DEPARTEMENT DE LA MOSELLE BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES E FORFAITAIRES (B.P.U.F)
|
|
- Patrick Bellefleur
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 DEPARTEMENT DE LA MOSELLE DIRECTION DE L'EQUIPEMENT, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 17 Quai Paul Wiltzer - B.P. n METZ CEDEX 1 BORDEREAU DES E FORFAITAIRES (B.P.U.F) MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES OBJET DU MARCHE DRD - S/DER - DETECTION ET GEOLOCALISATION DES RESEAUX ENTERRES SOUS DIRECTION : SOUS DIRECTION DE L'EXPLOITATION ROUTIERE SERVICE : SERVICE DE LA GESTION DU PATRIMOINE Lu et accepté Par l'entrepreneur A Le Affaire n 14S0140 DRD - SDER Détection et géolocalisation des réseaux enterrés 1/6
2 DESIGNATION DES TRAVAUX ET 1 Signalisation manuelle pour alternat temporaire de circulation Ce prix comprend l'amenée, l'entretien et le repli du matériel de signalisation nécessaire pour intervenir sur chaussée avec alternat de la circulation par piquet mobiles K10 ainsi que deux personnes avec leurs EPI LA DEMI-JOURNEE : 2 Signalisation par feux tricolores pour alternat temporaire de circulation Ce prix comprend l'amenée, l'entretien et le repli du matériel de signalisation nécessaire pour intervenir sur chaussée avec alternat de la circulation par feux KR11 LA DEMI-JOURNEE : 3 Etablissement de plans topographiques sommaires avant investigation Le responsable de projet pourra demander au titulaire d'effectuer le plan topographique sommaire (conformément au CCTP) du site avant d'effectuer les investigations. Le plan sera établi dans les coordonnées RGF93 en projection conique conforme CC49 GESTION DU PATRIMOINE DU CONSEIL GENERAL DE LA MOSELLE 4 Localisation de réseaux sensibles par procédé non intrusif Ce prix rémunère la localisation de réseau sensible enterré par procédé sans fouille dans les conditions de la norme NF S , quelle que soit la technique et la méthode, adaptées à la nature et à la profondeur de l ouvrage à localiser ainsi qu à son environnement, et permettant d atteindre une précision en X, Y, Z, de classe A. - l ensemble des démarches préalables (D.I.C.T., arrêté de voirie ) - l analyse des éléments fournis par le Maître d œuvre dans le C.C.T.P., des réponses aux D.I.C.T. et de l étude in situ menée dans les conditions visées à l article 6.4 de la norme NF S , - l amenée et le repliement des moyens matériels et humains, - toutes les opérations de détection sur le terrain, quel que soit le nombre de méthode utilisée, le nombre et la localisation des relevés, pour tous les éléments du réseau - le relevé géoréférencé en X, Y et Z dans le système de référence RGF93 / Lambert 93 / CC49 en planimétrie et IGN69 en altimétrie, de la génératrice supérieure de l ouvrage, dans un délai suffisamment court pour garantir la pérennité et la pertinence des marques de détection. - l intégration de l ensemble des données par ouvrage localisé dans un fichier de type tableur compatible avec le logiciel EXCEL, - l établissement d un rapport complet des prestations comportant les éléments visés à l article 6.11 de la norme NF S , - l intégration de l ensemble des réseaux localisés dans un plan de synthèse sous format vectoriel compatible avec le logiciel AUTOCAD, 4.1 Déplacement sur site LE FORFAIT 4.2 Longueur de réseau détecté Affaire n 14S0140 DRD - SDER Détection et géolocalisation des réseaux enterrés 2/6
3 DESIGNATION DES TRAVAUX ET INVESTIGATION COMPLEMENTAIRE (localisation des réseaux appartenants à des tiers) 5 Opération de détection par techniques non intrusives Ce prix rémunère la localisation de réseau sensible et non sensible enterré par procédé sans fouille dans les conditions de la norme NF S , quelle que soit la technique et la méthode, adaptées à la nature et à la profondeur de l ouvrage à localiser ainsi qu à son environnement, et permettant d atteindre une précision en X, Y, Z, de classe A. - l ensemble des démarches préalables (D.I.C.T., arrêté de voirie ) - l analyse des éléments fournis par le Maître d œuvre dans le C.C.T.P., des réponses aux D.I.C.T. et de l étude in situ menée dans les conditions visées à l article 6.4 de la norme NF S , - l amenée et le repliement des moyens matériels et humains, - toutes les opérations de détection sur le terrain, quel que soit le nombre de méthodes utilisées, le nombre et la localisation des relevés, pour tous les éléments du réseau 5.1 Déplacement sur site LE FORFAIT 5.2 Longueur de réseau détecté 6 Localisation et géoréférencement des ouvrages Ce prix rémunère, au mètre linéaire, le géoréférencement en X, Y et Z dans le système de référence RGF93 / CC49 en planimétrie et IGN69 en altimétrie, de la génératrice supérieure de l ouvrage, dans un délai suffisamment court pour garantir la pérennité et la pertinence des marques de détection. 7 Marquage/piquetage Ce prix rémunère, au mètre linéaire, le marquage, piquetage conformément au code couleur de la norme NF S permettant d identifier, le cas échéant, les tronçons pour lesquels la classe de précision A n a pu être atteinte. Ce prix comprend également l établissement d un compte-rendu de marquage-piquetage contradictoirement avec le maître d œuvre 8 Rendu des résultats Ce prix comprend l intégration de l ensemble des données par ouvrage localisé dans un fichier de type tableur compatible avec le logiciel EXCEL, l établissement d un rapport complet des prestations comportant les éléments visés à l article 6.11 de la norme NF S et l intégration de l ensemble des réseaux localisés dans un plan de synthèse sous format vectoriel compatible avec le logiciel AUTOCAD LE FORFAIT Affaire n 14S0140 DRD - SDER Détection et géolocalisation des réseaux enterrés 3/6
4 DESIGNATION DES TRAVAUX ET 9 Localisation des réseaux souterrains par des techniques de terrassement mécaniques et manuelles Ce prix rémunère au mètre cube en place non foisonné les terrassements exécutés mécaniquement, semi manuellement et manuellement pour la recherche et la localisation de réseau enterré. Il s applique aux terrassements situés au dessus de la génératrice supérieure du réseau, jusqu à sa découverte. - l ensemble des démarches préalables (D.I.C.T., arrêté de voirie ) et des dispositions règlementaires concernant notamment la signalisation et la sécurité du chantier, - l analyse des éléments fournis par le Maître d œuvre dans le C.C.T.P., des réponses aux D.I.C.T. et de l étude in situ permettant d inventorier et de localiser les indices visibles (affleurants) d ouvrages présents mais aussi les indices de voirie, l analyse des risques potentiels (intersections entre le fuseau du réseau et le fuseau de la technique de terrassement, nature de sol, environnement), - les sujétions liées aux procédures préalablement obtenues auprès des exploitants, - l amenée et le repliement des moyens matériels et humains, - les mesures de protection du personnel intervenant et les mesures de protections environnementales, - les terrassements quelle que soit la technique utilisée et son adaptation dans les zones à risques potentiels, et notamment les frais liés à l utilisation de techniques manuelles non agressives telles que lances, pioches à air, aspiratrices excavatrices pour découvrir la génératrice supérieure des ouvrages sensibles, - les sujétions nécessaires pour éviter la décompression du terrain, - toutes les sujétions relatives à la présence d autres réseaux, - le blindage éventuel, - la protection contre les eaux de toutes natures pendant l exécution des terrassements, - le chargement, le transport et le déchargement des produits sur les plateformes de stockage provisoire (y compris tous les frais afférents liés au stockage provisoire et à la constitution des plateformes) - la dépose soignée et le stockage provisoire des éléments de protection en place (coquilles, dalles de protection, ) - le recouvrement provisoire de l excavation par une plaque en acier ou son entourage par des clôtures afin de prévenir tout danger pour les usagers - les sujétions relatives à la remise en place des protections cathodiques ou de tout autre accessoire de l ouvrage, - l établissement d un compte-rendu contradictoirement avec l exploitant du parfait état du réseau et de ses protections avant remblaiement, - la remise en état des dépôts provisoires qu elle soit à caractère définitif ou à caractère provisoire, Ces terrassements ne seront exécutés qu après accord préalable du Maître d œuvre. 9.a. 9.b. Profondeur de la tranchée inférieure à 1,30 m Profondeur de la tranchée supérieure à 1,30 m Affaire n 14S0140 DRD - SDER Détection et géolocalisation des réseaux enterrés 4/6
5 DESIGNATION DES TRAVAUX ET 10 Plus-Value au prix 9 pour terrassement en zones à risques potentiels de pollution - la mise à disposition d un technicien en environnement pour relever la nature des terrains rencontrés, la présence d indice de contamination visuelle et d une éventuelle contamination par des composés volatils par utilisation systématique d un photo-ioniseur (PID), - le chargement, le transport et le déchargement des produits sur les plateformes de stockage provisoire (y compris tous les frais afférents liés au stockage provisoire et à la constitution des plateformes) en vue de leur identification suivant la nomenclature déchets et de la détermination de leur destination, - le chargement, le transport et le déchargement des produits de terrassement caractérisés vers les filières spécifiques adaptées (y compris tous les frais afférents à l'entrée dans les filières spécifiques) - l ensemble des démarches administratives nécessaires : rédaction des fiches d identification des déchets (FID), obtention des certificats d acceptation préalables (CAP), fourniture des bordereaux de suivi des déchets (BSD - cf fiches CERFA et C.C.T.P.), etc - la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP), les analyses demandées par les filières, - toutes les sujétions induites par la réglementation Transport de Matières Dangereuses, 11 Fourniture et mise en œuvre de matériau de remblai Ce prix comprent la fourniture, le chargement, le transport et la misen en œuvre des matériaux en remplacement des terres impropres au remblai Fourniture et mise en place de matériaux de carrière concassés 0/20 ou 0/31,5 Affaire n 14S0140 DRD - SDER Détection et géolocalisation des réseaux enterrés 5/6
6 DESIGNATION DES TRAVAUX ET 12 Réfection des fouilles sous chaussées - l'amenée-repli du matériel nécessaire à la réfection des fouilles - la fourniture et la mise en place des matériaux de remblaiement des fouilles et à la réfection de la structure de chaussée conformément aux coupes types présentes dans le CCTP - la fourniture et la mise en place d'un grillage avertisseur - le compactage des différentes couches 12.a Coupe type trafic T0 12.b Coupe type trafic T1 12.c Coupe type trafic T2 12.d Coupe type trafic T3+ 12.e Coupe type trafic T3-12.f Coupe type trafic T4 11.g Coupe type trafic T5 13 Réfection des fouilles sous trottoirs - l'amenée-repli du matériel nécessaire à la réfection des fouilles - la fourniture et la mise en place des matériaux de remblaiement des fouilles et à la réfection de la structure de trottoirs conformément à la coupe type présente dans le CCTP - la fourniture et la mise en place d'un grillage avertisseur - le compactage des différentes couches 14 Réfection des fouilles sous espace vert - l'amenée-repli du matériel nécessaire à la réfection des fouilles - la fourniture et la mise en place des matériaux de remblaiement des fouilles et remise en état de l'espace vert conformément à la coupe type présente dans le CCTP - la fourniture et la mise en place d'un grillage avertisseur - le compactage des différentes couches Affaire n 14S0140 DRD - SDER Détection et géolocalisation des réseaux enterrés 6/6
TRAVAUX D AMENAGEMENT Trottoirs rue Jules Guesde Impasse rue Jean Jaurès
COMMUNE de LABEUVRIERE TRAVAUX D AMENAGEMENT Trottoirs rue Jules Guesde Impasse rue Jean Jaurès CAHIER des CLAUSES ADMINISTRATIVES et PARTICULIERES (CCAP et CCP) Date et heure limites de réception de l
Plus en détailGéoréférencement et RGF93
Géoréférencement et RGF93 Théorie et concepts - Fiche T3 Les projections coniques conformes 9 zones T3 Décembre 2008 2008/54 Historique Ces projections ont été définies par l'ign, suite à une recommandation
Plus en détailATTESTATION D ASSURANCE
ATTESTATION D ASSURANCE SARL REHANEUF 20 RUE D ESPAGNE 64100 BAYONNE Valable * pour la période du 01/06/2014 au 31/12/2014 Contrat Multirisque Professionnelle : 164160800 V 001 MAAF ASSURANCES S.A. atteste
Plus en détailSAEM NOISY LE SEC HABITAT ENTRETIEN DU PATRIMOINE REPARATIONS LOCATIVES LOT N 1
MARCHÉS DE TRAVAUX SAEM NOISY LE SEC HABITAT ENTRETIEN DU PATRIMOINE REPARATIONS LOCATIVES LOT N 1 MARCHE A BON DE COMMANDE TRAVAUX DE PLOMBERIE Cahier des Clauses Particulières Page 1 sur 14 CAHIER DES
Plus en détailTRAVAUX D ELECTRICITE POUR LA LEVEE DES OBSERVATIONS DU RAPPORT DE CONTROLE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES
TRAVAUX D ELECTRICITE POUR LA LEVEE DES OBSERVATIONS DU RAPPORT DE CONTROLE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES RAPPORT DEKRA N 044688791201 R 001 (Vérifications réalisées du 26/12/2012 au 07/03/2013) C C T
Plus en détailDEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES. Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement
DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement Liieu--diitt «lle Cognett» Commune de VAUX--SUR--SEULLES
Plus en détail«RÉFECTION DES PLOTS Salle MATISSE» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 1 Maçonnerie
«RÉFECTION DES PLOTS Salle MATISSE» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 1 Maçonnerie Maître d ouvrage : Maître d œuvre : Marché : Objet : Mode de consultation : Personnes à contacter
Plus en détailLicence Professionnelle Gestion de Travaux et Encadrement de chantier
Licence Professionnelle Gestion de Travaux et Encadrement de chantier Formation de 12 mois en contrat de professionnalisation Inscription à partir de Février 2015 32 et 33 ème Session : Octobre 2015 Objectifs
Plus en détailCREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN
REPUBLIQUE FRANCAISE - PREFECTURE DE LA DROME A retourner à : DDT/Service Eau Forêt Espaces Naturels 4 place Laënnec BP 1013 26015 VALENCE CEDEX 04.81.66.81.90 CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE
Plus en détailPoint sur la nouvelle réglementation TRAVAUX À PROXIMITÉ DES RÉSEAUX. CAM btp
Point sur la nouvelle réglementation TRAVAUX À PROXIMITÉ DES RÉSEAUX CAM btp À jour au 31 octobre 2012, ce guide a vocation à présenter la nouvelle réglementation en matière de travaux à proximité des
Plus en détailCahier des Charges Techniques Particulières
Cahier des Charges Techniques Particulières Entretien et maintenance des onduleurs ORIGINAL SOMMAIRE 1. OBJET DU CCTP 1 2. NATURE DES INSTALLATIONS 1 3. NATURE DES PRESTATIONS 1 3.1. Details des prestations
Plus en détailRemplacement du système de contrôle d accès de l Enssat
Remplacement du système de contrôle d accès de l Enssat Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Dossier 0955 W ENSSAT 17 juin 2009 Page 1/8 Table des matières I. Présentation de l environnement...
Plus en détailVILLE DE FEYZIN ( Rhône ) Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée. Place René LESCOT
VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée Place René LESCOT CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) SOMMAIRE 1 OBJET DU MARCHE...3
Plus en détailVILLE D OLONNE SUR MER REGLEMENT DE VOIRIE. Adopté par délibération du conseil municipal du
VILLE D OLONNE SUR MER REGLEMENT DE VOIRIE Adopté par délibération du conseil municipal du 22 AVRIL 2014 1 VU le Code de la Voirie Routière et notamment ses articles L113-3 à L113-7, L115-1, L116-3, L141-10
Plus en détailHISTORIQUE et EXPLOITATION DETRIVAL I. ISDI et déchets d amiante lié à des matériaux inertes (amiante ciment) Commune de VIGNOC 35
HISTORIQUE et EXPLOITATION DETRIVAL I ISDI et déchets d amiante lié à des matériaux inertes (amiante ciment) Commune de VIGNOC 35 Vue aérienne du site de stockage amiante ciment Page 1-6 DETRIVAL I : ISDI
Plus en détailCOMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28
COMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28 Du Code des Marchés Publics CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P FOURNITURE
Plus en détailStockage des Marchandises Dangereuses 1 Jour Transport Route 2 jours
Stockage des Marchandises Dangereuses 1 Jour Transport Route 2 jours Objectif Être capable : - d'appliquer la réglementation relative au transport des marchandises dangereuses et au stockage. - de rechercher
Plus en détailFourniture et installation complète d un EDS standard 2 aérogare de l Aéroport Metz-Nancy Lorraine
Pièce contractuelle n 1 ACTE D ENGAGEMENT PERSONNE PUBLIQUE CONTRACTANTE : ETABLISSEMENT PUBLIC Aéroport Metz-Nancy Lorraine (EPMNL) Objet du Marché : Fourniture et installation complète d un EDS standard
Plus en détailEntreprises de travaux, sécurisez vos chantiers à proximité des réseaux
Entreprises de travaux, sécurisez vos chantiers à proximité des réseaux obligation depuis le 1 er juillet 2012 Un nouveau téléservice pour construire sans détruire www.reseaux-et-canalisations.gouv.fr
Plus en détailRèglement de la Consultation
Ville de CALVISSON Gard MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX AMENAGEMENT DU PARC DU FOYER COMMUNAL Date et heure limites de réception des offres Vendredi 24 juillet 2015 à 12h. Règlement de la Consultation ARTICLE
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES RESTRUCTURATION PARTIELLE DU RESEAU CVC CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES EN APPLICATION DU CODE DES MARCHES PUBLICS DECRET N 2006-975 DU 1ER AOUT
Plus en détail1.1.1. Unité fonctionnelle de référence, à laquelle sont rapportés les impacts environnementaux du Chapitre 2
EXTRAIT DE LA DECLARATION ENVIRONNEMENTALE et SANITAIRE CONFORME A LA NORME NF P 01-010 PROFILES PVC DE DECORATION ET D AMENAGEMENT INTERIEURS ET EXTERIEURS Edition DECEMBRE 2005 SNEP - Profilés PVC de
Plus en détailPrédiction de couverture de champ radioélectrique pour les réseaux radiomobiles : L apport du Système d Information Géographique ArcInfo 8
Prédiction de couverture de champ radioélectrique pour les réseaux radiomobiles : L apport du Système d Information Géographique ArcInfo 8 Christine TURCK 1 * et **, Christiane WEBER**, Dominique THOME*
Plus en détailVILLE DE FEYZIN PÔLE LOGISTIQUE ET BÂTIMENTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE
Département du Rhône (69) VILLE DE FEYZIN PÔLE LOGISTIQUE ET BÂTIMENTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE CENTRE DE LOISIRS 1 RUE DES BLEUETS Ville
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PRATICULIERES (CCTP)
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PRATICULIERES (CCTP) Pouvoir adjudicateur Institut d'etudes Politiques de Rennes Représentant du pouvoir adjudicateur Monsieur le
Plus en détailCOMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE
COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE SOUMISSION - MARCHE POUR TRAVAUX PUBLICS ENTRE D'UNE PART : La COMMUNE DE MONTAMISE 11, Place de la Mairie 86360 MONTAMISE,
Plus en détailASSURANCE DÉCENNALE: MODE D EMPLOI : GUIDE À USAGE DES CONSTRUCTEURS EUROPÉENS
ASSURANCE DÉCENNALE: MODE D EMPLOI : GUIDE À USAGE DES CONSTRUCTEURS EUROPÉENS Ce guide est destiné à vous aider à préparer votre entretien, en vue de souscrire un contrat d assurance de responsabilité
Plus en détail= RÉALISATION DE QUALITÉ DURABLE
PAVÉS EN BETON CONCEPTION APPROPRIÉE + MISE EN OEUVRE PROFESSIONNELLE = RÉALISATION DE QUALITÉ DURABLE 10 règles de base pour une mise en œuvre correcte de revêtements de pavés en béton 1 2 3 4 5 6 7 8
Plus en détailCahier des Clauses Techniques Particulières
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES AGENCE FRANCAISE DE SECURITE SANITAIRE DE L ENVIRONNEMENT ET DU TRAVAIL DEPARTEMENT COMMUNICATION INFORMATION ET DEBAT PUBLIC UNITE INFORMATION EDITION
Plus en détail1. BESOINS DE LA SOCIETE SO.BA.MA.T
1. BESOINS DE LA SOCIETE SO.BA.MA.T 2. RECHERCHE DE SITES 2.1 Les objectifs 2.2 Les contraintes environnementales liés à l aménagement du territoire liées au transport liés aux documents d urbanisme 3.
Plus en détailLe Scanner 3D Dynamique
Le Scanner 3D Dynamique Présentation & Références 2015 Page 1 / 9 1. Présentation Techniques Topo, est une société de Géomètres Experts créée en 1964 comptant aujourd hui près de 120 collaborateurs répartis
Plus en détailTableau 7: Emissions polluantes scénario «futur avec projet 2014»
Projet d ensemble commercial Ametzondo Tableau 7: Emissions polluantes scénario «futur avec projet 2014» Remarques : Aucune émission ne sera prise en compte sur le parking pour un fonctionnement dominical.
Plus en détailLot n 05 SERRURERIE EXTERIEURE
Lot n 05 SERRURERIE EXTERIEURE 05.1 CONSISTANCE DES TRAVAUX... 2 05.2 TEXTES ET REGLEMENTS... 2 05.3 PRESCRIPTIONS GÉNÉRALES... 2 05.4 PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES... 3 05.4.1 GENERALITES... 3 05.4.2 SERRURERIE...
Plus en détailBD PARCELLAIRE. Version 1.2. Descriptif de contenu Format DXF. www.ign.fr. Révisé le : Avril 2012. Date du Document : Avril 2011
BD PARCELLAIRE Version 1.2 Descriptif de contenu Format DXF Date du Document : Avril 2011 Révisé le : Avril 2012 www.ign.fr BD PARCELLAIRE Version 1.2 Format DXF Descriptif de contenu Création du document
Plus en détailVDIAGNOSTICS IMMOBILIER 9 rue Henri Matisse 76120 GRAND QUEVILLY Télécopie : 09 55 32 26 60 Portable : 06 18 60 62 96 Email : vdiagimmo@free.
VDIAGNOSTICS IMMOBILIER 9 rue Henri Matisse 76120 GRAND QUEVILLY Télécopie : 09 55 32 26 60 Portable : 06 18 60 62 96 Email : vdiagimmo@free.fr RAPPORT DE MISSION DE REPERAGE DES MATERIAUX ET PRODUITS
Plus en détailSociété BIS RECYCLAGE Saint-Jory (31) Audit de conformité réglementaire de la gestion des DEEE
Saint-Jory (31) Audit de conformité réglementaire de la gestion des DEEE 1 INFORMATIONS GENERALES SUR LE SITE...1 2 ELEMENTS TECHNIQUES...2 2.1 PRINCIPALES CARACTERISTIQUES TECHNIQUES... 2 2.2 ELEMENTS
Plus en détailP. VALLON - Retraitement en place à froid - Juillet 2009
à é Ministère de l'écologie, de l'énergie, du Développement durable et de l'aménagement du territoire P. VALLON - Retraitement en place à froid - Juillet 2009 WWW.developpement-durable.gouv.fr Constitution
Plus en détailPOUR LE MONTAGE ET L'EXPLOITATION DE TENTES ET STRUCTURES PNEUMATIQUES PROVISOIRES
RESUME DES EXIGENCES EN MATIERE DE PREVENTION DES INCENDIES POUR LE MONTAGE ET L'EXPLOITATION DE TENTES ET STRUCTURES PNEUMATIQUES PROVISOIRES 1. Base Les prescriptions de protection incendie AEAI sont
Plus en détailSystème Management Environnemental
Système Management Environnemental Laboratoire de Touraine Laboratoire de Touraine Laboratoire de Touraine - Bassin Eaux Pluviales Environnemental Politique Qualité Sécurité Environnement Sommaire Norme
Plus en détailCommission des routes, des transports et des bâtiments
.J.0 68 rr'.r=.4-...~ REUNION DU 04 MARS 2011 COMMISSIIONI PERMANE.NTE Conseil Général l'pôle patrimoine logistique Service des bâtiments départementaux Bureau de la gestion administrative et comptable
Plus en détail4.6 C.C.T.P. GROUPE SCOLAIRE LES GENETS RENOVATION DES SANITAIRES INTERIEURS. Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT 6 : NETTOYAGE
MAITRE D OUVRAGE / MAITRE D OEUVRE : VILLE DE NICE DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES, DE L AMENAGEMENT, DES TRAVAUX, ET DU DEVELLOPEMENT DURABLE DIRECTION DES BATIMENTS COMMUNAUX SERVICE MAINTENANCE
Plus en détail1. GENERALITES MOBILIER D ARCHIVAGE 2. DESCRIPTIF ET LISTE DES OUVRAGES
1. GENERALITES MOBILIER D ARCHIVAGE 1.1 - Objet 1.2 - Qualification 1.3 - Offre 2. DESCRIPTIF ET LISTE DES OUVRAGES 2.0 Mobilier d archivage fixe 2.1 Meuble à plan 2.2 Armoire à produits dangereux 2.3
Plus en détailLes outils de la gestion patrimoniale Le logiciel «Casses»
Les outils de la gestion patrimoniale des réseaux r d eau. d Le logiciel «Casses» Eddy RENAUD Périgueux le 3 septembre 2008 L équipe «Réseaux» du Cemagref CEMAGREF Groupement de Bordeaux Unité «Réseaux,
Plus en détailTrait de côte Histolitt v1.0 Descriptif technique Version du document 1.0 *** Sommaire
Trait de côte Histolitt v1.0 Descriptif technique Version du document 1.0 *** Sommaire 1 Producteurs 2 Dénomination du produit 3 Protection militaire 4 Abréviations 5 Description générale 1. Définition
Plus en détailCahier des Charges Administratives Particulières. Marché public Prestation de nettoyage de locaux extrahospitaliers
Centre Hospitalier Cahier des Charges Administratives Particulières Marché public Prestation de nettoyage de locaux extrahospitaliers Octobre 2014 1 Article 1 - Objet du marché, procédure et dispositions
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 14 000 11. Date : Novembre 2014
ETABLISSEMENT PUBLIC DU MUSEE NATIONAL DE LA MARINE 16 place du Trocadero 75 116 Paris France R.C. page 1/8 REGLEMENT DE LA CONSULTATION ((RC) n de marché 14 000 11 Date : Novembre 2014 Maître de l ouvrage
Plus en détailDemande d Autorisation pour l ouverture d une Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI)
Demande d Autorisation pour l ouverture d une Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI) Commune d Alixan - 26 Lieu-dit «Les Garennes» Rapport n R1307502 bis Décembre 2013 Demande d Autorisation
Plus en détailNormes CE Equipements de Protection Individuelle
E. P. I D O C U M E N T D I N F O R M A T I O N Normes CE Equipements de Protection Individuelle Normes CE EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE Définitions : E.P.I : Tout dispositif ou moyen destiné
Plus en détailMISAPOR verre cellulaire
MISAPOR verre cellulaire Remblai allégé pour ouvrage en génie civile 2015-03 Suisse: Allemagne: France: MISAPOR AG Löserstrasse 2 CH-7302 Landquart Téléphone +41 81 300 08 08 Fax +41 81 300 08 09 info@misapor.ch
Plus en détailAccompagner l action vers les Petites Entreprises de la Construction dans le cadre du PPN-BTP (P3C3) et de l action PAR-PECo.
PROGRAMME DE PREVENTION «BTP» Dispositif d Aide Financière Simplifiée Régional AFS régionale BTP P.E.Co. Conditions générales d attribution de l aide Objet Développer/promouvoir la prévention des risques
Plus en détailL PRESENTATION GENERALE SCPIO
L PRESENTATION GENERALE SCPIO Nom : DEPARTEMENT PLATEFORME TECHNOLOGIQUE Sigle: CEA / DRT / LETI / DPTS SILICUIM Etablissement : CEA Grenoble Adresse : 7 rue des Martyrs Site Web : 804 GRENOBLE Cedex 9
Plus en détailSommaire détaillé. Sommaire. Réaliser les études préalables. Définir le programme. Choisir et rémunérer le maître d œuvre
Réf. Internet Pages Partie 1 Optimiser la programmation de l opération de travaux Réaliser les études préalables Accomplir les études de prospection et de diagnostic...3092 9 Choisir la localisation du
Plus en détailGUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger
GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger SOMMAIRE GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger o o o o o o o o o o o o
Plus en détailSources. la Newsletter. Activités, services et produits dʼhauraton France Juin 2012
Sources 8 la Newsletter Activités, services et produits dʼhauraton France Juin 2012 Edito Thierry Platz, Gérant Norme EN 1433 Conformité, sécurité des caniveaux hydrauliques et responsabilité pénale. NORME
Plus en détailCahier des Clauses Administratives Particulières
Ville de Cysoing Hôtel de Ville 2, place de la République BP 67 59830 CYSOING Tél : 03.20.79.44.70. Fax : 03.20.79.57.59. 2012-08 VERIFICATION ET MAINTENANCE DES SYSTEMES DE SECURITE DES E.R.P. DE LA VILLE
Plus en détailPlan National d Action Coordonné BTP
Plan National d Action Coordonné BTP SOCLE COMMUN EXIGENCES FONDAMENTALES EN MATIERE DE MESURES DE PREVENTION A METTRE EN ŒUVRE POUR LA PASSATION DES MARCHES ET LA REALISATION DES CHANTIERS DE CONSTRUCTION
Plus en détailLOT N 16B AMENAGEMENT CUISINE & SALLE D'EAU
LOT N 16B AMENAGEMENT CUISINE & SALLE D'EAU 1 - PRESCRIPTIONS GENERALES 1.1 - CONSISTANCE DES TRAVAUX Le présent lot a pour objet l'exécution des travaux suivants : - Fourniture et pose d éviers 2 bacs
Plus en détailLOT 2 : CONCEPTION, FABRICATION ET INSTALLATION DES AMENAGEMENTS DE L ITINERAIRE TOURISTIQUE ET PATRIMONIAL DE SALIN-DE-GIRAUD
LOT 2 : CONCEPTION, FABRICATION ET INSTALLATION DES AMENAGEMENTS DE L ITINERAIRE TOURISTIQUE ET PATRIMONIAL DE SALIN-DE-GIRAUD Renseignements administratifs : Alice MALATRASI Parc Naturel Régional de Camargue
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP
Mairie de BRAILLANS 9 rue de la mairie 25640 BRAILLANS 03 81 57 93 30 Email : mairie.braillans@orange.fr MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
Plus en détailREGLES D ATTRIBUTION ET DE SUIVI DE LA CERTIFICATION AMIANTE 1552
REGLES D ATTRIBUTION ET DE SUIVI DE LA CERTIFICATION AMIANTE 1552 Date d application : 4 février 2013 DOC-PC 024 version 02 1/13 SOMMAIRE PAGES 1 OBJET 3 2 TERMINOLOGIE 3 et 4 3 DOCUMENTS DE REFERENCE
Plus en détailDépartement de l ARIEGE
LES RAPPORTS BUREAU VERITAS Bureau Veritas 12 rue Michel Labrousse Bât 15 BP 64797 31047 TOULOUSE CEDEX 1 Dardilly, le 12 juillet 2012 Département de l ARIEGE Elaboration des cartes de bruit stratégiques
Plus en détailRÉVISION DU PLAN D OCCUPATION DES SOLS ET SA TRANSFORMATION EN PLAN LOCAL D URBANISME
1/6 PROCEDURE ADAPTEE RÉVISION DU PLAN D OCCUPATION DES SOLS ET SA TRANSFORMATION EN PLAN LOCAL D URBANISME MARCHÉ PUBLIC D ETUDES ET D ASSISTANCE [MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES] passé selon la
Plus en détailFABRICATION DE LA PUBLICATION INTERNE «SIGAL»
FABRICATION DE LA PUBLICATION INTERNE «SIGAL» CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP SIGAL - 1/5 LOT N 1 : MISE EN PAGE, TRAITEMENT GRAPHIQUE ET SUIVI DE FABRICATION DU JOURNAL INTERNE SIGAL
Plus en détaillevenok.com Identification du lot sur le document four ni par le demandeur
levenok.com Architectes D.P.L.G. RAPPORT DE MISSION DE REPERAGE des matériaux et produits contenant de l'amiante pour l'établissement du constat établi à l'occasion de la vente d'un immeuble bâti REFERENCES
Plus en détailTravaux à proximité des réseaux enterrés et investigations complémentaires sans fouille
Travaux à proximité des réseaux enterrés et investigations complémentaires sans fouille ED 6164 AIDE-MÉMOIRE TECHNIQUE L Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention
Plus en détailATTESTATION D'ASSURANCE RESPONSABILITÉ DÉCENNALE Fonctionnant selon les règles de la capitalisation
ATTESTATION D'ASSURANCE RESPONSABILITÉ DÉCENNALE Fonctionnant selon les règles de la capitalisation Contrat ASSURANCE CONSTRUCTION des professionnels du bâtiment AFRAITE BATIMENT SARL 103 R REVEREND PERE
Plus en détailCONCASSAGE, CRIBLAGE DE MATERIAUX : ENREGISTREMENT ICPE, ARRETE DE PRESCRIPTIONS GENERALES ICPE L essentiel
N 38 Développement durable n 2 En ligne sur le site www.fntp.fr / extranet le 19/02/2013 ISSN 1769-4000 CONCASSAGE, CRIBLAGE DE MATERIAUX : ENREGISTREMENT ICPE, ARRETE DE PRESCRIPTIONS GENERALES ICPE L
Plus en détailREGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C) MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne FOURNITURES DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C) Maître de l ouvrage : MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : FOURNITURES DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN Date
Plus en détailRÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT PROGRAMME 2013 (2 è m e tranche)
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX VILLE DE MONT DE MARSAN REGIE MUNICIPALE DES EAUX ET D ASSAINISSEMENT RÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) OBJET DE LA CONSULTATION TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT PROGRAMME 2013 (2 è m e
Plus en détailCHARGÉ(E) DE SÉCURITÉ (60 % - 80 %)
La Municipalité de Montreux met au concours un poste de : Tâches principales : CHARGÉ(E) DE SÉCURITÉ (60 % - 80 %) Conseiller et aider la Municipalité, les services, les supérieurs hiérarchiques et les
Plus en détailPARTIE 1 CHAMP D'APPLICATION MARQUAGE NF
REGLES DE CERTIFICATION MARQUE NF Tubes en polyéthylène pour réseaux de distribution de gaz combustibles, réseaux de distribution d'eau potable, irrigation et applications industrie, eau non potable et
Plus en détailCahier des Clauses techniquesparticulières
ARCHES PUBLICS MAIRIE DE BASTIA Avenue Pierre Guidicelli 20410 BASTIA CEDEX MARCHE D ETUDES A MAITRISE D OUVRAGE EN VUE DE L ORIENTATION ET DU DEVELOPPEMENT DU SYTEME D INFORMATION GEOGRAPHIQUE SERVICE
Plus en détailCCTP 11*023*00*MP. 1 - Article 1 Dispositions générales
CCTP 11*023*00*MP 1 - Article 1 Dispositions générales Objet du marché : La présente consultation fait suite au schéma directeur d assainissement de la Commune de Grimaud réalisé en Décembre 2009. Elle
Plus en détailRéférences : Loi n 79-1150 du 29 décembre 1979 modifiée par la loi n 95-101 du 2 février 1996 (article 53).
Objet : Publicité, enseignes et pré-enseignes. Références : Loi n 79-1150 du 29 décembre 1979 modifiée par la loi n 95-101 du 2 février 1996 (article 53). Le décret n 96-946 du 24 octobre 1996 pris en
Plus en détailCahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.)
Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) SÉCURISATION DE DEUX BÂTIMENTS A USAGE SPORTIF: COSEC - CHEMIN SOUS LE FORT SALLE MARCEL RAMILLIER RUE ANDRE GELAS Marché n 14.025T LOT 2 : DISPOSITIF
Plus en détailS.O.P.A.Q. Cadre du Schéma Organisationnel du Plan d Assurance Qualité
PIECE N 3.3.1 POUVOIR ADJUDICATEUR CONSEIL GENERAL - DEPARTEMENT DU NORD DIRECTION GENERALE AMENAGEMENT DURABLE DIRECTION DE LA VOIRIE DEPARTEMENTALE Hôtel du Département 51, rue Gustave Delory 59047 LILLE
Plus en détailObjet de la consultation. Missions de vérifications et contrôles périodiques obligatoires MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
REGLEMENT DE LA CONSULTATION Objet de la consultation Missions de vérifications et contrôles périodiques obligatoires MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Maître de l ouvrage Communauté
Plus en détailRèglement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES SICTOM PEZENAS-AGDE - Service Finances et Marchés Publics 907 Chemin de l Amandier BP 112 34120 PEZENAS Tél: 04 99 43 21 64 Règlement de la Consultation
Plus en détailAttention, la visite du site est obligatoire L absence de remise d un certificat de visite entraînera la non-conformité de l offre remise
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX VILLE DE GUJAN-MESTRAS Direction Générale des Services Service Achats Marchés Place du Général De GAULLE 33470 GUJAN MESTRAS Tél: 05 57 52 57 52 Fax: 05 57 52 57 50 TRAVAUX DE
Plus en détailASSURANCES DE DOMMAGES INCENDIE DE L ANALYSE AU COÛT DU RISQUE
ASSURANCES DE DOMMAGES INCENDIE DE L ANALYSE AU COÛT DU RISQUE 25 septembre 2013 Patrick Biot - agréé CNPP 1 AGREPI? ASSOCIATION DES INGÉNIEURS & CADRES SPÉCIALISTES DE LA MAÎTRISE DES RISQUES INCENDIE
Plus en détailCENTRE HOSPITALIER DU GERS 10 Rue Michelet BP 363 32008 AUCH Cédex 8 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION
CENTRE HOSPITALIER DU GERS 10 Rue Michelet BP 363 32008 AUCH Cédex 8 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHE DE TRAVAUX DE PEINTURE A LA MAS VILLENEUVE PROCEDURE ADAPTEE AVEC PUBLICITE
Plus en détailCahier des charges pour la réhabilitation électrique dans les classes de l école SALENGRO
Cahier des charges pour la réhabilitation électrique dans les classes de l école SALENGRO Le présent marché a pour objet la réhabilitation électrique. Une précédente consultation inclus les travaux peintures
Plus en détailSuivi environnemental de réalisation (SER)
Assainissement définitif de la décharge industrielle de Bonfol Suivi environnemental de réalisation (SER) Commission d information et de suivi, séance du 11.12.2009 Grégoire Monin, directeur de CSD Porrentruy,
Plus en détailDiagnostic de la Tranche 1 du programme. de restauration de la Sienne
Diagnostic de la Tranche 1 du programme de restauration de la Sienne Méthodologie : - Choix du secteur géographique Le chiffrage a été fait à partir d un diagnostic global de la Tranche 1 du programme
Plus en détailConstruction. Sarnavap 5000E SA. Pare-vapeur. Description du produit. Tests
Notice Produit Edition 09.2012 Identification no4794 Version no. 2012-208 Sarnavap 5000E SA Pare-vapeur Description du produit Sarnavap 5000E SA est un pare-vapeur auto-adhésif pour système en adhérence
Plus en détailEXEMPLE DE C.C.T.P. PROTECTIONS BAS DE PENTE RIVES TOITURES TERRASSES -
EXEMPLE DE C.C.T.P. PROTECTIONS BAS DE PENTE RIVES TOITURES TERRASSES - Ce CCTP peut être adapté aux particularités du chantier. Pour faciliter son utilisation, les éléments à compléter ou relevant de
Plus en détailMaître d ouvrage : CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT DU VAL D OISE AC TE D ENG AGEMEN T. Marché n 32-2008
Maître d ouvrage : CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT DU VAL D OISE AC TE D ENG AGEMEN T Marché n 32-2008 MISSION D ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE pour l extension de l Institut des Métiers de l Artisanat
Plus en détailRéalisation de travaux de marquage au sol. Pièce 3. Cahier des Clauses Techniques Particulières
V I L L E D E B E L F O R T SIGNALISATION HORIZONTALE Réalisation de travaux de marquage au sol Dossier de Consultation des Entreprises Pièce 3 Cahier des Clauses Techniques Particulières S O M M A I R
Plus en détailQuelles assurances proposer? Focus sur le cloud computing
ACTUALITÉ DU DROIT DES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION Quelles assurances proposer? Focus sur le cloud computing Jean-Laurent SANTONI, Docteur en Droit, Président de Clever Courtage, IT risk insurance broker
Plus en détailMARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Pouvoir adjudicateur : Centre Hospitalier de Béziers 2 rue Valentin Haüy BP 740 34525 BEZIERS Libellé de la consultation* : SITE MONTIMARAN SERVICE RADIOLOGIE (objet du marché)
Plus en détailObjet du document CAHIER DES CHARGES PRESTATION DE NETTOYAGE. Type de document : CDC. Cahier des charges pour la fourniture de prestation de nettoyage
Type de document : CDC Cahier des charges auteur HC Objet du document Cahier des charges pour la fourniture de prestation de nettoyage 1 de 11 CDC nettoyage.docx TABLE DES MATIERES 1 PRESENTATION DE CAP
Plus en détailPOUR L INSTALLATION TEMPORAIRE DE TRIBUNES ET GRADINS EXTERIEURS ET INTERIEURS
RESUME DES EXIGENCES EN MATIERE DE PREVENTION DES INCENDIES POUR L INSTALLATION TEMPORAIRE DE TRIBUNES ET GRADINS EXTERIEURS ET INTERIEURS 1. Base Les prescriptions de protection incendie AEAI sont la
Plus en détailMise en œuvre des filets de sécurité en grandes nappes
RECOMMANDATION R 446 Recommandation adoptée par le comité technique national du bâtiment et des travaux publics lors de sa réunion du 14 mai 2009. Cette recommandation annule et remplace la recommandation
Plus en détailDossier de demande d autorisation temporaire d exploiter une centrale d enrobage à chaud SRTP le Petit Nazé ARGENTRE (53) Indice : 1.
Dossier de demande d autorisation temporaire d exploiter une centrale d enrobage à chaud SRTP le Petit Nazé ARGENTRE (53) Indice : 1 Juin 2015 NOTICE D HYGIENE ET DE SECURITE P. 2 sur 8 SOMMAIRE 1 Hygiène...
Plus en détailEPLEFPA "LES SARDIERES" 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80
Maître d'ouvrage : EPLEFPA "LES SARDIERES" 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80 Objet : Récupération des eaux pluviales pour le jardin partagé des Sardières CAHIER DES CHARGES
Plus en détailLETTRE DE CONSULTATION
LETTRE DE CONSULTATION Objet : Curage des fossés 2015 Réf. : 2015.06.04 Affaire suivie par : Julie DEGERY Madame, Monsieur, Lors de la programmation des travaux 2015, il a été décidé d engager une consultation
Plus en détailP.L.U. Plan Local d'urbanisme PRESCRIPTION D'ISOLEMENT ACOUSTIQUE AU VOISINAGE DES INFRASTRUCTURES TERRESTRES DOCUMENT OPPOSABLE
Commune du Département de l'oise P.L.U Plan Local d'urbanisme PRESCRIPTION D'ISOLEMENT ACOUSTIQUE AU VOISINAGE DES INFRASTRUCTURES TERRESTRES DOCUMENT OPPOSABLE Document Établi le 20 septembre 2013 Le
Plus en détailREGLEMENT DE CONSULTATION (RC)
Marché public de fournitures Articles 28 et 77 du Code des Marchés Publics Maître d'ouvrage : VILLE DE PLOUGUERNEAU BP 1 REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Fourniture de produits d'entretien et d'hygiène et
Plus en détailRèglement de la Consultation
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Ville d AUTERIVE (31190) RESTAURATION GENERALE DE L EGLISE Date et heure limites de réception des offres JEUDI 7 MARS 2013 A 12 HEURES AUX SERVICES TECHNIQUES ZI LA PRADELLE
Plus en détailLOT N 7: ESCALIER EXTERIEUR
MISE EN CONFORMITE ACCESSIBILITE DU PARKING, DU BATIMENT D ACCUEIL & AMENAGEMENT DES SANITAIRES BATIMENT D ACCUEIL DES PUNTAS 65 110 CAUTERETS MAÎTRE D'OUVRAGE SEM DU PONT D Espagne MAIRIE DE CAUTERETS
Plus en détail