vote à l'urne ou par correspondance vote à l'urne ou par correspondance vote à l'urne ou par correspondance vote à l'urne ou par correspondance

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "vote à l'urne ou par correspondance vote à l'urne ou par correspondance vote à l'urne ou par correspondance vote à l'urne ou par correspondance"

Transcription

1 affectés dans les services centraux et déconcentrés du MENESR, dans les écoles publiques et établissements publics locaux d'enseignement (collèges, lycées)* y compris les établissements scolaires des 1 er et 2 nd degrés de proximité spéciale l'enseignemen (centrale ou académique/ t supérieur et académique locale commission de la en fonction de recherche l'affectation) compétente à l'égard des agents non titulaires Secrétaires administratifs de et de l'enseignement Adjoints administratifs de et de l'enseignement Inspecteurs généraux de l'administration de et de la Inspecteurs généraux de (IGEN) Inspecteurs de (IEN) de direction Directeurs d'établissements spécialisés (1) Directeurs d'erpd (1) Directeurs d'erea (1) Directeurs adjoints chargés de de SEGPA (1) d'orientation (2) et (3) Professeurs d'enseignement général de collège (PEGC) Directeurs de centres d'information et d'orientation (DCIO) et conseillers des BIBLIOTHEQUES assistants spécialisés Adjoints s de recherche et de formation Médecins de Infirmiers de et de l'enseignement supérieur (cat A) Infirmiers et infirmières du ministère de (cat B) Conseillers s de service social (CTSS) Techniciens de l éducation Adjoints s d'établissement d'enseignement du ministère de (ATEE) non détachés dans les collectivités Agents non titulaires de droit public (4): Agents non titulaires exerçant des fonctions d'enseignement d'éducation et d'orientation Agents non titulaires exerçant des fonctions dans les domaines administratif,, social et de santé Agents non titulaires exerçant des fonctions de surveillance et d'accompagnement des élèves (assistants d'éducation/maîtres d'internat/surveillants d'externat) Agents non titulaires de droit privé (4) notamment les contrats aidés, CUI dont EAP et certains contractuels de GRETA et CFA * Les stagiaires sont électeurs aux comités s ministériel et de proximité et ne sont pas électeurs aux sauf s'ils ont la qualité de fonctionnaire titulaire dans un autre corps pour lequel les élections sont organisées (1) Les agents publics nommés dans les emplois de directeur d'établissement spécialisé, de directeur adjoint chargé de SEGPA, de directeur d'erea ou de directeur d'erpd votent également aux compétentes à l'égard de leur corps d'origine. (2) Ecoles européennes: les personnels enseignants du premier degré en fonction dans les Ecoles Européennes sont électeurs au CT de proximité de l'académie d'origine, les personnels du second degré sont électeurs au CT de proximité de Strasbourg. (3) Andorre: les personnels en fonction dans la principauté d'andorre sont électeurs au CT de proximité de Montpellier. (4) Tous les agents non titulaires votent au CTMEN exceptés ceux qui sont en fonction à la DGESIP ou à la DGRI qui votent au CTMESR à l'urne ou par.

2 affectés dans les établissements publics relevant de l'enseignement supérieur et de la recherche l'enseignement supérieur et de la recherche de proximité de l'ep locale Vote électronique Personnel Secrétaires administratifs de et de l'enseignement Adjoints administratifs de et de l'enseignement Inspecteurs généraux de l'administration de et de la Inspecteurs généraux de (IGEN) Inspecteurs de (IEN) de direction d'orientation Professeurs d'enseignement général de collège (PEGC) des BIBLIOTHEQUES assistants spécialisés Adjoints s de recherche et de formation Infirmiers de et de l'enseignement supérieur (cat A) Infirmiers et infirmières du ministère de (cat B) Conseillers s de service social (CTSS) Techniciens de l éducation Adjoints s d'établissement d'enseignement du ministère de (ATEE) non détachés dans les collectivités

3 Maîtres des établissements d'enseignement privés sous contrat (1) (2) (3) consultatif s maîtres de l'enseignement privé sous contrat (CCMMEP)* mixte académique (CCMA) mixte départementale (CCMD) ou interdépartementale (CCMI) (4) locale Maîtres contractuels et agréés, en contrat provisoire ou définitif, des établissements d'enseignement privés sous contrat : Echelle de rémunération (5) Echelle de rémunération (5) Echelle de rémunération Professeurs certifiés (5) ENSEIGNANTS Echelle de rémunération (5) Echelles de rémunération Professeurs d'éducation physique et sportive (EPS) et chargés (5) Echelle de rémunération Professeurs d'enseignement général de collège (PEGC) (5) Echelle de rémunération Adjoints d'enseignement (5) Echelles de rémunération Professeurs des écoles et Instituteurs (6) (7) Maîtres délégués des établissements d'enseignement privés sous contrat (8) (9) : ENSEIGNANTS Echelles de rémunération Maîtres auxiliaires Echelle de rémunération Instituteurs suppléants Enseignants titulaires de l'enseignement public nommés dans un établissement d'enseignement privé sous contrat : Professeurs certifiés ENSEIGNANTS Professeurs d'enseignement général de collège (PEGC) * Les personnels exerçant leurs fonctions d'enseignement à la fois dans le public et dans le privé votent SOIT au CCMMEP, SOIT au CTM. Le scrutin auquel ils sont rattachés est déterminé par 1 la quotité de service respectivement effectué dans le public et le privé et 2, en cas d'égalité, la date d'entrée dans le corps ou l'échelle de rémunération, ou la date du contrat (pour les agents non titulaires et délégués). (1) Maîtres affectés à Mayotte : Votent uniquement au consultatif s maîtres de l'enseignement privé sous contrat (2) Les emplois d'avenir professeurs et les contrats aidés, n'ayant pas la qualité de maître, ne votent pas aux scrutins du privé (3) Sous réserve de la parution du décret créant les CCM en Polynésie française (4) Pour les maîtres du 1er degré privé, cf. cartographie des CCMD et CCMI mise à disposition (5) Les maîtres du 2nd degré exerçant à Saint-Pierre-et-Miquelon vote à la CCMA de Caen (6) Y compris les maîtres du 1er degré affectés dans le 2nd degré privé sous contrat (7) Y compris CCMD Saint-Pierre-et-Miquelon (8) Un maître délégué ayant plusieurs contrat avec des académies ou départements différents votent à toutes les CCMA ou CCMD/CCMI des académies ou des départements concernés (9) Un maître délégué du privé exerçant également dans le public en tant qu'agent non titulaire vote également à la CCP compétente pour les personnels d'enseignement, d'éducation et d'orientation Cartographie des CCMD et CCMI pour les maîtres du 1er degré privé sous contrat mixte mixte départementale interdéparteme (CCMD) ntale (CCMI) AIX 1 AMIENS 1 BESANCON 1 BORDEAUX Dordogne Landes 1 Lot-et-Garonne Gironde 1 Pyrénées Atlantiques 1 CAEN 1 CLERMONT 1 CORSE Corse du sud 1 Haute Corse 1 CRETEIL 1 DIJON 1 GRENOBLE Ardèche 1 Drôme 1 Haute Savoie 1 Isère 1 Savoie 1 GUADELOUPE 1 GUYANE 1 LILLE 1 LIMOGES 1 LYON Ain 1 Loire 1 Rhône 1 MARTINIQUE 1 MONTPELLIER 1 NANCY-METZ 1 NANTES Loire Atlantique 1 Maine et Loire 1 Mayenne 1 Sarthe 1 Vendée 1 NICE 1 NOUVELLE CALEDONIE 1 ORLEANS-TOURS 1 PARIS 1 POITIERS 1 POLYNESIE FRANCAISE 1 REIMS 1 RENNES 1 REUNION 1 ROUEN 1 ST PIERRE ET MIQUELON 1 STRASBOURG 1 TOULOUSE Ariège 1 Aveyron 1 Gers 1 Haute-Garonne 1 Hautes-Pyrénées 1 Lot 1 Tarn 1 Tarn-et-Garonne 1 VERSAILLES 1

4 détachés hors ministère de, de l'enseignement supérieur et de la recherche (MENESR)* locale de l'académie d'origine Secrétaires administratifs de et de l'enseignement Adjoints administratifs de et de l'enseignement Inspecteurs généraux de l'administration de et de la Inspecteurs généraux de (IGEN) Inspecteurs de (IEN) de direction d'orientation Professeurs d'enseignement général de collège (PEGC) des BIBLIOTHEQUES assistants spécialisés Adjoints s de recherche et de formation Médecins de Infirmiers de et de l'enseignement supérieur (cat A) Infirmiers et infirmières du ministère de Conseillers s de service social (CTSS) Techniciens de l éducation Adjoints s d'établissement d'enseignement du ministère de (ATEE) non détachés dans les collectivités * Ces personnels sont par ailleurs électeurs aux élections des comités s de proximité et/ou l'administration d'accueil. Pour ces scrutins, ils v otent à l'urne ou par.

5 affectés dans les établissements publics suivants : Centre international d'études pédagogiques Centre national de documentation pédagogique Centres régionaux de documentation pédagogique Centre national d'enseignement à distance Office national d'information sur les enseignements et les professions et Centre d'études et de recherches sur les qualifications (1) de proximité de l'établissement locale compétente à l'égard des agents non titulaires Secrétaires administratifs de et de l'enseignement Adjoints administratifs de et de l'enseignement Inspecteurs généraux de l'administration de et de la Inspecteurs généraux de (IGEN) Inspecteurs de (IEN) de direction d'orientation Professeurs d'enseignement général de collège (PEGC) des BIBLIOTHEQUES assistants spécialisés Adjoints s de recherche et de formation Médecins de Infirmiers de et de l'enseignement (Cat A) Infirmiers et infirmières du ministère de (cat B) Conseillers s de service social (CTSS) Techniciens de l éducation Adjoints s d'établissement d'enseignement du ministère de (ATEE) non détachés dans les collectivités Agents non titulaires : Agents non titulaires exerçant des fonctions d'enseignement d'éducation et d'orientation Agents non titulaires exerçant des fonctions dans les domaines administratif,, social et de santé (1) les personels détachés en EPA votent par ailleurs au comité de proximité de l'établissement à l'urne ou par.

6 affectés à Mayotte de proximité locale académique d'origine spéciale s s s compétentes à l'égard des agents non titulaires Secrétaires administratifs de et de l'enseignement Adjoints administratifs de et de l'enseignement Inspecteurs généraux de l'administration de et de la Inspecteurs généraux de (IGEN) Inspecteurs de (IEN) de direction Directeurs d'établissements spécialisés (1) d'orientation Professeurs d'enseignement général de collège (PEGC) (2) (3) des BIBLIOTHEQUES assistants spécialisés Adjoints s de recherche et de formation Médecins de Infirmiers de et de l'enseignement supérieur (cat A) Infirmiers et infirmières du ministère de Conseillers s de service social (CTSS) Techniciens de l éducation Adjoints s d'établissement d'enseignement du ministère de (ATEE) non détachés dans les collectivités Agents non titulaires : Agents non titulaires exerçant des fonctions d'enseignement d'éducation et d'orientation Agents non titulaires exerçant des fonctions dans les domaines administratif,, social et de santé Agents non titulaires exerçant des fonctions de surveillance et d'accompagnement des élèves (assistants d'éducation/maîtres d'internat/surveillants d'externat) Agents non titulaires de droit privé notamment les contrats aidés, CUI dont EAP (1) Les agents publics nommés dans les emplois de directeur d'établissement spécialisé, de directeur adjoint chargé de SEGPA, de directeur d'erea ou de directeur d'erpd votent également aux compétentes à l'égard de leur corps d'origine. (2) Les PEGC votent pour leur commission académique (A) de l'académie d'origine. (3) Les instituteurs et professeurs des écoles sous le régime du décret n du 26 novembre 1996 relatif à la situation des fonctionnaires de l'etat et de certains magistrats à Mayotte continuent de voter à leur D du département d'origine, à la différence de ceux nouvellement affectés à compter du 1er septembre 2014 qui votent à la de Mayotte.

7 affectés en Nouvelle-Calédonie spécial (1) locale Secrétaires administratifs de et de l'enseignement Adjoints administratifs de et de l'enseignement Inspecteurs généraux de l'administration de et de la Inspecteurs généraux de (IGEN) Inspecteurs de (IEN) de direction à arbitrer s d'orientation (1) Professeurs d'enseignement général de collège (PEGC) (2) (3) des BIBLIOTHEQUES (1) assistants spécialisés Adjoints s de recherche et de formation Médecins de Infirmiers de et de l'enseignement supérieur (cat A) Infirmiers et infirmières du ministère de Conseillers s de service social (CTSS) Techniciens de l éducation Adjoints s d'établissement d'enseignement du ministère de (ATEE) non détachés dans les collectivités Agents non titulaires : Agents non titulaires (1) Les personnels affectés dans les services du vice-rectorat votent par ailleurs au comité spécial institué auprès du vice-recteur. (2) Les PEGC votent pour leur A de l'académie d'origine. (3) Les instituteurs et professeurs des écoles affectés ou détachés votent à la D de leur département d'origine.

8 affectés en Polynésie spécial (1) locale Secrétaires administratifs de et de l'enseignement Adjoints administratifs de et de l'enseignement Inspecteurs généraux de l'administration de et de la Inspecteurs généraux de (IGEN) Inspecteurs de (IEN) de direction s d'orientation (1) Professeurs d'enseignement général de collège (PEGC) (2) (3) instituteurs et professeurs des écoles du corps de l'etat créé pour la Polynésie française des BIBLIOTHEQUES (1) assistants spécialisés Adjoints s de recherche et de formation Médecins de Infirmiers de et de l'enseignement supérieur (cat A) Infirmiers et infirmières du ministère de Conseillers s de service social (CTSS) Techniciens de l éducation Adjoints s d'établissement d'enseignement du ministère de (ATEE) non détachés dans les collectivités Agents non titulaires : Agents non titulaires (1) Seuls les personnels affectés dans les services du vice-rectorat votent au comité spécial institué auprès du vice-recteur. (2) Les PEGC votent pour la A de Paris. (3) Les instituteurs et professeurs des écoles affectés ou détachés votent à la D de leur département d'origine.

9 affectés à Saint-Pierre-et-Miquelon spécial (1) locale (5) Secrétaires administratifs de et de l'enseignement Adjoints administratifs de et de l'enseignement Inspecteurs généraux de l'administration de et de la Inspecteurs généraux de (IGEN) (5) Inspecteurs de (IEN) de direction (2) s (2) d'orientation (1) et (5) (2) (2) Professeurs d'enseignement général de collège (PEGC) (3) (2) (2) des BIBLIOTHEQUES (1) assistants spécialisés (5) Adjoints s de recherche et de formation Médecins de Infirmiers de et de l'enseignement supérieur (cat A) (5) Infirmiers et infirmières du ministère de Conseillers s de service social (CTSS) (5) Techniciens de l éducation Adjoints s d'établissement d'enseignement du ministère de (ATEE) non détachés dans les collectivités Agents non titulaires (5) Agents non titulaires (4) (1) Les personnels affectés dans les services du service de à Saint-Pierre-et-Miquelon et les personnels affectés dans les écoles du 1er degré votent au comité spécial institué auprès du chef du service de à Saint-Pierre-et-Miquelon. (2) les personnels votent pour la A de l'académie de Caen. (3) Les PEGC votent pour leur A de l'académie d'origine. (4) Seuls les enseignants non titulaires du 1er degré votent au comité spécial. (5) Les personnels affectés dans les établissements d'enseignement du 2nd degré de St Pierre et Miquelon votent au CTA de Caen

10 affectés à Wallis-et-Futuna spécial (1) académique d'origine Secrétaires administratifs de et de l'enseignement Adjoints administratifs de et de l'enseignement Inspecteurs généraux de l'administration de et de la Inspecteurs généraux de (IGEN) Inspecteurs de (IEN) de direction d'orientation Professeurs d'enseignement général de collège (PEGC) (2) (1) et (3) des BIBLIOTHEQUES (1) assistants spécialisés Adjoints s de recherche et de formation Médecins de Infirmiers de et de l'enseignement supérieur (cat A) Infirmiers et infirmières du ministère de Conseillers s de service social (CTSS) Techniciens de l éducation Adjoints s d'établissement d'enseignement du ministère de (ATEE) non détachés dans les collectivités Agents non titulaires : Agents non titulaires (1) Les personnels affectés dans les services du vice-rectorat et les personnels affectés dans les établissements d'enseignement et de formation du 2nd degré votent au comité spécial institué auprès du vice-recteur. (2) Les PEGC votent pour leur A de l'académie d'origine. (3) Les instituteurs et professeurs des écoles affectés ou détachés votent à la D de leur département d'origine.

Les élèves du premier degré à la rentrée 2012 dans les écoles publiques et privées

Les élèves du premier degré à la rentrée 2012 dans les écoles publiques et privées note d informationdécembre 12.24 À la rentrée 2012, 6 718 900 élèves sont accueillis publiques et privées du premier degré de métropolitaine et des DOM (y compris Mayotte), dont 2 557 000 élèves l enseignement

Plus en détail

La mobilité géographique des enseignants du second degré public

La mobilité géographique des enseignants du second degré public note d i n f o r m a t i o n 13.18 SEPTEMBRE À la rentrée 2012, un peu moins de 3 des enseignants et assimilés du second degré public ont changé d académie. Parmi eux, les néotitulaires (ex-stagiaires

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté du 19 mars 2013 autorisant au titre de l année 2013 l ouverture de concours externes et internes

Plus en détail

SOMMAIRE. I - Synthèse de l'activité 2014... 2. II - Secteur "Logement" métropole... 4

SOMMAIRE. I - Synthèse de l'activité 2014... 2. II - Secteur Logement métropole... 4 SOMMAIRE I - Synthèse de l'activité 2014... 2 II - Secteur "Logement" métropole... 4 ACTIVITE LOGEMENTS NEUFS + EXISTANTS... 4 ACTIVITE LOGEMENTS NEUFS... 9 ACTIVITE LOGEMENTS EXISTANTS... 13 ACTIVITE

Plus en détail

ETUDE RELATIVE AU DISPOSITIF D'ACCUEIL, D'ACCOMPAGNEMENT ET DE FORMATION DES ENSEIGNANTS STAGIAIRES DES PREMIER ET SECOND DEGRES INTRODUCTION

ETUDE RELATIVE AU DISPOSITIF D'ACCUEIL, D'ACCOMPAGNEMENT ET DE FORMATION DES ENSEIGNANTS STAGIAIRES DES PREMIER ET SECOND DEGRES INTRODUCTION ETUDE RELATIVE AU DISPOSITIF D'ACCUEIL, D'ACCOMPAGNEMENT ET DE FORMATION DES ENSEIGNANTS STAGIAIRES DES PREMIER ET SECOND DEGRES INTRODUCTION Le ministre de l éducation nationale a fixé, par circulaire

Plus en détail

Les personnels enseignants. de l enseignement supérieur. sous tutelle du MESR 2011-2012. note d 13.07. Enseignement supérieur & Recherche.

Les personnels enseignants. de l enseignement supérieur. sous tutelle du MESR 2011-2012. note d 13.07. Enseignement supérieur & Recherche. note d chercheurs (62 % du total), on trouve les professeurs des universités (35,5 %), les maîtres de conférences (64,4 %) et les assistants titulaires (0,1 %) (tableau 6, p. 6). 94,4 % des enseignants

Plus en détail

Liste des laboratoires agréés pour la réalisation des analyses officielles dans le domaine de la microbiologie alimentaire

Liste des laboratoires agréés pour la réalisation des analyses officielles dans le domaine de la microbiologie alimentaire A - Dénombrement des micro-organismes aérobies à 30 C (= colonies aérobies = flore aérobie mésophile), Il regroupe les essais - Dénombrement des entérobactéries, suivants: - Dénombrement des Escherichia

Plus en détail

DOSSIER 4. L attractivité des académies pour

DOSSIER 4. L attractivité des académies pour L attractivité des académies pour les enseignants du second degré public en 2013 Solène Hilary, Alexandra Louvet [DEPP] _ Chaque année, plus de 20 000 enseignants du second degré public, conseillers d

Plus en détail

LA RÉPARTITION DES SERRURIERS EN FRANCE http://www.1serrurier.fr/

LA RÉPARTITION DES SERRURIERS EN FRANCE http://www.1serrurier.fr/ LA RÉPARTITION S EN FRANCE http://www.1serrurier.fr/ Les tableaux suivants permettent de retrouver les données détaillées de la répartition des entreprises de serrurerie en France métropolitaine et en

Plus en détail

L Agence MD vous présente

L Agence MD vous présente L Agence MD vous présente 4 Millions d emails BtoB disponibles Focus sur les professions libérales Mise à jour de septembre 2014 1 La Meg@baseB2B 4 Millions d emails de décideurs disponibles L Agence MD

Plus en détail

Les diplômes. Session 2008

Les diplômes. Session 2008 note d informationdécembre 09.28 À la session 2008, 444 0 diplômes de l enseignement professionnel des niveaux IV et V ont été délivrés en France par le ministère de l Éducation nationale. Ce nombre atteint

Plus en détail

N 13 S É N A T. 30 octobre 2014 PROJET DE LOI

N 13 S É N A T. 30 octobre 2014 PROJET DE LOI N 13 S É N A T SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015 30 octobre 2014 PROJET DE LOI relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral. (procédure

Plus en détail

OCTOBRE L M M J V S D 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 CALENDRIER SCOLAIRE 2015-2016 2016-2017

OCTOBRE L M M J V S D 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 CALENDRIER SCOLAIRE 2015-2016 2016-2017 SEPTEMBRE L M M J V S D 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 OCTOBRE L M M J V S D 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28

Plus en détail

1. Enseignement scolaire

1. Enseignement scolaire Bilan social du Ministère de l Éducation nationale, de l Enseignement supérieur et de la Recherche 1. Enseignement scolaire MINISTÈRE DE L ÉDUCATION NATIONALE, DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE

Plus en détail

LA RÉPARTITION DES PROFESSIONNELS DU RACHAT DE CRÉDIT EN FRANCE http://www.1rachat-crédit.com/

LA RÉPARTITION DES PROFESSIONNELS DU RACHAT DE CRÉDIT EN FRANCE http://www.1rachat-crédit.com/ LA RÉPARTITION DES DU RACHAT DE CRÉDIT EN FRANCE http://www.1rachat-crédit.com/ Les tableaux suivants permettent de retrouver les données détaillées de la répartition des entreprises de rachat de crédits

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Arrêté du 21 décembre 2012 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires

Plus en détail

Enquête nationale sur la mise en place des Écoles supérieures du professorat et de l éducation

Enquête nationale sur la mise en place des Écoles supérieures du professorat et de l éducation Enquête nationale sur la mise en place des Écoles supérieures du professorat et de l éducation Enquête menée du 1 er décembre 2013 au 15 janvier 2014 par le Bureau de liaison du Les 30 écoles supérieures

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté du 13 novembre 2008 autorisant au titre de l année 2008 des recrutements sans concours d adjoints

Plus en détail

FONDATION L ÉCHIQUIER DE LA RÉUSSITE. Fondation sous l égide de la Fondation de France

FONDATION L ÉCHIQUIER DE LA RÉUSSITE. Fondation sous l égide de la Fondation de France FONDATION L ÉCHIQUIER DE LA RÉUSSITE 14, rue d Ouessant - 75015 Paris. Tél : 01 78 09 88 00 Mail : fondationechiquierdelareussite@a2consulting.fr Fondation sous l égide de la Fondation de France Pourquoi

Plus en détail

Bulletin officiel n 33 du 12 septembre 2013

Bulletin officiel n 33 du 12 septembre 2013 http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr Bulletin officiel n 33 du 12 septembre 2013 SOMMAIRE Organisation générale Administration centrale du MEN et du

Plus en détail

Les élèves nouveaux arrivants non francophones en 2010-2011

Les élèves nouveaux arrivants non francophones en 2010-2011 note d information 12.1 MARS 38 1 nouveaux arrivants non francophones de plus de 6 ans ont été scolarisés au cours de l année scolaire 21-211 : 18 5 dans les écoles élémentaires, 16 2 dans les collèges

Plus en détail

Fonds de Dotation L observatoire Deloitte. N 20 31 décembre 2011

Fonds de Dotation L observatoire Deloitte. N 20 31 décembre 2011 Fonds de Dotation L observatoire Deloitte N 20 31 décembre 2011 Éditorial L année vient de s achever avec 863 fonds de dotation enregistrés au 31 décembre 2011. C est une année record car pas moins de

Plus en détail

Droits d enregistrement et taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux d immeubles et de droits immobiliers.

Droits d enregistrement et taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux d immeubles et de droits immobiliers. DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES Droits d enregistrement et taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux d immeubles et de droits immobiliers. Taux, abattements et exonérations

Plus en détail

Fonctionnement des services académiques

Fonctionnement des services académiques Rapport - n 2011-055 juin 2011 Inspection générale de l administration de l Éducation nationale et de la Recherche Fonctionnement des services académiques Rapport à monsieur le ministre de l Éducation

Plus en détail

ARRETE Arrêté du 21 décembre 2012 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires et légales

ARRETE Arrêté du 21 décembre 2012 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires et légales ARRETE Arrêté du 21 décembre 2012 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires et légales NOR: MCCE1240070A Version consolidée au 16 janvier 2015 Le ministre de l'économie

Plus en détail

LE WEBCLASSEUR ORIENTATION UN SERVICE EN LIGNE DISPONIBLE POUR TOUS LES ÉTABLISSEMENTS

LE WEBCLASSEUR ORIENTATION UN SERVICE EN LIGNE DISPONIBLE POUR TOUS LES ÉTABLISSEMENTS LE WEBCLASSEUR ORIENTATION UN SERVICE EN LIGNE DISPONIBLE POUR TOUS LES ÉTABLISSEMENTS IL ACCOMPAGNE LE PARCOURS DU JEUNE DE L ENTRÉE AU COLLÈGE À L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR : Il assure la continuité de

Plus en détail

SÉJOURS LINGUISTIQUES

SÉJOURS LINGUISTIQUES s s n ne 1 a u Je 0 à 2 de FÉVRIER PRINTEMPS 1 Vivons les langues SÉJOURS LINGUISTIQUES TARIFS SPÉCIAUX RÉSERVÉS AUX COMITÉS D ENTREPRISE FÉVRIER 2015 PRINTEMPS 2015 MALTE ALLEMAGNE ESPAGNE 1 01 42 67

Plus en détail

PERSONNELS ENSEIGNANTS PERSONNELS ADMINISTRATIFS, D INSPECTION ET DE DIRECTION

PERSONNELS ENSEIGNANTS PERSONNELS ADMINISTRATIFS, D INSPECTION ET DE DIRECTION PERSONNELS ENSEIGNANTS PERSONNELS ADMINISTRATIFS, D INSPECTION ET DE DIRECTION RECLASSEMENT DES PERSONNELS ENSEIGNANTS STAGIAIRES, DES CONSEILLERS D'ORIENTATION PSYCHOLOGUES ET DES CONSEILLERS PRINCIPAUX

Plus en détail

LES MASTERS 2 DANS LE DOMAINE DES STAPS EN FRANCE 2012/2013 NORD-PAS-DE-CALAIS. Université Lille 2

LES MASTERS 2 DANS LE DOMAINE DES STAPS EN FRANCE 2012/2013 NORD-PAS-DE-CALAIS. Université Lille 2 LES MASTERS 2 DANS LE DOMAINE DES STAPS EN FRANCE 2012/2013 NORD-PAS-DE-CALAIS Université Lille 2 Master STAPS «Grand Nord» - Entraînement et Optimisation de la Performance Sportive _ option Préparations

Plus en détail

Z 6. COUR DE JUSTICE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE

Z 6. COUR DE JUSTICE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE ARCHIVES NATIONALES. Etat général des fonds. Fonds postérieurs à la Révolution française. Sous-série Z/6. Z 6. COUR DE JUSTICE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE (3 401 articles environ) Les deux ordonnances du

Plus en détail

La filière de l expertise comptable

La filière de l expertise comptable La filière de l expertise comptable Comptabilité Audit Conseil Gestion Finance Une promesse d avenirs CURSUS Débouchés Une filière qui offre des parcours de formation à la carte... La filière de l expertise

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté du 19 mars 2014 autorisant au titre de l année 2014 l ouverture de recrutements sans concours

Plus en détail

Performances Hôtelières en France

Performances Hôtelières en France Performances Hôtelières en France Notre actualité TCH Conseil, Evaluation et Transaction In Extenso Tourisme Hôtellerie Restauration, membre du Groupe Deloitte, intègre début 2015 l agence de conseil en

Plus en détail

Bilan de l année 2011

Bilan de l année 2011 LE PERMIS A POINTS Bilan de l année DIRECTION DE LA MODERNISATION ET DE L ACTION TERRITORIALE SOUS-DIRECTION DE LA CIRCULATION ET DE LA SECURITE ROUTIERES BUREAU DE LA SECURITE ET DE LA REGLEMENTATION

Plus en détail

VAGUE E. 5 ans (renouvelé par arrêté du 15 Nantes Audencia Nantes (Ecole de management) AUDENCIA septembre 2008) VAGUE F

VAGUE E. 5 ans (renouvelé par arrêté du 15 Nantes Audencia Nantes (Ecole de management) AUDENCIA septembre 2008) VAGUE F 2. Liste des diplômes des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires visés par le ministre chargé de l Enseignement supérieur et conférant à leurs titulaires le grade de master

Plus en détail

Clermont-Ferrand, le 7 janvier 2013

Clermont-Ferrand, le 7 janvier 2013 Le Recteur d'académie à! "! #$%$ &! Messieurs les Présidents d'université, Madame et Monsieur les Directeurs de l'ifma, de l'école de Chimie, Monsieur le DRJS, Mesdames et Messieurs les DASEN, Messieurs

Plus en détail

Liste des diplômes des métiers de la formation 2000/2001 par région et organisme

Liste des diplômes des métiers de la formation 2000/2001 par région et organisme Liste des diplômes des métiers de la formation 2000/2001 par région et organisme Alsace Université Mulhouse Licence anglais option anglais appliqué à la formation des adultes DESS responsable en formation

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES DE LA DECLARATION UNIQUE DE COTISATIONS SOCIALES SUR SUPPORT ECRIT ("DUCS-PAPIER") ANNEXE E

CAHIER DES CHARGES DE LA DECLARATION UNIQUE DE COTISATIONS SOCIALES SUR SUPPORT ECRIT (DUCS-PAPIER) ANNEXE E CAHIER DES CHARGES DE LA DECLARATION UNIQUE DE COTISATIONS SOCIALES SUR SUPPORT ECRIT ("DUCS-PAPIER") ANNEXE E Table des codes et libellés pour les Caisses de congés payés du BTP Liste des Caisses de congés

Plus en détail

accompagnemen Ressources

accompagnemen Ressources éduscol accompagnemen Ressources t d Éducation physique et sportive L évaluation aux baccalauréats, CAP et BEP de l enseignement général, technologique et professionnel en Education Physique et Sportive

Plus en détail

Règlement d Intervention du CONSUEL

Règlement d Intervention du CONSUEL Règlement d Intervention du CONSUEL EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DU DÉCRET 72-1120 DU 14 DÉCEMBRE 1972 MODIFIÉ PAR LE DÉCRET 2001-222 DU 6 MARS 2001 ET DES ARRÊTÉS DU 17 OCTOBRE 1973 Titre 1 DISPOSITIONS

Plus en détail

ANNEXE. LOI DU 28 PLUVIÔSE AN VIII (17 février 1800) Concernant la division du territoire français et l administration

ANNEXE. LOI DU 28 PLUVIÔSE AN VIII (17 février 1800) Concernant la division du territoire français et l administration LOI DU 28 PLUVIÔSE AN VIII (17 février 1800) Concernant la division du territoire français et l administration TITRE Ier. Division du territoire Art. 1er. Le territoire européen de la République sera divisé

Plus en détail

Missions enseignement scolaire et enseignement supérieur

Missions enseignement scolaire et enseignement supérieur PLF 2014 Questionnaires parlementaires traités par la DGRH Missions enseignement scolaire et enseignement supérieur DGRH B1-2 Décembre 2013 0 SOMMAIRE PREMIERE PARTIE : ENSEIGNEMENT SCOLAIRE POLITIQUE

Plus en détail

La protection sociale obligatoire du chef d entreprise indépendant

La protection sociale obligatoire du chef d entreprise indépendant La protection sociale obligatoire du chef d entreprise indépendant www.rsi.fr Le RSI a pour mission d assurer la protection sociale obligatoire de 6,1 millions de chefs d entreprise indépendants actifs

Plus en détail

FORMATIONS 2014. Bienvenue à l Invacademy!

FORMATIONS 2014. Bienvenue à l Invacademy! FORMATIONS 2014 Conscient que les besoins dans le domaine du handicap et les réponses à ces besoins sont en pleine évolution, le centre de formations Invacademy vous propose des formations commerciales

Plus en détail

Enquête Comenius: l Europe à l école

Enquête Comenius: l Europe à l école 1 Enquête Comenius: l Europe à l école L enquête Quoi? Une enquête concernant le programme Comenius a été lancée entre le 2 mars et le 31 mai par l Agence Europe Education Formation France à destination

Plus en détail

CALENDRIER PREVISIONNEL DES COMMISSIONS DE L ANNEE SCOLAIRE 2011-2012

CALENDRIER PREVISIONNEL DES COMMISSIONS DE L ANNEE SCOLAIRE 2011-2012 ACADEMIE DE NANTES DIVISION DES PERSONNELS ENSEIGNANTS CALENDRIER PREVISIONNEL DES COMMISSIONS DE L ANNEE SCOLAIRE 2011-2012 NANTES, le 05/09/2011 PARTIE RESERVEE A L'ADMINISTRATION Important : Ce calendrier

Plus en détail

Annexe 1 à l'acte d'engagement. Bordereaux des prix (lot 2)

Annexe 1 à l'acte d'engagement. Bordereaux des prix (lot 2) Annexe 1 à l'acte d'engagement Bordereaux des prix (lot 2) Procédure n MEN-SG-AOO-13066 Fourniture de licences VMware et réalisation de prestations associées couvrant les usages des agents des services

Plus en détail

Ci-après, la liste des masters proposés par les universités françaises pour se former, en 2 ans après la licence, à l un des métiers de la culture.

Ci-après, la liste des masters proposés par les universités françaises pour se former, en 2 ans après la licence, à l un des métiers de la culture. Masters culture Ci-après, la liste des masters proposés par les universités françaises pour se former, en 2 ans après la licence, à l un des métiers de la culture. activités culturelles anthropologie métiers

Plus en détail

I - ORGANISATION DES EXAMENS. A Calendrier de déroulement des épreuves. Les épreuves écrites se dérouleront selon le calendrier joint en annexe 1.

I - ORGANISATION DES EXAMENS. A Calendrier de déroulement des épreuves. Les épreuves écrites se dérouleront selon le calendrier joint en annexe 1. Nancy, le 30 novembre 2014 Le Recteur de l'académie de Nancy-Metz Chancelier des Universités de Lorraine à Mesdames et Messieurs les Recteurs d'académie Chef de division Mireille Pierret Chef de bureau

Plus en détail

ADRESSES PHYSIQUES DES BUREAUX MARINE CENTRES D INFORMATION ET DE RECRUTEMENT DES FORCES ARMEES (CIRFA)

ADRESSES PHYSIQUES DES BUREAUX MARINE CENTRES D INFORMATION ET DE RECRUTEMENT DES FORCES ARMEES (CIRFA) MAJ 05/11/14 ADRESSES PHYSIQUES DES BUREAUX MARINE CENTRES D INFORMATION ET DE RECRUTEMENT DES FORCES ARMEES (CIRFA) AU CIRFA AJACCIO 18 avenue Colonel Colonna d Ornano 20000 AJACCIO Tel : 04.20.00.70.86

Plus en détail

Assistants d éducation, Assistants Vie Scolaire, Assistants pédagogiques Texte En date

Assistants d éducation, Assistants Vie Scolaire, Assistants pédagogiques Texte En date Assistants d éducation, Assistants Vie Scolaire, Assistants pédagogiques Circulaire n 2008-108 21 août 2008 concernant le recrutement et l emploi des assistants d éducation. Abroge et remplace toutes les

Plus en détail

CPGE, STS, écoles d ingénieurs, écoles de commerce, gestion, vente et comptabilité Voir «Définitions» en 6.2.

CPGE, STS, écoles d ingénieurs, écoles de commerce, gestion, vente et comptabilité Voir «Définitions» en 6.2. 6 Les étudiants 6 6.1 Les effectifs du supérieur : évolution 168 6.2 Les effectifs du supérieur par académie 170 6.3 Les étudiants dans les formations scientifiques 172 6.4 Les étudiants des universités

Plus en détail

Diplôme d expertise comptable (DEC)

Diplôme d expertise comptable (DEC) Futurexpert.com Février 2015 Le Master Comptabilité Contrôle Audit (CCA) Une filière universitaire d excellence pour accéder aux métiers de l expertise comptable, du conseil, de l audit, de la gestion

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRUX MINISTÈRE DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE L RECHERCHE rrêté du 29 mars 2012 fixant au titre de l année 2012 le nombre de postes offerts aux recrutements sans

Plus en détail

REPÈRES & RÉFÉRENCES STATISTIQUES. enseignements formation recherche

REPÈRES & RÉFÉRENCES STATISTIQUES. enseignements formation recherche REPÈRES & RÉFÉRENCES STATISTIQUES enseignements formation recherche 2014 les académies Hautsde-Seine 971 92 Finistère 29 Seine-Saint-Denis 93 PARIS 75 GUADELOUPE MARTINIQUE 973 GUYANE Côtes-d'Armor 22

Plus en détail

&REPÈRES RÉFÉRENCES STATISTIQUES RERS. sur les enseignements, la formation et la recherche

&REPÈRES RÉFÉRENCES STATISTIQUES RERS. sur les enseignements, la formation et la recherche &REPÈRES RÉFÉRENCES STATISTIQUES sur les enseignements, la formation et la recherche RERS 2006 1 Le système éducatif 1. 1 Principales filières de formations 16 1. 2 Évolution de la population scolaire

Plus en détail

Annexe 9 : N UAI Etablissements français d enseignement supérieur

Annexe 9 : N UAI Etablissements français d enseignement supérieur Aix Marseille Annexe 9 : N UAI Etablissements français d enseignement supérieur 0133774G 0840985P 0130230E 0130239P 0132396J 0133347T 0130238N 0133393T Ecole Centrale de Marseille Ecole de Gestion et de

Plus en détail

LES DIFFERENTS LICENCES PROPOSEES EN FRANCE ET DISPONIBLE POUR LA DAP BLANCHE

LES DIFFERENTS LICENCES PROPOSEES EN FRANCE ET DISPONIBLE POUR LA DAP BLANCHE LES DIFFERENTS LICENCES PROPOSEES EN FRANCE ET DISPONIBLE POUR LA DAP BLANCHE A - SCIENCES ET TECHNIQUES DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES (STAPS) Le programme comporte : un volet scientifique comprenant

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires 27 mars 205 OURNAL OICIEL DE LA RÉPUBLIQUE RANÇAISE Texte 27 sur 25 Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES ÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉDUCATION NATIONALE, DE L ENSEINEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté

Plus en détail

L épargne de tous au service de l intérêt général

L épargne de tous au service de l intérêt général L épargne de tous au service de l intérêt général 1 Pour la réussite de tous les projets Sommaire Un modèle unique et vertueux 4 Prêts au logement social et à la politique de la ville 7 Prêts au secteur

Plus en détail

Origine sociale, offre de formation et niveau atteint dans le secondaire

Origine sociale, offre de formation et niveau atteint dans le secondaire note d information 06.15 MAI www.education.gouv.fr/stateval Dans les régions à forte tradition ouvrière, l offre en CAP et BEP prédomine largement. La part des élèves sortant sans niveau de qualification

Plus en détail

Principales autorisations d absence. Référence : circulaire n 2002-168 du 02 août 2002 r elative aux autorisations d absence de droit et facultatives

Principales autorisations d absence. Référence : circulaire n 2002-168 du 02 août 2002 r elative aux autorisations d absence de droit et facultatives Principales autorisations d absence Référence : circulaire n 2002-168 du 02 août 2002 r elative aux autorisations d absence de droit et facultatives Les autorisations d'absence de droit Travaux d'une assemblée

Plus en détail

CHARTE D ACCESSIBILITÉ POUR RENFORCER L EFFECTIVITÉ DU DROIT AU COMPTE. Procédure d ouverture d un compte dans le cadre du droit au compte

CHARTE D ACCESSIBILITÉ POUR RENFORCER L EFFECTIVITÉ DU DROIT AU COMPTE. Procédure d ouverture d un compte dans le cadre du droit au compte CHARTE D ACCESSIBILITÉ POUR RENFORCER L EFFECTIVITÉ DU DROIT AU COMPTE Préambule Le droit au compte figure dans la législation française comme un principe fondamental. Le code monétaire et financier (article

Plus en détail

Cours VI : VIE POLITIQUE LOCALE, RELATIONS ENTRE SOCIETE CIVILE ET POUVOIR POLITIQUE

Cours VI : VIE POLITIQUE LOCALE, RELATIONS ENTRE SOCIETE CIVILE ET POUVOIR POLITIQUE Cours VI : VIE POLITIQUE LOCALE, RELATIONS ENTRE SOCIETE CIVILE ET POUVOIR POLITIQUE INTRODUCTION : Les collectivités territoriales Depuis la révision constitutionnelle du 28 mars 2003, sont définies comme

Plus en détail

- Éléments de référence 2013 pour 2014 -

- Éléments de référence 2013 pour 2014 - - Éléments de référence 2013 pour 2014 - I - TAXE FONCIÈRE DÉPARTEMENTALE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES moyen de 2013 L article 1636B septies VI du CGI indique que le taux de la taxe foncière sur les propriétés

Plus en détail

Lancement de la mise à jour de la feuille de route nationale «Infrastructures de Recherche»

Lancement de la mise à jour de la feuille de route nationale «Infrastructures de Recherche» Lancement de la mise à jour de la feuille de route nationale «Infrastructures de Recherche» 7 juillet 2014 L infrastructure de données scientifiques: un système qui combine contenu, services et infrastructures

Plus en détail

Les masters en langues

Les masters en langues Traduction-Interprétation Études anglophones traduction littéraire : Paris Études européennes et langues étrangères et échanges internationaux traduction économique et juridique : Juriste international

Plus en détail

La France face à la pénurie de maisons de retraite

La France face à la pénurie de maisons de retraite OBSERVATOIRE 2014 CAP RETRAITE La France face à la pénurie de maisons de retraite Situation actuelle et à venir, à l échelle régionale et départementale OBSERVATOIRE 2014 CAP RETRAITE La France face à

Plus en détail

Diplômes du second degré technologique et professionnel : la demande de VAE reste très concentrée

Diplômes du second degré technologique et professionnel : la demande de VAE reste très concentrée note d informationjanvier 11.04 Si le déploiement du dispositif de validation des acquis de l expérience (VAE) semble s être stabilisé, le nombre des validations totales continue toutefois de progresser

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRUX MINISTÈRE DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE L RECHERCHE rrêté du 14 mars 2012 autorisant au titre de l année 2012 des recrutements sans concours d adjoints

Plus en détail

Participation étudiante

Participation étudiante Association Générale des Etudiants de Paris - AGEP Association à but non lucratif de loi 1901 Siège social : AGEP c/o Centre Universitaire des Saints-Pères 45, rue des Saints-Pères 75006 Paris www.ageparis.com

Plus en détail

Votre quotidien à Blanche

Votre quotidien à Blanche Votre quotidien à Blanche Les locaux de la CPGE (Bat B et CDI) vous sont accessibles tous les soirs jusqu à 20h, et le vendredi jusqu à 18h Vincent Frotier est présent au CDI de 15h à 20h pour vous encadrer

Plus en détail

Clôture des inscriptions 18 JANVIER 2013

Clôture des inscriptions 18 JANVIER 2013 Clôture des inscriptions 18 JANVIER 2013 Règlement et inscriptions sur les sites de vos CROUS et du CNOUS, sur www.culture.cnous.fr et dans les services culturels des CROUS AIX MARSEILLE 31 avenue Jules

Plus en détail

Mutualité Fonction Publique 62 Rue Jeanne d Arc 75640 PARIS Cedex 13

Mutualité Fonction Publique 62 Rue Jeanne d Arc 75640 PARIS Cedex 13 62 Rue Jeanne d Arc 75640 PARIS Cedex 13 DIRECTION DE LA SANTE Département Relations avec les Professionnels de Santé Dossier suivi par : Monique LEFRANCOIS Réf. : 19/2005/ML/MPD Paris, le 22 décembre

Plus en détail

INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES LES JURIDICTIONS ADMINISTRATIVES. A. L organisation des tribunaux administratifs

INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES LES JURIDICTIONS ADMINISTRATIVES. A. L organisation des tribunaux administratifs INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES LES JURIDICTIONS ADMINISTRATIVES Les juridictions administratives sont chargées de régler les litiges entre les particuliers et les administrations, à la différence des juridictions

Plus en détail

UNIVERSITE PARIS 10 (NANTERRE) Référence GALAXIE : 4184

UNIVERSITE PARIS 10 (NANTERRE) Référence GALAXIE : 4184 UNIVERSITE PARIS 10 (NANTERRE) Référence GALAXIE : 4184 Numéro dans le SI local : 0817 Référence GESUP : Discipline : H0422 - Anglais Civilisation britannique Implantation du poste : 0921204J - UNIVERSITE

Plus en détail

Amiens, le 4 février 2015 LE RECTEUR DE L'ACADÉMIE D'AMIENS CHANCELIER DES UNIVERSITÉS. Mesdames et Messieurs les Chefs d'établissement

Amiens, le 4 février 2015 LE RECTEUR DE L'ACADÉMIE D'AMIENS CHANCELIER DES UNIVERSITÉS. Mesdames et Messieurs les Chefs d'établissement Amiens, le 4 février 2015 LE RECTEUR DE L'ACADÉMIE D'AMIENS CHANCELIER DES UNIVERSITÉS Rectorat Division des Personnels Enseignants à Mesdames et Messieurs les Chefs d'établissement Karine PILLON Coordinatrice

Plus en détail

Les étudiants dans les écoles de management reconnues à diplôme visé en 2009-2010 Augmentation continue des effectifs

Les étudiants dans les écoles de management reconnues à diplôme visé en 2009-2010 Augmentation continue des effectifs note d 1.1 informationdécembre Enseignement supérieur & Recherche En 29-21, 87 8 étudiants suivent une formation dans l une des 84 écoles de management reconnues et habilitées à délivrer un diplôme visé,

Plus en détail

MINISTÈRE DU BUDGET, DES COMPTES PUBLICS, DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA REFORME DE L ÉTAT

MINISTÈRE DU BUDGET, DES COMPTES PUBLICS, DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA REFORME DE L ÉTAT MINISTÈRE DU BUDGET, DES COMPTES PUBLICS, DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA REFORME DE L ÉTAT Les comités techniques dans la fonction publique de l État collection Ressources humaines UNE INSTANCE REPRÉSENTATIVE

Plus en détail

Demande d aide au retour à domicile après hospitalisation

Demande d aide au retour à domicile après hospitalisation Demande d aide au retour à domicile après hospitalisation > Action sociale Vivre chez soi Cette notice a été réalisée pour vous aider à compléter votre demande L aide au retour à domicile après hospitalisation

Plus en détail

I MODALITÉS CONCERNANT LES ÉPREUVES PONCTUELLES. Grenoble, le 8 janvier 2015. Le recteur de l académie de Grenoble Chancelier des universités

I MODALITÉS CONCERNANT LES ÉPREUVES PONCTUELLES. Grenoble, le 8 janvier 2015. Le recteur de l académie de Grenoble Chancelier des universités Grenoble, le 8 janvier 2015 Le recteur de l académie de Grenoble Chancelier des universités à Mesdames les rectrices d académie et Messieurs les recteurs d académie Monsieur le directeur du S.I.E.C. Divisions

Plus en détail

Recrutement d enseignants du second degré. Que vaut-il mieux présenter : CAFEP (Privé) ou CAPES (Public)?

Recrutement d enseignants du second degré. Que vaut-il mieux présenter : CAFEP (Privé) ou CAPES (Public)? SYNEP Le syndical SYNDICAT NATIONAL DE L ENSEIGNEMENT PRIVE Maison de la CFE-CGC 63 rue du Rocher 75008 PARIS tél. : 01 55 30 13 19 Fax : 01 55 30 13 20 Email : synep@synep.org Recrutement d enseignants

Plus en détail

Prêts bonifiés à l agriculture

Prêts bonifiés à l agriculture MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L ALIMENTATION, DE LA PECHE ET DES AFFAIRES RURALES Direction des affaires financières Sous-direction du financement de l agriculture Bureau du crédit Adresse : 78 bis, rue

Plus en détail

Actualité sociale Juillet 2008

Actualité sociale Juillet 2008 Marseille, le 10 juillet 2008 N/REF : ACM-JMM 1 ère mise à jour du 22.07.2008 Actualité sociale Juillet 2008 Attention dernière minute : En page 5 : nouvelle valeur du point de la convention collective

Plus en détail

Aix-en-Provence, le 4 octobre 2012

Aix-en-Provence, le 4 octobre 2012 Rectorat Division des examens et concours 2.03 Dossier suivi par Manuella Lecomte Téléphone : 04 42 91 72 01 Fax : 04 42 38 73 45 Mél. manuella.lecomte @ac-aix-marseille.fr Place Lucien Paye 13621 Aix-en-Provence

Plus en détail

Réseau CAI Bpifrance L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE

Réseau CAI Bpifrance L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE [Mise à jour : 10 mai 2014] 1 L équipe Siège UBIFRANCE Paris Michel Bauza Chef de Département UBIFRANCE siège, Paris Téléphone fixe 01 40 73 35

Plus en détail

L3 LEA - Anglais-Allemand / Liste de métiers

L3 LEA - Anglais-Allemand / Liste de métiers L3 LEA - Anglais-Allemand / Liste de métiers Nombre de diplômés 94 Nombre de répondants 26 7 3 5 22 % 4 17 % 2 9 % 2 9 % 1 4 % 1 4 % 1 4 % Total 23 10 3 3 2 2 1 Situation au 01/11/13 23 Etudes 1 Inactivité

Plus en détail

Guide de l année-recherche

Guide de l année-recherche Guide de l année-recherche Destiné aux Internes de Médecine Générale Mars 2011 Mis à jour Octobre 2013 Co signé en octobre 2013 par : Page 2 sur 20 SOMMAIRE I. Introduction 5 II. Définition de l année-recherche

Plus en détail

3 - Admissions 3.1 Banques et concours communs

3 - Admissions 3.1 Banques et concours communs Bulletin officiel spécial n 1 du 28 janvier 3 - Admissions 3.1 Banques et concours communs Banque Adresse Téléphone Date du concours BCE CCIP-CAD ECRICOME SESAME ESC PASS TREMPLIN I et II TEAM Concours

Plus en détail

Changer de département à la rentrée

Changer de département à la rentrée A 2011 MUTATIONS Instituteurs Professeurs des écoles Changer de département à la rentrée www.sgen.cfdt.fr novembre 2010 Mensuel 2,50 suppl. au n 197 RCS Strasbourg B 588 505 354 11/10 MA BANQUE EST DIFFÉRENTE,

Plus en détail

BILAN D ACTIVITE DU PÔLE DE SOUTIEN PSYCHOLOGIQUE Année 2010

BILAN D ACTIVITE DU PÔLE DE SOUTIEN PSYCHOLOGIQUE Année 2010 Formation préventive et accompagnement psychologique des agents 51 11 46 / 01 53 33 11 46 victimologie@sncf.fr BILAN D ACTIVITE DU PÔLE DE SOUTIEN PSYCHOLOGIQUE Année 2010 Permanence Téléphonique Prise

Plus en détail

La Banque Postale Présentation de l activité Secteur Public Local. Bruges, le 3 juillet 2013

La Banque Postale Présentation de l activité Secteur Public Local. Bruges, le 3 juillet 2013 CEBATRAMA La Banque Postale Présentation de l activité Secteur Public Local Bruges, le 3 juillet 2013 HÉRITIÈRE DES SERVICES FINANCIERS DE LA POSTE 100% Filiale à 100% du groupe La Poste La Banque Postale

Plus en détail

Demande d aide au maintien à domicile

Demande d aide au maintien à domicile Demande d aide au maintien à domicile > Action sociale Vivre chez soi Cette notice a été réalisée pour vous aider à compléter votre demande Vous êtes pensionné(e) civil(e) de l État ou ouvrier retraité(e)

Plus en détail

PROGRAMME D ÉTUDES (SPÉCIALITÉ) 1 Ingénieur diplômé de l'école centrale de Marseille UNIF

PROGRAMME D ÉTUDES (SPÉCIALITÉ) 1 Ingénieur diplômé de l'école centrale de Marseille UNIF No ÉCOLES HABILITÉES À DÉLIVRER UN TITRE D'INGÉNIEUR DIPLÔMÉ PROGRAMME D ÉTUDES (SPÉCIALITÉ) 1 Ingénieur diplômé de l'école centrale de Marseille 2 Ingénieur diplômé de l'école polytechnique universitaire

Plus en détail

Fédération d identité territoriale

Fédération d identité territoriale Novembre 2010 Fédération d identité territoriale Illustration de la 1ère implémentation en France au sein d un ENT du second degré LES INTERVENANTS Alexis LACHKEVITCH Directeur de l offre ENT Responsable

Plus en détail

CONJUGUEZ LES MÉTIERS DU BÂTIMENT AU FÉMININ! CONCOURS 2015 / 16 10 e ÉDITION. Guide d accompagnement pour remplir son dossier. En partenariat avec

CONJUGUEZ LES MÉTIERS DU BÂTIMENT AU FÉMININ! CONCOURS 2015 / 16 10 e ÉDITION. Guide d accompagnement pour remplir son dossier. En partenariat avec CONJUGUEZ LES MÉTIERS DU BÂTIMENT AU FÉMININ! CONCOURS 2015 / 16 10 e ÉDITION Guide d accompagnement pour remplir son dossier En partenariat avec Qu est-ce que la CAPEB? La Confédération de l Artisanat

Plus en détail

MICROCREDIT CCOMPAGNEMENT RAPPORT D ACTIVITÉ SOCIAL

MICROCREDIT CCOMPAGNEMENT RAPPORT D ACTIVITÉ SOCIAL ÉDUCATION FORMATION UDGET INSERTION ORMATION MICROCREDIT CCOMPAGNEMENT RAPPORT D ACTIVITÉ 2012 EDUCATION INSERTION SOCIAL MESSAGE DE LA PRÉSIDENTE Florence RAINEIX Directrice générale de la Fédération

Plus en détail

Équipements à jets d eau sous haute et très haute pression

Équipements à jets d eau sous haute et très haute pression Équipements à jets d eau sous haute et très haute pression L Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l INRS est un organisme scientifique

Plus en détail