EmpreinteBleu Cornwall Inscription au programme de remises pour la réduction des risques d inondations
|
|
- Anne-Sophie Roussel
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 1. Numéro de rue de la propriété 2. Nom de rue de la propriété 3. Nom de famille 4. Prénom 5. Numéro de téléphone 6. Période préférentielle pour prendre contact o Matin o Après-midi o Soirée o Aucune préférence 7. Adresse électronique 8. Êtes-vous le propriétaire de la propriété? Page 1 de 9
2 9. Avez-vous connu des inondations de sous-sol dans le passé?, lors de la tempête de septembre 2010, lors de la tempête de juillet 2013, pendant des pluies autres que ces tempêtes, il n a pas été inondé pendant ces tempêtes, mais ce programme m intéresse tout de même. o Je ne sais pas. 10. Quelle était la source de l inondation dans votre sous-sol? Cochez toutes les réponses pertinentes. o Refoulement d égout sanitaire (ex. : refoulement par le siphon de plancher, les toilettes et/ou l avaloir de douche) o Infiltration (ex. : suintement d eau par des fissures dans un mur ou le plancher du sous-sol) o Écoulement de surface (ex. : l eau est entrée par la fenêtre) o Chambre de la pompe de puisard (ex. : panne de pompe ou la pompe n a pas pu suivre) o Aucune inondation ne s est produite dans le sous-sol, mais ce programme m intéresse tout de même. o Je ne sais pas. 11. Quelle était la profondeur de l eau et/ou des eaux d égout dans votre sous-sol? o Moins de 1 pouce o 1 à 2 pouces o 3 à 6 pouces o 7 à 12 pouces o Plus de 12 pouces o Aucune inondation ne s est produite dans le sous-sol. o Je ne sais pas. Page 2 de 9
3 Dans les questions 12 à 16 (page 7), vous choisirez les remises pour la réduction des risques d inondation pour lesquelles vous souhaitez faire une demande. Veuillez trouver ci-dessous une description des cinq options admissibles de remises pour la réduction des risques d inondation que vous pouvez examiner avant de continuer. Si vous n êtes toujours pas certain des remises auxquelles vous pourriez avoir droit, le personnel municipal sera en mesure de vous aider pendant sa visite initiale de votre propriété. Options n o 1 - Débranchement des descentes de gouttières (avec bouchage du branchement à l égout sanitaire) et réacheminement à un écoulement de surface ou à une autre évacuation appropriée Cette remise s applique aux propriétés dont les descentes de gouttières s écoulent dans le sol directement dans le drain de fondation de la résidence. Si le drain de fondation est branché à la conduite latérale de l égout sanitaire de la résidence, des eaux pluviales indésirables entrent dans le réseau d égout sanitaire de la Ville et contribuent aux refoulements d égout. En outre, les descentes de gouttières qui ne se déversent pas actuellement en surface à au moins un mètre de vos fondations sont en violation du règlement municipal sur la construction des égouts. La subvention offerte est de 100 $ or 80 % des coûts admissibles, selon la moindre de ces deux éventualités. La Ville peut, à sa discrétion, refuser d autres remises (choix 2 à 5) si les descentes de gouttières restent branchées (ou sont soupçonnées d être branchées) à l égout sanitaire. Page 3 de 9
4 Option n o 2 - Installation de clapets anti-retour homologué (à l intérieur de la résidence) Cette remise peut s appliquer au coût de l installation d un clapet anti-retour homologué à l intérieur de votre résidence. Un clapet anti-retour intérieur serait installé dans le plancher de votre sous-sol à l endroit le plus proche du point de sortie de l égout de votre résidence. Ce clapet anti-retour, quand il est correctement installé et entretenu, contribuera à empêcher les refoulements d égout dans votre sous-sol. La subvention offerte est de 500 $ ou 80 % des coûts admissibles, selon la moindre de ces deux éventualités. Nous encourageons les propriétaires à choisir aussi l option no 4 afin de réduire les risques d une possibilité d auto-inondation. Option n o 3 - Installation d un clapet anti-retour homologué (à l extérieur de la résidence) Cette remise peut s appliquer au coût de l installation d un clapet anti-retour homologué à l extérieur de votre résidence. Un clapet anti-retour est installé à l extérieur de votre résidence et raccordé à la conduite latérale de l égout sanitaire de votre résidence. Ce type de clapet anti-retour, quand il est correctement installé et entretenu, contribuera à empêcher les refoulements d égout d entrer dans votre sous-sol et dans le drain de fondation de votre résidence. Page 4 de 9
5 Option n o 3 - Installation d un clapet anti-retour homologué (à l extérieur de la résidence) La subvention offerte est de $ ou 80 % des coûts admissibles, selon la moindre de ces deux éventualités. Nous encourageons les propriétaires à choisir aussi l option no 4 afin de réduire les risques d une possibilité d autoinondation. Option n o 4 - Débranchement des drains de fondation Cette remise peut s appliquer au coût du débranchement de votre drain de fondation de l égout sanitaire et ou bien du réacheminement du drain de fondation à un puisard équipé d une pompe ou bien de son réacheminement à un nouveau point de rejet d égout pluvial. Les coûts du puisard/de la pompe et du point de rejet d égout pluvial comptent aussi pour cette option. La subvention offerte est de $ ou 80 % des coûts admissibles, selon la moindre de ces deux éventualités. Page 5 de 9
6 Option n o 5 Amélioration du nivellement du terrain : Cette remise peut s appliquer au coût de l amélioration du nivellement du terrain autour de votre résidence. Cela contribuera à éloigner les écoulements d eau des fondations et du drain de fondation de votre résidence. La subvention offerte sera de 500 $ ou 80 % des coûts admissibles, selon la moindre de ces deux éventualités. Veuillez continuer à la page suivante pour choisir les options de remise pour lesquelles vous souhaitez faire une demande. Page 6 de 9
7 12. Faites-vous une demande pour l option n o 1 de remise débranchement des descentes de gouttières? Débranchement des descentes de gouttières (avec bouchage du branchement à l égout sanitaire) et réacheminement à un écoulement de surface ou à une autre évacuation appropriée. La subvention offerte est de 100 $ or 80 % des coûts admissibles. La Ville peut, à sa discrétion, refuser d autres remises (choix 2 à 5) si les descentes de gouttières restent branchées (ou sont soupçonnées d être branchées) à l égout sanitaire. 13. Faites-vous une demande pour l option n o 2 de remise installation d un clapet anti-retour (à l intérieur de la résidence)? Installation d un clapet anti-retour homologué (à l intérieur de la résidence). La subvention offerte est de 500 $ ou 80 % des coûts admissibles. Nous encourageons les propriétaires à choisir aussi l option no 4 afin de réduire les risques d une possibilité d auto-inondation. 14. Faites-vous une demande pour l option n o 3 de remise installation d un clapet anti-retour (à l extérieur de la résidence)? Installation d un clapet anti-retour homologué (à l extérieur de la résidence). La subvention offerte est de 1000 $ ou 80 % des coûts admissibles. Nous encourageons les propriétaires à choisir aussi l option no 4 afin de réduire les risques d une possibilité d auto-inondation. Page 7 de 9
8 15. Faites-vous une demande pour l option n o 4 de remise débranchement du drain de fondation de l égout sanitaire? Débranchement du drain de fondation de l égout sanitaire et ou bien réacheminement du drain de fondation à un puisard équipé d une pompe avec déversement en surface ou bien réacheminement à un nouveau point de rejet d égout pluvial. La subvention offerte est de $ ou 80 % des coûts admissibles. 16. Faites-vous une demande pour l option n o 5 de remise amélioration du nivellement du terrain? Amélioration du nivellement du terrain (éloigne les écoulements d eau des fondations). La subvention offerte est de 500 $ ou 80 % des coûts admissibles. 17. Avez-vous déjà réalisé quelques-uns ou la majorité des travaux admissibles de réduction des inondations?, j ai déjà commencé ou terminé des travaux de réduction des risques d inondations admissibles pour une remise., j ai déjà réalisé quelques-uns des travaux de réduction des risques d inondations, mais je ne sais pas s ils sont admissibles pour la remise., je n ai commencé aucuns travaux de réduction des risques d inondations admissibles pour une remise. Page 8 de 9
9 Merci. Veuillez soumettre vos formulaires au : Service de l Infrastructure et des Travaux municipaux 1225, rue Ontario Cornwall, Ontario K6H 4E1 AU SOIN DE : Programme de remises pour la réduction des risques d inondations Page 9 de 9
Prévenir les dégâts d eau au sous-sol
Prévenir les dégâts d eau au sous-sol Des milliers de réclamations enregistrées chaque année en assurance habitation. Des dommages parfois sérieux, d autres fois moins, mais toujours désolants et, la plupart
Plus en détailTout connaître. sur l assurance et les dommages causés par l eau
Tout connaître sur l assurance et les dommages causés par l eau Les dommages causés par l eau : première cause de réclamation en assurance habitation Les dommages causés par l eau représentent environ
Plus en détailde sous-sols Protégez votre maison contre les inondations Pour des habitations plus sûresmd
ICLR-SL BaseFlood-D5 Jun18-12 F-FINAL_x 12-06-18 3:33 PM Page A Pour des habitations plus sûresmd Protégez votre maison contre les inondations de sous-sols Pour des habitations plus sûresmd est un programme
Plus en détailRèglement numéro LA GESTION DES EAUX DE SURFACE ET LES RACCORDEMENTS AUX SERVICES D AQUEDUC ET D ÉGOUT. Avril 2011
Règlement numéro 346 LA GESTION DES EAUX DE SURFACE ET LES RACCORDEMENTS AUX SERVICES D AQUEDUC ET D ÉGOUT Avril 2011 VOS RESPONSABILITÉS LIÉES AUX SERVICES D AQUEDUC ET D ÉGOUT DE VOTRE IMMEUBLE Protection
Plus en détailCommencez à réduire les risques d inondation de votre sous-sol
Conseils de votre votre courtier d assurances maison contre sur de sous-sols inondations inondations est un programme de l IPSC parrainé par assureurs et courtiers d assurances du Canada afin de promouvoir
Plus en détailRÉSUMÉ DES PRINCIPALES RÈGLES CONCERNANT LE RACCORDEMENT D UNE RÉSIDENCE AU NOUVEAU RÉSEAU D AQUEDUC ET D ÉGOUT DU VILLAGE
RÉSUMÉ DES PRINCIPALES RÈGLES CONCERNANT LE RACCORDEMENT D UNE RÉSIDENCE AU NOUVEAU RÉSEAU D AQUEDUC ET D ÉGOUT DU VILLAGE Des règles différentes peuvent s appliquer dans le cas d un commerce. Informez-vous
Plus en détailLe mardi 25 mai à 19 heures Présentation de la problématique, actions mises en place, ce que vous pouvez faire et période de questions.
Merci de vous inscrire pour vos questions dans le registre à l entrée de la salle Le mardi 25 mai à 19 heures Présentation de la problématique, actions mises en place, ce que vous pouvez faire et période
Plus en détailRÈGLEMENT 2011-011. Règlement concernant les branchements à l aqueduc et à l égout municipal
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE PAPINEAUVILLE COMTÉ DE PAPINEAU RÈGLEMENT 2011-011 Règlement concernant les branchements à l aqueduc et à l égout municipal que la municipalité exploite un réseau
Plus en détailInstallations de plomberie
Service de l urbanisme, des biens et de l aménagement Installations de plomberie Guide à l intention des propriétaires pour l interprétation des règlements municipaux de la ville de Winnipeg concernant
Plus en détailDÉCLARATIONS DU VENDEUR SUR L IMMEUBLE 1 INFORMATIONS GÉNÉRALES VENDEUR 2 / PAR VENDEUR 1 / PAR
DÉCLARATIONS DU SUR L IMMEUBLE 1 / PAR 2 / PAR nom, adresse, téléphone et courriel du vendeur 1 nom, adresse, téléphone et courriel du vendeur 2 ci-dessous collectivement nommés «vendeur» Ce formulaire
Plus en détailMon installation d assainissement non collectif PRÉSERVER LA RESSOURCE EN EAU ET RESPECTER LES MILIEUX AQUATIQUES. Guide.
Mon installation d assainissement non collectif PRÉSERVER LA RESSOURCE EN EAU ET RESPECTER LES MILIEUX AQUATIQUES Guide d entretien Aillevans - Athesans Etroitefontaine - Autrey Le Vay - Beveuge - Bonnal
Plus en détailAVERTISSEMENT. Cette codification intègre les modifications apportées au règlement 386 de l ex-ville de La Baie.
CODIFICATION ADMINISTRATIVE DU RÈGLEMENT NUMÉRO 386 DE L EX-VILLE DE LA BAIE AYANT POUR OBJET LA CONSTRUCTION, L ENTRETIEN ET L UTILISATION DES BRANCHEMENTS DE SERVICE ET DES RÉSEAUX D ÉGOUT ET D AQUEDUC
Plus en détailRÈGLEMENT #2005-08 RELATIF AUX BRANCHEMENTS À L'ÉGOUT ET À L AQUEDUC
RÈGLEMENT #2005-08 RELATIF AUX BRANCHEMENTS À L'ÉGOUT ET À L AQUEDUC RÈGLEMENT NUMÉRO 2005-08 RELATIF AUX BRANCHEMENTS À L ÉGOUT ET À L AQUEDUC Type Règlement # Résolution # Date adoption Date d entrée
Plus en détailVILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSÉS MISE EN CONFORMITÉ DE L ASSAINISSEMENT INTÉRIEUR D UNE PROPRIÉTÉ
VILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSÉS MISE EN CONFORMITÉ DE L ASSAINISSEMENT INTÉRIEUR D UNE PROPRIÉTÉ Ce document regroupe, sous forme de fiches, les informations nécessaires à la réalisation des travaux de
Plus en détailGuide d entretien. de votre assainissement non collectif
juillet 2009 Guide d entretien de votre assainissement non collectif Votre système d assainissement n est pas raccordé au «tout à l égout». Il est dit «non-collectif», «autonome» ou encore «individuel».
Plus en détailLES EAUX USÉES. L évacuation des eaux usées. Les eaux vannes (EV) : eaux provenant des cuvettes de WC.
L évacuation des eaux usées Les eaux vannes (EV) : eaux provenant des cuvettes de WC. Les eaux ménagères (EM) : eaux provenant de la cuisine (évier, lave-vaisselle) et de la salle de bains (lavabo, baignoire,
Plus en détailRÉPARATIONS LOCATIVES
LE GUIDE DES RÉPARATIONS LOCATIVES Décret Liste non limitative des réparations locatives Décret - du août pris en application de l article de la loi n -0 du décembre tendant à favoriser l investissement
Plus en détailNorme d'apprentissage Programme de formation en établissement. Plombier ou plombière. Niveau 2. Code de métier : 306A
Norme d'apprentissage Programme de formation en établissement Plombier ou plombière Niveau 2 Code de métier : 306A Date : 2007 Veuillez noter que le Ministère de la Formation et des Collèges et Universités
Plus en détailGrille d'évaluation Compétences reliées aux activités Evaluation du stage en entreprise
Page 1 sur 6 Grille d'évaluation Compétences reliées aux activités Evaluation du stage en entreprise Nom élève:.. Entreprise: Nom et fonction du professeur:. Dates de stage:.. Zone de compétence: Zone
Plus en détailPrévenir les dégâts d eau liés à la plomberie
faire profiter de notre expérience Prévenir les dégâts d eau liés à la plomberie Des milliers de réclamations enregistrées chaque année en assurance habitation. Des dommages parfois sérieux, d autres fois
Plus en détailClassification des pièces. Toutes. Supérieur et de confinement. Intermédiaire, supérieur et de confinement.
Commentaires spécifiques à certains points du formulaire de conformité. Dans la deuxième colonne, les classifications marquées en jaune sont celles pour lesquelles des changements ont été recommandés par
Plus en détailMUNICIPALITÉ DE SAINTE-BARBE RÈGLEMENT NUMÉRO 2013-02 SUR LES BRANCHEMENTS D'ÉGOUT ET D AQUEDUC CODIFICATION ADMINISTRATIVE
MUNICIPALITÉ DE SAINTE-BARBE RÈGLEMENT NUMÉRO 2013-02 SUR LES BRANCHEMENTS D'ÉGOUT ET D AQUEDUC CODIFICATION ADMINISTRATIVE MARS 2014 Municipalité de Sainte-Barbe Amendements au règlement numéro 2013-02
Plus en détailVotre installation septique l essentiel à savoir!
Votre installation septique l essentiel à savoir! Saviez-vous que... les eaux usées des résidences non raccordées à un réseau d égout doivent être évacuées et traitées par une instal lation septique aussi
Plus en détailSystèmes de stockage simples à installer et économiques
Systèmes de stockage simples à installer et économiques Parallèlement à l accroissement et à l ampleur des événements pluviométriques, l accélération et l augmentation des débits de pointe accentuent de
Plus en détailGUIDE pour l aménagement sanitaire des établissements alimentaires. Centre québécois d inspection des aliments et de santé animale
GUIDE pour l aménagement sanitaire des établissements alimentaires Centre québécois d inspection des aliments et de santé animale La «marche en avant» consiste à éviter autant que possible le croisement
Plus en détailInutilisable pour. transaction. Compte tenu de l importance que revêtent les déclarations qui suivent, le vendeur doit transmettre les informations
FORMULAIRE OBLIGATOIRE DÉCLARATIONS DU VENDEUR SUR L IMMEUBLE (TERRAIN ET BÂTIMENTS, CIRCONSTANCES ET DÉPENDANCES) Inutilisable pour Formulaire élaboré en collaboration avec l Association des inspecteurs
Plus en détailSalle de bains FICHE TECHNIQUE
FICHE TECHNIQUE Salle de bains 2 4 7 CONNAÎTRE > Une pièce humide > Les équipements > Production d eau chaude sanitaire > Les revêtements du sol et des murs > L installation électrique > Les réseaux d
Plus en détailLES RÉPARATIONS. locatives. Le petit mémo pour y voir plus clair
LES RÉPARATIONS locatives Le petit mémo pour y voir plus clair En matière de réparations locatives, les obligations du bailleur et celles du propriétaire sont définies par le Décret du 26 aôut 1987 et
Plus en détailGUIDE PRATIQUE. Branchement. d eau potable
GUIDE PRATIQUE Branchement d eau potable Édition 2015 1 1 - L ESSENTIEL Vous souhaitez réaliser un branchement d eau potable SOMMAIRE Bienvenue chez Eau de Paris! 1 L essentiel Qui sont vos interlocuteurs
Plus en détailRAPPORT D INSPECTION
RAPPORT D INSPECTION Pour la propriété située au : 2950-2954, rue Duhaime Le Plateau Mont-Royal (Montréal), QC Préparé pour : M. Jacques Normand Date de l inspection : jeudi 22 novembre, 2012 Inspecté
Plus en détailListe de contrôle d auto-évaluation pour le niveau de confinement 1 pour les phytoravageurs
Bureau du confinement des biorisques et de la sécurité Office of Biohazard, Containment and Safety Direction générale des sciences Science Branch 59, promenade Camelot 59 Camelot Drive Ottawa ON K1A 0Y9
Plus en détailPréface. Félicitations et bienvenue chez vous!
Préface Félicitations et bienvenue chez vous! Vous êtes maintenant propriétaire d une habitation qui a été construite par un entrepreneur accrédité auprès du plan de garantie des maisons neuves Qualité
Plus en détailGlossaire : définitions des termes utilisés dans les fiches sur les indicateurs de performance
Glossaire : définitions des termes utilisés dans les fiches sur les indicateurs de performance Au sens des fiches de définition des indicateurs de performance : 1. Parties prenantes Autorité organisatrice
Plus en détailLES DTU PLOMBERIE SANITAIRE
Roger Cadiergues MémoCad ns03.a LES DTU PLOMBERIE SANITAIRE SOMMAIRE ns03.1. Le cadre DTU plomberie ns03.2. Le cadre du DTU 60.1 actuel ns03.3. L application du DTU 60.1 actuel ns03.4. Le cadre du DTU
Plus en détailRAPPORT D'ENTRETIEN PRÉVENTIF. Rapport de vérification à l'intention des assurés du programme d'assurances Sékoia
RAPPORT D'ENTRETIEN PRÉVENTIF Rapport de vérification à l'intention des assurés du programme d'assurances Sékoia Assurances Sékoia PROGRAMME D ENTRETIEN PRÉVENTIF À l usage exclusif des assurés Sékoia
Plus en détailA l extérieur du logement
Travaux et entretien du logement Locataire bailleur, qui fait quoi Locataire / bailleur, qui fait quoi? octobre 00 Fiche n sept. 00 Fiche n A l extérieur du logement 6 3 4 7 5 Fiche n Travaux et entretien
Plus en détailp. 4-5 p. 6-7 p. 8-9 p. 10-11
L eau est une ressource essentielle partagée par tous. Elle est indispensable à l équilibre des écosystèmes, au développement durable et à notre survie même. L eau fait partie des préoccupations prioritaires
Plus en détailPrésenté par Stéphane Hurens
Présenté par Stéphane Hurens Le 7 octobre 2013 annonce du gouvernement du Québec Politique économique Priorité emploi avec 2 milliards de dollars en fonds publics : 43 000 nouveaux emplois d ici 2017.
Plus en détailRecommandations pour la surveillance de la température de l eau chaude sanitaire
Délégation territoriale du Val-d Oise Recommandations pour la surveillance de la température de l eau chaude sanitaire Maîtriser la température de l eau chaude sanitaire L exploitant d un réseau d eau
Plus en détailRAPPORT D'INSPECTION PRÉACHAT
RAPPORT D'INSPECTION PRÉACHAT PROPRIÉTÉ SITUÉE AU L Assomption, QC REQUÉRANT M. Youssef Alaoui Inspecteur en bâtiment 4018 de la Duchesse Laval (QC) H7C 2S2 Tel. 514-999-1630 info@inspectionmontreal.ca
Plus en détailGUIDE D ENTRETIEN ET DE REPARATION DANS VOTRE LOGEMENT. Qui fait quoi
GUIDE D ENTRETIEN ET DE REPARATION DANS VOTRE LOGEMENT Qui fait quoi Guide et démarches La réparation vous concerne? LES DEMARCHES A SUIVRE Faites appel à l entreprise de votre choix et/ou effectuez vous-même
Plus en détailCONSIDÉRANT QUE la Ville désire attirer sur son territoire de nouvelles familles et favoriser la construction de nouvelles habitations;
RÈGLEMENT NUMÉRO 252 INTITULÉ «RÈGLEMENT ÉTABLISSANT UN PROGRAMME DE REVITALISATION FAVORISANT LA CONSTRUCTION DE NOUVELLES HABITATIONS DANS CERTAINS SECTEURS DE LA VILLE» CONSIDÉRANT QUE la Ville désire
Plus en détailTITRE 3 - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE A URBANISER (zone AU )
TITRE 3 - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE A URBANISER (zone AU ) La zone AU couvre les espaces non équipés par les réseaux de viabilisation, que la commune souhaite réserver au développement de l urbanisation
Plus en détailExemples de réclamations Erreurs et omissions Agents et courtiers
Groupe ENCON inc. 500-1400, Blair Place Ottawa (Ontario) K1J 9B8 Téléphone 613-786-2000 Télécopieur 613-786-2001 Sans frais 800-267-6684 www.encon.ca Exemples de réclamations Erreurs et omissions Agents
Plus en détailCode de sécurité et bonnes pratiques en plomberie
Code de sécurité et bonnes pratiques en plomberie Par : Date : Éric Gagnier Conseiller technique en plomberie Montréal, le 22 février 2012 Plomberie Code construction et Code de sécurité. Polybuthylène
Plus en détailFICHE ROL DEPARTEMENT DU TARN RELEVE D OBSERVATION LOGEMENT (ROL) I:\ENVIR\CB\2008\HABITAT\guide as\fiche ROL.doc
FICHE ROL DEPARTEMENT DU TARN RELEVE D OBSERVATION LOGEMENT (ROL) I:\ENVIR\CB\2008\HABITAT\guide as\fiche ROL.doc Le ROL est un document à usage des intervenants de terrain non techniciens du bâtiment.
Plus en détailCOMPTE RENDU CONTRÔLE HYGIENOSCOPIE
COMPTE RENDU CONTRÔLE HYGIENOSCOPIE Client : JEAN CUISTOT TRAITEUR 31 RUE DE L 'OCEAN 17510 CHIVES jeancuistot.traiteur@club-internet.fr Tél. 05 46 33 64 21 Date de l'examen : 28-oct-2013 Technicien :
Plus en détailCarnet photos. Visite commentée des travaux
Carnet photos Visite commentée des travaux Marais du Vigueirat Life PROMESSE 2003-2007 Sommaire Chaufferie bois et plateforme de stockage... 3 Cuves de récupération des eaux pluviales... 7 Lit planté de
Plus en détailles inondations dans le sous-sol de ma ržsidence
Guide des pratiques pržventives Comment pržvenir les inondations dans le sous-sol de ma ržsidence Comment se procurer ce guide? Sur le site Internet de la Ville de Sherbrooke, ˆ l'adresse suivanteê: http://ville.sherbrooke.qc.ca
Plus en détailChauffe-eau électrique Chaffoteaux
Chauffe-eau électrique Chaffoteaux Guide de montage Difficulté : Durée de l intervention : 1h30 à 2h00 Besoin d informations? Contactez-nous au 01 47 55 74 26 ou par email à Sommaire Introduction... 2
Plus en détailManuel du programme d amélioration de la salubrité des aliments
Manuel du programme d amélioration de la salubrité des aliments Liste des modifications Section 2.2.6 - Apposition d une signature et d une date sur la documentation du système HACCP L exigence d apposition
Plus en détailCONSTRUCTION DE 56 VILLAS LOT 5, 2 ème EXTENSION SPRING CORCORDIA 97150 SAINT MARTIN
CONSTRUCTION DE 56 VILLAS LOT 5, 2 ème EXTENSION SPRING CORCORDIA 97150 SAINT MARTIN NOTICE DESCRIPTIVE I CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L IMMEUBLE 1.1 - INFRASTRUCTURE 1.1.1 - Fondations Les
Plus en détailRISQUES MAJEURS. www.vivre-a-niort.com. Notice d information sur la prévention des risques majeurs À NIORT. Toutes les informations sur
LES RISQUES MAJEURS Notice d information sur la prévention des risques majeurs À NIORT Toutes les informations sur Définition des Risques majeurs Quels risques à Niort? Le territoire de la commune se trouve
Plus en détailL AIR ET L HUMIDITÉ Un guide pour comprendre et régler les problèmes d humidité dans les habitations
L AIR ET L HUMIDITÉ Un guide pour comprendre et régler les problèmes d humidité dans les habitations AU CŒUR DE L HABITATION LA SCHL AU CŒUR DE L HABITATION La (SCHL) est l autorité en matière d habitation
Plus en détailmode d emploi PROTÉGEZ LA VIE DE CEUX QUE VOUS AIMEZ 18 Sapeurs-Pompiers 15 Samu 112 N d urgence européen d urgence gratuits
PROTÉGEZ LA VIE E CEUX QUE VOUS AIMEZ mode d emploi 18 Z Z Z 18 Sapeurs-Pompiers 15 Samu 112 N d urgence européen Les numéros d urgence gratuits Cette brochure peut vous sauver la vie, ne la jetez pas,
Plus en détailTheta Double service BFC, SGE, SGS pour 20/30/40 kw capacité de chauffe
heta Double service BFC, SGE, SGS pour 20/30/40 kw capacité de chauffe Un module pour la production de l ECS et du chauffage central Echangeur à plaques avec circulateur ECS primaire, une vanne trois voies,
Plus en détailExemples de réclamations Assurance pollution pour entrepreneurs
Groupe ENCON inc. 500-1400, Blair Place Ottawa (Ontario) K1J 9B8 Téléphone 613-786-2000 Télécopieur 613-786-2001 Sans frais 800-267-6684 www.encon.ca Exemples de réclamations Assurance pollution pour entrepreneurs
Plus en détailBLUBOX Système de récupération des eaux de pluie
BLUBOX Système de récupération des eaux de pluie La gestion responsable des eaux pluviales : UNE SOLUTION ACTUELLE POUR UN AVENIR DURABLE L eau est une ressource essentielle à toute forme de vie sur Terre.
Plus en détailÉtude de cas F- 411. Introduction
Étude de cas ASSURANCE DE BIENS ET RESPONSABILITÉ CIVILE DES PARTICULIERS AGENT ET COURTIER EN ASSURANCE DE DOMMAGES F- 411 Introduction Cette étude de cas a pour but de permettre aux apprenants de vérifier
Plus en détailINSTRUCTIONS D INSTALLATION MODÈLE 300521
INSTRUCTIONS D INSTALLATION MODÈLE 300521 WWW.BURCAM.COM 2190 Boul. Dagenais Ouest LAVAL (QUEBEC) CANADA H7L 5X9 TÉL: 514.337.4415 FAX: 514.337.4029 info@burcam.com Votre pompe a été soigneusement emballée
Plus en détailParis, le 17 avril 2004. SEMINAIRE D APPROFONDISSEMENT 1 / 7
Paris, le 17 avril 2004. 1 / 7 SEMINAIRE D APPROFONDISSEMENT 2 / 7 MARSHALL ROSENBERG 8 au 11 juillet 2004 STRASBOURG Cher(e) ami(e), Vous avez déjà participé à un module 1 de formation en Communication
Plus en détailUn logement en bon état d usage, de confort et d entretien
Un logement en bon état d usage, de confort et d entretien PROPRIÉTAIRE ou LOCATAIRE vous avez des obligations VOUS AVEZ SIGNÉ UN BAIL. CE CONTRAT DE LOCATION, RENFORCÉ PAR LES DISPOSITIONS LÉGALES, PRÉCISE
Plus en détailRÈGLEMENT 2012-24 VERSION REFONDUE
PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT D ABITIBI VILLE DE VAL-D'OR RÈGLEMENT 2012-24 VERSION REFONDUE Règlement concernant la salubrité et l entretien des habitations. PRÉAMBULE CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l aménagement
Plus en détailSOMMAIRE ARTIPRIX PIQUAGES - FORAGES - PERCEMENTS DES MURS FORAGES DANS MURS FORAGES DANS PLANCHERS PERCEMENTS SAIGNÉES SCELLEMENTS
1 2 3 4 5 6 7 PIQUAGES - FORAGES - PERCEMENTS DES MURS FORAGES DANS MURS FORAGES DANS PLANCHERS 15 PERCEMENTS 16 SAIGNÉES SCELLEMENTS FRAIS DIVERS D'INTERVENTION DE DÉPANNAGE RECONNAISSANCE DES TRAVAUX
Plus en détailRèglement du Service Public Communal de l Assainissement Commune de Vitry sur Seine 1
Commune de Vitry sur Seine 1 SOMMAIRE Préambule 5 Chapitre 1- Dispositions générales 6 Article 1 : Objet du règlement 6 Article 2 : Autres prescriptions 6 Article 3 : Catégories d eaux admises au déversement
Plus en détailGUIDE D'INSTALLATION. Lave-Vaisselle
GUIDE D'INSTALLATION Lave-Vaisselle SOMMAIRE 1/ CONSIGNES DE SECURITE Avertissements importants 03 2/ INSTALLATION DE VOTRE LAVE-VAISSELLE Appareil non encastré 04 Appareil encastré 04 Appareil encastré
Plus en détailAssainissement non collectif
Assainissement non collectif Un écoprêt ue q ifi c é p s o r é z x u a t à Votre maison n est pas reliée au tout-à-l égout? Votre installation individuelle, type fosse septique, n est pas aux normes? Un
Plus en détail«SOS PLOMBERIE EXTERIEURE»
«SOS PLOMBERIE EXTERIEURE» notice d information valant conditions générales Contrat groupe à adhésion facultative n 080277503 souscrite par l intermédiaire du cabinet ASSURECLAIR RCS 524377140 AIX EN PROVENCE,
Plus en détailRèglement du Service Public d assainissement non collectif (SPANC)
Règlement du Service Public d assainissement non collectif (SPANC) Adopté par le Conseil de Communauté le 11 juillet 2005 et révisé le 12 septembre 2011 TABLES DES MATIÈRES Chapitre I Dispositions générales
Plus en détailRÉCUPÉRATEUR DE CHALEUR
RÉCUPÉRATEUR DE CHALEUR POUR DOUCHE RECOH -VERT RECOH -DRAIN RECOH -TRAY RECOH -MULTIVERT Récupération de chaleur grâce à l eau de douche Qu est ce que c est? Suite aux différentes réglementations, les
Plus en détailLa réunion a commencée à 8h30 et s est terminée à 11h30
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL SYNDICAL DE LA RESIDENCE LE GRAND SUD Le vendredi 12 décembre 2014 Les membres du Conseil Syndical se sont réunis dans les locaux du cabinet FONCIA CARRERE TIXADOR
Plus en détailGUIDE DES REPARATIONS LOCATIVES
GUIDE DES REPARATIONS LOCATIVES Du locataire ou de l'office, qui fait quoi? Qui répare? Qui entretient?? Office 66 - Office Public de l'habitat des Pyrénées-Orientales 7 rue Valette - BP 60440 * 66004
Plus en détailde l eau chaude pour toute l a famille, disponible à tout moment. Pompe à chaleur pour la production d Eau Chaude Sanitaire pompes á chaleur
de l eau chaude pour toute l a famille, disponible à tout moment. Pompe à chaleur pour la production d Eau Chaude Sanitaire pompes á chaleur Eau chaude et confort à votre portée! La meilleure façon de
Plus en détailCOMMISSION SCOLAIRE DE PORTNEUF SERVICE DES RESSOURCES MATÉRIELLES ET FINANCIÈRES PLAN TRIENNAL DES INVESTISSEMENTS 2004-2005 2005-2006 2006-2007
COMMISSION SCOLAIRE DE PORTNEUF SERVICE DES RESSOURCES MATÉRIELLES ET FINANCIÈRES PLAN TRIENNAL DES INVESTISSEMENTS 2004-2005 2005-2006 2006-2007 PLAN TRIENNAL DES INVESTISSEMENTS ADOPTÉ AU CONSEIL DES
Plus en détailCatastrophes naturelles. Prévention. assurance. M i s s i o n R i s q u e s N a t u r e l s
Catastrophes naturelles Prévention et assurance 420 communes inondées en 2 jours dans le sud-est en septembre 2002. 3 milliards d euros : coût des inondations de septembre 2002 et décembre 2003. 130 000
Plus en détailConditions Générales HOME EMERGENCY BGL BNP Paribas World MasterCard Platinum
AXA Travel Insurance, Data Protection Officer, The Quadrangle, 106-118 Station Road, Redhill, RH1 1PR Conditions Générales HOME EMERGENCY BGL BNP Paribas World MasterCard Platinum En cas d événement accidentel
Plus en détailL HABITAT. Technologie 5ème
L HABITAT LES FONCTIONS CLORE: air, eau RESISTER: poids propre, charges d exploitation, charges climatiques (neige, vent) ISOLER: thermique, acoustique CHAUFFER l hiver RAFFRAICHIR l été PROCURER: hygiène,
Plus en détailMAISONS MODULAIRES ESPAGNOLES Qualité Européenne
MAISONS MODULAIRES ESPAGNOLES Qualité Européenne Les MAISONS PRÉFABRIQUÉES ADOSABLES sont basées sur une structure résistante qui intègre un forgé métallique à double pente et des piliers; fermeture à
Plus en détailLe financement du projet
Le financement du projet Comment financer mon projet? 14 Votre budget doit faire l objet d une étude approfondie. Pour vous aider à établir votre plan de financement, faites appel à l Association Départementale
Plus en détailCOMPRENDRE. l assurance condo
COMPRENDRE l assurance condo TABLE DES MATIÈRES 1. Le vocabulaire de la copropriété 2. Votre condo est-il bien assuré? 3. Les dégâts d eau, la bête noire des copropriétaires 4. Achat d un condo : mythes
Plus en détailEntretien et Réparations dans votre logement
Ce document est important pour vous. Conservez-le soigneusement. Extérieurs Entretien et Réparations dans votre logement Ce document reprend l ensemble des équipements de votre logement et vous indique,
Plus en détailRÈGLEMENT 942-14 Concernant la salubrité et l entretien des bâtiments résidentiels
PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ DE BONAVENTURE VILLE DE NEW RICHMOND RÈGLEMENT 942-14 Concernant la salubrité et l entretien des bâtiments résidentiels Considérant que la Loi sur l aménagement et l urbanisme
Plus en détailLe chauffe-eau à pompe à chaleur: fiche technique à l intention des installateurs
Le chauffe-eau à pompe à chaleur: fiche technique à l intention des installateurs 1. Bases 1.1. Fonctionnement du chauffe-eau à pompe à chaleur (CEPAC) Comme son nom l indique, un chauffe-eau pompe à chaleur
Plus en détailAménagement. des sous-sols. Réglementation concernant l aménagement des sous-sols dans les habitations.
Service de l urbanisme, des biens et de l aménagement Aménagement des sous-sols Réglementation concernant l aménagement des sous-sols dans les habitations. BUANDERIE REC CH.C. juin 2009 2table des matières
Plus en détailRAPPORT D'INSPECTION PRÉRÉCEPTION
RAPPORT D'INSPECTION PRÉRÉCEPTION PROPRIÉTÉ SITUÉE AU La Plaine (Terrebonne) (QC) REQUÉRANTS Mme. ALAOUI Youssef Inspecteur en bâtiment 4018 de la Duchesse Laval (QC) H7C 2S2 Tel. 514-999-1630 info@inspectionmontreal.ca
Plus en détailEtablissement Recevant du Public (ERP) de 5 ème catégorie avec locaux à sommeil
Notice de sécurité Etablissement Recevant du Public (ERP) de 5 ème catégorie avec locaux à sommeil Cette notice a été établie à l'attention des exploitants d Etablissements Recevant du Public (ERP), afin
Plus en détail«La solution» DESCRIPTION TECHNIQUE
«La solution» DESCRIPTION TECHNIQUE P2-f & P4-f - 185/180 - Standard P2-f & P4-f - 170/165 - Compact P2-f & P4-f - 200/195 - Confort MODELE H DH P2f-4f - 185/180 - Standard 340 171 P2f-4f - 170/165 - Compact
Plus en détailguide pratique Entretien et réparations dans votre logement tout ce qu il faut savoir!
guide pratique Entretien et réparations dans votre logement tout ce qu il faut savoir! sommaire Entrée et cuisine... p.- Pièce à vivre... p.- Salle de bain, wc... p.- Immeuble collectif... p. Maison individuelle...
Plus en détailRAPPORT D INSPECTION
RAPPORT D INSPECTION Pour la propriété située au : 3900, rue Richard Montréal, QC Préparé pour : Mme Cliente Satisfaite Date de l inspection : jeudi, 4 sept, 2010 Inspecté par : Robert Zbikowski, I.A.B.
Plus en détailLES GUIDES DU BIEN VIVRE ENSEMBLE. QUI FAIT QUOI DANS LE LOGEMENT? Point par point. www.ophmontreuillois.fr
S GUIDES DU BIEN VIVRE ENSEMB QUI FAIT QUOI DANS LOGEMENT? Point par point www.ophmontreuillois.fr Les installations de chauffage en détail Les installations de plomberie en détail Convecteur électrique
Plus en détail5211 Entretien général d immeubles. Fiches descriptives. Reconnaissance des acquis et des compétences FP2009-12
Formation professionnelle et technique et formation continue Direction de la formation continue et du soutien 5211 Entretien général d immeubles Fiches descriptives Reconnaissance des acquis et des compétences
Plus en détailCongrès INFRA 2014- Montréal Plan d adaptation aux changements climatiques municipal
Congrès INFRA 2014- Montréal Plan d adaptation aux changements climatiques municipal Julien St-Laurent, M.Sc.Env. Spécialiste environnement Direction de l Aménagement, gestion et développement durable
Plus en détailComment aménager un stockage de fioul ou gas-oil
Sept. 2004 EXPLOITATIONS AGRICOLES Comment aménager un stockage de fioul ou gas-oil? Guide pratique à destination des techniciens et des agriculteurs lorrains Que dit la réglementation : En fonction du
Plus en détailVotre maison. Avant de rénover votre sous-sol problèmes d humidité. Figure 1 Problèmes d humidité à résoudre
CF 28 c Avant de rénover votre sous-sol problèmes d humidité Moisissure et pourriture sur les solives de plancher et les lisses d'assise Air lourd, taux d'humidité élevé, mauvaise circulation de l'air
Plus en détailCHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT DE L ARDECHE 5 Rue de l Isle 07302 TOURNON SUR RHONE
1 CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT DE L ARDECHE 5 Rue de l Isle 07302 TOURNON SUR RHONE PROJET DE CONSTRUCTION D UN BATIMENT ADMINISTRATIF Avenue Sadi Carnot 07500 GUILHERAND GRANGES DECOMPOSITION
Plus en détailLa Réserve de Remplacement
La Réserve de Remplacement Guide d utilisation mai 2006 Services familiaux et communautaires Habitation et soutien du revenu Province du Nouveau Brunswick La réserve de remplacement GUIDE D UTILISATION
Plus en détailNouvel immeuble de bureaux pour la C.U.B - Groupe FAYAT
COMPTE RENDU DE VISITE ECOLE CENTRALE PARIS Nouvel immeuble de bureaux pour la C.U.B - Groupe FAYAT Introduction Pour la dernière journée de notre voyage d intégration, nous avons été accueillis le vendredi
Plus en détailDans le présent règlement, les mots suivants signifient :
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE MONT-LAURIER RÈGLEMENT NUMÉRO : 119 Règlement sur la salubrité et l entretien des logements. À la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Mont-Laurier, tenue le
Plus en détail