GUIDE PRATIQUE DE L ACCESSIBILITE DU RESEAU STAS. Edition septembre 2011
|
|
- Marie-Anne Lévesque
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 GUIDE PRATIQUE DE L ACCESSIBILITE DU RESEAU STAS Edition septembre 2011
2 Edito Sommaire Rendre accessible à tous l ensemble des transports publics est un défi crucial pour l égalité entre nous. Il l est d autant plus que, en situation de handicap, de nombreux habitants de Saint-Etienne Métropole sont amenés à compter sur ces transports pour leurs déplacements. Sur cette voie, beaucoup reste encore à faire, mais notre volonté est déterminée. Chaque été, 4 à 6 quais de tramway sont mis en accessibilité. Par conséquent, d ici 2013, l ensemble des quais de tramway devrait être accessible. Les nouveaux distributeurs de titres sont munis d une fonction sonore pour les malvoyants et accessibles aux personnes en fauteuil roulant. Quant aux poteaux d arrêt qui vont se déployer progressivement sur le territoire, ils ont été élaborés en étroite collaboration avec les associations de personnes à mobilité réduite (personnes malvoyantes et/ou en fauteuil roulant). Enfi n, sur le réseau de bus à chaque renouvellement de matériel, Saint-Etienne Métropole équipe les véhicules de nouvelles fonctionnalités pour les rendre accessibles : palette d accès, information sonore et visuelle, emplacements adaptés... Ce guide STAS est un autre élément de notre action. Déjà édité en 2010, il permettra à chacun de bien connaître le fonctionnement des transports dans notre agglomération, et d anticiper au mieux l organisation de ses déplacements. La mobilité est un droit que nous devons rendre concret. La nouvelle édition du guide de l accessibilité du réseau STAS témoigne, de notre souci constant, d être à votre écoute. La loi du 11 Février 2005 a favorisé des avancées importantes en matière d égalité des droits et des chances des personnes handicapées, notamment sur les réseaux de transport. En ce qui concerne l agglomération de Saint- Etienne Métropole ce guide pratique a vocation à faciliter les déplacements sur notre réseau. Il permet de connaitre les aménagements des quais et l adaptation des véhicules qui ont été réalisés. La mise en conformité de l ensemble du réseau de transport de l agglomération progresse régulièrement comme vous pourrez le constater sur le schéma représentant l ensemble des lignes accessibles, pages 16 et 17. La réalisation de ces améliorations bénéfi cie aux personnes en situation de handicap et relève également le confort d usage de l ensemble des voyageurs. On peut donc se féliciter qu elles profi tent ainsi à tous. Cependant si l accès aux transports participe de façon primordiale à l intégration sociale, les aménagements et la technologie ne suffi sent pas, l intégration des personnes les plus vulnérables est l affaire de tous! C est pourquoi le respect et l entraide, dans les transports collectifs comme partout dans la cité, sont également des facteurs importants du bien être. Bon voyage à tous! Gérard MANET, Vice-président de Saint-Etienne Métropole en charge de l accessibilité - Lexique et informations utiles page 03 - Point législatif & réglementaire page 04 - Les lignes de tramway page 05 - Les stations de tramway accessibles page 07 - L accessibilité des rames de tramway page 09 - Les lignes essentielles du réseau STAS page 15 - Les arrêts de bus accessibles page 17 - L accessibilité des bus page 19 - La prise en compte de tous les handicaps page 23 Maurice VINCENT, Sénateur - Maire de Saint-Etienne, Président de Saint-Etienne Métropole Jacques FRECENON, Vice-président en charge de la billettique et des modes doux 2
3 Lexique et informations utiles Point législatif et réglementaire Lexique UFR : Utilisateur de Fauteuil Roulant. Personne à mobilité réduite (PMR) : personne éprouvant des difficultés dans ses déplacements (utilisateurs de fauteuils roulants, personnes âgées, femmes enceintes, personnes transportant des bagages lourds ou volumineux ). Bande podotactile : surface au sol présentant une texture que les piétons atteints d une déficience visuelle peuvent reconnaître au toucher (par les pieds ou la canne blanche). Elle signale un danger, un obstacle, la sortie d une zone sécurisée (principalement sur les trottoirs à l entrée des passages piétons, au bord des quais de voies ferrées ou de tramway), ou un changement de niveau (la bordure du trottoir, une ou plusieurs marches d escalier). Télécommande : système qui permet de déclencher à distance les synthèses vocales à un niveau sonore plus élévé. La télécommande est disponible auprès de la Direction des transports et de la Mobilité de Saint-Etienne Métropole et de l association MAHVU. Synthèse vocale : technique informatique qui permet de créer de la parole artificielle à partir d un texte. Informations utiles Où se positionner pour monter dans un véhicule lorsque l on est une personne en situation de handicap? - Pour le tramway, placez-vous vers la porte avant du véhicule. Vous devez actionner la rampe d accès et vous installer sur la plateforme prévue pour les fauteuils roulants. - Pour le bus, placez-vous vers la porte centrale. Vous devez actionner la rampe d accès et vous installer sur l emplacement pour les fauteuils roulants situé à votre droite en montant. 1 - Loi de février 2005, article 45 La loi du 11 février 2005 impose aux services de transports collectifs d être accessibles aux personnes handicapées ainsi qu aux personnes à mobilité réduite. Le délai de réalisation est de 10 ans à compter de sa date de publication, soit d ici le 12 février Pour que chacun puisse, quelle que soit sa situation de handicap, se déplacer le plus librement possible sans être dépendant des autres, Saint- Etienne Métropole et la STAS s engagent pour proposer des solutions adaptées et rendre progressivement le transport plus simple et plus facile d accès. Plus concrètement Qu est-ce qu une ligne accessible? Une ligne est dite accessible lorsqu elle est desservie par des véhicules équipés d une rampe d accès UFR, d un emplacement réservé pour un fauteuil et d un système d information intérieur sonore et lumineux. Par ailleurs au moins 90% des arrêts de la ligne sont accessibles. Qu est-ce qu un arrêt accessible? Un arrêt accessible propose un aménagement permettant à toutes les personnes en situation de handicap un accès normal et sécurisé aux arrêts de bus et aux stations de tramway. 3 4
4 Trams T1 T2 HOPITAL NORD Les lignes de tramway Clinique du Parc Lycée S. Weil Cité Agriculture Musée Art Moderne La ligne T1 relie Solaure à Hôpital Nord, elle compte 17 stations accessibles sur les 28 qui jalonnent son parcours. Tram T2 TERRASSE Passerelle Quartier Grouchy G. Guichard La ligne T2 relie Châteaucreux à Terrasse. A certaines heures elle dessert aussi Hôpital Nord. La ligne compte 15 stations accessibles sur les 22 qui jalonnent son parcours. Place Carnot Rue Barra Chaléassière Cité du Design Trams T2 T3 CHATEAUCREUX Grand Gonnet Jean Jaurès Hôtel de Ville Peuple Foy Peuple Gambetta Bourse du travail Square Violette PeupleLibération Rue des Creuses A. France Dalgabio Fourneyron J. Moulin Campus Tréfilerie La ligne T3 relie Châteaucreux à Bellevue, elle compte 17 stations accessibles sur les 18 qui jalonnent son parcours. Centre Deux Bicentenaire 5 D ici 2015, toutes les stations de tramway seront accessibles. Tram T1 SOLAURE Hôpital Bellevue Faculté de Médecine Tram T3 BELLEVUE 6
5 Les stations de tramway accessibles Un accès extérieur facilité Monter facilement à bord La hauteur d un quai accessible permet d être positionné légèrement sous le niveau du plancher du tramway. Elle garantit une montée et une sortie facile du véhicule en toute circonstance. Chaque station accessible est dotée d une rampe d accès avec une pente inférieure à 5 %. Un cheminement sécurisé La largeur minimale libre d accès du quai accessible est de 1,40 mètre. Cette distance permet à une personne en fauteuil de se déplacer et de manœuvrer facilement. Chaque quai est équipé de bandes podotactiles. Les bandes parallèles signalent les abords du quai et permettent de s arrêter. Largeur minimale de 1,40 mètre. Bandes podotactiles : elles avertissent de la proximité des voies de tramway, des passages piétons et des lieux de traversée. Espace réduit entre le véhicule et le quai. Rampe d accès : dénivelé facilitant la montée sur le quai. 7 8
6 L accessibilité des rames de tramway Il existe 2 catégories de tramways, de ce fait 2 niveaux d accès. Pour différencier les 2 catégories de tramways, il faut regarder les portes d accès. Les rames Saint-Etienne 1 possèdent des portes en accordéon. Un accès intérieur facilité Chaque rame est dotée de 4 portes de 1,46 mètre de largeur et d un plancher bas dans sa partie centrale. La porte avant donne accès à une plate-forme dépourvue de sièges permettant aux personnes en fauteuil de manœuvrer. Plate-forme intérieure pour les fauteuils roulants. Les rames Saint-Etienne 2 ont des portes à battants. L emplacement UFR est situé sur la plate-forme avant du tramway, il est prioritaire aux personnes en fauteuil roulant. Les personnes en fauteuil roulant se positionnent sur la plateforme handicapé située à l avant du tram, dos au sens de circulation. Un totem d appui permet de caler le dossier du fauteuil roulant. Totem d appui pour fauteuil roulant Les rames Saint-Etienne 1 (n 901 à n 915) sont équipées d un marchepied qui réduit l espace entre le quai et le plancher du tramway. Il facilite l accès à bord pour une personne en situation de handicap, mais reste difficile d accès pour les personnes possédant un fauteuil roulant à petites roues. Pour ce type de fauteuil, il est préférable d être accompagné pour être aidé à la montée et la descente du véhicule. Pour des raisons de sécurité, il n est pas possible d accueillir plus d une personne en fauteuil roulant à bord des tramways. 9 Les marches-pieds situés sur les 3 portes arrières sont destinés aux poussettes. Marche-pied 10
7 L accessibilité des rames de tramway Se repérer Télécommande Les rames Saint-Etienne 2 (n 916 à n 935) sont équipées d une palette rétractable permettant un accès total aux personnes en fauteuil roulant depuis un quai accessible. En station, un système sonore embarqué dans les tramways permet aux personnes malvoyantes et non-voyantes de connaître la destination de la rame. L utilisation d une télécommande permet en outre de faire répéter l annonce à un niveau sonore plus élevé. Attention : pour la répétition, la rame doit être à quai et les portes avant ouvertes. Pour les tramways équipés, la rampe d accès se situe sur la porte avant. Annonce visuelle L ensemble de ces informations est accessible également aux personnes sourdes et malentendantes grâce au système d annonce visuelle. Un bandeau d information lumineux est disponible à l avant de chaque rame. 11 Demandez le déploiement de la rampe d accès en appuyant sur le bouton bleu à l extérieur et à l intérieur du tram. 12
8 L accessibité des rames de tramway Descendre à son arrêt Toutes les rames de tram sont équipées d un système audio situé au niveau des portes. Il permet de savoir quand les portes se ferment. Le bip se déclenche les portes sont sur le point de se refermer. Demander son arrêt Bouton UFR Les boutons d arrêt sont situés sur les barres transversales qui encadrent les portes du tramway. En complément, les rames de tramway sont progressivement équipées d un système lumineux situé au dessus des portes. Il permet aux personnes malentendantes de savoir quand les portes s ouvrent et se ferment. Les lumières s allument : les portes s ouvrent. Les lumières s éteignent : les portes sont sur le point de se refermer. Le bouton de demande UFR est situé sur la plateforme avant, dédiée aux personnes en fauteuil. Système lumineux 13 Bouton d arrêt 14
9 Les lignes essentielles du réseau STAS T1 T2 HÔPITAL NORD Clinique du Parc Lycée S. Weil Cité Agriculture T2 8 TERRASSE Musée Art Moderne Passerelle Quartier Grouchy G. Delory G. Bizet Les Granges 9 Montreynaud Collège Seguin LEGENDE : Pôles de correspondances Roche Gare 2 Vers Gare Firminy Côte Chaude Dourdel Montsalson 7 Michon Chavassieux Les Baraudes Benoît Frachon Musée de la Mine Le Clapier Palais de Justice 8 Place Carnot Cité U É.Tech.du Marais Zénith AFPA Grand Gonnet Jean Jaurès Dorian/ H. Ville Jean Fourneyron Hôtel de Ville Sq Tarentaize Violette Moulin P. Foy 3 Cotonne G. Guichard Peuple P. Gambetta Ste-Barbe Libération Rue des Bourse Creuses du Travail A. France Tardy T3 Rue Barra Chaléassière Cité du Design BELLEVUE Hôpital Bellevue Campus Tréfilerie Chantegrillet Lycée Fauriel Place Villebœuf Collège J. Vallès Conservatoire Espace Fauriel T2 Valbenoîte Centre Deux Bicentenaire Soleil T3 4 CHATEAUCREUX 5 CHATEAUCREUX Dalgabio St-François Centre Congrés Avenue Rochetaillée Rivière Rue des Alliés Monthieu Pont de l Âne École des Mines Le Rond Point Rue dela Parc de Métare l Europe C.C. Métare Lycée J. Monnet Paul Ronin C.C. Montchovet 6 Marandinière 9 Métare Faculté des Sciences Lycée B. Fourneyron 3 Terrenoire Métrotech 1 Place St-Charles 2 Métrotech 2 Mairie St Jean-Bonnefonds Église Ricamarie Faculté de Médecine 1 15 Vers Eglise Corbusier SOLAURE 16 T1
10 Les arrêts de bus accessibles Un accès extérieur facilité Un quai accessible est doté d une rampe d accès avec une pente inférieure à 5%. A ce jour, les principaux pôles d échanges du réseau sont dotés d arrêts de bus spécifiquement aménagés. Il s agit des pôles de Bellevue, Châteaucreux, Jean Moulin, Terrasse et Fourneyron. Ces arrêts sont en correspondance avec les lignes de tramways. La création d un nouvel arrêt de bus et le réaménagement d un arrêt existant prennent désormais en compte les exigences en termes d accessibilité. Place Bellevue Place Fourneyron Un cheminement sécurisé La largeur minimale d un quai accessible est de 1,40 mètre (distance entre la face latérale du véhicule et le premier obstacle), sauf impossibilité avérée. Dans ce cas particulier, on ne peut pas avoir de cheminement inférieur à 0,90 mètre. Cette distance permet à une personne en fauteuil roulant de se déplacer facilement. Monter facilement à bord Les arrêts sont alignés sur la voie de circulation. Le bus peut ainsi accoster en parfait alignement avec le trottoir et au plus près de la bordure. Le cas échéant, le trottoir est surélevé, ce qui limite la différence entre le plancher du véhicule et le trottoir. A défaut, c est le dispositif d agenouillement des véhicules qui permet de limiter cette différence. Dans tous les cas, le déploiement de la palette est nécessaire pour permettre à une personne en fauteuil roulant d accéder à l intérieur du bus. 17 Parvis de Châteaucreux Largeur minimale de 1,40 mètre. 18
11 19 20 L accessibilité des bus Pour permettre au conducteur de déployer la palette, le bouton de demande doit être actionné. Il se situe au niveau de la porte centrale (sur la porte ou à proximité). Un accès extérieur facilité Les bus accessibles sont facilement repérables grâce aux pictogrammes situés sur la face avant. ATTENTION : pour des raisons de sécurité, le déploiement ne peut se faire que si les portes sont fermées. Depuis 1998, tout nouveau véhicule est doté d un plancher bas et de palette. 120 véhicules seront équipés d ici fin Pictogrammes permettant d identifier les véhicules accessibles. Les véhicules accessibles disposent d une palette d accès située au niveau de la porte centrale.
12 L accessibilité des bus Se repérer L annonce sonore et visuelle Un accès intérieur facilité D une manière plus générale, les véhicules accessibles sont équipés d une signalétique spécifique permettant de signaler les emplacements réservés et les sièges facilement accessibles. Les nouvelles générations de véhicules disposent d un emplacement dépourvu de sièges au niveau de la porte centrale. Cet espace permet aux personnes en fauteuil roulant de manœuvrer. Un totem d appui permet de caler le dossier du fauteuil roulant. L annonce sonore et visuelle du prochain arrêt et du terminus de la ligne est disponible dans certains véhicules. Elle est désormais systématiquement intégrée dans l achat des nouveaux véhicules. Les boutons d arrêt sont situés sur les barres transversales qui encadrent les portes du véhicule. Le bouton de demande UFR est situé sur la plate-forme centrale. L actionner permet d indiquer au conducteur qu il doit déployer la palette. Totem d appui pour fauteuil roulant Pour des raisons de sécurité, il n est pas possible d accueillir plus d une personne en fauteuil roulant à bord des bus. Bouton UFR Bouton pour demander l arrêt L utilisation de la télécommande depuis l intérieur du véhicule ou sur le quai à proximité de la porte UFR, provoque la répétition du prochain arrêt et du terminus de la ligne à un niveau sonore plus élevé
13 La prise en compte de tous les handicaps Les distributeurs automatiques de titres Les valideurs de titres Les valideurs diffusent des messages écrits et des bips sonores. Un valideur sans contact accessible aux personnes en fauteuil roulant est installé au niveau des plates-formes UFR pour plus de facilité dans la gestion des déplacements. Des distributeurs de titres sont installés sur les lignes de tramways, les principaux pôles d échanges et les parkings relais. Tous les distributeurs possèdent une fonction sonore pour guider les personnes malvoyantes. Tous les distributeurs sont accessibles aux personnes en fauteuil roulant. Les Parkings Relais Les parcs relais, dénommés «P+R», sont des parkings situés à proximité d une ou plusieurs lignes de transport. Il existe 2 types de parcs relais : ceux qui sont en libre accès et ceux qui sont gratuits pour les détenteurs d un titre de transport STAS ou TER. Ouverts à tous, ils possèdent des places de stationnement réservées pour les personnes en situation de handicap. Bouton de mise en marche du système audio. 23 Ecran pour personne malvoyante. 24
14 Le site Internet Le site Internet STAS répond aux exigences d accessibilité établies par le «Web Accessibility Initiative». Il permet aux personnes défi cientes visuelles de consulter les informations utiles sur le réseau : horaires des lignes, actualités, recherche d itinéraires... La STAS et Saint-Etienne Métropole vous facilitent le quotidien La gratuité est accordée aux personnes déficientes visuelles qui résident sur le territoire de Saint-Etienne Métropole. Elles peuvent obtenir gratuitement un abonnement sur présentation de la carte «cécité» dans les agences commerciales STAS (démarches et carte à l initiative du voyageur). L accès aux véhicules STAS pour les chiens guides et d assistance aux personnes handicapées est gratuit. L absence de muselière est tolérée. Les personnels de Saint-Etienne Métropole et de la STAS sont à votre disposition pour vous aider dans vos déplacements sur le réseau de transport en commun. Pour préparer votre trajet en toute sérénité ou obtenir un complément d information, contactez la STAS au (prix d un appel local). Contacts utiles Saint-Etienne Métropole - Direction des Transports et Mobilité 2 av. Grüner, CS Saint-Etienne Cedex 1 -Tel STAS (Société des Transports de l Agglomération Stéphanoise) 1 av. P.Mendès France - BP Saint-Priest-en-Jarez Cedex ADAPEI (association des amis des parents des personnes défi cientes intellectuelles) 11/13 rue Grangeneuve - BP Saint-Etienne - Tel : Secteur Saint-Etienne Ondaine - 6 rue Robert - Tel A.P.F (association des paralysés de france) 12 place des Grenadiers Saint-Etienne - Tel dd.42@apf.asso.fr ASEPLS (association des sclérosés en plaques Loire Sud) 4 rue André Malraux Saint-Etienne - Tel ARS (association pour la recherche sur la sclérose en plaques) Les Olympiades - 13 rue Antoine Roche Saint-Etienne Tel FNATH (Fédération nationale des accidentés de la vie) 30 B rue d Arcole Saint-Etienne - Tel IMC LOIRE (association des infi rmes moteurs cérébraux du département de la Loire) 39 avenue de Rochetaillée Saint-Etienne - Tel INSTITUT DES JEUNES SOURDS 40 rue Franklin Saint-Etienne - Tel MAHVU (mouvement des aveugles et handicapés visuels unis Loire/Haute Loire) 27 rue Louis Braille Saint-Etienne - Tel mahvu@orange.fr TRISOMIE rue Désiré Claude Saint-Etienne VIVRE LA VIE 6 cours Gustave Nadaud Saint-Etienne - Tel VOIR ENSEMBLE (association des handicapé visuels) 25 rue Montion Saint-Etienne - Tel
Accessibilité / voirie et espaces publics DDE 27 1 1
Accessibilité > voirie et espaces publics Réglementation et mise en oeuvre Accessibilité / voirie et espaces publics DDE 27 1 1 Les références réglementaires Le cadre législatif Loi n 2005-102 du 11 février
Plus en détailPrésentation des équipements d accessibilité dans les gares et les trains
Présentation des équipements d accessibilité dans les gares et les trains Octobre 2010 Accessibilité : une démarche «associée» 3 Les solutions d accessibilités mises en place dans les gares et les trains
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE L ÉQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER Arrêté du 15 janvier 2007 portant application du décret n o 2006-1658 du 21 décembre 2006
Plus en détailAccès pour tous. Dans le cadre de son ouverture, susceptible de fortes affluences, la Fondation propose des dispositifs adaptés à chacun.
Accès pour tous La Fondation est accessible à tous. L entrée est gratuite et prioritaire pour les personnes en situation de handicap et un de leur accompagnateur. La priorité d accès à la billetterie et
Plus en détailGUIDE PRATIQUE DE L ACCESSIBILITÉ DU RÉSEAU TCL
GUIDE PRATIQUE DE L ACCESSIBILITÉ DU RÉSEAU TCL BONNE PIOCHE - Edition 2013 Crédit photos : Rigaud, Saillet, Schuller, Robin, Malartre. 1 ÉDITORIAL 9 Priorité à l accessibilité Le SYTRAL s engage depuis
Plus en détailAccessibilité des réseaux. Le guide
Accessibilité des réseaux Le guide Accessibilité : la RATP s engage! La RATP s engage, depuis plus d une quinzaine d années, en faveur de l accessibilité de ses réseaux aux personnes à mobilité réduite
Plus en détailLe stationnement Le cheminement extérieur L entrée du bâtiment Le cheminement intérieur Les sanitaires. à faire. à ne pas faire
É D I T O «En juin 00, dans le cadre de sa Charte de Développement Durable, le Pays Yon et Vie s est donné pour ambition d offrir à ses habitants des services adaptés et accessibles à tous. Certains publics
Plus en détailPrendre le bus. Un outil pédagogique pour utiliser le bus à destination des personnes âgées
Prendre le bus Un outil pédagogique pour utiliser le bus à destination des personnes âgées Les étapes de votre parcours 1 Vous préparez votre voyage 4 Vous montez dans le bus 2 Vous repèrez votre point
Plus en détailL accessibilité pour tous. Découvrez comment nous facilitons les déplacements de chacun
L accessibilité pour tous Découvrez comment nous facilitons les déplacements de chacun Notre engagement pour des transports plus s «Les transports franciliens sont beaucoup plus s que vous ne l imaginez!»
Plus en détailParking. Les places accessibles devront être les plus proches de l entrée.
Parking Si vous avez un parking privé, 2% des places devront être accessibles : largeur minimum 3,30 m, place et devers de pente maxi 2%, signalétique horizontale et verticale. Les places accessibles devront
Plus en détailLa réglementation et les obligations qui en découlent
Accessibilité en milieu urbain La réglementation et les obligations qui en découlent Actualités : les BEV La norme Afnor NF P 98-351 relative aux caractéristiques et essais des dispositifs podotactiles
Plus en détailSchéma Directeur Accessibilité
Schéma Directeur Des services régionaux de transport de voyageurs - Deuxième concertation en Gironde - Contenu de la présentation Rappel des étapes antérieures sur le réseau ferroviaire (Maillage, référentiel
Plus en détailCommune X. Quelles nouvelles exigences pour l accessibilité de la voirie? Les prescriptions techniques de l arrêté du 15 janvier 2007
Commune X Quelles nouvelles exigences pour l accessibilité de la voirie? Les prescriptions techniques de l arrêté du 15 janvier 2007 Centre d'études Techniques de l'équipement Méditerranée Les cheminements
Plus en détailLes Cheminements piétons
Les Cheminements piétons 2 Les cheminements Le cheminement usuel doit être le plus court possible. Il lie entre eux tous les maillons de la vie sociale. Domicile Services publics Écoles Transports Travail
Plus en détailVOIRIE ACCESSIBLE Véronique IMBAULT Décembre 2011
VOIRIE ACCESSIBLE Véronique IMBAULT Décembre 2011 Plan Rappels règlementaires Cheminements et trottoirs Escaliers Équipements et mobilier urbains Traversée de chaussée Feux de circulation permanents Emplacements
Plus en détailAccessibilité : Objectif 2015 pour le Groupe RATP
Accessibilité : Objectif 2015 pour le Groupe RATP Depuis de nombreuses années, le Groupe RATP facilite et rend possible le déplacement des personnes à mobilité réduite sur l ensemble de ses réseaux (bus,
Plus en détailDOSSIER : TOURISME ET HANDICAP
DOSSIER : TOURISME ET HANDICAP Dossier à l intention des professionnels souhaitant s améliorer dans l accueil des personnes handicapées. Réaliser les aménagements fondamentaux pour l accueil des personnes
Plus en détailVendredi 22 mars 2013. Prolongement de la ligne B du métro Toulouse > Ramonville > Labège
Vendredi 22 mars 2013 Prolongement de la ligne B du métro Toulouse > Ramonville > Labège 2 ème phase de concertation publique 25 mars au 12 avril 2013 2 ème phase de concertation publique sur le projet
Plus en détailNOM équipement. Notice accessibilité pour les établissements recevant du public
NOM équipement Notice accessibilité pour les établissements recevant du public Textes de référence : Loi n 2005-102 du 11 février 2005 Décret n 2006-555 du 17 mai 2006 Arrêté du 1er Règles en vigueur considérées
Plus en détailNEGRIER & Fils S.A.R.L 12120 SALMIECH Tél : 05.65.46.74.51 Fax : 05.65.46.78.83 negrier-electricite@wanadoo.fr www.negrier-accessibilite.
NEGRIER & Fils S.A.R.L 12120 SALMIECH Tél : 05.65.46.74.51 Fax : 05.65.46.78.83 negrier-electricite@wanadoo.fr www.negrier-accessibilite.fr Qui est concerné? «Toutes les personnes ayant des difficultés
Plus en détailKIT D AIDE A LA MISE EN ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS DE TOURISME ET DE COMMERCE Édition Janvier 2015 FICHE N 2B RENDRE MON RESTAURANT ACCESSIBLE
KIT D AIDE A LA MISE EN ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS DE TOURISME ET DE COMMERCE Édition Janvier 2015 FICHE N 2B RENDRE MON RESTAURANT ACCESSIBLE RAPPEL : Pour les ERP classés 1, 2, 3, 4e catégorie
Plus en détailJe prends le métro. Un outil pédagogique pour apprendre à utiliser le métro
Je prends le métro Un outil pédagogique pour apprendre à utiliser le métro Depuis plusieurs années, la RATP s est engagée dans une politique d amélioration de l accessibilité de ses réseaux pour faciliter
Plus en détailHoraires de déviation appliqués à partir de lundi 9 mars 2015. du lundi 9 mars à début juillet 2015. Saint-Grégoire (Uttenreuth) Rennes (La Poterie)
Saint-Grégoire édition mars 2015 les horaires 2014 2015 Horaires de déviation appliqués à partir de lundi 9 mars 2015 du lundi 9 mars Saint-Grégoire (Uttenreuth) Rennes (La Poterie) Betton / Saint-Grégoire
Plus en détailGuide de l Accessibilité des ERP
Guide de l Accessibilité des ERP Comment rendre votre établissement accessible aux handicapés et assurer la continuité de votre accueil du public pendant les travaux de mise aux normes. Sommaire 1. Introduction
Plus en détailF3. NORMES TECHNIQUES RELATIVES A L ACCESSIBILITE AU CABINET MEDICAL
Le pour les I - Les cheminements extérieurs Article 2 «[ ] Lorsqu une dénivellation ne peut être évitée, un plan incliné de pente inférieure ou égale à 5 % doit être aménagé afin de la franchir. Les valeurs
Plus en détailKIT D AIDE A LA MISE EN ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS DE TOURISME ET DES COMMERCES Édition Février 2015 FICHE N 2A RENDRE MON HÔTEL ACCESSIBLE
KIT D AIDE A LA MISE EN ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS DE TOURISME ET DES COMMERCES Édition Février 2015 FICHE N 2A RENDRE MON HÔTEL ACCESSIBLE RAPPEL : Pour les ERP classés 1, 2, 3, 4e catégorie : Ces
Plus en détailKIT D AIDE A LA MISE EN ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS DE TOURISME ET DE COMMERCE Édition Janvier 2015 FICHE N 2D RENDRE MON COMMERCE ACCESSIBLE
KIT D AIDE A LA MISE EN ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS DE TOURISME ET DE COMMERCE Édition Janvier 2015 FICHE N 2D RENDRE MON COMMERCE ACCESSIBLE RAPPEL : Pour les ERP classés 1, 2, 3, 4e catégorie :
Plus en détailOutil d autodiagnostic du niveau d accessibilité - Les cabinets médicaux -
Outil d autodiagnostic du niveau d accessibilité - Les cabinets médicaux - 17 septembre 2014 (mis à jour le 31 octobre 2014) Afin d avoir une idée du niveau d accessibilité de son cabinet et des principales
Plus en détailédition septembre 2014 les horaires du lundi 1 er septembre 2014 à début juillet 2015 Thorigné-Fouillard Rennes (République) Thorigné-Fouillard
Thorigné-Fouillard édition septembre 2014 les horaires 2014 2015 du lundi 1 er septembre 2014 à début juillet 2015 Thorigné-Fouillard Rennes (République) Thorigné-Fouillard Rennes (République) SOMMAIRE
Plus en détail1 Définition d un ERP et ses obligations. 2 Règles générales applicables aux ERP. 3 Les possibilités de dérogation
SOMMAIRE SOMMAIRE 1 Définition d un ERP et ses obligations 2 Règles générales applicables aux ERP 3 Les possibilités de dérogation Accessibilité aux handicapés : quel handicap? Accessibilité aux handicapés
Plus en détailRAPPORT MISE A L ACCESSIBILITE DE 6 ECOLES PRIMAIRES. Ecole de MIRANGO I
RAPPORT MISE A L ACCESSIBILITE DE 6 ECOLES PRIMAIRES Ecole de MIRANGO I Vincent DAVID Le 21 décembre 2010 Table des matières 1- Les outils d accessibilité principalement utilisés 1-1 Les rampes d accès
Plus en détailNormes techniques d'accessibilité
Normes techniques d'accessibilité Informations tirées du site de la CRIPH (Cellule de Recrutement et d Insertion des Personnes Handicapées) La notion d accessibilité intègre plusieurs composantes : l accès
Plus en détailCOMMUNAUTÉ DE l'auxerrois. Schéma directeur d'accessibilité du service de transport urbain
COMMUNAUTÉ DE l'auxerrois Schéma directeur d'accessibilité du service de transport urbain Janvier 2009 SOMMAIRE SOMMAIRE 1 LE PERIMETRE D ETUDE 2 LE CONTEXTE 4 1. Le contexte réglementaire 4 2. Caractérisation
Plus en détailUrbain. Certu. Les personnes à mobilité réduite (PMR) Savoirs de base en sécurité routière. FICHE n 04. août 2010
Certu Savoirs de base en sécurité routière FICHE n 04 août 2010 Les personnes à mobilité réduite (PMR) Cette fiche est destinée à donner une information rapide. La contrepartie est le risque d approximation
Plus en détailGuide Technique de Conception
Guide Technique de Conception SOMMAIRE L ACCESSIBILITÉ HORS CADRE BATI p.03 L accessibilité de la voirie et des espaces publics p.03 1 - Circulations extérieures horizontales p.03 Largueur du cheminement
Plus en détailTiméo, qu est-ce que c est?
Les nouveaux services d information de Tice en temps réel sur téléphone et internet. Lancement le 27 septembre 2010 Timéo, qu est-ce que c est? Dans le cadre du déploiement de nos services d informations
Plus en détailGuide Tourisme et Handicap à Metz Lieux culturels accessibles
Guide Tourisme et Handicap à Metz Lieux culturels accessibles 2015 SOMMAIRE 1. Centre Pompidou-Metz... 2 2. Musée de la Cour d Or... 3 3. Arsenal... 3 4. Opéra-Théâtre... 4 5. Les Arènes... 4 6. Les Trinitaires...
Plus en détailDEPARTEMENT DE L HERAULT COMMUNE DE MURVIEL-LES-BEZIERS CONSTRUCTION DES ATELIERS MUNICIPAUX. Place Georges Clémenceau 34490 MURVIEL-LES-BEZIERS
Dossier n 1409 Phase DEPARTEMENT DE L HERAULT COMMUNE DE MURVIEL-LES-BEZIERS CONSTRUCTION DES ATELIERS MUNICIPAU D.C.E. NOTICE D ACCESSIBILITE HANDICAPES PHASE PC N : 9 Echelle : Date : 29.05.2015. MAITRE
Plus en détailédition septembre 2015 les horaires Chantepie (Rosa Parks) ZA Saint-Sulpice
édition septembre 2015 les horaires 2015 2016 du lundi 31 août 2015 à début juillet 2016 Chantepie (Rosa Parks) ZA Saint-Sulpice SOMMAIRE Plan de la ligne.........................................................
Plus en détailAccessibilité des ERP existants
CONSEIL D ARCHITECTURE D URBANISME ET DE L ENVIRONNEMENT DU TARN Accessibilité des ERP existants 27 janvier 2015 www.caue-mp.fr 188, rue de Jarlard 81000 ALBI - Tél : 05 63 60 16 70 - Fax : 05 63 60 16
Plus en détailCetaf. Salles de réunion, formation et conférence. Location. Guide. 67/69 Avenue de Rochetaillée 42100 Saint-Etienne
Guide Cetaf Location Salles de réunion, formation et conférence Contact : Olivier Bresson - 04 77 81 63 58 - Fax. 04 77 81 17 18 - olivier.bresson@cetaf.cnamts.fr 67/69 Avenue de Rochetaillée 42100 Saint-Etienne
Plus en détailédition janvier 2015 les horaires Z.I. Ouest / Stade Rennais Saint-Saëns / La Poterie
2015 édition janvier 2015 les horaires du lundi 5 janvier à debut juillet 2015 Z.I. Ouest / Stade Rennais Saint-Saëns / La Poterie SOMMAIRE Plan de la ligne.............................................
Plus en détailHUMAIN SIMPLE LYON. ACCeSSIBLE FACILE. aménager A TOUS ACCUEILLANT. www.lyon.fr. Janvier 2009. Les clés de la réglementation
Janvier 2009 SIMPLE HUMAIN aménager ACCUEILLANT LYON FACILE A TOUS ACCeSSIBLE DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL ACCESSIBILITE LOGEMENT COLLECTIF Les clés de la réglementation www.lyon.fr Nos enjeux
Plus en détailTOURISME ET HANDICAP CAHIER DES CHARGES SITES NATURELS
TOURISME ET HANDICAP CAHIER DES CHARGES SITES NATURELS 1.1 - La sensibilisation du personnel Le personnel doit être sensibilisé à l accueil et à l accompagnement des clients susceptibles de se trouver
Plus en détailNOTICE DESCRIPTIVE DETAILLEE DE L ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC
NOTICE DESCRIPTIVE DETAILLEE DE L ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC Code de la Construction de l Habitation : articles L 111-7-1 à L 111-26, L 125-2-4, L 151-1, R 111-19, R 111-19-1 à
Plus en détailédition septembre 2014 les horaires Patton Lycée Bréquigny
édition septembre 2014 les horaires 2014 2015 du lundi 1 er septembre 2014 à début juillet 2015 Patton Lycée réquigny SOMMAIRE Plan de la ligne... p. 2 Informations diverses... p. 3 Horaires semaine...
Plus en détailGuide de l Accessibilité. des Etablissements. Recevant du Public
Guide de l Accessibilité des Etablissements Recevant du Public Direction du Développement Commerce Tourisme Réaliser un projet qui garantit l égalité d accès : S assurer que les entrées principales soient
Plus en détailLES CIRCULATIONS VERTICALES
5 5.1 LES ESCALIERS FOCUS 1 : LA SIGNALÉTIQUE PRINCIPES GÉNÉRAUX DE L ACCESSIBILITÉ Les escaliers constituent un obstacle pour certains usagers ne pouvant pas ou ayant du mal à se déplacer en marchant.
Plus en détailDIAGNOSTIC DES CONDITIONS D'ACCESSIBILITE
DIAGNOSTIC DES CONDITIONS D'ACCESSIBILITE Référence : Piscine de Vic en Bigorre 10 10.04.12 Le 13/04/2012 Date de visite : 13/04/2012 Technicien : Métais Loïc Piscine de Vic en Bigorre 1/23 SOMMAIRE NOTE
Plus en détailISTRES ET LE HANDICAP
ISTRES ET LE HANDICAP Contexte : La situation des handicapés est à l ordre du jour. Les médias se penchent sur les problèmes généraux, mais qu en est-il de la vie au quotidien chez nous? L enquête : Elle
Plus en détail11 décembre 2013 à partir de 14h OOSTEZ. vos déplacements! Nouveau! Gare d Oullins Part-Dieu MÉDIACITÉ
11 décembre 2013 à partir de 14h OOSTEZ vos déplacements! Gare d Nouveau! MÉDIACITÉ à minutes de la! Le mercredi 11 décembre à partir de 14 h, la ligne du métro B est prolongée de la station «Stade de
Plus en détailGUIDE. «La Cadière d Azur accessible à tous»
GUIDE «La Cadière d Azur accessible à tous» Le village de La Cadière d Azur est un village perché. Les ruelles sont étroites, et il y a de nombreuses pentes. Le village possède plusieurs parkings, situés
Plus en détailERP accessible? Synthèse de l arrêté du 1er Aout 2006
ERP accessible? Synthèse de l arrêté du 1er Aout 2006 Avertissement Ce document est une synthèse de l arrêté du 1 er Aout 2006. Aucune modification n a été apportée à la tournure des phrases et à leur
Plus en détailDispositifs de changement de niveau
Dispositifs de changement de niveau Où que nos pas nous mènent, nous sommes constamment confrontés à des escaliers, des marches, des pentes... En effet, la plupart des habitations sont construites sur
Plus en détailLA ZONE 30. La «zone 30» est un ensemble de voiries à vitesse inférieure à 30 km/h. Elle peut être plus ou moins étendue.
LA ZONE 30 DEFINITION 1 «zone 30» section ou ensemble de sections de voies constituant une zone affectée à la circulation de tous les usagers. Dans cette zone, la vitesse des véhicules est limitée à 30km/h.
Plus en détailLes critères du label «Tourisme et Handicap»
Les critères du label «Tourisme et Handicap» Aide à la lecture du document En gras et rouge apparaissent les critères obligatoires. En non gras apparaissent les critères de confort qui ne sont pas obligatoires
Plus en détailRencontrer des personnes en situation de handicap
Info-Handicap - Conseil National des Personnes Handicapées asbl Info-Handicap - Centre National d Information et de Rencontre du Handicap Version 03/2011 Rencontrer des personnes en situation de handicap
Plus en détailVoyagez l esprit libéré
Voyagez l esprit libéré 10 services pour améliorer votre quotidien L I N F O D E V O T R E M O B I L I T É - A V R I L 2 0 1 1 Ma ville, mon trajet. INFO C O P Y R I G H T S A A D A - S C H N E I D E R
Plus en détailLES SALLES RECEVANT DU PUBLIC
7 7.1 SALLES DE RÉUNION / SALLES DE CLASSE FOCUS 1 : CIRCULATIONS, ESPACES DE ROTATION ET EMPLACEMENTS PRINCIPES GÉNÉRAUX DE L ACCESSIBILITÉ Les salles de réunion et autres salles de classe doivent être
Plus en détailL accessibilité de la station Belle Plagne en fauteuil roulant
Centre de Rééducation et de Réadaptation Fonctionnelles Spécialisées de Lille-Hellemmes 25, Pavé du Moulin B.P.1 59260 Hellemmes L accessibilité de la station Belle Plagne en fauteuil roulant Martin THIEFFRY
Plus en détailNOUVEAU DISPOSITIF REGLEMENTAIRE Les ERP
Loi pour l Égalité des Droits et des Chances, la Participation et la Citoyenneté des Personnes Handicapées (EDCPCPH) NOUVEAU DISPOSITIF REGLEMENTAIRE Les ERP 1 1 Quel classement pour les ERP? Le classement
Plus en détailAppareils de transport mécanique 07 (ascenseur, escalier ou trottoir roulants)
transport mécanique 07 - Respecte les normes du Code de construction du Québec- Chapitre 1, Bâtiment et Code national du bâtiment-canada 1995 (modifié) - Résulte du vécu des personnes ayant une déficience
Plus en détail- Grille d'autodiagnostic Restaurant
- Grille d'autodiagnostic Restaurant L objectif de ce document est de permettre aux exploitants de se forger un aperçu du niveau d accessibilité de leur établissement face aux obligations de mise en conformité
Plus en détailÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP) INSTALLATIONS OUVERTES AU PUBLIC (IOP) NOTICE D ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES
ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP) INSTALLATIONS OUVERTES AU PUBLIC (IOP) NOTICE D ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES Textes de référence : Champ d application : Code de la Construction et de
Plus en détailPose de la passerelle de la future gare «Entzheim-Aéroport»
DOSSIER DE PRESSE 24 juin 2008 Tram-train Strasbourg-Bruche-Piémont des Vosges Pose de la passerelle de la future gare «Entzheim-Aéroport» Strasbourg, le 24 juin 2008 Dossier de presse Tram-train Strasbourg-Bruche-Piémont
Plus en détailCirculations intérieures verticales
Fiche H.06 Objet de la fiche Rappeler les dispositions de l arrêté pour l application, aux circulations intérieures verticales, des articles R.111-19 à R.111-19-3 ; R.111-19-6, R.111-19-8 et R.111-19-11
Plus en détailédition janvier 2015 les horaires Stade Rennais Beaulieu Atalante
2015 édition janvier 2015 les horaires du lundi 5 janvier à debut juillet 2015 Stade Rennais eaulieu Atalante SOMMAIRE Plan de la ligne... p. 2 Informations diverses... p. 3 Horaires semaine... p. 4 à
Plus en détailVIE PRATIQUE OFFRES LABELLISEES ET NON LABELLISEES
LES BANQUES & LES POSTES Notez qu un grand nombre de commerces est accessible aux personnes en fauteuils roulants mais peu proposent des accueils spécifiques couvrant le handicap auditif, visuel ou mental.
Plus en détailL'accessibilité en questions
L'accessibilité en questions ( ) c est notre société toute entière que nous aidons à respirer, à mieux vivre, à être plus humaine. Jacques Chirac Interview télévisée du 14 juillet 2002 Sommaire L éditorial
Plus en détailOtis, l accessibilité au quotidien. Accessibilité
Otis, l accessibilité au quotidien Accessibilité Les mesures à adopter, les réglementations à suivre. L accessibilité des bâtiments est un enjeu de société, abordant à la fois des questions d ordre social,
Plus en détailConsulter le Modèle d Accessibilité de référence. Le modèle a considéré quatre types de diversité fonctionnelle :
Consulter le Modèle d Accessibilité de référence. Le modèle a considéré quatre types de diversité fonctionnelle : Personnes ayant une diversité fonctionnelle physique Personnes ayant une diversité fonctionnelle
Plus en détailGuide. de la clientèle
Guide de la clientèle Guide de la clientèle Services 1 Signalétique 5 Cartes à puce 7 Mode d emploi 9 Titres de transport 12 Privilèges 16 Outils d information 17 Règlements 19 Aidez-nous à améliorer le
Plus en détailAide-mémoire pour assurer l accessibilité de vos événements
Guide pratique d accessibilité des événements Aide-mémoire pour assurer l accessibilité de vos événements Accessibilité extérieure Transport Service de transport collectif régulier, fréquent et à proximité.
Plus en détailLILLE CHR O.LAMBRET GARE LILLE FLANDRES. transpole.fr. Horaires Hiver 2014/2015 LAMBERSART VIEUX-LILLE LOMME LOOS PARTIR DU 1ER SEPTEMBRE 2014
0US A Horaires Hiver 2014/2015 PARTIR DU 1ER SEPTEMBRE 2014 GARE LILLE FLANDRES VIEUX-LILLE transpole.fr LAMBERSART LOMME LOOS LILLE CHR O.LAMBRET M2 M1 TER Vers LILLE CHR O.LAMBRET 10 Place aux Bleuets
Plus en détailAjustement. Titre l environnement normatif
Ajustement de Titre l environnement normatif Rencontres techniques de l AMF 5 février 2015 Antoine Cretin-Maitenaz DHUP Ministère de l'écologie, du Développement durable et de l Énergie Le décret du 5
Plus en détailERP Cadre bâti existant
ERP Cadre bâti existant Arrêté du 8 décembre 2014 remplaçant l arrêté du 21 mars 2007. «Arrêté fixant les dispositions prises pour l application des articles R. 111-19-7 à R. 111-19-11 du code de la construction
Plus en détailSur une aire de stationnement, accessible par tranche de 50 places.
Handicap : Les normes d'accessibilité La loi du 11 février 2005 est l'une des principales lois sur les droits des personnes handicapées, depuis la loi de 1975. Elle réaffirme que les locaux d habitation,
Plus en détailRèglement d usage du réseau Bibus
Règlement d usage du réseau Bibus 2 Règlement applicable à l ensemble du service public de transport délégué par Brest métropole océane. Tramways, Autobus et Parcs Relais Sommaire TITRE 1 - Caractéristiques
Plus en détailCOMMERCES. Auto-évaluation accessibilité ERP existants 5 ème catégorie
Auto-évaluation(1) Accessibilité locaux existants ERP 5 ème catégorie (Est considéré comme Etablissement Recevant du Public de 5 ème catégorie tout magasin de vente dans lequel l effectif du public admis
Plus en détailAccessibilité locaux existants ERP 5ème catégorie
Auto-évaluation(1) Accessibilité locaux existants ERP 5 ème catégorie (Est considéré comme Etablissement Recevant du Public de 5 ème catégorie tout magasin de vente dans lequel l effectif du public admis
Plus en détailPartie 1 : La ligne 11 actuelle. Réunion d information 27 février 2013
Partie 1 : La ligne 11 actuelle Réunion d information 27 février 2013 Réunion publique 7 septembre 2010 Sommaire 1. Introduction 2. Bilan de la concertation préalable 3. Le prolongement : la réponse aux
Plus en détailédition septembre 2014 les horaires Villejean-Churchill Cesson-Sévigné (Base de Loisirs)
édition septembre 2014 les horaires 2014 2015 du lundi 1 er septembre 2014 à début juillet 2015 Villejean-Churchill Cesson-Sévigné (Base de Loisirs) SOMMAIRE Plan de la ligne... p. 2 Informations diverses...
Plus en détailL ACCESSIBILITÉ DU CADRE BÂTI
L ACCESSIBILITÉ DU CADRE BÂTI Les ERP «ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC» Le nouveau dispositif réglementaire L ESPRIT DE LA LOI Nouvelle définition de la personne en situation de handicap Accessibilité
Plus en détailL ACCUEIL DU PUBLIC 3.1 REPÉRAGE DE LA BANQUE D ACCUEIL PRINCIPES GÉNÉRAUX DE L ACCESSIBILITÉ CE QUE DIT LA LOI RECOMMANDATIONS
3 3.1 REPÉRAGE DE LA BANQUE D ACCUEIL PRINCIPES GÉNÉRAUX DE L ACCESSIBILITÉ L accueil doit pouvoir être identifié et atteint dès le franchissement de la porte d accès du bâtiment. Pour les personnes déficientes
Plus en détailGuide du logement adapté aux personnes handicapées
Handicaps et vieillissement : réaliser des logements adaptés Guide du logement adapté aux personnes handicapées Édition 2009 Interlocuteur privilégié des personnes handicapées et de leurs proches avec
Plus en détailATELIER DES HOTELIERS. Congrès du Synhorcat 1 er décembre 2011
ATELIER DES HOTELIERS Congrès du Synhorcat 1 er décembre 2011 EXPOSE DES TEXTES APPLICABLES E.R.P OBLIGATION REGLEMENTAIRE E.R.P - CADRE REGLEMENTAIRE ASCENSEUR ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DU LOGEMENT, DE L ÉGALITÉ DES TERRITOIRES ET DE LA RURALITÉ Arrêté du 8 décembre 2014 fixant les dispositions prises pour l application des articles
Plus en détailLES BESOINS DES PERSONNES DÉFICIENTES VISUELLES ACCÈS AUX TRANSPORTS
Confédération Française pour la Promotion Sociale des Aveugles et Amblyopes LES BESOINS DES PERSONNES DÉFICIENTES VISUELLES ACCÈS AUX TRANSPORTS Octobre 2010 2 LES BESOINS DES PERSONNES DÉFICIENTES VISUELLES
Plus en détailBref aperçu sur la règlementation de l accessibilité des Etablissements Recevant du Public
Bref aperçu sur la règlementation de l accessibilité des Etablissements Recevant du Public Journée de sensibilisation à l'accessibilité du 24/05/2012 Présenté par : Jean-Paul DJALILI Architecte DPLG Handicaps
Plus en détail20ème Vague de Comités de ligne «Etoile de Cambrai» Le 11 avril 2015 à CAMBRAI
20ème Vague de Comités de ligne «Etoile de Cambrai» Le 11 avril 2015 à CAMBRAI Ordre du jour Actualité du TER : 15 Nouvelle convention Nouveau site participons.net Le schéma d accessibilité (3, 6, 9) Actualité
Plus en détailComparaison entre les dispositions imposées dans les ERP neufs et les ERP existants
Comparaison entre les dispositions imposées dans les ERP neufs et les ERP existants -Version longue- Les dispositions de l arrêté du 8 décembre 2014 (ERP existants- colonne de droite dans le tableau suivant)
Plus en détailL accessibilité des équipements sportifs et de loisirs
FORMATION DRJSCS BASSE-NORMANDIE 26 OCTOBRE 2012 L accessibilité des équipements sportifs et de loisirs Objectif: acquérir des connaissances sur l accessibilité des équipements sportifs. Les principales
Plus en détailD E L I B E R A T I O N
REPUBLIQUE FRANCAISE TERRITOIRE DE LA NOUVELLE CALEDONIE PROVINCE SUD ASSEMBLEE PROVINCE AMPLIATIONS Com. Del. Sud... 2 Congrès... 1 N 13 91/APS APS... 32 SGPS... 4 du 14 mars 1991 SAPS... 4 Payeur sud...
Plus en détailLe Contrôle du respect des Règles de Construction
Le Contrôle du respect des Règles de Construction Bonnes pratiques en matière d accessibilité aux personnes handicapées Observations issues des campagnes de contrôle de 00 à 0 en Franche-Comté PRÉFET DE
Plus en détailNOR: SOCU0611478A. Version consolidée au 1 décembre 2014
ARRETE Arrêté du 1 août 2006 fixant les dispositions prises pour l application des articles R. 111-19 à R. 111-19-3 et R. 111-19-6 du code de la construction et de l habitation relatives à l accessibilité
Plus en détailJ.9. Annexe DOSSIER D ENQUÊTE PRÉALABLE À LA DÉCLARATION D UTILITÉ PUBLIQUE
LIGNE 16 : NOISY CHAMPS < > SAINT-DENIS PLEYEL (LIGNE ROUGE) LIGNE 17 : LE BOURGET RER < > SAINT-DENIS PLEYEL (LIGNE ROUGE) LIGNE 14 : MAIRIE DE SAINT-OUEN < > SAINT-DENIS PLEYEL (LIGNE BLEUE) DOSSIER
Plus en détailDIAGNOSTIC DE L'ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC. Site : Baie d'audierne
DIAGNOSTIC DE L'ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC Site : Date : 23/07/2010 Table des Matières Renseignements 2 Synthèse par handicap 3 Explications Synthèse
Plus en détailGuide. à la clientèle Grand format
Guide à la clientèle Grand format Guide de la clientèle Services 1 Signalétique 3 Mode d emploi 5 Cartes à puce 8 Titres de transport 10 Privilèges 13 Outils d information 14 Règlements 16 Aidez-nous à
Plus en détailCompagnie des Transports Strasbourgeois. Rénovation et modernisation du réseau tram : poursuite du plan pluriannuel cet été
Compagnie des Transports Strasbourgeois Rénovation et modernisation du réseau tram : poursuite du plan pluriannuel cet été 4 juin 2015 La ligne A, première ligne du réseau tramway de l agglomération strasbourgeoise,
Plus en détail