Dossier Définitif Tome 3 : Atlas Cartographique
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- Yolande Rancourt
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1 Dossier Définitif Tome 3 : Atlas Cartographique
2 SOMMAIRE CARTE 1 : ORGANISATION ADMINISTRATIVE DU TERRITOIRE CARTE 2 : ORGANISATION ADMINISTRATIVE CARTE 3 : ORGANISATION ADMINISTRATIVE 2014 ET MASSES D EAU...4 CARTE 4 : OCCUPATION DU SOL CARTE 5 : DEMOGRAPHIE DES COMMUNES SITUEES SUR LE PERIMETRE DU CONTRAT...6 CARTE 6 : RESEAU HYDROGRAPHIQUE ET BASSIN VERSANT...7 CARTE 7 : MASSES D EAU DU TERRITOIRE ET BASSIN VERSANT...8 CARTE 8 : LE PATRIMOINE NATUREL, ZNIEFF DE TYPE II...9 CARTE 9 : LE PATRIMOINE NATUREL, ZNIEFF DE TYPE CARTE 10 : LEPATRIMOINE NATUREL, SITE NATURA 200 ET APB CARTE 11 : ETAT ECOLOGIQUE DES COURS D EAU (PROTOCOLE DCE) CARTE 12 : ETAT CHIMIQUE DES COURS D EAU (PROTOCOLE DCE) CARTE 13 : ETAT ECOLOGIQUE ET OBJECTIF DE BON ETAT DES MASSES D EAU SUPERFICIELLES (SDAGE ) CARTE 14 : ETAT CHIMIQUE ET OBJECTIF DE BON ETAT DES MASSES D EAU SUPERFICIELLES (SDAGE ) CARTE 15 : LOCALISATION DES ACTIONS DU VOLET B1 «RESTAURATION DES MILIEUX NATURELS» IMPULSEES EN PHASE CARTE 16 : LOCALISATION DES ACTIONS DU VOLET B2 «RESTAURER LA CONTINUITE ECOLOGIQUE» CARTE 17 : LOCALISATION DES ACTIONS DU VOLET A «QUALITE DE LA RESSOURCE EN EAU»... 18
3 CARTE 1 : ORGANISATION ADMINISTRATIVE DU TERRITOIRE 2014 IGN, BD Carthage EPTB Saône et Doubs, 2014 Contrat de rivière Tête de Bassin de la Saône - Tome 3 : Atlas cartographique -2-
4 CARTE 2 : ORGANISATION ADMINISTRATIVE 2012 IGN, BD Carthage EPTB Saône et Doubs, 2014 Contrat de rivière Tête de Bassin de la Saône - Tome 3 : Atlas cartographique -3-
5 CARTE 3 : ORGANISATION ADMINISTRATIVE 2014 ET MASSES D EAU IGN, BD Carthage EPTB Saône et Doubs, 2014 Contrat de rivière Tête de Bassin de la Saône - Tome 3 : Atlas cartographique -4-
6 CARTE 4 : OCCUPATION DU SOL 2006 IGN, BD Carthage, Corine Land Cover EPTB Saône et Doubs, 2014 Contrat de rivière Tête de Bassin de la Saône - Tome 3 : Atlas cartographique -5-
7 CARTE 5 : DEMOGRAPHIE DES COMMUNES SITUEES SUR LE PERIMETRE DU CONTRAT IGN, BD Carthage, INSEE EPTB Saône et Doubs, 2014 Contrat de rivière Tête de Bassin de la Saône - Tome 3 : Atlas cartographique -6-
8 CARTE 6 : RESEAU HYDROGRAPHIQUE ET BASSIN VERSANT IGN, BD Carthage EPTB Saône et Doubs, 2014 Contrat de rivière Tête de Bassin de la Saône - Tome 3 : Atlas cartographique -7-
9 CARTE 7 : MASSES D EAU DU TERRITOIRE ET BASSIN VERSANT IGN, BD Carthage EPTB Saône et Doubs, 2014 Contrat de rivière Tête de Bassin de la Saône - Tome 3 : Atlas cartographique -8-
10 CARTE 8 : LE PATRIMOINE NATUREL, ZNIEFF DE TYPE II IGN, BD Carthage, DREAL EPTB Saône et Doubs, 2014 Contrat de rivière Tête de Bassin de la Saône - Tome 3 : Atlas cartographique -9-
11 CARTE 9 : LE PATRIMOINE NATUREL, ZNIEFF DE TYPE 1 IGN, BD Carthage, DREAL EPTB Saône et Doubs, 2014 Contrat de rivière Tête de Bassin de la Saône - Tome 3 : Atlas cartographique -10-
12 CARTE 10 : LEPATRIMOINE NATUREL, SITE NATURA 200 ET APB IGN, BD Carthage, DREAL EPTB Saône et Doubs, 2014 Contrat de rivière Tête de Bassin de la Saône - Tome 3 : Atlas cartographique -11-
13 CARTE 11 : ETAT ECOLOGIQUE DES COURS D EAU (PROTOCOLE DCE) IGN, BD Carthage - EPTB Saône et Doubs, 2014 Contrat de rivière Tête de Bassin de la Saône - Tome 3 : Atlas cartographique -12-
14 CARTE 12 : ETAT CHIMIQUE DES COURS D EAU (PROTOCOLE DCE) IGN, BD Carthage - EPTB Saône et Doubs, 2014 Contrat de rivière Tête de Bassin de la Saône - Tome 3 : Atlas cartographique -13-
15 CARTE 13 : ETAT ECOLOGIQUE ET OBJECTIF DE BON ETAT DES MASSES D EAU SUPERFICIELLES (SDAGE ) IGN, BD Carthage, Agence de l Eau - EPTB Saône et Doubs, 2014 Contrat de rivière Tête de Bassin de la Saône - Tome 3 : Atlas cartographique -14-
16 CARTE 14 : ETAT CHIMIQUE ET OBJECTIF DE BON ETAT DES MASSES D EAU SUPERFICIELLES (SDAGE ) IGN, BD Carthage, Agence de l Eau - EPTB Saône et Doubs, 2014 Contrat de rivière Tête de Bassin de la Saône - Tome 3 : Atlas cartographique -15-
17 CARTE 15 : LOCALISATION DES ACTIONS DU VOLET B1 «RESTAURATION DES MILIEUX NATURELS» IMPULSEES EN PHASE 1 IGN, BD Carthage - EPTB Saône et Doubs, 2014 Contrat de rivière Tête de Bassin de la Saône - Tome 3 : Atlas cartographique -16-
18 CARTE 16 : LOCALISATION DES ACTIONS DU VOLET B2 «RESTAURER LA CONTINUITE ECOLOGIQUE» IGN, BD Carthage - EPTB Saône et Doubs, 2014 Contrat de rivière Tête de Bassin de la Saône - Tome 3 : Atlas cartographique -17-
19 CARTE 17 : LOCALISATION DES ACTIONS DU VOLET A «QUALITE DE LA RESSOURCE EN EAU» IGN, BD Carthage - EPTB Saône et Doubs, 2014 Contrat de rivière Tête de Bassin de la Saône - Tome 3 : Atlas cartographique -18-
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