UNIVERSITÉ DES ANTILLES

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2 UNIVERSITÉ DES ANTILLES DOSSIER DE DEMANDE D ACCRÉDITATION A DÉLIVRER LE DIPLÔME D ÉTAT D INFIRMIER EN PRATIQUE AVANCÉE PRÉAMBULE : CHAPITRE I : TEXTES RÉGLEMENTAIRES Décret n du 18 juillet 2018 relatif au diplôme d État d infirmier en pratique avancée. Décret n du 18 juillet 2018 relatif à l exercice infirmier en pratique avancée. Arrêté du 18 juillet 2018 fixant la liste des pathologies chroniques stabilisées prévue à l article R du code de santé publique. Arrêté du 18 juillet 2018 fixant les listes permettant l exercice infirmier en pratique avancée en application de l article R du code de santé publique. Arrêté du 18 juillet 2018 relatif au régime des études en vue du diplôme d État d infirmier en pratique avancée. Décret n du 12 août 2019 relatif à l exercice infirmier en pratique avancée et à sa prise en charge par l assurance maladie. Décret n du 12 août 2019 relatif au diplôme d État d infirmier en pratique avancée mention psychiatrie et santé mentale. Arrêté du 12 août 2019 relatif à l enregistrement des infirmiers en pratique avancée auprès de l ordre des infirmiers. Arrêté du 12 août 2019 modifiant les annexes de l arrêté du 18 juillet 2018 fixant les listes permettant l exercice infirmier en pratique avancée en application de l article R du code de la santé publique. Arrêté du 12 août 2019 modifiant l arrêté du 18 juillet 2018 relatif au régime des études en vue du diplôme d État d infirmier en pratique avancée. ARTICLE 1 Conformément aux articles D et du code de l éducation, le diplôme d Etat d infirmier en pratique avancée est délivré par les établissements d enseignement supérieur accrédités ou co-accrédités à cet effet. La formation est organisée en quatre semestres validés par l obtention de 120 crédits européens. Le diplôme d Etat d infirmier en pratique avancée confère le grade universitaire de master et précise la mention acquise correspondant au domaine d intervention de l infirmier en pratique avancée, prévue à l article R du code de la santé publique. Le dossier d accréditation est présenté par le ou les établissements d enseignement supérieur conformément aux dispositions de l arrêté du 22 janvier 2014 susvisé. Le dossier d accréditation décrit les modalités des quatre mentions (Pathologies chroniques stabilisées UFR SANTÉ - Dossier IPA Septembre

3 ; prévention et polypathologies courantes en soins primaires, Oncologie-hématologie, Maladie rénale chronique, transplantation, dialyse, Psychiatrie et santé mentale, Urgences). ARTICLE 2 Pour être autorisés à candidater au diplôme d État d infirmier en pratique avancée, les candidats doivent justifier des conditions fixées à l article D du code de l éducation. Les candidats déposent un dossier auprès de l établissement d enseignement supérieur de leur choix dispensant la formation conduisant au diplôme d État d infirmier en pratique avancée. Les candidats précisent la mention de la formation qu ils souhaitent suivre. ARTICLE 3 L accès à la formation peut se faire au premier semestre ou au troisième semestre de la formation. Sans préjudice des dispositions prévues à l article D du code de l éducation, l accès direct en semestre trois est réservé aux titulaires du diplôme d État d infirmier en pratique avancée qui veulent changer de domaine d intervention défini à l article R du code de la santé publique. ARTICLE 4 A l issue de la procédure d admission, les établissements d enseignement supérieur publient la liste des candidats autorisés à s inscrire dans la formation conduisant au diplôme d État d infirmier en pratique avancée. ARTICLE 5 Les étudiants admis s inscrivent au début de chaque année universitaire. CHAPITRE II : ORGANISATION ET DÉROULEMENT DE LA FORMATION ARTICLE 6 La composante ou la structure assurant la formation élabore un projet pédagogique et veille à l articulation entre les enseignements théoriques, pratiques et les stages en vue de l acquisition des connaissances et compétences nécessaires à l exercice infirmier en pratique avancée décrites dans le référentiel des activités et compétences et dans le référentiel de formation figurant, respectivement, aux annexes I et II du présent arrêté. ARTICLE 7 L organisation des enseignements est définie par les instances de l université après avis du conseil de l unité de formation et de recherche ou des instances de la structure assurant la formation. Les enseignements sont organisés sous forme d unités d enseignement articulées entre elles en cohérence avec les objectifs de la formation et les compétences à acquérir. Une mutualisation de certains enseignements avec d autres formations en santé peut être mise en place. ARTICLE 8 L organisation de la formation et le suivi pédagogique des étudiants sont confiés, par les instances universitaires, après avis du conseil de l unité de formation et de recherche ou des UFR SANTÉ - Dossier IPA Septembre

4 instances de la structure assurant la formation, à un binôme composé d un personnel sous statut enseignant et hospitalier et d un infirmier intervenant dans la formation. L organisation de la formation et le suivi pédagogique s inscrivent en cohérence avec les objectifs et contenus pédagogiques définis dans le référentiel de formation figurant à l annexe II du présent arrêté. I - UNIVERSITÉ ET UFR ASSURANT LA FORMATION D INFIRMIER EN PRATIQUE AVANCÉE Présentation de l Université des Antilles (UA), et de l Unité de Formation et de Recherche Santé. Présentation de l Université des Antilles : L Université des Antilles est un Établissement Public à Caractère Scientifique, Culturel et Professionnel (EPCSCP) issue de la transformation de l Université des Antilles et de la Guyane par la loi du 25 juin Implantée sur deux territoires distincts : la Guadeloupe qui est un département-région, et la Martinique qui est une collectivité territoriale. L université des Antilles accueille entre et étudiants par an. L Université des Antilles s organise autour de services et composantes à compétences transversales, et deux pôles universitaires régionaux autonomes : le «Pôle Guadeloupe» et le «Pôle Martinique». Les services et composantes à compétences transversales exercent leurs activités sur les deux pôles de l université. Elle est constituée d organes de gouvernance, de services centraux et de deux pôles autonomes. Le Pr Michel GEOFFROY, Professeur des Universités Mathématicien, Directeur du laboratoire de recherche le «LAMIA» a été élu président de l Université des Antilles le 14 Février 2022 pour un mandat de 5 ans non renouvelable. Présentation de l UFR Santé : L UFR Santé a son siège en Guadeloupe. Le Doyen, est le Professeur Suzy DUFLO, Professeur des Université Praticien Hospitalier (PUPH), Chef de Service d ORL et de Chirurgie Cervico-Maxillo-Faciale au CHU de Guadeloupe. Responsable de l'ea 4546 CELTEC Cancer Et Environnement Localisation Tête Et Cou Le troisième cycle est créé en premier en 1984 avec des étudiants sur les 3 territoires : Guadeloupe, Guyane, Martinique La première année du premier cycle a été mise en place en Guadeloupe en 1998 puis en Martinique en 2003 et en Guyane en Les cours ont lieu en visio et en présentiel. La complétude du premier cycle est effectuée respectivement en 2008 et 2009 pour la deuxième et la troisième année. Ces deux années sont effectuées en Guadeloupe, dans un souci de cohésion et de rencontre des étudiants au moins durant une partie de leur formation. La mise en place du deuxième cycle est prévue à partir de 2023, d abord par la quatrième année puis la cinquième te la sixième. En juin 2012, afin de répondre aux nouvelles exigences de l universitarisation de la formation conduisant au Diplôme d État d Infirmier Grade Licence. Le président de l UA a UFR SANTÉ - Dossier IPA Septembre

5 désigné un représentant au sein des IFSI des Antilles. Une des missions de cet enseignant est participer à la mise en œuvre d un dispositif pédagogique adapté en concertation avec l IFSI, pour les UE visant à des enseignements, réalisés par des enseignants-chercheurs agréés par l UA. Trois domaines du référentiel de formation nécessitent l intervention d enseignants universitaires ou désignés par l université selon un volume d heures définies au regard des recommandations (cf. annexe II) : Sciences humaines et droit, Sciences biologiques et médicales, Méthodes de travail. L évaluation des enseignements inhérents aux UE coordonnées par l université fait l objet d un dispositif mis en place par la commission pédagogique placée sous la Présidence de l UA. Cette commission pédagogique associe un représentant de la Collectivité Territoriale de Martinique (CTM) et du Conseil régional de la Guadeloupe, un représentant de l Agence Régionale de Santé (ARS), les représentants de l Université des Antilles (UA), de l IFSI, et des représentants des étudiants en soins infirmiers actuellement en formation. II - STATUT DE LA STRUCTURE ASSURANT LA FORMATION La formation sera portée par l UFR Santé de l Université des Antilles. Elle assure l encadrement et le suivi des formations en Sciences Infirmières concernées par l universitarisation dans le cadre du processus Licence Master Doctorat. La responsabilité de ce DE sera confiée au Pr Maturin TABUE-TEGUO, PUPH en Médecine interne ; Gériatrie et Biologie du vieillissement ; addictologie (Sous-section 5301), Pr Jeannie HELENE-PELAGE, PU de Médecine Générale, Pr Moustapha DRAME, PUPH en santé publique, enseignants à l Université des Antilles et Madame Maria CANO- SANCHEZ, infirmière titulaire d un master d IPA et doctorante au sein du CHU de Martinique, en vue de la coordination de cet enseignement. Le quatuor de coordination aura pour tâche d animer le comité de pilotage du Master qui regroupe plusieurs partenaires s engageant auprès de l Université des Antilles afin d offrir la formation la plus complète possible aux candidats. Le comité de pilotage, dont la composition exacte est décrite plus loin gère les aspects stratégiques et organisationnels de la formation, il est présidé par le directeur de l UFR santé ou son représentant et se réunit une fois par trimestre au moins et plus en cas de besoin. Il s appuie sur les retours des responsables d unité d enseignements (UE) auprès du binôme de coordination d une part et sur un comité pédagogique élargi présidé par le directeur de l UFR santé ou son représentant, comprenant tous les responsables d UE (décrit plus loin) et qui se réunit deux fois par an. Ce comité pédagogique assure également la liaison et la transmission des informations auprès des IFSI. III - JUSTIFICATION DE LA DEMANDE/ PROJET PÉDAGOGIQUE L Université des Antilles souhaite se doter d une offre de formation du DE IPA selon les termes du décret relatif à l exercice infirmier en pratique avancée (Ministère des Solidarités et de la Santé). Une infirmière de pratique avancée est, selon le Conseil International des UFR SANTÉ - Dossier IPA Septembre

6 Infirmières, une infirmière diplômée qui a acquis des connaissances théoriques, le savoirfaire nécessaire aux prises de décisions complexes de même que les compétences cliniques indispensables à la pratique avancée de sa profession. Pour cela, l Université des Antilles souhaite s appuyer sur l expérience de l ensemble des acteurs sur les territoires de Guadeloupe, Martinique et Guyane. Il sera déployé des spécificités dans l approche parcours patient, en particulier en ville, l approche gérontologique, suivi de patients atteints de maladie chronique, en oncologie, en néphrologie, en psychiatrie-maladies mentales, dans le niveau d expertise en éthique infirmière et dans l implication de patients partenaires dans la formation. L expérience de formation interprofessionnelle développée en Guadeloupe, en Guyane et en Martinique en formation initiale à destination des professions de santé sera mise à profit dans le cadre de ce master. Des modules interprofessionnels seront intégrés au dispositif de formation. Le projet pédagogique est développé selon une approche par compétences. Des temps d analyse de pratiques seront organisés tout au long de la formation afin de favoriser la création d une communauté de pratique, et d aider ainsi les futures IPA à construire leur posture professionnelle. Le département de santé publique de l UA sera mobilisé pour les compétences notamment dans le domaine de la prévention et de la promotion de la santé et des politiques publiques de santé. De même, les ressources de l UA en particulier dans le domaine des sciences humaines et juridiques seront également mobilisées. IV - NOMBRE DE CANDIDATS SUSCEPTIBLES D ÊTRE ACCUEILLIS CHAQUE ANNÉE Au cours de la première année, afin de permettre la mise en place des différents enseignements et l agrément des terrains de stage, le nombre d étudiants sera limité à 15 (ouverture effective de la formation à partir de 10 étudiants). Ce nombre sera progressivement porté à 20 sur 3 ans, voire plus en fonction de l évolution de la demande et des possibilités pédagogiques (notamment nombre de lieux de stages agréés). V - MOYENS AFFECTÉS A LA FORMATION Financiers Un poste à mi-temps d infirmière niveau master [Diplôme d État (DE) d Infirmière de Pratique Avancée (IPA)] est dédié afin d assurer la coordination des enseignements, et l accompagnement des étudiants. L ensemble des recettes liées aux frais d inscription des étudiants est affecté aux financements des dépenses de fonctionnement du DE. Humains Pr Mathurin TABUE-TEGUO, PUPH de Gériatrie, UFR Santé de l Université des Antilles et chef de service de Gériatrie du CHU de Guadeloupe, chercheur de l équipe LAMIA est mis à disposition à hauteur de 5 % de son temps universitaire sur cette mission. Ses travaux académiques ont porté sur l organisation des parcours de soins et le repérage des marqueurs vulnérabilité à l origine du risque de perte d autonomie. Il a déjà participé à plusieurs offres de formation innovante dédiée aux paramédicaux, le DIU Gestionnaire de cas à Bordeaux, DU gériatrie pour les soignants à Rouen et il a déployé le DU Technicien coordonnateur de UFR SANTÉ - Dossier IPA Septembre

7 l aide psycho-sociale aux aidants, Université des Antilles. Il est également le représentant du président de l UA auprès des IFSI des Antilles. Pr Jeannie HÉLÈNE-PELAGE, PU de Médecine Générale en Guadeloupe sera mis à disposition à hauteur de 5 % de son temps universitaire. Professeur Moustapha DRAME, PUPH de santé publique, UFR de santé de l UA et chef de service à la DRCI du CHU de Martinique sera mis à disposition à hauteur de 5 % de son temps universitaire. Maria CANO SANCHEZ, IPA hospitalière et doctorante, coordonnera le projet conjointement avec le Pr Maturin TABUE TEGUO et le Pr Moustapha DRAME et le Pr Jeannie HELENE-PELAGE. Elle participe déjà à la formation des étudiants en soins infirmiers à l IFSI de Martinique et à l implantation de la pratique avancée au sein du CHU de Martinique avec une mission spécifique à la Direction de la coordination de Soins. Une secrétaire pédagogique, affectée à l UFR Santé dédie 50 % de son temps à la coordination des enseignements, à la gestion des rémunérations des enseignants et à la gestion des calendriers (jury, etc.). Le Service de Scolarité de l UFR Santé suit les candidatures et accompagne les demandes de financement. Avec l accord du Doyen de l UFR, les chefs de clinique participent à l enseignement, ainsi que des enseignants-chercheurs de différentes disciplines (en particulier santé publique, médecine générale, éthique ) Locaux Les étudiants bénéficient de salles de cours à l UFR Santé des Antilles, de salles de visioconférence (Université des Antilles), Campus numérique et auront un accès aux centres de simulation de Martinique et de Guadeloupe. VI - NOM ET QUALITÉ DES RESPONSABLES DE LA FORMATION La formation est placée sous la responsabilité : Pr Maturin TABUE-TEGUO, PUPH, gériatre, université des Antilles, CHU de Guadeloupe, Pr Jeannie HÉLÈNE-PELAGE, PU de Médecine Générale en Guadeloupe, université des Antilles, Pr Moustapha DRAME, PUPH, santé publique, université des Antilles, CHU de Martinique, Maria CANO SANCHEZ, Infirmière en pratique avancée, CHU de Martinique / Doctorante. VII - PRÉSENTATION DE L ÉQUIPE ENSEIGNANTE Comité de Pilotage Le comité de pilotage se réunit une fois par trimestre au moins et plus en cas de besoin. Les comptes rendus de réunion sont adressés à tous les membres du comité pédagogique qui seront invités à commenter et compléter en fonction de leurs expertises. UFR SANTÉ - Dossier IPA Septembre

8 Ses membres seront : Le Doyen de l UFR Santé de l Université des Antilles, Pr Suzy DUFLO, ou son représentant, Pr Maturin TABUE-TEGUO, PUPH de Gériatrie, Université des Antilles, CHU de Guadeloupe Pr Moustapha DRAME, PUPH en santé publique, Université des Antilles, CHU de Martinique Maria CANO SANCHEZ, IPA, CHU de Martinique Pr Jeannie HELENE-PELAGE, PU en médecine générale, Université des Antilles Pierrette MEURY, IPA libérale en Guadeloupe et doctorante Comité Pédagogique Le comité pédagogique se réunira au minimum deux fois par an et permettra de prendre les décisions sur l organisation de l enseignement et la prise en compte des remarques des étudiants pour l adaptation de l offre pédagogique en continu. Le comité pédagogique prend connaissance des résultats du jury pour le passage en 2e année et après la soutenance du mémoire et en tient compte pour l organisation de l enseignement l année suivante. Ses membres sont : Pr Christophe DELIGNY, PUPH en médecine interne, Vice-Doyen UFR santé Pr Maturin TABUE-TEGUO, PUPH en gériatrie. Maria CANO SANCHEZ, IPA hospitalière CHU de Martinique / doctorante Dr Valérie GALANTINE, médecin service de Néphrologie, CHU de Guadeloupe Pr Moustapha DRAME, Professeur en Santé publique, CHU de Martinique Pr Jocelyn INAMO, PUPH en cardiologie, CHU de Martinique Dr Rémy SLAMA, médecin psychiatrie, CH Maurice DESPINOY, Martinique Dr Clarisse JOACHIM-CONTARET, MC-PH en oncologie médicale, CHU de Martinique Pr Papa GUEYE, PU-A aux SAMU, CHU de Martinique Dr Rudy VALENTINO, PH-Référent éthique du CHU de Martinique Dr Marilyne LACKMY, PH en Génétique Clinique au CHU de Guadeloupe Dr Patrick PORTECOP, PH aux SAMU, Coordonnateur DES des urgences, Université des Antilles, CHU de Guadeloupe Pr Félix DJOSSOU, PUPH en Maladies infectieuses au CH de Cayenne Pr Mathieu NACHER, PUPH en Epidémiologie, économie de la santé et prévention au CH de Cayenne Pr Jeannie HELENE-PELAGE, PU en médecine générale, Université des Antilles Pr Jacqueline DELOUMEAUX, PU en santé publique, CHU de Guadeloupe UFR SANTÉ - Dossier IPA Septembre

9 Conseil Scientifique Composé de chercheurs ayant une expertise en sciences infirmières, il conseille et accompagne le comité de pilotage dans la conception et le déploiement de l enseignement. Il constitue une ressource pour les étudiants développant des projets de recherche. Les réunions se font principalement par visioconférences, en fonction des besoins. Il se compose de : Pr Moustapha DRAME, Professeur en Santé publique, CHU de Martinique Pr Christophe DELIGNY, Vice doyen de l UFR Santé et Professeur de médecine interne Maria CANO SANCHEZ, IPA hospitalière / doctorante Pr Maturin TABUE-TEGUO, Professeur en gériatrie. Pr Jeannie HELENE-PELAGE, Professeur en médecine générale Pr Jacqueline DELOUMEAUX, PU en santé publique, CHU de Guadeloupe Dr Walé KANGAMBEGA, MCA en médecine générale Pierrette MEURY, IPA libérale / doctorante VIII - ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS Mentions dont l accréditation est demandée : 1. «Pathologies chroniques stabilisées ; prévention et polypathologies courantes en soins primaires» : responsables : Pr Maturin TABUE TEGUO / Pr Jocelyn INAMO / Maria CANO SANCHEZ (IPA). 2. «Oncologie-hématologie» : responsables : Dr Clarisse JOACHIM-CONTARET / Colette MODESTIN (Cadre supérieur de santé, oncologie). 3. «Maladie rénale chronique, transplantation, dialyse» : responsables : Dr Valérie GALENTINE/ Pierrette MEURY (IPA). 4. «Psychiatrie et santé mentale» : responsables : Dr Remy SLAMA /IPA ou IDE expert en psychiatrie. 5. «Urgences» : responsables : Dr Patrick PORTECOP, Jeannie CARVIGAN (Cadre supérieur de santé, cadre du pôle soins critique, CHU de Guadeloupe). UFR SANTÉ - Dossier IPA Septembre

10 PROGRAMME SOMMAIRE Le Diplôme d État s obtient par la validation de 120 crédits européens. UE.1.S1 Clinique PREMIER SEMESTRE (M1) UE.2.S1 Sciences infirmières et pratique avancée UE.3.S1 Responsabilité, éthique, législation, déontologie UE.4.S1 Langue vivante UE.5.S1 Méthodes de travail UE.1.S2 Clinique 15 ECTS 3 ECTS 3 ECTS 3 ECTS TOTAL 30 ECTS DEUXIEME SEMESTRE (M1) UE.2.S2 Formation et analyse des pratiques professionnelles UE.3.S2 Santé Publique UE.4.S2 Recherche UE.5.S2 Stage 1 : durée minimale 2 mois TOTAL 30 ECTS TOTAL 1 ère ANNEE (M1) 60 ECTS TROIXIEME SEMESTRE (M2) UE (s) communes à l ensemble des mentions UE.1.S3 Recherche UE.2.S3 Langue vivante 3 ECTS 3 ECTS UE (s) spécifique à la mention choisie UE.3.S3 Bases fondamentales UE.4.S3 Clinique UE.5.S3 Parcours de Santé 14 ECTS 4 ECTS TOTAL 30 ECTS QUATRIEME SEMESTRE (M2) UE.1. S4 Stage 2 : durée minimale 4 mois UE.2.S4 Mémoire 24 ECTS TOTAL 30 ECTS TOTAL 2 ème ANNEE (M2) 60 ECTS TOTAL M1 + M2 120 ECTS UFR SANTÉ - Dossier IPA Septembre

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