PRÉVISIONS BUDGÉTAIRE 2015
|
|
|
- Melanie Suzanne Dubois
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 DATE: Du au REVENUS 3 4 TAXES 5 TAXES GÉNÉRALES 6 TAXES GÉNÉRALES 133,156,500 $ (Taux,72) TAXE EMPRUNT - CAMION INCENDIE (Taux,0152) TAXE EMPRUNT - CAMION STERLING TOTAL TAXES GÉNÉRALES SERVICES MUNICIPAUX 12 FOSSE SEPTIQUE MATIERES RÉSIDUELLES TARIF ADRESSES CIVIQUES TOTAL SERVICES MUNICIPAUX TOTAL TAXES PAIEMENTS TENANT LIEU DE TAXES IMMEUBLES ET ÉTABLISSEMENTS DU GOUV. 21 BONIFICATION DES COMPENSATIONS COMPENSATION -TERRES PUBLIQUES TOTAL IMMEUBLES ET ÉTABLISSEMENTS D IMMEUBLES DES RÉSEAUX 26 ÉCOLES PRIMAIRES - SECONDAIRES TOTAL IMMEUBLES DES RÉSEAUX TOTAL PAIEMENTS TENANT LIEU DE TAXE TRANSFERTS ADMINISTRATION GÉNÉRALE 34 MATIÈRES RECYCLABLES TOTAL ADMINISTRATION GÉNÉRALE SÉCURITÉ PUBLIQUE 38 SÉCURITÉ CIVILE TOTAL SÉCURITÉ PUBLIQUE TRANSPORT 42 EMPLOI QUÉBEC RÉSEAU ROUTIER- PAERRL RÉSEAU ROUTIER- PAARRM SUBVENTION - AUTRES TOTAL TRANSPORT HYGIÈNE DU MILIEU 49 EMPLOI QUÉBEC REDEVANCES FONDS VERTS TOTAL HYGIÈNE DU MILIEU TOTAL TRANSFERTS SERVICES RENDUS SERV. RENDUS AUX ORGANISMES MUNICIPAUX SÉCURITÉ PUBLIQUE 60 PROTECTION INCENDIE SÉCURITÉ CIVILE- MACHOIRES VIE AUTRES-SERVICE :25 TOTAL SÉCURITÉ PUBLIQUE Page 1
2 DATE: Du au HYGIÈNE DU MILIEU 66 VIDANGE FOSSE SEPTIQUES TEST D'EAU TOTAL HYGIÈNE DU MILIEU TOTAL SERV. RENDUS AUX ORGANISMES M AUTRES SERVICES RENDUS ADMINISTRATION GÉNÉRALE 75 REVENUS - ADM. GÉNÉRALE PHOTOCOPIES DE DOCUMENTS TÉLÉCOPIE (FAX) AUTRES - RECOUVREMENT DE TIERS FRAIS - CHEQUE SANS PROVISION AUTRES REVENUS- ADM TOTAL ADMINISTRATION GÉNÉRALE TRANSPORT 84 ENTENTE - INTER. ALLEYN CAWOOD TOTAL TRANSPORT AMÉNAGEMENT,URBANISME ET DÉVELOPPEMENT 88 AMÉNAGEMENT, URBANISME & DÉV TOTAL AMÉNAGEMENT,URBANISME ET DÉVE LOISIRS ET CULTURE 92 LOCATION SALLE COMMUNAUTAIRE TOTAL LOISIRS ET CULTURE TOTAL AUTRES SERVICES RENDUS TOTAL SERVICES RENDUS IMPOSITION DE DROITS 100 LICENCES ET PERMIS LICENCES POUR CHIEN DROITS DE MUTATION IMMOBILIERE REDEVANCES CARRIÈRES SABLIÈRES TOTAL IMPOSITION DE DROITS AMENDES ET PÉNALITÉS 107 AMENDES ET PÉNALITÉS AUTRES BIBLIO - AMENDES TOTAL AMENDES ET PÉNALITÉS INTÉRÊTS 113 INTÉRÊTS - ARRIÉRÉS DE TAXES TOTAL INTÉRÊTS AUTRES REVENUS 117 COMPENSATION BOUES TOTAL AUTRES REVENUS :25 Page 2
3 DATE: Du au TOTAL REVENUS CHARGES 123 ADMINISTRATION GÉNÉRALE 124 CONSEIL 125 RÉMUNÉRATION DE BASE - ÉLUS ALLOCATION DE DÉPENSES - ÉLUS R.R.Q. - ÉLUS F.S.S. ÉLUS C.S.S.T. ÉLUS RQAP ÉLUS FRAIS DE DÉPLACEMENT - ÉLUS PUBLICATION DANS JOURNAUX FORMATION - CONGRES ASSURANCE - FRAIS DE JUSTICE FORMATION ET PERFECTIONNEMENT RÉCEPTIONS COTISATION ASSOC. & ABONNEMENT QUOTE-PART MRC CONSEIL SUBVENTIONS ET DONS - ÉLUS TOTAL CONSEIL GESTION FINANCIÈRE ET ADMINISTRATIVE 143 ADM. - SALAIRE ADM. - R.R.E.M.Q ADM. - R.R.Q ADM. - ASSURANCE-EMPLOI ADM. - F.S.S ADM. - C.S.S.T ADM. - RQAP ADM. - ASSURANCE COLLECTIVE ADM. - DÉPENSES DÉPLACEMENTS FRAIS DE POSTES - HUISSIER FRET ET MESSAGERIES - ADM TELEPHONE - ADMINISTRATION FAX BUREAU 3872(214) INTERNET - ADMINISTRATION PUBLICITÉ - JOURNAUX PUBLICITÉ - RADIO SITE WEB COMPTABILITE ET VERIFICATION ADMINISTRATION ET INFORMATIQUE FRAIS DE GESTION CSST ASSURANCE BATIMENT ET CONTENU ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVIL SYSTÈME D'ALARME TRAITEMENT ARCHIVES FORMATION - CONGRÈS CONTRAT SERVICE - PHOTOCOPIEUR COTISATION ASSOC. & ABON.- ADM ENT. REP. BATIMENTS ENT. ET REP. - AMEUBLEMENT-ADM ARTICLES DE NETTOYAGE - ADM FOURNITURES DE BUREAU - ADM ELECTRICITE - ADMINISTRATION EAU POTABLE QUOTE-PART MRC ADM TOTAL GESTION FINANCIÈRE ET ADMINIS GREFFE 180 R.R.Q. ÉLECTIONS :25 ASSURANCE-EMPLOI - GREFFE 21 0 Page 3
4 DATE: Du au F.S.S. ÉLECTIONS C.S.S.T. ÉLECTIONS QUOTE-PART MRC GREFFE SALAIRE ÉLECTIONS QUOTES-PARTS- ELECTIONS TOTAL GREFFE ÉVALUATION 190 QUOTE-PART MRC EVALUATION TOTAL ÉVALUATION GESTION DU PERSONNEL 194 QUOTE-PART MRC RESS.HUMAINES TOTAL GESTION DU PERSONNEL AUTRES 198 SALAIRE ENTRETIEN COTISATIONS DE L'EMPLOYEUR-AUT R.R.Q. ENTRETIEN ASSURANCE-EMPLOI ENTRETIEN F.S.S. ENTRETIEN C.S.S.T. ENTRETIEN RQAP ENTRETIEN ARTICLES PROMOTION MUNICIPALE SERVICES JURIDIQUES DEPENSES DIVERSES ASSURANCES - ERREURS/OMISSIONS CONTRAT - SERVICE CONCIERGE TOTAL AUTRES TOTAL ADMINISTRATION GÉNÉRALE SÉCURITÉ PUBLIQUE 214 POLICE 215 SERVICES - SURETE DU QUEBEC QUOTE-PART MRC POLICE TOTAL POLICE SÉCURITÉ INCENDIE 220 REMBOURSEMENT ASSOCIATION REMUNERATION - POMPIERS SALAIRE PREVENTION INCENDIES REGIME DE RETRAITE -PREV. INC R.R.Q. - PREVENTION INCENDIES ASSURANCE-EMPLOI - PREV. INC F.S.S. PREVENTION INCENDIES C.S.S.T. - PREV. INCENDIES RQAP PRÉVENTION INCENDIES ASSURANCE-SALAIRE - PREV. INC ASS.-MALADIE (DENTAIRE)- P. I FRAIS DE DEPLACEMENTS - P. INC TELEPHONE - PREV. INCENDIES FAX (911)-CASERNE 3466 (677) PAGET-RADIO-RÉPÉTITRICE ASSURANCE BATIMENT ET CONTENU ASSURANCES - VÉHICULES MOTEURS ASS. ACCIDENT POMPIER SERVICE PAYES ENTENTES FORMATION ET PERFECTIONNEMENT IMMATRICULATION DES VÉHICULES COTISATIONS ASS. & ABONNEMENTS ENT. ET REP. - BORNE FONTAINE ENT. ET REP. - CASERNE :25 ENT. ET REP. - VEHICULES INC Page 4
5 DATE: Du au ENT. ET REP.ÉQUIPEMENTS ENT. ET REP. - AMEUBLEMENT (PI ESSENCE ET DIESEL PIECES ET ACCESSOIRES - P.I VETEMENTS, CHAUSSURES ET ACC FOURN. BUREAU, IMPRIMES & LI ELECTRICITE - CASERNE POMPIER QUOTE-PART MRC INCENDIE CENTRE D'APPELS TOTAL SÉCURITÉ INCENDIE SÉCURITÉ CIVILE 257 CONTRIBUTION CROIX-ROUGE MEDICAMENTS & FOURN. MEDIC.-SC TOTAL SÉCURITÉ CIVILE AUTRES 262 BRIGADIER SCOLAIRE NUMÉROS CIVIQUES TOTAL AUTRES TOTAL SÉCURITÉ PUBLIQUE TRANSPORT 269 RÉSEAU ROUTIER 270 VOIRIE MUNICIPALE 271 SALAIRES VOIRIE RÉGIME DE RETRAITE VOIRIE R.R.Q.VOIRIE ASSURANCE-EMPLOI VOIRIE F.S.S. VOIRIE C.S.S.T.VOIRIE RQAP VOIRIE ASSURANCE COLLECTIVE FRAIS DE DEPLACEMENT - VOIRIE CELLULAIRES VOIRIE SERV.PROFESSIONNELS ASSURANCE BATIMENT ET CONTENU ASSURANCES - VÉHICULES MOTEURS FORMATION ET PERFECT. - VOIRIE IMMATRICULATION DES VÉHICULES LOCATION VÉHICULES - VOIRIE LOCATION MACH.LOURDE LOCATION MACH.DIVERSES ENT. DES CHEMINS ET TROTTOIRS ENT. ET REP. - GARAGE MUNIC ENT. ET RÉP. -VÉHICULES-VOIRIE ENT. ET RÉP. MACH./OUTIL./ÉQU ACHAT DE PIERRE & GRAVIER SABLE ET GRAVIER, DROIT IMPOSÉ ACHAT D'ASPHALTE ESSENCE ET DIESEL DIÉSEL- NIVELLEUSE HUILE ET GRAISSE ABAT-POUSSIERE ARTICLES DE QUINCAILLERIE - VO PONCEAUX PETITS OUTILS SIGNALISATION - TRAVAUX VOIRIE VETEMENTS CHAUSSURES & ACCES PIÈCES ET ACCESSOIRES - VOIRIE TOTAL VOIRIE MUNICIPALE :25 Page 5
6 DATE: Du au ENLÈVEMENT DE LA NEIGE 309 SALAIRE RÉGULIER - ENL. NEIGE HEURES SUPPL. - ENL.NEIGE R.R.Q. - ENL. DE LA NEIGE ASSURANCE-EMPLOI - ENL. NEIGE F.S.S. - ENL. DE LA NEIGE C.S.S.T. - ENL. DE LA NEIGE SYSTEME DE TELECOMMUNICATION ASSURANCES - VÉHICULES MOTEURS LOCATION MACH./OUTIL./ÉQUIP ENT. ET REP.- VÉHIC-ENL. NEIGE LOCATION MACHINERIE ET SABLE ESSENCE ET HUILE DIESEL - ENL ABRASIFS ARTICLES DE QUINCAILLERIE - EN PETITS OUTILS PIECES ET ACCESSOIRES - ENL.N IMMATRICULATIONS - ENL.NEIGE TOTAL ENLÈVEMENT DE LA NEIGE ÉCLAIRAGE DES RUES 329 CONTRAT D'ENTRETIEN ECLAIRAGE HYDRO - ECLAIRAGE DES RUES TOTAL ÉCLAIRAGE DES RUES CIRCULATION ET STATIONNEMENT 334 PLAQUES DE RUES, SIGNALISATION TOTAL CIRCULATION ET STATIONNEMENT TOTAL RÉSEAU ROUTIER TRANSPORT COLLECTIF 340 TRANSPORT EN COMMUN 341 TRANSPORT ADAPTÉ QUOTE-PART - TRANSPORT COMMUN TOTAL TRANSPORT EN COMMUN TRANSPORT AÉRIEN 346 TRANSPORT AERIEN R.I.A.M TOTAL TRANSPORT AÉRIEN TOTAL TRANSPORT COLLECTIF AUTRES 351 QUOTE-PART MRC TELECOMM TOTAL AUTRES TOTAL TRANSPORT HYGIÈNE DU MILIEU 357 EAU ET ÉGOUT 358 APPROVISIONNEMENT/ TRAITEMENT DE L'EAU 359 ANALYSE DE L'EAU - MICRO B TOTAL APPROVISIONNEMENT/ TRAITEMENT TRAITEMENT DES EAUX USÉES 363 SALAIRE RÉGULIER - T.E.U RÉGIME DE RETRAITE - T.E.U R.R.Q. - T.E.U ASSURANCE-EMPLOI - T.E.U F.S.S. - T.E.U C.S.S.T. - T.E.U RQAP EMPLOYÉS :25 ASSURANCE COLLECTIVE Page 6
7 DATE: Du au DÉPLACEMENT DU PERSONNEL CONTRAT DE VIDANDE DE BOUES VIDANGE FOSSE SEPTIQUES QUOTE-PART MRC BOUES PEREQUATION -BOUES TOTAL TRAITEMENT DES EAUX USÉES TOTAL EAU ET ÉGOUT MATIÈRES RÉSIDUELLES 381 DÉCHETS DOMESTIQUES 382 SALAIRE ORDURES R.R.E.M.Q R.R.Q ASSURANCE-EMPLOI FSS C.S.S.T RQAP ASSURANCE COLLECTIVE DÉPLACEMENT DU PERSONNEL ASSURANCES - VÉHICULES MOTEURS CONTRAT MRC DES COLLINES IMMATRICULATION DES VÉHICULES ENTRETIEN VÉHICULE ESSENCE ET DIESEL PIÈCES & ACCESSOIRES MAT RÉSID QUOTE-PART MRC MAT. RÉSIDUELLE TOTAL DÉCHETS DOMESTIQUES MATIÈRES SECONDAIRES 401 SALAIRE RÉGULIER RECYCLAGE R.R.E.M.Q R.R.Q ASSURANCE-EMPLOI F.S.S C.S.S.T RQAP ASSURANCE COLLECTIVE TRICENTRIS/PEINTURES RÉCUPÉRÉS QUOTE-PART M.R.C. OU REGIE TOTAL MATIÈRES SECONDAIRES TOTAL MATIÈRES RÉSIDUELLES COURS D'EAU 415 QUOTE-PART MRC COURS D'EAU TOTAL COURS D'EAU TOTAL HYGIÈNE DU MILIEU SANTÉ ET BIEN-ÊTRE 421 QUOTE-PART MRC AUTRES-DÉCARCÉR TOTAL SANTÉ ET BIEN-ÊTRE AMÉNAGEMENT,URBANISME ET DÉVELOPPEMENT 425 AMÉNAGEMENT, URBANISME ET ZONAGE 426 SALAIRE URBANISME R.R.E.M.Q R.R.Q. URBANISME ASSURANCE-EMPLOI URBANISME F.S.S. URBANISME C.S.S.T. URBANISME RQAP URBANISME :25 ASSURANCE COLLECTIVE Page 7
8 DATE: Du au FRAIS DE DEPLACEMENT TELEPHONE - URBANISME AVIS PUBLICS SERVICES PROFESSIONNELS ADMINISTRATION ET INFORMATIQUE ASSURANCES - VÉHICULES MOTEURS SERVICES DE FORMATION IMMATRICULATION DES VÉHICULES COT. VERSEES ASSOC. & ABON ENTRETIEN VAN ESSENCE ET DIESEL FOURNITURES DE BUREAU - URBAN QUOTE PART MRC URBANISME FRAIS CCU FORMATION - CONGRÈS URBANISME TOTAL AMÉNAGEMENT, URBANISME ET ZON PROMOTION ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE 452 INDUSTRIES ET COMMERCES 453 QUOTE PART DEV. IND.COMM.(CLD) TOTAL INDUSTRIES ET COMMERCES TOURISME 457 QUOTE-PART MRC DEV. TOURISME TOTAL TOURISME AUTRES - PROM., URBANISME ET DÉVELOP. 461 QUOTE-PART FONDS DÉV. RÉGIONAL QUOTE-PART FONDS DÉV. RURAL CONTRIBUTION À DES ORGANISMES TOTAL AUTRES - PROM., URBANISME ET TOTAL PROMOTION ET DÉVELOPPEMENT ÉC TOTAL AMÉNAGEMENT,URBANISME ET DÉVE LOISIRS ET CULTURE 469 ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES 470 CENTRES COMMUNAUTAIRES 471 TELEPHONE - CENTRE COMM. R ASSURANCE BATIMENT ET CONTENU SYSTÈME D'ALARME CONTRAT - SERVICE CONCIERGE ENT. ET REP. - CENTRE COMM. R ARTICLES DE QUINCAILLERIE - CR ARTICLES DE NETTOYAGE ELECTRICITE - CENTRE COMM. R AUTRES TOTAL CENTRES COMMUNAUTAIRES PATINOIRES INTÉRIEURES ET EXTÉRIEURES 483 SALAIRE PATINOIRE R.R.E.M.Q. PATINOIRE R.R.Q. - PATINOIRE ASSURANCE-EMPLOI - PATINOIRE F.S.S. - PATINOIRE C.S.S.T. - PATINOIRE RQAP PATINOIRE RÉGIME DE RETRAITE PATINOIRE ASSURANCE COLLECTIVE ASS.- SOUFFLEUSE PATINOIRE ENTR. ET RÉPAR. INFRASTRUCTURE ENT. ET REP. - PATINOIRES ENT. ET RÉP.MACHIN.-PATINOIRE :25 TOTAL PATINOIRES INTÉRIEURES ET EXT Page 8
9 DATE: Du au PARCS ET TERRAINS DE JEUX 499 ASSURANCES - EQUIPEMENTS PARC ENT. ET REP. - PARC ET T.J QUOTE-PART ACTIVITÉS RÉCRÉA TOTAL PARCS ET TERRAINS DE JEUX AUTRES 505 SUBV. ORGANISMES LOISIRS RECR TOTAL AUTRES TOTAL ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES ACTIVITÉS CULTURELLES 511 CENTRES COMMUNAUTAIRES 512 SALAIRE RÉGULIER - C.C.C JOURS DE VACANCES - C.C.C R.R.Q. - C.C.C ASSURANCE-EMPLOI - C.C.C F.S.S. - C.C.C C.S.S.T. - C.C.C RQAP EMPLOYÉS LOCATION D'EQUIPEMENT ENT. ET REP. - CENTRE COMM. C QUOTE-PART MRC CULTUREL TOTAL CENTRES COMMUNAUTAIRES BIBLIOTHÈQUES 525 SALAIRE BIBLIOTHÈQUE JOURS DE VACANCES - BIBLIO RÉGIME DE RETRAITE BIBLIOTHÈQU R.R.Q. BIBLIOTHÈQUE ASSURANCE-EMPLOI BIBLIOTHÈQUE F.S.S. BIBLIOTHÈQUE C.S.S.T. BIBLIOTHÈQUE RQAP BIBLIOTHÈQUE ASSURANCE-SALAIRE BIBLIOTHÈQUE ASSURANCE-MALADIE(DENT.)-BIBLI BIBLIO FRAIS DE DEPLACEMENT BIBLIO- FRAIS DE POSTE BIBLIO-TELEPHONE BIBLIO-INTERNET BIBLIO-JOURNAUX ET REVUES BIBLIO ADM. ET INFORMATIQUE BIBLIO CONFÉRENCE, ÉCRIVAINS BIBLIO-FORMATION CONTRAT - SERVICE CONCIERGE ENT. ET REP. - BIBLIOTHEQUE BIBLIO AMEUBLEMENT EQUIPEMENT BIBLIO ACTIVITÉS ANIMATION BILIO FOURN. BUREAU CODE BARRE BIBLIO ACHAT DE LIVRES BILBIO LIVRES PERDUS COTISATION CRSBP ASSURANCE BATIMENT ET CONTENU C. CULTUREL ENTRETIEN REPARATI BIBLIO - ACTIVITÉ PUBLIQUE BIBLIO - ARTICLE NETTOYAGE C. CULTUREL FOURNITURE BUREAU BIBLIO - ELECTRICITE, CHAUFFAG COTISATION SOCAN TOTAL BIBLIOTHÈQUES :25TOTAL ACTIVITÉS CULTURELLES Page 9
10 DATE: Du au TOTAL LOISIRS ET CULTURE FRAIS DE FINANCEMENT 563 DETTE À LONG TERME 564 INTÉRÊTS 565 INTERETS - PR INTÉRÊTS - PR TOTAL INTÉRÊTS AUTRES FRAIS DE FINANCEMENT FRAIS DE BANQUE INTÉRÊTS MARGE - FONCTIONNEMEN TOTAL AUTRES FRAIS DE FINANCEMENT TOTAL FRAIS DE FINANCEMENT TOTAL CHARGES EXCÉDENT (DÉFICIT) AVANT CONCILIATION CONCILIATION À DES FINS FISCALES EXCÉDENT (DÉFICIT) À DES FINS FISCALES :25 Page 10
Fonds ADMINISTRATION GL Budget courant
N Page 1 01-210-00-000 TAXES 01-211-00-000 -SUR LA VALEUR FONCIÈRE 01-211-11-130 TAXE FONCIÈRE GÉNÉRALE - 656 659.00-670 735.00 01-211-11-210 TAXE GÉNÉRALE SQ 0.00 0.00 01-211-11-320 TAXE GÉNÉRALE VOIRIE
La secrétaire-trésorière Anne-Marie Ménard est présente. ORDRE DU JOUR
PROVINCE DE QUEBEC CANADA ASSEMBLÉE SPÉCIALE du Conseil municipal dûment convoquée par le maire Roger Nicolet, tenue à l endroit habituel des séances du Conseil, le 12 décembre 2005 à 19h00, à laquelle
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE WENTWORTH-NORD SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 23 JANVIER 2009
Procès-verbal de la session spéciale du Conseil municipal de la Municipalité de Wentworth-Nord, tenue à l église Notre-Dame-des-Neiges le vendredi 23 janvier 2009 à 20 h. Étaient présents : Les conseillères
Procès-verbal du Conseil de la Municipalité de Lyster
No. de résolution ou annotation Procès verbal du 9 janvier 2012 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE LYSTER Procès verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Lyster tenue à l Hôtel de
OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE
Procès-verbal de la séance ordinaire de la Municipalité de Ferme- Neuve légalement tenue le 12 janvier 2015, à compter de 19 h 30 à la salle du conseil municipal au 125, 12 e Rue. ÉTAIENT PRÉSENTS Mesdames,
Les dépenses admissibles du travailleur autonome
Les dépenses admissibles du travailleur autonome Janvier 2015 Avis au lecteur Ce document explique des situations fiscales courantes dans un langage accessible et ne remplace pas les dispositions prévues
FORMULAIRE III (Bénéficiaire)
FORMULAIRE III (Bénéficiaire) CANADA Province de Québec District de Montréal C O U R S U P É R I E U R E CHAMBRE DE LA FAMILLE No du dossier 500- - - c. partie demanderesse partie défenderesse ÉTAT DES
No au 31.12.2006 au 31.12.2007 comptes Fr. Fr.
BILAN No au 31.12.2006 au 31.12.2007 comptes Fr. Fr. ACTIFS 1000 CAISSE 3'487.60 2'853.70 1010 POSTE 294'296.85 181'215.14 1030 DEBITEURS ELEVES 225'476.45 205'286.53 1031 AUTRES DEBITEURS 50'760.95 56'632.75
Guide de déclaration
Enquête unifiée auprès des entreprises Enquête annuelle de 2012 auprès des sièges sociaux If you would prefer receiving this document in English, please call us toll-free at: 1-800-972-9692 Guide de déclaration
11-113 Ouverture de la séance ordinaire et adoption de l ordre du jour
Le 5 mai 2011 PROCÈS-VERBAL de la six cent trente-neuvième séance du Conseil de la municipalité de L'Ange- Gardien, créée par l'article 26 de la loi 119, sanctionnée le 17 mai 1979, tenue au Centre Municipal,
RAPPORT SUR LA SITUATION FINANCIÈRE DE LA VILLE D ASBESTOS POUR L ANNÉE 2014
RAPPORT SUR LA SITUATION FINANCIÈRE DE LA VILLE D ASBESTOS POUR L ANNÉE 2014 Citoyens et citoyennes, Conformément à l'article 474.1 de la Loi sur les cités et villes, le Maire doit faire un rapport sur
39 Imputations internes 200.00 400 0.00 3903000 Déchets - Taxe de base 200.00 400 0.00
Total des charges 43,436,641.75 41,739,200 40,386,522.83 Total des revenus 21,062,582.30-21,511,270-20,088,936.61 - Charges/Revenus(-) 22,374,059.45 20,227,930 20,297,586.22 700 Administration des travaux
FORMULAIRE lll. (Règles 26 à 30) CANADA PROVINCE DE QUÉBEC COUR SUPÉRIEURE DISTRICT DE Chambre de la famille N o - - Partie: c.
(Règles 26 à 30) FORMULAIRE lll CANADA PROVINCE DE QUÉBEC COUR SUPÉRIEURE DISTRICT DE Chambre de la famille N o - - Partie: c. Partie: ÉTAT DES REVENUS, DÉPENSES ET BILAN Je, soussigné(e), domicilié(e)
RAPPORT FINANCIER CONSOLIDÉ
RAPPORT FINANCIER CONSOLIDÉ 2013 1 ÉTAT CONSOLIDÉ DE LA SITUATION FINANCIÈRE (1 de 2) 31 décembre 31 décembre 2013 2012 ACTIFS FINANCIERS Encaisse 5 539 317 1 826 494 Débiteurs 10 785 902 16 652 137 Prêts
À laquelle séance sont présents Madame la conseillère Mélanie Dupré et Messieurs les conseillers :
LE 3 SEPTEMBRE 2014 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-JEAN-BAPTISTE Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de ladite municipalité tenue le mercredi 3 septembre 2014 sur les 19 h 35 au centre
MRC D'ARTHABASKA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SÉRAPHINE. Madame Délisca Lampron absente, absence motivée. Les membres du conseil forment le quorum.
MRC D'ARTHABASKA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SÉRAPHINE OUVERTURE DE LA SÉANCE À une séance régulière du Conseil de la municipalité de Sainte-Séraphine, tenue le 2 mars 2015 à 20h00 au 2660, rue du Centre Communautaire
Canada PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ DU VILLAGE DE VAL-DAVID
Canada PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ DU VILLAGE DE VAL-DAVID 20 décembre 2005 PRÉSENCES Le Maire, Monsieur Pierre Lapointe Les Conseillers: Monsieur Lucien
VILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005
VILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005 À une séance régulière du conseil municipal tenue au lieu habituel des délibérations, lundi, le 2 mai 2005 à 20h00, à laquelle sont présents: M. Serge Labonté, conseiller
RAPPORT DU MAIRE SUR LA SITUATION FINANCIÈRE DE LA VILLE DE L'ÉPIPHANIE ANNÉE 2014
RAPPORT DU MAIRE SUR LA SITUATION FINANCIÈRE DE LA VILLE DE L'ÉPIPHANIE ANNÉE 2014 Conformément à l'article 474.1 de la Loi sur les cités et villes, j'ai le privilège, à titre de maire, de faire rapport
FINANCES COMMUNALES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
FINANCES COMMUNALES Dans un souci de compréhension et d explication accessible par tous, voici les différents grands comptes utilisés par les collectivités territoriales et donc par notre commune. DEPENSES
Comptabilité & Fiscalité Pour Travailleur Autonome
Présenté par Sonia Pouliot, CGA Octobre 2008 St-Nicolas 418-836-1014 Comptabilité & Fiscalité Pour Travailleur Autonome Objectifs de la rencontre Se rappeler les dispositions générales Éclaircir certains
Nicole Blinn, directrice générale est aussi présente. 14-06-02 PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE
Le 2 juin 2014 ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE L assemblée régulière du conseil municipal de la Municipalité de Stanbridge East s est tenue à l Hôtel de Ville, 12, rue Maple, Stanbridge East, Québec, le lundi 2 juin
Séance ordinaire du 13 mars 2012
Séance ordinaire du 13 mars 2012 Séance ordinaire du conseil tenue au lieu habituel des séances, ce mardi 13 mars 2012 à laquelle étaient présents : M. Mario Montpetit, M. Martin Dumaresq, M. Michel Mercier,
Mesdames, Messieurs: Gilbert Pilote, maire Pauline Lauzon, conseillère Diane Sirard, conseillère Mario Lachaine, conseiller Yvon Forget, conseiller
Procès-verbal de la séance ordinaire de la Municipalité de Ferme-Neuve légalement tenue le 10 janvier 2011, à compter de 19H30 à la salle du conseil municipal au 70, 12 e Rue. ÉTAIENT PRÉSENTS Mesdames,
UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE
UNION ECONOMIQUE ET MONETAIRE OUEST AFRICAINE ------------------- Le Conseil des Ministres PLAN COMPTABLE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES T - UEMOA - I - PRESENTATION DU PLAN COMPTABLE I.1 - Les classes
ATTENDU QU un montant de 43 543 $ est à pourvoir pour l année 2015, par l ensemble des contribuables de la Municipalité pour la solidarité sociale;
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE MEMPHRÉMAGOG MUNICIPALITÉ D EASTMAN RÈGLEMENT 2015-01 FIXANT, POUR L ANNÉE 2015, LES TAUX DE TAXES, DE TARIFICATION POUR LES SERVICES, LES MODALITÉS DE PAIEMENT DES TAXES ET DES
Le 4 février 2013. Mme Christiane Leblanc, directrice générale et secrétaire trésorière, agit à titre de secrétaire d assemblée.
Le 4 février 2013. Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de Notre-Dame-de-Ham, tenue au 25, rue de l Église à Notre-Dame-de-Ham, lundi le 4 février 2013, à 19 h 30, à laquelle sont
Modèle de budget Détails complémentaires
Modèle de budget Détails complémentaires Réservé à l administration Numéro de dossier : Nom du demandeur : Titre du projet proposé : Type de coûts Catégorie de coûts Élément de coûts Détails complémentaires
05-12-688 Adoption de l ordre du jour. Il est PROPOSÉ par le MAIRE Armand Renaud APPUYÉ par le MAIRE Roger Laflamme. 1) Points à retirer :
Le 15 décembre 2005 PROCÈS-VERBAL de la deux cent-douzième séance du Conseil de la Municipalité régionale de comté des Collines-de-l Outaouais, constituée par lettres patentes datées du 9 octobre 1991,
CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU 16 MARS 2015, À 20 HEURES SALLE DU CONSEIL DE L'HÔTEL DE VILLE 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOMENT DE RÉFLEXION 2. ADOPTION DE L' 3. APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX 4. PROCLAMATION PROCLAMATION
Notre-Dame-du-Bon-Conseil, lundi 9 septembre 2013 à 19h30. Formant quorum sous la présidence du maire Michel Bourgeois.
Notre-Dame-du-Bon-Conseil, lundi 9 septembre 2013 à 19h30. Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la municipalité Paroisse de Notre- Dame-du-Bon-Conseil en la salle du conseil de l Hôtel de
LEVET COMMUNE DE LEVET
LEVET COMMUNE DE LEVET Conseil Municipal du 4 juin 2015 Le Compte Administratif présenté aujourd hui découle de la gestion de l exercice 2014 : il constitue notre socle de gestion pour l avenir. Compte
Programme de revitalisation/brouillette. 762.38$ C.S.S.T dossier 141530964. 1 191.54 Sécurité publique 48 774.00 TOTAL : 50 727.
SÉANCE RÉGULIÈRE DU 3 NOVEMBRE 2014 À une séance régulière du conseil municipal, tenue le 3 novembre 2014 au lieu ordinaire des sessions dudit conseil, à vingt heures. Présents(e) : Mmes Jocelyne Bronsard
Le portrait budgétaire
ACEF du Haut-Saint-Laurent 340 boul. du Havre, bur. 203 Salaberry-de-Valleyfield, Québec J6S 1S6 Téléphone : 450-371-3470 Courriel : acefhsl@hotmail.com Page web : www.acefhsl.org Les bureaux de l ACEF
PRESENTATION DES BUDGETS. Présentation de JC PEYRIN 1er adjoint en charge des Finances
PRESENTATION DES BUDGETS DE LA VILLE DE MEYLAN Présentation de JC PEYRIN 1er adjoint en charge des Finances Un budget construit sous le signe de fortes contraintes et en adéquation avec les réformes en
4. LISTE DES PERSONNES VIVANTS À LA MÊME ADRESSE (ADULTES ET ENFANTS)
(Réservé à l administration) No du dossier : Montant accordé : $ DEMANDE D AIDE FINANCIÈRE pour l année scolaire 2015-2016 1. IDENTIFICATION DE L ÉLÈVE Document confidentiel Nom de l élève : Adresse :
Département des institutions et de la sécurité. Service des communes et du logement
Département des institutions et de la sécurité Service des communes et du logement Division finances communales Commune de FERREYRES Résumé des comptes Année 2014 Cette formule doit parvenir au Département,
PROGRAMME D AIDE EN SOUTIEN À LAC-MÉGANTIC
PROGRAMME D AIDE EN SOUTIEN À LAC-MÉGANTIC MISE À JOUR - AOÛT 2013 MISE À JOUR DU PROGRAMME D AIDE EN SOUTIEN À LAC-MÉGANTIC Le programme d aide de la Croix-Rouge vise à compléter l aide gouvernementale
Guide du budget 2014 à l intention des offices d habitation (OH)
1. INTRODUCTION Guide du budget 2014 à l intention des offices d habitation (OH) Le budget qui vous est envoyé a déjà été approuvé par la Société d habitation du Québec (SHQ). Si votre budget de Remplacement,
OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE
Procès-verbal d une session d ajournement de la Municipalité de Ferme-Neuve légalement tenue le 19 novembre 2014, à compter de 19 h à la salle du conseil municipal au 125, 12 e Rue. ÉTAIENT PRÉSENTS Mesdames,
C V 1 Extrait du Plan Comptable Général
C.V Extrait du Plan Comptable Général C V 1 Extrait du Plan Comptable Général Sont reproduits les seuls comptes détaillés dans ce cours ou ceux qui nous semblent compréhensibles. Les comptes spécifiques
Plan comptable des associations et fondations
Plan comptable des associations et fondations Classe 1 - Comptes de capitaux Classe 2 Comptes d immobilisations Classe 3 Comptes de stocks Classe 4 Comptes de tiers Classe 5 Comptes financiers Classe 6
Plan de classification et calendrier de conservation 1
Introduction Plan de classification et calendrier de conservation Ce plan de classification et ce calendrier de conservation se présentent sous la forme d un index. Chaque page comprend l information suivante:
TÂCHES DE FIN DE PÉRIODE
ADMINISTRATION, COMMERCE ET INFORMATIQUE DEP-COMPTABILITÉ 5231 MODULE 18 461-185 TÂCHES DE FIN DE PÉRIODE CORRIGÉ Acomba 8 DURÉE : 75 HEURES Giovanni De Lutio Groupe GD 15 novembre 2007 TABLE DES MATIÈRES
FORMULAIRES DE BUDGET
FORMULAIRES DE BUDGET INFORMATIONS GÉNÉRALES Je préconise l'utilisation d'un budget basé sur un salaire hebdomadaire multiplié par 4 plutôt que par 4.33. Ceci permet aussi de calculer les dépenses par
2015-07-303 Mot de bienvenue de la mairesse Mme. Maryse Beauchesne La mairesse souhaite la bienvenue aux gens présents
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Chesterville Séance ordinaire du conseil municipal de Chesterville tenue le 6 juillet 2015 à la salle du conseil de l école Saint-Paul
Séance extraordinaire des membres du conseil de la municipalité de Sainte-Monique tenue en la salle de l hôtel de ville, lundi le 9 mars 2015 à 19H00.
Séance du 9 mars 2015 (11) Séance extraordinaire des membres du conseil de la municipalité de Sainte-Monique tenue en la salle de l hôtel de ville, lundi le 9 mars 2015 à 19H00. Présences : Mme Dolorès
Compte administratif 2014 et budget 2015
Compte administratif et budget 2015 Bilan au 31 décembre 2013 Excédent global de fonctionnement au 31 décembre 2013 539 500,13 Déficit d investissement 2013 à couvrir (1068) 159 650,37 Marge disponible,
ASSOCIATION F.N.A.S.S.
Comptes annuels ASSOCIATION F.N.A.S.S. 12 RUE DE CAMBRAI - CS80011 59046 LILLE CÉDEX Exercice clos le 31 décembre 2013 SIRET : 783 713 688 00084 ASSOCIATION F.N.A.S.S. Exercice clos le 31 décembre 2013
où sur la 2035? principales recettes et dépenses par ordre alphabétique ligne sur la
où sur la 2035? N de la principales recettes et dépenses par ordre alphabétique ligne sur la Intitulé de la ligne 2035 A Abondement pour l'épargne salariale (PEE, etc) 43 Divers à déduire (case CT) Abonnements,
Séance ordinaire du 14 février 2012
Séance ordinaire du 14 février 2012 Séance ordinaire du conseil tenue au lieu habituel des séances, ce mardi 14 février 2012 à laquelle étaient présents : M. Mario Montpetit, M. Michel Mercier, Mme Lise
États financiers - Juin 2008
Syndicats des copropriétaires du 0 rue de Condo Manager États financiers - Juin 200 Préparé par Les consultants Ingenium inc. Copyright 200 Les consultants Ingenium inc. Syndicats des copropriétaires du
MUNICIPALITÉ DE SAINT-GEORGES-DE-CLARENCEVILLE
MUNICIPALITÉ DE SAINT-GEORGES-DE-CLARENCEVILLE ORDRE DU JOUR ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE 5 mars 2013 OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ACCEPTATION DE L ORDRE DU JOUR ACCEPTATION DES PROCÈS-VERBAUX DU 5 ET 19 FÉVRIER
Etat prévisionnel des recettes et des dépenses de l'agence exécutive Education audiovisuel et culture pour 2012
Etat prévisionnel des recettes et des dépenses de l'agence exécutive Education audiovisuel et culture pour Intitulé Budget 2011 Budget + FED RECETTES 1 SUBVENTION DE L'UNION EUROPÉENNE 1 0 SUBVENTION DE
ARRETE n 1CM du 4 janvier 2001 relatif au plan comptable notarial de Polynésie française. (JOPF du 11 janvier 2001, n 2, p. 78)
1 ARRETE n 1CM du 4 janvier 2001 relatif au plan comptable notarial de Polynésie française. (JOPF du 11 janvier 2001, n 2, p. 78) Le Président du gouvernement de la Polynésie française, Sur le rapport
GUIDE DES ÉTATS FINANCIERS ORGANISME SANS BUT LUCRATIF ARTICLE 95
GUIDE DES ÉTATS FINANCIERS ORGANISME SANS BUT LUCRATIF ARTICLE 95 TABLE DES MATIÈRES SECTION - A GUIDE DES ÉTATS FINANCIERS À L'INTENTION DES VÉRIFICATEURS 1 à 4 (Exemple d un bilan accumulé et détaillé
Contrats de plus de 2 000$ totalisant 25 000$ et + De novembre 2012 à novembre 2013
Contrats de plus de 2 000$ totalisant 25 000$ et + De novembre 2012 à novembre 2013 Excavation Waterloo 2009 29 décembre 2012 Enlèvement de la neige : 2 066.52$ 15 mai 2013 Pelle et camion travaux rue
COMPRENDRE LE BUDGET MUNICIPAL
COMPRENDRE LE BUDGET MUNICIPAL Le vote du budget constitue l acte politique majeur de la vie de la collectivité. Il doit impérativement être voté avant le 31 mars de l année qu il intéresse. Toutefois,
Sujets abordés dans chacun des travaux suggérés. Problèmes de Sujets abordés Exercices compréhension. La détermination d une paye brute 1 1, 3
8 La paye Sujets abordés dans chacun des travaux suggérés Problèmes de Sujets abordés Exercices compréhension Salaires ou honoraires? 1 La détermination d une paye brute 1 1, 3 Les retenues salariales
Le PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS détaillé
Loi1901.com présente : Le PLAN COMPTABLE DES ASSOCIATIONS détaillé (Prenant en compte les nouvelles dispositions du règlement N 99-01 du 16 février 1999 relatif aux modalités d établissement des comptes
Les membres présents forment le quorum et déclarent avoir reçu l avis de convocation.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-IRÈNE Sainte-Irène, le 7 mai 2013 Procès-verbal de la séance régulière du conseil municipal, lundi, 6 mai 2013 à 20 h 00 au centre municipal et communautaire
Aide au rétablissement et à la reconstruction
PROGRAMME D AIDE AUX SINISTRÉS À LA SUITE DES INONDATIONS D AVRIL 2011 AU QUÉBEC Aide au rétablissement et à la reconstruction Ce programme d aide s adresse aux propriétaires occupants dont la résidence
RELEVÉ DES TRANSACTIONS ÉCONOMIQUES AVEC DES NON-RÉSIDENTS RTE
RELEVÉ DES S ÉCONOMIQUES AVEC DES NON-RÉSIDENTS RTE Nomenclature générale des codes de transactions à produire par les Déclarants Directs Généraux Pour application à compter du 1 er juillet 2012 15 décembre
Les membres présents forment le quorum. OUVERTURE DE LA SÉANCE. Le maire, Réal Fortin fait lecture de la réflexion.
- 341 - MUNICIPALITÉ DE TINGWICK Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 12 janvier 2015 à la salle du conseil, située au 12, rue Hôtel-de-Ville, à Tingwick. Sont présents : M. Réal Fortin,
RAPPORT FINANCIER 2008
RAPPORT FINANCIER 2008 Exercice terminé le 31 décembre Type d'organisme municipal : Municipalité locale Code géographique : 58007 Code : 01 Nom officiel : Brossard TABLE DES MATIÈRES PAGE Membres du conseil
Madame Lisette Côté Madame Guylaine Jacques Madame Renée Lessard Monsieur Charles Vachon Monsieur Rock Carrier Monsieur Richard Fauchon
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE 11 NOVEMBRE 2013, À 19 HEURES 30 À L ENDROIT ORDINAIRE, SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR HECTOR PROVENÇAL, MAIRE, ET À LAQUELLE ÉTAIENT PRÉSENTS LES
MEMO A L USAGE DES LOCATAIRES ET DES PROPRIETAIRES
MEMO A L USAGE DES LOCATAIRES ET DES PROPRIETAIRES Association Villeurbannaise pour le Droit au Logement 277, rue du 4 août 69 100 Villeurbanne Téléphone : 04 72 65 35 90 Télécopie : 04 78 85 40 53 avdl.asso@wanadoo.fr
VOTRE BILAN. VOTRE ACTIF Vous Votre conjoint. Liquidités Comptes chèques Comptes épargne Obligations d épargne Autres. Sous-total!
VOTRE BILAN 6455, rue Jean-Talon Est VOTRE ACTIF Vous Votre conjoint Liquidités Comptes chèques Comptes épargne Obligations d épargne REÉR et régimes de retraite Placements garantis Fonds d investissement
Procès verbal de la session régulière du conseil de la Municipalité de Sainte-Félicité tenue le mardi 2 avril 2013 au lieu habituel des sessions.
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-FÉLICITÉ Procès verbal de la session régulière du conseil de la Municipalité de Sainte-Félicité tenue le mardi 2 avril 2013 au lieu habituel des sessions. À l
PROCÈS-VERBAL SÉANCE RÉGULIÈRE 4 décembre 2013 À 19 h 30 ORDRE DU JOUR
PROCÈS-VERBAL SÉANCE RÉGULIÈRE 4 décembre 2013 À 19 h 30 SONT PRÉSENTS : Monsieur le conseiller, Jérôme Guertin, siège #1 Monsieur le conseiller, Denis Tremblay, siège #2 Monsieur le conseiller, Dany Tremblay,
Sont présents à cette séance : 1 Ouverture de la Séance. 3 Mot de la directrice générale. 4 Question de l Assemblée
Séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Gilles, tenue à la salle du conseil au 1605, rue Principale de Saint-Gilles, ce 10 janvier 2011 à 20h00. Sont présents à cette séance : Siège # 1
Compte de résultat analytique
ACCOMPAGNEMEN -2 721,25 I A. Chiffre d'affaires 15,00 705003 ENTREES INTENDANCES FORMATIONS 15,00 II B. Services et biens divers -2.736,25 612205 MATERIEL AUDIOVISUELS-PHOTOS-ETC.. -945,00 613104 ASSURANCES
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC VALLÉE-DE-LA-GATINEAU MUNICIPALITÉ DE KAZABAZUA. Procès verbal Mardi 2 août 2011
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC VALLÉE-DE-LA-GATINEAU MUNICIPALITÉ DE KAZABAZUA Procès verbal Mardi 2 août 2011 À la session régulière du Conseil de la Municipalité de Kazabazua, tenue à la date susmentionnée
PROVINCE DE QUÉBEC CANTON D'ORFORD COMTÉ D'ORFORD SÉANCE ORDINAIRE DU 11 JANVIER 2010
PROVINCE DE QUÉBEC CANTON D'ORFORD COMTÉ D'ORFORD SÉANCE ORDINAIRE DU 11 JANVIER 2010 Le lundi 11 janvier 2010, séance ordinaire du conseil municipal du Canton d'orford, tenue à la mairie à 19 h sous la
lautorite.qc.ca Comment faire le point sur vos finances personnelles?
lautorite.qc.ca Comment faire le point sur vos finances personnelles? Qui sommes-nous? L Autorité des marchés financiers est l organisme de réglementation et d encadrement du secteur financier au Québec.
SÉANCE ORDINAIRE DU 02 AOÛT 2011
SÉANCE ORDINAIRE DU 02 AOÛT 2011 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de Sainte-Croix, M.R.C. de Lotbinière, tenue mardi le deuxième jour du mois d août en l an deux mille onze, au
33 Amortissements 1,210 1,210 1,214.00 3311000 Amortissement patrimoine administratif 1,210 1,210 1,214.00
Total des charges 20,035,130 18,645,250 18,712,578.12 Total des revenus 9,672,820-8,853,470-8,692,707.21 - Charges/Revenus(-) 10,362,310 9,791,780 10,019,870.91 813 SUE Environnement Total des charges
Table des matières TITRE I : LES BAUX DU CODE CIVIL (100) (Les références entre parenthèses renvoient aux numéros des paragraphes)
Table des matières (Les références entre parenthèses renvoient aux numéros des paragraphes) SOMMAIRE... 1390 INTRODUCTION... 1392 TITRE I : LES BAUX DU CODE CIVIL (100) SECTION 1 : LES CHARGES LOCATIVES
PLAN COMPTABLE HOTELLERIE DE PLEIN AIR
ANNEXE I Comptes ouverts pour le Plan Comptable Professionnel de l'hôtellerie - Avis de conformité N 27 du 25 janvier 1984 - dont la profession souhaite la création pour son propre compte. - Modifiant
-12 Résultat net de l'exercice (excédent ou déficit Poste Résultat des l'exercice (excédent) 12000 Poste Résultat de l'exercice (déficit) 12900
-10 Fonds associatifs et réserves Poste Fonds associatifs sans droit de reprise 102000 Poste Valeur du patrimoine intégré 102100 Poste Fonds statutaires (à déclarer en fonction des statuts) 102200 Poste
Demande de bourse de soutien
Demande de bourse de soutien Cette bourse est demandée par des parents qui sont dans une situation financière difficile. Directives à suivre : 1. Le formulaire doit être rempli et signé par la personne
LISTE DE TOUS LES CONTRATS
LISTE DE TOUS LES CONTRATS COMPORTANT UNE DÉPENSE DE PLUS DE 25 000 $ ou COMPORTANT UNE DÉPENSE DE PLUS DE 2 000 $ CONCLUS AVEC UN MÊME COCONTRACTANT LORSQUE L ENSEMBLE DE CES CONTRATS COMPORTE UNE DÉPENSE
Madame Joan Morin a motivé son absence. 55-04-15 Adoption de l ordre du jour. Il est proposé par Carl Marcoux et unanimement résolu
Province de Québec MRC de la Nouvelle Beauce Municipalité de Saint-Elzéar Le 7 avril 2015 Procès-verbal de la session ordinaire du conseil de la municipalité de Saint-Elzéar, tenue le 7 avril 2015 à 19
CANADA PROVINCE DU QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE BOLTON-OUEST
CANADA PROVINCE DU QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE BOLTON-OUEST La séance ordinaire de la municipalité de Bolton-Ouest a été tenue le lundi 5 août 2013 à 19h30 à l Hôtel de Ville. PRÉSENTS: Maire Donald Badger
ÉCONOMIQUE PRINCIPALES DÉPENSES DÉDUCTIBLES
DÉDUCTIBLES RAPPEL Pour être déductibles des recettes, les dépenses effectuées par les titulaires de revenus non commerciaux doivent répondre aux conditions suivantes : être nécessitées par l exercice
Il est résolu unanimement d accepter l ordre du jour avec les modifications suivantes :
Province de Québec District de Richelieu Municipalité Sainte-Victoire-de-Sorel À une séance ordinaire de la Municipalité de Sainte-Victoire-de-Sorel, tenue à l édifice municipal, le lundi 1 er décembre
Province de Québec Municipalité de Saint-Pierre-les-Becquets
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de Saint-Pierre-les- Becquets, tenue le 7 avril 2015 à 19 heures 30 à la Mairie située au 110, rue des Loisirs à Saint-Pierre-les-Becquets. Sont
Guide simplifié de la déclaration des revenus fonciers
logiciel de gestion locative mais assez complêt Guide simplifié de la déclaration des revenus fonciers POUR PARTICULIERS BAILLEURS Gérer seul son bien est la solution la plus économique et Rentila.com
LA SUITE SYGEM LES AVANTAGES SYGEM... P-5
LA SUITE SYGEM LA SUITE SYGEM TABLE DES MATIÈRES SYGEM... P-3 LES AVANTAGES SYGEM... P-5 GESTION FINANCIÈRE... P-7 GRAND LIVRE ET BUDGET... P-9 COMPTES CLIENTS... P-10 COMPTES FOURNISSEUR... P-11 PAIE...
Volume 780 Page 99 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVAL
Page 99 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVAL PROCÈS-VERBAL D UNE SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA VILLE DE LAVAL tenue à huis clos le mercredi 4 décembre 2013 à 10:06 heures à l hôtel de ville, 1 Place du
PROCÈS-VERBAL d une séance ordinaire du conseil municipal de la municipalité de Mayo, tenue le 13 avril 2015 à 19h30 à la salle du conseil.
Le 13 avril 2015 PROCÈS-VERBAL d une séance ordinaire du conseil municipal de la municipalité de Mayo, tenue le 13 avril 2015 à 19h30 à la salle du conseil. SONT PRESENTS : Son Honneur Le Maire Normand
Normand Bélanger, directeur général OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE. Monsieur le Maire déclare l assemblée ouverte.
Procès-verbal de la séance ordinaire de la municipalité de Ferme- Neuve légalement tenue le 11 janvier 2010, à compter de 19 h 30 à la salle du conseil municipal au 70, 12 e Rue. ÉTAIENT PRÉSENTS Mesdames,
Procès-verbal des délibérations du Conseil de la Municipalité de Notre-Dame-de-Lourdes
69 Séance ordinaire du PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DE-LOURDES M.R.C. DE JOLIETTE Procès-verbal de la séance ORDINAIRE du conseil municipal de la municipalité de Notre- Dame-de-Lourdes,
RÈGLEMENTS SPÉCIFIQUES CLUB AUTOMOBILE. 1. Président: le président du Club automobile aura préférablement eu de l expérience au sein du comité.
RÈGLEMENTS SPÉCIFIQUES CLUB AUTOMOBILE 1. Président: le président du Club automobile aura préférablement eu de l expérience au sein du comité. - Répondre de l administration et de la bonne gestion du Club
Royaume du Maroc المرجع :
المملكة المغربية Royaume du Maroc المرجع : a présente note méthodologique reprend les nouvelles recommandations internationales mises en œuvre par le Maroc, pour l établissement de la balance des paiements
ANNEXE A. Analyste de système - évaluation 812. Acheteur 614. Agent à la comptabilité 666. Agent à la facturation 646. Agent à la perception 644
ANNEXE A à l Entente intervenue relativement à l élaboration d un programme d équité salariale concernant les cols blancs de la Ville de Gatineau et à la Lettre d entente ENT-BLC-12-08 Titre d'emploi Pointage
6. La fiscalité locale indirecte
6. La fiscalité locale indirecte Généralités Les collectivités locales perçoivent des produits fiscaux de deux natures : directs et indirects. La fiscalité directe se compose, pour sa majeure partie, des
NOMENCLATURE COMPTABLE POUR LE PARTICULIER
NOMENCLATURE COMPTABLE POUR LE PARTICULIER REMARQUES PRELIMINAIRES Les ménages n ont pas d obligation de tenir une comptabilité. En revanche, d une part, certaines situations liées à un état de dépendance
Séance ordinaire du conseil municipal tenue jeudi le 12 juin 2014 à 19h à la salle municipale dudit Conseil, à laquelle étaient présents :
Séance ordinaire du conseil municipal tenue jeudi le 12 juin 2014 à 19h à la salle municipale dudit Conseil, à laquelle étaient présents : LE MAIRE : LES CONSEILLERS : M. Donald Perron M. Charles Gagnon
Madame Chantal St-Germain, directrice générale, secrétaire-trésorière. ORDRE DU JOUR
PROVINCE DE QUÉBEC CONSEIL MRC BROME-MISSISQUOI 2 décembre MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SABINE 2013 Lundi le deuxième jour de décembre deux mille treize, séance régulière du Conseil de la municipalité de Sainte-Sabine