Subventions aux associations sportives Année 2015 Fiche de renseignements sportifs

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1 Subventions aux associations sportives Année 2015 Fiche de renseignements sportifs Afin d'étudier votre demande de subvention, cette fiche de renseignements sportifs est à retourner complétée, accompagnée du dossier de demande de subvention. Ces deux documents sont téléchargeables sur le site internet de la Ville de Nancy ( dans la rubrique «associative» «Nancy et ses asso s» puis dans l onglet «documents utiles». Ces questionnaires (fiche de renseignements sportifs+dossier de demande de subvention) sont à remplir avec le plus grand soin et doivent être accompagnés des documents listés ci-dessous approuvés en assemblée générale. Pour une première demande de subvention : - les statuts de l association - la composition du Conseil d Administration et du bureau de l association - la date et le numéro de récépissé de déclaration de création de l association en préfecture - la date d inscription de la création de l association au Journal Officiel - le relevé d identité bancaire ou postal au nom de l association Lors d un renouvellement de demande de subvention, les pièces mentionnées ci-dessus doivent être transmises à la ville uniquement en cas de modifications. Pour toute demande subvention (1 ère demande et renouvellement) - le bilan financier et le compte d exploitation de l année N-1 - le rapport d activité de l année N-1 - le procès verbal de la dernière Assemblée Générale - une situation provisoire des comptes de l année en cours - un budget prévisionnel de l année N - le budget de la manifestation subventionnée s il s agit d une subvention exceptionnelle Tout dossier INCOMPLET ne pourra être examiné. Afin d étudier votre demande de subvention, ces documents sont à renvoyer dans les meilleurs délais : à la Direction Financière de la Ville de Nancy, CO n NANCY CEDEX. Pour toutes précisions ou renseignements complémentaires, vous pouvez joindre : - à la Direction Jeunesse et Sports de la Ville de Nancy : M. Christophe JAMET (poste 2652) mail : christophe.jamet@mairie-nancy.fr -Remplir une fiche par discipline affiliée à une fédération (1) NOM DU CLUB :... Discipline :... Fédération d'affiliation... Agrément Jeunesse et Sport n... Adhésion à l Office Municipal des Sports n... Siège social :... Lieu principal d activité :... Finances/Subv/Historique/Fiche renseignements sportifs 31/10/14/1

2 ADHERENTS DE L ASSOCIATION LICENCIES Saison 2013/2014 Saison précédente (en compétition) Masculin Féminin Masculin Féminin Nombre de seniors Dont nombre de seniors nancéiens Nombre de 18 ans Dont nombre de 18 ans nancéiens Total des licenciés Total des licenciés nancéiens AUTRES ADHERENTS (non licenciés, loisirs, scolaires ) Nombre de pratiquants loisirs Nombre écoles de sport (si non licenciés) Nombre de titres ponctuels (initiation, scolaires, découvertes, ) Autres Total des autres adhérents Total + Répartition des pratiques dans le club Compétition = (Nombre de licenciés compétiteurs / Nombre total d adhérents) * 100 = Loisirs = (Nombre licenciés loisirs ou non licenciés / Nombre total d adhérents) * 100 = Répartition géographique des adhérents Nancy Grand Nancy Autres Finances/Subv/Historique/Fiche renseignements sportifs 31/10/14/2

3 NIVEAU DE PRATIQUE DES LICENCIES SAISON 2013/2014 Chaque licencié ne doit être comptabilisé qu une fois à son meilleur niveau. 1) Sports collectifs Joindre la liste complète des équipes engagées en championnat, en précisant la catégorie d âge et le niveau de championnat Présenter votre niveau de pratique compétitive dans la hiérarchie de votre discipline Niveau de championnat NIVEAU NATIONAL (classer du plus élevé au moins élevé) - 1 er niveau national Nombre de licenciés seniors jeunes Nombre et catégorie des équipes engagées Nombre de km parcourus annuellement en compétition - 2 ème niveau - 3 ème niveau - 4 ème niveau ( ) NIVEAU INTER REGIONAL - 1 er niveau - 2 ème niveau ( ) NIVEAU REGIONAL - 1 er niveau - 2 ème niveau - 3 ème niveau ( ) NIVEAU DEPARTEMENTAL - 1 er niveau - 2 ème niveau - 3 ème niveau ( ) TOTAL meilleur niveau de pratique pour une équipe jeune : meilleur niveau de pratique pour l équipe senior : résultats significatifs (Accession, Relégation,Titres ): - (1) en cas de doute pour remplir cette fiche, n'hésitez pas à nous interroger. Finances/Subv/Historique/Fiche renseignements sportifs 31/10/14/3

4 2) Sports individuels Classement du club au niveau national : Tableaux des niveaux de championnat Nombre de + 18 ans Nombre de -18 ans NIVEAUX DE CHAMPIONNAT Saison 2013/2014 International National Régional Départemental Tableaux des Sportifs de Haut Niveau (pour information) Attention : Ne sont pris en compte que les sportifs inscrits sur les listes officielles du Ministère en charge des Sports, pour la saison NOM - Prénom Catégorie ( Jeune, Espoir, Sénior, Elite) Tableaux des Champions de France, d Europe et du Monde 2013/2014 Spécialité NOM Prénom Catégorie Type de Championnat Individuel (France, Europe, Monde) Type de Championnat par équipe (France, Europe, Monde) Finances/Subv/Historique/Fiche renseignements sportifs 31/10/14/4

5 FORMATION ET ENCADREMENT SAISON 2013/ Prise en compte des formations effectuées lors de la saison sportive précédente Dirigeants Liste des participants Intitulé de la formation Nombre de jours de formation Diplôme obtenu Oui Non Entraîneurs - Formation qualifiante dont l objectif est un diplôme sportif reconnu par l'etat ou la Fédération Liste des participants Diplômes (Intitulé exact) Nombre de jours de formation Diplôme obtenu Oui Non Athlètes Formation qualifiante dont l'objectif est un diplôme sportif reconnu par l'etat ou la Fédération Liste des participants Diplômes (Intitulé exact) Nombre de jours de formation Diplôme obtenu Oui Non Finances/Subv/Historique/Fiche renseignements sportifs 31/10/14/5

6 Encadrement Pour cette rubrique, faire apparaître les noms et le niveau de qualification précis des encadrants du club : Brevet d Etat 3 ème, 2 ème, 1 er degré, DEJEPS, BPJEPS Diplômes fédéraux 3 ème, 2 ème, 1 er degré ou brevets professionnels Non diplômés ainsi que les juges et arbitres. Nom de l encadrant Niveau de qualification Equipes ou niveaux encadrés Nombre d heures mensuelles Salarié / non salarié ACTIONS DE L ASSOCIATION EN DIRECTION DES JEUNES Ecole de Sport : s adresse aux jeunes, bénéficiant d une formation en groupe Discipline Nombre d'enfants concernés /âge Jours, horaires, nombre de séances Coût de l inscription /an perçu par le club Animations en milieu scolaire : Type d'action Etablissement concerné Nombre d'enfants concernés /âge Dates Coût de l'activité perçu par le club Finances/Subv/Historique/Fiche renseignements sportifs 31/10/14/6

7 Stages/ animations vacances Stages club Nombre d enfants concernés/âge Dates Durée du stage (nombre d heures) Coût de l activité perçu par le club Stages Ville de Nancy COUT DE LA PRATIQUE DE L'ACTIVITE Indiquer les différentes catégories (- 18 ans, + 18 ans, dirigeants ) CATEGORIE D AGE MONTANT COTISATION ANNUELLE LICENCE FEDERALE COUT TOTAL + Réductions tarifaires accordées (public(s) concerné(s), montant(s)), Equipement(s) mis à disposition des pratiquants par le club Montant des engagements aux compétitions officielles fédérales à la charge du club :... - à la charge des pratiquants :... Montant des déplacements dans le cadre des compétitions officielles fédérales : - à la charge du club :... - à la charge des pratiquants... Finances/Subv/Historique/Fiche renseignements sportifs 31/10/14/7

8 FINANCEMENTS SOLLICITES (autres que Ville de Nancy) Etat Région Département Commune (s) Autres (sponsors privés) Obtenus année N Sollicités N + 1 ACTIVITES SPORTIVES ET SOCIALES DE L ASSOCIATION Participation à des évènements sportifs ou à caractère social (Forum associatif, Manifestations Office Municipal des Sports, Activités caritatives, Tournois ) :... Actions conduites en faveur du handicap : Initiatives éco-citoyennes (développement durable, tri sélectif lors des manifestations ) : Finances/Subv/Historique/Fiche renseignements sportifs 31/10/14/8

9 LOCAUX UTILISES PAR LE CLUB Nom de l association :... Année... Locaux mis à disposition par la ville Adresse Usage Superficie Charges Annuelles Sportif Administratif A titre Gratuit Loyers Impôts et Taxes Autres charges * Locaux privés Adresse Usage Superficie Location Propriété Charges Annuelles Sportif Administratif Loyers Impôts et Taxes Autres charges * * charges liées aux locaux : eau, gaz, électricité, chauffage, assurance des locaux Finances/Subv/Historique/Fichsubv/31/10/14/1