Organisation régionale en Bretagne Journée inter régionale FIDES. Nantes - 7 mars 2014
|
|
- Arthur Labonté
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Organisation régionale en Bretagne Journée inter régionale FIDES Nantes - 7 mars
2 La Bretagne engagée dans la démarche Un pilotage tripartite - Coordination régionale AM, ARS, DRFIP Débutée en Avec des établissements volontaires Poursuivie en Avec des établissements volontaires 2
3 Animation régionale tripartite dans l attente de la publication des textes Création d un Groupe de pilotage régional (actée le 3/10/2013) -Avec les 3 organismes ARS-DRFIP-AM (y compris la MSA) -Pour suivre l avancement du passage en FIDES des établissements bretons Des Réunions trimestrielles tripartites Des Réunions semestrielles associant la coordination régionale AM, les 4 CPAM, un représentant de la MSA, la DRFIP, l ARS ainsi qu un représentant d établissement par catégorie d établissement afin d échanger autour des problématiques rencontrées, de faire un retour sur l avancement régional du projet FIDES, du passage en PESV2 3
4 Démarche d accompagnement des établissements Plusieurs démarches d accompagnement ont déjà été engagées Démarche 2009 Démarche 2011 CHU Brest CHIC Quimper CH Guingamp CH Douarnenez Clinique La Sagesse CH Fougères CH Centre Bretagne CH Vitré CH Bretagne Sud CH Lannion CH St Malo 4
5 Démarche d accompagnement des établissements : Tableau de bord régional sur le pilotage de la chaîne de facturation/recouvrement objectifs : Proposer aux établissements un outil simple de benchmark et d appui à l optimisation de la chaîne de facturation 5
6 Le tableau de bord sur le pilotage de la chaîne de facturation / recouvrement Issu des réflexions des travaux menés en avec les établissements participants au chantier et le consultant 14 indicateurs envisagés, ventilés en 3 parties Le rythme de facturation La qualité de la facturation Le recouvrement Chaque indicateur dispose d une cible ANAP nationale d une fiche méthodologie d aide au traitement et à l interprétation 6
7 7
8 Le tableau de bord sur le pilotage de la chaîne de facturation / recouvrement Le rythme de facturation n 1 Rythme d'émission des chaînes de facturation en hospitalisation. n 2 Rythme d'émission des chaînes de facturation en externe. L idée : Le rythme d'émission des chaînes est mécaniquement un déterminant essentiel des délais de facturation. n 3 et n 4 Taux de facturation des dossiers en hospitalisation (AMO/AMC) n 5 et n 6 Taux de facturation des dossiers en externe (AMO/AMC) L idée : Impact sur le délai de facturation : les dossiers non encore facturés n'apparaissent pas dans le délai de facturation. Les retards de facturation peuvent donc augmenter et, temporairement, ne pas être visibles en termes d'allongement du délai. Le délai de facturation n'apparait en augmentation qu'avec un temps de décalage. 8
9 Le tableau de bord sur le pilotage de la chaîne de facturation / recouvrement Le rythme de facturation n 7 Délai moyen de facturation : Hospitalisation n 8 Délai moyen de facturation : Externe L idée : Le délai de facturation a une influence : - sur le taux de rejets : l'éloignement entre la date de venue du patient et la date de facturation augmente les risques d'erreur sur les droits (ex : droits saisie sur la base d'une consultation CDR à date de facturation mais différents de ceux à la date de venue) - Sur le délai de recouvrement : une facturation éloignée de la date d'origine augmente potentiellement le temps de traitement par les organismes complémentaires et incite peu le patient à s'acquitter rapidement des montants dus. 9
10 Le tableau de bord sur le pilotage de la chaîne de facturation / recouvrement La Qualité de facturation n 9 Taux de rejet B2 (NOEMI 908) des factures AMO en facturation individuelle (migrants, rétrocession des médicaments) n 10 Taux de rejet B2 des factures AMO informatives 1 n 11 Taux d'annulations de titres A noter : les rejets peuvent connaître des variations sur l'année (par exemple, augmentation en fin d'année si l'établissement facture plus rapidement pour la clôture, et allège pour cela des vérifications qu'il effectue habituellement). 10
11 Le tableau de bord sur le pilotage de la chaîne de facturation / recouvrement Le recouvrement n 13 Taux de recouvrement AMC n 13 Délai de recouvrement AMC n 14 Taux d'admissions en non valeur L idée : le taux d'admissions en non-valeur reflète le volume de créances jugées définitivement irrécouvrables et qui devra ensuite être apuré par l'établissement par une reprise sur provision. 11
12 Le tableau de bord sur le pilotage de la chaîne de facturation / recouvrement Calendrier envisagé Collecte des données semestrielles Données annuelles 2013 => mars 2014 Données 1 er semestre 2014 => septembre 2014 Restitution des données régionales à l issue de chaque collecte et analyse des données Vers les établissements bretons Vers le niveau national 12
13 Merci de votre attention 13
Projet ROC Réunion de lancement des groupes de travail Présentation du projet aux établissements de santé
Programme SIMPHONIE Projet ROC Réunion de lancement des groupes de travail Présentation du projet aux établissements de santé Lundi 2 Février 2015 Version 0 Sommaire A. Contexte, objectif, enjeux B. Déclinaison
Plus en détailDébit 4011 «Fournisseurs» Crédit compte de la classe 6 intéressé (mandat d annulation)
5 CLASSE 4 COMPTES DE TIERS Les comptes de tiers enregistrent les créances et les dettes liées à des opérations financières et non financières faites en général à court terme. Par extension, ils enregistrent
Plus en détailPaiement en ligne des frais hospitaliers TIPI régies hospitalières
en ligne des frais s TIPI régies hospitalières 1. Guide d aide à la décision à destination des directions d établissements de santé publics La démarche proposée dans le présent document est pilotée au
Plus en détailAinsi plusieurs dispositions ont été prises pour enrichir les informations disponibles sur les médicaments et dispositifs médicaux :
des produits et prestations en sus des tarifs d hospitalisation renforcent la nécessité d une information partagée sur l utilisation de ces produits au sein des établissements de santé. Ainsi plusieurs
Plus en détailGUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger
GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger SOMMAIRE GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger o o o o o o o o o o o o
Plus en détailACCÉLÉRER LA CROISSANCE DE VOTRE ENTREPRISE À CHAQUE ÉTAPE DE SON DÉVELOPPEMENT INTERNATIONAL
ACCÉLÉRER LA CROISSANCE DE VOTRE ENTREPRISE À CHAQUE ÉTAPE DE SON Un accompagnement personnalisé à chaque étape de votre développement! Bretagne Commerce International est une association d entreprises
Plus en détailNORME COMPTABLE RELATIVE A LA PRESENTATION DES ETATS FINANCIERS DES ASSOCIATIONS AUTORISEES A ACCORDER DES MICRO-CREDITS NC 32
NORME COMPTABLE RELATIVE A LA PRESENTATION DES ETATS FINANCIERS DES ASSOCIATIONS AUTORISEES A ACCORDER DES MICRO-CREDITS NC 32 OBJECTIF 01. La norme comptable NC 01 - "Norme comptable générale" définit
Plus en détailÉvolution du tissu artisanal en Bretagne
du tissu artisanal en Bretagne Alors que le nombre d entreprises artisanales bretonnes a baissé depuis 1990, 28 000 emplois salariés supplémentaires ont été créés dans le secteur en 14 ans. La taille des
Plus en détailLe DMP en Bretagne. Assemblée générale ANIORH. Vendredi 7 Décembre 2012
Le DMP en Bretagne Assemblée générale ANIORH Vendredi Ordre du Jour 1- Présentation du DMP 2- Déploiement du DMP en Bretagne 3- Présentation de la démarche en établissement 4- Présentation de la démarche
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DES PRETS POUR LE LOGEMENT LOCATIF SOCIAL AVEC PREFINANCEMENT - DUREE AJUSTABLE
www.caissedesdepots.fr DIRECTION REGIONALE UNDEFINED Fascicule LSPA 04-01 CONDITIONS GENERALES DES PRETS POUR LE LOGEMENT LOCATIF SOCIAL AVEC PREFINANCEMENT - DUREE AJUSTABLE ARTICLE 5 - DEFINITIONS La
Plus en détailSemaine du sanitaire, du social et du médico-social
Dossier de presse Du 7 au 11 octobre 2013 Semaine du sanitaire, du social et du médico-social Des formations et des métiers pour répondre aux évolutions de la Bretagne Donner un coup de projecteur aux
Plus en détailPublications régionales et locales
Publications régionales et locales 2014 Quotidiens Ouest-France 10 rue du Breil - Zi de Chantepie - 35051 RENNES CEDEX 9 Tél 02 99 32 60 00 - Fax 02 99 32 60 25 Site web : www.ouest-france.fr Tirage :
Plus en détailSOLUTION DE GESTION D UN CLUB SERVICE
SOLUTION DE GESTION D UN CLUB SERVICE Créé par un LIONS pour des LIONS Déjà 12 ans de fonctionnement «Réduire drastiquement les temps administratifs tout en augmentant notre efficacité et ainsi transformer
Plus en détailLe Président Rennes, le 10 juin 2014
Le Président Rennes, le 10 juin 2014 Monsieur le Directeur du centre hospitalier de Tréguier tour Saint-Michel BP 81 22220 Tréguier Par lettre du 30 avril 2014, j'ai porté à votre connaissance le rapport
Plus en détailFICHE D IMPACT PROJET DE TEXTE REGLEMENTAIRE
FICHE D IMPACT PROJET DE TEXTE REGLEMENTAIRE NOR : FCPT1412044R Intitulé des textes : projet d ordonnance relative à la réforme du taux d intérêt légal et projet d arrêté fixant les catégories de prêts
Plus en détailAVENANT N 1 Á LA CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D OUVRAGE POUR LA CONSTRUCTION DE L IMMEUBLE BIO OUEST ILE DE NANTES 2
DIRECTION GENERALE FINANCES ET GESTION DIRECTION DES PROJETS D EQUIPEMENTS AVENANT N 1 Á LA CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D OUVRAGE POUR LA CONSTRUCTION DE L IMMEUBLE BIO OUEST ILE DE NANTES 2 AVENANT
Plus en détailhttp://greta-bretagne.ac-rennes.fr septembre 2011 dans les domaines du Commerce - Informatique Hôtellerie-restauration Transport logistique
GRETA DES CÔTES-D ARMOR GRETA DE BRETAGNE Offre de formation OCCIDENTALE GRETA EST-BRETAGNE GRETA DE BRETAGNE dans les domaines du Bâtiment Commerce - Informatique Sanitaire et social Hôtellerie-restauration
Plus en détailDROIT- ECONOMIE - GESTION. Sciences économiques. Sciences économique Santé, Emploi - Formation
2012-2016 Niveau : MASTER Année Domaine : Mention : DROIT- ECONOMIE - GESTION Sciences économiques M1 Spécialité : Sciences économique Santé, Emploi - Formation 60 ES Volume horaire étudiant : 302 h 87
Plus en détailCertification des Etablissements de Santé en France
Certification des Etablissements de Santé en France Pouvait-on faire sans elle en France? Peut-elle faire mieux? Les enjeux et les perspectives de la procédure 2014 Plan de l intervention 1. Partie 1 :
Plus en détailCHARTE POUR L ACCUEIL DES INTERNES
CHARTE POUR L ACCUEIL DES INTERNES Formalisation des engagements réciproques entre l EPS Ville-Evrard et les internes Ressources humaines médicales Delphine LEBIGRE AAH NOVEMBRE 2012 Objectifs L établissement
Plus en détailNote Simplifiée. UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE ---------------- La Commission ------------
UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE ---------------- La Commission ------------ PROJET D APPUI A L EXTENSION DE LA COUVERTURE DU RISQUE MALADIE DANS LES PAYS MEMBRES DE L UEMOA Note Simplifiée
Plus en détailRapport S 3.2 «Informations non bilantaires»
Rapport S 3.2 «Informations non bilantaires» Banque centrale du Luxembourg Sommaire 1 Introduction...3 1.1 Population déclarante...3 1.2 Périodicité et délai de communication...3 2 Renseignement des opérations...4
Plus en détailMINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ. Organisation
MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ _ Direction générale de l offre de soins _ Sous-direction du pilotage de la performance des acteurs de l offre de soins _ Bureau des coopérations et contractualisations
Plus en détailTableaux de bord de gestion du risque Rapport d audit permanent
www.coopami.org Tableaux de bord de gestion du risque Rapport d audit permanent TUNIS 17 décembre 2013 Michel Vigneul Conseiller Actuaire La bonne gestion financière d un système d assurance de soins de
Plus en détailLa formation au Leadership Clinique a-t-elle transformé l infirmière en chef de mon unité de soins? Ressenti d un infirmier de terrain.
La formation au Leadership Clinique a-t-elle transformé l infirmière en chef de mon unité de soins? Ressenti d un infirmier de terrain. Olivier Guissard,, infirmier en unité de pneumologie, en charge de
Plus en détailCLASSE 5 COMPTES FINANCIERS 1.1. COMPTE 50 VALEURS MOBILIERES DE PLACEMENT
5 CLASSE 5 COMPTES FINANCIERS Les comptes financiers enregistrent les mouvements de valeurs en espèces, chèques, ainsi que les opérations faites avec le Trésor, les banques et les établissements financiers.
Plus en détailJOURNAL DU DÉBAT N 1 INFORMEZ-VOUS, DONNEZ VOTRE AVIS
JOURNAL DU DÉBAT N 1 SEPTEMBRE 2014 RÉSEAU FERRÉ DE FRANCE (RFF), PRÉSENTE UN PROJET DE NOUVELLES LIAISONS FERROVIAIRES EN BRETAGNE ET PAYS DE LA LOIRE DU 4 SEPTEMBRE 2014 AU 3 JANVIER 2015 INFORMEZ-VOUS,
Plus en détailCOMMISSION du 02/04/2014 CPAM14
Présents : COMMISSION du 02/04/2014 CPAM14 Ambulanciers : Mr VASSET, Mr de K, Mr MOUCHEL, Mme DOUCHIN CPAM14 : Mme LAGARRIGUE C, Mr MARIAGE, Mr GOUVILLE (Responsable relations CH), MME LEMENAGER (Responsable
Plus en détailUne approche préventive qui repose sur des contrôles permanents et sur place
Une approche préventive qui repose sur des contrôles permanents et sur place AMF ACPR : vers une convergence des processus de surveillance et sanctions? Paris, 14 octobre 2013 1 Contrôle sur place Contrôle
Plus en détailSection Gestion comptable publique n 14-0010
DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES Section Gestion comptable publique n 14-0010 NOR : FCPE1414565J Instruction du 17 juin 2014 DIFFUSION DE L'INSTRUCTION DGFIP DGOS DU 05 JUIN 2014 Bureau CL-1C
Plus en détailLes campagnes budgétaires dans le secteur médico-social
Les campagnes budgétaires dans le secteur médico-social 4 juin 2013 1 Déroulement des campagnes PA-PH dans un cadre préservé Progression de l ONDAM médico-social 2013 : Taux le plus élevé des sous objectifs
Plus en détailGROUPE. Comptes consolidés. Au 31décembre 2013
GROUPE Comptes consolidés Au 31décembre 2013 1 SOMMAIRE SOMMAIRE... 2 BILAN CONSOLIDE... 3 COMPTE DE RESULTAT... 4 TABLEAU DES FLUX DE TRESORERIE... 5 PRINCIPES ET METHODES... 6 PRINCIPES ET METHODES DE
Plus en détailCarnet de bord. www.mfbco.fr COMPLÉMENTAIRE SANTÉ. La Mutuelle de la mer
Carnet de bord www.mfbco.fr COMPLÉMENTAIRE SANTÉ La Mutuelle de la mer INFOS PRATIQUES Comment vous faire indemniser? Vos frais de santé sont directement transmis par l ENIM et les CPAM conventionnées.
Plus en détailDescription des formats de fichiers SSR applicables à compter de la semaine 10 de 2014
Pôle LETS Service Architecture et Production Informatique 117, Bd Marius Vivier Merle 69482 LYON Cedex 3 E-Mail : mailing-pmsi@atih.sante.fr Tél. : +33 (04 37 91 33 10) Description des formats de fichiers
Plus en détailComptabilité - USR. Logiciel : Comptabilité USR - Version 2,16 Documentation réalisée par JJ Gorge Trésorier Tir à l'arc le 04/04/2010 1 / 15
Logiciel : Comptabilité USR - Version 2,16 Documentation réalisée par JJ Gorge Trésorier Tir à l'arc le 04/04/2010 1 / 15 Table des matières Ecran principal de saisie...3 Ajouter une nouvelle opération
Plus en détailCirculaire NBB_2012_12 - Annexe 4
Politique prudentielle et stabilité financière boulevard de Berlaimont 14 BE-1000 Bruxelles Tél. +32 2 221 35 88 Fax + 32 2 221 31 04 numéro d entreprise: 0203.201.340 RPM Bruxelles www.bnb.be Circulaire
Plus en détailCommuniqué de presse S1 2014-2015
Communiqué de presse 27 novembre 2014 Huizingen, Belgique Communiqué de presse S1 2014-2015 (Résultats pour le premier semestre clôturé le 30 septembre 2014) Le chiffre d affaires semestriel a connu une
Plus en détailCentre International de Recherche et de Développement
Centre International de Recherche et de Développement Publication UNGANA 652 CIDR Tous droits de reproduction réservés Eléments de réflexion pour la contractualisation entre une mutuelle de santé et un
Plus en détailTitre de gestionnaire d'unité commerciale et de distribution. Licence Administration économique et sociale (AES)
Les métiers de la gestion : BTS et DUT Fiche Actuel Bretagne 2.331 Les métiers de la vente : Bac et études supérieures Fiche Actuel Bretagne 2.322 www.onisep.fr et www.nadoz.org Formation initiale www.gref-bretagne.com
Plus en détailFormations pour les professionnels du tourisme
Document confidentiel Contrat d objectifs emploi- tourisme s pour les professionnels du tourisme Calendrier des actions collectives financées par les OPCA en région Bretagne Accueil Connaissance de l environnement
Plus en détailDu résultat social au résultat consolidé Novembre 2011
Du résultat social au résultat consolidé Novembre 011 Du résultat social au résultat consolidé Préambule Les comptes consolidés ont pour but de présenter le patrimoine, la situation financière et les résultats
Plus en détailrelatif aux règles comptables applicables aux fonds communs de créances
COMITE DE LA REGLEMENTATION COMPTABLE Règlement n 2003-03 du 2 octobre 2003 relatif aux règles comptables applicables aux fonds communs de créances (Avis n 2003-09 du 24 juin 2003 du compte rendu CNC)
Plus en détailCréation du nouveau site internet de la communauté de communes et des communes membres
MARCHE PUBLIC DE PRESTATION INTELECTUELLE PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du code des marchés publics) Création du nouveau site internet de la communauté de communes et des communes membres CAHIER DES CLAUSES
Plus en détailEvaluation du dispositif régional de l animation territoriale de santé
Conseil régional de Bretagne Agence régionale de santé Evaluation du dispositif régional de l animation territoriale de santé Mars 2012 acadie + aures (groupereflex) Evaluation régionale ATS février 2012
Plus en détailEvelyne GURFEIN Comptes consolidés IAS IFRS et conversion monétaire
Evelyne GURFEIN Comptes consolidés IAS IFRS et conversion monétaire, 2007 ISBN-10 : 2-7081-3760-3 ISBN-13 : 978-2-7081-3760-8 Chapitre 7 Les normes IAS/IFRS et leur impact Quelle question? «Bonjour, je
Plus en détailSEMINAIRES SPECIFIQUES
57, bd Abdelmoumen Résidence Al Hadi n B15 Tél 022 47 06 13 /15 - Fax 022 47 06 78/91 mailacf@acf.ma SEMINAIRES SPECIFIQUES AUX ENTREPRISES D ASSURANCES ET DE REASSURANCE MUTUELLES ET CAISSES DE RETRAITE.
Plus en détailQuel est le cadre légal et réglementaire du remplacement d un infirmier libéral par un autre infirmier? Quelles sont les procédures à suivre?
Quel est le cadre légal et réglementaire du remplacement d un infirmier libéral par un autre infirmier? Quelles sont les procédures à suivre? En droit, on considère qu il y a remplacement lorsqu un infirmier
Plus en détailNORME IAS 07 LE TABLEAU DES FLUX DE TRÉSORERIE
NORME IAS 07 LE TABLEAU DES FLUX DE TRÉSORERIE UNIVERSITE NANCY2 Marc GAIGA - 2009 Table des matières NORME IAS 12 : IMPÔTS SUR LE RÉSULTAT...3 1.1. LA PRÉSENTATION SUCCINCTE DE LA NORME...3 1.1.1. L esprit
Plus en détailPortail d informations et de données de marchés publics ou la commande publique augmentée
Portail d informations et de données de marchés publics ou la commande publique augmentée Association Loi 1901 créée à l initiative de Pascale Lang-Mouginot et Céline Faivre http://breizhsmallbusinessact.fr/-
Plus en détailLe rôle de la société civile
Le rôle de la société civile Bruxelles 15 décembre 2011 Les mutuelles de santé au Burkina Faso Inégalité d accès aux soins de santé au Burkina Faso La majorité de la population vit en dessous du seuil
Plus en détailVisite test de certification V2014 Retour du CHU de Rennes GCS CAPPS Vendredi 12 juin 2015
Visite test de certification V2014 Retour du CHU de Rennes GCS CAPPS Vendredi 12 juin 2015 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE RENNES Le CHU de Rennes Etablissement MCO, SSR, SLD de 1860 lits et places
Plus en détailFORMATIONS. pour toutes les professions libérales. Journée des nouveaux adhérents. Auto-entrepreneur et les professions libérales. 1 jour.
FORMATIONS pour toutes les professions libérales 1 Journée des nouveaux adhérents Missions de votre ARAPL Votre comptabilité libérale simple et efficace Nouveaux adhérents de l ARAPL Bretagne Pays de la
Plus en détailGEOSI. Les intérêts et les Emprunts
GEOSI Les intérêts et les Emprunts 1.Définition Lorsque qu une personne (prêteur) prête une somme à une autre personne (emprunteur) il est généralement convenu de rembourser, à l échéance, cet emprunt
Plus en détailSMS Prérequis SOMMAIRE
Prérequis :! Commande de SMS auprès de smsfactor (www.smsfactor.com)! Osoft à partir de la version 6.61.140 pour les praticiens et 6.62.016 pour les Etablissements.! Osoft Serveur (pour Mac et PC) ou en
Plus en détailLe besoin en fonds de roulement (BFR) et la trésorerie
Mois AAAA Mois décembre AAAA 2009 mise à jour décembre 2010 Préambule Les associations du secteur social et médico-social qui gèrent un ou plusieurs établissements ou services et proposent des prestations
Plus en détailObservatoire Crédit Logement / CSA du Financement des Marchés Résidentiels Tableau de bord mensuel. Janvier 2015
Observatoire Crédit Logement / CSA du Financement des Marchés Résidentiels Tableau de bord mensuel Janvier 2015 Avertissement : les indicateurs mensuels repris dans le «Tableau de bord» ne deviennent définitifs
Plus en détailCommuniqué de presse. Tereos Europe 500 000 000 d emprunt obligataire à 6 3/8 % dus à 2014. Pour le semestre clos au 31 mars 2012.
Communiqué de presse Lille, le 29 juin 2012 Tereos Europe 500 000 000 d emprunt obligataire à 6 3/8 % dus à 2014 Pour le semestre clos au 31 mars 2012. L Entreprise organise une conférence téléphonique
Plus en détailDécret n XXX du XX relatif aux effacements de consommation d électricité
Décret n XXX du XX relatif aux effacements de consommation d électricité Le premier ministre, Sur le rapport du ministre de l écologie, du développement durable et de l énergie, Vu le code de l énergie,
Plus en détailÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS
ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS PERIODE DU 1 ER AVRIL AU 31 DECEMBRE 2004-1 - COMPTE DE RÉSULTAT CONSOLIDÉ Période du 1 er avril au 31 décembre 2004 2003 2003 Exercice clos le Notes Pro forma 31 mars 2004
Plus en détailASSEMBLÉE NATIONALE 17 mars 2015 AMENDEMENT
ASSEMBLÉE NATIONALE 17 mars 2015 Adopté Rédiger ainsi cet article : SANTÉ - (N 2302) AMENDEMENT présenté par le Gouvernement ---------- ARTICLE 18 N o AS1725 (Rect) «I. Le déploiement du mécanisme du tiers
Plus en détailRésultats du 1 er semestre 2011 Reprise de cotation
COMMUNIQUE DE PRESSE Résultats du 1 er semestre 2011 Reprise de cotation La Seyne-sur-Mer, le 25 novembre 2011 : Groupe VIAL (FR0010340406 VIA), premier groupe français indépendant de menuiserie industrielle
Plus en détailLes solutions pour amorcer et héberger son entreprise
Les solutions pour amorcer et héberger son entreprise Animé par: Malo BOUESSEL DU BOURG - PRODUIT EN BRETAGNE Christine LEGAUD - CCI RENNES Annie LAUNAY - AD MISSIONS Différentes solutions pour accueillir
Plus en détailGROUPE NSE INDUSTRIES. Comptes intermédiaires consolidés Période du 1 er janvier au 30 juin 2014
GROUPE NSE INDUSTRIES Comptes intermédiaires consolidés Période du 1 er janvier au 30 juin 2014 BILAN (en milliers d euros) ACTIF Note 30/06/14 30/06/13 Ecarts d'acquisition 1 3 872 3 972 Immobilisations
Plus en détailGTT annonce un excellent premier semestre 2014 avec un résultat net en hausse de 18 % Confirmation des objectifs 2014
GTT annonce un excellent premier semestre 2014 avec un résultat net en hausse de 18 % Confirmation des objectifs 2014 Forte croissance du chiffre d affaires semestriel qui reflète les prises de commandes
Plus en détailPROTECTION DES DROITS DU TRADUCTEUR ET DE L INTERPRETE
PROTECTION DES DROITS DU TRADUCTEUR ET DE L INTERPRETE Le traducteur ou l interprète non salarié doit en permanence veiller à la préservation de ses droits tant dans l établissement de sa relation avec
Plus en détailLES AMORTISSEMENTS : CALCULS ENREGISTREMENTS
LES AMORTISSEMENTS : CALCULS ENREGISTREMENTS PRESENTATION DES MODES D AMORTISSEMENT Exemple 1 : CAS D UN AMORTISSEMENT VARIABLE On acquiert le 04/08/N une machine-outil pour une valeur HT de. Cette machine,
Plus en détailFINANCEMENT DES RISQUES PROFESSIONNELS. CHU de la TIMONE UE «ORGANISATION DE LA SECURITE SOCIALE»
FINANCEMENT DES RISQUES PROFESSIONNELS CHU de la TIMONE UE «ORGANISATION DE LA SECURITE SOCIALE» Intervenant : Jean-Jacques LANTONNET Expert Tarification AT-MP Direction des Risques Professionnels Caisse
Plus en détailDéfinition. Caractéristiques
REPENSER LA PRESENTATION DU BUDGET : UNE NOMENCLATURE STRATEGIQUE Le budget des collectivités de plus de 3 500 habitants peut être présenté par nature et par fonction. La nomenclature fonctionnelle permet
Plus en détailOpérations 2012 JOBS D ETE
Opérations 2012 JOBS D ETE Le Réseau Information Jeunesse Bretagne vous informe sur les et 22 - COTES D ARMOR Type d action (Atelier,, Salon, etc.) Intitulé de l action Descriptif rapide (participants,
Plus en détailGuide de l année-recherche
Guide de l année-recherche Destiné aux Internes de Médecine Générale Mars 2011 Mis à jour Octobre 2013 Co signé en octobre 2013 par : Page 2 sur 20 SOMMAIRE I. Introduction 5 II. Définition de l année-recherche
Plus en détailN o d organisme. Rendement actuel Cible Justification de la cible
Plan qualité 2015-2016 pour Soins continus Bruyère Objectifs et initiatives d amélioration BUT Mesure Changement Initiatives prévues Dimension de la qualité Objectif Mesure/indicateur Unité/population
Plus en détailLes résultats du premier semestre 2007 sont encore totalement affectés par la situation stratégique antérieure et les charges du passé.
De Rouck Geomatics poursuit la mise en œuvre de son plan de réorientation stratégique. Les résultats du premier semestre sont encore affectés par la situation stratégique antérieure. Au cours du premier
Plus en détailLa télémédecine en action : 25 projets passés à la loupe. Un éclairage pour un déploiement national
La télémédecine en action : 25 projets passés à la loupe Un éclairage pour un déploiement national Journée Télémédecine ASIP Santé 3 mai 2012 Pascale MARTIN - ANAP Agence Nationale d Appui à la Performance
Plus en détailGuide pratique 2 4.21-1
4.21 LE PILOTAGE Le système de pilotage permet de contrôler les opérations du cycle de paie. Il conserve les informations relatives à la période de paie du dernier calcul effectué. Il comptabilise toutes
Plus en détailLe partenaire de la gestion des risques des acteurs du social et du médico-social
Le partenaire de la gestion des risques des acteurs du social et du médico-social Présentation de la société La société Sham Fondée en 1928 par des Directeurs d hôpitaux SHAM est une Société d Assurance
Plus en détailDiminution de l endettement net consolidé de 8 % sur le semestre
Comptes consolidés semestriels 30 juin 2009 COMMUNIQUE DE PRESSE 28 SEPTEMBRE 2009 Progression du chiffre d affaires (pro forma) en croissance de 5,6 % à 151 M Solide rentabilité : EBITDA de 25 M soit
Plus en détailRapport semestriel sur les comptes consolidés
Rapport semestriel sur les comptes consolidés www.concoursmania.com 1 Référentiel comptable, modalités de consolidation, méthode et règles d évaluation 1.1. Principes comptables En vue d apporter une information
Plus en détailETATS FINANCIERS SEMESTRIELS. Données consolidées. Du 1 er Janvier 2014 au 30 Juin 2014. Page 1 sur 13
ETATS FINANCIERS SEMESTRIELS Données consolidées Du 1 er Janvier 2014 au 30 Juin 2014 Page 1 sur 13 SOMMAIRE 1. Principes et méthodes de consolidation 2. Evénements significatifs postérieurs à la clôture
Plus en détailChiffre d affaires au 30 juin 2015. Conférence téléphonique du 27 juillet 2015
Chiffre d affaires au 30 juin 2015 Conférence téléphonique du 27 juillet 2015 Faits marquants du 1er semestre 2015 CA hors IFRIC 12 : + 3,2 % à change constant à 220,2 M (vs. 213,4 M au 30 juin 2014) Bon
Plus en détailSOMMAIRE RÉSULTATS SEMESTRIELS 2011 PRÉAMBULE 2 PERFORMANCE COMMERCIALE 6 RÉSULTATS CONSOLIDÉS 9 STRUCTURE FINANCIÈRE 13 SQLI EN BOURSE 18
SOMMAIRE RÉSULTATS SEMESTRIELS 2011 PRÉAMBULE 2 PERFORMANCE COMMERCIALE 6 RÉSULTATS CONSOLIDÉS 9 STRUCTURE FINANCIÈRE 13 SQLI EN BOURSE 18 STRATÉGIE & PERSPECTIVES 21 CONCLUSION 28 1 RAPPEL DU POSITIONNEMENT
Plus en détailXXXXXX. Information préalable au 31.12.2002. Base individuelle / Entreprise. Cochez la case appropriée d'une X
Banque nationale suisse Direction de la statistique Saisie des données Case postale Bon de livraison pour disquettes (FRIN) A imprimer et joindre à la disquette Raison sociale Adresse NPA Localité Collaborateur
Plus en détailTABLEAU SYNOPTIQUE DES INCITATIONS FISCALES
TABLEAU SYNOPTIQUE DES INCITATIONS FISCALES Réforme globale du Code Général des Impôts Fiche technique thématique Mesures Modalités pratiques Objectif poursuivi 1 Crédit d impôt pour investissement (Impôt
Plus en détail«Le salon indépendant de la Copropriété» 4 ème édition du salon de l ARC LE SUIVI DES IMPAYES PAR LE CONSEIL SYNDICAL
«Le salon indépendant de la Copropriété» 4 ème édition du salon de l ARC LE SUIVI DES IMPAYES PAR LE CONSEIL SYNDICAL Pourquoi un suivi? Les conséquences d un manque de suivi des impayés par le CS Frais
Plus en détailChecklist INSCRIPTION 2015-2016
Checklist INSCRIPTION 2015-2016 Important : Veuillez compléter la checklist suivante pour que l'inscription de votre enfant puisse être traitée. Toute inscription dont les documents sont incomplets ne
Plus en détailINSTRUCTION N 009 AUX COOPERATIVES D EPARGNE ET DE CREDIT ET AUX INSTITUTIONS DE MICRO FINANCE RELATIVE A LA TRANSMISSION DES SITUATIONS PERIODIQUES
INSTRUCTION N 009 AUX COOPERATIVES D EPARGNE ET DE CREDIT ET AUX INSTITUTIONS DE MICRO FINANCE RELATIVE A LA TRANSMISSION DES SITUATIONS PERIODIQUES La Banque Centrale du Congo, Vu la Loi n 005/2002 du
Plus en détailGestion du capital Rapport de vérification final Rapport n o 13/13 17 février 2014
Gestion du capital Rapport de vérification final Rapport n o 13/13 17 février 2014 Diffusion Destinataires : Président et chef de la direction Premier vice-président et chef de la direction financière
Plus en détailCaisse Nationale de l'assurance Maladie
Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale Circulaire CNAMTS MMES et MM les Directeurs Date : 10/01/95 MMES et MM les Agents Comptables Origine : ACCG DGA des Caisses
Plus en détailFiche pratique : Modes de paiement en cabinet de médecine générale
Fiche pratique : Modes de paiement en cabinet de médecine générale Le but de ce document est de proposer aux internes en médecine générale, actuellement en stage chez le praticien, une aide facilement
Plus en détailBANQUE CENTRALE EUROPÉENNE COMMUNIQUÉ DE PRESSE
Paris, le 20 avril 2015 BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE COMMUNIQUÉ DE PRESSE STATISTIQUES RELATIVES AUX FONDS D INVESTISSEMENT DE LA ZONE EURO FÉVRIER 2015 En février 2015, l encours de parts émises par les
Plus en détailInsuffisance cardiaque et télémédecine: Exemple du Projet E care : prise en charge à domicile des insuffisants cardiaques en stade III
Insuffisance cardiaque et télémédecine: Exemple du Projet E care : prise en charge à domicile des insuffisants cardiaques en stade III de la NYHA Emmanuel ANDRES et Samy TALHA Service de Médecine Interne,
Plus en détailcuraprax le logiciel de cabinet médical moderne destiné aux cabinets médicaux individuels ou de groupe
curaprax le logiciel de cabinet médical moderne destiné aux cabinets médicaux individuels ou de groupe Le logiciel de cabinet médical basé sur le Web. Simple. Efficient. Sûr. www.curaprax.ch curaprax vous
Plus en détail16 décembre 2014. cours. communication, vœux, ) 1. Contrat enfance jeunesse 2014-2017 2. Programme habitat (PIG) 3. Economie location à First Loisirs
16 décembre 2014 1. Contrat enfance jeunesse 2014-2017 2. Programme habitat (PIG) 3. Economie location à First Loisirs 4. Environnement : point sur la RI 5. Budget : DM et non valeurs 6. Personnel : point
Plus en détailAssociations Dossiers pratiques
Associations Dossiers pratiques Optimisez la gestion financière de votre association (Dossier réalisé par Laurent Simo, In Extenso Rhône Alpes) Les associations vivent et se développent dans un contexte
Plus en détailNC 30 Les charges techniques dans les entreprises d assurance et / ou de réassurance
NC 30 Les charges techniques dans les entreprises d assurance et / ou de réassurance Objectif 01. L'activité d'assurance et/ou de réassurance se caractérise par l'inversion du cycle de la production et
Plus en détail*** - par les Pouvoirs publics, conseillés par la communauté scientifique ;
Groupe de travail de la Commission des comptes de la Sécurité sociale, présidé par Monsieur Jean-François CHADELAT, Inspecteur général des Affaires sociales, relatif à la répartition des interventions
Plus en détailLA LETTRE DES ADHÉRENTS
LA LETTRE DES ADHÉRENTS NUMÉRO SPÉCIAL LOI DE FINANCES - 15 JANVIER 2014 N 2/2014 LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2013 INTRODUCTION La loi de finances rectificative pour 2013, définitivement adoptée
Plus en détailCompte Qualité. Maquette V1 commentée
Compte Qualité Maquette V1 commentée Élaborée suite à l expérimentation conduite par la Haute Autorité de santé au second semestre 2013 auprès de 60 établissements testeurs. Direction de l Amélioration
Plus en détailPlan comptable 1 et 2 Comptes de Bilan. 3 à 7 Comptes d Exploitation
Cours 4 (STS, J.-M. Schwab) Plan comptable 1 et 2 Comptes de Bilan 1 Actifs 10 Actifs mobilisés 11 Actifs immobilisés 15 Comptes de régulation de l actif (Actifs transitoires) 2 Passifs 20 Capital étranger
Plus en détailRESULTATS ANNUELS 2013. IMMOBEL annonce un résultat en léger bénéfice, malgré le report début 2014 de la vente du projet Belair 1
Bruxelles, 27 mars 2014 17h40 Information réglementée COMMUNIQUÉ DE PRESSE RESULTATS ANNUELS 2013 IMMOBEL annonce un résultat en léger bénéfice, malgré le report début 2014 de la vente du projet Belair
Plus en détailPLAN NATIONAL D ACTION POUR UNE POLITIQUE DU MEDICAMENT ADAPTEE AUX BESOINS DES PERSONNES AGEES
PLAN NATIONAL D ACTION POUR UNE POLITIQUE DU MEDICAMENT ADAPTEE AUX BESOINS DES PERSONNES AGEES 1 Introduction Dans le cadre des travaux de préparation de la Loi d orientation et de programmation pour
Plus en détail