MONSIEUR PAGOTTO LE TEIL TEL : (75) 19,02,52. PROJET DE CONSTRUCTION D UNE IVUSON INDIVIDUELLE PROPRIETE DE fdnsieur PAGOTTO Ñ TEIL (07)
|
|
- Aurélie Aubé
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 BRGM
2 MONSIEUR PAGOTTO CASINO LA VIOLETTE R.N 86 LE TEIL TEL : (75) 19,02,52. PROJET DE CONSTRUCTION D UNE IVUSON INDIVIDUELLE PROPRIETE DE fdnsieur PAGOTTO Ñ TEIL (07) 77 SGN 592 JAL PH. PAR GAUSSET EUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ET FUÑIERES SERVICE GÉOLOGIQUE NATIONAL B.P ORLEANS Cedex - Tel (38) Service géologique régional JURA-ALPES B.P VILLEURBANNE Cedex - Tel (78) , Lyon, Novembre 77
3 PROJET DE CONSTRUCTION D'UNE ÎVISOH INDIVIDUELLE PROPRIETE DE fühsibur P/*GOTTO /* U TEIL (07) 77 SGN 592 M. Monsieur PAGOTTO à l'intention de réaliser une maison individuelle sur le versant dominant le TEIL au lieu dit "LE CHATEAU". On a réalisé une visite du terrain afin de déterminer les problèmes géotechniques posés par la construction. Ces problèmes sont au nombre de trois : - stabilité - drainage - protection contre les chutes de blocs. INTERLOCUTEUR MR. PAGOTTO RESPONSABLE DE L ETUDE PH GAUSSET DESSINATEUR M RODET SECRETAIRE F. BURLOUX Ce rapport contient, outre le résumé, trois pages de texte trois figures.
4 - 1 - TABLE DES MATIERES 1 - INTRODUCTION 2 -DOCUMENTS EXISTANTS 3 - GEOLOGIE ET HYDROGEOLOGIE 4 - SYNTHESE_DES_PROBLEMES_POSES_PAR_L_AMENAGEMENT (Fig 3) TABLE DES FIGURES Fig 1 - PLAN DE SITUATION AU 1/ Fig 2 -- COUPE GEOLOGIQUE Fig 3 - SYNTHESE DES PROBLEMES POSES PAR L AMENAGEMENT
5 -2- A la demande et pour le compte de Monsieur PAGOTTO, Casino la Violette RN LE TEIL (Tel (75) ), le Service Géologique Régional JURA-ALPES du B.R.G.M. a visité la propriété PAGOTTO, repérée sur le plan 1/ ci-joint (fig 1) pour émettre un avis sur les problèmes posés par l'aménagement d'une maison individuelle sur cette propriété. 2 - DOCUMENTS = EXISTANTS On a consulté : - la carte géologique au 1/ de PRIVAS - Un jeu de photos aériennes (1946) L'examen de la carte géologique et la visite de terrain permettent de schématiser la coupe géologique probable au niveau de l'aménagement prévu (fig.2). Les vues aériennes, examinées en stéréoscopie permettent de repérer sur les versants Sud et Est de la colline quelques traces de mouvements de terrain. 3 - GEOLOGIE ET HYDROGEOLOGIE s= = ss;=: = =: ===: = =:=: = = = = = = = = = = = = La visite sur le site a permis de confirmer la coupe géologique probable indiquée sur la figure 2. Au niveau de l'aménagement le terrain en place est formé essentiellement de marnes noirâtres fissilesavec un léger pendage vers l'extérieur du massif. Ce pendage est visible dans la vallée de TEILLARET et près de la petite maison de pierre au Nord Ouest de la propriété de Monsieur PAGOTTO. Les marnes sont très sensibles a 1'atération,ce qui conduit sur la figure à indiquer une limite présumée des marnes saines. Au-dessus de cette limite, les marnes, même si elle ont gardé leur structure originelle,sont altérées et très sensibles à l'action de l'air et de l'eau.
6 - 3 - Or de l'eau circule naturellement dans ces marnes. Cette eau infiltrée dans Ie9 couches supérieures calcaires, dont la percolation vers le bas est arrêtée par les marnes saines imperméables, s'écoule dans les niveaux superficiels fissurés et altérés, donc perméables de ces marnes. Cet écoulement est mis en évidence par les terrassements récents (fig 3) et les caniveaux qui ont été mis en place. Au-dessus de la zone d'aménagement prévue, des blocs calcaires ou gréseux intercalés dans des marnes sont très sensibles à l'action de l'érosion. Celle-ci se produit assez vite dans les niveaux marneux et finit par déchausser les blocs dont l'équilibre est ainsi perturbé : ils dévalent alors la pente comme en témoignent : - les éboulis en partie basse - des blocs épars. A - SYNTHESE = DES =r PROBLEMES = POSES =: PAR =: L = AMENAGEMENT (Fig 3) La stabilité de la pente naturelle sous la double action de l'altération et des circulations d'eau apparait déjà précaire. Elle a déjà été perturbée par la réalisation des terrassements existants. L'apport d'une charge supplémentaire et la réalisation d'un écran étanche (le bâtiment) sur une certaine hauteur peuvent faciliter des glissements suivant les surfaces de type AA 1 pendant la phase travaux BB' après édification de la construction. Techniquement il existe des moyens d'adapter la construction pour permettre d'éviter ces désordres. Mais il faut pour cela - reconnaitre avec précision le niveau des marnes saines - mesurer leurs caractéristiques mécaniques - repérer les niveaux d'écoulement et des débits - adapter les procédés de drainage et de fondation aux caractéristiques révélées par l'étude. Pour mettre en oeuvre ce programme il convient de réaliser des puits d'investigation à la pelle mécanique. Le coût global d'une telle étude peut être de l'orde de à F
7 A ces problèmes de stabilité et de fondation il faut ajouter celui de la protection contre les chutes de blocs. En conclusion, le site retenu apparaît comme un site difficile. L'aménagement projeté ne pourra être retenu qu'au prix d'une étude complète des conditions de stabilité avec pour objectif unetriple adaptation du projet au niveau : - fondations - drainage protection contre les chutes de blocs Le rejet des eaux pluviales et usées devra lui même être particulièrement soigné. Enfin il ne faudra jamais perdre de vue l'influence possible d'aménagement ultérieur- sur la stabilité : construction ou mouvements de terre au-dessus sur une même ligne de pente.
8 PLAN TOPOGRAPHIQUE E c m II«1/800 DE L* «HDECHt LE T E I L Propriété de M. Marcel B O U R T O U L PA60TTO <3cau/tnur LE CHATEAU Stellen A O PLAN DE SITUATION tcmiii o m nom NiveOeinenf non rattache au N. G. f. Bon drtmt par M OEVOS Momitra-Eiptrl O. R L.& Chmln «La Reclltll* MONTELIMAR (Ft». IÏ77)
9 PROPRIETE PAGOTTO 07 Le Teil Calcaire du Turonien 200 Emplacement maison Marno-calcaire et gris I I ISO Marnes aptiennes wo Eboulis en bas de pente sur plaine alluviale so.. BRGMI SGR JURA-ALPES I SGN 592 JAL
10 PROPRIETE PAGOTTO 07 L<2 Teil BRGM I SGR JURA-ALPES I SGN 592 JAL
Etude de diagnostic hydrogéologique du sous sol de Clamart Quartiers Schneider et Centre ville MAI 2013
Etude de diagnostic hydrogéologique du sous sol de Clamart Quartiers Schneider et Centre ville MAI 2013 Zones d étude et problématiques Quartiers concernés par l étude 1. Centre ville 2. Schneider Quartier
Plus en détail1. IDENTIFICATION ET LOCALISATION GEOGRAPHIQUE 2. DESCRIPTION DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE CARACTERISTIQUES INTRINSEQUES
1. IDENTIFICATION ET LOCALISATION GEOGRAPHIQUE Codes entités aquifères Code entité V1 Code entité V2 concernées (V1) ou (V2) ou secteurs hydro à croiser : 532a 532b Type de masse d'eau souterraine : Imperméable
Plus en détailGuide d entretien. de votre assainissement non collectif
juillet 2009 Guide d entretien de votre assainissement non collectif Votre système d assainissement n est pas raccordé au «tout à l égout». Il est dit «non-collectif», «autonome» ou encore «individuel».
Plus en détailLyon, le 17 septembre 2013
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DIVISION DE LYON N/Réf. : CODEP-LYO-2013-052873 Lyon, le 17 septembre 2013 Monsieur le Directeur du centre nucléaire de production d'électricité du Bugey Electricité de France CNPE
Plus en détailEîude réalisée dans le cadre des actions de Service Public du BRGM 02PIR115. E. Equilbey, J.F. Vernoux. mars 2002 BRCMIRPB 1576-FR
Avis hydrogéologique sur des dossiers de demande de reconnaissance de l état de catastrophe naturelle liée à une remontée de nappe phréatique - Communes de Marcoussis et du Val-Sain t-germain (Essonne)
Plus en détailBRGM. Commune de VILLE-sur-ILLON (Vosges) Avril 1993 R 37123 NAC 4S 93. Lieu-dit "Varachamp" M. ALLEMMOZ J. CHEVALIER B. POLLET. Document non public
BRGM Commune de VILLE-sur-ILLON (Vosges) Etude d'aptitude des sols pour la réalisation d'un lagunage Lieu-dit "Varachamp" M. ALLEMMOZ J. CHEVALIER B. POLLET Avril 1993 R 37123 NAC 4S 93 Document non public
Plus en détailLE LAVOIR DE LA MONTAGNE - RAPPORT DE PRESENTATION - DOSSIER PHOTOGRAPHIQUE
LE LAVOIR DE LA MONTAGNE - RAPPORT DE PRESENTATION - DOSSIER PHOTOGRAPHIQUE 1 La mairie de Ressons-le-Long souhaite restaurer le lavoir de la Montagne. L opération fait l objet d une souscription «Fondation
Plus en détailL enfouissement des déchets ultimes
L E C E N T R E D E N F O U I S S E M E N T T E C H N I Q U E L enfouissement des déchets ultimes L E C E N T R E D E N F O U I S S E M E N T T E C H N I Q U E LE CENTRE D ENFOUISSEMENT TECHNIQUE (C.E.T.)
Plus en détailUne brique dans le cartable. Du Plan à l Ouvrage
Une brique dans le cartable Du Plan à l Ouvrage Une brique dans le cartable Du plan à l ouvrage Visites et rencontres possibles - Rencontre avec un architecte o Voir la création des plans (orientation
Plus en détailÉtude de la carte de Vézelise. Initiation à la lecture du relief sur une carte topographique
Étude de la carte de Vézelise Initiation à la lecture du relief sur une carte topographique Double objectif de la séance Étude d un paysage lorrain de côte Apprentissage de la lecture du relief sur une
Plus en détailLe bac à graisses PRETRAITEMENT. Schéma de principe. Volume du bac à graisses. Pose
Le bac à graisses Schéma de principe Lorsqu on a une longueur de canalisation importante entre la sortie des eaux de cuisine et la fosse septique toutes eaux, il est fortement conseillé d intercaler un
Plus en détailCommune d Aillevillers et Lyaumont CC du Val de Semouse
Commune d Aillevillers et Lyaumont CC du Val de Semouse Département de la Haute Saône Zonage d assainissement Renaud LADAME Chargé d Affaires Géoprotech Agence Franche Comté Hôtel dentreprises ZA les Charrières
Plus en détailCommune de VILLARD-SUR-DORON
I n g é n i e r i e d e s M o u v e m e n t s d e S o l e t d e s R i s q u e s N a t u r e l s Siège : Parc Pré Millet - 38330 MONTBONNOT tél : 04 76 52 41 20 - fax : 04 76 52 49 09 email : ims@imsrn.com
Plus en détailSystèmes de stockage simples à installer et économiques
Systèmes de stockage simples à installer et économiques Parallèlement à l accroissement et à l ampleur des événements pluviométriques, l accélération et l augmentation des débits de pointe accentuent de
Plus en détailCommune de Saint-Etienne-de-Crossey (Isère) CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES
Réalisation Assistance Maître d Ouvrage Commune de Saint-Etienne-de-Crossey (Isère) CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES Cahier des prescriptions spéciales accompagnant le zonage des risques Date Avancement
Plus en détailAvant d aller à la recherche d un terrain
Choisir un terrain Bien choisir un terrain pour construire une maison solide Ce document est édité par l Agence Qualité Construction, association dont la mission est d améliorer la qualité de la construction.
Plus en détailPrésentation : A. A. TOSSA
LA BANQUE DE DONNEES INTEGREE (BDI) DE LA DIRECTION GENERALE DE L HYDRAULIQUE Un Outil pour la Gestion des ressources en eau Présentation : A. A. TOSSA 1- Le Service de la Banque de Données Intégrée (SBDI)
Plus en détailS'orienter et se repérer sur le terrain avec une carte
www.ign.fr > Espace éducatif > Les fiches thématiques > Lecture de la carte S'orienter et se repérer sur le terrain avec une carte Il s'agit d'effectuer une correspondance entre le lieu où l'on se trouve
Plus en détailCREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN
REPUBLIQUE FRANCAISE - PREFECTURE DE LA DROME A retourner à : DDT/Service Eau Forêt Espaces Naturels 4 place Laënnec BP 1013 26015 VALENCE CEDEX 04.81.66.81.90 CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE
Plus en détailProposition de normes de planifcation / construction. par. Guodong WANG Architecte urbaniste IAUG
Le radon dans les bâtiments : approche scientifque, technique et législative Cours de formation continue de l EPFL, en collaboration avec l UNIL, l USI, l OFSP et la SIA. Proposition de normes de planifcation
Plus en détailChapitre 5 Mesures géophysiques
Chapitre 5 Mesures géophysiques Plan 5.1 Introduction 5.2 Sismique réfraction 5.3 Prospection électrique 5.4 Radar géologique 5.1 Introduction Pour tous les projets de construction connaissance préalable
Plus en détailLes versants sous-cavés
RAPPORT D ÉTUDE 15/01/2014 DRS-13-135675-12706A Les versants sous-cavés Contraintes réglementaires, caractérisation détaillée de site et validation de la méthodologie d évaluation de l aléa. Les versants
Plus en détailMINISTÈRE DE L'INDUSTRIE BUREAU DE RECHERCHES GÉOLOGIQUES ET MINIÈRES. Boite Postale 6009-45018 ORLÉANS CEDEX - Tél. (38) 63.80.01
MINISTÈRE DE L'INDUSTRIE BUREAU DE RECHERCHES GÉOLOGIQUES ET MINIÈRES SERVICE CEOLOCIQUE NATIONAL Boite Postale 6009-45018 ORLÉANS CEDEX - Tél. (38) 63.80.01 A.S.A. DES PRODUCTEURS DE SEMENCES DE MAIS
Plus en détailSommaire INTRODUCTION... 2. 1/ Le contexte général de la commune...3. 2/ L état des réseaux...3. 3/ Le diagnostic des ouvrages d épuration...
1 Sommaire INTRODUCTION... 2 1/ Le contexte général de la commune...3 2/ L état des réseaux...3 3/ Le diagnostic des ouvrages d épuration...3 4/ Les solutions retenues par la commune...5 CONCLUSION Carte
Plus en détailLES EAUX USÉES. L évacuation des eaux usées. Les eaux vannes (EV) : eaux provenant des cuvettes de WC.
L évacuation des eaux usées Les eaux vannes (EV) : eaux provenant des cuvettes de WC. Les eaux ménagères (EM) : eaux provenant de la cuisine (évier, lave-vaisselle) et de la salle de bains (lavabo, baignoire,
Plus en détailFonctionnement du système karstique en val d Orléans 2. La source le Bouillon au parc floral d Orléans La Source
Régionale Orléans Tours Visualiser cette sortie dans Google Earth Fonctionnement du système karstique en val d Orléans 2. La source le Bouillon au parc floral d Orléans La Source Position géographique
Plus en détailGuide professionnel. pour la définition du périmètre. de l arrêté ministériel du 04/10/2010
Guide professionnel pour la définition du périmètre de l arrêté ministériel du 04/10/2010 Plan de Modernisation des installations industrielles DT 90 Avril 2011 Avertissement Ce document technique ne doit
Plus en détaild'une EXTRACTION AVEC RABATTEMENT DE NAPPE
ENTREPRISE CHAPELLE S.A. ROUTE DE RIOTTER - LIMAS 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE /DOCUMENT NON PUBLIC/ PROJET D'IfPLAmTION D'UE GRAVIERE A CRECHES SUR SAOE (71) EXA^EN DE L INCIDENCE SUR DES OUVRAGES DE
Plus en détailCommune de la Tène Viabilisation de la zone du casino
Commune de la Tène Viabilisation de la zone du casino RAPPORT TECHNIQUE Evacuation des eaux et alimentation en eau potable Dossier 10N026 Version 001 26 novembre 2010 RWB Holding SA Aménagement du territoire
Plus en détailScientific registration n : 35 Symposium n : 27 Presentation : Poster. SAFAIAN Nosrat, SHOKRI Maryam
Scientific registration n : 35 Symposium n : 27 Presentation : Poster Etude de l'influence des activités humaines sur l'érosion du sol dans la zone aride du Sud-Est de l'iran The study of the human activities
Plus en détailFigure 1a Wasmannia auropunctata (Ouvrière), morphologie. 1 millimètre
Figure 1a Wasmannia auropunctata (Ouvrière), morphologie. 1 millimètre Figure 1b Wasmannia auropunctata Taille relative et diversité morphologique (Reine et ouvrière) Figure 2 Wasmannia auropunctata (mâle
Plus en détailÉTUDES SUR L EAU N 86 MODALITÉS TECHNIQUES DU CONTRÔLE DES INSTALLATIONS D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DES HABITATIONS INDIVIDUELLES
É D I T O R I A L assainissement non collectif concerne les immeubles, et notamment les L maisons d habitation individuelles, non raccordés à un réseau public de collecte des eaux usées. La directive européenne
Plus en détailPLAN DE SITUATION C'est le plan qui localise votre terrain PCMI 1. SAINT DENIS - Bellepierre Parcelle AY 592. Ech : 1/ 2000 ème
PERMIS DE M. X. Plan de situation. Plan de masse 3. Coupe 4. Notice descriptive. Façades et plan de toiture. Insertion graphique 7. Photo dans le paysage proche 8. Photo dans le paysage lointain Mise à
Plus en détailL'apport du logiciel ANGELINE aux études géotechniques de tracés
L'apport du logiciel ANGELINE aux études géotechniques de tracés Hervé HAVARD Directeur adjoint Laboratoire Régional des Ponts et Chaussées d'angers Gilles SINOIR Technicien supérieur Division Informatique
Plus en détailRAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR
1 Tome 1 REPUBLIQUE FRANÇAISE PREFECTURE DE LA CHARENTE-MARITIME COMMUNE DE SAINTE-SOULLE ENQUETE PUBLIQUE relative au projet d aménagement d une retenue d eau du bassin versant de SAINTE-SOULLE, sur la
Plus en détailPROJET DE CONSTRUCTION DOSSIER DE FAISABILITE B3
ECOLE SPECIALE DES TRAVAUX PUBLICS PROJET DE CONSTRUCTION DOSSIER DE FAISABILITE B3 AUTEUR : GABILLAT Arnaud PACAUD Fabien BUSSUTIL Clothilde TAN Vincent B3 1 IMPLANTATION DU PROJET Programme : Réalisation
Plus en détailCARNET D'ENTRETIEN D'UNE INSTALLATION D'ASSAINISSEMENT AUTONOME
CARNET D'ENTRETIEN D'UNE INSTALLATION D'ASSAINISSEMENT AUTONOME SOMMAIRE Comment fonctionne un système d'assainissement non collectif? A vérifier régulièrement Le planning d'entretien La vidange de la
Plus en détailLogiciel pavages drainants mode d emploi
Logiciel pavages drainants mode d emploi FEBESTRAL a développé, en collaboration avec le Centre de Recherches Routières (CRR), un logiciel de calcul pour pavages drainants. Ce programme vous guide lors
Plus en détailSurveillance et Detection des Anomalies. Diagnostic d une digue: rappel méthodologique
Surveillance et Detection des Anomalies Diagnostic d une digue: rappel méthodologique issu de l expérience d EDF Jean-Paul BLAIS Service Géologie - Géotechnique EDF 1 La méthodologie utilisée par EDF,
Plus en détailRévision de la numérotation des règlements
Révision de la numérotation des règlements Veuillez prendre note qu un ou plusieurs numéros de règlements apparaissant dans ces pages ont été modifiés depuis la publication du présent document. En effet,
Plus en détailVotre installation septique l essentiel à savoir!
Votre installation septique l essentiel à savoir! Saviez-vous que... les eaux usées des résidences non raccordées à un réseau d égout doivent être évacuées et traitées par une instal lation septique aussi
Plus en détailFROID ET CLIMATISATION
SOCIETE NATIONALE DES MEILLEURS OUVRIERS DE FRANCE Organisatrice du concours national «Un des Meilleurs Apprentis de France» 16 rue Saint-Nicolas 75012 PARIS Tél. : 01 43 42 33 02 Fax : 01 43 42 20 41
Plus en détailLa base de données régionale sur les sols. d Alsace. La base de données régionale sur les sols d Alsace
3 outils complémentaires pour connaître les sols en Alsace La base de données régionale sur les sols d Alsace Le guide des sols d Alsace La base de données régionale sur les sols Le réseau de mesure de
Plus en détailMunicipalité de la Commune d'arzier - Le Muids. Préavis No 15/2013 Au Conseil communal
Municipalité de la Commune d'arzier - Le Muids Préavis No 15/2013 Au Conseil communal Demande de crédit de CHF 371'500. concernant la mise en séparatif de la partie inférieure du chemin Prés-du-Marguiller
Plus en détailProcédure d installation Mensura Genius
Procédure d installation Mensura Genius A lire avant l installation Pour toute installation, vous devez impérativement avoir les droits administrateur de l ordinateur sur lequel vous souhaitez installer
Plus en détailRÈGLEM ENT DU S.P.A.N.C. SERVICE PUBLIC D ASSAINISSEM ENT NON COLLECTIF COMMUNAUTÉ DE COMMUNES JURA SUD
RÈGLEM ENT DU S.P.A.N.C. SERVICE PUBLIC D ASSAINISSEM ENT NON COLLECTIF COMMUNAUTÉ DE COMMUNES JURA SUD 87 Avenue de Saint Claude - 39260 Moirans-en-Montagne - Tél. : 03.84.42.61.20 Fax : 03.84.42.38.03
Plus en détailDEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES. Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement
DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement Liieu--diitt «lle Cognett» Commune de VAUX--SUR--SEULLES
Plus en détailRésumé non technique. Tableaux d estimation
Résumé non technique Tableaux d estimation 4 Chapitre 1 Introduction 5 E n application de la directive européenne 2002/49/CE, et de ses retranscriptions en droit français (décret 2006-361 du 24 mars 2006
Plus en détailMISE EN DÉCHARGE. Une entreprise de Bayer et LANXESS
MISE EN DÉCHARGE Une entreprise de Bayer et LANXESS MISE EN DÉCHARGE Introduction INTRODUCTION La mise en décharge, dans le respect de l environnement, de certains types de déchets est un complément important
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE LYON
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU RHONE EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE LYON ARRETE N 2013-07-15-R-0287 commune(s) : Villeurbanne objet : Autorisation de déversement
Plus en détailREGLEMENT SANITAIRE DEPARTEMENTAL DE MAINE ET LOIRE TITRE VIII PRESCRIPTIONS APPLICABLES AUX ACTIVITES D'ELEVAGE ET AUTRES ACTIVITES AGRICOLES
REGLEMENT SANITAIRE DEPARTEMENTAL DE MAINE ET LOIRE TITRE VIII PRESCRIPTIONS APPLICABLES AUX ACTIVITES D'ELEVAGE ET AUTRES ACTIVITES AGRICOLES Arrêté préfectoral du 20 novembre 1985 153.1. Champ d application
Plus en détailVILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSÉS MISE EN CONFORMITÉ DE L ASSAINISSEMENT INTÉRIEUR D UNE PROPRIÉTÉ
VILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSÉS MISE EN CONFORMITÉ DE L ASSAINISSEMENT INTÉRIEUR D UNE PROPRIÉTÉ Ce document regroupe, sous forme de fiches, les informations nécessaires à la réalisation des travaux de
Plus en détailVILLE DE FEYZIN ( Rhône ) Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée. Place René LESCOT
VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée Place René LESCOT CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) SOMMAIRE 1 OBJET DU MARCHE...3
Plus en détailRÉSUMÉ DES PRINCIPALES RÈGLES CONCERNANT LE RACCORDEMENT D UNE RÉSIDENCE AU NOUVEAU RÉSEAU D AQUEDUC ET D ÉGOUT DU VILLAGE
RÉSUMÉ DES PRINCIPALES RÈGLES CONCERNANT LE RACCORDEMENT D UNE RÉSIDENCE AU NOUVEAU RÉSEAU D AQUEDUC ET D ÉGOUT DU VILLAGE Des règles différentes peuvent s appliquer dans le cas d un commerce. Informez-vous
Plus en détailPlan de modernisation des installations industrielles
Plan de modernisation des installations industrielles 1 Sommaire 1 - Contexte - Introduction 2 - Réglementation 3 - Périmètre 4 - Guides techniques 5 - Synthèse : périmètre-actions 2 1 Contexte - Introduction
Plus en détailETAT DES LIEUX RAPPEL DE L ETAT DES LIEUX EFFECTUE EN JANVIER 1993
ETAT DES LIEUX RAPPEL DE L ETAT DES LIEUX EFFECTUE EN JANVIER 1993 1 ETAT DES LIEUX AU PRINTEMPS 2010 Végétation Souche effondrée Végétation Parties hautes des murs effondrées Cheminées effondrées Ouverture
Plus en détailTABLEAUX 1: REALISATION SUR LA BASE DU PLANNING DE DECEMBRE 2000
4.2a. RECAPITULATIF DES OPERATIONS REALISEES TABLEAUX 1: REALISATION SUR LA BASE DU PLANNING DE DECEMBRE 2000 1 Digitalisation de la carte topographique 2 Pièzométrie des zones retenues 3 Regroupement
Plus en détailSV/PM/11325 (novembre 2013) Concevoir une aire de lavage : une réflexion au préalable indispensable
SV/PM/11325 (novembre 2013) Concevoir une aire de lavage : une réflexion au préalable indispensable Le lavage des matériels agricoles génère des eaux usées plus ou moins polluantes. Déversées telles quelles
Plus en détailAtelier de participation à la lecture de notre cadre de vie et de ses mutations. à destination des membres des CCATM et des CLDR
Atelier de participation à la lecture de notre cadre de vie et de ses mutations à destination des membres des CCATM et des CLDR Le cadre de vie, C est quoi au juste? Environnement incorporant la dimension
Plus en détailETUDE D UN BATIMENT EN BETON : LES BUREAUX E.D.F. A TALENCE
1 ENSA Paris-Val de Seine Yvon LESCOUARC H ETUDE D UN BATIMENT EN BETON : LES BUREAUX E.D.F. A TALENCE Architecte : Norman FOSTER 2 LES BUREAUX EDF A TALENCE Ce bâtiment de bureaux conçu par l'agence de
Plus en détailUnited Nations (8) Nations Unies
United Nations (8) Nations Unies HEADQUARTERS SIEGE NEW YORK, NY 10017 TEL.: 1 (212) 963.1234' FAX: 1 (212) 963.4879 Distr. SECOND INTERNA1l0NAL DECADE FOR THE ERADICATION OF COLONIALISM RESTRICTED PRS/2010/CRP.9
Plus en détailCartes de bruit stratégiques
Département de la Sarthe Cartes de bruit stratégiques Grandes infrastructures de transports Réseau autoroutier COFIROUTE Résumé non technique Article R 572-5 du code de l environnement Vu pour être annexé
Plus en détailVotre maison. Avant de rénover votre sous-sol problèmes d humidité. Figure 1 Problèmes d humidité à résoudre
CF 28 c Avant de rénover votre sous-sol problèmes d humidité Moisissure et pourriture sur les solives de plancher et les lisses d'assise Air lourd, taux d'humidité élevé, mauvaise circulation de l'air
Plus en détailIII RESULTATS LE LONG DU TRACE PREFERENTIEL DE LA LIGNE 2
FUTURE LIGNE 2 DE TRAMWAY DE L'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER Etat initial des principaux traceurs de la pollution liée au trafic routier Résumé Rédacteur : AFM Date : 29/1/3 pages I CONTEXTE Etude réalisée
Plus en détailREGLEMENT D ASSAINISSEMENT PLUVIAL
REGLEMENT D ASSAINISSEMENT PLUVIAL Règlement d assainissement pluvial du Grand Toulouse 1 SOMMAIRE CHAPITRE I - DISPOSITIONS GENERALES...3 ARTICLE 1 - OBJET DU REGLEMENT...3 ARTICLE 2 - DEFINITION DES
Plus en détailFROID ET CLIMATISATION
SOCIETE NATIONALE DES MEILLEURS OUVRIERS DE FRANCE Organisatrice du concours national «Un des Meilleurs Apprentis de France» 16 rue Saint-Nicolas 75012 PARIS Tél. : 01 43 42 33 02 Fax : 01 43 42 20 41
Plus en détailEléments de doctrine de maîtrise de l'urbanisation dans les zones à risques proposée par la DDTM en l'attente de validation en CAR
Eléments de doctrine de maîtrise de l'urbanisation dans les zones à risques proposée par la DDTM en l'attente de validation en CAR 1) contexte général Le département du Morbihan est soumis aux risques
Plus en détailLes mesures à l'inclinomètre
NOTES TECHNIQUES Les mesures à l'inclinomètre Gérard BIGOT Secrétaire de la commission de Normalisation sols : reconnaissance et essais (CNSRE) Laboratoire régional des Ponts et Chaussées de l'est parisien
Plus en détailLIDAR LAUSANNE 2012. Nouvelles données altimétriques sur l agglomération lausannoise par technologie laser aéroporté et ses produits dérivés
LIDAR LAUSANNE 2012 Nouvelles données altimétriques sur l agglomération lausannoise par technologie laser aéroporté et ses produits dérivés LIDAR 2012, nouveaux modèles altimétriques 1 Affaire 94022 /
Plus en détailSommaire Page 3 : Chapitre 1er - Dispositions générales
Règlement du service d assainissement non collectif (SPANC) Règlement Document issu de l Agence de l Eau Adour Garonne Sommaire Page 3 : Chapitre 1er - Dispositions générales... 5 Article 1 - Objet du
Plus en détailMonitoring de surface de sites de stockage de CO 2 SENTINELLE. (Pilote CO2 de TOTAL Lacq-Rousse, France) Réf. : ANR-07-PCO2-007
Monitoring de surface de sites de stockage de CO 2 (Pilote CO2 de TOTAL Lacq-Rousse, France) SENTINELLE Réf. : ANR-07-PCO2-007 Ph. de DONATO (INPL-CNRS) (Coordonnateur) PARTENAIRES Durée : 3 ans + 7 mois
Plus en détailLe Scanner 3D Dynamique
Le Scanner 3D Dynamique Présentation & Références 2015 Page 1 / 9 1. Présentation Techniques Topo, est une société de Géomètres Experts créée en 1964 comptant aujourd hui près de 120 collaborateurs répartis
Plus en détailDES MINES BUREAUX EXISTANTS
GRAND-DUCHÉ DE Luxembourg ADMINISTRATION DE L'ENVIRONNEMENT --------------- Service des établissements classés GRAND-DUCHE DE Luxembourg INSPECTION DU TRAVAIL ET DES MINES Luxembourg, le 20 décembre 1999
Plus en détailMODELISATION NUMERIQUE D'UN FLUIDE A MASSE VOLUMIQUE VARIABLE APPLICATION A LA SIMULATION DES AVALANCHES ROCHEUSES EN GRANDE MASSE
MODELISATION NUMERIQUE D'UN FLUIDE A MASSE VOLUMIQUE VARIABLE APPLICATION A LA SIMULATION DES AVALANCHES ROCHEUSES EN GRANDE MASSE ROCHET J. laboratoire de Mécanique des Fluides et d'acoustique - URA CNRS
Plus en détailRapport de suivi du système de télésurveillance de la carrière souterraine Nord Ouest de Saint- Sulpice-de-Cognac (I 6)
Rapport de suivi du système de télésurveillance de la carrière souterraine Nord Ouest de Saint- Sulpice-de-Cognac (I 6) ler semestre 2002 Renault O. Juiilei ZOO2 Ri-51786 Rapport de suivi du système de
Plus en détailLYCEE TECHNIQUE PIERRE EMILE MARTIN - 18 026 BOURGES ETUDE D UN TRAITEMENT DE SURFACE
TP. TET LYCEE TECHNIQUE PIERRE EMILE MARTIN - 18 026 BOURGES GENIE ELECTROTECHNIQUE Durée : 3 heures Tp relais statique 10-11 RELAIS STATIQUE S.T.I. Pré-requis : Laboratoire des systèmes Cours sur les
Plus en détailREGLEMENT SANITAIRE DEPARTEMENTAL TITRE VIII. Prescriptions applicables aux activités d élevage et autres activités agricoles
REGLEMENT SANITAIRE DEPARTEMENTAL TITRE VIII Prescriptions applicables aux activités d élevage et autres activités agricoles (Les dispositions ci-dessous ne s appliquent qu aux installations non soumises
Plus en détailAnnexe 3 Captation d énergie
1. DISPOSITIONS GENERALES 1.a. Captation d'énergie. Annexe 3 Captation Dans tous les cas, si l exploitation de la ressource naturelle est soumise à l octroi d un permis d urbanisme et/ou d environnement,
Plus en détailToitures plates. www.norbord.eu
Toitures plates www.norbord.eu INTRODUCTION Toitures plates Les toitures plates, un marché avec du potentiel pour la construction en bois Les toits plats et les toits plats en pente sont particulièrement
Plus en détailÉtude d'un appareillage de compactage statique et de mesure de la perméabilité des sols fins argileux
Étude d'un appareillage de compactage statique et de mesure de la perméabilité des sols fins argileux Belkacem MOUSSAI Docteur Laboratoire de géotechnique Gérard DIDIER Docteur-Ingénieur Maître de conférences
Plus en détailN 5 SUPERSTRUCTURE. Enveloppe Seconde œuvre. Arezou MONSHIZADE MOBat
N 5 SUPERSTRUCTURE Enveloppe Seconde œuvre Arezou MONSHIZADE MOBat SUPERSTRUCTURE: Eléments constructifs SUPERSTRUCTURE Murs et baies Plancher Toiture Couverture +Seconde oeuvre INFRASTRUCTURE Sol Semelles
Plus en détailConcevoir et organiser son aire de remplissage, de lavage et de stockage des effluents
Concevoir et organiser son aire de remplissage, de lavage et de stockage des effluents 1 Ce document a été rédigé fin 009, dans le cadre du groupe de travail ECOPULVI, animé par l Institut Français de
Plus en détailBest.-Nr. 22877 2012-08-24. Manuel d utilisation logiciel Lindab Analysis. Logiciel pour la gestion des appareils de mesures Lindab PC 410 et LT600
Best.-Nr. 22877 2012-08-24 Manuel d utilisation logiciel Lindab Analysis Logiciel pour la gestion des appareils de mesures Lindab PC 410 et LT600 Application Sommaire 1 Application... 3 2 Configuration
Plus en détailCARNET DE SANTE LYCEE COLBERT A MARSEILLE. Destinataires : AREA M. SIRON
AGENCE DE MARSEILLE CONTROLE TECHNIQUE DE CONSTRUCTION 8 RUE JEAN JACQUES VERNAZZA BP 193 13322 MARSEILLE CEDEX 16 04.96.15.22.60 04.96.15.23.96 CARNET DE SANTE LYCEE COLBERT A MARSEILLE Destinataires
Plus en détailExemple et réflexion sur l utilisation de données satellitaires
Exemple et réflexion sur l utilisation de données satellitaires Données Global Forest Change Détection des coupes rases non reboisées Importance et répartition des coupes définitives Le renouvellement
Plus en détailUtilisation des 7 cartes d intensité jointes en annexe du règlement. A- Protection d une construction vis-à-vis des effets toxiques :
ANNEXE 7 Utilisation des 7 cartes d intensité jointes en annexe du règlement A- Protection d une construction vis-à-vis des effets toxiques : 1 carte est fournie pour l effet toxique : Carte N 1 «Taux
Plus en détailEXEMPLES D'ACTIONS EN MATIÈRE DE GESTION DE L'EAU EN ENTREPRISE
EXEMPLES D'ACTIONS EN MATIÈRE DE GESTION DE L'EAU EN ENTREPRISE Dernière révision du document : août 2013 INTRODUCTION L'étape préalable nécessaire à la mise en place d'actions d'économies d'eau en entreprise
Plus en détailActivité 45 : La responsabilité de l Homme sur son environnement géologique
1. EXTRAITS REFERENTIELS DU BO Partie : Géologie externe, évolution des paysages (16 heures) Notions. contenus Compétences Exemples d activités L procure à l Homme des ressources. [Thèmes : Environnement,
Plus en détailLe système Sika Injectoflex type DI-1 est un canal gonflant, injectable ultérieurement, pour l'étanchement de joints de reprise.
Fiche technique du produit Edition 15.03.2012 Version no 8 Système Sika Injectoflex type DI-1 Système d'injection hydroexpansif pour l'étanchement de joints Description du produit Emploi Le système Sika
Plus en détailDécharges. La meilleure protection des couches étanches à l eau. Décharges
Décharges La meilleure protection des couches étanches à l eau Décharges Décharges LA MEILLEURE PROTECTION DES COUCHES ÉTANCHES À L EAU Les produits minéraux de drainage comme le gravier et le sable de
Plus en détail- JURISPRUDENCE - Assurances Contrat type d assurance R.C. auto Inapplication d une directive européenne Action récursoire
1 LA REVUE EN LIGNE DU BARREAU de LIEGE - JURISPRUDENCE - Tribunal de première instance de Liège (4 ième chambre ) 18 avril 2001 Assurances Contrat type d assurance R.C. auto Inapplication d une directive
Plus en détailIsole des bruits de musique, TV, rires, cris, ronflements, toux, machine à laver
> Isole des bruits de musique, TV, rires, cris, ronflements, toux, machine à laver L ESA, un matériau révolutionnaire hautes performances (Brevet n 9711656) Efficacité testée par le CSTB * *Centre Scientifique
Plus en détailRÈGLEMENT #2005-08 RELATIF AUX BRANCHEMENTS À L'ÉGOUT ET À L AQUEDUC
RÈGLEMENT #2005-08 RELATIF AUX BRANCHEMENTS À L'ÉGOUT ET À L AQUEDUC RÈGLEMENT NUMÉRO 2005-08 RELATIF AUX BRANCHEMENTS À L ÉGOUT ET À L AQUEDUC Type Règlement # Résolution # Date adoption Date d entrée
Plus en détailMesure du volume d'un gaz, à pression atmosphérique, en fonction de la température. Détermination expérimentale du zéro absolu.
Mesure du volume d'un gaz, à pression atmosphérique, en fonction de la température. Détermination expérimentale du zéro absolu. Auteur : Dr. Wulfran FORTIN Professeur Agrégé de Sciences Physiques TZR -
Plus en détailProcédure d installation Mensura Genius V7
Procédure d installation Mensura Genius V7 A lire avant l installation Pour toute installation, vous devez impérativement avoir les droits administrateur de l ordinateur sur lequel vous souhaitez installer
Plus en détailPREFECTURE DE HAUTE-SAVOIE
λ siège Alpes du Nord : P arc Pré Millet 38330 M ONTB ONNO T tél 04 76 52 41 20 fax. 04 76 52 49 09 E m ail = i m s @ i m s r n. c o m agence Alpes du Sud Nice : tél. 04 92 29 11 10 fax. 04 92 29 11 20
Plus en détailmurs de soutènement et dalles patio
murs de soutènement et dalles patio solide et esthétique Que ce soit pour votre jardin, votre entrée ou pour un projet de plus grande ampleur, choisir un design Pisa est l assurance d une solution gagnante
Plus en détailDemande d Autorisation pour l ouverture d une Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI)
Demande d Autorisation pour l ouverture d une Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI) Commune d Alixan - 26 Lieu-dit «Les Garennes» Rapport n R1307502 bis Décembre 2013 Demande d Autorisation
Plus en détail