GUIDE DE l UTILISATEUR
|
|
- Eliane Garon
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 GUIDE DE l UTILISATEUR TABLE DES MATIÈRES INVEST-PRO SÉCURITÉ ET CONVENTION D UTILISATION 1 INVEST-PRO PAGE INTRODUCTION 4 HYPOTHÈSE DE BASE 5 DESCRIPTION DES UNITÉS ET DES REVENUS 7 SOMMAIRE DES REVENUS BRUTS POTENTIELS PAR CATÉGORIE POUR LA DURÉE DU PROJET 12 SAISIE DES DÉPENSES D'EXPLOITATION DE LA PREMIÈRE ANNÉE 15 SOMMAIRE DES DÉPENSES D'EXPLOITATION POUR LA DURÉE DU PROJET 16 RÉSULTATS DE L'ANALYSE FINANCIÈRE 17
2 INVEST-PRO SÉCURITÉ ET CONVENTION D UTILISATION Nous vous remercions d'avoir choisi INVEST-PRO pour réaliser vos analyses financières de projets immobiliers. Vous trouverez ci-après la Convention de licence du logiciel INVEST-PRO. Droit d'auteur Carrefour Immobilier Virtuel (C.I.V.) Inc. / Virtual Real Estate (V.R.E.) Inc. Tous droits réservés. Dernière édition janvier Sécurité Le présent Logiciel est protégé par un système de sécurité qui doit lire une clé d identification placée dans votre ordinateur au moment de l installation du logiciel. Le Logiciel ne peut fonctionner sans cette clé d identification. Si pour quelque raison que ce soit vous devez réinstaller le Logiciel, vous devrez être branché à l Internet afin que le Logiciel puisse accéder à notre site Internet pour obtenir une nouvelle clé d installation. Assistance C.I.V.. Inc.. peut mettre à votre disposition des mises à jour ou des corrections d'erreurs collectivement appelées "mises à jour" du Logiciel. Comme en décide C.I.V. Inc. à sa discrétion Exclusive, des mises à jour peuvent être fournies a) par voie électronique sur l Internet ou b) sur des supports (p. ex. disque compact). Des frais supplémentaires peuvent vous être demandés si C.I.V. Inc. met des mises à jour à votre disposition. Il appartient à vous seul d'établir et de maintenir un accès adéquat au Web pour recevoir les mises à jour et maintenir en bon état de fonctionnement l'ordinateur dans lequel vous utiliserez le Logiciel. Vous devez installer toutes les mises à jour et corrections d'erreurs dans les trente (30) jours du moment où elles sont mises à votre disposition par C.I.V. Inc. (ou ses Représentants). Licence Licence pour utilisateur unique : C.I.V. Inc. vous concède une licence d'utilisation limitée et non-exclusive qui permet à une (1) personne d'accéder au Logiciel pour un seul ordinateur situé dans les limites géographiques du Canada (toutefois, l'utilisation est autorisée à l'extérieur du Canada pendant les voyages temporaires à l'étranger). Vous êtes autorisé à faire une (1) copie de sauvegarde du Logiciel à des fins d'archivage. Vous pouvez également utiliser votre copie de sauvegarde pour remplacer le Logiciel au cas où le Logiciel chargé dans l'ordinateur autorisé est perdu ou endommagé et rendu inutilisable; toutefois, votre utilisation de la copie de emplacement du Logiciel est soumise aux modalités et conditions énoncées dans la présente Convention. Vous ne pouvez pas faire de copies d'éléments imprimés ou en ligne, y compris de la documentation d'utilisateur, qui vous sont fournis ou mis à votre disposition en rapport avec le Logiciel (le cas échéant) Copyright CIV Inc. / VRE Inc. 1
3 Restrictions relatives à la licence 1. Le Logiciel et les éléments qui vous sont fournis en rapport avec le Logiciel renferment des secrets commerciaux de C.I.V. Inc.. Vous ne pouvez divulguer ces secrets commerciaux, ni décompiler, désassembler ou autrement réduire le Logiciel en une forme déchiffrable. 2. Vous ne pouvez modifier, adapter, traduire, louer, concéder par sous-licence, céder, prêter, revendre avec profit, distribuer ou réseauter, en tout ou en partie, le Logiciel ou les éléments y afférents, ou créer des oeuvres dérivées de ce qui précède, en tout ou en partie. 3. Le Logiciel et les éléments qui vous sont fournis en rapport avec le Logiciel sont protégés par les lois canadiennes ou étrangères et les traités internationaux sur le droit d'auteur. À moins d'être expressément autorisé à le faire en vertu de la licence qui vous est concédée, vous êtes réputé avoir commis un manquement à la présente Convention si vous faites notamment ce qui suit : (a) Distribuer des copies du Logiciel à des entités ou à des personnes qui n'ont pas acheté de C.I.V. Inc. une licence d'utilisation du Logiciel; (b) Permettre à d'autres d'accéder au Logiciel pour leurs propres fins; (c) Permettre à d'autres d'utiliser vos codes d'enregistrement ou d'accès, mots de passe ou numéros de série du Logiciel, (le cas échéant); (d) Faire des copies supplémentaires ou reproduire tout aspect du Logiciel, par quelque moyen que ce soit, y compris la transmission électronique; (e) Copier des parties des éléments imprimés, s'il en est, qui accompagnent le Logiciel, ou imprimer des copies multiples de toute documentation de l'utilisateur; (f) Installer le Logiciel dans des ordinateurs utilisés par des personnes nontitulaires de licence ou non autorisées. Sous réserve de l'autorisation de C.I.V. Inc., vous ne pouvez transférer/céder vos droits à l'égard du Logiciel à un tiers, ou vendre l'ordinateur dans lequel le Logiciel est installé à ce tiers, que si, dans les quinze (15) jours du transfert ou de la cession à ce tiers, les trois conditions suivantes sont remplies : a) vous avisez C.I.V. Inc. du transfert ou de la cession b) le tiers conclut la version la plus récente de la Convention de licence du logiciel pour le Logiciel que fournit C.I.V. Inc.; Si vous transférez ou cédez vos droits à l'égard du Logiciel à un tiers, vous ne pouvez garder pour vous de copie du Logiciel ou de tout élément ou documentation connexe. Limitation de garantie et stipulations de non-responsabilité Le logiciel, la documentation, les éléments, les services et l'assistance technique connexes qui vous sont fournis en rapport avec le logiciel sont fournis " tels quels " et vous assumez tout risque quand à leur qualité et leur performance. C.I.V. Inc. ne garantit Copyright CIV Inc. / VRE Inc. 2
4 pas que le logiciel fonctionnera sans erreur ou sans interruption ou qu'il est exempt de bogues, de virus, d'erreurs, ou d'autres limitations du programme; Certains ressorts n'autorisent pas l'exclusion de déclarations, garanties et conditions implicites, de sorte que les limitations énoncées ci-dessus ne s'appliquent peut-être pas à vous. Dans ce cas, dans la mesure où votre ressort permet des limitations à la durée des garanties implicites, toutes garanties ou conditions implicites sont d'une durée limitée de soixante (60) jours suivant la date à laquelle vous avez acheté le logiciel, ou à la période la plus courte permise par la loi, selon la plus longue de ces périodes. la présente garantie vous accorde certains droits particuliers, et vous pouvez en avoir d'autres, lesquels varient selon le ressort. limitation de responsabilité et dommages L'entière responsabilité de C.I.V. Inc. et de ses filiales, sociétés liées, tiers fournisseurs de services ou de contenu, distributeurs, détaillants ou autres fournisseurs (collectivement appelés " les représentants "), pour quelque raison que ce soit, se limite au montant que vous avez payé pour le logiciel à C.I.V. Inc. ou à son revendeur autorisé. Dans les limites autorisées par la loi applicable, C.I.V. Inc. et ses représentants ne peuvent être tenus responsables pour les dommages indirects, spéciaux, punitifs ou accessoires (notamment, mais sans limitation, les dommages pour pertes d'exploitation, pertes de données ou d'information, pertes financières ou d'investissements, ou pertes apparentées). Les limitations relatives aux dommages établies ci-dessus constituent des éléments fondamentaux de la convention intervenue entre C.I.V. Inc. et vous. C.I.V. Inc. n'aurait pas été en mesure de fournir le Logiciel ou les services et éléments connexes sans ces limitations. Le Logiciel peut contenir de l'information périmée. En utilisant le Logiciel, vous reconnaissez qu'il ne comprend pas nécessairement toute l'information ou l'information la plus récente relativement à vos besoins particuliers ou à votre situation. Politique relative à la vie privée C.I.V. Inc. recueille certains renseignements sur les utilisateurs finals et des données personnelles de ses clients. C.I.V. Inc. se conforme à toutes les lois applicables régissant la protection des données personnelles particulières fournies à C.I.V. Inc.. Droit d'auteur Carrefour Immobilier Virtuel (C.I.V.) Inc.. / Virtual Real Estate (V.R.E.) Inc.. Tous droits réservés. Version 2.0 Adresse de correspondance Carrefour Immobilier Virtuel (C..I.V.) / Virtual Real Estate (V.R.E.) Inc boul. St-Charles, suite 273 Montréal (Kirkland), Québec, H9H 3C4 Copyright CIV Inc. / VRE Inc. 3
5 INVEST-PRO PAGE INTRODUCTION Cette page permet d accéder et d effacer un projet existant ou de créer un nouveau projet. Toutes les données sont conservées dans une base de donnée de type (.mdb) dans le répertoire où est installer le logiciel. 1. Accéder à un projet : Il faut commencer par sélectionner le nom du projet désiré dans la liste qui s ouvre lorsqu on clique sur le bouton avec une flèche par en bas. Lorsque le projet désiré est sélectionner il faut cliquer sur le bouton «ouvrir». 2. Effacer un projet Il faut commencer par sélectionner le nom du projet désiré dans la liste qui s ouvre lorsqu on clique sur le bouton avec une flèche par en bas. Lorsque le projet désiré est sélectionner il faut cliquer sur le bouton «effacer». 3. Créer un nouveau projet Pour créer un nouveau il suffit d inscrire le nom du projet désiré dans la case situé à gauche du bouton «nouveau» et de cliquer sur le bouton «nouveau». Copyright CIV Inc. / VRE Inc. 4
6 4. Dupliquer les données d un projet La duplication des données d un projet permet de copier les données d un projet pour éviter d avoir à les saisir de nouveau. Cette fonction est utile lorsqu on veut faire une analyse de sensibilité. Par exemple si on veut connaître les différents résultats lorsqu on modifie une ou plusieurs variables. Lorsque le projet désiré est sélectionner il faut cliquer sur le bouton «ouvrir». Par la suite il faut sélectionner «fichier» dans le menu du haut et faire «sauvegarder-sous» et indiquer le nom du projet. Sauvegarder sous INVEST-PRO - TABLEAU 1 HYPOTHÈSE DE BASE Copyright CIV Inc. / VRE Inc. 5
7 La première page de saisie concerne trois modules généraux: 1. Identification du projet: Il s'agit de saisir les coordonnées du projet, le type de scénario (réaliste, optimiste ou pessimiste), l'année de début du projet et la durée du projet (3 ans à 10 ans). Le type de scénario permet d identifier la position adoptée par l utilisateur dans le choix des variables importantes afin de mieux comprendre la sensibilité du projet et ainsi voir le niveau de risque spécifique. 2. Description de l'immeuble: Il s'agit de saisir les informations physiques de base afin de mieux comprendre les résultats. La superficie brute locative (de bâtiment) sert également au calcul du rapport final du prix payé par pieds carrés. 3. Hypothèses financières: A. Il s'agit de saisir les informations concernant le prix payé, la mise de fonds de l'acheteur et le prix de revente à la fin du projet. Si on veut faire une analyse en tenant compte de l'impôt il faut indiquer la répartition du prix payé entre le terrain et le bâtiment, car le terrain n'est pas assujetti à l'amortissement. Il est important de noter que dans le total du prix payé il faut inclure les frais indirects d'acquisition tel que les frais de notaire, d'arpentage, d'évaluateur, assurance hypothécaire, droit de mutation, etc. B. En deuxième lieu, il faut saisir les informations concernant les hypothèques. Il important de noter que le total de la mise de fonds et des deux hypothèques doivent être égales au prix total payé. Pour les fins de l analyse il faut poser comme hypothèse que les conditions des hypothèques seront en vigueur jusqu à la fin du projet. INVEST-PRO ne permet pas de faire varier les conditions et échéances de financement. Nous sommes d avis qu un tel exercice est largement hypothétique et peu influent sur le résultat final. Qui est en mesure de prédire les conditions des prêts hypothécaires dans cinq ans? C. Dernièrement, il faut indiquer les paramètres financiers qui vont guider l'analyse financière. Taux d'amortissement fiscal: C'est le taux permis par l'impôt pour calculer l'amortissement. Au Canada, pour l'année d'acquisition il seulement permis de demander 50% du taux d'amortissement maximal prescrit, communément appelé la règle du demi-taux. Le taux généralement utilisé pour des immeubles est de 4%. Il n est pas permis de demander d amortissement l année de la revente. INVEST-PRO pose comme hypothèse que l immeuble est revendu le 31 décembre de la dernière année du projet. En pratique le vendeur pourrait vouloir vendre le 1 er janvier de l année suivante pour ainsi bénéficier de l amortissement de la dernière année du projet. Il faut considérer que cette approche est au détriment de l acheteur car il perd 50% de l amortissement de l année d acquisition et en plus le vendeur ne fait que différer d une année additionnelle l impôt rattaché à l amortissement. Par exemple : un immeuble ayant une FNACC 1 de 1 FNACC : Fraction Non-Amortie du Coût en Capital Copyright CIV Inc. / VRE Inc. 6
8 $ à 4% d amortissement = $ à un taux d impôt de 50% cela représente $ qu on diffère d une année. Disons que le taux d actualisation est de 5% cela représente 952 $ sur un projet de plus de 1 M $. Taux d'imposition marginal: Si on veut faire un calcul qui ne tient pas compte de l'impôt il suffit d'indiquer 0% dans cette case. Dans le cas contraire il faut indiquer le taux d'imposition marginal applicable au détenteur de cet investissement Il s'agit du taux d'imposition marginal de la personne ou l'entité qui sera propriétaire de l'immeuble. Taux de rendement: C'est le taux de rendement que l'investisseur exige pour sa mise de fonds. Il est important de tenir compte de l'aspect fiscal dans la détermination du taux de rendement. Si on fait un calcul après impôt il faut exiger un taux après impôt et vice versa. Un investisseur pourrait exiger 14% avant impôt et 7% après impôt. Inflation annuelle des revenus: C'est le pourcentage d'augmentation qui s'appliquera aux revenus de loyers qu'on définira au tableau suivant. Inflation annuelle des dépenses: C'est le pourcentage d'augmentation qui s'appliquera aux dépenses d'exploitation qu'on définira au troisième tableau. Frais de courtage à la revente: Les frais qu'un propriétaire pourrait supporter dans le cadre de la revente du projet. Pour aller à la page suivante cliquer sur "Continuer" INVEST-PRO - TABLEAU 2 DESCRIPTION DES UNITÉS ET DES REVENUS Dans ce tableau nous définissons les unités de l'immeuble et les revenus applicables à la première année ainsi que les taux de vacances et mauvaises créances correspondantes à chaque catégorie de revenus. 1. Section résidentielle A. Premièrement il faut définir les unités 2 : On peut traiter les unités de façon individuelle, i.e. qu'on peut saisir toutes les unités résidentielles de l'immeuble en assignant un numéro de logement par exemple. On peut également traiter les unités par catégorie de grandeur, i.e. combiné tous les une chambre ensemble, les deux chambres, etc. On pourrait également traiter les logements par étages s ils étaient de la même grandeur. INVEST-PRO offre la flexibilité requise pour traiter les unités de façon individuelle ou par groupe. 2 On peut définir un nombre illimité d'unités. Copyright CIV Inc. / VRE Inc. 7
9 B. Il faut indiquer le nombre de pièces du ou des logement(s) appartenant à chaque unité définie précédemment. Il est à noter que le nombre d unité total est utilisé dans le rapport final de INVEST-PRO. C. Il faut indiquer la quantité d unité appartenant à chaque groupe d unité défini initialement. Il s agit d indiquer s il y a 12 unités de 3,5 pièces dans la catégorie appelé une chambre à coucher. D. Il faut indiquer le revenu brut mensuel attribuable à chaque unité appartenant à un groupe d unité. Par exemple chacun des 3,5 pièces défini initialement se loue 500 $ par mois. E. Il faut indiquer le taux de vacances et mauvaises créances applicables à chaque groupe d unité. Exemple : Voici trois différentes façons de définir les groupes d unités de logement. Prenons par exemple un immeuble de 12 logements composé de 8 logements de 4,5 pièces situés au 1 er et 2 e étage et de 4 logements de 5,5 pièces situés au 3 e étage. 1. On peut traiter les 12 logements individuellement 2. On peut traiter les logements par étages (1er, 2e et 3e étage), si des conditions similaires s appliquent. 3. On peut traiter les logements par grandeur (4,5 pièces et 5,5 pièces), si des conditions similaires s appliquent. 4. On peut traiter les logements de façon globale pour un calcul rapide. On crée une catégorie globale ou tous pour les 12 logements, on indique le nombre total de pièces de 12 logements, une seule unité et le revenu brut mensuel des 12 logements accompagné du taux de vacances et mauvaises créances moyen applicable. Copyright CIV Inc. / VRE Inc. 8
10 Exemple 1 : 12 logements traités individuellement Exemple 2 : Logements traités par étage Copyright CIV Inc. / VRE Inc. 9
11 Exemple 3 : Logements traités par grandeur Exemple 4 : Logements traités de façon globale pour un calcul rapide Copyright CIV Inc. / VRE Inc. 10
12 2. Section commerces A. Premièrement il faut définir les unités commerciales 3 : Comme dans la section précédente on peut traiter les locaux commerciaux individuellement, par groupe ou de façon globale. B. Il faut indiquer le nombre de pieds carrés applicables à chaque unité définie. C. Il faut indiquer le revenu brut annuel par pied carré attribuable à chaque unité. D. Il faut indiquer le taux de vacances et mauvaises créances applicables à chaque unité. Exemple 5 : Commerces traités individuellement 3. Autres revenus A. Comme dans la section précédente on peut traiter les autres revenus individuellement, par groupe ou de façon globale. On peut définir le nombre postes pour les autres revenus selon les besoins. B. Pour chaque poste «autres revenus» il faut indiquer le nombre, les revenus mensuels applicables et le taux de vacances et mauvaises créances correspondant. Pour aller à la page suivante cliquer sur "Continuer" et pour revenir à la 1 ère page cliquer sur "Revenir". En tout temps on peut passer à la page de notre choix à partir de menu du haut en cliquant sur affichage et sélectionnant la page qui nous intéresse. 3 On peut définir un nombre illimité d'unités. Copyright CIV Inc. / VRE Inc. 11
13 INVEST-PRO - TABLEAU 3 SOMMAIRE DES REVENUS BRUTS POTENTIELS PAR CATÉGORIE POUR LA DURÉE DU PROJET INVEST-PRO calcul les résultats automatiquement en fonction des hypothèses indiquées à la page précédente. Les revenus de la 2 e année et suivantes sont augmentés en fonction du taux d'inflation annuel des revenus indiqué au tableau #1 du logiciel. On y retrouve les revenus bruts potentiels par catégorie: logement, commerces et autres revenus. INVEST-PRO permet à l utilisateur de modifier n'importe quel chiffre dans le tableau afin de refléter des conditions économiques particulières. Par exemple, l'investisseur prévoit qu'en 2005 il devra rénover les logements du deuxième étage et perdra un mois de loyer, il peut modifier le chiffre correspondant des revenus en 2005 pour tenir de la situation. Pareillement si l'investisseur attendait une subvention quelconque il pourrait saisir ce chiffre pour l'année concernée seulement. Pour modifier un montant, il suffit tout simplement d indiquer le montant voulu dans la case prévu à cet effet (case inférieure du tableau) et de pointer avec la souris sur la case où on veut appliquer le montant et de cliquer sur la souris avec le bouton de gauche. Tous les changements effectués sont facilement identifiables car le fond de la cellule change de couleur. Si on sélectionne le bouton "Recalculer" on demande au logiciel de recalculer les revenus bruts potentiels en fonction des hypothèses de la page 2 et on perd les modifications particulières qu'on a fait sur cette page. Pour aller à la page suivante cliquer sur "Continuer" et pour revenir à la page précédente cliquer sur "Revenir". En tout temps on peut passer à la page de notre choix à partir de menu du haut en cliquant sur affichage et sélectionnant la page qui nous intéresse. Copyright CIV Inc. / VRE Inc. 12
14 Exemple 1 : 12 logements traités individuellement Exemple 2 : Logements traités par étage Copyright CIV Inc. / VRE Inc. 13
15 Exemple 3 : Logements traités par grandeur Exemple 4 : Logements traités de façon globale pour un calcul rapide Exemple 5 : Commerces traités individuellement Copyright CIV Inc. / VRE Inc. 14
16 INVEST-PRO - TABLEAU 4 SAISIE DES DÉPENSES D'EXPLOITATION DE LA PREMIÈRE ANNÉE Dépense non-répétitive Dans ce tableau on vient définir les dépenses d'exploitation normales pour la première année d'exploitation. Pour les années subséquentes les dépenses sont augmentées en fonction de du taux d'inflation annuel des dépenses indiqué au tableau #1 du logiciel. Comme pour les autres tableaux l'investisseur peut effacer un poste de dépense ou en ajouter un, à sa convenance. Pour les dépenses qui ne sont pas répétitives il est suggérer de créer le nouveau poste désiré (en cliquant sur le bouton «ajouter») et d y inscrire le montant de 0 $. Au tableau suivant l utilisateur pourra indiquer les montants voulus pour la ou les année(s) correspondante(s). En ce qui concerne les dépenses de nature capitale le logiciel crée automatiquement un poste prévu à cet effet. Ce poste apparaît seulement au tableau suivant où l utilisateur pourra indiquer les montants voulus pour les années correspondantes. Pour aller à la page suivante cliquer sur "Continuer" et pour revenir à la page précédente cliquer sur "Revenir". En tout temps on peut passer à la page de notre choix à partir de menu du haut en cliquant sur affichage et sélectionnant la page qui nous intéresse. Copyright CIV Inc. / VRE Inc. 15
17 INVEST-PRO - TABLEAU 5 SOMMAIRE DES DÉPENSES D'EXPLOITATION POUR LA DURÉE DU PROJET 1- Pour modifier une case on inscrit le montant ici 2- On pointe et clique sur la cellule à modifier Les résultats sur cette sont calculés automatiquement par le logiciel en fonction des montants saisis à la page précédente et en fonction du taux d'inflation annuel des dépenses indiqué au tableau #1 du logiciel. INVEST-PRO permet de modifier n'importe quel chiffre dans ce tableau. Par exemple, l investisseur sait que dans deux ans il procédera au remplacement des portes de l immeuble. Cette dépense d entretien et réparations sera faite en 2005 et le montant prévu est de $. Voir la case en bleu dans le haut du tableau. Pour les dépenses de nature capitale, i.e. qui ne sont pas considérées dans le poste d entretien et réparations mais plutôt additionnées à la fraction non-amorti du coût en capital, il faut saisir les montants correspondants dans la ligne prévue à cet effet dans le bas du tableau. Par exemple, il est prévu de remplacer la toiture en 2006 et cela nécessitera $ de déboursé. L utilisateur devrait inscrire dans la ligne dépense capitale un montant de $ pour l année Ce montant ne sera pas traité dans les dépenses de l année courante mais plutôt additionné à FNACC 4. Ce montant affecte le flux monétaire net de l année concernée. 4 FNACC : Fraction non-amortie du coût en capital (montant qui reste à amortir) Copyright CIV Inc. / VRE Inc. 16
18 Pour modifier un montant, il suffit tout simplement d indiquer le montant voulu dans la case prévu à cet effet (case inférieure du tableau) et de pointer avec la souris sur la case où on veut appliquer le montant et de cliquer sur la souris avec le bouton de gauche. Tous les changements effectués sur cette page sont facilement identifiables car le fond de la cellule change de couleur. Si on choisit le bouton "Recalculer" on demande au logiciel de calculer les revenus bruts potentiels en fonction des hypothèses de la page 2 et on perd les modifications particulières qu'on a fait à la page 3. Pour aller à la page des résultats de l'analyse financière cliquer sur "Continuer" et pour revenir à la page précédente cliquer sur "Revenir". En tout temps on peut passer à la page de notre choix à partir de menu du haut en cliquant sur affichage et sélectionnant la page qui nous intéresse. INVEST-PRO - TABLEAU 6 RÉSULTATS DE L'ANALYSE FINANCIÈRE Copyright CIV Inc. / VRE Inc. 17
19 Dans ce dernier tableau INVEST-PRO calcul automatiquement les flux monétaires ainsi que les résultats de l'analyse financière. Le logiciel commence par calculer le Revenu net d'exploitation en tenant compte des taux de vacances et mauvaises créances indiqués à la page 2 et des dépenses d'exploitation de la page 5. Par la suite on déduit les frais de financement et l'impôt pour obtenir les flux monétaires nets. Dans le 2 e bloc on retrouve le calcul de l'impôt alors que dans le 3 e bloc on retrouve les indicateurs financiers annuels tel que: rendement de dividende, ratio de sécurité et le taux minimal d'occupation. Dans le coin supérieur droit on retrouve le détail du résultat de la vente, soit le prix de vente moins les frais de disposition, moins les impôts à payer et moins le solde de l'hypothèque pour obtenir le flux monétaire en fin de projet. À ce point le logiciel dispose de tout les éléments pour calculer les indicateurs financiers du projet: les flux monétaires de toutes les années, le taux de rendement exigé sur la mise de fonds et le nombre d'année concernée. Il ne reste plus qu'à calculer la VAN 5 et le TRI 6 ainsi que les ratios immobiliers conventionnels. INVEST-PRO - TABLEAU 7 TABLEAUX STATISTIQUES La version professionnelle de INVEST-PRO permet de générer cinq (5) rapports statistiques : A. État des revenus et dépenses en dollars courant B. État des revenus et dépenses en % du RBE C. État des revenus et dépenses par pi par. D. État des revenus et dépenses par logements E. État des revenus et dépenses par pièces Ces rapports permettent de comparer et analyser les résultats de différents immeubles. 5 VAN: Valeur actuelle nette 6 TRI: Taux de rendement interne Copyright CIV Inc. / VRE Inc. 18
20 INVEST-PRO SAUVEGARDE DES DONNÉES 1. L utilisateur doit trouver le répertoire dans lequel le fichier «analyse1.mdb» est situé. Si vous avez de la difficulté à le trouver vous pouvez utiliser la fonction «Search» ou «Trouver» de Windows. Taper le nom du fichier «analyse1.mdb» et indiquer le disque dur sur lequel le programme a été installé 2. Lorsque vous avez identifié la localisation du fichier «analyse1.mdb» il s agit tout simplement de le copier sur une disquette ou dans un autre répertoire. 3. Lorsque la nouvelle installation est complétée, il s agit de copier le fichier «analyse1.mdb» vers le répertoire de la nouvelle installation. L ordinateur va vous demander si vous voulez écraser le fichier existant qui est dans le répertoire répondez «oui». Copyright CIV Inc. / VRE Inc. 19
ANALYSE D'INVESTISSEMENT IMMOBILIER
ANALYSE D'INVESTISSEMENT IMMOBILIER 9 NOVEMBRE 2009 PRÉPARÉ PAR : 9, rue Chayer, Mascouche Québec, J7L 3H9 s.gariepy@devimo.ca 514-282-6669 DEVIMO inc. 16plex Montréal, Québec Sommaire 16plex, Montréal
Plus en détailAnnexe A de la norme 110
Annexe A de la norme 110 RAPPORTS D ÉVALUATION PRÉPARÉS AUX FINS DES TEXTES LÉGAUX OU RÉGLEMENTAIRES OU DES INSTRUCTIONS GÉNÉRALES CONCERNANT LES VALEURS MOBILIÈRES Introduction 1. L'annexe A a pour objet
Plus en détailBulletin fiscal. Mai 2011 EMPRUNT D UN REER HYPOTHÈQUE
Bulletin fiscal Mai 2011 EMPRUNT D UN REER HYPOTHÈQUE Lors de l achat d une résidence, plusieurs personnes ont emprunté de leur REER par le biais du Régime d accession à la propriété. Toutefois, peu de
Plus en détailBULLETIN FISCAL 2011-119
BULLETIN FISCAL 2011-119 Mai 2011 EMPRUNT D UN REER HYPOTHÈQUE Lors de l achat d une résidence, plusieurs personnes ont emprunté de leur REER par le biais du Régime d accession à la propriété. Toutefois,
Plus en détailNorme comptable relative aux placements dans les entreprises d assurance et/ou de réassurance NC31
Norme comptable relative aux placements dans les entreprises d assurance et/ou de réassurance NC31 Objectif de la norme 01 L entreprise d assurance et/ou de réassurance doit disposer à son actif, en couverture
Plus en détailActe de vente : Document juridique qui transmet le titre de propriété de l'immeuble du vendeur à l'acheteur et en fait foi.
Glossaire des prêts Acompte : Montant en espèces que l'acheteur doit verser au vendeur pour prouver sa bonne foi. Si l'offre est acceptée, l'acompte est affecté à la mise de fonds. Si l'offre est subséquemment
Plus en détailGuide de l'utilisateur NaviPlan : Calculatrices (Volume II sur VI)
Guide de l'utilisateur NaviPlan : Calculatrices (Volume II sur VI) Version canadienne - NaviPlan v15.0 Droits d'auteur et droits de marques de commerce Droit d'auteur 2013-2014 Advicent LP et ses filiales
Plus en détailConditions générales. Utilisateurs de machine à affranchir
Conditions générales Utilisateurs de machine à affranchir Conditions générales En vigueur le 12 janvier 2015 MC Marque de commerce de la Société canadienne des postes. MO Marque officielle de la Société
Plus en détailFORMULAIRE OBLIGATOIRE CONTRAT DE COURTAGE EXCLUSIF VENTE IMMEUBLE PRINCIPALEMENT RÉSIDENTIEL DE MOINS DE 5 LOGEMENTS EXCLUANT LA COPROPRIÉTÉ
NOTE Le présent formulaire doit être utilisé lorsqu un contrat de courtage est conclu avec une personne physique. 1. IDENTIFICATION DES PARTIES VIA CAPITALE DU MONT-ROYAL NOM DE L AGENCE DU CRTIER FORMULAIRE
Plus en détailCOGECO CÂBLE INC. RÉGIME D OPTIONS D ACHAT D ACTIONS. 17 juin 1993
COGECO CÂBLE INC. RÉGIME D OPTIONS D ACHAT D ACTIONS 17 juin 1993 Modifié le 20 octobre 2000, le 19 octobre 2001, le 18 octobre 2002, le 17 octobre 2003, le 13 octobre 2006, le 26 octobre 2007, le 29 octobre
Plus en détailRogers octroie au Client une licence pour chacune des vitrines des Services Shopify de Rogers que le Client a commandées.
Services Shopify offerts par Rogers Les modalités suivantes s'appliquent à votre adhésion aux Services Shopify offerts par Rogers. Ces services sont fournis par le fournisseur de Rogers, Shopify Inc. 1.
Plus en détailFORMULAIRE OBLIGATOIRE CONTRAT DE COURTAGE EXCLUSIF COPROPRIÉTÉ DIVISE FRACTION D UN IMMEUBLE PRINCIPALEMENT RÉSIDENTIEL DÉTENU EN COPROPRIÉTÉ DIVISE
NOTE Le présent formulaire doit être utilisé lorsqu un contrat de courtage est conclu avec une personne physique. 1. IDENTIFICATION DES PARTIES FORMULAIRE OBLIGATOIRE CONTRAT DE COURTAGE EXCLUSIF COPROPRIÉTÉ
Plus en détail01V96i Editor Manuel d'installation
01V96i Editor Manuel d'installation ATTENTION CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE («CONTRAT») AVANT D'UTILISER CE LOGICIEL. L'UTILISATION DE CE LOGICIEL EST
Plus en détailLicence ODbL (Open Database Licence) - IdéesLibres.org
Licence ODbL (Open Database Licence) - IdéesLibres.org Stipulations liminaires La licence ODbL (Open Database License) est un contrat de licence ayant pour objet d autoriser les utilisateurs à partager,
Plus en détailFonds de revenu Colabor
États financiers consolidés intermédiaires au et 24 mars 2007 (non vérifiés) États financiers Résultats consolidés 2 Déficit consolidé 3 Surplus d'apport consolidés 3 Flux de trésorerie consolidés 4 Bilans
Plus en détailASSOUPLISSEMENTS RELATIFS AUX LOGEMENTS ABORDABLES Assurance prêt hypothécaire pour propriétaires-occupants
SOCIÉTÉ CANADIENNE D HYPOTHÈQUES ET DE LOGEMENT ASSOUPLISSEMENTS RELATIFS AUX LOGEMENTS ABORDABLES Assurance prêt hypothécaire pour propriétaires-occupants À titre d organisme national responsable de l
Plus en détailLE CREDIT-BAIL MOBILIER & IMMOBILIER. Traitements comptables des opérations dans le cadre du crédit-bail mobilier et immobilier. TABLE DES MATIERES
LE CREDIT-BAIL MOBILIER & IMMOBILIER Objectif(s) : o Pré-requis : o Modalités : o o o Traitements comptables des opérations dans le cadre du crédit-bail mobilier et immobilier. Connaissances juridiques.
Plus en détailL ASSURANCE PRÊT HYPOTHÉCAIRE POUR FACILITER LA PRODUCTION D ENSEMBLES DE LOGEMENTS LOCATIFS À COÛT ABORDABLE
L ASSURANCE PRÊT HYPOTHÉCAIRE POUR FACILITER LA PRODUCTION D ENSEMBLES DE LOGEMENTS LOCATIFS À COÛT ABORDABLE Ligne de conduite de la SCHL en matière d assurance prêt hypothécaire pour les ensembles de
Plus en détailCA ARCserve Backup Patch Manager pour Windows
CA ARCserve Backup Patch Manager pour Windows Manuel de l'utilisateur r16 La présente documentation, qui inclut des systèmes d'aide et du matériel distribués électroniquement (ci-après nommés "Documentation"),
Plus en détailFonds de revenu Colabor
États financiers consolidés intermédiaires au et 8 septembre 2007 3 ième trimestre (non vérifiés) États financiers Résultats consolidés 2 Déficit consolidé 3 Surplus d'apport consolidés 3 Flux de trésorerie
Plus en détailVotre assurance automobile
Votre assurance automobile Programe Ajusto Conditions d utilisation 236 004 (2015-03) Ajusto Conditions d utilisation du Programme Option téléphone intelligent Lexique Adresse Web : http://www.lapersonnelle.com/ajusto
Plus en détaildirectement ou indirectement, par le biais d une ou plusieurs applications de niveau intermédiaire et c) ajoute des fonctionnalités significatives et
CONTRAT DE LICENCE D UTILISATION DU LOGICIEL CRYSTAL REPORTS POUR IBM RATIONAL SOFTWARE ARCHITECT ET RATIONAL APPLICATION DEVELOPER (LES «PRODUITS OEM») IMPORTANT - À LIRE ATTENTIVEMENT : LE PRÉSENT DOCUMENT
Plus en détailACCORD DE PRÊT. Membre ou Conseil de (ci-après appelé «l'emprunteur»)
ACCORD DE PRÊT INTERVENU CE jour du mois de 20. N o de prêt du Prêteur : ENTRE : La Société canadienne d'hypothèques et de logement ou Un prêteur approuvé par la Société canadienne d'hypothèques et de
Plus en détailConditions générales de vente
Conditions générales de vente Droits SIRC accorde à l'abonné et les utilisateurs autorisés à l'abonné de l'institution d'un droit d'accès à la version électronique de ces revues pour les volumes qui maintient
Plus en détailVeuillez lire les présentes modalités et conditions du service (les «CONDITIONS») avant d utiliser le présent site.
Groupe ENCON inc. 500-1400, Blair Place Ottawa (Ontario) K1J 9B8 Téléphone 613-786-2000 Télécopieur 613-786-2001 Sans frais 800-267-6684 www.encon.ca Avis juridique Veuillez lire les présentes modalités
Plus en détailIl est institué aux investisseurs étrangers réalisés au Maroc en devises, un régime de convertibilité.
REGIME DES INVESTISSEMENTS ETRANGERS 1. Définition On entend par investissements étrangers, les investissements réalisés par les personnes physiques ou morales de nationalité étrangère, non-résidentes
Plus en détailSage Start Saisie des collaborateurs Instructions. A partir de la version 2015 09.10.2014
Sage Start Saisie des collaborateurs Instructions A partir de la version 2015 09.10.2014 Table des matières Table des matières 2 1.0 Base du personnel 3 2.0 Informations relatives aux personnes («données
Plus en détailLICENCE SNCF OPEN DATA
LICENCE SNCF OPEN DATA PREAMBULE Dans l intérêt de ses utilisateurs, la SNCF a décidé de s engager dans une démarche de partage de certaines informations liées à son activité, permettant ainsi aux personnes
Plus en détailVotre propriété de vacances aux États-Unis pourrait vous coûter cher
Votre propriété de vacances aux États-Unis pourrait vous coûter cher Auteur : Jamie Golombek Juin 2015 Il semble que de plus en plus de Canadiens font l achat de propriétés de vacances aux États-Unis.
Plus en détailLA SOCIÉTÉ D'ASSURANCE-DÉPÔTS DES CAISSES POPULAIRES
LA SOCIÉTÉ D'ASSURANCE-DÉPÔTS DES CAISSES POPULAIRES États financiers Pour l'exercice terminé le 31 décembre 2008 Table des matières Rapport des vérificateurs 2 États financiers Bilan 3 État des résultats
Plus en détailPour le désactiver, décochez "Site web du logiciel au démarrage" dans le menu "Fichier"
1 Présentation PersoApps Semainier est un petit logiciel totalement gratuit permettant à un particulier ou une petite association de gérer des agendas à la semaine. Il vous permettra de saisir les rendez-vous,
Plus en détailREFINANCEMENT ET VALEUR NETTE
REFINANCEMENT ET VALEUR NETTE Consolidation de dettes Rénovations et améliorations résidentielles Combinaison d'hypothèques Annulation et transfert d'une hypothèque Pour rembourser votre hypothèque plus
Plus en détailDernière mise à jour : septembre 2014
Crédit d impôt remboursable pour l édition de livres TABLE DES MATIÈRES Société admissible....... 1 Société exclu... 2 Maison d édition reconnue.. 2 Ouvrages admissibles...... 2 Ouvrages exclus. 3 Auteur
Plus en détailDescription du Service Service de suppression certifiée des données :
Description du Service Service de suppression certifiée des données : Présentation du Service Dell a le plaisir de vous proposer un service de suppression certifiée des données (ci-après dénommé le «Service»
Plus en détailCONDITIONS DE LICENCE DE LOGICIEL MICROSOFT MICROSOFT SQL SERVER 2005 WORKGROUP EDITION
CONDITIONS DE LICENCE DE LOGICIEL MICROSOFT MICROSOFT SQL SERVER 2005 WORKGROUP EDITION Les présentes conditions de licence constituent un contrat entre Microsoft Corporation (ou en fonction de votre lieu
Plus en détailMargill 3.3 Guide de démarrage rapide
Margill 3.3 Guide de démarrage rapide Installation de Margill Contenu Paramètres par défaut et sélection des tables d intérêts Guide de l utilisateur complet et exemples Calculs avec Margill Calculs les
Plus en détailDirectives du programme Ontario au travail
Directives du programme Ontario au travail 4.7 Régimes de retraite, REER et REEE Compétence Législative Paragraphe 7 (3) de la Loi. Paragraphe 14 (1), article 15.1, paragraphe 17 (2), articles 32, 38,39,
Plus en détailDocument d'information
Document d'information CPG Opportunité de revenu annuel HSBC Non enregistrés Le présent document d information s applique à tous les certificats de placement garanti Opportunité de revenu annuel HSBC non
Plus en détailNC 06 Norme comptable relative aux Immobilisations incorporelles
NC 06 Norme comptable relative aux Immobilisations incorporelles Objectif 01. Une entreprise peut acquérir des éléments incorporels ou peut elle-même les développer. Ces éléments peuvent constituer des
Plus en détailSCPI Renovalys 3. Editorial. SCPI Malraux à capital fixe Bulletin trimestriel d information n 11 Mars 2014
SCPI Malraux à capital fixe Bulletin trimestriel d information n 11 Mars 2014 Editorial Les dernières données statistiques sur le marché locatif révèlent finalement que les loyers ont globalement augmenté
Plus en détailTOURISME CHAUDIÈRE- APPALACHES
États financiers TOURISME CHAUDIÈRE- APPALACHES États financiers Rapport de l'auditeur indépendant 1 États financiers Bilan 3 État des résultats 4 État de l'évolution de l actif net 6 État des flux de
Plus en détailCONDITIONS GÉNÉRALES D ACCÈS ET D UTILISATION (C.G.A.U.) DU SERVICE BIXI PAR LES ABONNÉS 1 AN OU 30 JOURS ARTICLE 1 OBJET DU SERVICE BIXI
CONDITIONS GÉNÉRALES D ACCÈS ET D UTILISATION (C.G.A.U.) DU SERVICE BIXI PAR LES ABONNÉS 1 AN OU 30 JOURS ARTICLE 1 OBJET DU SERVICE BIXI 1.1 BIXI est un système de vélos en libre-service (le «Service»).
Plus en détailPRÉSENTATION SOMMAIRE
PRÉSENTATION SOMMAIRE Conçu spécifiquement pour les Représentants indépendants. Recherche et développement par l équipe multidisciplinaire de G.N.S. SERVICE inc. Utilisation simple, rapide et performante!
Plus en détailImposition des sociétés
Imposition des sociétés Introduction L imposition des sociétés est un sujet qui revêt une grande importance pour toute personne qui s occupe de planification financière ou successorale. La mise en place
Plus en détailPlateforme FX and MM Trading de HSBCnet - Visite guidée
Plateforme FX and MM Trading de HSBCnet - Visite guidée Avril 2014 Pour commencer Comment se connecter à la plateforme FX and MM Trading de HSBCnet Pour les utilisateurs de HSBCnet seulement : 1. Ouvrez
Plus en détailoffre distinction pour les membres de l ajbm
offre distinction pour les membres de l ajbm L offre Distinction, à la hauteur de votre réussite Desjardins est fier de vous offrir, en tant que membre de l Association du Jeune Barreau de Montréal, des
Plus en détailBulletin de service Bureaux d agents, de courtiers en immeubles et d évaluateurs de biens immobiliersetdes autres activités liées à l immobilier
N o 63-238-X au catalogue. Bulletin de service Bureaux d agents, de courtiers en immeubles et d évaluateurs de biens immobiliersetdes autres activités liées à l immobilier 2012. Faits saillants Le revenu
Plus en détailROSETTASTONE.FR MODALITÉS ET CONDITIONS DU SITE WEB
ROSETTASTONE.FR MODALITÉS ET CONDITIONS DU SITE WEB ATTENTION : Ces modalités et conditions ("Conditions") s'appliquent à tout le contenu de ce site web sous le nom de domaine www.rosettastone.fr ("Site
Plus en détailManuel d utilisation
Logiciel ANNUI-T Plus 8.0 Manuel d utilisation Dans le manuel, ANNUI-T fait référence au logiciel ANNUI-T Plus 8.0. Pour mieux voir les illustrations d écrans, il est souvent préférable de grossir le visionnement,
Plus en détailMises de fonds et documentation requise
Mises de fonds et documentation requise VÉRIFICATION DE L AVOIR PROPRE L avoir propre est le montant que l emprunteur verse à titre de mise de fonds à l achat de cette propriété. Les exigences relatives
Plus en détailPoint sur la Loi Scellier BBC
Point sur la Loi Scellier BBC Loi Scellier BBC : Principe général Qu'est ce que la loi Scellier BBC? La loi Scellier BBC est apparue au cours de l'année 2009, lorsque les députés ont décidé de «verdir»
Plus en détailMerci de compléter les informations du bon de commande ci-joint. Veuillez consulter et parapher les Conditions Générales de Vente (p 3-7)
1/7 2 allée du Doyen Georges Brus Parc Scientifique Unitec 1 33600 Pessac France Tel : +33 (0)650 255 157 www.wtsim.com contact@wtsim.com Merci de compléter les informations du bon de commande ci-joint.
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE A DISTANCE DES PRODUITS DE TESTS ET DIAGNOSTICS EN LIGNE SUR LE SITE INTERNET BOUTIQUE AFNOR CERTIFICATION
CONDITIONS GENERALES DE VENTE A DISTANCE DES PRODUITS DE TESTS ET DIAGNOSTICS EN LIGNE SUR LE SITE INTERNET BOUTIQUE AFNOR CERTIFICATION 1. Documents et clients concernés Les présentes Conditions générales
Plus en détailAvis fiscal important à l intention des investisseurs américains
PLACEMENTS IA CLARINGTON INC. Avis fiscal important à l intention des investisseurs américains Ce document est destiné aux investisseurs qui sont des personnes américaines aux fins de l'internal Revenue
Plus en détailà vendre IMMEUBLE COMMERCIAL À VENDRE 201, CHEMIN MONTRÉAL CORNWALL (ONTARIO) PRIX DEMANDÉ : 435 000 $ Caractéristiques
IMMEUBLE COMMERCIAL À VENDRE 201, CHEMIN MONTRÉAL CORNWALL (ONTARIO) PRIX DEMANDÉ : 435 000 $ Caractéristiques Le Mouvement Desjardins désire vous informer de la mise en marché de l immeuble situé au 201
Plus en détailLIGNES DIRECTRICES POUR L'ÉTABLISSEMENT D'UNE ENTENTE SUR LA COPROPRIÉTÉ D'UNE ASSURANCE-VIE
LIGNES DIRECTRICES POUR L'ÉTABLISSEMENT D'UNE ENTENTE SUR LA COPROPRIÉTÉ D'UNE ASSURANCE-VIE Les présentes lignes directrices sont fournies par la SUN LIFE DU CANADA, COMPAGNIE D'ASSURANCE-VIE, pour les
Plus en détailouvrir De ...grâce à l assurance prêt hypothécaire de la SCHL
ouvrir De nouvelles portes aux logements abordables...grâce à l assurance prêt hypothécaire de la SCHL 65404 À titre d organisme national responsable de l habitation, la Société canadienne d hypothèques
Plus en détailHP Data Protector Express Software - Tutoriel 3. Réalisation de votre première sauvegarde et restauration de disque
HP Data Protector Express Software - Tutoriel 3 Réalisation de votre première sauvegarde et restauration de disque Que contient ce tutoriel? Après avoir lu ce tutoriel, vous pourrez : utiliser les fonctions
Plus en détailATTESTATION D ASSURANCE
ATTESTATION D ASSURANCE Voici une attestation d assurance émise à l égard d un ensemble dont le coût s élève à 8 000 000 $, ainsi que les dispositions spéciales relatives à l assurance consentie à l égard
Plus en détailRapport de la direction
Rapport de la direction Les états financiers consolidés de Industries Lassonde inc. et les autres informations financières contenues dans ce rapport annuel sont la responsabilité de la direction et ont
Plus en détailAnalyse immobilière. 11985-11989 Av. Monty, Montréal, Québec. Résidentiels (60) Daniel Francoeur, B.A.A RE/MAX Alliance inc.
2 Analyse immobilière Résidentiels (60) 14 Fiche descriptive Immeuble # 64 SIA # 8535465 Statut Prix Type d'unités Bâtiment Terrain En vigueur Original $3 375 000 Résidentielles 60 Isolé x Façade (p) 179,0
Plus en détailBanque Zag. Troisième pilier de Bâle II et III Exigences de divulgation. 31 décembre 2013
Banque Zag Troisième pilier de Bâle II et III Exigences de divulgation 31 décembre 2013 Le présent document présente les informations au titre du troisième pilier que la Banque Zag (la «Banque») doit communiquer
Plus en détailMÉTHODOLOGIE POUR LE CALCUL DE L AMORTISSEMENT ET DE LA VALEUR DU STOCK NET DOMICILIAIRE DIVISION DE L INVESTISSEMENT ET DU STOCK DE CAPITAL
MÉTHODOLOGIE POUR LE CALCUL DE L AMORTISSEMENT ET DE LA VALEUR DU STOCK NET DOMICILIAIRE DIVISION DE L INVESTISSEMENT ET DU STOCK DE CAPITAL STATISTIQUE CANADA 15 FÉVRIER 2002 1 MÉTHODOLOGIE POUR LE CALCUL
Plus en détailHP Data Protector Express Software - Tutoriel 4. Utilisation de Quick Access Control (Windows uniquement)
HP Data Protector Express Software - Tutoriel 4 Utilisation de Quick Access Control (Windows uniquement) Que contient ce tutoriel? Quick Access Control est une application qui s'exécute indépendamment
Plus en détailL'INTÉRÊT COMPOSÉ. 2.1 Généralités. 2.2 Taux
L'INTÉRÊT COMPOSÉ 2.1 Généralités Un capital est placé à intérêts composés lorsque les produits pendant la période sont ajoutés au capital pour constituer un nouveau capital qui, à son tour, portera intérêt.
Plus en détailLicence d Utilisation des Produits Pléiades attribués à Tarif Préférentiel aux Utilisateurs Institutionnels Autorisés
Licence d Utilisation des Produits Pléiades attribués à Tarif Préférentiel aux Utilisateurs Institutionnels Autorisés INTRODUCTION Veuillez lire attentivement les termes et conditions de cette Licence
Plus en détailLibreOffice Calc : introduction aux tableaux croisés dynamiques
Fiche logiciel LibreOffice Calc 3.x Tableur Niveau LibreOffice Calc : introduction aux tableaux croisés dynamiques Un tableau croisé dynamique (appelé Pilote de données dans LibreOffice) est un tableau
Plus en détailLA FISCALITE DE VOTRE HABITATION. www.rgf.be
LA FISCALITE DE VOTRE HABITATION 1. Acheter Vendre 2. Payer 3. Assurance Vie 4. Habiter 1. Acheter Vendre A. Acheter avec applications des droits d enregistrement B. Acheter avec TVA C. Vendre avec TVA
Plus en détailTERMES DU CONTRAT DE LICENCE LOGICIEL MICROSOFT MICROSOFT SQL SERVER 2008 R2 STANDARD
TERMES DU CONTRAT DE LICENCE LOGICIEL MICROSOFT MICROSOFT SQL SERVER 2008 R2 STANDARD Les présents termes du contrat de licence constituent un contrat entre Microsoft Corporation (ou en fonction du lieu
Plus en détailBail commercial. Entre, société par actions dont le siège social est situé
Bail commercial Entre, société par actions dont le siège social est situé au, ici représentée par son/sa président(e),, autorisé(e) à cet effet, tel qu'il (elle) le déclare;(ci-après désigné le "Locateur")
Plus en détailCONTRAT DE GESTION CENTRE DE VILLÉGIATURE TABLE DES MATIÈRES
CONTRAT DE GESTION CENTRE DE VILLÉGIATURE TABLE DES MATIÈRES PRÉAMBULE... 4 0.00 INTERPRÉTATION... 5 0.01 Terminologie... 5 0.01.01 Autres propriétaires... 5 0.01.02 Clients... 5 0.01.03 Contrat... 5 0.01.04
Plus en détailFiscalité et émission des reçus pour fins d impôt
Fiscalité et émission des reçus pour fins d impôt AFÉSAQ Audioconférence 18 mars 2013 Mélissa Rioux Conseillère principale Service de fiscalité (514) 878-2691 poste 1839 rioux.melissa@rcgt.com Objectifs
Plus en détailCahier n o 6. Mon ordinateur. Fichiers et dossiers Sauvegarde et classement
Cahier n o 6 Mon ordinateur Fichiers et dossiers Sauvegarde et classement ISBN : 978-2-922881-10-3 2 Table des matières Fichiers et dossiers Sauvegarde et classement La sauvegarde 4 Enregistrer 4 De quelle
Plus en détailFONDS SIMPLE BON SENS ADDENDA RELATIF À
LA COMPAGNIE D ASSURANCE-VIE PRIMERICA DU CANADA FONDS SIMPLE BON SENS ADDENDA RELATIF À L IMMOBILISATION DES FONDS CRI DE L ONTARIO Votre addenda Vous trouverez ci-joint l addenda relatif à l immobilisation
Plus en détailLA LOCATION MEUBLEE. Les loyers issus des locations en meublé à usage d'habitation sont généralement exonérés de TVA.
LA LOCATION MEUBLEE La location meublée d'appartements est une activité commerciale, qui relève au titre de l'impôt sur le revenu de la catégorie des BIC (bénéfices industriels et commerciaux) et non de
Plus en détail[Contractant] [Agence spatiale européenne] Licence de propriété intellectuelle de l'esa pour les besoins propres de l'agence
BESOINS PROPRES DE L'AGENCE LICENCE TYPE DE l'esa 4 [Contractant] et [Agence spatiale européenne] Licence de propriété intellectuelle de l'esa pour les besoins propres de l'agence Contrat partiellement
Plus en détailRECOPLUS LOGICIEL DE GESTION DES RECOMMANDES NOTICE D UTILISATION DE RECOPLUS RESEAU. N de série
RECOPLUS LOGICIEL DE GESTION DES RECOMMANDES NOTICE D UTILISATION DE RECOPLUS RESEAU N de série Siège social 107, rue Henri Barbusse BP305-92111 CLICHY Cedex 1 Sommaire Description 1. Installation 2. Mise
Plus en détailServices Investisseurs CIBC Convention de modification Fonds de revenu viager (Québec) Loi sur les régimes complémentaires de retraite du Québec
Page 1 de 6 inc. a droit aux prestations de retraite qui sont régies par la (nom du constituant en caractères d'imprimerie) Loi du, et il désire transférer ces montants dans un Fonds de revenu viager (FRV)
Plus en détailUtilisation d'un réseau avec IACA
Utilisation d'un réseau avec IACA Réseau IACA composé d'un ou plusieurs serveurs et de station 95 ou 98 ou ME ou NTWS ou 2000 ou XP Pro. Le réseau Le serveur est un ordinateur sur lequel a été installé
Plus en détail1.2 - Les dispositions des présentes conditions générales de vente prévalent sur toutes autres.
Conditions Générales de vente des licences d utilisation des logiciels «Natso Backup». Dernière mise à jour : 25 / 03 / 2009 Article 1 - PREAMBULE 1.1 - Les présentes Conditions Générales de vente ont
Plus en détailPersonnes physiques domiciliées hors de France
SECTION 3 Personnes physiques domiciliées hors de France 1. À condition que la valeur nette de leur patrimoine imposable soit supérieure à la limite de la première tranche du tarif fixé à l'article 885
Plus en détailNC 35 Norme comptable relative aux états financiers consolidés
NC 35 Norme comptable relative aux états financiers consolidés Champ d'application 1. La présente norme doit être appliquée à la préparation et à la présentation des états financiers consolidés d'un groupe
Plus en détailLe bail commercial : les aspects importants à vérifier
Le bail commercial : les aspects importants à vérifier Le choix d un local commercial est une étape cruciale dans le développement d une entreprise. L endroit choisi peut sembler prometteur mais il faut
Plus en détailRÈGLEMENT relatif au programme Remise en argent
RÈGLEMENT relatif au programme Remise en argent Règlement Le programme Remise en argent Banque Laurentienne est assujetti au règlement suivant, sous réserve de modifications sans préavis. Si vous décidez
Plus en détailGestionnaire de connexions Guide de l utilisateur
Gestionnaire de connexions Guide de l utilisateur Version 1.0 FR 2010 Nokia. Tous droits réservés. Nokia, Nokia Connecting People et le logo Nokia Original Accessories sont des marques commerciales ou
Plus en détailPro-Investisseurs CIBC Barème des commissions et des frais
Pro-Investisseurs CIBC Barème des commissions et des frais En vigueur à compter du 6 octobre 2014 En tant que client de Pro-Investisseurs MD CIBC, vous avez accepté de payer certains frais selon les types
Plus en détailCOMMISSION DES NORMES COMPTABLES. Avis CNC 138/5 Logiciels
COMMISSION DES NORMES COMPTABLES Avis CNC 138/5 Logiciels Introduction La Commission a consacré une étude approfondie au traitement comptable de la création ou de l acquisition d un logiciel par une entreprise,
Plus en détailDocument fonctionnel Prêts hypothécaires variables : évaluations des versements et les hypothèses
MD FONCTIONS PRÉSENTÉES DANS LE PRÉSENT DOCUMENT : Quelles options sont offertes dans en ce qui concerne les paiements hypothécaires? Comment entrer un prêt hypothécaire à paiements variables? Quels sont
Plus en détailManuel d'utilisation de Palm BlueBoard 2.0
Manuel d'utilisation de Palm BlueBoard 2.0 Copyright 2002 Palm, Inc. Tous droits réservés. Graffiti, HotSync et Palm OS sont des marques déposées de Palm, Inc. Le logo HotSync, Palm et le logo Palm sont
Plus en détail2012 - Copyright Arsys Internet E.U.R.L. Arsys Backup Online. Guide de l utilisateur
Arsys Backup Online Guide de l utilisateur 1 Index 1. Instalation du Logiciel Client...3 Prérequis...3 Installation...3 Configuration de l accès...6 Emplacement du serveur de sécurité...6 Données utilisateur...6
Plus en détailGUIDE Excel (version débutante) Version 2013
Table des matières GUIDE Excel (version débutante) Version 2013 1. Créer un nouveau document Excel... 3 2. Modifier un document Excel... 3 3. La fenêtre Excel... 4 4. Les rubans... 4 5. Saisir du texte
Plus en détailLicences Windows Server 2012 R2 dans le cadre de la virtualisation
Résumé des licences en volume Licences Windows Server 2012 R2 dans le cadre de la virtualisation Ce résumé s'applique à tous les programmes de licences en volume Microsoft. Sommaire Synthèse... 2 Nouveautés
Plus en détailCartes de crédit à vous de choisir. Choisir la carte de crédit qui vous convient
Cartes de crédit à vous de choisir Choisir la carte de crédit qui vous convient À propos de l Agence de la consommation en matière financière du Canada (ACFC) À l aide de ses ressources éducatives et de
Plus en détailLICENCE SNCF OPEN DATA
LICENCE SNCF OPEN DATA Préambule Dans l intérêt de ses utilisateurs, SNCF a décidé de s engager dans une démarche «OPEN DATA», de partage de certaines informations liées à son activité, par la mise à disposition
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE MAINTENANCE DES LOGICIELS DE BUSINESS OFFICE OXYGEN
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE MAINTENANCE DES LOGICIELS DE BUSINESS OFFICE OXYGEN ARTICLE 1 : OBJET DU CONTRAT Les présentes Conditions Générales de souscriptions, d abonnement et de Maintenance
Plus en détailRapport financier électronique
Ce manuel contient des instructions pour des évènements commençant avant le 19 Décembre 2014. Guide d'utilisateur du Rapport financier électronique EC 20206 (06/13) Guide d utilisateur du Rapport financier
Plus en détailVous achetez une première habitation? Sachez RAPer sans déraper!
Vous achetez une première habitation? Sachez RAPer sans déraper! Recherche et rédaction Julien Michaud (Autorité des marchés financiers) Collaborateurs Vincent Ardouin (Cégep Marie-Victorin) Marylaine
Plus en détailGuide de l'utilisateur
Work Security ID pour BES12 Version: 1.1.0 Guide de l'utilisateur Publié : 2014-12-09 SWD-20141209151415875 Table des matières Utilisation de l'work Security ID...4 Importation d'un jeton logiciel... 5
Plus en détailGenève, le 1 er février 2011. Information N 1/2011. Déductibilité des frais d'entretien des immeubles privés. Table des matières
REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Département des finances Administration fiscale cantonale AFC Direction générale Case postale 3937 1211 Genève 3 N/réf. : DHL/YG/SL Genève, le 1 er février 2011 Information
Plus en détailGUIDE D UTILISATION DU BROWSER DE BEYOND 20/20
GUIDE D UTILISATION DU BROWSER DE BEYOND 20/20 Le browser Beyond 20/20 permet de visualiser, manipuler, présenter sous forme graphique, imprimer et sauvegarder des tableaux de données. Il s agit d un logiciel
Plus en détail