Bienvenue au petit-déjeuner débat
|
|
- Huguette St-Jean
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Bienvenue au petit-déjeuner débat Les exposés débutent dans quelques instants
2 Comment profiter des avantages de la facture électronique? Fanny COTON Maxime FABRY 20 juin 2014
3 Quels sont les avantages de la facture électronique? Comment émettre une facture électronique valable? Comment traiter et payer la facture électronique d un fournisseur? Où, comment et pendant combien de temps archiver mes factures?
4 Quels sont les avantages de la facture électronique?
5 Situation Monsieur CONSTRUITOUT possède une petite PME familiale(8 ouvriers, un secrétaire-comptable). Il songeà se lancer dans la facturation électronique
6 Unefacture électronique, qu est-ce que c est? Facture adressée ET réceptionnée par voie électronique
7 Quels sont les avantages de la facture électronique? - Accélération du processus d encodage et de traitement, libération de l espace Diminution des coûts (jusque 70 % d économie!) - Ecologie - Nécessaire adaptation à l évolution technologique
8 Quels sont les inconvénientsde la facture électronique? Prudence concernant l archivage!
9 Comment émettre une facture électronique valable?
10 Comment émettre une facture électronique valable? Obligation de facturer de façon électronique? NON Démarcheparticulièreauprèsde l administration fiscale? NON Possible pour un client particulier? OUI Mix possible? OUI
11 Comment émettre une facture électronique valable? 2 interlocuteurs à prendre en compte Administration fiscale Client
12 Comment émettre une facture électronique valable? Administration fiscale Loidu 17 décembre2012 (transposition directive 2010/45) Principe: Facture électronique = facture papier Mêmesrèglespour les 2 types de factures
13 Comment émettre une facture électronique valable? 3 exigencesapplicablesà toutefacture: Authenticité de l origine Intégrité du contenu Lisibilité
14 Comment émettre une facture électronique valable? Mesures techniques /pratiques légalement imposées? Non Moyens techniques àtitre d exemple dans directive Code de conduite e-invoicing(asa)
15 Comment émettre une facture électronique valable? La preuve du respect des 3 exigences incombe au fournisseur ET au client Peuvent s organiser chacun de leur côté ou collaborer
16 Comment émettre une facture électronique valable? Est-cequeMonsieur CONSTRUITOUT peutenvoyerun avec sa facture dansle corps du texte? NON Sauf si signature électronique
17 Comment émettre une facture électronique valable? Monsieur CONSTRUITOUT peut émettre sa facture de diverses manières: - EnvoiePDF par Système basique à moindre coût
18 Comment émettre une facture électronique valable? Signature électronique Permetd assurerqu aucunemodification ultérieure du document envoyé On fonctionne habituellement avec une signature électronique qualifiée (on obtientun certificat auprès d un prestataire de certification)
19 Comment émettre une facture électronique valable? Autres possibilités: - Portail web (souvent avec un fournisseur de services) - Fournisseur de services - De logicielà logiciel(edi : échangede données informatisées) Concerneles grosses structures travaillantsurle long terme avec un fournisseur(gestion de stocks)
20 Comment émettre une facture électronique valable? Attention: les moyens techniques ne dispensent pas le fournisseuroule client de démontrerla réalitéde l opérationqui fait l objetde la facture (Circulaire AGFisc 14/2014) Art. 60, 5 CTVA: Tout contrôle de gestion qui établit une piste d'audit fiable entre une facture et une livraison de biens ou une prestation de services, est de nature à donner l assurance de l authenticité/intégrité/lisibilité
21 Comment émettre une facture électronique valable? Contrôle de gestion qui établit une piste d audit fiable Monsieur CONSTRUITOUT va constituer un flux documentéd uneopérationdu début (ex: bon de commande), à la fin de celle-ci(enregistrement dans la comptabilité) Sytèmeclassique: liaison ( matching ) entre la facture et les diverses pièces justificatives
22 Comment émettre une facture électronique valable? Vis à visdu client Accord du client sur la facturation électronique (peut être implicite) Comment s assurer de l accord préalable du client? Contrat Conditions générales Courrier circonstancié
23 Comment émettre une facture électronique valable? Aussi pour client public? Difficulté d obtenir l accord du pouvoir adjudicateur Directive européenne du 16 avril 2014 relative à la facturation électronique dans le cadre des marchés publics Future norme européenne à transposer pour 2018 (modèle des éléments essentiels d une facture électronique)
24 Comment émettre une facture électronique valable? Communication de la facture au client MAIL : Accusé de réception FACTURE A TELECHARGER : Accessibilité en ligne durant un temps raisonnable et en envoyantun de notification (+accusé de réception)
25 Comment traiter et payer la facture électronique d un fournisseur?
26 Comment traiter et payer la facture électronique d un fournisseur? Obligé de recevoir une facture électronique? NON Accord exprès ou tacite
27 Comment traiter et payer la facture électronique d un fournisseur? Comment contester une facture électronique? Notamment si ne répond pas aux trois exigences
28 Comment traiter et payer la facture électronique d un fournisseur? Comment payer une facture électronique?
29 Comment traiter et payer la facture électronique d un fournisseur? A partir de quand suis-je censé avoir connaissance de la facture? envoi du mail / miseà disposition online
30 Où, comment et pendant combien de temps archiver mes factures?
31 Où, comment et pendant combien de temps archiver mes factures? Archivage par fournisseur ET par client
32 Où, comment et pendant combien de temps archiver mes factures? Pendant combien de temps? Pendant 7 ans à partirdu 1 er janvierqui suit l émission de la facture
33 Où, comment et pendant combien de temps archiver mes factures? Comment? Sous quel format? 3 principes: Authenticité Intégrité Lisibilité:
34 Où, comment et pendant combien de temps archiver mes factures? Obligation d imprimer? NON Coexistence papier/électronique Obsolescence Risque de destruction/de perte
35 Où, comment et pendant combien de temps archiver mes factures? Où? Propre serveur Cloud
36 Où, comment et pendant combien de temps archiver mes factures? Sanctions Non-déductibilité Amendes (2 x TVA en jeu)
37 Nous allons à présent répondre à vos questions
Encoder, est-ce dépassé? Vive le zéro papier!
Encoder, est-ce dépassé? Vive le zéro papier! Baudouin Stevens, ABS Computer, Libramont ATELIER INVESTSUD 20 MARS 2015 1 AGENDA Qu en est-il de la facturation électronique? Législation Comment? Archivage
Plus en détailFactures dématérialisées: comprendre et appliquer la réglementation. Cyrille Sautereau, Président, Admarel Conseil
Factures dématérialisées: comprendre et appliquer la réglementation Cyrille Sautereau, Président, Admarel Conseil 1 La Facture au centre des processus P2P et / ou O2C SI Fournisseur SI Client Compta CRM
Plus en détailNotes explicatives Règles de facturation en matière de TVA
Notes explicatives Règles de facturation en matière de TVA (directive 2010/45/UE du Conseil) Pourquoi des notes explicatives? Les notes explicatives visent à mieux faire comprendre la législation adoptée
Plus en détailla Facture électronique mes premiers pas
b X la Facture électronique mes premiers pas 2 e SOMMAIRE INTRODUCTION Pourquoi émettre des factures?... 5 Pourquoi passer à l électronique?... 6 Etape 1 La facture électronique : qu est-ce que c est?
Plus en détailla Facture électronique mes premiers pas
b e X la Facture électronique SOMMAIRE INTRODUCTION Pourquoi émettre des factures?... 5 Pourquoi passer à l électronique?... 6 Etape 1 : qu est-ce que c est? 8 Définition... 8 Modes d échange... 8 Etape
Plus en détailLe statut juridique de l archivage électronique : questions choisies
Le statut juridique de l archivage électronique : questions choisies 05.06.2014 Brussels London - www.liedekerke.com Bernard VANBRABANT, Counsel Kirsten VAN GOSSUM, Associate Amandine PHILIPPART DE FOY,
Plus en détailLivre blanc Compta La dématérialisation en comptabilité
Livre blanc Compta La dématérialisation en comptabilité Notre expertise en logiciels de gestion et rédaction de livres blancs Compta Audit. Conseils. Cahier des charges. Sélection des solutions. ERP reflex-erp.com
Plus en détailSolution de facturation électronique Signée
Solution de facturation électronique Signée (Article 289V du Code Général des Impôt) Fiche d information Sommaire La facture... 2 En quoi consiste la dématérialisation fiscale de la facture?... 3 Qu est-ce
Plus en détailEtat. factures. portail. res. dématérialiser EDI. fournisseurs. Etat EDI CO2. Dématérialisation des factures. portail. fiabilité.
it fournisseurs ourn p tu fi bi r q res e Dématérialisation des Chorus une solution simple 100 % GRATUITE Gains financiers Réduction des coûts d impression, de stockage et d acheminement Gains d espace
Plus en détailActivité : Élaboration, mise en forme et renseignement de documents
ACTIVITÉS ADMINISTRATIVES À CARACTÈRE TECHNIQUE Activité : Élaboration, mise en forme et renseignement de documents Tâche : Rédaction de messages et de courriers professionnels simples liés à l activité
Plus en détail1. Préambule 1. 2. Législation et réglementation belges 6. 3.1. Règles de facturation 12 3.2. Assujettis, opérations et documents concernés 15
1 sur 26 06-05-14 23:31 Home > Circulaire AGFisc N 14/2014 (n E.T. 120.000) dd. 04.04.2014 Administration générale de la Fiscalité - Expertise Opérationnelle et Support Service TVA - Procédure de taxation
Plus en détailLIVRET SERVICE. Portail Déclaratif Etafi.fr
LIVRET SERVICE Portail Déclaratif Etafi.fr LS-YC Portail Déclaratif Etafi.fr-11/2013 ARTICLE 1 : PREAMBULE LIVRET SERVICE PORTAIL DECLARATIF ETAFI.FR Les télé-procédures de transfert de données fiscales
Plus en détailLes outils «cloud» dédiés aux juristes d entreprises. Cadre juridique
Les outils «cloud» dédiés aux juristes d entreprises Cadre juridique Présenté par Béatrice Delmas-Linel et Céline Mutz Cabinet De Gaulle Fleurance & Associés 29 juin 2012 1 Introduction La dématérialisation
Plus en détailifm electronic vous propose la «facturation dématérialisée»
ifm electronic vous propose la «facturation dématérialisée» ifm electronic met en place un processus de facturation électronique de ses clients et vous invite à bénéficier pleinement et gratuitement des
Plus en détailTélésurveillance des établissements de la Ville de Tourlaville REGLEMENT DE CONSULTATION
Ville de TOURLAVILLE Direction Urbanisme et Services Techniques TELESURVEILLANCE DES ETABLISSEMENTS DE LA VILLE DE TOURLAVILLE REGLEMENT DE CONSULTATION DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES Vendredi 5 décembre
Plus en détailL ARCHIVAGE LEGAL : CE QU IL FAUT SAVOIR
L ARCHIVAGE LEGAL : CE QU IL FAUT SAVOIR INTRODUCTION A la suite de grands scandales financiers qui ont ébranlés le monde des affaires, les instances législatives et réglementaires des Etats Unis ont remis
Plus en détailAdico, 2 rue Jean Monnet, BP 20683, 60006 Beauvais cedex Tél : 03 44 08 40 40 / Fax : 03 44 08 40 49 / contact@adico.fr
adicloud Votre bureau dans le Nuage >> L Adico vous présente AdiCloud, la solution qui vous permet d avoir la tête dans le Nuage, mais les pieds sur terre. >> AdiCloud est une plateforme de sauvegarde,
Plus en détailNOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat
NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat B. P. 10021 14, Rue du Champ-Bossu 28402 NOGENT-le-ROTROU Cedex Tél : 02.37.52.15.28 Télécopie : 02.37.52.85.50 Courriel : oph.direction@nogent-perche-habitat.fr
Plus en détailLa facture dématérialisée mes premiers pas...
La facture dématérialisée mes premiers pas... liste des annonceurs sommaire @gp... page 16 Agena 3000... page 18 Atos worldline... page 12 Edicot... page 6 Gexedi... page 8 Seres... page 20 Les annonceurs
Plus en détailFoire aux Questions Salariés. Avec les relevés et documents en ligne vivez autrement votre épargne salariale
Avec les relevés et documents en ligne vivez autrement votre épargne salariale Foire aux Questions Salariés BANQUE DE GRANDE CLIENTÈLE / épargne / services financiers spécialisés Foire aux Questions Salariés
Plus en détail«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» REGLEMENT DE CONSULTATION
«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» REGLEMENT DE CONSULTATION 1 / 8 SOMMAIRE ARTICLE 1 - OBJET DE L APPEL D OFFRES 3 ARTICLE 2 - CONDITIONS DE L APPEL D OFFRES 3 ARTICLE 3 - PRESENTATION DES
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION
CENTRE HOSPITALIER PAUL MARTINAIS 1, rue du Docteur Paul Martinais 37600 LOCHES 02 47 91 33 33 02 47 91 32 00 REGLEMENT DE CONSULTATION MISE EN CONCURRENCE RELATIVE AU : PROJET DE VIRTUALISATION DES SERVEURS
Plus en détailRoyaume du Maroc. Simpl-TVA. E-service de télédéclaration et de télépaiement de la TVA. 20 juin 2006. 20 juin 2006
20 juin 2006 Royaume du Maroc Sécurité du Simpl-TVA E-service de télédéclaration et de télépaiement de la TVA 20 juin 2006 Agenda Introduction Sécurité mise en place 2 Projet Simpl: Guichet électronique
Plus en détailLa télé-déclaration fiscale expliquée par Sage
LES GUIDES SAGE s informer - s équiper - se conformer La télé-déclaration fiscale expliquée par Sage Votre guide pas-à-pas pour télé-déclarer vos liasses fiscales sereinement et conformément aux nouvelles
Plus en détailnexus Timestamp Server
Atteste le moment du traitement, l intégrité et la validité de la signature au cours de vos processus commerciaux électroniques. Les tampons encreurs sur les documents papier ont été utilisés pour enregistrer
Plus en détailMARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée 1- Identification de l organisme qui passe le marché :
Plus en détailVILLE DE MIOS Service Commande publique Place du XI Novembre 33380 MIOS
VILLE DE MIOS Service Commande publique Place du XI Novembre 33380 MIOS MARCHÉ DE SERVICE D IMPRESSIONS DE SUPPORTS PAPIERS UTILISÉS POUR LA COMMUNICATION DE LA VILLE DE MIOS MARCHÉ N 17-2012 ACTE D ENGAGEMENT
Plus en détailLa dématérialisation et après
La dématérialisation et après Formes de dématérialisation des factures, enjeux et facteurs clés de succès 2014 Emmanuelle Muller-Schrapp Associée Conseil opérationnel & Outsourcing 2013 Grant Thornton
Plus en détailFaire réaliser des travaux chez soi. Ce qu il faut savoir pour préparer, suivre et faire aboutir des travaux dans votre logement
Faire réaliser des travaux chez soi Ce qu il faut savoir pour préparer, suivre et faire aboutir des travaux dans votre logement Édition : mars 2015 Des informations juridiques à connaître quand on se lance
Plus en détailCe document décrit une solution de single sign-on (SSO) sécurisée permettant d accéder à Microsoft Exchange avec des tablettes ou smartphones.
PERSPECTIVES Le Single Sign-On mobile vers Microsoft Exchange avec OWA et ActiveSync Ce document décrit une solution de single sign-on (SSO) sécurisée permettant d accéder à Microsoft Exchange avec des
Plus en détailCGV - SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LES SITES INTERNET du Groupe LE MESSAGER
CGV - SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LES SITES INTERNET du Groupe LE MESSAGER Entre : le client (ci-après dénommé «le Client») ; Informations Le Client, personne physique ou morale, qui opère, dans le cadre
Plus en détailDirecteur Secteur Applicatif : Philippe ARNAULT Chef de Projet : Ceydrick GENDRE
Directeur Secteur Applicatif : Philippe ARNAULT Chef de Projet : Ceydrick GENDRE La dématérialisation c est quoi??? «C est la transformation de supports papiers entrants ou sortants en des fichiers informatiques
Plus en détailDÉMATÉRIALISATION FINANCE 2014
NOTE DE SYNTHESE RENCONTRE DÉMATÉRIALISATION FINANCE 2014 DÉMATÉRIALISATION DU PROCESSUS PURCHASE-TO-PAY : QUELLES RUPTURES TECHNOLOGIQUES ANTICIPER EN RÉPONSE AUX ÉVOLUTIONS RÉGLEMENTAIRES ET ORGANISATIONNELLES?
Plus en détailL application doit être validée et l infrastructure informatique doit être qualifiée.
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52 53 54 55 56 57 58 59 Annexe 11: Systèmes informatisés
Plus en détailLogiciel KEL Annuel. Logiciel immobilier de gérance. Un logiciel du Groupe KEL
Logiciel KEL Annuel Logiciel immobilier de gérance Un logiciel du Groupe KEL Logiciel KEL Annuel Logiciel immobilier de gérance : clair et complet Un logiciel du Groupe KEL Une solution développée par
Plus en détailModules Optionnels MERCATOR GESTION COMMERCIALE
Modules Optionnels MERCATOR GESTION COMMERCIALE Module Abonnement Génération automatique de documents : factures, bons de Livraison, commandes, devis, (Voir caractéristiques de la licence de base) Module
Plus en détailConvention d interchange entre la Direction des achats de la SNCF et ses fournisseurs
DIRECTION DES ACHATS DE LA SNCF DPSIS - Département Achat 120 Boulevard Vivier Merle 69502 Lyon Cedex 03 Convention d interchange entre la Direction des achats de la SNCF et ses fournisseurs Pour l émission
Plus en détailLES ECHANGES DE DONNEES INFORMATISEES
L EDI (Échange de Données Informatisées) est un processus d échange d informations, sous forme électronique, entre deux systèmes informatiques distincts. Cette technique utilisée au moins depuis deux décennies
Plus en détailFoire aux Questions Salariés. Avec les e-documents, votre boîte aux lettres se met au vert!
Avec les e-documents, votre boîte aux lettres se met au vert! Foire aux Questions Salariés BANQUE DE GRANDE CLIENTÈLE / épargne / services financiers spécialisés Foire aux Questions Salariés Vos questions
Plus en détailA R C H I VA G E / A B A S C A N
ARCHIVAGE / ABASCAN archivage Intégrée au logiciel de gestion ABACUS, la solution d archivage permet un ment électronique de tous les types de données et classe- documents. Conservation des documents Les
Plus en détailMarché à Procédure adaptée. Tierce maintenance applicative pour le portail web www.debatpublic.fr
Marché à Procédure adaptée Passé en application de l article 28 du code des marchés publics Tierce maintenance applicative pour le portail web www.debatpublic.fr CNDP/ 03 /2015 Cahier des clauses techniques
Plus en détailMarquage CE des enrobés bitumineux à chaud QUESTIONS - REPONSES SUR LE MARQUAGE CE DES ENROBES BITUMINEUX A CHAUD
Marquage CE des enrobés bitumineux à chaud QUESTIONS - REPONSES SUR LE MARQUAGE CE DES ENROBES BITUMINEUX A CHAUD (Version 11 juillet 2008) 1- Quels enrobés doivent être marqués? Tous les enrobés bitumineux
Plus en détailGUIDE UTILISATEUR DHL FREIGHT E-BILLING LA FACTURATION ELECTRONIQUE PAR DHL FREIGHT
GUIDE UTILISATEUR DHL FREIGHT E-BILLING LA FACTURATION ELECTRONIQUE PAR DHL FREIGHT 1 Guide Utilisateur DHL Freight E-BILLING I. L E-BILLING DHL FREIGHT 1. Définition de l E-BILLING - Principales caractéristiques
Plus en détailÀ qui le trésorier doit-il rendre compte de sa gestion?
Extrait n 3 du Guide Pratique du Trésorier CE À qui le trésorier doit-il rendre compte de sa gestion? Voir la réponse Le rôledutrésorierce 1.2 B-Lestâchesliéesàlagestion des budgets Référence Internet
Plus en détailLicence d utilisation de l application WINBOOKS ON WEB
Licence d utilisation de l application WINBOOKS ON WEB Entre : La S.A. WINBOOKS dont le siège est sis fond Jean Pâques, 6C à 1348 Ottignies Louvain-la-Neuve, inscrite à la BCE sous le n 0455.575.742 Et
Plus en détailClub Facture la dématérialisation. retour sur expérience. Jérôme PAMPHILE jerome.pamphile@m6.fr
Club Facture la dématérialisation retour sur expérience Jérôme PAMPHILE jerome.pamphile@m6.fr 11/09/2012 SOMMAIRE 1) De quelle expérience parle-t-on? 2) Pourquoi aller à la démat? 3) Pour quel ROI? 4)
Plus en détailConditions générales d utilisation du portail web de FranceAgriMer et de ses e-services (téléservices)
Conditions générales d utilisation du portail web de FranceAgriMer et de ses e-services (téléservices) 1. Les conditions générales d utilisation (CGU) décrites ci-dessous peuvent être complétées par les
Plus en détailDOCSaaS Cloud Computing Solutions
DOCSaaS Cloud Computing Solutions LA Plateforme Multiservices Documentaires spécialisée dans le document d entreprise www.docsaas.fr Gagnez en sérénité Mettez du «SMART» dans votre gestion documentaire.
Plus en détailCertificat d urbanisme
MINISTÈRE CHARGÉ Demande de Certificat d urbanisme N 13410*02 1/4 Vous pouvez utiliser ce formulaire pour : Connaître le droit de l urbanisme applicable sur un terrain Savoir si l opération que vous projetez
Plus en détailMODE OPERATOIRE CONCERNANT LES BONS DE COMMANDE SUR MARCHE ET LA NOUVELLE PLATEFORME EFOLIA (ENTREPRISE)
MODE OPERATOIRE CONCERNANT LES BONS DE COMMANDE SUR MARCHE ET LA NOUVELLE PLATEFORME EFOLIA (ENTREPRISE) 1) Quelques définitions... 3 2) Inscription sur le portail Efolia... 3 3) Récupération de la clé
Plus en détail+41 225 190 991 +33 972 520 691 +31 23 185 110 FAQ CSI OFFSHORE
+41 225 190 991 +33 972 520 691 +31 23 185 110 FAQ CSI OFFSHORE Ce document d information intitulé «FAQ CSI Offshore» reprend l ensemble des questions que vous vous posez au sujet du fonctionnement, de
Plus en détailLES ENJEUX JURIDIQUES ET TECHNIQUES DE LA DÉMATÉRIALISATION DES MARCHÉS PUBLICS
LES ENJEUX JURIDIQUES ET TECHNIQUES DE LA DÉMATÉRIALISATION DES MARCHÉS PUBLICS MARCHÉS PUBLICS INTRODUCTION La dématérialisation des procédures de marchés publics est une technique permettant une gestion
Plus en détailSOMMAIRE. Bernard Longhi
BTP 2015 Prouver les bénéfices de la dématérialisation des facturations de marchés publics de travaux La Rochelle Signature officielle pilote BTP 2015 20/11/2014 BTP 2015 Mots de bienvenue et introduction
Plus en détailGUIDE D UTILISATION DU PORTAIL FAMILLE S E J. Mairie/SEJE/CG 1 Guide d utilisation du portail famille
GUIDE D UTILISATION DU PORTAIL FAMILLE S E J E Mairie/SEJE/CG 1 Guide d utilisation du portail famille Accueil Mon compte Mes enfants Relevé de compte Boite de réception Liste des demandes Deconnexion
Plus en détailCahier des Clauses Techniques Particulières
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES AGENCE FRANCAISE DE SECURITE SANITAIRE DE L ENVIRONNEMENT ET DU TRAVAIL DEPARTEMENT COMMUNICATION INFORMATION ET DEBAT PUBLIC UNITE INFORMATION EDITION
Plus en détailInternet haute vitesse - Guide de l utilisateur. Bienvenue. haute vitesse
Internet haute vitesse - Guide de l utilisateur Bienvenue en haute vitesse 1 Suivez le guide Cogeco :) Merci d avoir choisi le service Internet haute vitesse de Cogeco. En matière d expérience en ligne,
Plus en détailSolution de fax en mode Cloud
Solution de fax en mode Cloud Solution professionnelle pour les fax & sms en mode saas fax TO mail mail TO fax fax électronique FAX dématérialisé MAIL TO SMS simplicité rapidité productivité économies
Plus en détailLA SIGNATURE ELECTRONIQUE
LA SIGNATURE ELECTRONIQUE Date de publication : 14/11/2008 Les échanges par voie électronique ne cessent de croître. Or, leur caractère entièrement dématérialisé fait naître de nouveaux enjeux juridiques.
Plus en détailObjet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances.
LETTRE DE CONSULTATION ETABLIE DANS LE CADRE D UNE PROCEDURE ADAPTEE (art 28CMP) UNIVERSITE DE NIMES- Rue du Docteur Georges SALAN 30 021 NIMES Cedex 1 Destinataire : Objet du marché : Audit et Conseil
Plus en détailLa dématérialisation : un incontournable pour le succès de votre entreprise.
STRATEGIES MANAGEMENT La dématérialisation : un incontournable pour le succès de votre entreprise. Quelle approche pragmatique adopter? KPMG ENTREPRISES 2008 KPMG S.A., société anonyme d'expertise comptable
Plus en détailLe Management de l Energie Rencontre ATEE du 17/06/2014
Le Management de l Energie Rencontre ATEE du 17/06/2014 SOMMAIRE > La démarche de l entreprise DARVA > Performance du Système de Management de l Environnement et de l énergie La démarche de l entreprise
Plus en détailOrganisme Notifié N 1826 REFERENTIEL POUR LA CERTIFICATION DE CONFORMITE CE DES PLOTS RETROREFLECHISSANTS
ASCQUER Référentiel pour la certification de conformité CE Organisme Notifié N 1826 REFERENTIEL POUR LA CERTIFICATION DE CONFORMITE CE DES PLOTS RETROREFLECHISSANTS EN 1463 partie 1 & 2 Révision n 2 Edition
Plus en détailFourniture de repas cuisinés en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile
Fourniture de repas cuisinés en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Maître d'ouvrage / Pouvoir Adjudicateur : Communauté de Communes
Plus en détailDIMINUEZ VOS COÛTS EN TRANSFÉRANT AUTOMATIQUEMENT VOS DOCUMENTS
1 DIMINUEZ VOS COÛTS EN TRANSFÉRANT AUTOMATIQUEMENT VOS DOCUMENTS Présentation IZABELA LAMOUREUX, POSTFINANCE PIERRE-YVES VOIROL, SOLVAXIS 2 AGENDA e-facture en pratique ProConcept ERP et l e-facture ProConcept
Plus en détailGroupe de travail «TECHNOLOGIES DE L INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION» Réunion du 26 janvier 2006. L archivage électronique
Département Administration et Gestion Communale AP/DB N 11 Paris, le 25 janvier 2006 Groupe de travail «TECHNOLOGIES DE L INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION» Réunion du 26 janvier 2006 L archivage électronique
Plus en détailLa présentation qui suit respecte la charte graphique de l entreprise GMF
La présentation qui suit respecte la charte graphique de l entreprise GMF Approche du Groupe GMF Besoins d archivage de la messagerie d entreprise Introduction Présentation du Groupe GMF Secteur : assurance
Plus en détailL évolution technologique et le monde postal
Présente : L évolution technologique et le monde postal La validité juridique du courrier électronique en Belgique Par Olivier van Cutsem Juriste d entreprise Date de mise en ligne : 6 juin 2003 L ÉVOLUTION
Plus en détailPack Prélèvements Confort et Confort Plus
Pack Prélèvements Confort et Confort Plus Guide clients Page 1-00/00/00 Systèmes de Paiement & Flux Ce guide clients vous est offert par votre Conseiller Crédit Agricole pour vous permettre de vous approprier
Plus en détailMARCHE OBJETS PUBLICITAIRES DE LA VILLE DE BRAS-PANON
1 Responsable du Marché : Monsieur le Maire de la Commune de Bras-Panon. Comptable public : Monsieur le receveur de la Commune de Bras-Panon. MARCHE OBJETS PUBLICITAIRES DE LA VILLE DE BRAS-PANON - 2011
Plus en détailEDC FAST CONTRAT LA DÉMATÉRIALISATION DES CONTRATS: ASSURANCE, BAIL, INTERIM,
EDC FAST CONTRAT LA DÉMATÉRIALISATION DES CONTRATS: ASSURANCE, BAIL, INTERIM, Réf. Commercial/documentations FR/EDC/D-Présentations PPT EDC/EDC_fast_contrat_14-11-15 PP Schéma sans ou avec EDC FAST Sans
Plus en détailArchivage des mails dans Outlook 2010
Archivage des mails dans Outlook 2010 Il existe plusieurs possibilités pour archiver Outlook. 1. Mise en garde L'archivage par défaut déplace en local les fichiers archivés. Il est important de modifier
Plus en détailNOTE D INFORMATION COMMUNIQUE DE MISE A JOUR
Le 12 Mars 2014 NOTE D INFORMATION Objet : Les nouveautés SAGE V i7.70 COMMUNIQUE DE MISE A JOUR SOMMAIRE Page (s) 1. Le Pôle Financier 2 La Comptabilité Les Moyens de Paiement La Trésorerie LA COMPTABILITÉ
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION
REGLEMENT DE CONSULTATION Marché publics de fournitures et services CONCEPTION, EDITION, IMPRESSION des Livrets des Hauts de Calvisson Marché n 2015 08 Marché à Procédure Adaptée selon article 28 du Code
Plus en détailARCHIVAGE / SIGNATURE ELECTRONIQUE
A B A C U S ARCHIVAGE / SIGNATURE ELECTRONIQUE ARCHIVAGE ET SIGNATURE ELECTRONIQUE Archivage numérique Les factures clients et fournisseurs, les confirmations de commande, les bons de commande, la correspondance
Plus en détailSIMPLIFIEZ-VOUS LE FAX GRÂCE AU CLOUD
SIMPLIFIEZ-VOUS LE FAX GRÂCE AU CLOUD FAXBIS EST UN SERVICE VOUS PERMETTANT DE CONSERVER VOS NUMÉROS POUR ENVOYER ET RECEVOIR VOS FAX, SANS LIGNE TÉLÉPHONIQUE, SANS CARTE FAX, SANS INSTALLATION DE SERVEUR
Plus en détailLe coffre-fort électronique qui classe votre courrier!
Le coffre-fort électronique qui classe votre courrier! Qu est-ce que c est? Un espace en ligne sécurisé, dans lequel je peux facilement mettre tous mes documents utiles et importants, électroniques ou
Plus en détailALICO MAILDOC. Sommaire
2 Sommaire 1 Page d accueil 3 1.1 Connexion à votre espace privé 3 1.1.1 Vous disposez déjà de vos codes d accès 3 1.1.2 Votre compte n est pas encore créé 3 2 Espace privé 4 2.1 Page d accueil de votre
Plus en détailCOMMUNE DE ROCHEMAURE (07) NETTOYAGE DE LOCAUX COMMUNAUX
2 Place de la Mairie BP19 07400 ROCHEMAURE Maître d ouvrage COMMUNE DE ROCHEMAURE (07) NETTOYAGE DE LOCAUX COMMUNAUX ACTE D ENGAGEMENT Le présent acte d engagement comporte 17 pages Acte d engagement -
Plus en détailFédération Nationale des Organismes de Gestion des Établissements de l Enseignement Catholique Questions Réponses Le mandat
277 rue Saint-Jacques 75240 PARIS Cedex 05 Tél. : 01.53.73.74.40 - Fax : 01.53.73.74.44 - mail : contact@fnogec.org Questions Réponses Le mandat 2 La référence unique de mandat (RUM) 3 La prénotification
Plus en détailLa facture électronique. Etienne Wery Avocat aux barreaux de Bruxelles et de Paris www.ulys.net
La facture électronique Etienne Wery Avocat aux barreaux de Bruxelles et de Paris www.ulys.net Partie I : De quoi parle-t-on? De la dématérialisation à la dématérialisation fiscale La dématérialisation
Plus en détailLogiciel de capture et de gestion des flux de documents MOINS DE PAPIER, PLUS D EFFICACITÉ. VOUS POUVEZ COMPTER SUR NOUS
Logiciel de capture et de gestion des flux de documents MOINS DE PAPIER, PLUS D EFFICACITÉ. VOUS POUVEZ COMPTER SUR NOUS un FLUX DE TRAVAIL AUTOMATIQUEMENT AMÉLIORÉ. C est un fait, même si votre bureau
Plus en détailPROCEDURE D HEBERGEMENT D UN SITE WEB
Hébergement PROCEDURE D HEBERGEMENT D UN SITE WEB PRD-02 Version : 01 Date : 20/06/2014 République Tunisienne Ministère de l Agriculture, des Ressources Hydrauliques et de la Pêche PROCEDURE D HEBERGEMENT
Plus en détailTéléprocédure pour les Vins sans indication géographique avec mention de cépage et/ou de millésime (VSIG cépage / millésime) Manuel utilisateur
Téléprocédure pour les Vins sans indication géographique avec mention de cépage et/ou de millésime (VSIG cépage / millésime) Manuel utilisateur Une téléprocédure est disponible pour faire vos demandes
Plus en détailPass IN la solution de gestion des identités numériques pour les entreprises. Simplifier Sécuriser Connecter Innover
Pass IN la solution de gestion des identités numériques pour les entreprises Simplifier Sécuriser Connecter Innover Nouveauté : une carte professionnelle multiservices Services RFID (accès physiques à
Plus en détailECOLE PRIMAIRE QUERAL ECOLE MATERNELLE CHARLES PERRAULT ECOLE DU CHAT PERCHE SAINT-ROCH
COMMUNE DE PONTCHATEAU REGLEMENT INTERIEUR DES RESTAURANTS SCOLAIRES MUNICIPAUX ECOLE PRIMAIRE QUERAL ECOLE MATERNELLE CHARLES PERRAULT ECOLE DU CHAT PERCHE SAINT-ROCH Le présent règlement, adopté par
Plus en détailMarché : N DAF/AUDIT COMPT FINANCIER/18-08
ROYAUME DU MAROC AGENCE POUR LA PROMOTION ET LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL DES PREFECTURES ET POVINCES DU NORD DU ROYAUME... Marché : N DAF/AUDIT COMPT FINANCIER/18-08 OBJET : L AUDIT COMPTABLE
Plus en détailDOSSIER DE CREATION / CHANGEMENT DE DELEGATION D UN NOM DE DOMAINE EN PRD.FR
DOSSIER DE CREATION / CHANGEMENT DE DELEGATION D UN NOM DE DOMAINE EN PRD.FR Ce document comprend : - les Conditions générales d accès au service (pages : 2/6 et 3/6) - la lettre d engagement pour ouvrir
Plus en détailGUIDE UTILISATEUR TARIFICATEUR MIEL MUTUELLE à destination des courtiers
GUIDE UTILISATEUR TARIFICATEUR MIEL MUTUELLE à destination des courtiers Ce guide a pour but de vous accompagner lors des premières utilisations de notre tarificateur à destination des courtiers. Vous
Plus en détailLETTRE DE CONSULTATION 2011-08
MARCHE DE SERVICE EN PROCEDURE ADAPTEE (art 28 CMP) Objet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances LETTRE DE CONSULTATION 2011-08 Date et heure limite de réception
Plus en détailMULTILINE La solution pour gérer en ligne les comptes entreprise
MULTILINE La solution pour gérer en ligne les comptes entreprise Qu est-ce que? MultiLine est un service de gestion en ligne de vos comptes. Il s adresse à toutes les sociétés, organismes publics, indépendants,
Plus en détailECE/TRANS/WP.15/AC.1/2015/21. Conseil économique et social. Nations Unies. Commission économique pour l Europe Comité des transports intérieurs
Nations Unies Conseil économique et social ECE/TRANS/WP.15/AC.1/2015/21 Distr. générale 9 janvier 2015 Français Original: anglais Commission économique pour l Europe Comité des transports intérieurs Groupe
Plus en détailMARCHES PUBLICS DE TECHNIQUES DE L INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION
MARCHES PUBLICS DE TECHNIQUES DE L INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION REGION ALSACE DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT ET DE L AMENAGEMENT 1 place Adrien Zeller BP 91006 67070 Strasbourg Cedex DEPLOIEMENT, PARAMETRAGE
Plus en détailACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU ET CONSOMMABLES INFORMATIQUES
ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU ET CONSOMMABLES INFORMATIQUES REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Date limite de remise des offres : le 26/11/2013 à 11 heures Marché à bon de commande passé selon
Plus en détailCONVENTION PORTANT SUR L INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D OCCUPATION ET D UTILISATION DU SOL
COMMUNE DE... Textes législatifs CONVENTION PORTANT SUR L INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D OCCUPATION ET D UTILISATION DU SOL Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment l article L5211-4-2
Plus en détailLe portail clients QWE
ROFESSION OMPTABLE Le portail collaboratif clients QWE 1 LE PORTAIL COLLABORATIF CLIENT le moteur de votre développement La réponse à vos missions de conseil en informatique Partager la même solution entre
Plus en détailAPPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N 32/2013 SEANCE PUBLIQUE
ROYAUME DU MAROC FONDATION MOHAMMED VI POUR LA PROMOTION DES ŒUVRES SOCIALES DE L ÉDUCATION FORMATION APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N 32/2013 SEANCE PUBLIQUE Acquisition de 300 000 SMS et mise
Plus en détailGEFI Notice utilisateurs Modules : WEBCOR et WEBDOC
GEFI Notice utilisateurs Modules : WEBCOR et WEBDOC 1 QU EST-CE QUE GEFI? C est la simplification de vos formalités internationales! - Saisie de vos Certificats d Origine 7 jours sur 7, 24H/24H - Création
Plus en détailPrésentation de Ocloud E-mail
- service de, qu est-ce que c est? est un service de électronique puissant et complet pour les organisations de toutes tailles. Avec, vous pouvez rapidement et facilement mettre en place une solution de
Plus en détailA l'attention du Chef d'entreprise
Nouveau système d'immatriculation des véhicules (SIV) Les principes du SIV/ Convention Concessionnaires A l'attention du Chef d'entreprise Nous avons mis en ligne sur Intranet Diapason (menu télémétrie)
Plus en détailFiche conseil gratuite
COMPTABILITÉ, FISCALITÉ ET PAIE POUR LES PME Fiche conseil gratuite Gérer les congés Calcul et traitement comptable de la provision congés payés et RTT Référence Internet Disponible sur Internet + dans
Plus en détail