exigences des standards ISO 9001: 2008 OHSAS 18001:2007 et sa mise en place dans une entreprise de la catégorie des petites et moyennes entreprises.

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1 R E S U M E de la Thése de doctorat Perfectionnement du systemé de management intégré qualité-responsabilité sociale-santé et sécurité occupationnelle élaborée par Monsieur le thésard Denuntzio C. Romeo, Directeur scientifique Prof. univ. Dr. Alecu Ioan Niculae, 2014, USAMV Bucarest Mots clés: systéme de management qualité, responsabilité sociale, santé et sécurité occupationnelle, organisation societé commerciale, petites et moyennes entreprises, standard, code de conduite, demande intégration, stratégie, instructions de travail, manuel mise en place, monitoring et mesure, programme d audit, auditeur compétence, évaluation, performance rapport, évaluation de la conformité certification, sécurité de l information le management du risque. La thése de doctorat ayant pour titre Perfectionnement du systemé de management intégré qualité-responsabilité sociale-santé et sécurité occupationnelle est structurée sur sept chapitres ou on ajoute une introduction, la table des matières, le résumé les conclusions et la bibliografie. Objectifs poursuivés dans la thèse: La croissance de la competitivité est une exigence permanente pour toute organisation et est liée d une côté de la réduction des coûts en vue de prévenir, les pertes dûes aux erreurs qui apparaissent dans les processus de l organisation des coûts fixes par la croissance du volume de ventes ayant pour base la croissance de la confience des clients dans la capacité de l organisation en vue de leur satisfaire les exigences. Toute organisation applique dans ces buts un ensemble de processus de travail pour obtenir et faire accroitre la competitivité c est-à-dire des processus de management. La préoccupation en vue d appliquer les meilleures méthodes en vue d accroitre la compétitivité a meme à l apparition des standars pour obtenir la performance de l organisation dans les domaines économique, de l environnement et social dans le contexte du développement durable et des standars à rapportes de convaicre les clients et d autres parties intéressées de la capacite de organisation à leur satisfaire les exigences différents schémas de certification des organisations pour faire augmenter la crédibilité à rapporter la performance de l organisation ont été développées au début dans le domaine économique, plus exactement de la qualité, puis dans le domaine de la protection de l environnement et aprés dans les domaines de la santé et de la sécurité occupationnelle et de la responsabilité sociale. Les exigences sociales des clients et des autres parties intéressées pour les organisations de Roumanie sont plus récentes et c est pourquoi il y a une expérience relativement réduite à mettre en place les standars et les codes de conduite qui définissent les exigences sociales surtout dans le domaine de la responsabilité sociale. Les exigences de responsabilité sociale incluent aussi celles concernant la santé et la sécurité occupationnelle et elles doivent être intégrées avec les exigences économiques et celles de nécessaire à parfaire le systéme de management de l organisation pour mettre en place les exigences etablies par ces standars y compris pour les petites et moyennes entreprises. Par rapport à cela la thése a proposé la définition d un processus de perfectionnement du systéme de management intégré qualité-responsabilité sociale-santé et sécurité occupationnelle conformément aux

2 exigences des standards ISO 9001: 2008 OHSAS 18001:2007 et sa mise en place dans une entreprise de la catégorie des petites et moyennes entreprises. Dans le chapitre I intitulé Necessité du perfectionnement du systeme de management, intégré qualité-responsabilité sociale-santé et sécurité occupationnelle on a poursuivi a mettre en évidence les avantages du perfectionnement du systeme de management intégré qualité-responsabilité sociale-santé et sécurité occupationnelle ayant pour base les standars ISO 9001: 2008, SA 8000: 2008 et OHSAS 18001: En même temps concernant les systémes de management eu niveau international en Roumanie aussi tout comme l évolution du systéme national d évaluation de la conformité. En même temps on a établi les standars et les codes de conduite qui se trouvent à la base du perfectionnement du systéme de management intégré qualité-responsabilité sociale-santé et sécurité occupationnelle. En même temps on a fait une caracterisation des standards ISO 26000: 2010, ISO 9001: 2008, SA 8000: 2008, OHSAS 18001: 2007, ISO 14001: 2004, Global Reporting. Initiative (GRI), United Nation Global Compact (UNGC) et des codes de conduite Business Social Compliance Initiative (BSCI) et supplier Ethical Data Exhange (SEDEX). Dans le chapitre II intitulé La conception du prócessus de perfectionnement du systéme de management intégré qualité-responsabilité sociale-santé et sécurité occupationnelle les étapes du processus de perfectionnement du systéme de management intégré qualité-responsabilité sociale-santé et sécurité occupationnelle. Ainsi on a établi 29 étapes du processus de perfectionnement en commencant à définer la stratégie de l organisation et en continuant avec l instructions initiale, l audit pour l évaluation initiale, la mise en place du systéme de management et du programme de mise en place la nomination du représentant du management, la consultation des parties intéréssées, l lection du représentant des ouvriers pour SA8000, la constitution et la formation du conseil du systéme de management le choix des managers de processus, l analyse de l organisation, la fixation des exigences, l intégration des exigences la définition des objectifs, la définition des processus la détermination du risque, la fixation de la structure des procédures et du manuel du systéme, de management l élaboration, l analyse et l aprobation des procédures des instructions de travail et du manuel la planification de la réalisation du produit, la formation des auditeurs la premiere analyse de management effectuée, la mise en place du systéme de management, l actualisation des documents concernant l organisation, la certification des auditeurs l audit du systéme de management et une deuxième analyse faite par la management. Dans le chapitre III intitulé Présentation de la societé commerciale TARO INDUSTRY S.A. au cadre de laquelle on a réalisé le perfectionnement du systéme de management intégré qualitéresponsabilité sociale-santé et sécurité occupationnelle on a poursuivi la caractérisation de la sociétè

3 commerciale TARO INDUSTRY S.A. du point de la d organisation, du capital social, du nombre du personnel, de la dotation avec des équipements de production du processus technologique, de la capacité de production, de la structure des produits, du marché, de la structure d organisation. En même temps on a présenté le fait que le perfectionnement du systéme de management a été fait par deux projets oú l organisation a recu de l aide financiére du budget d état par le Programme de croissance de la compétitivité des produits industriels. Ainsi, dans le premier projet on a réalisé le perfectionnement du systéme de exigences des standars ISO 9001: 2008 et OHSAS 18001: 2007 et par le deuxiéme projet on a perfectionné le systéme de management confirmément aux exigences du standard SA 8000: Dans le chapitre IV intitulé Etablir et documenter le systeme de management intégré qualité-responsabilité sociale-santé et sécurité occupationnelle au cadre de la SC TARO INDUSTRY S.A. on a poursuivi la définition des processus du systéme de management et l élaboration de la documentation du systéme de management. Pour le debut on a établi les exigences du systéme de management conformement aux standars ISO 9001: 2008, SA 8000: 2008 et OHSAS 18001: Puis les exigences sociales du standard SA 8000: 2008 ont été complétées par les exigences explicites des codes de conduite BSC et SEDEX ayant pour base deux tables de correspondance. Puis on a présenté une méthode d intégration des exigences des standards ISO 9001: 2008, SA 8000: 2008 et OHSAS 18001: 2007 ayant pour base une table de correspondence. En même temps on a présenté les processus du systéme de management par la méthode du table d analyse. Puis on a continué à présenter la maniére de documentation du systéme de management intégré en étant établie la structure des procédures et des instructions de travail. En même temps on a présenté ausi les méthodes. Puis est présentée la structure du manuel de management. Au final du chapitre on a présenté le plan de la qualité pour les produis S.C. TARO INDUSTRY S.A. Dans le chapitre V intitulé Implementation du systéme de management intégré qualitéresponsabilité sociale-santé et sécurité occupationnelle au cadre de la S.C. TARO INDUSTRY S.A. on a présenté aspects spécifiques à la mise en place des exigences de responsabilité sociale et leur intégration avec les exigences concernant la qualité et la santé et la sécurité occupauionnelle. Ces aspects concernent la politique l analyse faite par le management, la responsabilité et l autorité, l instruction des ouvriers, le calcul du salaire qui satisfait les nécessités de base du personnel et le contrôle des fournisseurs. On a présenté la modalité d intégration des exigences des standars ISO 9001: 2008, SA 8000: 2008 et OHSAS 18001: 2007 dans la déclaration du directeur général concernant la politique sur la qualité - responsabilité et la santé et la sécurité occupationnelle tout comme au cadre de l analyse effectuée par le management. Puis on a présenté les responsabilités et les autorites spécifiques du systéme de management intégré qualité - responsabilité sociale et la santé et la sécurité occupationnelle pour le directeur générale, le représentant du management, le personnel de management et le personnel

4 d exécution. On a présenté après le caracteristiques d un programme d instruction pour les ouvriers et un algorythme de calcul pour le salaire qui satisfait les nécessités de base du personnel. En même temps on a présenté les particularités du contrôle des fournisseurs, des sous-contractans et des sous- fournisseurs conformément aux exigences du standard SA 8000: Dans le chapitre VI intitulé Monitoring et mésure du systéme de management intégré qualité - responsabilité sociale et la santé et la sécurité occupationnelle dans le cadre de la SC TARO INDUSTRY SA on a poursuivi l élaboration de certaines méthodes pour le monitoring de la satisfaction du client et l audit interne du systéme de management. Concernant le monitoring de la satisfaction du client on a élaboré un questionnaire pour la determination des attentes du client au cadre d un enquête interne et un questionnaire pour mesurer la satisfaction du client au cadre d une enquête externe. Concernant l audit interne on a élaboré un programme annuel d audit interne par processus formé de 7 audits internes qui puisse répondre aussi aux nécessités à accomplir les exigences de competence pour les auditeurs du systéme de management. Puis a été élaboré un rapport d audit conformément aux exigences du standar ISO 19011: 2011 qui présente d une manieré intégrale. Les constatations de l audit concernant la conformité ou la non-conformité avec les exigences des standards ISO 9001:2008, SA 8000: 2008 et OHSAS 18001: Après on a élaboré une méthodologie pour établir la compétence et l évaluation des auditeurs et des dirigeants de l équipe d audit du systéme de management conformément aux exigences du standard ISO 19011: Dans le chapitre VII intitulé Nécessités futures à perfectionner le systéme de management intégré qualité - responsabilité sociale - santé et la sécurité occupationnelle au cadre de la S.C. TARO INDUSTRY S.A. ont été identifieés trois catégories de nécessités futures de perfectionnement du systéme de management de la S.C. TARO INDUSTRY S.A. Une premiére catégorie concerne les nécessités de perfectionnement existentes dues à la nécessité à garder la confidentialité définie au standard SA 8000: 2008 mais aussi aux exigences liées à protection des données personnelles des embauchés. Ces exigences peuvent être perfectionnées par l intégration du systéme de management intégré qualité - responsabilité sociale - santé et la sécurité occupationnelle avec le systéme de management de la sécurite de l information défini dans le standard ISO /IEC 27001: Une deuxiéme catégorie concerne la nécessité à l avenir la formation qui en résultera suite à la révision du standard ISO 9001: qui sera publiée en 2015 et concerne la mise en place du management du risque au cadre du systéme de management conformément aux recommandations du standard ISO La troisiéme catégorie concerne l obligation à l avenir à un comportament responsable par l utilisation de produits réalisér dans de conditions éthiques conformément aux exigences des standards élaborés par Forest Stewardship Council et PEFC Council. Dans la derniére partie de la thése de doctorat représentée par les Conclusions et recomandations les plus importans aspects qui ont été mis en évidence concerne le fait quele perfectionnement intégre qualité - responsabilité sociale - santé et la sécurité occupationnelle est

5 nécessaire pour faire augmenter la competitivité des organisation et peut être réalisé dans tout type d organisation y compris dans les petites et moyennes entreprises. Un autre aspect important est le fait que le perfectionnement du systém de management doit s appuyer de l organisation respective qui puisse assurer une structure de la adéquates aux nécessités. Un aspect essentiel le constitue la formation du personnel et surtout des ouvriers. Le dernier aspect concerne le fait que le perfectionnement du systéme de management est un processus qui doit être continué. Bibliographie, riche en ce qui concerne le membre d ouvrages cités et commentés à côté des interprétations utilisées complete la thése en vue d atteindre l objectif proposé.