CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

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1 Ville de CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Fourniture de véhicules légers de type utilitaire V2 23/02/3 SP

2 I GENERALITES 3.0 : Contexte 3.02 : Limites des prestations 3.03 : Prescriptions techniques générales : Véhicule de type camion VL multi benne : Véhicule de type fourgon 4.04 : Reprise de l ancien véhicule 4.05 : Calendrier d exécution 4.06 : Documents techniques à fournir à la soumission 4.07 : Constitution des prix : marché à forfait 4.08 : Réception 4.09 : liste des documents à fournir lors de la livraison 5.0 : Coût horaire d exploitation et maintenance 5 II- MATERIEL : Caractéristiques principales à retenir pour le véhicule multi benne : Caractéristiques principales à retenir pour le fourgon 6 V2 23/02/3 SP 2

3 I GENERALITES Objet : Fourniture de véhicules légers de type utilitaire.0 : Contexte Dans le cadre de l amélioration des performances du service espaces verts, la commune de l Isle d Espagnac a fait l acquisition il y a quelques années d un camion polybenne et de plusieurs bennes afin d évacuer d une part les déchets de chantiers et d autre part de créer un service de ramassage des végétaux. Il apparaît aujourd hui la nécessité de pouvoir doubler ce dispositif afin de permettre aux équipes de ne pas être pénalisées lorsque le camion circule déjà pour d autres missions. Allotissement : - Lot n : acquisition d un camion multi benne - Lot n 2 : acquisition d un fourgon 9 m 3.02 : Limites des prestations Définition succincte de la prestation demandée : Fourniture, montage et livraison au centre technique municipal (CTM) de l ensemble véhicule + bras de dépose + benne ; Fourniture et livraison au CTM d un véhicule de type fourgon 9 m 3 ; Mise en service des véhicules et de leurs équipements ; Immatriculation définitive des véhicules ; Formation du personnel pour leur utilisation..03 : Prescriptions techniques générales.03.0 : Véhicule de type camion VL multi benne L ensemble véhicule + système de levage + benne devra obligatoirement : être conforme à la norme française, répondre à l ensemble des règles de sécurité sur ce type de véhicule. Les fiches techniques proposées dans la candidature devront porter sur l ensemble des fournitures et devront renseigner le pouvoir adjudicateur sur : l étendue de la fabrication, les marques du véhicule et des accessoires principaux utilisés, les garanties de chaque partie constituante de l ensemble, les caractéristiques principales de chaque élément, les agréments obtenus. V2 23/02/3 SP 3

4 : Véhicule de type fourgon Le véhicule devra : être conforme à la norme française, répondre à l ensemble des règles de sécurité sur ce type de véhicule. Les fiches techniques proposées dans la candidature devront porter sur l ensemble des fournitures et devront renseigner le pouvoir adjudicateur sur : l étendue de la fabrication, les marques du véhicule et des accessoires principaux utilisés, les garanties de chaque partie constituante de l ensemble, les caractéristiques principales de chaque élément, les agréments obtenus. Seront à prendre en compte également les décrets, règlements ou normalisations qui seront publiés ultérieurement à l élaboration du présent C.C.T.P. mais connus le jour de la remise des offres. En cas de dérogations et divergences, il appartient à chaque fournisseur de présenter, avant sa remise de prix, toute observation qu il jugera utile. En cas d absence de normes, d annulation de celles-ci ou de dérogations injustifiées, notamment par des progrès techniques, les propositions de l entrepreneur seront soumises à l agrément du pouvoir adjudicateur..04 : Reprise de l ancien véhicule Sans objet..05 : Calendrier d exécution Le présent marché prévoit une livraison de l ensemble du matériel opérationnel dans un délai de 5 mois à compter de la date de notification du marché. Une formation complète devra être assurée à la livraison de chaque véhicule..06 : Documents techniques à fournir à la soumission Documentations techniques de chaque véhicule et matériel envisagé faisant état de la marque, type et caractéristiques principales..07 : Constitution des prix : marché à forfait Le forfait comprend tout l ensemble de la fourniture de la livraison stipulée sur la décomposition du prix global et forfaitaire ainsi que la formation des personnels à l utilisation du matériel livré. L entreprise ne pourra demander aucune compensation pour les sujétions inhérentes à ces fournitures..08 : Réception Les manquements constatés lors de la réception donneront lieu à un état de manque ou de détérioration. Celui-ci sera transmis à l entreprise qui devra par tous les moyens qu elle a à sa disposition procéder au remplacement des pièces précitées dans un délai de mois. Au cas où une carence quelconque de l entrepreneur, postérieure à l état de réception, compromettrait la livraison du matériel restant dû, le pouvoir adjudicateur pourrait se faire fournir ce matériel par une autre entreprise et retrancher du prix global toutes les dépenses qui en résulteraient. V2 23/02/3 SP 4

5 La réception ne pourra être prononcée qu après la livraison complète du matériel, sa mise en service et la formation des équipes de la commune à l utilisation de l engin. Ceci avant la fin du délai contractuel du marché..09 : liste des documents à fournir lors de la livraison Seront obligatoirement à fournir : - tous les certificats de conformités, - les certificats définitifs d immatriculation, - les carnets de garanties, - les carnets d entretiens, - les revues techniques informatisées, - toute documentation se rapportant à l explication de fonctionnement, - tout document pouvant être utile à l utilisation..0 : Coût horaire d exploitation et maintenance Afin de porter au mieux à la connaissance du pouvoir adjudicateur le prix de revient complet de chaque véhicule, les soumissionnaires renseigneront sur le coût horaire d exploitation et feront clairement apparaître dans leurs notes méthodologiques la fréquence, la méthode et le coût de chaque entretien. Ils l informeront également sur la durée de garantie de chaque partie de l ensemble. II- MATERIEL Les matériels utilisés par le ou les fournisseurs devront être conformes aux normes en vigueur. Les titulaires fourniront les fiches techniques des matériaux dans leurs dossiers de consultation afin que le maître d ouvrage puisse apprécier ses marques, qualités et caractéristiques techniques. Ils remplieront également intégralement les annexes à 4 du présent CCTP 2.0 : Caractéristiques principales à retenir pour le véhicule multi benne Véhicule : Ce véhicule sera de type VL < 3,5 Tonnes doté d une cabine 3 places. Il sera monté à la livraison un triangle avec clignotants leds rétractable manuellement de type AK5, deux gyrophares et des bandes réfléchissantes à l avant et à l arrière. Le porteur devra être d une longueur de 5,3 mètres environ. La largeur sera de 2,08 mètres environ. Le moteur sera de type gaz oïl à injection directe suralimenté ou non. Le châssis sera obligatoirement en mesure de recevoir les mêmes bennes qu il existe aux services techniques de la ville de l Isle d Espagnac, les soumissionnaires devront donc procéder à l examen détaillé des bennes existantes lors d une visite sur site. En aucun cas ses caractéristiques seront de manière à ne pouvoir partiellement ou complètement recevoir ces dernières. V2 23/02/3 SP 5

6 Les principales options seront les suivantes : - direction assistée, - cabine 3 places, - grands bras pour les rétroviseurs, - barre anti-encastrement arrière, - châssis apparent. Le fournisseur remplira obligatoirement l annexe du présent CCTP qui relève l ensemble des caractéristiques. Système de levage de benne : Le système devra obligatoirement avoir les mêmes caractéristiques que le système utilisé actuellement par les services techniques de la collectivité et être du même type. Ceci doit lui permettre de pouvoir charger les bennes actuelles du service et la benne livrée avec le véhicule. Pour information la charge maxi du dispositif actuel est de 320 kg et le tarage des pressions est de 240 bars. Benne : Sa largeur de 2,08 m et sa longueur de 3,32 m, Hauteur des ridelles : avant :,33 m ; arrière 0,45 m et côté 0,33 m, Hauteur sous anneau de levage : 0,89 m, Dimension entre longerons : 0,92 m, Dimension à l extérieur des longerons :,06 m. L ensemble de ces caractéristiques est donné à titre indicatif. Il appartiendra au titulaire du lot de vérifier leurs exactitudes afin de rendre compatible l ensemble ancien et nouveau matériel : Caractéristiques principales à retenir pour le fourgon Ce véhicule sera de type VL < 3,5 Tonnes doté d une cabine 3 places. Il sera livré avec un triangle avec clignotants leds rétractable manuellement de type AK5 et des bandes réfléchissantes à l avant et à l arrière. Celui-ci aura 9 m 3 environ une capacité de volume utile et sera tolé sans aménagement de la partie arrière. Cette dernière sera séparée de la partie avant par une grille. Le moteur sera de type gaz oïl à injection directe suralimenté ou non. Les principales options seront les suivantes : - Direction assistée, - cabine 3 places, - poste autoradio. A l Isle d Espagnac, Le Maire, Jean Claude BESSE CCTP approuvé par l entreprise, A Le.. Signature et cachet de l entreprise V2 23/02/3 SP 6

7 Fourniture de véhicules légers de type utilitaire Lot n fourniture d un camion multi-benne Décomposition du prix global et forfaitaire annexe n à l acte d engagement Matériel nombres Fourniture d un camion multi benne Equipement sécurité (AK5, gyrophare, bandes) Fourniture et installation du bras de levage et de pose de benne Fourniture d une benne Frais de mise en route et d immatriculation Livraison et formation Montant Unitaire HT Montant HT Montant TTC TOTAL Signature et cachet du titulaire V2 23/02/3 SP 7

8 Fourniture de véhicules légers de type utilitaire Lot n 2 fourniture d un fourgon Décomposition du prix global et forfaitaire annexe n à l acte d engagement Matériel nombres Fourniture d un fourgon de type VL 3 places <3,5T Equipement sécurité (AK5, bandes) Frais de mise en route et d immatriculation Livraison et formation Equipement intérieur Montant Unitaire HT Montant HT Montant TTC TOTAL Signature et cachet du titulaire V2 23/02/3 SP 8