TELEPHONE. NB : consultez la notice du téléphone pour connaître les conditions d utilisation conseillées par les fabricants.

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1 Tél : Fax : dgae@economie.gov.pf TELEPHONE PORTABLE Réglementation et conseils MAJ décembre 2011 TELEPHONE PORTABLE ET BUDGET : QUELQUES CONSEILS En moins de 10 ans, le téléphone portable est entré dans la vie quotidienne de beaucoup d entre nous. Appelé aussi téléphone cellulaire ou mobile, il fait désormais partie intégrante des moyens modernes de télécommunication. Le mobile est le moyen le plus fiable, et parfois unique de communication. Il remporte un grand succès parce qu il permet de communiquer à tout moment sans nuire à la liberté de mouvement. 1. Quelques précautions d usage avant d acheter Avant d acheter votre téléphone portable, quelques questions s imposent : Les garanties : - la garantie commerciale : C est un service gratuit ou non, proposé par le professionnel. La garantie commerciale consiste en la prise en charge des frais de réparation du téléphone pendant une période déterminée. Qu elle soit gratuite ou non, réclamez un document écrit précisant ce que couvre la garantie (par exemple, pièces et/ou main d œuvre ) et sa durée. A SAVOIR : pour prétendre à l exécution de cette garantie, vous devez utiliser le téléphone dans des «conditions normales». Par exemple, vous faites tomber votre téléphone, ou appelez sous la pluie, ces situations ne sont pas considérées comme étant des «conditions normales d utilisation» : les frais de réparation ne seront donc pas pris en charge par la garantie. NB : consultez la notice du téléphone pour connaître les conditions d utilisation conseillées par les fabricants. - la garantie légale : Elle est définie par les articles 1641 à 1648 du Code civil. Si vous constatez un défaut grave non pris en charge par la garantie commerciale, il doit être couvert par la garantie légale. La garantie légale couvre le défaut grave, non apparent, inconnu de l acheteur et antérieur à la vente. Le caractère «antérieur à la vente» du défaut constaté doit être prouvé par l acheteur, par la réalisation d une expertise. Dans la mesure où, aucun arrangement n est possible avec le professionnel, une action judiciaire sera nécessaire. Le service après vente : N hésitez pas à poser les questions suivantes avant de vous décider : La société propose-t-elle un service après vente (SAV) notamment concernant les réparations couvertes par la garantie? Quels sont les délais d immobilisation de l appareil? Si la réparation dure plusieurs semaines, la société prévoit-elle de me prêter un autre appareil? La réservation : 1/10

2 Le vendeur peut vous demander de déposer une somme d argent pour réserver un téléphone qui n est pas disponible dans les rayons du magasin. PENSEZ-Y : demandez un reçu de ce versement d argent, faites préciser par le vendeur s il s agit d arrhes ou d un acompte. La réglementation n étant pas la même (arrhes ou acompte), cette précision est importante. - Si vous versez des arrhes, vous pouvez annuler votre commande et les sommes versées seront perdues. Par contre, si le vendeur ne vous livre pas votre commande, il devra vous rembourser le double de ce que vous avez versé. - Si vous versez un acompte, cela signifie que vous commencez à payer une partie du prix de vente et vous ne pouvez pas vous rétracter. Pour sa part, le vendeur est obligé de vous livrer votre commande. Les délais : A SAVOIR : si vous effectuez un achat comptant (paiement cash), vous ne pouvez pas vous rétracter et demander à être remboursé. Si vous souhaitez acquérir un téléphone portable dont le prix est assez important, renseignez vous sur la possibilité de payer en plusieurs fois. En effet, régler un achat en plus de 3 fois est considéré comme un paiement à crédit et vous donne droit à un délai de réflexion et de rétractation de 7 jours. Ce délai est réduit lorsque vous emportez votre article dans les 3 jours qui suivent la signature du crédit ou du dépôt des chèques. 2. Choix du téléphone : quel mobile est fait pour vous? Conçu au départ comme un téléphone portatif, il a aujourd hui évolué en un terminal multimédia mobile permettant de surfer à haut débit sur Internet, de télécharger s, musiques et vidéos, de filmer, de photographier, de gérer ses rendez-vous. Devant la multitude des modèles de téléphone disponible, certains peuvent se sentir «perdus». Pour vous aider, voici les principales caractéristiques d un téléphone portable dont vous pouvez choisir de bénéficier. Utilisation de base, passer et recevoir des appels : S il s agit des seules utilisations que vous avez d un mobile, tous les modèles font l affaire, et il en existe un nombre considérable sur le marché local. Le moins cher coûte F TTC, idéal pour les petits portefeuilles. Pour profiter de la technologie : Ces téléphones sont aujourd hui largement répandus et deviennent de plus en plus abordables. Destinés aux utilisateurs fanas de gadgets technologiques, ils disposent généralement d un écran couleur, de la fonction WAP (navigation sur Internet), d un appareil photo intégré, de jeux et peuvent enregistrer des sons. Les modèles récents sont dotés d une caméra vidéo, permettent l utilisation d une carte mémoire pour stocker les données et font même office de baladeur MP3. Comptez un budget d environ F TTC pour un téléphone d entrée de gamme et plus de F TTC pour un appareil haut de gamme. Pour les professionnels, les Smartphones : 2/10

3 Surnommés «téléphones intelligents», les Smartphones sont des outils particulièrement destinés aux professionnels itinérants. Ils permettent la réception et l envoi d s, sont équipés de claviers étendus ou d un écran tactile pour faciliter la saisie de données et de messages. Ils disposent de fonctions d agenda avancées et peuvent être synchronisés avec les applications bureautiques PC les plus répandues. Le top du top, les téléphones 3G : Ils constituent la troisième génération de mobiles. Leur fonctionnalité vedette est sans conteste la visioconférence et la télévision mobile, rendues possibles par l intégration d une caméra vidéo miniature dans l appareil. Quelques conseils pour choisir son mobile : Gardez toujours à l esprit un point essentiel : la principale fonction d un mobile est «passer et recevoir des appels» Attention aux gadgets inutiles! Faites un essai en boutique pour vérifier que les fonctionnalités du téléphone correspondent à vos attentes. Les indications sur l autonomie en veille et en appel sont des données théoriques. En effet, vous laissez rarement votre téléphone plusieurs jours sans l utiliser (autonomie en veille) ni n appelez pendant plusieurs heures (autonomie en appel). Divisez l autonomie en veille par l autonomie en appel (conversation). Si dans votre entourage, vous êtes la seule personne à avoir un mobile multimédia dernier cri, quel intérêt si d autres ne peuvent pas partager vos fonctionnalités multimédias (visioconférence, MMS, )? Renseignez-vous sur le service après vente : conditions de garantie, prêt d un appareil de remplacement pendant la réparation du vôtre Pensez à votre budget : choisissez un appareil adapté à votre besoin et à vos moyens. Pour vous faire une idée de l autonomie dans des conditions d utilisation normale (appels et veille), 3. Choix de l abonnement En plus du transfert de la voix, les téléphones portables offrent d autres options : envoi de SMS et de MMS, navigation sur internet (option WAP), 3G (visioconférence, TV) Ces options et services supplémentaires sont payants et peuvent alourdir votre facture inutilement si vous n en avez pas l utilité. Quelques conseils pour choisir votre abonnement : 3/10

4 En Polynésie française, la société Tikiphone étant le seul opérateur de téléphonie mobile, il n y a pas de comparaison possible avec d autres offres concurrentes. Aussi, le choix de forfait est limité à 5 formules : 1. Vinicard 2. Viniphone 3. Vini Feti i. 4. Vini Taure a 5. Vini Metua Une analyse des avantages et inconvénients de ces formules est proposée dans le tableau page suivante. Vérifiez la couverture du réseau par rapport à votre domicile : certaines options ne sont pas disponibles sur toute la Polynésie française Evaluez votre besoin de communication : recevoir des appels uniquement, 30 minutes d appels suffisent, vous avez besoin de 2 heures minimum Pour éviter les surprises, renseignez vous sur le coût de la minute hors forfait Pour vérifier vos communications et mieux adapter votre forfait à vos besoins, demandez une facture détaillée. Si vous dépassez tous les mois, revoyez vos habitudes ou demandez le forfait supérieur. Demandez précisément les options que votre abonnement comprend (envoi de SMS, de MMS gratuit ou non, report des minutes ) Examinez les conditions de modification et de résiliation de l abonnement 4/10

5 Formule Concept Avantages Inconvénients Idéal pour ceux qui appellent peu Les formules sans engagem ents Vini Card Vini Card Billabong Carte prépayée à introduire dans le téléphone - Kit de démarrage à F TTC - Sans contrat, ni frais d accès au service - Joignable jusqu à 6 mois une fois le crédit épuisé - Changement de formule possible vers un abonnement tout en conservant son numéro d appel - Kit de démarrage à F TTC - Sans contrat, ni frais d accès au service - Joignable 3 mois une fois le crédit épuisé - 30 SMS gratuits tous les 30 jours - Tarifs réduits les soirs dès 20h, week-ends et jours fériés - Changement de formule possible vers un abonnement tout en conservant son numéro d appel - prix de la minute de 25 F à 66 F TTC - durée d utilisation limitée de 15 à 60 minutes selon la valeur de la carte - valeur des recharges de 500 F à F TTC Vini Phone Téléphone mobile + carte prépayée - Téléphone accessible à petit prix - Une carte SIM prête à l emploi - Changement de formule possible vers un abonnement tout en conservant son numéro d appel Idéal pour maîtriser son budget Les formules avec abonnem ent Vini Feti i Vini Taure a Abonnement forfaitaire avec une liberté de recharges Forfait bloqué - pas de dépassement de forfait possible, on est sûr de ce que l on paye - facturation à la seconde dès la 1 ère seconde - report des minutes non consommées sur le mois suivant - réception des appels même si le forfait est bloqué (crédits épuisés) - Alerte fin de crédit par SMS et vocal Idéal pour les utilisateurs plus réguliers - 3 forfaits au choix pour les moins de 26 ans - Accès illimité à Facebook depuis le lien Facebook du portail mobile i-vini. - SMS illimités le soir pour les formules 1h et 1h30 - Report des minutes non consommées le mois suivant - Maîtrise de son budget, pas de dépassement possible - Forfait rechargeable si besoin grâce aux recharges - frais d accès au service à F TTC - tarif abonnement de 900 F à F TTC - durée d utilisation de 30 minutes à 3 heures - engagement obligatoire sur 12 mois : pas de résiliation possible pendant cette période, même en cas de perte ou de vol - frais d accès au service à F TTC - tarif abonnement de F à F TTC - durée d utilisation limitée de 45 minutes à 1h30. 5/10

6 Les formules avec abonnement Vini Metua Abonnement forfaitaire avec possibilité d appels au delà du forfait Idéal pour les utilisateurs plus réguliers - 5 forfaits au choix à partir de F TTC. - facturation à la seconde dès la 1 ère seconde - Report des minutes non consommées le mois suivant - Modification de formule d abonnement - Facture détaillée mensuelle - engagement obligatoire sur 12 mois : pas de résiliation possible pendant cette période, même en cas de perte ou de vol - frais d accès au service à F TTC - tarif abonnement de F à F TTC ATTENTION aux communications surtaxées : téléchargement de sonneries, d images, de photos et de vidéos, appels internationaux et certains envois de SMS. 6/10

7 TELEPHONE PORTABLE ET SECURITE ROUTIERE La diffusion rapide de ce moyen de communication a beaucoup changé nos habitudes. Désormais, le mobile nous accompagne dans la plupart de nos déplacements, notamment en voiture. Il faut savoir que : téléphoner en conduisant augmente considérablement le risque d accident, même avec des équipements qui ne sont pas interdits par la réglementation,. En effet, conduire nécessite toute notre attention et détourner celle-ci vers une activité (téléphoner, manger, changer un CD, se retourner vers son enfant ) peut s avérer dangereux. 1. Que dit la réglementation? Conduire avec un téléphone tenu en main : un comportement interdit Les statistiques montrent que le risque d accident est multiplié par quatre, lorsque le conducteur téléphone ou parle avec un passager. Son attention est monopolisée, il n est donc plus disponible pour la conduite. C est pour cette raison que, dans de nombreux pays dont la Polynésie française, il est interdit de téléphoner en conduisant. L article 6 de la délibération n /AT du 24 juin 1985 précise que «tout conducteur de véhicule doit se tenir constamment en état et en position d exécuter commodément et sans délai toutes les manœuvres qui lui incombent...». Conduire avec un téléphone tenu en main est passible d une amende de F CFP. En cas de non-paiement de l amende dans un délai de 30 jours, celle-ci s élèvera à F CFP. Rester maître de son véhicule : une obligation générale L obligation générale de rester maître de son véhicule s applique en toutes circonstances, même si l utilisation de certains équipements comme le «kit oreillette» ou «kit mains libres» est aujourd hui tolérée. En cas d accident, même avec un dispositif toléré par la loi, la responsabilité du conducteur qui téléphonait peut être engagée si l inattention est à l origine de la perte de maîtrise du véhicule. 2. Restez joignable en toute sécurité, quelques règles simples Au volant c est la messagerie qui répond Si vous attendez ou devez passer un appel urgent, arrêtez-vous dans un endroit sûr. Sélectionnez éventuellement le mode vibreur pour ne pas être surpris par la sonnerie de votre téléphone. SMS, MMS, services multimédia mobile jamais au volant! Si vous êtes accompagné, laissez votre passager répondre 3. Le téléphone mobile, un passager plein de ressources Le mobile peut rendre de grands services en voiture. Outil de sécurité, il permet de prévenir en cas d urgence ou de joindre un dépanneur. Plus généralement, par exemple pour prévenir en cas de retard, ou encore obtenir des renseignements sur le trajet. Utiliser en cas de besoin ne peut évidemment se faire qu à l arrêt et en lieu sûr, ou en le confiant à l un des passagers. 7/10

8 TELEPHONE PORTABLE ET SANTE Des études menées par différents organismes de santé, des opérateurs de téléphonie mobile eux-mêmes ou encore par l Organisation Mondiale de la Santé (OMS), ont abouti à des résultats très divergents quant à la nocivité des systèmes de téléphonie portable sur la santé. Dans le doute, quelques précautions peuvent être prises. Voici les 12 bons réflexes du Centre de Recherche et d Information Indépendantes sur les Rayonnements Electromagnétiques (CRIIREM) pour limiter son exposition 1. Pas de téléphone mobile pour les moins de 15 ans. La croissance de leur organisme en développement les rend particulièrement vulnérables à tous les rayonnements électromagnétiques, ceux des mobiles inclus. Et plus l'exposition est précoce, plus les doses de rayonnement accumulées sont importantes. L'accès à un téléphone mobile doit être exceptionnel, en cas d'urgence par exemple. 2. Il est recommandé de ne jamais approcher un téléphone mobile en fonctionnement du ventre d une femme enceinte (l eau du placenta et les cellules de l'embryon sont très sensibles à l'énergie dégagée par le portable) ou à moins de 20 cm de tout implant métallique, cardiaque ou autre, afin de limiter le risque d interférence électromagnétique. 3. Choisir et utiliser un téléphone mobile dont la valeur de DAS est la plus basse possible, de préférence toujours inférieure à 0,7 W/kg. 4. Ne pas porter son téléphone à hauteur ou contre son cœur, l'aisselle ou la hanche, près des parties génitales. Tenir l'antenne du téléphone le plus éloigné possible de soi. Même lors de l'envoi d'un SMS. 5. Toujours utiliser le kit piéton livré avec votre téléphone afin d éloigner l'appareil de votre oreille (et de votre cerveau) le temps de la conversation. Préférer toujours l'oreillette «filaire» à tout autre gadget sans fil. 6. Limiter le nombre et la durée de vos appels. Pas plus de 5 ou 6 appels par jour par exemple, ni plus de 2 ou 3 minutes pour chacun. Respecter un temps moyen de 1h30 entre chaque appel. 7. Ne téléphoner que dans des conditions de réception maximum : dès que votre écran affiche les "4 barrettes" de réseau, pas moins. Pour chaque barre manquante, le rayonnement émis par le portable pour se connecter est multiplié par Ne pas téléphoner en vous déplaçant, ni en train, ni en voiture, ni en bus, ni à pied, ni à cheval, ni en vélo, ni en bateau, ni en roller, etc. 9. Ne pas téléphoner en voiture, même à l'arrêt, ou dans toute autre infrastructure métallique. Un effet dit de «cage de Faraday» emprisonne et répercute les ondes émises par le portable, le rayonnement subi est alors maximum au centre de la «cage». Dans une voiture, cela se situe à la hauteur de votre tête. 10. Eloigner le mobile de vous et le maintenir à la verticale le temps de joindre votre correspondant et tant que la première sonnerie n'a pas retenti. Souvent un bip ou un signal visuel vous indique que vous êtes en connexion avec le numéro appelé. 11. Ne pas oublier : en public, vos voisins subissent le rayonnement émis par votre téléphone. S'éloigner permet d éviter leur exposition passive. 12. La nuit, ne jamais conserver un téléphone mobile allumé ou en recharge à moins de 50 cm de votre tête. Toujours l'éteindre pour limiter son rayonnement et celui de l'antenne relais avec laquelle il communique (riverains exposés 24h/24). 8/10

9 TELEPHONE PORTABLE : LES LIEUX INTERDITS 1. Dans un hôpital L usage du téléphone portable est interdit par la circulaire du 9 octobre 1995, émanant de la Direction des Hôpitaux. Comme tout appareil utilisant des fréquences radio, ils peuvent provoquer des interférences avec d autres équipements électroniques insuffisamment protégés. En cas d utilisation d appareils médicaux sensibles à domicile (dialyse notamment), il convient également de prendre cette précaution. 2. En avion Comme annoncé dans les consignes de sécurité avant le décollage de l avion, les téléphones portables doivent impérativement être éteints pendant toute la durée du vol, et non laissés en veille. En effet, en créant autour d eux un champ électromagnétique, les téléphones portables peuvent perturber le fonctionnement des équipements de l avion. D autres appareils émettant des ondes radios peuvent également parasiter les systèmes de navigation et autres, de l avion : lecteur CD, ordinateur Pour ces matériels, il vous est souvent demandé de ne pas les allumer pendant les phases de décollage et d atterrissage. Tout refus de se plier à ces consignes de sécurité peut faire l objet de sanctions. 3. Dans les stations- service et sur les chantiers Exceptionnellement, la batterie d un téléphone portable peut provoquer des étincelles. Selon l environnement dans lequel on se trouve lorsque cela se produit (station-service, en présence d une fuite de gaz ) ces étincelles peuvent s avérer dangereuses. C est pourquoi la majorité des stations-services interdisent l utilisation d un téléphone portable lorsque vous vous approchez des pompes à essence. A ce jour, un seul cas a été recensé dans le monde mais sans que la relation de cause à effet (étincelle du portable / explosion) n ait été clairement établie. Sachant que le portable peut interférer avec des systèmes télécommandés de mise à feu automatique notamment sur les chantiers, il est préférable, dans ces circonstances, de l éteindre. JOURNEE MONDIALE SANS TELEPHONE PORTABLE En 2001, l idée d une journée mondiale sans téléphone portable a été lancée par l écrivain français Phil MARSO. Constatant la multiplication des mobiles autour de lui et surtout le «manque de savoir-vivre de ses utilisateurs», il s est lancé dans une croisade pour une utilisation moins sauvage de cette nouvelle technologie. La date du 6 février (Saint Gaston) a été retenue, en référence au célèbre refrain de Nino FERRER «Gaston y a l téléfon qui son, et y a jamais person qui y répond». 9/10

10 GLOSSAIRE 3G : désigne la troisième génération de réseaux pour téléphone mobile. C est la technologie UMTS qui constitue l ossature du réseau 3G. L UMTS offre un débit de données maximal de 2 Mbits/s, suffisant pour les applications de visioconférence, télévision mobile, vidéo à la demande, etc GSM : Global System for Mobile Communications. Norme de transmission de seconde génération pour la téléphonie mobile. Le GSM a permis la popularisation du téléphone mobile dans les années 90. UMTS : Universal Mobile Telecommunications System. Norme de transmission de troisième génération permettant le fonctionnement d applications haut débit telles que la visiophonie et la télévision mobile. EDGE : basé sur la technologie GSM, EDGE est présenté comme une alternative à la 3G. Le débit de données offert par EDGE est inférieur à celui de l UMTS, mais EDGE présente l avantage de couvrir la totalité du territoire. GPRS : General Packet Radio Service, évolution du standard GSM, qui a permis l apparition des premiers services multimédia pour mobiles, notamment les MMS. MMS : Multimedia Messaging Service. Evolution multimédia du célèbre SMS, qui permet de joindre photos et sons à vos messages texte. WAP : Wireless Application Protocol. Il s agit du protocole de télécommunication utilisé pour accéder aux services Internet via un téléphone mobile. Bluetooth : il s agit d une technologie de communication sans-fil basée sur la transmission par ondes radio, avec une portée de 10 mètres et débit de 10 Mbits/s. Bluetooth permet aux appareils compatibles de communiquer entre eux. L exemple d application le plus connu de cette technologie est l oreillette bluetooth. IrDA : il s agit également d une technologie de communication sans fil, basée cette fois sur les infra-rouges. Sa portée et son débit de données sont largement inférieurs à ceux de Bluetooth (portée maximale de 2 ou 3 mètres). On l utilise notamment pour la transmission de données. Indice D.A.S : l indice de Débit d Absorption Spécifique indique le débit de radiofréquences émises par le téléphone en direction de l utilisateur, lorsqu il fonctionne à pleine puissance. L utilisation d un kit mains-libres permet de diminuer l exposition à ces radiofréquences. Malgré les nombreux débats, il n est pas scientifiquement établi que celle-ci soient néfastes pour la santé. C est donc le principe de précaution qui s applique. Bi-Bande/Tri-Bande : les réseaux GSM utilisent trois bandes de fréquences : 900 Mhz et 1800 MHz en Europe, 1900 MHz en Amérique du Nord et en Asie. Un téléphone bi-bande (la plupart des téléphones mobiles le sont) fonctionne à la fois sur 900 Mhz et 1800 MHz : lorsqu une bande est saturée ou inaccessible, il passe sur l autre. Un téléphone tri-bande peut également fonctionner aux Etats-Unis, au Canada et dans certains pays d Asie. SOURCES Sites internet : /10