Conditions Générales d Assurances Edition

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1 Assurne ménge Etudints Conditions Générles d Assurnes Edition Index Pge Art. A Couverture de se Choses ssurées, risques ssurles... 2 Presttions et sommes d ssurne Art. B Couverture omplémentire... 6 Vol simple hors du domiile Art. C Générlités Personnes ssurées, vlidité territorile... 6 Couverture prévisionnelle Chngement de domiile et trnsfert de domiile 7 Indextion.. 7 Evlution du dommge Sous-ssurne 8 Exlusions générles

2 A A1 Couverture de se Choses ssurées Nous ssurons, dns l ouverture de se inventire du ménge, les hoses indiquées i-près qui servent à l usge privé. 1 Biens meules 1.1 Les iens meules, vleurs péuniires et nimux domestiques qui sont l propriété des personnes ssurées. Sont églement ssurés les effets des hôtes, les iens meules onfiés, loués ou pris en lesing et les nimux domestiques onfiés. Ne sont ps ssurés d e les hoses et les fris qui sont ou doivent être ssurés uprès d un étlissement ntonl d ssurne les véhiules à moteur, remorques, ylomoteurs (sns les ylomoteurs à ssistne életrique u pédlge dénommés ussi vélos életriques ou e-ikes), rvnes, motor-homes et moilhomes, y ompris leurs essoires les teux pour lesquels une ssurne responsilité ivile est oligtoire ou qui ne sont ps rmenés u domiile près usge insi que les jet-skis, y ompris leurs essoires les éronefs (sns les prhutes, plneurs de pente, prpentes et iles delt) qui doivent être insrits u registre mtriule des éronefs les ojets pour lesquels une ssurne spéile été onlue suf si elle-i ontient l même luse 1.2 Les outils et ojets personnels qui servent à l exerie d une profession et qui pprtiennent ux personnes ssurées. Les hoses sont églement ssurées pendnt les tivités professionnelles. Les outils et ojets pprtennt à l employeur insi que le vol simple de mrhndises et les mrhndises se trouvnt hors du lieu de risque ssuré selon l polie, pr exemple pendnt leur trnsport, ne sont ps ssurés. 2 Construtions moilières Les onstrutions moilières telles que nes de jrdin et ruhers. Les onstrutions moilières ne sont ps ssurées lorsque leur vleur dépsse CHF Outillge et mtériel L outillge et le mtériel servnt à l entretien du âtiment, hité pr les personnes ssurées ou qui leur pprtient, et du terrin qui en fit prtie. 4 Instlltions immoilières Les ouvrges que vous vez rélisés en tnt que lotire ou propriétire du âtiment, qui font prtie intégrnte de elui-i et ne sont ps ou ne peuvent ps être ssurés ve le âtiment insi que les mtériux de onstrution qui ne sont ps enore fixés à demeure u âtiment. A2 Risques ssurles Nous ssurons les risques dérits i-près, dns l mesure où vous les vez hoisis et qu ils figurent dns l polie. 1 Inendie Dommges usés pr le feu, l fumée, l foudre, les explosions, les implosions, les météorites insi que pr l hute ou l tterrissge foré d éronefs et de véhiules sptiux ou de prties qui s en déthent. Dommges de roussissement insi que dommges provennt du fit que les ojets ont été exposés à un feu utilitire ou à l hleur. Disprition de hoses ssurées onséutive à un inendie ssuré. 2

3 Ne sont ps ssurés les dommges usés pr l tion normle ou grduelle de l fumée; usés à des ppreils, ordons, âles ou fils életriques sous tension pr l effet du ournt életrique lui-même, pr une surtension ou pr l éhuffement onséutif à une surhrge. 2 Dommges nturels Dommges usés pr les hutes eux, les inondtions, l tempête (vent d u moins 75 km/h qui renverse des rres ou déouvre des âtiments dns le voisinge des hoses ssurées), l grêle, les vlnhes, l pression de l neige, les éoulements de rohers, les hutes de pierres et les glissements de terrin. Disprition de hoses ssurées onséutive à un évènement nturel ssuré. Ne sont ps ssurés les dommges usés pr d les ffissements de terrin, le muvis étt d un terrin à âtir, une onstrution défetueuse, l entretien insuffisnt du âtiment, l omission de mesures de défense, les mouvements de terrin dus à des trvux de terrssement, le glissement de l neige des toits, l rue et le déordement de ours ou de nppes d eu qui, selon les expérienes fites, se répètent à plus ou moins longs intervlles l eu de ls rtifiiels ou provennt d utres instlltions hydruliques les eux souterrines et le refoulement des eux de nlistions, quelle qu en soit l use l tempête à des teux se trouvnt sur l eu 3 Vol Dommges qui peuvent être prouvés pr des tres, des témoins ou d une utre mnière pronte selon les ironstnes. 3.1 Vol ve effrtion Vol ommis pr des personnes qui s introduisent pr effrtion dns un âtiment ou dns un de ses loux, ou y frturent un meule. Vol ommis en utilisnt des lés régulières, odes, rtes mgnétiques et utres moyens similires, dns l mesure où l uteur se les est ppropriés à l suite d un vol ve effrtion ou d un détroussement. Le vol ve évsion, est-à-dire vol ommis pr des personnes enfermées qui sortent pr effrtion d un âtiment ou d un de ses loux, est ssimilé u vol ve effrtion. Ne sont ps ssurés les dommges usés pr l effrtion de véhiules, eux-i ne sont ps onsidérés omme des ontennts. 3.2 Détroussement Vol ommis pr te ou mene de violene ontre les personnes ssurées ou à l fveur d une inpité de résister onséutive à un déès, un évnouissement ou un ident. Le vol à l tire ou le vol pr ruse ne sont ps ssurés. 3.3 Vol simple u domiile Vol ne onstitunt ni une effrtion ni un détroussement et qui survient u lieu de risque mentionné dns l polie. Les vleurs péuniires insi que les dommges usés pr l perte ou l égrement ne sont ps ssurés. 4 Dégâts d eu Dommges usés pr les événements dérits i-près : 3

4 4.1 Conduites d eu, instlltions et ppreils Dommges à l inventire du ménge usés pr l éoulement 1 d eu hors des onduites d eu et hors d instlltions ou d ppreils rordés à es onduites lorsque elles-i ne desservent que le âtiment du lieu de risque ssuré ou une exploittion qui s y trouve 2 de liquides hors d instlltions de huffge, de iternes insi que d éhngeurs thermiques et de pompes à hleur en iruit fermé qui desservent uniquement le âtiment du lieu de risque ssuré Ne sont ps ssurés les dommges usés lors du remplissge, de l vidnge ou de l révision des ontennts et des onduites usés ux éhngeurs thermiques ou ux pompes à hleur en iruit fermé eux-mêmes pr le mélnge d eu ve d utres liquides ou des gz dns es systèmes ux liquides éoulés insi que leur perte 4.2 Eux pluviles, fonte de neige et de gle Dommges à l inventire du ménge pr les eux pluviles et elles provennt de l fonte de neige ou de gle lorsqu elles ont pénétré à l intérieur du âti-ment pr les tuyux d éoulement extérieurs, les héneux ou le toit lui-même ou pr des fenêtres, portes ou impostes fermées. Les dommges provennt d infiltrtions d eu pr des lurnes ouvertes, pr des toits provisoires ou pr des ouvertures prtiquées dns le toit lors de l onstrution, de trnsformtions ou d utres trvux ne sont ps ssurés. 4.3 Refoulement des eux de nlistions Dommges à l inventire du ménge pr le refoulement des eux de nlistions à l intérieur du âtiment. Les dommges usés pr le refoulement dont répond le propriétire de l nlistion ne sont ps ssurés. 4.4 Nppes d eux souterrines et eux de ruissellement souterrin Dommges à l inventire du ménge pr les eux provennt de nppes d eux souterrines et pr les eux de ruissellement souterrin qui pénètrent à l intérieur du âtiment. 4.5 Lits d eu, quriums, fontines d ornement, humidifiteurs Dommges à l inventire du ménge pr l éoulement d eu hors de lits d eu, d quriums, de fontines d ornement et d humidifiteurs. Les dommges usés grduellement pr une fuite d eu ne sont ps ssurés. Disprition de hoses ssurées onséutive à un dégât d eu ssuré. Les dégâts d eu onséutifs à un inendie, à un événement nturel ou dus à un ffissement de terrin, u muvis étt du terrin à âtir, à une onstrution défetueuse, à l entretien insuffisnt du âtiment ou à l omission de mesures de défense ne sont ps ssurés. A3 Presttions et sommes ssurées Dns l ouverture de se inventire du ménge, nous ssurons les presttions mentionnées i-près : 1 Biens meules L vleur à neuf dns les limites de l somme d ssurne. Les outils et ojets personnels qui servent à l exerie d une profession, les onstrutions moilières, les instlltions immoilières insi que l outillge et le mtériel sont églement ssurés à l vleur à neuf. 4

5 2 Vleurs péuniires Jusqu à CHF pr événement en plus de l somme d ssurne de l ouverture de se inventire du ménge pour : 2.1 le numérire, les ppiers-vleurs, livrets d éprgne, hèques de voyge, monnies et médilles, les métux préieux (omme provisions, lingots ou mrhndises), les pierres préieuses et perles non serties; églement lorsque es vleurs péuniires vous ont été onfiées 2.2 les rtes de lient et rtes de rédit lorsque les devoirs de diligene ontrtuels ont été oservés, les rtes de téléphone et les rtes de prépiement pour téléphones portles N est ps ssurée l prt du dommge dont le titulire de l rte ne répond ps envers l étlissement qui émis l rte 2.3 les illets, rtes et onnements des trnsports pulis, les illets d vion et les vouhers (fris effetifs près versement de l indemnité ontrtuelle pr l entreprise de trnsport ou pr l émetteur) Nous n ssurons ps les vleurs péuniires en s de vol simple dns les onstrutions moilières, les véhiules à moteur, les teux et utres emrtions, dns les moilhomes et rvnes sns lieu de sttionnement fixe et dns les motor-homes de l employeur et des hôtes 3 Bijoux Au mximum CHF 1 000, dns les limites de l somme d ssurne de l ouverture de se inventire du ménge, en s de vol simple u domiile et en s d effrtion u domiile ou hors du domiile. 4 Dommges de roussissement ou dus à un feu utilitire ou à l hleur Jusqu à CHF pr événement pour les dommges de roussissement qui ne sont ps dus à un inendie et pour les dommges ux hoses qui ont été exposées à un feu utilitire ou à l hleur. 5 Fris En s de dommge ssuré à l inventire du ménge, les fris effetifs indiqués i-près jusqu à 20% de l somme d ssurne de l ouverture de se inventire du ménge, u minimum CHF Fris domestiques supplémentires Fris résultnt de l impossiilité d utiliser les loux endommgés, perte de revenus provennt de l souslotion insi que fris de lotion d un téléviseur de remplement pendnt l durée de l réprtion. Les fris éonomisés sont déduits de l indemnité. Ces fris ne sont ps ssurés en s de vol simple u domiile et hors du domiile. 5.2 Déliement et élimintion Fris osionnés pr le déliement des restes de hoses ssurées et pr le trnsport de eux-i jusqu à l emplement déqut le plus prohe insi que pour leur entreposge, élimintion et destrution. 5.3 Vitrges de fortune et portes provisoires Fris déoulnt des mesures prises pour rempler provisoirement les vitrges et portes endommgés. 5.4 Chngement de serrures Fris osionnés pr le hngement ou le remplement de lés, de rtes mgnétiques ou de serrures des loux utilisés pr les personnes ssurées u lieu de risque ssuré selon l polie et des sfes nires loués à des personnes ssurées. 5.5 Remplement de douments Fris osionnés pr le remplement de douments tels que permis, psseports, rtes d identité ou leurs duplit, rtes de rédit et leurs fris de loge. 5

6 5.6 Détériortions du âtiment et de l inventire du ménge Fris de réprtion du âtiment en s de détériortions usées lors d un vol ve effrtion ou d une tenttive de vol ve effrtion. Au lieu de risque ssuré et dns les limites de l somme d ssurne de l ouverture de se inventire du ménge, les dommges usés pr mlveillne pr des tiers à l inventire du ménge, à l intérieur de l pprtement porte d entrée y omprise et à l intérieur de misons unifmililes, sont églement ssurés, même s il n y ps eu de vol, lorsque le ou les uteur(s) ont édé ux loux sns utoristion. 6 Dommges nturels En s d événement nturel grve, les entreprises d ssurne peuvent limiter leurs presttions omme indiqué i-près. Si les indemnités à verser à un seul preneur d ssurne, en rison d un événement ssuré, dépssent CHF 25 millions, es indemnités seront réduites à e montnt. Si les indemnités à verser à tous les preneurs d ssurne, en rison d un événement ssuré, dépssent CHF 1 millird, les indemnités revennt ux différents ynts droit seront réduites de sorte qu elles ne déps-sent ps ensemle e montnt. Les indemnités llouées pour les dommges ux iens meules et les dommges u âtiment ne sont ps dditionnées. Les dommges se produisnt dns des lieux et à des moments différents sont onsidérés omme un seul événement s ils sont dus à l même use d ordre tmosphérique ou tetonique. B Couverture omplémentire Dns l mesure où vous l vez hoisie et qu elle figure dns l polie ve l somme d ssurne onvenue à et effet, nous ssurons l ouverture mentionnée i-près. Vol simple hors du domiile Dommges usés pr un vol ne onstitunt ni une effrtion ni un détroussement et qui survient en dehors du lieu de risque mentionné dns l polie. Ne sont ps ssurés les yles, skis, snowords et skis de fond; les dommges usés pr l perte ou l égrement; les vleurs péuniires et le ontenu de onstrutions moilières. C Générlités 1 Personnes ssurées Nous vous ssurons insi que les personnes fisnt ménge ommun ve vous, de même que les personnes séjournnt hors du ménge pendnt l semine et qui y reviennent régulièrement. 2 Vlidité territorile Votre inventire du ménge est ssuré omme indiqué i-près. 2.1 Inventire du ménge u domiile Au lieu de risque mentionné dns votre polie, dns les limites de l somme d ssurne de l ouverture de se inventire du ménge. Les hoses qui se trouvent dns des loux de riolge séprés insi que dns des grges sont églement ssurées. 2.2 Inventire du ménge hors du domiile Dns le monde entier, pour utnt que l inventire du ménge se trouve temporirement, mis pour une durée n exédnt ps 24 mois, hors du lieu de risque ssuré selon l polie. 6

7 1 Dns les limites de l somme d ssurne de l ouverture de se inventire du ménge. Cei ne s pplique ps u vol simple hors du domiile. 2 Pour le vol simple hors du domiile, dns les limi-tes de l somme d ssurne onvenue à et effet. L inventire du ménge qui se trouve en permnene hors du domiile (dns une mison de vnes, une résidene seondire ou u lieu de trvil) n est ps ssuré. 3 Couverture prévisionnelle Pr mesure de prévoyne, l ssurne est enore vlle durnt 3 mois 3.1 pour les personnes ssurées qui quittent le ménge ommun et prennent leur propre domiile en Suisse ou dns l Priniputé de Liehtenstein; 3.2 lorsque le preneur d ssurne déède, pour les utres personnes ssurées et les héritiers de elui-i; 3.3 en s de hngement de domiile en Suisse et dns l Priniputé de Liehtenstein, pendnt le déméngement insi qu u nouveu lieu de risque; 3.4 pour les personnes ssurées des enlves de Büsingen et de Cmpione. Cei à ondition que l modifition soit nnonée à l Moilière dns les 3 mois et qu une proposition de ontrt soit fite pour une propre ssurne MoiCs ou pour l ontinution de l ssurne. 4 Chngement de domiile et trnsfert du domiile 4.1 Les hngements de domiile en Suisse, dns l Priniputé de Liehtenstein insi que dns les enlves de Büsingen et de Cmpione doivent nous être nnonés dns les 3 mois. 4.2 Les trnsferts de domiile à l étrnger doivent nous être nnonés imméditement. L ssuré est réputé trnsférer son domiile à l étrnger dès le moment où il nnone son déprt ux utorités ompétentes et trnsfère des hoses et nimux ssurés du lieu de risque ssuré tuel à l étrnger dns l intention de déménger. L ssurne esse de déployer ses effets à l nien lieu de risque près 3 mois. L inventire du ménge qui est trnsféré à l étrnger n est ps ssuré pendnt le déméngement insi qu u nouveu lieu de risque. Ce sont les dispositions reltives u hngement de domiile qui s ppliquent pour les trnsferts de domiile dns l Priniputé de Liehtenstein insi que dns les enlves de Büsingen et de Cmpione ou depuis es territoires en Suisse. 5 Indextion Pendnt l durée de l ssurne, nous sommes en droit d dpter hque nnée l somme d ssurne et l prime pour l ouverture de se inventire du ménge à l évolution de l indie ntionl des prix à l onsommtion et vous en informons vnt le déut de hque nouvelle nnée d ssurne. L indie fixé le 1er septemre est déterminnt pour l nnée d ssurne suivnte. Les modifitions dues à l dpttion u nouvel indie ne donnent ps droit à l résilition. 6 Evlution du dommge Nous évluons le dommge, soit ve vous soit ve un expert ommun ou dns le dre d une proédure d expertise. 6.1 Preuve du montnt du dommge Vous êtes tenu de prouver le montnt du dommge. Les sommes d ssurne ne onstituent ps une preuve de l existene des hoses ssurées ni de leur vleur. 7

8 6.2 Clul de l indemnité Nous lulons l indemnité sur l se de l vleur de remplement qui orrespond à l vleur que les hoses ssurées vient imméditement vnt l survenne de l événement dommgele, dédution fite de l vleur des restes. À svoir : 1 l vleur à neuf pour les iens meules (inventire du ménge), est-à-dire le montnt qu exige le remplement des hoses endommgées pr des ojets neufs u moment du sinistre 2 pour les mrhndises u mximum le prix pour se prourer sur le même mrhé une mrhndise du même genre et de l même qulité (prix du mrhé) 3 pour les hoses louées ou en lesing, u mximum le prix d une nouvelle quisition pr le illeur ou pr l soiété de lesing 4 pour le numérire, l vleur nominle 5 pour les ppiers-vleurs et les livrets d éprgne, les fris de l proédure d nnultion insi que les pertes d intérêts et de dividendes 6 pour les hèques de voyge, l prt du dommge restnt à l hrge du titulire près le remoursement effetué pr l émetteur 7 pour les monnies, médilles, métux préieux, pierres préieuses et perles non serties, le prix du mrhé Pour les hoses prtiellement endommgées, nous pyons u mximum les fris de réprtion. Nous pouvons fire effetuer les réprtions néessires, indemniser en nture ou verser une indemnité en espèes. L indemnité est limitée dns tous les s à l somme d ssurne. Dns hque s, l frnhise onvenue est prise en ompte. Les presttions ssurées, pr exemple pour les vleurs péuniires, ijoux, dommges de roussissement et fris, ne sont remoursées qu une seule fois pr événement dommgele, même si es presttions sont ssurées dns plusieurs polies de l Moilière. 6.3 Sous-ssurne S il y sous-ssurne, nous pouvons réduire nos presttions et ne réprer le dommge que dns l proportion existnt entre l somme d ssurne et l vleur de remplement effetive. Il y sous-ssurne lorsque l somme d ssurne est inférieure à l vleur totle effetive des hoses ssurées imméditement vnt l survenne du sinistre. Auune sous-ssurne n est lulée pour les dommges dont le montnt est inférieur à 10% de l somme d ssurne, u mximum CHF Si le montnt du dommge représente plus de 10% de l somme d ssurne ou plus de CHF , l sous-ssurne est lulée sur l prt du dommge qui dépsse ette limite. Le montnt du dommge non soumis à rédution en vertu de e lul est déduit, lors du lul de l sous-ssurne, ussi ien de l somme d ssurne que de l vleur de remplement. 6.4 Choses ou nimux retrouvés Si des hoses ou des nimux pour lesquels une indemnité été versée sont réupérés ultérieurement, l ynt droit peut nous remourser l indemnité sous dédution d un dédommgement pour d éventuels fris de réprtion ou pour une moins-vlue. Les hoses peuvent églement être mises à notre disposition, nous ne sommes toutefois ps tenus de les reprendre. 7 Exlusions générles Ne sont ps ssurés les dommges usés pr : 8

9 d e les événements de guerre, violtions de l neutrlité, révolutions, réellions, révoltes insi que les mesures prises ontre de tels événements les troules ivils (tes de violene dirigés ontre des personnes ou des hoses et perpétrés lors d ttroupements, de désordres ou de mouvements de rue) insi que les mesures prises ontre de tels événe-ments, pour utnt qu ils ne soient ps ssurés dns votre polie en tnt que risques supplémentires les tremlements de terre, éruptions volniques insi que les dommges usés pr l eu de ls rtifiiels ou provennt d utres instlltions hydruliques modifition de l struture de l tome les presttions de l rmée, de l protetion ivile, de orps offiiels de speurs-pompiers, de l polie et d utres orgnes oligés de porter seours Presttion onjointe Advisor Swiss Insurne & L Moilière 9