lebâtisseurestrien sommaire VOL. 8, N 5 n OCTOBRE 2012

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1 lebâtisseurestrien Le Bâtisseur estrien est en ligne au VOL. 8, N 5 n OCTOBRE 2012 RÉVISÉ Centre financier aux entreprises Estrie La ville de Sherbrooke a présenté le résumé du schéma d aménagement et de développement révisé. Pour plus d information, voir en page 5 Assurances générales DOSSIER sur les nouvelles exigences en efficacité énergétique voir les pages 6,7,8 et 9 sommaire Mot du président 2 Babillard 3 Chronique financière 3 Schéma d aménagement 5 Nouvelles exigences en efficacité énergétique Formation obligatoire 9 Formation Bienvenue aux nouveaux membres 11 Merci à nos partenaires 12

2 motduprésident L e 13 septembre dernier avait lieu l assemblée générale annuelle de l association. Ce fut l occasion de faire le point sur la dernière année, une autre année que l on peut facilement qualifier de faste dans la construction et pour l APCHQ Estrie. Bien qu un ralentissement se pointe à l horizon, nous constatons que l offre de construction a été très importante. Plus encore, l activité a été très fébrile au niveau des actions entreprises par votre Association. Nous avons entamé la négociation en vue du renouvellement de l entente commerciale qui gère les services et redevances avec l Association provinciale. L équipe de négociation, dont je faisais partie, a consacré beaucoup d énergie à ce projet. Essentiellement, nous avons obtenu satisfaction sur l ensemble des points qui étaient en litige. Nous avons refait l offre de service de la salle de plans et nous nous sommes adaptés à la nouvelle réalité imposée par les systèmes d appels d offres électroniques. Mais le plus important défi que vos représentants ont décidé de relever est la mise sur pied d un tout nouvel événement, une première au Québec : ESPACE PRINTANIER. Il sera présenté au Centre de foires de Sherbrooke. Il s agit d une toute nouvelle exposition commerciale. Ce salon sera voué aux exposants ayant des produits de type «outdooring». Les matériaux de construction extérieurs seront à l avant-scène. Nous comptons obtenir un franc succès auprès de la population estrienne. Finalement, d autres défis se pointent à l horizon pour la prochaine année dont la réforme des plans de garantie des maisons neuves, le nouveau plan d aménagement de la Ville de Sherbrooke, les modifications en vue d améliorer l efficacité énergétique, la négociation d une nouvelle convention collective pour le 1 er mai, pour l ensemble des salariés de l industrie de la construction et bien d autres! Je suis des plus enthousiaste à aider l Association à relever tous ces défis pour le bénéfice de l ensemble des membres de l APCHQ Estrie! Jacques Fortin, président APCHQ, région de l Estrie 2

3 Babillard Conges! Prenez note que nos bureaux seront fermés le 8 octobre pour le congé de l Action de Grâces et le 12 novembre pour le Jour du souvenir. Suivez-nous sur Facebook! L APCHQ, région de l Estrie a maintenant sa page Facebook. Joignez-vous à nous pour demeurer à l affût de toutes les nouveautés! Expo habitat de l Estrie aura lieu du 31 janvier au 3 février 2013 au Centre de foires de Sherbrooke. L APCHQ-Estrie est fière de vous présenter un deuxième et tout nouveau salon : Espace printanier qui aura lieu du 5 au 7 avril 2013 au Centre de foires de Sherbrooke. Pour toutes informations, contactez Josée Demers au chroniquefinancière L expert en immobilier Denis Dussault joint l équipe de Desjardins, premier prêteur hypothécaire au Québec! Monsieur Ahmed Boutaleb, directeur principal, marché immobilier commercial et multilocatif du Centre financier aux entreprises Desjardins de l Estrie, est très fier d annoncer la nomination de M. Denis Dussault au poste de directeur de comptes, marché immobilier commercial et multilocatif. M. Denis Dussault travaille dans le domaine immobilier depuis une vingtaine d années. Il était jusqu à récemment au service d une banque à charte en tant que spécialiste hypothécaire et avait auparavant oeuvré durant douze ans à titre de responsable du service immobilier dans une firme comptable reconnue de Sherbrooke. Il se joint à l équipe d experts en immobilier du Centre financier aux entreprises Desjardins de l Estrie et mettra tout en œuvre pour faciliter la réalisation de vos projets. Que vous songiez à une acquisition ou à maximiser votre stratégie d investissement, Denis Dussault saura vous conseiller et vous orienter en mettant à votre profit son expérience et ses nombreuses connaissances, notamment au niveau de l évaluation afin de financer vos achats ou vos constructions d immeubles à revenus et commerciaux. Grâce à son approche-conseil proactive, il pourra aussi vous guider parmi les nombreux produits et services Desjardins qui vous sont offerts (assurances, REER collectifs, produits de placements, etc.), et vous proposera, entre autres, des produits de financements spécifiques à votre industrie, telle l enveloppe hypothécaire. L enveloppe hypothécaire, une façon de simplifier votre démarche L enveloppe hypothécaire s adresse aux constructeurs d habitations résidentielles et est utilisée pour couvrir les besoins de crédit des constructeurs afin de permettre la réalisation de projets de développement domiciliaire. Elle sert en fait de préautorisation en fonction du besoin global de crédit du constructeur pour sa prochaine année d exploitation ou en fonction d un projet spécifique et a l avantage de simplifier sa démarche en évitant de produire une demande de crédit pour chaque unité d habitation ayant fait l objet d une vente auprès d un acheteur. Vous retrouverez l enveloppe hypothécaire et bien plus chez Desjardins! Contactez Denis Dussault pour en discuter davantage! Téléphone : poste 1235 Cellulaire : Courriel : Centre financier aux entreprises Estrie 3

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5 Schéma d aménagement et de développement révisé Le projet de schéma d aménagement et de développement vient traduire en enjeux et en orientations d aménagement la vision stratégique de la Ville de Sherbrooke, tout en déterminant la façon dont s organisera l occupation de notre territoire pour les quinze prochaines années. Le Résumé d aménagement et de développement du territoire de la MRC devra également recevoir l approbation du gouvernement du Québec, lequel a d ailleurs déjà fait connaître ses attentes en cette matière. Qu est ce qu un schéma d aménagement et de développement? Il s agit d un document de planification qui établit les règles de base de l aménagement et du développement du territoire pour la Ville de Sherbrooke, qu agit à titre de MRC, soit : 1- La planification de l utilisation du territoire pour l avenir tant économique que social; 2- La conservation et la mise en valeur des ressources; 3- La protection de milieux naturels fragiles et de territoires d intérêt. Consultation publique et suivi Ce second projet du schéma d aménagement et de développement revisé de la Ville de Sherbrooke, agissant à titre de MRC, a été adopté par le conseil municipal le 13 août 2012 (résolution C.M SP) Ce document de planification sera présenté à la population sherbrookoise au cours de trois séances de consultation qui se tiendront selon l horaire suivant : n Le mercredi 24 octobre à 19 h, au théâtre Granada, 53, rue Wellington Nord. n Le lundi 29 octobre, à 19 h, à l Hôtellerie Le Boulevard, 4201, rue Bertrand-Fabi. n Le mardi 30 octobre, à 19 h, à la salle du Parvis, 987, rue du Conseil. Les avis, les mémoires ou les interrogations concernant ce document pourront par ailleurs être transmis via le Web dès le 5 septembre 2012, et ce, jusqu à la tenue des rencontres de consultation. Par la suite, les avis et les documents reçus seront intégrés aux séances de consultation, s ils sont reçus avant le 10 novembre Les prochaines étapes n Études des avis reçus lors de la consultation n Adoption de la version finale du schéma d aménagement et de développement n Avis du gouvernement du Québec-délai de 120 jours n Entrée en vigueur (objectif : été 2013) Par ailleurs, l APCHQ fait des interventions directement auprès des municipalités afin de favoriser le développement harmonieux de la ville de Sherbrooke mais également sur le territoire de la ville de Magog. Deux rencontres ont déjà eu lieu avec ces villes afin d établir des liens solides entre nos organisations. L APCHQ, région de l Estrie, désire être consultée avant la mise en application de nouveaux règlements touchant la construction et pouvoir intervenir efficacement lors des demandes acheminées par ses membres. Notre mandat sera de diffuser l information afin que tous nos membres prennent connaissance des changements à venir. 5

6 Nouvelles exigences en efficacité énergétique Le 22 février dernier, le gouvernement du Québec publiait un projet de règlement modifiant le Code de construction pour favoriser l efficacité énergétique. Ce projet a pour but d établir les nouvelles normes à respecter et vise également à définir les limites et la portée de l application du nouveau chapitre «Efficacité énergétique» du Code. La nouvelle règlementation en matière d efficacité énergétique va changer la donne en ce qui concerne les méthodes usuelles de construction, et ce, tant en construction neuve qu en rénovation, que ce soit pour un agrandissement ou l ajout d un étage. À la suite de l entrée en vigueur le 30 août 2012 de ce règlement, nous vous rappelons que les nouvelles exigences s appliquent à tous les petits bâtiments d habitation à logements d au plus 3 étages et dont l aire de bâtiment totalise au plus 600 m 2, qu il s agisse de construction neuve ou d agrandissements réalisés par un entrepreneur ou un propriétaire occupant. Toutes les nouvelles constructions et les projets d agrandissement doivent se conformer au nouveau règlement à l exception de ceux dont les plans et devis ont été déposés pour une demande de permis avant le 30 août 2012 et dont les travaux de construction débuteront avant le 28 novembre Toutefois, certains bâtiments visés par des programmes municipaux d aménagement du territoire pourraient être acceptés par la Régie du bâtiment du Québec (RBQ), dans le cas où la conformité aux exigences du paragraphe ) du Règlement modifiant le Code de construction pour favoriser l efficacité énergétique serait difficilement conciliable avec un plan d aménagement d ensemble (PAE), un plan d implantation et d intégration architectural (PIIA) ou un plan particulier d urbanisme (PPU) déjà approuvé par une municipalité avant le 30 août Le paragraphe ) traite de la superficie totale des ouvertures brutes pratiquées dans les éléments du bâtiment, prévues pour recevoir des fenêtres, des portes, des lanterneaux et d autres éléments semblables. Cette même possibilité pourrait aussi s appliquer aux bâtiments pour lesquels il y avait, au 30 août 2012, un contrat préliminaire déjà signé (incluant les ventes conditionnelles), sous réserve d informer l acheteur des avantages en efficacité énergétique et du coût additionnel à assumer afin de conformer à la nouvelle règlementation. La RBQ exigeait aussi, que pour être éligible, le promettantacheteur du bâtiment vié ait signé, au plus tard le 28 septembre 2012, un avis l informant de la non-conformité du bâtiment aux nouvelles règles en matière d efficacité énergétique. Afin de profiter de ces mesures, la RBQ exige que la condition suivante soit respectée : L entrepreneur devrait déclarer tous les bâtiments visés avant le 28 septembre 2012 à la Garantie Abritat en fournissant au gestionnaire du plan de garantie concerné les informations suivantes : a) Le nom et le numéro de la licence de l entrepreneur; b) Le nom du projet ainsi que le numéro de lot du bâtiment ou son adresse civique (si connue); c) La date d approbation du projet par la municipalité; d) Une preuve que le bâtiment est visé par un PAE, ou PIIA, ou un PPU (l une des situations décrites précédemment); e) Le nombre d étage(s) du bâtiment; f) Le nombre d unité(s) de logement dans le bâtiment; g) La date prévue du début de la construction; h) La phase de construction du bâtiment et le nombre total de phases du projet incluant la date de fin du projet; i) Le nombre d étage(s) du bâtiment; j) Le nombre d unité(s) de logement dans ledit bâtiment et visée(s) par l exclusion; k) La date prévue du début de construction; l) Une copie du contrat préliminaire signé entre les parties (incluant les offres conditionnelles) ou du contrat d entreprise, selon le cas; m) Une copie de l avis de non-conformité signé par le promettant-acheteur. Pour les projets en phases comprenant plus d un bâtiment n) Une copie du schéma d implantation global du projet prévoyant l ensemble des phases; o) Une preuve du début des travaux avant le 30 août 2012 de la phase visée par la demande d exclusion et la date prévue de la fin des travaux de cette phase; p) Une preuve que le propriétaire a été informé de l exclusion et des impacts sur les coûts énergétiques. Afin d y voir clair, nous vous présentons ces nouvelles exigences afin d éviter que votre entreprise ne soit confrontée à des problèmes légaux ou techniques. Nouvelles régionales, Annonces classées, Emplois, Avis de décès, Concours, Calendrier, Répertoire 6

7 Nouvelles exigences en matière d isolation Il existe une multitude de matériaux qui peuvent être utilisés. Il faut cependant noter que les résistances thermiques exigées sont celles mesurées en ne tenant pas compte des ponts thermiques. Ci-dessous un schéma précisant les résistances thermiques minimales. Ci-dessous un schéma illustrant le Rtotal, soit la résistance thermique totale d un ensemble complet, y compris l isolation, le revêtement intermédiaire, les matériaux de finition, les films d air et autres, sans tenir compte des éléments de charpente (ponts thermiques). Pour chacune des étapes de construction, vous pouvez consulter les exigences précises dans les différents croquis suivants. Les dalles de sous-sol Un isolant d une valeur minimale de R-5 doit être installé sous la dalle de béton. Les murs de fondation Les nouvelles exigences sont de R-17. Plusieurs types de matériaux peuvent être utilisés, mais un matériau ayant une résistance thermique minimale de R-4 doit recouvrir les murs de fondation, ainsi l extrémité de la dalle de béton. 7

8 Les murs extérieurs La résistance thermique totale passe à R-24.5, incluant un matériau isolant d une valeur minimale de R-4 couvrant les ponts thermiques. Les plafonds Les nouvelles exigences portent la résistance thermique totale à R-41. Les porte-à-faux Il est important de porter une attention particulière aux porte-à-faux et de couvrir les ponts thermiques d un isolant rigide. Les nouvelles exigences portent la résistance thermique totale à R-29,5. Les surfaces vitrées On introduit des limites en ce qui concerne le pourcentage des ouvertures permises en fonction de la surface du plancher. À titre d exemple, une résidence de 1000 pi ca aura une surface d ouverture maximale de 200 pi ca incluant les fenêtres et les portes, qu elles soient vitrées ou non. Le pourcentage est calculé de façon indépendante pour chaque étage. Là où le bât blesse, c est en ce qui concerne les solariums où les surfaces vitrées de la maison devront être calculées avant de pouvoir évaluer le pourcentage vitré qui sera permis. Il faudra donc être vigilant lors de la signature d un contrat pour la construction d un ajout dont les surfaces vitrées sont très importantes. 8

9 Nouvelles exigences en efficacité énergétique Formation obligatoire pour les entreprises accréditées à la Garantie Abritat Entrepreneurs généraux n Tous les entrepreneurs qui possèdent la licence ou accréditée à la Garantie Abritat n Les membres de l APCHQ détenteurs de la licence 1.2 ou 1.3 sont invité gratuitement à la formation à condition que le répondant en exécution de travaux de l entreprise soit présent. Sous-traitants invités n Les sous-traitants peuvent assister gratuitement à la formation si le représentant technique de l entreprise est présent. À ce moment, l entreprise peut inviter ses employés. Le coût de la formation pour les personnes qui ne sont pas admissibles à la gratuité est de 95 $ par participant. Horaire de la formation Durée de trois heures, de 8 h 30 à 11 h 30 (inscription obligatoire) 3 octobre novembre décembre 2012 Pour plus d information, communiquez avec Kim Tanguay au , poste 239. SERVICE EXCLUSIF AUX CONSTRUCTEURS 5 millions de visites par mois propriétés vendues Perspective et imagerie 3D Panoramas 360 Annonce personnalisée avec votre logo 700 promoteurs font déjà affaire avec nous! neuves.duproprio.com

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11 Programme de formation Devenir entrepreneur Cours reconnus par la Régie du Bâtiment du Québec (RBQ) pour l obtention de la licence (ajouts de catégories, sous-catégories, perfectionnement) Vous êtes plusieurs répondants sur la licence RBQ : Assurez-vous de qualifier toutes les catégories de votre licence pour parer à toutes éventualité advenant un départ volontaire ou un décès par exemple. n Gestion de la santé et sécurité Novembre 2012 et avril 2013 n Gestion de projet et de chantier Janvier à mars 2013 n Exécution de travaux de construction Mars et avril 2013 n Administration Mai 2013 Cours ASP Cours de santé et sécurité sur les chantiers de construction (30 heures obligatoires) Début des cours : 8 septembre, 27 octobre, 12 janvier, 16 mars, 27 avril, 15 juin L horaire des cours est disponible sur Pour information ou inscription, contactez-nous au bienvenueaux nouveauxmembres Québec inc. SB Sécurité Stéphane Boisvert 7309, boul. Bourque Sherbrooke QC J1N 3M Peinture Orford et fils inc. Sébastien Bélair 344, rue Merry nord Magog (Québec) J1X 2G Construction Jovin & Fils inc. Vincent Fafard 2550, rang 7 Saint-Denis-de-Brompton QC J0B 2P Québec inc. Gilles Poulin 5053, rue Bertrand-Fabi Sherbrooke QC J1N 0S Excavation Kevin Bouchard Kevin Bouchard 4484, route 251 Cookshire-Eaton QC J0B 1M Construction Vincent Lachance inc. Vincent Lachance 2875, rue des Rubis Sherbrooke QC J1G 4G Construction Francis Martin inc. Francis Martin 1664, boul. Mi-Vallon Sherbrooke QC J1N 4G Alain Vaillancourt 560, route 222 Racine QC J0E 1Y Céramique MRB inc. Mathieu Boulet 115, rue Paul-Émile-Brazeau Sherbrooke QC J1E 0H Québec inc. Stéphane Provencher 2290, route 122 Ste-Cyrille-de-Wendover QC J1Z 1C Construction Daniel Bégin inc. Daniel Bégin 140, chemin Craig Danville QC J0A 1A Fibratout Ghislain Cadorette 33, rue Winder Sherbrooke QC J1M 1L Génivar inc. Yvon Rousseau, ing. 171-B, rue Léger Sherbrooke QC J1L 1M Créasidence inc. Marie-Claude Pageau 6, rue Dubreuil Sawyerville QC J0B 3A Construction Daniel Marquis inc. 600, rue Didace Magog QC J1X 2P Cuisiascot inc. Sébastien Côté 5477, route 112 Ascot Corner QC J0B 1A Québec inc. Traitement d eau solution Sherbrooke René Carpentier 4165, route 222 Saint-Denis-de-Brompton QC J0B 2P Québec inc. Fenêtres Robert Jean-François Bernier 4900, boul. Industriel Sherbrooke QC J1R 0P

12 merciànospartenaires GRAPHISME : DANIELLE PARÉ VENTE, INSTALLATION, RÉPARATION ALUMINIUM, VINYLE, FIBRO-CIMENT, ACIER, COLONNES Roger Côté, président Directeur des ventes 4115, boul. Industriel, Sherbrooke (Québec) J1L 2S7 Tél. : Téléc. : RBQ : R.B.Q Licence R.B.Q.: Isolation Résidentiel - Commercial Éric Fortier Laine soufflée Ventilation toit 208, rue Joseph Robertson Insonorisation Sherbrooke QC J1L 2X3 Ignifugation (pare-feu) (819) Démantèlement d amiante Cell.: (819) Fax: (819) RÉMI GENDRON Distributeur, propriétaire 160 rue Léger, Sherbrooke, Qc J1L 1L9 T Poste 207 C F ARMOIRES de CUISINE et SALLE de BAINS 1383, rue Main, Ayer s Cliff QC J0B 1C Fax Nos priorités SERVICE et QUALITÉ Jean Rousseau AVOCATS S.E.N.C. 100, Belvédère Sud, bureau 310 Sherbrooke Québec) J1H 4B5 Téléphone : Télécopieur Également, bureau à Montréal Roger Brouillard Directeur de succursale 4589, boul. Bourque, Sherbrooke QC J1N 2G6 Tél. : Téléc. : Courriel : Vous aussi voulez être partenaire du bulletin LeBâtisseurestrien? Contactez Josée Demers au , poste

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