Procès-verbal de la séance du conseil d administration du 24 mars 2015

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1 Date : 24/03/2015 heure de début : 17h30 heure de fin : 19h45 Présidence : M. CABANES, Proviseur Secrétariat : Mme CHEVALLIER, professeur Membres présents : Monsieur CABANES, Monsieur DUR AND, Madame ALCARAZ, Madame LECOEUR, Monsieur LARSONNEUR, Madame MARCE, Madame CHESNIER, Madame LATOURNERIE, Madame CHEVALLIER, Madame LANGLE, Monsieur SERIVES, Madame BON, Monsieur MELOTTE, Monsieur CORAZZINI, Madame TESSIER, Madame MIOT, Madame HARDY, Monsieur PETIT GONZALES, Monsieur REPERANT, Monsieur BURY, Monsieur TRECUL (invité). Membres excusés : Madame MIALOT, Madame DEMELLE. Membres absents : Monsieur HUGUET, Madame TOMCZAK, Monsieur MERIT, Madame COUTADEUR, Monsieur PAYET, Madame BROQUET, Monsieur MUKUNKU. Nombre de membres présents : 20 Quorum : 16 O r d r e d u j o u r N et nature des chapitres traités Nombre de feuillets I - Conseil 3 Réservé à l administration II Gestion financière 2 III Questions diverses IV- Questions diverses Le Président, Total des feuillets 5 La Secrétaire, Mme Chevallier Transmis à : M. l Inspecteur d Académie Date : 1 er /04/2015 En résidence à CHARTRES Le Chef d établissement, M. le Recteur de l'académie d'orléans Tours JL. CABANES 1

2 classés dans les chapitres : I Conseil Ordre du jour du présent conseil : Réservé à l administration 1. Approbation du procès verbal du CA du 12 février 2015 ; 2. Présentation des conventions avec l USEP et la Base Aérienne 279 de Châteaudun. 3. Compte financier 2014 ; 4. Informations diverses ; 5. Questions diverses devant être déposées, au secrétariat, 48 h avant le conseil. Points ajoutés à l ordre du jour : 6. Changement de prestataire pour la machine à affranchir ; 7. Remplacement d un photocopieur. 2

3 classés dans les chapitres : I Conseil 1. Approbation du procès verbal du CA du 12 février 2015 d adopter cet ordre du jour. d adopter le procès verbal du CA du 12 février Présentation des conventions avec l USEP et la Base Aérienne 279 de Châteaudun l autorisation de signer la convention avec l USEP pour l accueil dans le lycée de 30 à 40 participants à une formation du 06 au 08 juillet 2015 et la mise à disposition de l internat et de salles de cours. Acte n 16/2015 l autorisation de signer la convention avec la base aérienne de Châteaudun afin de développer la relation école-entreprise. Acte n 15/2015 3

4 classés dans les chapitres : I Conseil 3. Information diverses Monsieur CABANES informe les membres du CA de la suppression du poste de catégorie C d adjoint administratif dans le lycée. Il lit la motion présentée et signée par le personnel en désaccord avec cette décision et demande aux membres du CA de l adopter. Exprimés : 20 Pour : 19 Contre : 0 Abstention : 1 Monsieur CABANES informe les membres du CA de l annulation du séjour pédagogique à Strasbourg en raison du manque de participants. La demande pour l ouverture d une demi-division en bac pro SSP est toujours en cours. 7. Questions diverses A la question formulée par l un des membres du CA concernant la participation des enseignants à une formation 2 mois avant les dates du baccalauréat, Monsieur CABANES répond que la formation est un droit, qu il est difficile d en prévoir les dates même quand la demande est effectuée longtemps à l avance et que le formateur est un enseignant en poste qui n est disponible qu un ou deux jours par semaine. 4

5 classés dans les chapitres : II Gestion financière 1. Compte financier 2014 Monsieur DURAND, gestionnaire, présente le compte financier de l établissement pour l exercice Le rapport rappelle la structure de l établissement, le projet d établissement, les acquisitions et travaux, les séjours, sorties et projets scolaires, les stages en entreprises, la taxe d apprentissage, les aides sociales. Il décrit également la répartition des recettes 2014 par service, la répartition des dépenses 2014 par service, l évolution du fonds de roulement et des réserves disponibles. Monsieur CABANES soumet au vote du CA l approbation du compte financier 2014 sans réserve. Acte n 14/2015 Monsieur CABANES soumet au vote du CA la répartition du résultat 2014 Acte n 13/2015 (Arrivée d un membre du CA à 17 h 45) 2. Changement de prestataire pour la machine à affranchir l autorisation de conclure un contrat avec Neopost pour la location de la machine à affranchir du lycée. 5

6 classés dans les chapitres : II Gestion financière Acte n 18/ Remplacement d un photocopieur l autorisation de signer un contrat avec Espace bureautique situé au Coudray pour le remplacement du photocopieur de la gestion. Acte n 17/2015 Fin de séance : 19h45 6