DEMANDE DE SUBVENTION SPORTS 2009

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1 VILLE DE METZ Service des Sports Complexe Sportif Saint-Symphorien Boulevard Saint-Symphorien LONGEVILLE LES METZ Tél. : Courriel : sports@mairie-metz.fr DEMANDE DE SUBVENTION SPORTS 2009 Dossier à déposer au plus tard le 26 janvier 2009 NOM DE L ASSOCIATION : ADRESSE DU SIÈGE SOCIAL : PERSONNE A CONTACTER : FONCTION : TÉL. : FAX : COURRIEL : SITE INTERNET DE L ASSOCIATION :

2 INFORMATIONS SUR L ASSOCIATION NOM DU PRÉSIDENT :... TÉL. :... ADRESSE DU PRÉSIDENT : DATE DE CRÉATION DE L'ASSOCIATION :... DATE ET N D INSCRIPTION AU REGISTRE DES ASSOCIATIONS DU TRIBUNAL D INSTANCE :... DATE ET N DE L AGRÉMENT MINISTÉRIEL :... NATURE JURIDIQUE DE L ASSOCIATION : LOI 1901 LOI 1908 AUTRES DATE DE LA DERNIÈRE ASSEMBLÉE GÉNÉRALE :... MONTANT DE LA COTISATION :... - Jeune (préciser l âge) :... - Adulte... - Dirigeant... - Autre NOMBRE DE LICENCIÉS : Saison 2007 / 2008 Saison 2008 / 2009 Jeunes (-18 ans) filles :... / garçons :... Jeunes (-18 ans) filles :... / garçons :... Adultes (+18 ans) femmes :... / hommes :... Adultes (+18 ans) femmes :... / hommes :... FINANCES DE L ASSOCIATION BUDGET DE L'ASSOCIATION :... MONTANT DE LA SUBVENTION DEMANDÉE :... RAPPEL DES SUBVENTIONS DES ANNÉES PRÉCÉDENTES : ORGANISMES ÉTAT RÉGION DÉPARTEMENT AUTRES (partenariats privés ) VILLE DE METZ - fonctionnement - manifestations - animation estivale

3 PIÈCES DEVANT FIGURER OBLIGATOIREMENT DANS LE DOSSIER DE SUBVENTION : Administration de l association Pour une première demande Les statuts en vigueur de votre association Copie du certificat d immatriculation au registre des associations La composition actuelle de votre bureau (président, secrétaire, trésorier, ) et des permanents de l association et la liste des membres du Conseil d Administration. Pour un renouvellement Les statuts en vigueur de votre association uniquement en cas de modification de ceux-ci La composition actuelle de votre bureau (président, secrétaire, trésorier, ) et des permanents de l association et la liste des membres du Conseil d Administration. Activités de l association Rapport d activités de l année 2008 comprenant impérativement les informations suivantes : - résultats sportifs, nombres d équipes engagées et niveau de compétition - nombre de journées de compétition et déplacements - bilan des actions particulières pendant la saison (manifestations, animations...) - actions en milieu scolaire ou autre Projets d activités pour l année 2009 comprenant impérativement les informations suivantes : - objectifs du club pour la nouvelle saison par catégorie - projets de développement du club - projets d actions particulières pendant la saison (manifestations, animations, actions en milieu scolaire...) en joignant les budgets prévisionnels Documents faisant état du partenariat entre l association et la ville (articles de presse, programmes, affiches, flyers, copie de page internet, ) Finances de l association Une copie de la délibération de l Assemblée Générale ayant approuvé les comptes du dernier exercice clos ainsi que du rapport moral et financier lu en Assemblée Générale. Pour toute association recevant moins de de subventions publiques, joindre un exemplaire du bilan et du compte de résultats du dernier exercice clos, dûment signés et certifiés par le Président de l Association et dûment approuvés en Assemblée Générale (décret-loi du 30 octobre 1935 et loi du 06 février 1992). Pour toute Association recevant plus de de subventions publiques, joindre un exemplaire du bilan, du compte de résultats et de l annexe comptable du dernier exercice clos, dûment signés et certifiés par le Président de l Association, certifiés par un commissaire aux comptes, ainsi qu un exemplaire du rapport du commissaire aux comptes (loi du 29 janvier 1993). Un budget prévisionnel (dépenses et recettes) pour l année 2009 (cf modèle joint) Un exemplaire du dernier extrait de banque et de placements financiers connu au moment du dépôt de la présente demande. Un Relevé d Identité Bancaire ou Postale (à agrafer)

4 REMARQUES IMPORTANTES La présente demande est à adresser, accompagnée d une lettre de demande de subvention (précisant le montant de l aide sollicitée) à l attention de Monsieur Belkhir BELHADDAD, Adjoint au Maire Chargé des Sports, et signée du président, au plus tard le 26 JANVIER 2009 à l adresse suivante : Mairie de Metz Service des Sports Complexe Sportif Saint-Symphorien Boulevard Saint-Symphorien LONGEVILLE LES METZ N.B. : TOUT DOSSIER RENDU INCOMPLET ET/OU HORS DELAIS SERA REFUSÉ. Nous rappelons que dans l hypothèse où la Ville subventionne votre Association, il est demandé d apposer le logotype ci-après sur tous les documents présentant votre action (affiches, programmes, panneaux, tracs, imprimés, etc ) Service des Sports - A qui vous adresser? Isabelle BOULANGER : sportssub@mairie-metz.fr

5 BUDGET PRÉVISIONNEL 2009 CHARGES MONTANT EN EUROS PRODUITS MONTANT EN EUROS 70 - Vente de produits 60 - Achats finis, prestations de services, marchandises Achats d'études et de Prestations de service prestations de services achats non stockés de matières et de fournitures Vente de marchandises Fournitures non stockables Produits des activités (eau, énergie) annexes Fourniture d'entretien et de petit équipement Autres fournitures 74 - Subventions 61 - Services extérieurs d'exploitation Sous traitance générale Etat : (préciser les ministères sollicités) Locations - Entretien et réparations Région Lorraine : Assurance - Documentations - Divers Conseil Général 57 : 62 - Autres services - extérieurs - Rémunérations intermédiaires Ville de Metz :(préciser et honoraires les services sollicités) Publicité, publication - Déplacements, missions Partenariats privés : Frais postaux et télécom. - Services bancaires, autres Organismes sociaux : 63 - Impôts et taxes - Impots et taxes sur rémunér. Fonds Européens Autres impôts et taxes CNASEA : 64 - Charges de personnel Autres recettes (préciser) Rémunération des personnels - Charges sociales 75 Autres produits de gestion courante Autres charges de personnels dont cotisations : 65 - Autres charges de 76 - Produits financiers gestion courante 66 - Charges financières 77 - Produits exception Charges excepionnelles 78 - Reprise sur amortissements et provisions 68 - Dotation aux amortis transfert de sements (provisions pour charges renouvellement) TOTAL DES CHARGES TOTAL DES PRODUITS PRÉVISIONNELLES PRÉVISIONNELS 86 - Emplois des contributions 87 - Contributions volonvolontaires taires en nature Secours en nature Bénévolat Mad gratuite biens prestations Prestations en nature Personnel Bénévole Dons en nature TOTAL DES CHARGES TOTAL DES PRODUITS