RAPPORT FINANCIER SOMMAIRE

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1 RAPPORT FINANCIER COMITE REGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF MAISON DES SPORTS 44 RUE ROMAIN ROLLAND BP NANTES CEDEX 4 Exercice du 01/01/2014 au 31/12/2014 Les montants figurant sur ces documents sont exprimés en Euros SOMMAIRE COMPTES ANNUELS Bilan. Compte de résultat. Annexe. Comparatif budget et compte de résultat 2014 BUDGET 2015 comptes annuels se rapportant à l'exercice du 01/01/2014 au 31/12/2014 caractérisé notamment par les données suivantes : - Total du bilan : ,13 euros - Produits d'exploitation 347, ,84 euros - Déficit : ,24 euros. Le Trésorier Gérard PIVETEAU

2 ACTIF C.R.O.S. des Pays de Loire BILAN 2014 NET AU NET AU PASSIF NET AU NET AU IMMOBILISATIONS , ,54 TOTAL FONDS ASSOCIATIFS , ,45 Droit au bail , ,00 Fonds associatifs , ,40 Centre de formation , ,23 Résultat de l'exercice , ,72 Aménagement bureaux 1 120, ,64 Subventions d'investissement (en net) , ,33 Véhicule , ,21 Matériel audio visuel , ,21 Logiciels et micros 1228,68 525,56 Matériel 6 843, ,32 Mobilier , ,58 Immo corporelles en cours 17570,52 Dépôt garantie 32,79 32,79 DETTES , ,35 Emprunt , ,88 CREANCES , ,99 Dettes fournisseurs , ,24 Avance fournisseurs ,00 Dettes sociales , ,27 Usagers , ,39 Dettes fiscales ,30 Divers Produits à recevoir 0,00 0,00 Avances clients 0,00 0,00 Subventions à recevoir , ,00 Autres comptes créditeurs ,66 Autres comptes débiteurs 690,33 893,60 PROVISIONS , ,00 DISPONIBILITES ,98 Comptes courants , ,56 FONDS DEDIES , ,69 livret bleu , ,93 caisse 17,07 7,49 CHARGES CONSTATEES D'AVANCE , ,98 PRODUITS CONSTATES D'AVANCE 933,42 0,00 TOTAL ACTIF , ,49 TOTAL PASSIF , ,49

3 COMITE REGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF COMPTE DE RESULTAT (1/2) du 01/01/2014 % du 01/01/2013 % Var. en val. annuelle au 31/12/2014 PE au 31/12/2013 PE en euros % PRODUITS D'EXPLOITATION (1) : Ventes de marchandises 507 0,07 Production vendue (biens et services) 0, ,00 Montant net du chiffre d'affaires , Production stockée Production immobilisée Subventions d'exploitation , , ,19 Reprises sur prov. et amort, transfer , , ,85 Cotisations , , ,71 Autres produits , , ,37 Total , , ,22 CHARGES D'EXPLOITATION (2) : Achats de marchandises Variation des stocks Achats de matière pre. et autres approv ,26 2, , ,75 Variation des stocks Autres achats et charges externes , , ,12 Impôts, taxes et versements assimilés , , ,19 Salaires et traitements , , ,47 Charges sociales , , ,97 Dotations aux amort. et aux prov. - Sur immobilisations : dot. aux amort , , ,39 - Sur immobilisations : dot. aux dép. - Sur actif circulant : dot. aux dép ,00 - pour risques et charges : dot. aux prov , , ,11 Subventions accordées par l'associatio Autres charges , , ,91 Total , , ,96 Résultat d'exploitation , , ,12 Quote-parts de résultat sur op. en commun Excédent ou déficit transféré Déficit ou excédent transféré Produits financiers De participation D'autres valeurs mobilières et créances Autres intérêts et produits assimilés 299 0, , Reprises sur prov. et transfert de charges Différences positives de change Produits nets sur cessions de V.M.P ,00 Total 299 0, , ,12 Charges financières Dotations aux amort. et dép. et prov Intérêts et charges assimilées 358 0, , ,45 Différence négative de change Charges nettes sur cession de V.M.P. Total 358 0, , ,45 Résultat financier -59-0, , ,73 Y compris : Redevances de crédit-bail mobilier Redevances de crédit-bail immobilier (1) Dont produits afférents à des exercices antérieurs (2) Dont charges afférentes à des exercices antérieurs (3) Dont produits concernant les entités liées. (4) Dont intérêts concernant les entités liées. -35,00

4 COMITE REGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF COMPTE DE RESULTAT (2/2) RESULTAT COURANT du 01/01/2014 % du 01/01/2013 % Var. en val. annuelle au 31/12/2014 PE au 31/12/2013 PE en euros % , ,34 PRODUITS EXCEPTIONNELS : Sur opérations de gestion ,34 1 0,00 Sur opérations en capital , ,71 Reprises prov. et transferts de char ,13 1, ,41 Total ,95 19,6 1, ,12 CHARGES EXCEPTIONNELLES : ,34 Sur opérations de gestion 932 0, , Sur opérations en capital , ,36 Dotations aux amort. et dép. et aux pro ,341 0, ,70 Total ,95 1,68 1, ,14 RESULTAT EXCEPTIONNEL , ,98 Participation des salariés aux résultats Impôts sur les bénéfices 19 0, ,02 SOLDE INTERMEDIAIRE , ,62 Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs Engagements à réaliser sur des ressources affectées TOTAL DES PRODUITS TOTAL DES CHARGES EXCEDENT OU DEFICIT , ,62 EVALUATION DES CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES Produits Bénévolat Prestations en nature Dons en nature Total CHARGES Secours en nature Mise à disposition gratuite de biens et services Personnel bénévole Total 1 514

5 COMITE REGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF Exercice du 01/01/2014 au 31/12/2014 ANNEXE Règles et méthodes comptables Faits majeurs de l'exercice Nouvelles règles comptables sur les actifs Notes sur le Bilan Actif Notes sur le Bilan Passif Notes sur le Compte de Résultat Engagements financiers et autres informations 1 REGLES ET METHODES COMPTABLES Les comptes annuels de l'exercice ont été établis et présentés conformément aux dispositions du Plan Comptable Général et du réglement du CRC relatif aux modalités d'établissement des comptes annuels des associations. Les conventions comptables ont été appliquées dans le respect du principe de prudence, conformément aux hypothèses de base : - continuité de l'activité - permanence des méthodes comptables d'un exercice à l'autre, - indépendance des exercices, et conformément aux règles générales d'établissement et de présentation des comptes annuels. La méthode de base retenue pour l'évaluation des éléments inscrits en comptabilité est la méthode des coûts historiques. Le droit au bail correspond à la valeur du bail emphytéotique consenti par la Ville de Nantes pour le terrain du Centre de formation du CENS. Au , il a été constituée une provision visant à constater les engagements en matière d'indemnités de fin de carrière de deux salariées ayant le plus d'ancienneté au sein de l'association. -Indemnités de fin de carrière à verser : Valeur actuelle probable des indemnités à verser: Engagements au : Charges de l'exercice : Ces chiffres représentent le montant des engagements du CROS des Pays de la Loire en matière d'indemnités de fin de carrière selon les éléments démographiques et les paramètres retenus. Le total des heures de DIF cumulées par les salariés au est de heures

6 - Développement du PRSSBE : - Recrutement d une chargée de mission - Elaboration du plan de communication 2 FAITS MAJEURS DE L'EXERCICE - Organisation des Jeux Nautiques Atlantiques à St Gilles Croix de Vie et La Roche Sur Yon - Nouveau Commissaire aux Comptes Monsieur Lionel DURAND. 3 NOUVELLES REGLES COMPTABLES SUR LES ACTIFS, AMORTISSEMENTS ET DEPRECIATIONS AMORTISSEMENTS Modes d amortissement Les amortissements sont calculés en application du mode linéaire ou du mode dégressif Immobilisations non décomposées Immobilisations décomposées structure composants Mode Durée Mode Durée Mode Durée Constructions Autres immobilisations corporelles L L 240 MOIS 12 à 120 MOIS 4 NOTES SUR LE BILAN ACTIF Actif immobilisé : Valeurs brutes Immobilisations incorporelles... Immobilisations corporelles... Immobilisations financières... Total... Amortissements et provisions Immobilisations incorporelles... Immobilisations corporelles... Immobilisations financières... Total... A l'ouverture Augmentation Diminution A la clôture A l'ouverture Augmentation Diminution A la clôture Etat des créances : Actif immobilisé... Actif circulant et charges constatées d'avance. Montant brut A 1 an au plus A plus d'1 an Produits à recevoir inclus dans les postes de bilan : Créances rattachées à des participations... Immobilisations financières... Usagers et comptes rattachés... Autres créances... Disponibilités... Charges constatées d'avance :

7 5 NOTES SUR LE BILAN PASSIF TABLEAU DE VARIATION DES FONDS ASSOCIATIFS A l'ouverture Augmentations Diminutions A la clôture Fonds associatifs sans droit de reprise Réserves... Report à nouveau... Résultat comptable de l'exercice Fonds associatifs avec droit de reprise... Subventions d'investissement non renouvelables par l'organisme Provisions réglementées... Total TABLEAU DES RESERVES, PROVISIONS ET DEPRECIATIONS Réserves Total (1)... Provisions réglementées Total (2)... Provisions pour risques et charges Provisions pour litiges... Provisions pour risques d'emploi... Provision pour amendes et pénalités... Autres provisions risques et charges... Total (3)... Dépréciations Sur cptes usagers et cptes rattachés... Total (4)... Total général ( ) Dont dotations et reprises : - d'exploitation... - financières... - exceptionnelles... A l'ouverture Augmentation Diminutions A la clôture

8 5 NOTES SUR LE BILAN PASSIF (suite) TABLEAU DE SUIVI DES FONDS DEDIES Fonds à Engagements Montant engager au Utilisation en à réaliser sur Fonds restants initial début de cours de nouvelles à engager en l'exercice l'exercice ressources fin d'exercice affectées A B C D=A-B+C Subventions DRJSCS ENQUETE EPIDEMIOLOGIQUE CNDS STRUCT MVMT SPORTIF CNDS 1000 JEUNES BENEVOLES CNDS ET REGION COLLOQUE SPORT ET RECHERCHE MECENAT CLUB LIGERIEN JEUX PARALYMPIQUES ARS PLAN REGIONAL ACTIONS SPORT SANTE Total TABLEAU DE REPARTITION DU RESULTAT DE L'EXERCICE Déficit Excédent Résultat comptable de l'exercice ,24 - dont part du résultat sur gestion propre Etats des dettes : Montant brut A 1an au plus De 1 à 5 ans A plus de 5 ans Etablissement de crédit Fournisseurs Dettes fiscales et sociales Produits constatés d avance Total : Charges à payer incluses dans les postes du bilan Emprunts et dettes auprès établissements de crédit Emprunts et dettes financières diverses... Fournisseurs Dettes fiscales et sociales Autres dettes... Produits constatés d'avance : 933

9 6 NOTES SUR LE COMPTE DE RESULTAT VENTILATION DES RESSOURCES Ressources % N N-1 N N-1 Subventions Cotisations Dons Apports Legs et donations Prod. liés à des financements réglemen Ventes de dons en nature Autres prod. de la générosité du public ,29 4,83 QP VIREE CPTE RESULTAT ,34 PRODUITS DIVERS GESTION ,09 PARTENARIAT / MECENAT ,35 TRANSFERTS DE CHARGES 633 0,11 Total ,00 100,00 CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES 1. Méthode de valorisation des contributions volontaires figurant au compte de résultat. Nature Abandon de frais kilométriques Méthode de valorisation Valorisation des dépenses effectuées au profit du CROS des Pays de la Loire par M. Limieri pour lesquelles il a renoncé au remboursement par l'association au cours de l'année Indemnités kilométriques évaluées à 533 -Temps passé pour les formations et travaux: 800 -Consommables et entretien du matériel: 70 -Péages autoroutes: 23 Partenariat en nature Avec Westhotel, partenariat pour Don de 90 cafés *4.50 = 405 -Don de 120 cockails dinatoires * 35 = Don d une location de salle = Informations sur les contributions volontaires ne figurant pas au compte de résultat. Nature Valorisation Bénévolat Non valorisé 7 ENGAGEMENTS FINANCIERS ET AUTRES INFORMATIONS Engagements pris en matière de pensions, retraites et indemnités assimilées : Engagements Indemnités de fin de carrière Exercice en cours Exercice précédent Provisionné Non provis. Provisionné Non provis Méthodes et hypothèses utilisées : La provision a été calculée à partir du logiciel TDA Hypothèses de tarification retenue: -Paramètres économiques (augmentation annuelle des salaires 2%, taux d'actualisation 2.5%...) -Paramètres sociaux (départ prévu à 62 ans, taux de charges patronales 40 %, départ à l'initiative du salarié...)

10 SUIVI DU BUDGET DU CROS ANNEE 2014 COMPARATIF "PREVISIONNEL" 2014 et "REALISE" au 31 décembre 2014 CHARGES DE FONCTIONNEMENT 2014 BUDGET 2013 BUDGET 2014 PRODUITS DE FONCTIONNEMENT 2014 BUDGET 2013 BUDGET 2014 CHARGES D'EXPLOITATION réalisé prévisionnel réalisé PRODUITS D'EXPLOTATION réalisé prévisionnel réalisé 0 0, Carburant véhicule du CROS 3 296, , , subventions CNDS Territorial , , , Fournitures d'entretien et petit équipement 809,38 500,00 178, Subventions CNDS National , , , Fournitures administratives 3 439, , , Subventions Conseil Régional , , , Petits Logiciels Subventions FONJEP (référent territorial) 5 011, , , Achat nourriture et boisson 216,47 500,00 119, Redevance Maison des Sports , , , Subventions CNOSF (référent territorial) 6 000, , , Location photocopieurs 1 191, , , Subventions diverses (ARS,,,) , , , Locations diverses 2 319, , , Subvention EMPLOI TREMPLIN , , , Entretien du siège social 1 362, , , Cotisations des Ligues , , , Entretien du véhicule du CROS 3 392, , , Produits divers de gestion , , , Entretien matériel et mobilier 292,21 500,00 157, Partenariat et mécénat , , , Maintenance photocopieur 1 301, , , Véhicule du CROS 1 493,60 690, Maintenance logiciels 136,32 500,00 920, Quote part de subventions , , , Primes d'assurances 1 969, , , Transfert de charges d'exploitation 633, Documentation générale 921, , , Reprise sur provisions , , , Frais de colloque et conférences , , , Honoraires et vacations , , , Honoraires comptables 8 063, , , Frais d'actes et de contentieux 50,00 50, Actions promotion , , , Récompenses cadeaux 662, , , Impressions publications , , , Déplacements , , , Réunions 7 745, , , Missions réceptions , , , Affranchissements 852, ,00 600, Location machine à affranchir 2 548, , , Frais de télécommunication 4 898, , , Services bancaires 213,80 300,00 265, Autres services extérieurs , , , Impots et taxes 6 590, , , Rémunération du personnel , , ,26 64 Charges sociales , , , Formation du personnel 150, , Cotisations 1 157, , , Dotations aux amortissements , , , Dotations aux provisions et fonds dédiés , , impot sur les bénéfices 91,00 200,00 19,00 TOTAL , , ,77 TOTAL , , , Jeunes bénévoles , jeunes Bénévoles Futurs Dirigeants , ,00 Club Ligérien des Jeux Paralympiques 682, ,45 Club Ligérien des Jeux Paralympiques 2 100, ,45 Jeux Olympiques ,82 Jeux Olympiques ,55 Organisation Jeux Nautiques ,00 Organisation Jeux Nautiques ,00 TOTAL , , ,55 TOTAL , , , , ,60 CHARGES FINANCIERES BUDGET 2013 BUDGET 2014 PRODUITS FINANCIERS BUDGET 2013 BUDGET 2014 réalisé prévisionnel réalisé réalisé prévisionnel réalisé Inrérêts des emprunts 240,46 500,00 357, Intérêts et produits assimilés 1 194, ,00 298,78 Frais dossier ANCV 67,48 TOTAL 3 307,94 500,00 357,63 TOTAL , ,00 298,78 CHARGES EXCEPTIONNELLES BUDGET 2013 BUDGET 2014 PRODUITS EXCEPTIONNELS BUDGET 2013 réalisé prévisionnel réalisé réalisé prévisionnel réalisé Charges exceptionnelles/exerc antérieurs 441,94 494, Produits exceptionnels 1, , Pertes sur créances années antérieurs 1 706,00 426,00 Produits sur exercices antérieurs valeur comp actif dédé immo corporelle 1 779, Produits cessions éléments d'actif 4 300,00 charges exceptionnelles 437,00 BUDGET 2014 TOTAL ,51 0, ,55 TOTAL , ,18 TOTAL des CHARGES ( ) , , ,77 TOTAL des PRODUITS ( ) , , ,53 Excédent au 31/12/ ,72 Déficit au 31/12/ ,24 TOTAL , , ,77 TOTAL , , ,77

11 CHARGES DE FONCTIONNEMENT 2015 BUDGET 2015 PRODUITS DE FONCTIONNEMENT 2015 BUDGET 2015 CHARGES D'EXPLOITATION réalisé 2014 prévisionnel PRODUITS D'EXPLOTATION réalisé 2014 prévisionnel Achat repas manifestations 0 0, vente de marchandises 0, Carburant véhicule CROS 2 231, , subventions CNDS Territorial , , Fournitures d'entretien et petit équipement 178,90 800, Subventions CNDS National , Fournitures administratives 4 789, , Subventions Conseil Régional , , Achat nourriture et boisson 119,72 500, Subventions FONJEP (référent territorial) 3 942, , Redevance Maison des Sports , , Subventions CNOSF (référent territorial) 5 878, , Location photocopieurs 1 195, , Subventions diverses (ARS,,,) 5 548, , Locations diverses 1 008, , Subvention EMPLOI TREMPLIN 8 665, , Entretien du siège social 1 451, , Cotisations des Ligues , , Entretien du véhicule du CROS 1 711, , Produits divers de gestion , , Entretien matériel et mobilier 157,85 500, Partenariat et mécénat , , Maintenance photocopieur 1 709, , Véhicule du CROS 690, , Maintenance logiciels 920,45 500, Quote part de subventions , , Primes d'assurances 2 885, , Transfert de charges d'exploitation Documentation générale 1 399, , Reprise sur provisions , , Frais de colloque et conférences , , Honoraires et vacations , , Honoraires comptables 6 770, , Frais d'actes et de contentieux 50, Actions promotion , , Récompenses cadeaux 4 714, , Impressions publications , , Déplacements , , Réunions, repas , , Missions réceptions , , Affranchissements 600,28 500, Location machine à affranchir 2 590, Frais de télécommunication 5 010, , Services bancaires 265,94 300, Autres services extérieurs 5 820, Impots et taxes 2 330, , Rémunération du personnel , ,00 64 Charges sociales , , Formation du personnel Cotisations 1 126, , Dotations aux amortissements , , Dotations aux provisions et fonds dédiés 3 798, impot sur les sociétés 19,00 200,00 BUDGET DU CROS ANNEE 2015 TOTAL , ,24 TOTAL , , Jeunes bénévoles , , jeunes Bénévoles Futurs Dirigeants , ,00 Club Ligérien des Jeux Paralympiques , ,76 Club Ligérien des Jeux Paralympiques , ,76 Organisation de Rand et Vous ,00 Organisation de Rand et Vous ,00 Organisation des Jeux Nautiques ,55 Organisation des Jeux Nautiques ,60 TOTAL , ,76 TOTAL , ,76 CHARGES FINANCIERES BUDGET 2015 PRODUITS FINANCIERS BUDGET 2015 réalisé 2014 prévisionnel réalisé 2014 prévisionnel Inrérêts des emprunts 357,63 700, Intérêts et produits assimilés 298,78 300,00 TOTAL 3 357,63 700,00 TOTAL 3 298,78 300,00 CHARGES EXCEPTIONNELLES BUDGET 2015 PRODUITS EXCEPTIONNELS BUDGET 2015 réalisé 2014 prévisionnel réalisé 2014 prévisionnel Charges exceptionnelles/exerc antérieurs 494, Produits exceptionnels 2 358, Pertes sur créances années antérieurs 426,00 Produits sur exercices antérieurs valeur comp actif dédé immo corporelle Pénalités, amendes fisc & pénal Produits cessions éléments d'actif TOTAL ,55 0,00 TOTAL ,18 - TOTAL des CHARGES ( ) , ,00 TOTAL des PRODUITS ( ) , ,00 Excédent au 31/12/2014 Déficit au 31/12/ ,24 TOTAL , ,00 TOTAL , ,00

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