ARRETE N Accordant la médaille d honneur agricole A l occasion de la promotion du 1 er janvier 2011
|
|
|
- Olivier Albert Léonard
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 ARRETE N Accordant la médaille d honneur agricole A l occasion de la promotion du 1 er janvier 2011 Le Préfet de l Isère Officier de la Légion d Honneur Officier de l Ordre National du Mérite VU le décret du 17 juin 1890 instituant la médaille d honneur agricole ; VU le décret n du 11 décembre 1984 modifié relatif à la médaille d honneur agricole ; VU l'arrêté du ministre de l agriculture du 8 juillet 1976 portant délégation de pouvoirs aux préfets ; Sur proposition du sous-préfet, directeur de cabinet, A R R E T E Article 1. - La médaille d honneur agricole ARGENT est décernée à : - Madame BARBERET Agnès Chargé de clientèle particuliers, CREDIT AGRICOLE SUD RHONE ALPES, GRENOBLE. demeurant à MOISSIEU SUR DOLON - Monsieur BARRAS Patrice Employé de banque, CREDIT AGRICOLE CENTRE EST, CHAMPAGNE AU MONT D'OR. demeurant à RUY-MONTCEAU - Monsieur BIESSY BONNET Gérard Directeur commercial, CREDIT AGRICOLE SUD RHONE ALPES, GRENOBLE. demeurant à JARRIE - Madame BRAS DE FER Martine Conseiller de clients particuliers, CREDIT AGRICOLE CENTRE EST, CHAMPAGNE AU MONT D'OR. demeurant à LES AVENIERES - Madame CALLOUD Christine née IDALGO Employée commerciale, CREDIT AGRICOLE SUD RHONE ALPES, GRENOBLE. demeurant à BOURGOIN JALLIEU 1
2 - Monsieur CHAMBON Christophe Electromécanicien, CANDIA, VIENNE. demeurant à SAINT MAURICE L'EXIL - Madame CHANTABOUN Catherine née INTHANAVONG Cadre bancaire, CREDIT AGRICOLE SUD RHONE ALPES, GRENOBLE. demeurant à ST ISMIER - Monsieur DEGASPERI Dominique Employé de banque, CREDIT AGRICOLE CENTRE EST, CHAMPAGNE AU MONT D'OR. demeurant à OYTIER ST OBLAS - Monsieur DELRIVE Christophe Chef de projet en informatique, AMT, ANNECY LE VIEUX. - Madame FERIE Pascale Chargée d'études, CREDIT AGRICOLE CENTRE EST, CHAMPAGNE AU MONT D'OR. demeurant à LUMBIN - Monsieur FOEX Christian Directeur d'agence délégué, CREDIT AGRICOLE SUD RHONE ALPES, GRENOBLE. - Monsieur FOUREY Fabrice Pilote machine conditionnement, YOPLAIT FRANCE, VIENNE. demeurant à PONT EVEQUE - Mademoiselle GANAVAT Sandrine Employée de banque, CREDIT AGRICOLE CENTRE EST, CHAMPAGNE AU MONT D'OR. demeurant à SAVAS MEPIN - Madame GOUBET Hélène Directrice d'agence bancaire, CREDIT AGRICOLE CENTRE EST, CHAMPAGNE AU MONT D'OR. demeurant à ST MARCELLIN - Monsieur IGNARRA Marc Assistant technique maintenance, CANDIA, VIENNE. - Madame JOURDAN Nathalie née THOLLON Assistante ressources humaines, SODIAAL INTERNATIONAL, LYON. demeurant à LONGECHENAL - Monsieur KRIKORIAN Marc Contrôleur de gestion, SODIAAL, PARIS. demeurant à ASSIEU - Madame MARTIN Catherine née PERRIN Assistante, AMT, ANNECY LE VIEUX. demeurant à VENON - Madame MASSE Catherine née ZRAK Conseiller particuliers, CREDIT AGRICOLE SUD RHONE ALPES, GRENOBLE. demeurant à ST ISMIER - Madame MASSOT Mireille Assistante commerciale, CREDIT AGRICOLE SUD RHONE ALPES, GRENOBLE. 2
3 - Madame MONTAYA GRIMA Pascale née DURAND Chargé de clientèle immobilier, CREDIT AGRICOLE CENTRE EST, CHAMPAGNE AU MONT D'OR. demeurant à CHASSE SUR RHONE - Monsieur NEUVEUT Serge Technicien, CREDIT AGRICOLE SUD RHONE ALPES, GRENOBLE. demeurant à SAINT VERAND - Madame PASTUREL Christine née PASTUREL Responsable qualité, YOPLAIT FRANCE, VIENNE. demeurant à LES ROCHES DE CONDRIEU - Monsieur PELLISSIER Franck Employé de banque, CREDIT AGRICOLE DES SAVOIE, CHAMBERY CEDEX. demeurant à GIERES - Monsieur PETROVIC Stojan Coordinateur de ligne, YOPLAIT FRANCE, VIENNE. demeurant à ROUSSILLON - Monsieur PHILIBERT Patrick demeurant à FONTAINE - Madame PINEL Véronique née LENOIR Chargée de clientèle, CREDIT AGRICOLE SUD RHONE ALPES, GRENOBLE. demeurant à LIVET-ET-GAVET - Mademoiselle POUSSON Patricia Analyste informatique, AMT, ANNECY LE VIEUX. demeurant à CHAMAGNIEU - Monsieur RAVIT Jacky demeurant à SAINT GEORGES DE COMMIERS - Madame ROSSI Valérie née BOURGUIGNON Employée de banque, CREDIT AGRICOLE DES SAVOIE, CHAMBERY CEDEX. demeurant à CHAPAREILLAN - Madame SONMEZ Nazia née LAMAA Pilote aval ligne brassés, YOPLAIT FRANCE, VIENNE. - Madame TEIL Isabelle Conseillère de clientèle particuliers, CREDIT AGRICOLE CENTRE EST, CHAMPAGNE AU MONT D'OR. demeurant à CHANAS Article 2. - La médaille d honneur agricole VERMEIL est décernée à : - Madame APRIL Marie née JOGUET demeurant à CHOZEAU 3
4 - Monsieur BONIN Michel Chargé de clientèle, CREDIT AGRICOLE SUD RHONE ALPES, GRENOBLE. demeurant à AGNIN - Monsieur BOURSON Jean-Paul Responsable production, CANDIA, LA TALAUDIERE. demeurant à SERPAIZE - Monsieur CHARPENTIER Philippe Manutentionnaire, YOPLAIT FRANCE, VIENNE. demeurant à SEPTEME - Madame DELEAND France née MAGANA Technicien, CREDIT AGRICOLE SUD RHONE ALPES, GRENOBLE. - Madame FUZAT Anne née MICHON demeurant à ST JUST ET CHALEYSSIN - Madame GARBOUD Odette née PONCET Pilote machine suremballeuse, YOPLAIT FRANCE, VIENNE. demeurant à SERPAIZE - Madame JOCTEUR Pascale née THEVENON Conseiller clientèle, CREDIT AGRICOLE CENTRE EST, CHAMPAGNE AU MONT D'OR. demeurant à ROCHE - Madame JOUBERT Denise née JOUBERT Employée de banque, CREDIT AGRICOLE CENTRE EST, CHAMPAGNE AU MONT D'OR. demeurant à CHIMILIN - Madame MEZZADRI Evelyne née FAURE demeurant à LE PONT DE CLAIX - Monsieur MICHEL Thierry Cadre de banque, CREDIT AGRICOLE SUD RHONE ALPES, GRENOBLE. demeurant à VIF - Madame MIVUET Sylvie née VIDAL-ENGAURRAN Chargé de clientèle agricole, CREDIT AGRICOLE SUD RHONE ALPES, GRENOBLE. demeurant à MERLAS - Madame MOTGER Suzanne née BON demeurant à CHARVIEU-CHAVAGNEUX - Madame NORMAND Viviane Employée, CREDIT AGRICOLE CENTRE EST, CHAMPAGNE AU MONT D'OR. demeurant à PACT - Madame PAGE Sylviane demeurant à DOLOMIEU - Madame PEYROLA Catherine née PEYROLA Responsable flux, YOPLAIT FRANCE, VIENNE. demeurant à ARTAS 4
5 - Madame PLANTIER-RADIX Pascale née PLANTIER demeurant à TIGNIEU JAMEYZIEU - Monsieur VITTES Jean-Luc Technicien, CANDIA, VIENNE. demeurant à PONT EVEQUE - Madame XAVIER Michelle née COMBAZ Pilote machine suremballage, YOPLAIT FRANCE, VIENNE. Article 3. - La médaille d honneur agricole OR est décernée à : - Monsieur ALVARO Gilles Directeur agence bancaire, CREDIT AGRICOLE SUD RHONE ALPES, GRENOBLE. demeurant à COUBLEVIE - Monsieur BALME Christian Cadre de banque, CREDIT AGRICOLE SUD RHONE ALPES, GRENOBLE. demeurant à VAULNAVEYS LE HAUT - Madame BEJUIS Geneviève née PECOUD Directrice agence bancaire, CREDIT AGRICOLE CENTRE EST, CHAMPAGNE AU MONT D'OR. demeurant à SOLEYMIEU - Monsieur BELKADI Belkacem Magasinier entrepôt, YOPLAIT FRANCE, VIENNE. demeurant à PONT EVEQUE - Monsieur BULLY Jean-Pierre Coordinateur entrepôt, YOPLAIT FRANCE, VIENNE. demeurant à MOIDIEU DETOURBE - Monsieur BULLY Robert Pilote de ligne, YOPLAIT FRANCE, VIENNE. demeurant à ESTRABLIN - Madame ESCUDE Martine demeurant à MEYLAN - Monsieur FAURE Gilles Cadre bancaire, CREDIT AGRICOLE SUD RHONE ALPES, GRENOBLE. demeurant à DOMENE - Madame FETAZ Yvette née CARLIN Employée, CREDIT AGRICOLE SUD RHONE ALPES, GRENOBLE. demeurant à ST LAURENT DU PONT - Monsieur GUICHERD-DELANNAZ Michel Directeur d'agence bancaire, CREDIT AGRICOLE CENTRE EST, CHAMPAGNE AU MONT D'OR. demeurant à VOIRON - Monsieur GUIGNIER Alain demeurant à ECHIROLLES 5
6 - Madame MONIN Nicole née CHAMPIN Employée, CREDIT AGRICOLE CENTRE EST, CHAMPAGNE AU MONT D'OR. demeurant à VILLE SOUS ANJOU - Monsieur PIANEA Jacques Chargé de clientèle part., CREDIT AGRICOLE SUD RHONE ALPES, GRENOBLE. demeurant à VILLEFONTAINE - Monsieur PICOT Christian demeurant à MOIRANS - Madame ROUX Odile née GONON demeurant à VOIRON - Madame SEIGLE-VATTE Luce Directrice d'agence, CREDIT AGRICOLE SUD RHONE ALPES, GRENOBLE. demeurant à MAUBEC Article 4. - La médaille d honneur agricole GRAND OR est décernée à : - Madame BESSON Huguette née BESSON demeurant à VAULNAVEYS LE HAUT - Madame BONNEFOND Jacqueline née PUISSAT demeurant à LE GUA - Monsieur BOUVIER Denis Chargé clientèle particuliers, CREDIT AGRICOLE SUD RHONE ALPES, GRENOBLE. demeurant à MONTSEVEROUX - Madame BRUNET-MANQUAT Josette Télé-conseillère, CREDIT AGRICOLE SUD RHONE ALPES, GRENOBLE. demeurant à LE VERSOUD - Monsieur CHABERT Jean-Paul Chargé clientèle SRA, CREDIT AGRICOLE SUD RHONE ALPES, GRENOBLE. demeurant à MENS - Madame COLOMB Josette Attachée commerciale, CREDIT AGRICOLE CENTRE EST, CHAMPAGNE AU MONT D'OR. demeurant à LES EPARRES - Madame HAMDAOUI Saloua née BEJAOUI Pilote machine conditionnement, YOPLAIT FRANCE, VIENNE. - Monsieur HANDJIAN Patrice Directeur secteur d'agences, CREDIT AGRICOLE SUD RHONE ALPES, GRENOBLE. demeurant à SAINT GEORGES D'ESPERANCHE - Monsieur LAMBERT Max Directeur d'agence, CREDIT AGRICOLE SUD RHONE ALPES, GRENOBLE. demeurant à ST MARCELLIN 6
7 - Monsieur MONTIGON Philippe Cadre bancaire, CREDIT AGRICOLE SUD RHONE ALPES, GRENOBLE. demeurant à SAINT NAZAIRE LES EYMES - Monsieur RAYMOND Jacques Directeur d'agence, CREDIT AGRICOLE SUD RHONE ALPES, GRENOBLE. demeurant à SAINT-EGREVE - Monsieur SMANIOTTO Louis Employé, AMT, ANNECY LE VIEUX. demeurant à VILLARD DE LANS - Madame VARNET Arlette née SERVAGE Conseiller particulier, CREDIT AGRICOLE SUD RHONE ALPES, GRENOBLE. demeurant à SERMERIEU - Madame WANTELLET Line née CIULLA Assistante formation en mission, CREDIT AGRICOLE SUD RHONE ALPES, GRENOBLE. demeurant à ST ISMIER Article 5. - Le secrétaire général de la préfecture et le directeur de cabinet sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture. Grenoble, le Pour le préfet et par délégation Le secrétaire général François LOBIT Recours contre le présent arrêté peut-être formé devant le Tribunal administratif de Grenoble, dans le délai de deux mois à compter de sa notification. 7
A R R E T E N Accordant la médaille d honneur agricole à l occasion de la promotion du 14 juillet 2015
A R R E T E N Accordant la médaille d honneur agricole à l occasion de la promotion du 14 juillet 2015 Le Préfet de l Isère Chevalier de la Légion d'honneur Chevalier de l'ordre National du Mérite VU le
A R R E T E N 30-2015 du 10 juillet 2015
PREFET DE L'AIN SOUS-PREFECTURE DE NANTUA A R R E T E N 30-2015 du 10 juillet 2015 Accordant la médaille d honneur agricole à l occasion de la promotion du 14 juillet 2015 Le Préfet de l'ain, VU le décret
PREFECTURE DE LA LOIRE
PREFECTURE DE LA LOIRE R E C U E I L D E S A C T E S A D M I N I S T R A T I F S N SPECIAL - 28 Date de parution : 8 juin 2010 1 SOMMAIRE DU RAA SPECIAL N 28 DU 4 juin 2010 DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE
Nom Prénom chapter. Repas seul
Nom Prénom chapter nombre de lieu Repas + conducteur passager motos d'arrivée Nuit 1 DROUX Michel BOURGOGNE 1 1 VERDUN 1 2 BOURDON Jean Marc BRAVEHEART DES DEUX CAPS 1 1 VERDUN 1 3 BOURDON Raphaëlle BRAVEHEART
Le management au Ministère de la Défense
Ouvrage collectif piloté par le CFMD sous la direction du général Baudouin ALBANEL Le management au Ministère de la Défense, 2004 ISBN : 2-7081-3042-0 Sommaire Préface Manager : une priorité du secteur
MON ESPRIT D'ENTREPRISE
MON ESPRIT D'ENTREPRISE > Liste des partenaires Créer ou reprendre une entreprise > Votre relation de confiance avec le Crédit Agricole Sud Rhône Alpes et ses partenaires www.ca-sudrhonealpes.fr > Chambre
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 20 FEVRIER 2015. au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers
En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié
SOMMAIRE PREFECTURE DES PYRENEES-ORIENTALES DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES. Cabinet
SOMMAIRE PREFECTURE DES PYRENEES-ORIENTALES Cabinet. Arrêté PREF/CABINET/BC/2015244-0001 du 1 er septembre 2015 modifiant l'arrêté n PREF/CABINET/BC/2015238-0001 du 26 août 2015 portant désignation des
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS D EURE ET LOIR (Article R 1424-17 du code général des collectivités territoriales) N 2007-16 ANNEE 2007 Edition du 21
NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE
VILLE DE NOUMEA SECRETARIAT GENERAL CELLULE DU CONSEIL MUNICIPAL FJ W 20/43 r ' 3Lr l~c.;' NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE OBJET Désignation de deux représentants de la Ville au sein de la commission foncière
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 24 juin 2010 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt quatre juin deux mille dix LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL. 03 juillet 2013 ***
PREFET DE LA SAVOIE SECRETARIAT GENERAL DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE pref-recueil-administratif@savoie.gouv.fr RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL 03 juillet 2013 *** Direction générale
CONVENTION CULTURE ET SANTÉ 2013-2015
CONVENTION CULTURE ET SANTÉ 2013-2015 Direction régionale des affaires culturelles Rhône-Alpes Agence régionale de santé Rhône-Alpes Région Rhône-Alpes Représentants des institutions o Agence régionale
Faculté de droit PROGRAMME
Faculté de droit Soirée Lauréats des PROGRAMME Allocutions d ouverture de la soirée des lauréats Allocution de Monsieur le Professeur Marc SAILLARD, Président de l Université de Toulon. Allocution de Monsieur
Juriste d Affaires Concurrence / Consommation (H/F) CDI Sassenage. Ingénieur Tests et Méthodes Cartes Electroniques - H/F CDI Meylan
OFFRES INDUSTRIE MARS 2011 Juriste d Affaires Concurrence / Consommation (H/F) CDI Sassenage Juriste d'affaires - H/F CDI Sassenage Ingénieur Tests et Méthodes Cartes Electroniques - H/F CDI Meylan Technicien
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 avril 2010 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt trois avril deux mille dix LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville
Conseil Municipal Séance publique du 25/03/13. Extrait de registre des délibérations République Française
Délibération n 2013/25 Information au Conseil. Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu de la délibération n 20 du Conseil municipal du 19 décembre 2011, lui donnant délégation.
Observatoire des discriminations Avril 2006. Olivier, Gérard et Mohammed ont-ils les mêmes chances de faire carrière?
Observatoire des discriminations Avril 2006 Jean-François Amadieu En collaboration avec Sylvain Giry Olivier, Gérard et Mohammed ont-ils les mêmes chances de faire carrière? -Une analyse des enquêtes emploi
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 19 décembre 2014 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI dix neuf décembre deux mille quatorze LE CONSEIL MUNICIPAL
VILLE DE NOUMEA ---- N 2007/68 SECRETARIAT GENERAL ---- SERVICE DES FINANCES ---- AS NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE ----
VILLE DE NOUMEA N 2007/68 SECRETARIAT GENERAL SERVICE DES FINANCES AS NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE OBJET : Vente aux enchères publiques de matériels réformés P.J. : - 1 projet de délibération - 1 liste
N 1189 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
N 1189 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 26 juin 2013. PROPOSITION DE LOI tendant à ne pas intégrer la prestation
Écoute. Coopérative. Partenaire régional. Projets. Service. Engagement. Conseil. Proximité. Chiffres. Innovation. Territoire. Clés. Mutualisme.
Coopérative Service Engagement Utilité Solidarité Territoire Projets Conseil Chiffres Clés Écoute 2 0 1 4 Innovation Proximité Mutualisme Partenaire régional Santé Crédit Agricole du Languedoc Près de
DU COMITE SYNDICAL DU PAYS RISLE-CHARENTONNE VENDREDI 10 MARS 2006 A 17H15 Communauté de Communes de Bernay
PROCES VERBAL DU COMITE SYNDICAL DU PAYS RISLE-CHARENTONNE VENDREDI 10 MARS 2006 A 17H15 Communauté de Communes de Bernay Etaient présents : Monsieur André ANTHIERENS, Monsieur Christian BAISSE, Monsieur
Pour la Commune de FAVIERES, Monsieur Morad FENNAS, Madame Josette LAUTIER, Monsieur Jean Claude MARTINEZ, Monsieur Philippe MURO.
L an deux mille neuf, le 6 Juillet à vingt et une heures, les Délégués des cinq communes, composant la Communauté de Communes de la Brie Boisée, légalement convoqués, se sont réunis à la Mairie de Pontcarré,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 24 avril 2015 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt quatre avril deux mille quinze LE CONSEIL MUNICIPAL de la
FORMATION BUREAUTIQUE PLATEFORME INTERMINISTERIELLE Sites de proximité ACADÉMIE DE GRENOBLE. GRETA Adresse du siège
Annexe 1 FORMATION BUREAUTIQUE PLATEFORME INTERMINISTERIELLE Sites de proximité Code 38100 Grenoble 27, rue Anatole France 38030 Grenoble 74130 Bonneville 210 Quai du Parquet 74130 Bonneville 74540 Annemasse
L ORGANISATION DU GROUPE CREDIT AGRICOLE S.A. AU SERVICE DE SON PLAN DE DEVELOPPEMENT
Paris, le 17 novembre 2005 Communiqué de presse L ORGANISATION DU GROUPE CREDIT AGRICOLE S.A. AU SERVICE DE SON PLAN DE DEVELOPPEMENT L organisation qui sera mise en place au 1 er Janvier 2006 s inscrit
Equipe de campagne. Mardi 4 juin 2013 Jolis Mômes (9 e ) Directeurs de campagne
Equipe de campagne d Anne Hidalgo Mardi 4 juin 2013 Jolis Mômes (9 e ) Directeurs de campagne Rémi FERAUD Maire du 10 e et Premier Secrétaire du PS Parisien Jean-Louis MISSIKA Adjoint au Maire de Paris
DOCUMENTATION FINANCIERE RELATIVE A
DOCUMENTATION FINANCIERE RELATIVE A - Un programme d émission de Certificats de Dépôt d un plafond de 1,5 milliard d Euros Et - Un programme d émission de Bons à Moyen Terme Négociables d un plafond de
N 711 ASSEMBLÉE NATIONALE
Document mis en distribution le 26 février 2008 N 711 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 7 février 2008. PROPOSITION
recueil des actes administratifs
1 PREFECTURE DE LA CORREZE recueil des actes administratifs recueil spécial n 2008-08 du 7 avril 2008 Ce recueil ne comporte que des extraits d'arrêtés. Les arrêtés originaux peuvent être consultés dans
PROCES VERBAL SOMMAIRE
PROCES VERBAL SOMMAIRE L'an deux mille sept, le lundi 24 septembre à 19 heures, le Conseil de la Communauté de communes des deux Rives de la Seine, légalement convoqué, s'est réuni en son siège, en séance
40 1 ELXIR DE CHARTREUSE 1602 41 1 ELXIR DE CHARTREUSE 0925 42 1 CONTRâLE TECHNIQUE 3034 43 PORTE VELO 1480 44 1 BOITE OUTILS 0945 45 1 NIVEAU 1158
LOT TOMBOLA APASH Nø du ticket 1 1 PAIRE DE SKI 0710 2 1 PAIRE DE SKI 0312 3 1 PAIRE DE SKI 1520 4 1 SURF 0186 5 1 SURF 1579 6 1 BLOUSON ROSSIGNOL 0869 7 1 BLOUSON ROSSIGNOL 0464 8 1 CHEQUE CADEAU POUR
LISTE DES ENTREPRISES BENEFICIANT DU DROIT D USAGE DE LA MARQUE «UN HABITAT FACILE A VIVRE»
Une entreprise qui arbore le logo «Un Habitat Facile à Vivre» est une entreprise qui a reçu le droit d utiliser la marque pendant trois années, sous réserve de respecter de nombreux engagements. C est
Service innovation, R&D, développement industriel. Chambre de commerce et d industrie. 191 avenue Paul Vaillant Couturier.
Chambre de commerce et d industrie de Paris Seine-Saint-Denis Service innovation, R&D, développement industriel 191 avenue Paul Vaillant Couturier 93000 Bobigny de se mobiliser pour l innovation > Echanger
L an deux mille onze. et le 15 février,
DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE NOMBRE DES MEMBRES Afférents au Conseil Municipal En exercice Qui ont pris part à la délibération EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL de la Commune
Médaillés du Travail
EMPLOYEURS Médaillés du Travail PROMOTION NOMS-PRENOMS PROMOTION DU 01 er JANVIER 2010 : EMPLOI ASSOCIATION SOS VILLAGES D ENFANTS MARLY ASSOCIATION SOS VILLAGES D ENFANTS CATEGORIE : «ARGENT» MME DUBOIS
L organisation professionnelle
90 L organisation professionnelle La FFSA Les instances de décision En 2009, 248 entreprises pratiquant l assurance, la capitalisation et la réassurance sont membres de la FFSA. Ces entreprises sont, en
COMPTE RENDU. Conseil Municipal du 28 juin 2013
MAIRIE DE SAINT DIDIER SOUS RIVERIE COMPTE RENDU Conseil Municipal du 28 juin 2013 L an deux mil treize et le vingt-huit juin, A vingt heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué
COMPTE RENDU DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 24 FEVRIER 2014
COMPTE RENDU DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 24 FEVRIER 2014 Le bureau de la Communauté d agglomération Saint-Lô Agglo, dûment convoqué le dixhuit février deux mille quatorze, s est réuni le vingt-quatre février
Fête de l ACO. Circuit Bugatti - Le Mans 3, 4, 5 juillet 2015 S O U S R E S E R V E D E S A U T O R I S A T I O N S A D M I N I S T R A T I V E S
FEDERATION FRANCAISE DU SPORT AUTOMOBILE COMITE REGIONAL DU SPORT AUTOMOBILE BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE ACO DES 24 HEURES DU MANS Fête de l ACO Circuit Bugatti - Le Mans
Installation des ambassadeurs des marchés publics. Limoges, le 19 février 2015. www.haute-vienne.gouv.fr. @prefet87
Installation des ambassadeurs des marchés publics Limoges, le 19 février 2015 www.haute-vienne.gouv.fr @prefet87 Paris, le 19 février 2015 Le Médiateur national des Marchés publics Chère Ambassadrice,
Les centres des Finances Publiques de l'yonne
Centre des impôts foncier (CDIF) AUXERRE Adresse : 8 rue des Moreaux BP 29 89010 AUXERRE cedex Téléphone : cdif.auxerre@dgfip.finances.gouv.fr Télécopie : 03 86 72 50 00 Mail : 03 86 72 50 22 Responsable
Article 1 Objet du compte épargne-temps Article 2 Principe du compte épargne-temps demande de l agent
D é p a r t e m e n t d u P u y d e D ô m e A r r o n d i s s e m e n t d e R i o m C a n t o n d e M a n z a t MANZAT COMMUNAUTE D2012-40 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
EXPERTS NATIONAUX. Tél. 01.40.20.50.61. Département des antiquités grecques, étrusques et romaines : M. Alain PASQUIER
EXPERTS NATIONAUX I - Chefs des 14 départements patrimoniaux : 1) musée du Louvre : Palais du Louvre 34, quai du Louvre 75058 PARIS CEDEX 01 Standard général : 01.40.20.50.50 Département des antiquités
Centres de finances publiques du département de l Isère. Centres de Finances Publiques : Adresse : Téléphone. 5 Place Eloi Cuchet 38490 Les Abrets
1er juillet 2015 Centres de finances publiques du département de l Isère Centres de Finances Publiques : Adresse : Téléphone Abrets (les) Courriel : t038116@dgfip.finances.gouv.fr Responsable : Bernadette
Je tiens à remercier ici tout d abord la Chambre de Commerce et d Industrie de Lyon de m avoir permis de réaliser un stage passionnant au sein des
Je tiens à remercier ici tout d abord la Chambre de Commerce et d Industrie de Lyon de m avoir permis de réaliser un stage passionnant au sein des équipes travaillant à la création et à la reprise d entreprises
Compagnie d assurance dommages pour les professionnels et les entreprises COMPAGNIE D ASSURANCE AU SERVICE DES COURTIERS
Compagnie d assurance dommages pour les professionnels et les entreprises COMPAGNIE D ASSURANCE AU SERVICE DES COURTIERS Axeria iard est une compagnie d assurance française spécialisée dans l assurance
Univers BOULANGERIE. Dimanche 16 et lundi 17 octobre 2011 Palais des Congrès Futuroscope - Poitiers
Univers BOULANGERIE 2011 La fatalité n'existe pas... prenons les devants! Dimanche 16 et lundi 17 octobre 2011 Palais des Congrès Futuroscope - Poitiers Confédération Nationale de la Boulangerie et Boulangerie-Pâtisserie
LE FACTEUR HUMAIN DANS L ACCOMPAGNEMENT DES TRANSMISSIONS / REPRISES D ENTREPRISE
LE FACTEUR HUMAIN DANS L ACCOMPAGNEMENT DES TRANSMISSIONS / REPRISES D ENTREPRISE POURQUOI EST-CE IMPORTANT? COMMENT MIEUX LE PRENDRE EN COMPTE? Ce document présente un état des lieux critique sur la prise
Compagnie d assurance dommages pour les professionnels et les entreprises COMPAGNIE D ASSURANCE AU SERVICE DES COURTIERS
Compagnie d assurance dommages pour les professionnels et les entreprises COMPAGNIE D ASSURANCE AU SERVICE DES COURTIERS Axeria iard est une compagnie d assurance française spécialisée dans l assurance
Date de la convocation : 22 juillet 2014
L an deux mille quatorze, le 29 juillet, à 19h30, Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Beaufortain s est réuni en session ordinaire à Beaufort au siège de la Communauté de Communes,
LISTE DES ENTREPRISES BENEFICIANT DU DROIT D USAGE DE LA MARQUE «UN HABITAT FACILE A VIVRE» DATE DE MISE A JOUR : 12 JUILLET 2011
DATE DE MISE A JOUR : 12 JUILLET 2011 Une entreprise qui arbore le logo «Un Habitat Facile à Vivre» est une entreprise qui a reçu le droit d utiliser la marque pendant trois années, sous réserve de respecter
N 252 ASSEMBLÉE NATIONALE
Document mis en distribution le 24 octobre 2007 N 252 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 9 octobre 2007. PROPOSITION
Réseau CAI Bpifrance L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE
L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE [Mise à jour : 10 mai 2014] 1 L équipe Siège UBIFRANCE Paris Michel Bauza Chef de Département UBIFRANCE siège, Paris Téléphone fixe 01 40 73 35
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DES REUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DES 23 MAI ET 17 JUIN 2011
M A I R I E D E N O Y A R E Y ISERE 38360 NOYAREY Tel : 04 76 53 82 01 Fax : 04 76 53 89 97 EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES REUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL REUNION DU 04 JUILLET 2011 L an deux mille onze, le
SOLIDARITÉS NUMÉRIQUES
RENCONTRE des Espaces Culture Multimédia SOLIDARITÉS NUMÉRIQUES proposée par le Ministère de la culture et de la communication (Délégation au développement et aux affaires internationales) en partenariat
Gérard COSME Nathalie BERLU Karamoko SISSOKO. Faysa BOUTERFASS Ali ZAHI Christian LAGRANGE. Philippe GUGLIELMI Danièle SENEZ Christian BARTHOLME
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION «EST ENSEMBLE» PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE Le nombre de membres du Bureau communautaire en exercice est de 21 Séance du 27 mai 2015 Le Bureau communautaire,
en investissement à 75 000,00 et en fonctionnement à 5 500,00 en investissement à : 1 844 926,00 et en fonctionnement à : 2 039 729,54
Commune de ROUILLON Afférents au Conseil Municipal En exercice Qui ont pris part à la Délibération SEANCE DU 26 septembre 2014 19 19 19 Date de la convocation 22 septembre 2014 Date d affichage de la délibération
Conseil Régional de La Réunion
Conseil Régional de La Réunion www.regionreunion.com Didier ROBERT Président du Conseil Régional Sénateur Président de la SPLA Maraina Jean-Louis LAGOURGUE 1 er vice-président Délégué aux Affaires générales
Pôles de Compétitivité : installation du groupe des personnalités qualifiées
COMMUNIQUE DU SERVICE DE PRESSE DU PREMIER MINISTRE 16 MAI 2005 12 heures 11 Pôles de Compétitivité : installation du groupe des personnalités qualifiées Le Premier ministre Jean-Pierre RAFFARIN a installé,
Compagnie d assurance dommages pour les professionnels et les entreprises. compagnie d assurance au service des courtiers
Compagnie d assurance dommages pour les professionnels et les entreprises compagnie d assurance au service des courtiers Axeria iard est une compagnie d assurance française spécialisée dans l assurance
Syndicat Mixte Vals du Dauphiné Expansion 8, rue Pierre Vincendon 38110 LA TOUR DU PIN
Syndicat Mixte Vals du Dauphiné Expansion 8, rue Pierre Vincendon 38110 LA TOUR DU PIN COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL SYNDICAL DU 29 SEPTEMBRE 2010 Etaient présents : - Titulaires : Jean-Pierre
La Caisse d Epargne, acteur de référence du capital investissement en région. - Juillet 2010 -
La Caisse d Epargne, acteur de référence du capital investissement en région - Juillet 2010 - Votre besoin en Capital Vous êtes dirigeant (ou futur dirigeant) d entreprise et vous souhaitez : Créer ou
Licences Professionnelles
Etablissements Intitulé et responsables par établissement Principau métiers visés par la formation et insertion Effectif FI Ap FC moyen Angers/Agrocampus ouest Aménagements paysagers Licence qui comporte
vendredi 9 avril 2010
2 nde séance d installation Le Conseil régional des Pays de la Loire en ordre de marche vendredi 9 avril 2010 Photo Ouest Médias pour la Région Pays de la Loire Dossier de presse Communiqué de synthèse
Pierre Dominique, Jean Létourneau, Jacques Séminaro, Normand Héroux. Formant quorum sous la présidence de madame Lucie Désilets.
1 Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire Marie-Victorin, tenue le 23 août 2005 à 21 h, à la salle Flore laurentienne située au siège social de la Commission scolaire
LISTE DES REPRÉSENTANTS ET DES SECTIONS DE TRAVAIL au 19 novembre 2014
SECTIONS REPRÉSENTANTS MINISTÈRES ET ORGANISMES UNITÉ AGENCE DU REVENU DU QUÉBEC ARQ-01 POSTE VACANT Contentieux, Montréal (42) ARQ-02 M e Marc Duval et M e Marc Ladouceur ainsi que M e Paul Morin (représentant
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 20 FEVRIER 2015. au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers
En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié
ARRETE N 2010-09859. Accordant la médaille d honneur du travail. A l occasion de la promotion du 1 er janvier 2011
ARRETE N 2010-09859 Accordant la médaille d honneur du travail A l occasion de la promotion du 1 er janvier 2011 Le Préfet de l Isère Officier de la Légion d Honneur Officier de l Ordre National du Mérite
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 Janvier 2014
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 Janvier 2014 L an deux mille quatorze, le treize du mois de janvier, le Conseil Municipal de la Commune de la Mothe-Achard, dûment convoqué par Monsieur
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 21/12/2010 Reçu en Préfecture le : CERTIFIE EXACT, Séance du lundi 20 décembre 2010 D -20100712
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL N 7 Du 29 novembre 2014
2014/47 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL N 7 Du 29 novembre 2014 Le samedi 29 novembre 2014 à 10 heures, le Conseil Municipal s est réuni à la mairie sur convocation régulière en présence de ses conseillers
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015 01.00 RECUEILLEMENT À 19 h 30, Madame Marie-Louise Kerneïs, présidente, déclare
CONSEIL MUNICIPAL du Mercredi 20 Juillet 2011
CONSEIL MUNICIPAL du Mercredi 20 Juillet 2011 Compte-rendu Présents : Messieurs Serge BALLAZ - Tony BOISSENIN - Philippe CODDET - Roger CRAGNOLINI - Michel DYEN Daniel FAVRE Marc HUYSSEN- Patrick LAFONT
12. Tourisme : vos interlocuteurs dans le 04
POUR TOUS Par filière Restaurateurs Débits de boissons Hébergeurs Activités de pleine nature 12. Tourisme : vos interlocuteurs dans le 04 Lieux de visite et sites culturels THEMATIQUE : COMMERCIAL REFERENCEMENT
SEINE Louis André, Délégué Suppléant
En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié
Réunion Brevet Professionnel CREPS Voiron, 10 Mars 2006.
Réunion Brevet Professionnel CREPS Voiron, 10 Mars 2006. Rédacteur : Franck Cadei Assistent : Jean P. Ducloy (Directeur CREPS) Jacques Charlet ( Président Ligue) Alain Poncet (SOC) Bruno Boyer (DRDJS)
A89 2 es Rencontres d affaires
A89 2 es Rencontres d affaires Santé, bien-être, luxe, agroalimentaire, nutrition 5 mars 2015 - Pôle Interconsulaire Dordogne A89 2 es Rencontres d affaires Secteurs santé, bien-être, luxe, agroalimentaire,
PRÉFET DE LA LOIRE R E C U E I L D E S A C T E S A D M I N I S T R A T I F S N SPECIAL - 17
PRÉFET DE LA LOIRE R E C U E I L D E S A C T E S A D M I N I S T R A T I F S N SPECIAL - 17 Date de parution : 12 avril 2011 1 SOMMAIRE DU RAA SPECIAL N 17 DU 12 AVRIL 2011 DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES
tenue sous la présidence de Monsieur Sudron, assisté(e) de Madame Allex et Madame Gourmelon, Conseillers En présence de Monsieur Josserand, Greffier
4ème Chambre Page : 1 / 1 tenue sous la présidence de Monsieur Sudron, assisté(e) de Madame Allex et Madame Gourmelon, Conseillers En présence de Monsieur Josserand, Greffier 14 Heures 00 01) DOSSIER 51117
N 2426 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
N 2426 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 1 er avril 2010. PROPOSITION DE LOI visant à accorder aux donateurs
Délibération n 2013/24 Renouvellement des contrats d'assurance de la Ville. Procédure d'appel d'offres Ouvert (AOO).
Délibération n 2013/24 Renouvellement des contrats d'assurance de la Ville. Procédure d'appel d'offres Ouvert (AOO). Nombre de conseillers municipaux en exercice : 45 Nombre de conseillers municipaux présents
BULLETIN OFFICIEL DE POLE EMPLOI
BULLETIN OFFICIEL DE POLE EMPLOI n 97 du 2 octobre 2013 Sommaire chronologique Instruction n 2013-87 du 19 septembre 2013 Conditions de prise en charge des portés et d enregistrement de l attestation employeur
Monsieur Alain JUPPE - Maire
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 28/05/13 Reçu en Préfecture le : 04/06/13 CERTIFIÉ EXACT, Séance du lundi 27 mai 2013 D - 2 0
Livret de l étudiant 2014/2015
Livret de l étudiant 2014/2015 Un guide des Parcours Spécifiques au sein de l IUT 1. étudiants à contraintes fortes pour raisons médicales. sourds et déficients auditifs. handicap moteur ou visuel. troubles
Le Directeur Général de l'agence Régionale de Santé Bretagne
ARRETE MODIFICATIF relatif à la composition nominative de la commission spécialisée de l organisation des soins de la conférence régionale de la santé et de l autonomie de Bretagne Vu le code de la santé
COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014
1 VILLE DE SAINTE FOY-LÈS-LYON ---------- Secrétariat Général ---------- BI/NC COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2014 Le conseil municipal, sous la présidence du Maire,
Les nouveautés de La construction modulaire
Les nouveautés de La construction modulaire (NIVEAU 1) 24 rue de la Libération 38300 BOURGOIN / TÉL : 04.74.19.24.09 / FAX : 04.82.53.00.48 contact@atelier du modulaire.fr Organisme de formation enregistrée
GUIDE DES ARTISANS LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTCUQ. Le guide :
LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTCUQ Année 2011 GUIDE DES ARTISANS Le guide : Présentation de la liste des artisans installés sur le territoire de la Communauté de Communes ( c oordonnées, adresse, domaine
1. AIDE MUNICIPALE POUR LE RAVALEMENT DE FAÇADE M. MYRIAM MICHEL 2. CREATION D UN POSTE D ADJOINT TECHNIQUE AGENT POLYVALENT
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014 L'an deux mille quatorze, le vingt juin, à 19 H 00, le Conseil Municipal de la Commune de Jarnac, dûment convoqué le 13 juin 2014, s'est
BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS
BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS N 98 DU 9 DECEMBRE 2009 DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES 13 I-7-09 INSTRUCTION DU 16 NOVEMBRE 2009 MOUVEMENT DU PERSONNEL CATEGORIE B CONTROLEURS - ANNEE 2009 - NOR
LE DOSSIER DU PATIENT EN PEDICURIE-PODOLOGIE MAI 2001. Service des recommandations et références professionnelles
LE DOSSIER DU PATIENT EN PEDICURIE-PODOLOGIE MAI 2001 Service des recommandations et références professionnelles Les recommandations pour la pratique clinique sur le thème «Dossier du patient en pédicuriepodologie»
Syndicat de copropriétaires
Syndicat de copropriétaires Parcelle 1031 du plan cadastrale de Barjols (en vert) PIÈCES ANNEXES : Consultables et téléchargeables sur le site web dédié à la copropriété http://www.barjols1031.com Soit
Médiation des relations inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance
Médiation des relations inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance Septembre 2010 1 SOMMAIRE 1. Présentation de la Médiation des relations inter-entreprises industrielles et de la soustraitance
HISTOIRES LOGIQUES 1 HISTOIRES LOGIQUES 2. Soixante flèches. La moitié de la hauteur. Guillaume tire à l arc. Il a soixante flèches.
HISTOIRES LOGIQUES 1 HISTOIRES LOGIQUES 2 La moitié de la hauteur Ma sœur Émilie mesure 80 cm plus la moitié de sa hauteur. Combien mesure-t-elle? Soixante flèches Guillaume tire à l arc. Il a soixante
COMPOSITION DU BUREAU DE LA CHAMBRE RÉGIONALE suite à l assemblée générale d installation du 18 novembre 2010
COMPOSITION DU BUREAU DE LA CHAMBRE RÉGIONALE suite à l assemblée générale d installation du 18 novembre 2010 Fonction Prénom & Nom Métier Département Président CHOQUET Jean-Claude Boulangerie 44 1 er