C91/1 CHAPITRE 91 HORLOGERIE. Notes

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1 C91/1 CHAPITRE 91 HORLOGERIE Notes 1.Le présent chapitre ne comprends pas : a) les verres d horlogerie et les poids d horloge (régime de la matière constitutive) ; b) les chaînes de montres (n s ou selon le cas) ; c) les fournitures d emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39) ou en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (généralement n 71.15) ; les ressorts d horlogerie (y compris les spiraux)relèvent toutefois du n ; d) les billes de roulement (n s ou selon le cas) ; e) les articles du n construits pour fonctionner sans échappement ; f) les roulements à billes (n 84.82) ; g) les articles du chapitre 85, non encore assemblés entre eux ou avec d autres éléments de façon à former des mouvements d horlogerie ou des parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à ces mouvements (chapitre 85). 2.Relèvent du n uniquement les montres dont la boite est entièrement en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, ou en ces mêmes matières associés à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques ou reconstituées des n s à les montres dont la boite est en métal commun incrusté de métaux précieux sont classés au n Pour l application du présent chapitre, on considère comme «mouvements de montres» des dispositifs dont la régularisation est assurée par un balancier-spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d incorporer un affichage mécanique. L épaisseur de ces mouvements ne doit pas excéder 12 millimètres et leur largeur, leur longueur ou leur diamètre ne doit pas excéder 50 millimètres. 4.Sous réserve des dispositions de la note 1, les mouvements et pièces susceptibles d être utilisés à la fois comme mouvements ou pièces d horlogerie et pour d autres usages, en particulier dans les instruments de mesure ou de précision, sont classés dans le présent chapitre.

2 C91/ Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux : - Montres-bracelets,fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : A affichage mécanique seulement : avec boite en métaux précieux : Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps, à affichage mécanique seulement, avec boite en or* (M) Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps, à affichage mécanique seulement, avec boite en autres métaux précieux* (M) avec boite en plaqués ou doublés de métaux précieux : Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps, à affichage mécanique seulement, avec boite en plaqués ou doublés de métaux précieux* (M) Autres : avec boite en métaux précieux : TC06/ Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps, à affichage optoélectronique seulement, avec boite en or* (M) 10 TC06/ Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps, à affichage optoélectronique seulement, avec boite en autres métaux précieux* (M) 10 TC06/ Autres montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps, avec boite en or* (M) 10 TC06/ Autres montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps, avec boite en autres métaux précieux* (M) avec boite en plaqués ou doublés de métaux précieux : TC06/ Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps, à affichage optoélectronique seulement, avec boite en plaqués ou doublés de métaux précieux* (M) 10 TC06/ Autres montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps, avec boite en plaqués ou doublés de métaux précieux * (M) 10 - Autres montres-bracelets,même incorporant un compteur de temps : A remontage automatique : avec boite en métaux précieux : Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage automatique, avec boite en or* (M) Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage automatique, avec boite en autres métaux précieux * (M) 10

3 C91/ avec boite en plaqués ou doublés de métaux précieux : Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage automatique, avec boite en plaqués ou doublés de métaux précieux* (M) Autres : avec boite en métaux précieux : Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, avec boite en or* (M) Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, avec boite en autres métaux précieux * (M) avec boite en plaqués ou doublés de métaux précieux : Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps,avec boite en plaqués ou doublés de métaux précieux* (M) 10 - Autres : Fonctionnant électriquement : avec boite en métaux précieux : Autres montres fonctionnant électriquement, avec boite en or* (M) Autres montres fonctionnant électriquement, avec boite en autres métaux précieux* (M) avec boite en plaqués ou doublés de métaux précieux : Autres montres fonctionnant électriquement, avec boite en plaqués ou doublés de métaux précieux* (M) Autres : avec boite en métaux précieux : Autres montres, avec boite en or* (M) Autres montres, avec boite en autres métaux précieux* (M) avec boite en plaqués ou doublés de métaux précieux : Autres montres, avec boite en plaqués ou doublés de métaux précieux* (M) Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n : - Montres-bracelets,fonctionnant électriquement,même incorporant un compteur de temps : A affichage mécanique seulement : Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps, à affichage mécanique seulement, autres que celles du n 91.01* (M) A affichage optoélectronique seulement : Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps, à affichage optoélectronique seulement, autres que celles du n 91.01* (M) 10

4 C91/ Autres : Autres montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps, autres que celles du n 91.01* (M) 10 - Autres montres-bracelets,même incorporant un compteur de temps : A remontage automatique : Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps,à remontage automatique,autres que celles du n 91.01* (M) Autres : Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, autres que celles du n 91.01* (M) 10 - Autres : Fonctionnant électriquement : Autres montres, fonctionnant électriquement, autres que celles du n 91.01* (M) Autres : Chronomètres, autres que ceux du n 91.01* (M) Autres montres, autres que celles du n 91.01* (M) Réveils et pendulettes, à mouvement de montre : Fonctionnant électriquement : Avec boite en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux : Réveils et pendulettes, à mouvement de montre, fonctionnant électriquement, avec boite en or* (M) Réveils et pendulettes, à mouvement de montre, fonctionnant électriquement, avec boite en autres métaux précieux* (M) Réveils et pendulettes, à mouvement de montre, fonctionnant électriquement, avec boite en plaqués ou doublés de métaux précieux* (M) Autres : Autres réveils et pendulettes, à mouvement de montre, fonctionnant électriquement, avec boite en autres matières* (M) Autres : Avec boite en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux : Autres réveils et pendulettes, à mouvement de montre, avec boite en or* (M) Autres réveils et pendulettes, à mouvement de montre, avec boite en autres métaux précieux* (M) Autres réveils et pendulettes, à mouvement de montre, avec boite en plaqués ou doublés de métaux précieux* (M) Autres : Autres réveils et pendulettes, à mouvement de montre, avec boite en autres matières* (M) 10

5 C91/ Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules : Montres de tableaux de bord et montres similaires, destinés à des véhicules aériens* (M) Montres de tableaux de bord et montres similaires, destinés à des véhicules automobiles* (M) Montres de tableaux de bord et montres similaires, destinés à des bateaux* (M) Montres de tableaux de bord et montres similaires, destinés à d'autres véhicules* (M) Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre : - Réveils : Fonctionnant électriquement : Avec boite en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux : Réveils, à mouvement autre que de montre, fonctionnant électriquement, avec boite en or* (M) Réveils, à mouvement autre que de montre, fonctionnant électriquement, avec boite en autres métaux précieux* (M) Réveils, à mouvement autre que de montre, fonctionnant électriquement,avec boite en plaqués ou doublés de métaux précieux* (M) Autres : Autres réveils, à mouvement autre que de montre, fonctionnant électriquement, avec boite en autres matières* (M) Autres : Avec boite en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux : Autres réveils, à mouvement autre que de montre, avec boite en or* (M) Autres réveils, à mouvement autre que de montre, avec boite en autres métaux précieux* (M) Autres réveils, à mouvement autre que de montre, avec boite en plaqués ou doublés de métaux précieux* (M) Autres : Autres réveils, à mouvement autre que de montre, avec boite en autres matières* (M) 10 - Pendules et horloges, murales : Fonctionnant électriquement : Avec cage en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux : Pendules et horloges, murales, à mouvement autre que de montre, fonctionnant électriquement, avec cage en or* (M) Pendules et horloges, murales, à mouvement autre que de montre,fonctionnant électriquement,avec cage en autres métaux précieux* (M) 10

6 C91/ Pendules et horloges, murales, à mouvement autre que de montre, fonctionnant électriquement, avec cage en plaqués ou doublés de métaux précieux* (M) Autres : Autres pendules et horloges, murales, à mouvement autre que de montre, fonctionnant électriquement, avec cage en autres matières* (M) Autres : Avec cage en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux : Autres pendules et horloges, murales, à mouvement autre que de montre, avec cage en or* (M) Autres pendules et horloges, murales, à mouvement autre que de montre,avec cage en autres métaux précieux* (M) Autres pendules et horloges, murales, à mouvement autre que de montre, avec cage en plaqués ou doublés de métaux précieux* (M) Autres : Autres pendules et horloges, murales, à mouvement autre que de montre, avec cage en autres matières* (M) 10 - Autres : Fonctionnant électriquement : Avec cage en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux : Autres pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre,fonctionnant électriquement, avec cage en or* (M) Autres pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre,fonctionnant électriquement, avec cage en autres métaux précieux* (M) Autres pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre,fonctionnant électriquement, avec cage en plaqués ou doublés de métaux précieux* (M) Autres : Autres pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre,fonctionnant électriquement, avec cage en autres matières* (M) Autres : Avec cage en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux : TC10/ Autres pendules et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre,autre que fonctionnant électriquement, avec cage en or* (M) 10 TC10/ Autres pendules et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre,autre que fonctionnant électriquement, avec cage en autres métaux précieux* (M) 10 TC10/ Autres pendules et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre,autre que fonctionnant électriquement, avec cage en plaqués ou doublés de métaux précieux* (M) 10

7 C91/ Autres : TC10/ Autres pendules et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre,autre que fonctionnant électriquement, avec cage en autres matières* (M) Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple) : Horloges de pointage ; horodateurs et horocompteurs : Horloges de pointage, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone* Horodateurs et horocompteurs, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone* Autres : TC10/ Parcmètres,à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone* TC10/ Contrôleurs de rondes à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone * TC10/ Minuteurs,à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone* TC10/ Compteurs de secondes,à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone* TC10/ Autres appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone * Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone : Interrupteurs horaires, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone* Autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone* Mouvements de montres, complets et assemblés : - Fonctionnant électriquement : A affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique : Mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique * A affichage optoélectronique seulement : Mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant électriquement, à affichage optoélectronique seulement* Autres : Autres mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant électriquement*

8 C91/ A remontage automatique : Mouvements de montres, complets et assemblés, à remontage automatique* Autres : Autres mouvements de montres, complets et assemblés* Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres : Fonctionnant électriquement : TC11/ Mouvements d'autres articles d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres,fonctionnant électriquement* Autres : Autres mouvements d'horlogerie,complets et assemblés,autres que de montres, autres que fonctionnant électriquement* Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie : - De montres : Mouvements complets,non assemblés ou partiellement assemblés (chablons) : à balancier-spiral : Mouvements de montres, complets, à balancier-spiral, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons)* autres : Autres mouvements de montres,complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons)* Mouvements incomplets,assemblés : Mouvements de montres incomplets et assemblés* Ebauches : Ebauches de mouvements de montres* Autres : Mouvements d'autres articles d'horlogerie complets,non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'autres articles d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'autres articles d'horlogerie * Boîtes de montres des n s ou et leurs parties : Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux : en métaux précieux : Boîtes de montres en or* Boîtes de montres en autres métaux précieux*

9 C91/ en plaqués ou doublés de métaux précieux : Boîtes de montres en plaqués ou doublés de métaux précieux* Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés : Boîtes de montres en métaux communs, dorés ou argentés* Autres boîtes de montres en métaux communs, non dorés ni argentés* Autres boîtes : Boîtes de montres en autres matières* Parties : en métaux précieux : Parties de boîtes de montres, en or* Parties de boîtes de montres, en autres métaux précieux* en plaqués ou doublés de métaux précieux : Parties de boîtes de montres,en plaqués ou doublés de métaux précieux* autres : Parties de boîtes de montres, en autres matières* Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties : Cages et cabinets : En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux : Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, en or* Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, en autres métaux précieux* Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, en plaqués ou doublés de métaux précieux* autres : Cages et cabinets en métal : TC07/ Cages et cabinets en métal* autres : TC07/ Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, en autres matières* Parties : En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux : Parties de cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, en or* Parties de cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, en autres métaux précieux* Parties de cages et cabinets d'appareils d'horlogerie,en plaqués ou doublés de métaux précieux* autres : Parties de cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, en autres matières*

10 C91/ Bracelets de montres et leurs parties : En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux : en métaux précieux : Bracelets de montres et leurs parties, en or* (M) Bracelets de montres et leurs parties,en autres métaux précieux* (M) en plaqués ou doublés de métaux précieux : Bracelets de montres et leurs parties,en plaqués ou doublés de métaux précieux* (M) En métaux communs, même dorés ou argentés : Bracelets de montres et leurs parties, en métaux communs, même dorés ou argentés* (M) Autres TC10/ Bracelets de montres et leurs parties, en cuir naturel, artificiel ou reconstitué* (M) 10 TC10/ Bracelets de montres et leurs parties, en matières plastiques* (M) 10 TC10/ Bracelets de montres et leurs parties, en matières textiles* (M) 10 TC10/ Bracelets de montres et leurs parties, en perles fines, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées* (M) TC10/ Bracelets de montres et leurs parties, en autres matières* (M) Autres fournitures d'horlogerie : Ressorts,y compris les spiraux : Ressorts d'appareils d'horlogerie, y compris les spiraux* Cadrans : Cadrans d'appareils d'horlogerie* Platines et ponts : Platines et ponts d'appareils d'horlogerie* Autres : Pierres : TC11/ Pierres d'appareils d'horlogerie* autres TC11/ Aiguilles d'appareils d'horlogerie* TC11/ Sonneries de réveils* TC11/ Sonneries d'horloges, de pendules ou de pendulettes* TC11/ Autres fournitures d'horlogerie*