Société de musique des universités canadiennes / Canadian University Music Society

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Société de musique des universités canadiennes / Canadian University Music Society"

Transcription

1 Société de musique des universités canadiennes / Canadian University Music Society Procès-verbal de l Assemblée générale annuelle, 5 novembre 2000, 11h00 Salle Varley, Hôtel Hilton, Toronto Présences: Philip Adamson University of Windsor Jean Boivin Université de Sherbrooke Aris Carastathis (président, Comité permanent) Lakehead University Glen Carruthers (vice-président) Brandon University Michael Chikinda Eugene Cramer University of Calgary Patricia Debly Brock University Cécile Desrosiers Brock University Alan Dodson Joan Evans York University Karen Fournier Alan Gillmor Carleton University Tom Gordon (président) Memorial University of Newfoundland Edward Jurkowski University of Lethbridge Charlotte Leonard Laurentian University Sandra Mangsen Charles Morrison Wilfrid Laurier University Charlene Morton University of Prince Edouard Island Fordyce Pier University of Alberta Johanne Rivest (secrétaire) Bishop's University Marc-André Roberge (rédacteur francophone) Université Laval Richard Semmens Nancy Vogan Mount Allison University Maureen Volk (présidente sortante) Memorial University of Newfoundland Mary Woodside (trésorier) University of Guelph Andrew M. Zinck (rédacteur du site Internet) University of Prince Edward Island Tom Gordon a appelé l assemblée à l ordre à 11h10, le 5 novembre Adoption de l ordre du jour Philip Adamson, appuyé par Fordyce Pier, A PROPOSÉ l adoption de l ordre du jour. Adopté. 2. Adoption du procès-verbal du 12 juin 1999 Sandra Mangsen, appuyée par Charlotte Leonard, A PROPOSÉ l adoption du procès-verbal. Adopté. 3. Affaires découlantes Aucune affaire n a découlé du procès-verbal. 4. Rapports a) FCSHS (Nicole Labelle) Nicole Labelle ne pouvant assister à l assemblée, aucun rapport de la FCSHS ne fut entendu.

2 SMUC/CUMS: AGA, 5 novembre b) Adhésions (Tom Gordon) Cette année marque une augmentation des adhésions. Les montants qui figurent en Annexe 1 datent de l année dernière ( ). Nous prévoyons une autre augmentation pour l année Jean Boivin s est informé sur la proportion de francophones et d anglophones, car il n en était pas fait mention sur la feuille annexée. Il a de plus remarqué qu une seule conférence s était donné en français dans tout le congrès, et que les anglophones n y avaient pas assisté en grand nombre. Alan Gillmor (président de Toronto 2000) a précisé que très peu de résumés avaient été soumis en français, étant donné le contexte particulier pour la SMUC de tenir un congrès conjoint avec des associations américaines. Tom Gordon a prédit une participation plus importante des francophones au prochain congrès, à cause du lieu où il se tiendra (Université Laval, Québec). c) Finances (Mary Woodside) L Annexe 2 offre un rapport préliminaire pour l année plutôt que celle en cours, parce que la vérification comptable ne sera complétée qu après l assemblée. Cela s explique du fait que la vérification comptable est généralement terminée en mai, pas en novembre, et qu aucune réunion du C.A. n a eu lieu cette année en mai. La dernière ligne de l Annexe 2 permet de constater un léger déficit pour la Société (SMUC), mais un surplus pour la Revue (RMUC). Il en résulte un surplus accumulé assez important pour les deux instances combinées. Dans notre budget de , nous dépenserons ce surplus afin de nous conformer aux directives du CRSH. La plus large partie de notre déboursé servira à développer le site Internet de la Société. La prochaine vérification comptable sera distribuée à l Université Laval de Québec. Au cours de cette assemblée, les vérifications comptables pour les années et seront soumises aux membres pour approbation. Maureen Volk, appuyée par Fordyce Pier, A PROPOSÉ que nous renommions Michael Mulholland comme vérificateur comptable pour la Société pour l exercice Adopté. d) Comité permanent des institutions membres (Aris Caristathis) Le Comité permanent des institutions membres a tenu une rencontre le 3 novembre 2000, pendant le congrès Toronto 2000: Musical Intersections. Andrew Zinck, le rédacteur en chef du site Internet de la SMUC, a remis au Comité une mise à jour de l Annuaire électronique de la SMUC. Au cours de la réunion, on a constitué un sous-comité dont le mandat sera de réviser les directives de la SMUC pour les programmes des cycles supérieurs en musique. Depuis la dernière AGA, en juin 1999, il n y a eu aucune nouvelle demande d adhésion institutionnelle. e) Revue de musique des universités canadiennes (James Deaville, Marc-André Roberge) e.1) Rédacteur anglophone (James Deaville) En l absence de James Deaville, qui organisait au même moment une séance conjointe, Marc-André Roberge a livré le rapport de son collègue. Le rapport était basé sur les observations personnelles de James Deaville et sur la réunion du comité éditorial du 4 novembre Il y eut d abord des remerciements adressés au rédacteur francophone (Marc-André Roberge), à la rédactrice associée (Susan Fast) et aux membres du comité éditorial pour leur travail à la Revue. Puis, ce fut au tour du rédacteur des comptes rendus de langue anglaise (Stephen McClatchie) de recevoir un témoignage collectif de reconnaissance. Enfin, la bienvenue fut souhaitée à sa successeure (Karen Pegley).

3 SMUC/CUMS: AGA, 5 novembre La RMUC est dans une bonne posture, tant sur le plan financier que sur celui du contenu. Le dernier numéro (20/2) présente, dans la rubrique Débat, une série de témoignages sur trois amies et collègues récemment disparues, sous le titre Violet Archer / Jean Coulthard / Barbara Pentland Remembered. De plus, un échange en trois articles distincts oppose les points de vue d Adam Krims et de Bill Renwick sur Schenker. Deux articles francophones suivent, l un sur Brahms et l autre sur Michel Imberty, de même que le cortège habituel de comptes rendus. Le prochain numéro (21/2) est un numéro spécial du millénaire, dirigé par John Shepherd. Il rassemble des articles faisant le point sur le statut de diverses disciplines de recherche musicale au Canada par des auteurs canadiens importants. Au cours de la dernière année, le rédacteur anglophone a reçu 12 propositions d articles, dont la moitié fut publiée ou acceptée. Les membres furent invités à soumettre leurs meilleurs travaux à la RMUC et à inciter leurs collègues à faire de même. Plusieurs nouveautés apparaîtront dans les numéros réguliers suivants. Il y aura des comptes rendus variés du congrès Toronto 2000: Musical Intersections et une entrevue avec Robert Walser. Certains aspects, habituellement associés à la RMUC en direct, seront téléchargés sur la copie imprimée de la Revue. Pendant ce temps, Andrew Zinck supervisera le site Internet, qui comprendra la RMUC en direct (CUMR On-line). La RMUC en direct s attachera à accomplir ce qu une revue imprimée ne peut envisager, particulièrement en ce qui concerne l interactivité. Prochainement, nous établirons la position de rédacteur de la RMUC en direct, qui travaillera pour la Revue en direct, avec la collaboration des rédacteurs anglophone et francophone. Le C.A. de la Société a approuvé une politique de publication des résumés d articles dans les deux langues officielles. Puisque l avis de motion pour cette assemblée n a pu paraître à temps dans le Bulletin, les membres recevront un avis officiel de motion sous peu pour l assemblée de Laval, à l effet que le titre de la Revue de musique des universités canadiennes soit remplacé par Intersections : revue canadienne de musique. Nous en débattrons à la prochaine AGA. Nous avons amorcé plusieurs démarches pour améliorer la dissémination de la Revue, parmi lesquelles la plus importante fut l envoi de lettres, par Becker et le rédacteur anglophone, aux institutions canadiennes, américaines et européennes qui n étaient pas encore abonnées à la Revue. Nous avons également distribué des exemplaires gratuits de la Revue pendant ce congrès. D autres possibilités seront bientôt explorées; par exemple, nous écrirons aux institutions éducatives qui offrent des programmes d études canadiennes. Nous serions reconnaissants aux membres de nous offrir leur aide en signalant les travaux publiables et d autres membres potentiels. Les commentaires sur des aspects ou sur l ensemble de la Revue seraient appréciés. Le but que poursuit la RMUC est d être une revue savante qui soit la meilleure possible. e.2) Rédacteur francophone (Marc-André Roberge) Le numéro 20/2 a déjà été mis à la poste. Il comprend une série de témoignages au sujet des trois compositrices récemment décédées (Violet Archer, Jean Coulthard et Barbara Pentland); un débat (en anglais) entre Adam Krims et William Renwick; et deux articles en français (François de Médicis, Leiling Chang Melis); de même que 12 recensions. Le prochain numéro de la Revue (21/1 [2000]), qui paraîtra au cours de l'hiver, sera assemblé par John Shepherd, de l'université Carleton. Il donnera la parole à divers chercheurs qui se sont adonnés au cours

4 SMUC/CUMS: AGA, 5 novembre des récentes années à ce qu'il est convenu d'appeler la nouvelle musicologie. Ces auteurs proposeront des réflexions sur le sujet et chercheront à identifier les questions et les problèmes qui leur paraissent les plus importants à l'aube du nouveau millénaire. Le prochain numéro composé d'articles soumis individuellement (21/2 [2001]) est donc prévu pour l'automne Il est donc encore plus que possible de soumettre des articles pour ce numéro, comme pour le suivant d'ailleurs. Comme à chaque année, je dois faire état des difficultés qu'éprouve la Revue en matière d'approvisionnement en articles et en recensions. Personne ne s'est jamais bousculé au portillon de la partie française et les choses restent inchangées. J'ai envoyé il y a quelques semaines des invitations à quelques personnes susceptibles de soumettre des articles, mais je n'ai eu qu'une seule réponse positive; j'ai aussi reçu, ce qui est rare, une offre de la part d'un chercheur européen. La diminution des ressources dans tous les départements, les occupations de plus en plus nombreuses des chercheurs ainsi que la charge de travail supplémentaire à laquelle l'accès immédiat et permanent à l'internet nous astreint de plus en plus font en sorte qu'il semble rester bien peu de temps pour la rédaction d'articles destinés à une revue savante comme la nôtre, surtout lorsque le bassin d'auteurs se compose d'un nombre aussi réduit de personnes que le monde de la musicologie francophone au Canada. Il reste que si nous voulons que la Revue de musique des universités canadiennes reste une revue bilingue, l'approvisionnement en articles ne devra pas se tarir, comme il en donne souvent l'impression. Tom Gordon a remercié James Deaville et Marc-André Roberge pour leur effort soutenu visant à l amélioration de la RMUC. f) Site Internet (Andrew Zinck) L année a été fructueuse pour le site Internet. On a constitué un véritable comité éditorial pour le site Internet et planifié une amélioration de son aspect et de son contenu, sans mentionner la nouvelle possibilité de traduction intégrale. Le C.A. de la Société a accordé un appui financier pour faire amorcer au site Internet une direction vraiment positive. Le site déménagera vers un nouveau serveur et adoptera une adresse URL permanente, facile à retenir. Par la suite, si nous devons déménager le site à nouveau, son adresse demeurera la même. L Annuaire sera un des aspects importants du site Internet. Sa première mouture souffrait d un certain nombre de problèmes, mais nous avons depuis créé un concept original doté d une base de données permettant la recherche. Nous demanderons aux institutions de coopérer en mettant à jour régulièrement les renseignements qui les concernent. Cette année, une grande dose d énergie a servi à remodeler le site Internet. Les avis et suggestions des membres sont les bienvenus. Jean Boivin a exprimé le souhait que les membres reçoivent une notice les informant du renouvellement de l aspect et du contenu. Tom Gordon a déclaré que la SMUC venait d atteindre un nouveau plateau qui lui permettait de communiquer avec 90 pour cent de ses membres par courriel. Jean Boivin a demandé que le procès-verbal de l AGA soit diffusé sur le site Internet avant la tenue de l Assemblée. Tom Gordon a acquiescé, tout en spécifiant qu il ne s agirait alors que d une ébauche, avant l approbation. g) Conseil d administration (Tom Gordon) En plus d avoir eu deux réunions pendant le congrès Toronto 2000: Musical Intersections, le C.A. s est réuni il y a une année, en novembre Il y a toujours une réunion l automne suivant l élection d un nouveau C.A. Le C.A. s est penché sur les points déjà mentionnés : l amélioration du site Internet et

5 SMUC/CUMS: AGA, 5 novembre l établissement d un Annuaire électronique pour la Société. Ces changements devraient prendre place d ici six à douze mois et assureront la communication par le site Internet. L Annuaire électronique consistera en une base de données permettant la recherche, ce qui la rendra très flexible. La base de données inclura les étudiants des cycles supérieurs. Le statut linguistique de la Société compte parmi nos autres préoccupations de l année. Le C.A. se rend compte que la participation des membres francophones n est pas aussi élevée qu elle le pourrait. Après en avoir discuté, nous avons décidé d offrir les résumés dans les deux langues (dans la RMUC et pour les programmes de congrès), et d opter pour la parité linguistique du site Internet. Toronto 2000 a donné à la SMUC une occasion unique de s associer avec les sociétés savantes des États- Unis, qui sont peu sensibilisés à la place qu occupe la langue française chez les chercheurs canadiens. Tom Gordon a remercié avec profusion les deux présidents du congrès (Alan Gillmor, président du programme); Philip Adamson, président des préparatifs locaux). Alan Gillmor a remercié à son tour quelques personnes présentes à l AGA : Maureen Volk, Philip Adamson, Tom Gordon et Johanne Rivest. 5. Gagnant du prix George-Proctor 2000 (Marc-André Roberge) Marc-André Roberge a d abord souligné la grande qualité de toutes les propositions soumises; puis, il a remercié les membres du jury, particulièrement ceux du jury final, James Deaville, Karen Pegley, Jacinthe Harbec et lui-même. La gagnante du prix George-Proctor fut Marie-Noëlle Lavoie, pour sa conférence Musique et surréalisme: une rencontre fructueuse au sein du groupe de Bruxelles. La gagnante aura la possibilité de publier sa conférence révisée, qui sera évaluée selon la procédure habituelle. 6. Laval 2001 (Marc-André Roberge) Le prochain congrès aura lieu à Québec, du 23 au 26 mai 2001, en collaboration avec la FCSHS. Un appel de conférences a été envoyé à tous les membres; les propositions devront être soumises le 1 er décembre Le congrès comportera des séances doubles, une assemblée générale et un banquet qui honorera un membre de la Société. 7. Autres affaires Au sujet de la rencontre de Laval, un membre s est informé sur la relation qu entretient la SMUC avec la pédagogie, puisque le programme mentionnait le fait que la SMUC touche la pédagogie. Tom Gordon a fait remarquer que la SMUC tente généralement de représenter toutes les disciplines au sein du comité de programme. Sandra Mangsen a suggéré que le comité de programme examine les programmes de la CMS. Maureen Volk a annoncé la formation d un comité de nomination pour élire un nouveau C.A., et a invité les membres à s adresser aux membres du C.A. pour fournir des suggestions. 8. Levée de l assemblée Sandra Mangsen, appuyée par Edward Jurkowski, A PROPOSÉ que l assemblée soit levée à midi, le 5 novembre 2000.

6 SMUC/CUMS: AGA, 5 novembre Soumis respectueusement, Johanne Rivest, secrétaire 23 March 2001

Depuis avril 2012, trois séances SCE ont été offertes à une soixantaine de participants.

Depuis avril 2012, trois séances SCE ont été offertes à une soixantaine de participants. SOCIÉTÉ CANADIENNE D'ÉVALUATION CANADIAN EVALUATION SOCIETY Section de la Capitale nationale Compte rendu de l assemblée générale annuelle 1 er mai 2013 Mess des officiers de l ARC, 158, rue Gloucester,

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION STADE OLYMPIQUE - SALLE HOCHELAGA MERCREDI 14 MAI 2014 À 15 HEURES

PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION STADE OLYMPIQUE - SALLE HOCHELAGA MERCREDI 14 MAI 2014 À 15 HEURES PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION STADE OLYMPIQUE - SALLE HOCHELAGA MERCREDI 14 MAI 2014 À 15 HEURES Présences Absences Employés Marcel Paul Raymond (président), Robert Bissonnette

Plus en détail

Frais de scolarité et de subsistance des étudiants à plein temps dans les universités et collèges du Canada qui confèrent des grades

Frais de scolarité et de subsistance des étudiants à plein temps dans les universités et collèges du Canada qui confèrent des grades Notes explicatives 1 Centre de la statistique de l'éducation le 1 septembre,2005 Frais de scolarité et de subsistance des étudiants à plein temps dans les universités et collèges du Canada qui confèrent

Plus en détail

Centre de demande d admission aux universités de l Ontario OUAC

Centre de demande d admission aux universités de l Ontario OUAC Centre de demande d admission aux universités de l Ontario OUAC À propos du Centre Le Centre de demande d admission aux universités de l Ontario («le Centre») offre des services en anglais et en français

Plus en détail

Appel de mises en candidature et d inscriptions

Appel de mises en candidature et d inscriptions www.csae.com Prix Leadership 2013 Appel de mises en candidature et d inscriptions Prix Pinnacle Prix Griner Prix de membre honoraire à vie Prix Donna Mary Shaw Prix «Les associations, sources d un Canada

Plus en détail

RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION

RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DATE : 21 AVRIL 2009 PAR APPEL CONFÉRENCE ORDRE DU JOUR PROPOSÉ 12h00 1. Ouverture, mot de bienvenue, tour de table 12h00 2. Adoption de l ordre du jour 12h05 3. Lecture

Plus en détail

Constitution Ultimate New Brunswick. Article I Nom

Constitution Ultimate New Brunswick. Article I Nom Constitution Ultimate New Brunswick Article I Nom 1.1 La présente association doit légalement être connue sous le nom de New Brunswick Disc Sport Association, ci-après nommée Ultimate New Brunswick (U.N.B.)

Plus en détail

Compte-rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 1er juin 2013 au bureau de Badminton Québec. Ordre du jour

Compte-rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 1er juin 2013 au bureau de Badminton Québec. Ordre du jour Compte-rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 1er juin 2013 au bureau de Badminton Québec Ordre du jour 1- Ouverture de la réunion 2- Adoption de l'ordre du jour 3- Lecture et adoption

Plus en détail

École Le Petit Prince

École Le Petit Prince École Le Petit Prince 44, rue de Juan-les-Pins, Gatineau (Québec) J8T 6H2 CONSEIL D ÉTABLISSEMENT Procès verbal Mercredi 9 octobre 2013, à 19 h Sont présents : André Côté Parent Katya Coulombe Parent Martine

Plus en détail

I. Dénomination, siege social et objectifs. Article 1 (Dénomination et cadre légal)

I. Dénomination, siege social et objectifs. Article 1 (Dénomination et cadre légal) I. Dénomination, siege social et objectifs Article 1 (Dénomination et cadre légal) Par les présents statuts, il est constitué une fédération internationale d associations dénommée EURODOC le Conseil Européen

Plus en détail

Association METROPOLIS Association française Loi 1901 RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Association METROPOLIS Association française Loi 1901 RÈGLEMENT INTÉRIEUR Association METROPOLIS Association française Loi 1901 RÈGLEMENT INTÉRIEUR 20 mai 2015 Ce règlement intérieur complète et précise certains articles des statuts de l association modifiés et approuvés le

Plus en détail

Statuts et Règlement Intérieur de l Union des Associations Suisses de France

Statuts et Règlement Intérieur de l Union des Associations Suisses de France Statuts et Règlement Intérieur de l Union des Associations Suisses de France Article 1 er : Constitution, Dénomination I DEFINITION ET OBJET L Union des Associations Suisses de France est une Union formée

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL Assemblée du Comité exécutif

PROCÈS-VERBAL Assemblée du Comité exécutif PROCÈS-VERBAL Assemblée du Comité exécutif Le lundi 19 janvier 2015 1 PROCÈS-VERBAL de l assemblée du Comité exécutif de la Corporation des célébrations 2015 à Laval tenue au Cosmodôme de Laval, le lundi

Plus en détail

Adaptation de l organigramme à des clubs de diverses importances. Avantages de l organigramme modèle. Clubs à effectif limité

Adaptation de l organigramme à des clubs de diverses importances. Avantages de l organigramme modèle. Clubs à effectif limité 1 Organisation d un club Organigramme du club Description des fonctions des officiers et autres responsables désignés Activités des comités du club Méthode de travail des comités Rapports des comités Une

Plus en détail

Ordre du jour. Réunion du Conseil d administration de la Société québécoise pour la recherche en psychologie. Mercredi le 11 juin 2008 à 13 h 30

Ordre du jour. Réunion du Conseil d administration de la Société québécoise pour la recherche en psychologie. Mercredi le 11 juin 2008 à 13 h 30 Ordre du jour Réunion du Conseil d administration de la Société québécoise pour la recherche en psychologie Mercredi le 11 juin 2008 à 13 h 30 1. Adoption de l ordre du jour 2. Adoption du procès-verbal

Plus en détail

d évaluation Objectifs Processus d élaboration

d évaluation Objectifs Processus d élaboration Présentation du Programme pancanadien d évaluation Le Programme pancanadien d évaluation (PPCE) représente le plus récent engagement du Conseil des ministres de l Éducation du Canada (CMEC) pour renseigner

Plus en détail

Recommandations de la Commission du changement

Recommandations de la Commission du changement Recommandations de la Commission du changement RÉSUMÉ Le rapport de la Commission du changement a été finalisé en avril 2009. Ce rapport, contenant 47 recommandations divisées en 8 catégories, est disponible

Plus en détail

Rowing Canada Aviron RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION Conférence téléphonique Mercredi 18 février 2015 17h 30 (HNP) / 20h 30 (HNE)

Rowing Canada Aviron RÉUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION Conférence téléphonique Mercredi 18 février 2015 17h 30 (HNP) / 20h 30 (HNE) www.rowingcanada.org Participants : Michael Walker, président Brian Lamb, directeur (Trésorier) Carol Purcer, directeur provincial Debbie Sage, directrice Joel Finlay, directeur Jon Beare, directeur pour

Plus en détail

ASSOCIATION SUISSE DES FEMMES DIPLOMEES DES UNIVERSITES

ASSOCIATION SUISSE DES FEMMES DIPLOMEES DES UNIVERSITES ASSOCIATION SUISSE DES FEMMES DIPLOMEES DES UNIVERSITES STATUTS I. Nom Siège But et Activités Art. 1 Nom siège L Association Suisse des Femmes Diplômées des Universités (ASFDU) Schweizerischer Verband

Plus en détail

UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI

UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI NOTE : Le texte que vous consultez est une codification administrative des Règlements de l'uqar. La version officielle est contenue dans les résolutions adoptées par le Conseil d'administration. RÈGLEMENT

Plus en détail

Le 30 juin 2014. Entre les soussignés :

Le 30 juin 2014. Entre les soussignés : Entre les soussignés : Le 30 juin 2014 BERRA Aurélien, né à Paris (France) le 24 mai 1977, domicilié rue Petit 116, 75019 Paris, France ; CHATEAU Emmanuel, né à Nantes (France) le 4 décembre 1975, domicilié

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION DES ETUDIANTS EN DROIT DE L UNIVERSITÉ DE GENÈVE

STATUTS DE L ASSOCIATION DES ETUDIANTS EN DROIT DE L UNIVERSITÉ DE GENÈVE STATUTS DE L ASSOCIATION DES ETUDIANTS EN DROIT DE L UNIVERSITÉ DE GENÈVE TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES Art. Fondation L association des Etudiants en Droit de l Université de Genève (ci-après AED) est

Plus en détail

Politique de gestion des documents administratifs et des archives

Politique de gestion des documents administratifs et des archives Politique de gestion des documents administratifs et des archives Préparation : Division de la gestion des documents administratifs et des archives Révision : Bureau du secrétaire général Entrée en vigueur

Plus en détail

RÈGLEMENT N O 1. ASSOCIATION DU SOCCER MINEUR DE VERDUN 1976 LTÉE (Club de soccer Verdun) (RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX)

RÈGLEMENT N O 1. ASSOCIATION DU SOCCER MINEUR DE VERDUN 1976 LTÉE (Club de soccer Verdun) (RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX) RÈGLEMENT N O 1 ASSOCIATION DU SOCCER MINEUR DE VERDUN 1976 LTÉE (Club de soccer Verdun) (RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX) Adopté le 14 mars 2012 Amendé le 16 janvier 2013 Amendé le 26 novembre 2014 CHAPITRE 1 LES

Plus en détail

Le volleyball est notre sport, notre passion, notre communauté nous inspirons les Canadiens à embrasser le volleyball pour la vie

Le volleyball est notre sport, notre passion, notre communauté nous inspirons les Canadiens à embrasser le volleyball pour la vie Le volleyball est notre sport, notre passion, notre communauté nous inspirons les Canadiens à embrasser le volleyball pour la vie Révision du plan stratégique de Volleyball Canada février 2009 Table des

Plus en détail

sia Statuts schweizerischer ingenieur- und architektenverein société suisse des ingénieurs et des architectes

sia Statuts schweizerischer ingenieur- und architektenverein société suisse des ingénieurs et des architectes 100 sia schweizerischer ingenieur- und architektenverein Statuts société suisse des ingénieurs et des architectes società svizzera degli ingegneri e degli architetti swiss society of engineers and architects

Plus en détail

STATUTS - Association loi 1901 -

STATUTS - Association loi 1901 - STATUTS - Association loi 1901 - ARTICLE 1 : CONSTITUTION Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901, et le décret du 16 août 1901 ayant

Plus en détail

Direction des bibliothèques. Sondage Ithaka S+R. Questionnaire français Université de Montréal

Direction des bibliothèques. Sondage Ithaka S+R. Questionnaire français Université de Montréal Direction des bibliothèques Sondage Ithaka S+R Questionnaire français Université de Montréal Décembre 2014 Modules retenus Découverte Activités de recherche numérique Compétences informationnelles des

Plus en détail

NOTE DE SYNTHESE. PROGRAMMES d ECHANGES FRANCO-QUEBECOIS. Programme CREPUQ Ententes bilatérales franco-québécoises

NOTE DE SYNTHESE. PROGRAMMES d ECHANGES FRANCO-QUEBECOIS. Programme CREPUQ Ententes bilatérales franco-québécoises NOTE DE SYNTHESE PROGRAMMES d ECHANGES FRANCO-QUEBECOIS Programme CREPUQ Ententes bilatérales franco-québécoises PROGRAMMES D ECHANGES FRANCO CANADIENS UNIVERSITE D OTTAWA UNIVERSITE WESTERN ONTARIO UNIVERSITE

Plus en détail

Accès aux microdonnées pour les Canadiens Programme international en gestion d organismes statistiques (PIGOS)

Accès aux microdonnées pour les Canadiens Programme international en gestion d organismes statistiques (PIGOS) Accès aux microdonnées pour les Canadiens Programme international en gestion d organismes statistiques (PIGOS) David Price, Chef Division de l accès aux microdonnées Traitement des données Données d enquête

Plus en détail

Statuts de l Association des Anciens du Master Conseil Editorial, Paris-Sorbonne (Paris IV)

Statuts de l Association des Anciens du Master Conseil Editorial, Paris-Sorbonne (Paris IV) Statuts de l Association des Anciens du Master Conseil Editorial, Paris-Sorbonne (Paris IV) I. But et composition de l Association Article 1 : Nom Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts

Plus en détail

Structure et lignes de conduite

Structure et lignes de conduite Structure et lignes de conduite Comité provincial du site Web des AA du Québec Adopté le 29 mai 2004, à Trois-Rivières Modifié le : 26 février 2005, 18 juin 2005, 25 février 2006, 24 février 2007, 26 janvier

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR Approuvé par l Assemblée Générale du 16 avril 2013

REGLEMENT INTERIEUR Approuvé par l Assemblée Générale du 16 avril 2013 Mutuelle d Entreprises Schneider Electric SIREN n 390 820 058, Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité. REGLEMENT INTERIEUR Approuvé par l Assemblée Générale du 16 avril 2013

Plus en détail

RÉGLEMENT INTÉRIEUR. Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 2 - FORMATION ET COMPOSITION DE LA MUTUELLE

RÉGLEMENT INTÉRIEUR. Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 2 - FORMATION ET COMPOSITION DE LA MUTUELLE RÉGLEMENT INTÉRIEUR Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 1 - PRÉAMBULE ARTICLE 1 OBJET DU RÉGLEMENT INTÉRIEUR Le présent règlement intérieur, établi en vertu de l article 1 des statuts,

Plus en détail

Société Suisse d Hydrologie et de Limnologie «STATUTS»

Société Suisse d Hydrologie et de Limnologie «STATUTS» Société Suisse d Hydrologie et de Limnologie «STATUTS» Nom, siège, but Art. 1 La «Société suisse d hydrologie et de limnologie» (SSHL) est une association au sens de l art. 60 ff du Code civil suisse.

Plus en détail

Assemblée publique annuelle 2011 3 novembre 2011 Trois-Rivières, QC. allocutions de

Assemblée publique annuelle 2011 3 novembre 2011 Trois-Rivières, QC. allocutions de 1 Assemblée publique annuelle 2011 3 novembre 2011 Trois-Rivières, QC allocutions de Bryan P. Davies Président du conseil d administration Société d assurance-dépôts du Canada et Michèle Bourque Présidente

Plus en détail

STATUTS de l'association des chargés* de communication des communes de Suisse romande «A3C Romandie»

STATUTS de l'association des chargés* de communication des communes de Suisse romande «A3C Romandie» STATUTS de l'association des chargés* de communication des communes de Suisse romande «A3C Romandie» DENOMINATION, BUTS ET SIEGE DE L'ASSOCIATION Article 1 Dénomination L'Association des chargé-e-s de

Plus en détail

Procès-verbal Réunion de l Association des Parents de l École Collines d or (APÉ) le jeudi 27 novembre 2014

Procès-verbal Réunion de l Association des Parents de l École Collines d or (APÉ) le jeudi 27 novembre 2014 Procès-verbal Réunion de l Association des Parents de l École Collines d or (APÉ) le jeudi 27 novembre 2014 Vision: L Association des parents de l école (APÉ) a pour rôle de représenter et de promouvoir

Plus en détail

STATUTS DE L UNION TECHNIQUE DE LA MUTUALITE MALIENNE

STATUTS DE L UNION TECHNIQUE DE LA MUTUALITE MALIENNE STATUTS DE L UNION TECHNIQUE DE LA MUTUALITE MALIENNE TITRE I. DISPOSITIONS GENERALES CHAPITRE 1 ER : FORMATION ET OBJET DE LA MUTUELLE Article 1 er : Il est créé une Union Nationale de groupements mutualistes

Plus en détail

Vers l amélioration continue

Vers l amélioration continue Vers l amélioration continue Devis d évaluation et planification des travaux sur l assurance qualité Document recommandé par le comité de suivi du Plan stratégique, le comité de Régie interne et la Commission

Plus en détail

Commission infirmière régionale (CIR) COMPTE RENDU. Date : 11 octobre 2011 Heure : 16h30 Lieu : Agence de la santé et des services sociaux

Commission infirmière régionale (CIR) COMPTE RENDU. Date : 11 octobre 2011 Heure : 16h30 Lieu : Agence de la santé et des services sociaux Commission infirmière régionale (CIR) COMPTE RENDU Date : 11 octobre 2011 Heure : 16h30 Lieu : Agence de la santé et des services sociaux Présences : Denyse April, Collège Héritage Gilles Coulombe, CSSS

Plus en détail

2) Information : BASIS propose à ses membres : - un service d information juridique, sociale et comptable

2) Information : BASIS propose à ses membres : - un service d information juridique, sociale et comptable statuts de l'association Basis Art. 1 nom : Sous la dénomination «Bureau Arts de la Scène des Indépendants Suisses» (B.A.S.I.S.), il est constitué une association régie par les présents statuts et par

Plus en détail

Statuts usam Règlement du Fonds de protection

Statuts usam Règlement du Fonds de protection Schweizeris Union suisse Unione svizz Dachorganisation der Schweizer KMU Organisation faîtière des PME suisses Organizzazione mantello delle PMI svizzere Umbrella organization of Swiss SME Statuts usam

Plus en détail

Statuts de la Fédération suisse des sages-femmes (FSSF)

Statuts de la Fédération suisse des sages-femmes (FSSF) Statuts de la Fédération suisse des sages-femmes (FSSF) Mai 0 Geschäftsstelle Rosenweg 5 C 000 Bern Telefon 0 6 0 Fax 0 76 9 info@hebamme.ch www.hebamme.ch Table des matières I. Nom, siège et buts de la

Plus en détail

STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie. Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée

STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie. Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents

Plus en détail

Le 8 mai 2015. Bonjour,

Le 8 mai 2015. Bonjour, Le 8 mai 2015 Bonjour, En janvier, La Compagnie d Assurance-Vie Manufacturers (Manuvie) a annoncé la conclusion de l acquisition des activités canadiennes de la Standard Life. Je souhaite vous informer

Plus en détail

RÈGLEMENT FACULTAIRE SUR LA RECONNAISSANCE DES ACQUIS. Faculté des lettres et sciences humaines

RÈGLEMENT FACULTAIRE SUR LA RECONNAISSANCE DES ACQUIS. Faculté des lettres et sciences humaines RÈGLEMENT FACULTAIRE SUR LA RECONNAISSANCE DES ACQUIS Faculté des lettres et sciences humaines PRÉAMBULE Ce règlement facultaire sur la reconnaissance des acquis s inscrit dans le cadre de la Politique

Plus en détail

L Association a pour buts de promouvoir l'innovation et faciliter la création d entreprises en Suisse.

L Association a pour buts de promouvoir l'innovation et faciliter la création d entreprises en Suisse. Le Réseau STATUTS A. GENERALITES Article 1. Nom Sous le nom de «Le Réseau» est constituée une association à but non lucratif régie par les articles 60 et suivants du Code civil suisse (l Association).

Plus en détail

LES HIPPOCAMPES DE PARIS STATUTS

LES HIPPOCAMPES DE PARIS STATUTS LES HIPPOCAMPES DE PARIS STATUTS Article préliminaire Il est rappelé que l association «Les Hippocampes de Paris» a été créée le 25 mai 1934 sous la dénomination «Les Hippocampes». Elle a été déclarée

Plus en détail

ASSOCIATION SUISSE POUR LA QUALITE DANS LES SOINS PALLIATIFS STATUTS. Art.1

ASSOCIATION SUISSE POUR LA QUALITE DANS LES SOINS PALLIATIFS STATUTS. Art.1 ASSOCIATION SUISSE POUR LA QUALITE DANS LES SOINS PALLIATIFS STATUTS I. Nom et siège Art.1 Sous le nom de qualitépalliative, Association suisse pour la qualité dans les soins palliatifs existe une association

Plus en détail

Comité Santé en français de Fredericton. Évaluation de l offre active des services de santé de première ligne. Rapport de sondage-final

Comité Santé en français de Fredericton. Évaluation de l offre active des services de santé de première ligne. Rapport de sondage-final Comité Santé en français de Fredericton Évaluation de l offre active des services de santé de première ligne Rapport de sondage-final Mai 2006 Table des matières 1.0 Sommaire. 1 2.0 Introduction..2 3.0

Plus en détail

BUREAU CANADIEN D AGRÉMENT EN FORESTERIE RAPPORT ANNUEL, 2014

BUREAU CANADIEN D AGRÉMENT EN FORESTERIE RAPPORT ANNUEL, 2014 BUREAU CANADIEN D AGRÉMENT EN FORESTERIE RAPPORT ANNUEL, 2014 Le Bureau canadien d agrément en foresterie (BCAF) est responsable de l évaluation des programmes universitaires de foresterie au Canada afin

Plus en détail

LE PARTENARIAT : CLÉ DE LA RÉUSSITE

LE PARTENARIAT : CLÉ DE LA RÉUSSITE LE PARTENARIAT : CLÉ DE LA RÉUSSITE Au Canada, plus de mille chercheurs en sciences humaines financés par le CRSH étudient des questions qui contribuent à la prospérité des entreprises. Ils s intéressent

Plus en détail

CREATION D UNE ASSOCIATION SPORTIVE ET DEROULEMENT D UNE ASSEMBLEE GENERALE Sources : Legifrance, Mémento Lefebvre Associations, URSSAF

CREATION D UNE ASSOCIATION SPORTIVE ET DEROULEMENT D UNE ASSEMBLEE GENERALE Sources : Legifrance, Mémento Lefebvre Associations, URSSAF CREATION D UNE ASSOCIATION SPORTIVE ET DEROULEMENT D UNE ASSEMBLEE GENERALE Sources : Legifrance, Mémento Lefebvre Associations, URSSAF LA CREATION D UNE ASSOCIATION SPORTIVE Une association est définie

Plus en détail

Compte rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 5 janvier 2015 par conférence téléphonique. Ordre du jour

Compte rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 5 janvier 2015 par conférence téléphonique. Ordre du jour Compte rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 5 janvier 2015 par conférence téléphonique Ordre du jour 1. Ouverture de la réunion 2. Adoption de l ordre du jour 3. Lecture et adoption

Plus en détail

Madame Lisette Côté Madame Guylaine Jacques Madame Renée Lessard Monsieur Charles Vachon Monsieur Rock Carrier Monsieur Richard Fauchon

Madame Lisette Côté Madame Guylaine Jacques Madame Renée Lessard Monsieur Charles Vachon Monsieur Rock Carrier Monsieur Richard Fauchon PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE 11 NOVEMBRE 2013, À 19 HEURES 30 À L ENDROIT ORDINAIRE, SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR HECTOR PROVENÇAL, MAIRE, ET À LAQUELLE ÉTAIENT PRÉSENTS LES

Plus en détail

SAPUTO INC. CIRCULAIRE DE SOLLICITATION DE PROCURATIO NS

SAPUTO INC. CIRCULAIRE DE SOLLICITATION DE PROCURATIO NS SAPUTO INC. CIRCULAIRE DE SOLLICITATION DE PROCURATIO NS La présente circulaire vous est remise dans le cadre de la sollicitation par la direction de SAPUTO INC. (la Société) de procurations qui seront

Plus en détail

ANNEXE 4. Réaliser un diagnostic de sécurité Principales méthodes de collecte d information. (Module 3, partie I, section 2.5)

ANNEXE 4. Réaliser un diagnostic de sécurité Principales méthodes de collecte d information. (Module 3, partie I, section 2.5) ANNEXE 4 Réaliser un diagnostic de sécurité Principales méthodes de collecte d information (Module 3, partie I, section 2.5) Dans les pages qui suivent, nous présentons neuf méthodes de collecte d information.

Plus en détail

Paris, le 7 avril 2015. Procès verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire de l Association Française d Histoire Economique (AFHE)

Paris, le 7 avril 2015. Procès verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire de l Association Française d Histoire Economique (AFHE) ASSOCIATION FRANÇAISE D HISTOIRE ÉCONOMIQUE Paris, le 7 avril 2015 Procès verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire de l Association Française d Histoire Economique (AFHE) Le 7 avril 2015 à 14h00,

Plus en détail

2. Nomination d une secrétaire pour la réunion Hélène Guay accepte d agir à titre de secrétaire de la réunion.

2. Nomination d une secrétaire pour la réunion Hélène Guay accepte d agir à titre de secrétaire de la réunion. Compte rendu de la 5 e assemblée générale annuelle de l AFFESTIM Le 7 mai 2008 de 9h30 à 11h Université Laval, pavillon Adrien-Pouliot, local 3510 1045 Ave. de la Médecine, Québec, G1V 0A6 Directrices

Plus en détail

Statuts. La désignation des personnes s entend aussi bien au féminin qu au masculin.

Statuts. La désignation des personnes s entend aussi bien au féminin qu au masculin. Statuts La désignation des personnes s entend aussi bien au féminin qu au masculin. Nom et siège 1. La Fédération romande des consommateurs (FRC) est une association à but non lucratif au sens des articles

Plus en détail

AVIS DE RÈGLEMENT PROPOSÉ

AVIS DE RÈGLEMENT PROPOSÉ AVIS DE RÈGLEMENT PROPOSÉ Markson c. Banque MBNA Canada À: Tous les détenteurs, passés et actuels, de cartes de crédit de la Banque MBNA Canada et de CUETS Financial VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CET AVIS,

Plus en détail

Statuts de l Association du Pôle scientifique et technologique du canton de Fribourg (PST-FR)

Statuts de l Association du Pôle scientifique et technologique du canton de Fribourg (PST-FR) Page 1 / 8 Statuts de l Association du Pôle scientifique et technologique du canton de Fribourg (PST-FR) Art. 1 Constitution I. Constitution, siège Sous la dénomination «Pôle scientifique et technologique

Plus en détail

Statuts de l Association TARPUY Suisse

Statuts de l Association TARPUY Suisse Statuts de l Association TARPUY Suisse Définition, buts et organisation 1. L association regroupe toutes les personnes qui soutiennent le foyer-école TARPUY, fondé par Freddy Quispe Oscco au Pérou. L association

Plus en détail

CONVICTIONS. Association régie par la Loi du 1er Juillet 1901. Siège social : 21 Rue des Malmaisons - 75013 PARIS STATUTS

CONVICTIONS. Association régie par la Loi du 1er Juillet 1901. Siège social : 21 Rue des Malmaisons - 75013 PARIS STATUTS page 1/5 CONVICTIONS Association régie par la Loi du 1er Juillet 1901 Siège social : 21 Rue des Malmaisons - 75013 PARIS STATUTS ARTICLE 1 - TITRE Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts

Plus en détail

COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES DIXIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2001-2002) LE 9 AVRIL 2002

COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES DIXIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2001-2002) LE 9 AVRIL 2002 COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES DIXIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2001-2002) LE 9 AVRIL 2002 1.00 RECUEILLEMENT 2.00 PRÉSENCES À LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA COMMISSION

Plus en détail

STATUTS. I. Nom, forme juridique et siège

STATUTS. I. Nom, forme juridique et siège STATUTS GROUPE SUISSE DE CRIMINOLOGIE (GSC) I. Nom, forme juridique et siège Nom Siège Art. Le Groupe suisse de criminologie (GSC) est une association politiquement et confessionnellement neutre, au sens

Plus en détail

APRHQ Rapport annuel de la présidence Année 2010-2011 Montréal, Québec 19 octobre 2011

APRHQ Rapport annuel de la présidence Année 2010-2011 Montréal, Québec 19 octobre 2011 APRHQ Rapport annuel de la présidence Année 2010-2011 Montréal, Québec 19 octobre 2011 C est avec plaisir que je vous présente le rapport d activités de l APRHQ pour l année qui s est terminée le 31 août

Plus en détail

STATUTS VERSION 2014. Elle est constituée en date du 29 septembre 2009. La liste des membres fondateurs est annexée aux présents statuts.

STATUTS VERSION 2014. Elle est constituée en date du 29 septembre 2009. La liste des membres fondateurs est annexée aux présents statuts. STATUTS VERSION 2014 I. DISPOSITIONS GENERALES Article 1 L Association des Commerçants de Collonge-Bellerive et Vésenaz (ci-après l'association) est une association de droit suisse au sens des articles

Plus en détail

association suisse du mimosa du bonheur

association suisse du mimosa du bonheur association suisse du mimosa du bonheur STATUTS Chapitre Premier Dispositions générales Article 1 Nom et siège L Association Suisse du Mimosa du Bonheur est une association au sens des articles 60 et suivants

Plus en détail

Mutuelle d Entreprises Schneider Electric

Mutuelle d Entreprises Schneider Electric SIREN n 390 820 058, Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité Mutuelle d Entreprises Schneider Electric (MESE) REGLEMENT INTERIEUR APPROUVE PAR L ASSEMBLEE GENERALE MESE du

Plus en détail

BUREAU DU CONSEIL PRIVÉ. Vérification de la gouvernance ministérielle. Rapport final

BUREAU DU CONSEIL PRIVÉ. Vérification de la gouvernance ministérielle. Rapport final BUREAU DU CONSEIL PRIVÉ Vérification de la gouvernance ministérielle Division de la vérification et de l évaluation Rapport final Le 27 juin 2012 Table des matières Sommaire... i Énoncé d assurance...iii

Plus en détail

RÉGIE DE RÉCUPÉRATION DE L ESTRIE. tenue au 2180, rue Claude-Greffard, à Sherbrooke, au Centre de tri P R O C È S - V E R B A L

RÉGIE DE RÉCUPÉRATION DE L ESTRIE. tenue au 2180, rue Claude-Greffard, à Sherbrooke, au Centre de tri P R O C È S - V E R B A L RÉGIE DE RÉCUPÉRATION DE L ESTRIE Séance n o 2 du 14 avril 2015 tenue au 2180, rue Claude-Greffard, à Sherbrooke, au Centre de tri P R O C È S - V E R B A L DÉLÉGUÉS DU COMITÉ : Présents : Délégué de la

Plus en détail

ÉCOLE-DES-COEURS-VAILLANTS CONSEIL D ÉTABLISSEMENT Mardi, le 18 novembre 2014 École Cœur-Vaillant

ÉCOLE-DES-COEURS-VAILLANTS CONSEIL D ÉTABLISSEMENT Mardi, le 18 novembre 2014 École Cœur-Vaillant ÉCOLE-DES-COEURS-VAILLANTS CONSEIL D ÉTABLISSEMENT Mardi, le 18 novembre 2014 École Cœur-Vaillant Présences : Étaient présentes et présents : M. Assi Patrice Aye, représentant de la communauté Mme Natalie

Plus en détail

13 ième Assemblée générale annuelle de la Bibliothèque municipale de Rivière-Ouelle Mardi le 21avril 2015, 19h30

13 ième Assemblée générale annuelle de la Bibliothèque municipale de Rivière-Ouelle Mardi le 21avril 2015, 19h30 13 ième Assemblée générale annuelle de la Bibliothèque municipale de Rivière-Ouelle Mardi le 21avril 2015, 19h30 à la Salle communautaire du sous-sol de l église Invitation faite à tous les membres et

Plus en détail

Demande de propositions

Demande de propositions Demande de propositions Visant la reconception graphique et la conception graphique régulière de la revue Education Canada de l Association canadienne d éducation Lancée par : L Association canadienne

Plus en détail

University of Calgary, Bachelor of Nursing (Calgary and Medicine Hat Sites)

University of Calgary, Bachelor of Nursing (Calgary and Medicine Hat Sites) Accredited Canadian Nursing Education Programs Only Nursing Programs successful in achieving accreditation status from the CASN Accreditation Bureau, and within the term limit of the Accreditation Status

Plus en détail

Missions des comités en détail

Missions des comités en détail Missions des comités en détail Missions et attributions des Comités du Conseil Le Conseil d administration a défini dans son règlement intérieur les missions et attributions de ses différents Comités permanents

Plus en détail

Procès-verbal Assemblée générale Urbamet du 9 décembre 2004

Procès-verbal Assemblée générale Urbamet du 9 décembre 2004 15, rue Falguière - 75015 Paris Association loi 1901 N Siret : 453 517 161 00015 APE 913E Tél. +33 (0)1 53 85 79 63 Urbamet.dguhc@equipement.gouv.fr urbamet@iaurif.org Procès-verbal Assemblée générale

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL d une séance ordinaire du conseil municipal de la municipalité de Mayo, tenue le 13 avril 2015 à 19h30 à la salle du conseil.

PROCÈS-VERBAL d une séance ordinaire du conseil municipal de la municipalité de Mayo, tenue le 13 avril 2015 à 19h30 à la salle du conseil. Le 13 avril 2015 PROCÈS-VERBAL d une séance ordinaire du conseil municipal de la municipalité de Mayo, tenue le 13 avril 2015 à 19h30 à la salle du conseil. SONT PRESENTS : Son Honneur Le Maire Normand

Plus en détail

Assemblée générale annuelle Alliance. Mardi 29 mai 2012

Assemblée générale annuelle Alliance. Mardi 29 mai 2012 Assemblée générale annuelle Alliance Mardi 29 mai 2012 1.Ouverture de l assemblée et lecture de l ordre du jour Quorum? Ordre du jour 1. Ouverture de l assemblée et lecture de l ordre du jour 2. Adoption

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION SUISSE DES TATOUEURS PROFESSIONNELS ASTP

STATUTS DE L ASSOCIATION SUISSE DES TATOUEURS PROFESSIONNELS ASTP STATUTS DE L ASSOCIATION SUISSE DES TATOUEURS PROFESSIONNELS ASTP I. Personnalité, siège et but Art. 1 1. L Association Suisse des Tatoueurs Professionnels ASTP (en abrégé ASTP dans le texte ci-dessous)

Plus en détail

Amis du Chant Lyrique Associés en Europe. Association loi 1901

Amis du Chant Lyrique Associés en Europe. Association loi 1901 Amis du Chant Lyrique Associés en Europe. Association loi 1901 Statuts TITRE PREMIER ARTICLE 1 : CONSTITUTION ET DENOMINATION Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie

Plus en détail

Présentation à l Association des Actuaires IARD

Présentation à l Association des Actuaires IARD Présentation à l Association des Actuaires IARD par Gilles Mourette Président du comité BAC-Québec 21 novembre 2014 Mission et enjeux d industrie 2 Programme 1. Le rôle du BAC au Québec 2. La gouvernance

Plus en détail

C1. L'élève sera capable de se situer face aux réalités linguistiques et culturelles francophones de son milieu et d'ailleurs.

C1. L'élève sera capable de se situer face aux réalités linguistiques et culturelles francophones de son milieu et d'ailleurs. C1. L'élève sera capable de se situer face aux réalités linguistiques et culturelles francophones de son milieu et d'ailleurs. C2. L'élève sera capable d'exprimer dans son milieu certaines valeurs et de

Plus en détail

POL 1100 (Méthodes de recherche en politique) Hiver 2012 Local B-0305 Lundi de 13h00-14h30

POL 1100 (Méthodes de recherche en politique) Hiver 2012 Local B-0305 Lundi de 13h00-14h30 Faculté des arts et des sciences Département de science politique POL 1100 (Méthodes de recherche en politique) Hiver 2012 Local B-0305 Lundi de 13h00-14h30 Professeur : Erick Lachapelle Bureau : C-3124

Plus en détail

Règlement intérieur Ville inventive Association loi 1901

Règlement intérieur Ville inventive Association loi 1901 Règlement intérieur Ville inventive Association loi 1901 Modifié et voté en CA le 21/11/2013 Article 1er : Entrée en vigueur et modification du règlement intérieur Le présent règlement intérieur entrera

Plus en détail

Association déclarée régie par la Loi de 1901. Siège Social : 48, Boulevard Jourdan -75014 PARIS S T A T U T S TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES

Association déclarée régie par la Loi de 1901. Siège Social : 48, Boulevard Jourdan -75014 PARIS S T A T U T S TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES C.E.P.R.E.M.A.P. Décembre 2004 CENTRE POUR LA RECHERCHE ECONOMIQUE ET SES APPLICATIONS C.E.P.R.E.M.A.P. Association déclarée régie par la Loi de 1901 Siège Social : 48, Boulevard Jourdan -75014 PARIS S

Plus en détail

Modèle de statuts pour les Sociétés de tir sportif

Modèle de statuts pour les Sociétés de tir sportif Modèle de statuts pour les Sociétés de tir sportif Edité par la Fédération sportive suisse de tir Ce modèle de statuts peut servir de guide aux sociétés de tir sportif pour l élaboration et la révision

Plus en détail

Arte Libera STATUTS DE L ASSOCIATION. Une Charte, qui figure en annexe des statuts, précise les principes de l Association.

Arte Libera STATUTS DE L ASSOCIATION. Une Charte, qui figure en annexe des statuts, précise les principes de l Association. Arte Libera STATUTS DE L ASSOCIATION TITRE 1 NOM, SIÈGE, DURÉE, CHARTE, BUT, MOYENS D ACTION Article 1 - Nom, siège, durée L Association Arte Libera sera constituée le 1 er novembre 2002 au sens des articles

Plus en détail

Document de travail. Business Corporations Act Securities Transfer Act

Document de travail. Business Corporations Act Securities Transfer Act Document de travail Business Corporations Act Securities Transfer Act 1.0 Introduction La Division de la consommation, du travail et des services financiers du ministère de l Environnement, du Travail

Plus en détail

Révision de la Politique sur la propriété intellectuelle du CRSNG

Révision de la Politique sur la propriété intellectuelle du CRSNG Révision de la Politique sur la propriété intellectuelle du CRSNG Contexte Ces dernières années, les discussions avec différentes universités et entreprises ont souvent fait ressortir plusieurs problèmes

Plus en détail

AIX-MARSEILLE UNIVERSITE DIRECTION DES RELATIONS INTERNATIONALES

AIX-MARSEILLE UNIVERSITE DIRECTION DES RELATIONS INTERNATIONALES AIX-MARSEILLE UNIVERSITE DIRECTION DES RELATIONS INTERNATIONALES PROGRAMMES D ECHANGES avec le CANADA «Etudier à l étranger/etudier au CANADA» 2015-2016 2 PARTIR ETUDIER A L ETRANGER Découverte d un nouvelle

Plus en détail

6.1 L UNIVERSITÉ RECHERCHE... 5... 6

6.1 L UNIVERSITÉ RECHERCHE... 5... 6 DIRECTIVE 2600-035 TITRE : ADOPTION : Comité de direction de l Université Résolution : CD-2008-07-08 ENTRÉE EN VIGUEUR : 8 juillet 2008 MODIFICATION : Comité de direction de l Université Résolution : CD-2014-04-08-05

Plus en détail

Association Suisse des Sophrologues Caycédiens (SOPHROLOGIE SUISSE ) du 9 mai 2015

Association Suisse des Sophrologues Caycédiens (SOPHROLOGIE SUISSE ) du 9 mai 2015 Association Suisse des Sophrologues Caycédiens (SOPHROLOGIE SUISSE ) du 9 mai 2015 SOPHROLOGIE SUISSE Statuts du 09.05.15 1/12 Dénomination, siège Article 1 Buts Article 2 L Association dénommée Association

Plus en détail

NOUVEAUX REPRÉSENTANTS DES RETRAITÉS AU CIRR

NOUVEAUX REPRÉSENTANTS DES RETRAITÉS AU CIRR Bulletin de la Section de Québec Septembre 2012 NOUVEAUX REPRÉSENTANTS DES RETRAITÉS AU CIRR Suite aux élections qui ont été tenues au cours des dernières semaines, Michel Doyon est devenu le représentant

Plus en détail

Veuillez transmettre vos soumissions et vos questions à : M me Maria Policelli Directrice de politique

Veuillez transmettre vos soumissions et vos questions à : M me Maria Policelli Directrice de politique CCRRA Le 30 mars 2004 Madame, Monsieur, Au nom du Conseil canadien des responsables de la réglementation d assurance (CCRRA), je suis heureux de vous annoncer la publication d un document de consultation

Plus en détail

Accord négocié régissant les relations entre la Cour pénale internationale et l Organisation des Nations Unies. Préambule

Accord négocié régissant les relations entre la Cour pénale internationale et l Organisation des Nations Unies. Préambule Accord négocié régissant les relations entre la Cour pénale internationale et l Organisation des Nations Unies Préambule La Cour pénale internationale et l Organisation des Nations Unies, Ayant à l esprit

Plus en détail

RECUEIL DES POLITIQUES ADE08-DA ADMINISTRATION DES ÉCOLES Collectes de fonds

RECUEIL DES POLITIQUES ADE08-DA ADMINISTRATION DES ÉCOLES Collectes de fonds RÉSOLUTION 87-07 C.E. Date d adoption : 20 mars 2007 16 avril 2014 En vigueur : 21 mars 2007 16 avril 2014 À réviser avant : OBJECTIF 1. Préciser les modalités rattachées à la sollicitation et à la collecte

Plus en détail

Statuts centraux. de la Société Suisse des Troupes Sanitaires. Version: V01.11. Groupe de travail AVO / CC. Edition du: 05 avril 2014

Statuts centraux. de la Société Suisse des Troupes Sanitaires. Version: V01.11. Groupe de travail AVO / CC. Edition du: 05 avril 2014 SMSV SSTS Statuts centraux de la Société Suisse des Troupes Sanitaires Version: V0. Auteurs: Edition du: 05 avril 0 Groupe de travail AVO / CC Remplace édition du: 8 septembre 00 Service de distribution:

Plus en détail