P. BONET D. FREMONT F. TAUZIN V. BOURDEAU - F. DECHAUMET R. CLAUDE. La séance est ouverte à 9H40

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1 COMITE DIRECTEUR Du 24 janvier 2015 A BERGERAC MEMBRES PRESENTS : C. LECOMPTE AM. ANTOINE M. PREDIGNAC N. MOUZET F. DARRICAU F. BARERE - C. DUSSOUY W. BURROU JB. MANCEL - J. DELHOMME G. NOEL D. BOUQUET E. BRANA - P. BARROUILLET - G. LALAUDE A. BELLION A. VOIEMENT MEMBRES EXCUSES : ASSISTENT : E. DAUZON Y. PERETTI C. COMMENAY - O. WESTEEL S. MAURICE M. LAVALEUR P. BONET D. FREMONT F. TAUZIN V. BOURDEAU - F. DECHAUMET R. CLAUDE La séance est ouverte à 9H40 1. Membres excusés a. Erick Dauzon : délégation de pouvoir à Anne-Marie ANTOINE b. Olivier Westeel : délégation de pouvoir à Christian LECOMPTE c. Christian Commenay et Yves Peretti (Problème de santé) 2. Vœux du Président a. Christian Lecompte remercie le CD 24 pour son accueil b. Remise cadeau aux personnes présentes 3. Sportive Réforme du Trophée Coupe de France o Daniel Bouquet présente les modifications de qualification au Trophée Coupe de France et propose pour la ligue Aquitaine : Engagements équipes féminines : Ouverts aux équipes de NF1, NF2, NF3, au vainqueur du trophée aquitain féminin et aux 5 vainqueurs de coupe départementale sur volontariat (seulement pour la saison ). Pour la saison , les vainqueurs de coupe départementale seront remplacés par le vainqueur de coupe régionale féminine - nouvelle formule. Autorisation donnée pour qu'un même club qui a plusieurs équipes en championnat de France puisse engager plusieurs équipes en coupe régionale qualificative avec application des règles de participation et donc de brulage. Système de l'épreuve: Match à élimination directe Application du barème de handicap identique à celui du trophée coupe de France Qualifications et licences: Application des règles de participation de la division de l'équipe concernée Lieu de rencontres Les rencontres ont lieu dans la salle de l'équipe tirée au sort en premier. Toutefois, dans le cas où l'équipe tirée en second se situe hiérarchiquement deux niveaux au moins au-dessous de celui de son adversaire, la rencontre est fixée dans sa salle.

2 Engagements équipes masculines : Ouverts aux équipes de NM2, NM3, au vainqueur du trophée Aquitaine masculin et au vainqueur de la coupe SUD OUEST et aux cinq vainqueurs des coupes départementales. Autorisation donnée pour qu'un même club qui a plusieurs équipes en championnat de France puisse engager plusieurs équipes en coupe régionale qualificative avec application des règles de participation et donc de brulage. Système de l'épreuve: Match à élimination directe Application du barème de handicap identique à celui du trophée coupe de France Qualifications et licences: Application des règles de participation de la division de l'équipe concernée Lieu de rencontres Les rencontres ont lieu dans la salle de l'équipe tirée au sort en premier. Toutefois, dans le cas où l'équipe tirée en second se situe hiérarchiquement deux niveaux au moins au-dessous de celui de son adversaire, la rencontre est fixée dans sa salle. o Janine Delhomme regrette que les clubs lamda départementaux ne puissent pas s engager librement o Si les vainqueurs de coupe ne veulent pas participer, ils n y seront pas obligés A l issue des débats, les propositions du président de la commission sportive sont soumises au vote : POUR : 18 CONTRE : 0 1 abstention (Patrick Barrouillet étant arrivé à 10H30, n a pas pris part au vote). La proposition du président de la commission sportive est approuvée à la majorité. S en suit ensuite un vote quant à l obtention de bonus sur le championnat régional pour les équipes se qualifiant au niveau national : POUR : 18 CONTRE : 0 Abstention : 0 (Patrick Barrouillet étant arrivé à 10H30, il n a pas pris part au vote). Il n y aura donc pas de bonus pour les équipes de niveau régional se qualifiant au niveau national. Fin de championnat pour les équipes jeunes : Mise en place d un trophée Trophées U17 M et F o 2 Poules de 4 et 2 poules de 3 sur une grille de 4 o Participent les équipes n ayant pas accès aux phases finales et celles éliminées en ¼ de finale. o Poules de 3, l exempt sera une équipe participant au ¼ de finale. Pour les poules de 4, les deux équipes éliminées en ¼ seront intégrées. Trophées U15 M et F U13 M et F o 2 Poules de 4 sur une grille de 4 o Participent les équipes n ayant pas accès aux phases finales La proposition est approuvée à l unanimité par le comité directeur 1. CRO Nouvelle charte des officiels o Quid de la péréquation si covoiturage entre les officiels? (Patrice Bonet) o Frédéric Tauzin demande pourquoi on réfléchit à une compensation au sujet des indemnités des arbitres? o Frédéric Tauzin pense que les arbitres ne sont pas lésés et pourquoi fait-on de la différence entre les arbitres et les bénévoles. La FFBB a tranché et il nous faut faire pareil.

3 o Pour avoir fait un sondage, les arbitres continueront mais préfèreront arbitrer dans leur département. o Janine Delhomme demande si dès maintenant, les comités commencent à rentrer les données des arbitres et OTM pour les valorisations. Panorama des officiels en Aquitaine (Voir document joint en annexe). 2. Finances Etude sur une location longue durée pour 2 véhicules (voir document joint) o Michel Prédignac indique que 2 personnes au sein de la ligue font de nombreux kilomètres et qu il a regardé si on pouvait faire des économies. Il présente une simulation entre une location longue durée pour 2 véhicules et le remboursement pour les frais de déplacements pour 2 véhicules personnels. o Eric Brana indique que c est à minima et que le co-voiturage n est pas comptabilisé. o Michel indique que l on est une des rares ligues à ne pas utiliser ce système et que le but est de réduire les coûts à terme. o Frédéric Tauzin demande : quid des déplacements fédéraux? Le président et la secrétaire générale précisent qu ils vont en comité directeur FFBB en train et qu ils prendront leur véhicule personnel pour les déplacements fédéraux. o Michel précise qu une convention sera passée et qu un carnet de bord sera tenu. La base est de kms/annuels. o William Burrou demande si les véhicules seront floqués au nom de la ligue. VOTE : Contre : 0 Abstention : 0 Pour : 19 La proposition de location longue durée pour deux véhicules (C4) est adoptée à l unanimité par les membres du comité directeur. Point Trésorerie o Quelques commissions au point de passage sont au-dessus des prévisions et d autres en dessous. o Au point de vue trésorerie, nous sommes légèrement en dessous des prévisions et il va falloir faire attention au budget et regarder au plus près concernant les demandes exceptionnelles. o Frédéric Tauzin demande si l on peut avoir des chiffres pour faire un comparatif. o Nicole Mouzet indique que l on ne peut pas le faire puisque la saison dernière, nous n avions pas de comptabilité analytique. o Michel Prédignac donne néanmoins quelques chiffres concernant certaines dépenses. o Pour toutes demandes exceptionnelles, il faudra qu il y ait un justificatif très précis que ces demandes soient acceptées. o Alain Voiement demande si l application de la règle concernant le déplacement des équipes qualifiées pour le TIC de zone peut être revue. o Michel Prédignac indique que la règle n a pas changé et Anne-Marie Antoine précise pourquoi la ligue participe au déplacement au TIC de zone des deux équipes gagnantes qui participent au TIS. o Le vice-président chargé des finances trouve dommage que les PA se soient exclus de cette compétition. o Vincent complète les propos et précise que certains élus du 64 pensaient que l on allait surcharger cette tranche d âge et qu au contraire, ces sélections profitent d entraînements supplémentaires et qu il n y a pas de surcharge d effort physique. o Cette compétition met en avant les sélections départementales et que les éléments ressentis sont très positifs. o Florent indique que cela offre pas mal d opportunités et que par rapport à la sélection féminine du 64, d autres éléments auraient pu y être intégrées. o Frédéric Tauzin dit qu il va falloir se repencher sur l organisation du TIC de Noël qui normalement est un tournoi de détection. o Christian Lecompte demande si le CD 64 est prêt à intégrer cette compétition intersélections.

4 o Christian Dussouy indique que c est aux élus du 64 de prouver que ce que fait la ligue est un bon travail et une bonne compétition. Dates appels de fonds pour caisse de péréquation o Propositions : 1. 1 er appel : 25 septembre avec rappel au 10 octobre 2. 2 ème appel : 10 novembre avec rappel au 25 octobre 3. 3 ème appel : 10 janvier avec rappel au 25 janvier 4. 4 ème appel : 20 mars avec rappel au 5 avril o Suite aux directives fédérales pour la rentrée 2015, le 1 er appel sera fait fin de la première semaine d octobre et le 2 ème appel sera décalé d une semaine. o Patrice Bonet fait remarquer qu au 10 janvier, on demandera le 3 appel alors que l on ne sera qu à la moitié de la saison et certains clubs râlent. o Pour information, la FFBB prépare la caisse de péréquation pour les NF3 et NM3. o Françoise Barère demande si l on ne peut pas indiquer dans les dispositions financières, le montant de la caisse de péréquation par catégorie. o Michel propose que l on fasse un courrier d accompagnement lors de l engagement de l équipe avec le montant global et les dates d appel. Formation CTF Ligue o Michel Prédignac indique que le milieu sportif a comme OPCA, AGEFOS PME et qu aujourd hui il y a des négociations au niveau national et qu il semblerait que l on se dirige vers UNIFORMATION concernant l OPCA de la branche sport. o Mike Lavaleur, Hélène Réquenna et Sylvain vont suivre une formation CTF au mois de septembre à Montpellier. Chaque structure doit faire la demande de prise en charge auprès de son OPCA. o Michaël Lavaleur demande à suivre une formation de préparateur physique. Le coût de cette formation s élève à (2123 de frais pédagogique de frais de dossier). o Cette formation s étale sur 4 groupements d une semaine. o Une prise en charge sera faite auprès de l OPCA compétent. o Vincent précise que c est une excellente formation. Les élus sont favorables à la formation de Mike Lavaleur sur sa formation professionnelle, donc sur son temps professionnel. 3. Académie du basket Conseil d honneur Le président suite à une proposition de la fédération, a décidé de mettre en place un conseil d honneur et une académie du basket. Lors du comité directeur de janvier 2014, le président de la ligue a confié la mise en place de ce groupe à Robert Jaunier. Dans le comité des Landes, cela a été mis en place et que pour l avoir vécu en direct, c est un lien phénoménal pour le basket régional. Robert Jaunier ne voyait pas ce que la ligue attendait concernant sa mission. Il pense qu il faudrait passer par les comités. Francis Darricau a inscrit l académie dans son projet pour 4 ans et il a mis en place un groupe de travail. Il a décliné ce qui se fait au niveau national au niveau landais. Anne-Marie demande que les 5 présidents de comité donnent des noms pour former ce groupe de travail. o Landes : Claudine Latrubesse o Dordogne : Pierre Matignon o Lot-et-Garonne : o Gironde : o Pyrénées-Atlantiques : 4. Questions diverses Point sur le BP JEPS Basket o Nous avons 9 dossiers de déposes et 4 ou 5 vont arriver : 7 sur le nord et 5 sur le Sud. o Basket Arrigans met sa salle à disposition de la ligue pour la formation Sud. o Pour le Nord, c est la salle Elisabeth Riffiod de Villenave d Ornon. o Un courrier de remerciement sera envoyé aux deux clubs. o La formation débute du 9 au 13 mars au CEBB à Mont de Marsan.

5 o La liste des noms des intervenants devra être proposée au bureau de la ligue pour validation. Match sport adapté à la mi-temps d un match sur finale à Pomarez o Christian Lecompte a assisté au CD des Landes et il a eu une conversation avec la responsable du basket intégration du comité 40. o La responsable du basket intégration a demandé si on pouvait prévoir un temps à la mi-temps de la finale de la super-coupe sud-ouest (mi-temps de 15 mns). Avis favorable des élus du comité directeur Récompenses bénévoles (Billetterie Championnat d Europe) o Michel Prédignac demande si les comités ont interrogé les clubs. o Christian Lecompte demande si pour les membres du comité directeur et des membres des commissions de la ligue, la ligue peut participer financièrement à l achat de places o Le secrétaire générale enverra une demande à tous les membres du comité directeur qui devront relayer l information auprès des membres des commissions. Une réponse sera souhaitée pour le 21 février. o La Trésorière propose qu une enveloppe globale de maximum attribuée aux bénévoles élus de la ligue et membres des commissions. Les élus valident cette proposition Convention Comités/Ligue o Frédéric Tauzin demande où en est la convention des comités concernant les diverses manifestations de la ligue. Il regrette qu une réunion entre présidents de comités et de ligue n ait pas été organisée. Statuts o Frédéric Tauzin souhaiterait que les présidents de comités soient membres de droit du comité directeur de la ligue avec droit de vote et non à titre consultatitf.. o Christian Lecompte indique que ce fonctionnement a été calqué sur celui de la fédération. o Christian Lecompte demande si les membres du comité directeur sont favorables à cette demande. o Daniel Frémont indique que cela nécessite une modification des statuts. o Janine Delhomme indique que cela existe dans d autres associations. o Nicole Mouzet indique que si cela devait se faire, il faudrait que cela fasse sous forme de collèges. o Christian Lecompte propose que l on interroge la commission juridique et que l on soumette un vote à distance par lui suite après étude en bureau. o Le comité directeur sera interrogé par mail. Le président fédéral a rencontré Nasser Kherkhach qui s est s inquiété de ne pas avoir été convié aux recyclages. Il s est manifesté auprès du comité 47 de façon interposée. Il lui a été proposé des dates de recyclages mais n a pas pu y assister faute de disponibilités. Christian Lecompte enverra un courrier à Nasser Kherkhach avec copie au président fédéral. Lieux des comités directeurs o Le CD 40 demande si l on ne peut pas institutionnaliser le lieu des comités directeurs au lieu de les faire département par département. o Francis Darricau demande si on ne peut pas centraliser le lieu : Barbaste par exemple. Pour : 16 Abstention : 3 Contre : 0 Cette proposition est adoptée à la majorité par les membres du comité directeur. Observateurs

6 o André Bellion revient sur la demande de Rodolphe Morliéras de réintégrer la liste des observateurs et que le bureau a statué aussitôt. o Rodolphe a présente une demande auprès de son président de CDO qui l a transmis à la CRO, mais ne l a pas fait directement auprès du président de la CRO. o Christian Lecompte revient sur les mails qu a pu envoyer Rodolphe, qu il lui a été demandé de venir s expliquer lors de réunion de bureau de la ligue en présence de son président de comité et qu il n a jamais voulu se déplacer. o Christian Lecompte indique que le bureau a donné un avis favorable mais qu à partir de la saison prochaine. o Frédéric Tauzin indique qu il n était pas au courant de cette démarche. Il n a pas à reprendre au moins cette saison, il a démissionné et il faut qu il l assume. D autre part, la CRO n a reçu aucune lettre d intention. Aujourd hui, il n est pas licencié et il continue, via les réseaux sociaux, «d incendier» les élus de la ligue. o Le président du comité 33 indique que ce qui a été posté sur les réseaux sociaux sera étudié en réunion de CDO 33. Phases finales o Gilles Lalaude revient sur les lieux des phases finales. Daniel Bouquet indique que l on attend encore un peu. o Francis Darricau demande si on ne peut pas, en fonction des résultats, faire des propositions à des clubs qui jouent le jeu avec la ligue et s ils sont en capacité d assumer une telle organisation. o Michel Prédignac demande à ce que les comités départementaux émettent un avis sur les demandes des clubs. o Un appel à candidature sera lancé et il sera pris l attache des comités départementaux pour avis. La séance est levée à 13H30 La Secrétaire Générale Le Président Anne-Marie ANTOINE Christian LECOMPTE

7 COMPARATIF LOCATION LONGUE DUREE 2 VEHICULES CONSTAT : FRAIS DE DEPLACEMENTS PAR SAISON (sur la base des kilomètres parcourus au 15/12/2014) Nombre de kms Coût par kms Total Christian : Anne-Marie : PROPOSITION LLD PAR AN (y compris entretien) Mégane : x C4 : x ASSURANCE PAR AN (y compris perte financière) GAN : AXA : 623 par véhicule 733 par véhicule CARBURANT Christian : 792 Anne-Marie : COMPARATIF DE COUT carburant Sans location Avec location + assurance + C4 Christian : Anne-Marie : Mégane ECONOMIE AVEC LLD pour la Ligue : C4 Christian : ,64 = Anne-Marie : = TOTAL : ECONOMIE AVEC LLD pour la Ligue : Mégane Christian : = Anne-Marie : = TOTAL :