ATLAS FORESTIER INTERACTIF DU GABON VERSION PILOTE Document de Synthèse

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1 MINISTÈRE DE L ECONOMIE FORESTIÈRE, DES EAUX, DE LA PÊCHE ET DE L AQUACULTURE RAPPORT WRI ATLAS FORESTIER INTERACTIF DU GABON VERSION PILOTE Document de Synthèse

2 Atas forestier interactif du Gabon (version piote) Document de synthèse MINISTÈRE DE L ECONOMIE FORESTIÈRE, DES EAUX, DE LA PÊCHE ET DE L AQUACULTURE RAPPORT DU WORLD RESOURCES INSTITUTE EN COLLABORATION AVEC LE MINISTÈRE DE L ECONOMIE FORESTIÈRE, DES EAUX, DE LA PÊCHE ET DE L AQUACULTURE DU GABON ATLAS FORESTIER INTERACTIF DU GABON (version piote): Document de synthèse i

3 Hyacinth Biings Directrice de production Maggie Powe Mise en page Photographies de a couverture 2007 Matthew Stei Toutes es pubications du Word Resources Institute (WRI) traitent en profondeur des sujets toujours au premier pan des préoccupations pubiques. Le WRI assume a responsabiité du choix des sujets de ses pubications mais donne toute iberté aux auteurs et aux chercheurs impiqués dans e traitement de ces derniers. Le WRI soicite et tient compte des recommandations et avis des groupes consutatifs dans e cadre de a conduite de ses différents programmes ainsi que des experts soicités pour a révision de ses différentes pubications. Toutefois, et à moins d indications contraires, es données, es anayses et es concusions présentées dans es pubications du WRI sont cees de eurs auteurs. Copyright 2009 Word Resources Institute. Tous droits réservés. ISBN

4 Tabe des matières Préface....vi Remerciements... vii Acronymes...viii Résumé exécutif...ix INTRODUCTION Initiative Information et gouvernance forestière de WRI...1 Projet MEFEPA-WRI au Gabon...1 Mise en œuvre du projet Atas forestier interactif...2 Pan du rapport....2 Gouvernance et Gestion forestière au Gabon... 4 Cadre généra du projet...4 Situation Géographique...4 Contribution du secteur forestier à économie nationae...4 Organisation et affectation du territoire forestier....5 Cadre institutionne et régementaire....9 Approche théorique et méthodoogique Cadre théorique...18 Approche méthodoogique Atas forestier interactif : Contenu et appications Apport de Atas forestier interactif à a pratique de a gouvernance forestière au Gabon Présentation des appications thématiques Pan nationa d affectation des terres Rappe des objectifs thématiques Méthodes spécifiques utiisées Exempes et synthèse Informations économiques pour es marchés Rappe des objectifs thématiques Méthodes spécifiques utiisées Exempes et Synthèses Suivi du processus d aménagement forestier Rappe des objectifs thématiques Méthodes spécifiques utiisées Exempes et Synthèses Aires protégées Rappe des objectifs thématiques Méthodes spécifiques utiisées Exempes et Synthèses Réseau routier...40 Rappe des objectifs thématiques Méthodes spécifiques utiisées Déveoppement futur des composantes de Atas Généraisation vers d autres initiatives en cours...43 Contexte généra Initiatives nationaes compémentaires au Projet Atas au Gabon Préconisations futures...44 Prochaines étapes...45 Concusion Générae Notes Références bibiographiques Annexes ATLAS FORESTIER INTERACTIF DU GABON (version piote): Document de synthèse iii

5 Liste des figures, tabeaux, cartes et annexes Liste des Figures Figure 1 Architecture fonctionnee du projet Atas forestier Figure 2 Vaidation et diffusion des données Figure 3 Zonage du secteur forestier Gabonais Figure 4 Organigramme du MEFEPA Figure 5 Schéma d obtention d un permis forestier hors CFAD avant a suspension Figure 6 Étapes régementaires d obtention d une CFAD Figure 7 Synthèse des différentes étapes de a production industriee (Expoitation et Transformation) et es principaux coûts y afférents Figure 8 Distribution des permis forestiers par province Figure 9 Distribution des CFAD/CPAET par province Figure 10 Superficie des types de permis entre 1994 et 2007 Figure 11 Regroupement des permis en concession sous CFAD/CPAET en 2008 Figure 12 Superficie et nombre de permis aoués aux 10 opérateurs majeurs Figure 13 Superficie des CFAD/CPAET par intérêt Figure 14 Superficie (administrative/sig) et nombre de permis constituant es CFAD approuvées Figure 15 Superficie et nombre de concessions sous CFAD/CPAET signées par année Liste des tabeaux Tabeau 1 Situation de affectation de a première zone forestière Tabeau 2 Thématiques couvertes et couches d informations de Atas Tabeau 3 Couches d informations additionnees Tabeau 4 Caractéristiques et attributs des couches d informations Tabeau 5 Situation de affectation du domaine forestier permanent Tabeau 6 Liste des opérateurs engagés dans Aménagement Forestier Tabeau 7 Production enregistrée en grumes en 2007 Tabeau 8 Évoution des unités de transformation du bois ( ) Tabeau 9 Évoution de a consommation et de a production des produits dérivés ( ) Tabeau 10 Situation actuee des forêts de production engagées dans aménagement Tabeau 11 Nombre et superficie des CFAD/CPAET seon année de signature approbation Tabeau 12 Principaes caractéristiques des Parcs Nationaux Tabeau 13 Superficie et aménagement des Parcs Nationaux Liste des cartes Carte 1 Zones forestières du Gabon et points de sortie des fux de bois Carte 2 Affectation du Domaine forestier nationa Carte 3 Situation des permis forestiers en 2008 Carte 4 Intérêts des sociétés tituaires des CFAD et concessions sous CPAET Carte 5 Sociétés majeures tituaires des CFAD et concessions sous CPAET Carte 6 Exempes de permis constituant une CFAD (Rougier et CBG) Carte 7 Évoution de a signature des conventions provisoires Carte 8 Évoution de approbation des CFAD Carte 9 Conservation de a biodiversité Liste des annexes Annexe 1 Situation des textes régementaires Annexe 2 Ensembes et sources des données de atas Annexe 3 Proposition de codification des CFAD Annexe 4 Liste des CFAD/CPAET coectées Annexe 5 Informations officiees sur es aires protégées Annexe 6 Observations sur a numérisation des titres intégrés dans es CFAD et concessions sous CPAET iv ATLAS FORESTIER INTERACTIF DU GABON (version piote): Document de synthèse

6 Auteurs Rédaction Jean Syvestre MAKAK 1 et Benoit MERTENS 2 Coordination du projet et cartographie Jean Syvestre MAKAK 1, Bruno NKOUMAKALI 3, Benoit MERTENS 2 et Matthew STEIL 6, Textes et autres contributions Pierre METHOT 4, Antoine NDONGOU 5, Franck Landry MPAGA 7, Chandra FANGA MBOUROUNDA RAWAMBIA 8, Vaentin MBOUMA 9, Gervais André AWAGNET 10, Abdon BIVIGOU 11 et Omer MBINA MBINA 12 Comité nationa de ecture Marcein NZIENGUI 13, Dephin MAPAGA 14, Nathaie NYARE ESSIMA 15, Pierre MIGOLET 16, Eric CHEZEAUX 17 1 Coordinateur Nationa du Word Resources Institute au Gabon 2 Coordinateur Régiona pour Afrique Centrae du Word Resources Institute 3 Chef service de a Cartographie 4 Responsabe des projets forestiers en Afrique Centrae du Word Resources Institute 5 Directeur Généra Adjoint des Eaux et Forêts 6 Gestionnaire Adjoint des projets forestiers en Afrique Centrae du Word Resources Institute 7 Représentant du Service de a Cartographie au projet 8 Représentant de a Direction de a Production Forestière au projet 9 Représentant de a Direction du Déveoppement des Industries et du Commerce du Bois au projet 10 Représentant de a Direction des Etudes et de a Documentation au projet 11 Représentant de a Direction des Inventaires, des Aménagements et de a Régénération des Forêts au projet 12 Chargé d études à a Direction de a Faune et de a Chasse 13 Chef de département des formations post-universitaires à ENEF 14 Chargé d études du Ministre auprès de Inspecteur Généra des Services 15 Responsabe du Programme Forêt WWF-Gabon 16 Chargé d études au Service de a Cartographie de a DGEF 17 Responsabe du Déveoppement Durabe à ROUGIER- Gabon ATLAS FORESTIER INTERACTIF DU GABON (version piote): Document de synthèse v

7 Préface Le Gabon a bénéficié ces dix dernières années de assistance manifeste des organisations internationaes œuvrant dans es domaines de a gestion durabe des ressources naturees renouveabes et dans a promotion de a pratique des initiatives de bonne gouvernance des forêts tropicaes. Les principaes réaisations ont permis tout d abord d esquisser es contours des interventions, ees ont par a suite permis a production de contenus à ces différents contextes afin de documenter es savoirs. L objectif de ces appuis mutipes visait à aider e Gabon à évauer état et es tendances de ses forêts à échee nationae, e niveau de évoution de a mise en œuvre des principes de bonne gouvernance et utiisation des Principes Critères Indicateurs (PCI) OAB-OIBT en vue d un déveoppement écoogiquement rationne, sociaement équitabe et cutureement intégré des ressources forestières et environnementaes. I s agissait égaement d asseoir es principes de bonne gouvernance afin d assurer attractivité du secteur aux pans de expoitation et de a conservation de nos écosystèmes à travers appication du principe d aménagement, a certification forestière, a promotion du déveoppement d une industrie du bois compétitive, aménagement des parcs nationaux et e renforcement des mesures de conservation des écosystèmes et e test de a procédure d adjudication des permis forestiers. Aussi, a convention de coaboration signée en 2006 et prorogée en 2007 entre e Ministère de Economie Forestière, des Eaux, de a Pêche et de Aquacuture (MEFEPA) et e Word Resources Institute (WRI) vise-t-ee a poursuite des efforts déjà entrepris en apportant son appui à administration forestière au déveoppement et à utiisation des outis de suivi de a gestion durabe des forêts gabonaises, notamment éaboration d un Atas Forestier Interactif à travers usage de a téédétection, des bases de données et des systèmes d information géographiques. A travers cet atas qui se veut être dynamique, e Gouvernement Gabonais confirme son engagement pour a transparence et a bonne gouvernance de a gestion des forêts. Les informations produites dans e cadre de ce partenariat sont mises à a disposition du grand pubic par intermédiaire des sites Internet du MEFEPA et de WRI, ainsi qu à travers des ateiers de sensibiisation et de formation à échee des provinces et des départements du Gabon. Le creuset d inspiration de a mise en œuvre du pan d action forestier étant façonné par es mutipes initiatives sur a gouvernance que sur es nombreux exercices de panification mutisectories parmi esques e Document Stratégique de Croissance et de Réduction de a Pauvreté (DSCRP), e Cadre de Dépenses à Moyen Terme (CDMT), a feuie de route du gouvernement, je voudrais féiciter es auteurs du présent rapport, e réseau de partenaires ainsi que es organismes donateurs internationaux, en particuier e Programme Régiona de Afrique Centrae pour Environnement de Agence Américaine pour e Déveoppement Internationa (USAID-CARPE), et tous es acteurs ocaux qui ont soutenu ce travai pour eurs apports constants dans un esprit de partenariat soide. Emie DOUMBA Ministre de Économie Forestière, des Eaux, de a Pêche et de Aquacuture vi ATLAS FORESTIER INTERACTIF DU GABON (version piote): Document de synthèse

8 Remerciements Les auteurs remercient e personne du Ministère de Économie Forestière, des Eaux, de a Pêche et de Aquacuture (MEFEPA) du Gabon, et pus particuièrement Monsieur Pierre Ngavoura, Directeur Généra des Eaux et Forêts, pour sa coaboration précieuse et soutenue. Sans sa vision et son assistance, ce projet et atas qui en résute n auraient pu voir e jour. Les auteurs sont reconnaissants aux équipes des projets FORAF (projet d appui à Observatoire des Forêts d Afrique Centrae, OFAC) et PAPPFG (Projet d Aménagement des Petits Permis Forestiers Gabonais) pour eur coaboration dans a coecte et harmonisation des données cartographiques. Cette coecte des données a été grandement faciitée grâce aux échanges avec Madame Marie Louise Ea née Abome Biounga (Chef de Service des Aménagements Forestiers, DIARF), Madame Jacqueine Van de Po (Directrice des Ressources Forestières, de Aménagement et de a Gestion Durabe CBG-Gabon), Monsieur Constant Aogo Obame (Point foca CARPE Gabon), Messieurs Léonard N Nah Akie et Jean Pierre Mibessi (Institut Nationa de Cartographie) et es bureaux d études SYLVAFRICA et TEREA de Librevie. Nous tenons égaement à remercier toutes es personnes qui ont participé à a réunion de vaidation du 23 octobre 2008, pour eurs précieux commentaires à améioration de ce document, et pus particuièrement Aphonse Owee (Conseier au Cabinet du Ministre), Ceestine Ntsame Okwo (OIBT), Héène Couon (Chef de Projet Forêt Environnement AFD-Gabon), Emie Ngavoussa (Directeur des Etudes et de a Documentation), Soange Assoumou Ndong (Directrice de a Production Forestière), Oivier Bonneau et Aban Nkii Nguema (Bureaux d Etudes TEREA), Leon Freez Nzimbii et Vincent Fesneau (PAPPFG), Hugues Serge Mouidy Bounguendzy et Hans Engoure (DGEF). Des remerciements particuiers s adressent au Programme Régiona de Afrique Centrae pour Environnement (CARPE) de Agence Américaine pour e Déveoppement Internationa (USAID) pour eur apport financier dans a production de cet atas et a mise à disposition des documents correspondants. Nous tenons aussi à remercier Union Internationae pour a Conservation de a Nature (UICN) pour avoir faciité es activités du WRI en Afrique Centrae. ATLAS FORESTIER INTERACTIF DU GABON (version piote): Document de synthèse vii

9 Acronymes AAC Assiette Annuee de Coupe AFLEG Africa Forest Law Enforcement and Governance AIBT Accord internationa sur es bois tropicaux ALOS Advanced Land Observing Sateite ANPN Agence Nationae des Parcs Nationaux ASTER Advanced Spaceborne Therma Emission and Refection Radiometer CARPE Programme régiona de Afrique Centrae pour environnement (Centra Africa Regiona Program for the Environment) CCC Cahier des causes contractuees CCR Centre Commun de Recherche (UE) CIF Coût assurance et fret (Cost, Insurance and freight) CIFB Comité d Industriaisation de a Fiière Bois CFAD Concession Forestière sous Aménagement Durabe CNPN Consei Nationa des Parcs Nationaux (devenu ANPN en Août 2007) COMIFAC Commission des Forêts d Afrique Centrae CPAET Conventions Provisoires d Aménagement Expoitation Transformation DMCii Disaster Monitoring Consteation Internationa Imaging DPF Direction de a Production Forestière DPFo Direction du Personne et de a Formation FLEGT Forest Law Enforcement, Governance and Trade FOB Franco à bord (Free on Board) FORAF Projet d appui à Observatoire des Forêts d Afrique Centrae FSC Forest Stewardship Counci GNT Groupe Nationa de Travai (Atas forestier du Gabon) GPS Goba Positioning System GTM Gabon Transverse Mercator INC Institut Nationa de Cartographie MEFEPA Ministère de Economie Forestière, des Eaux, de a Pêche et de Aquacuture MEFEPEPN Ministère de Economie forestière, des Eaux, de a Pêche, chargé de Environnement et de a Protection de a Nature (Rempacé en 2005 par MEFEPPN et a Vice Primature en Charge de Environnement et de a Protection de a Nature) PAPPFG PCI PEFC PFA PFBC PFE PG PGG PI PIB PTE SEPBG SIG SIGEF SNBG SRTM UFA Projet d Aménagement des Petits Permis Forestiers Gabonais Principes, Critères et Indicateurs Programme for the Endorsement of Forest Certification schemes Permis Forestiers Associés Partenariat pour es Forêts du Bassin du Congo Projet Forêt et Environnement Pan de Gestion Permis de Gré à Gré Permis Industrie Produit intérieur brut Permis Temporaire d Expoitation Société d Expoitation des Ports à Bois du Gabon Système d Information Géographique Système d information de gestion forestière Société Nationae des bois du Gabon Shutte Radar Topographic Mission Unité Forestière d Aménagement DACEFI DDICB DED DFC DFN DFPE DFR DGEF DIARF Déveoppement d Aternatives Communautaires à Expoitation Forestière Iégae Direction du Déveoppement des Industries et du Commerce du Bois Direction des Études et de a Documentation Direction de a Faune et de a Chasse Domaine Forestier Nationa Domaine Forestier Permanent de Etat Domaine Forestier Rura Direction Générae des Eaux et Forêts Direction des Inventaires, des Aménagements et de a Régénération des Forêts MEFEPPN Ministère de Economie Forestière, des Eaux, de a Pêche et des Parcs Nationaux (Rempacé par MEFEPA et e Ministère du Tourisme et des Parcs Nationaux en Décembre 2007) MEFBP Ministère de Economie, des Finances, du Budget et de a Privatisation MNT Modèe Numérique de Terrain OAB Organisation Africaine du Bois OFAC Observatoire des Forêts d Afrique Centrae OIBT Organisation Internationae des Bois Tropicaux ONG Organisation Non Gouvernementae PA Pan d Aménagement PAO Pans Annue d Opération UFG UICN USAID UTM WCS WRI WWF ZACF Unité Forestière de Gestion Union Internationae pour a Conservation de a Nature Agence américaine pour e déveoppement internationa (United States Agency for Internationa Deveopment) Universa Transverse Mercator Widife Conservation Society Word Resources Institute Fonds Mondia pour a Nature (Word Widife Fund for Nature) Zone d Attraction du Chemin de Fer viii ATLAS FORESTIER INTERACTIF DU GABON (version piote): Document de synthèse

10 Résumé exécutif Depuis e début des années 1990, e Gabon s est résoument engagé dans e processus de gestion durabe de ses ressources forestières, en adhérant notamment à objectif 2000 de Organisation Internationae des Bois Tropicaux (OIBT) et au pan de convergence de a Commission des Forêts d Afrique Centrae (COMIFAC) et en se dotant en 2001 d un nouveau Code Forestier. Les trois axes stratégiques majeurs de cette nouvee égisation forestière (Loi 016/01 du 31 décembre 2001 portant Code Forestier en Répubique gabonaise) sont : (i) aménagement durabe des ressources forestières, (ii) industriaisation de a fiière bois et (iii) a conservation et a protection des écosystèmes, afin de mieux contribuer à a utte contre a pauvreté des popuations. I ressort que e Gabon a accompi des efforts importants vers a gestion durabe des forêts. Ce qui ui a permis de produire un schéma directeur d industriaisation de a fiière bois, d étabir des normes et des directives d aménagement et d inventaires des forêts gabonaises, de formuer des pans d aménagement dans e cadre des projets piotes de démonstration (concessions, forêt cassée), d éaborer des principes, critères et indicateurs (outi de mesure de a durabiité) vaidés techniquement sur e pan nationa et rapportés dans e cadre du groupe nationa de travai, de faire reconnaître a certification OAB par es grands systèmes internationaux (e Programme for the Endorsement of Forest Certification schemes - PEFC, et e Forest Stewardship Counci - FSC), de créer un réseau d aires protégées (13 parcs nationaux) permettant une vaorisation soutenue de ensembe des potentiaités des forêts et a protection d environ 10% de a superficie totae du pays, et enfin d enregistrer obtention du abe FSC par deux sociétés fo restières exerçant au Gabon, respectivement Rougier Gabon et CEB Precious Wood. Le Ministère de Économie Forestière, des Eaux, de a Pêche et de Aquacuture (MEFEPA) a pour principae mission d assurer une gestion durabe et responsabe des ressources forestières du pays. L un des axes d intervention requis pour réaiser cette mission réside dans e suivi et e contrôe de appication stricte de a régementation en vigueur. Cette régementation s appique à a conduite de ensembe des activités de a fiière bois. Faire respecter es ois et règements en vigueur en a matière, e cas échéant, et en sanctionner es contrevenants, suppose une bonne gouvernance par a mise en pace d outis appropriés d aide à a décision. C est dans ce contexte que e MEFEPA et e Word Resources Institute (WRI) ont convenu de s associer afin de déveopper des outis et base de données permettant d améiorer e suivi de a gestion durabe des forêts du Gabon par a production, notamment, d un atas forestier interactif. Cette coaboration entre e MEFEPA et WRI vise à faciiter a prise de décision quant à a gestion des ressources forestières du pays en améiorant a quaité et a disponibiité des informations géographiques reatives à ces dernières. En effet, a capacité des acteurs de a gestion durabe des forêts à coecter es données et à utiiser es données spatiaes reste encore très faibe, du fait, entre autre de : (i) a faibe quaité de information disponibe (information disparate, sources de données fragmentaires, absence d utiisation de standards, manque de coordination dans a gestion et a diffusion de information aux différents niveaux, etc.), (ii) a faibesse ou absence de communication entre acteurs (producteurs des données et utiisateurs de information), (iii) absence des programmes nationaux de recherche, de déveoppement et d intégration intersectoriee et (iv) absence de communication entre acteurs ocaux et faibesse des partenariats. La production de cette version piote de Atas forestier interactif du Gabon s inscrit dans e cadre de exécution du projet conjoint issu de a convention de coaboration MEFEPA-WRI. I vise à inspirer es poitiques nationaes, à favoriser es échanges et a production des connaissances sur es écosystèmes forestiers et s adresse à ensembe des acteurs de a gestion durabe des forêts (pouvoirs pubics, compagnies privées, société civie, baieurs de fonds). Cette initiative doit son originaité au recuei des données et des informations forestières, à eur présentation visuee et à a combinaison de données et d informations qui, jusqu ici, n étaient ni reiées, ni faciement accessibes. ATLAS FORESTIER INTERACTIF DU GABON (version piote): Document de synthèse ix

11 Ce rapport vise à donner une vue d ensembe de Atas forestier interactif du Gabon (version Piote). I traite de son but, son contenu, des méthodes de coecte des données, des informations coectées et de son éaboration. I donne égaement queques exempes d appications possibes. Cette première version piote ne se veut pas exhaustive. En effet, a coecte, a vérification et a présentation des données des forêts de production du Gabon a porté sur es concessions forestières engagées dans e processus d aménagement forestier. En outre, une des utiisations essentiees de cet outi dans avenir se veut être un outi d aide à a gestion et au contrôe forestier. C est à ce titre que es versions utérieures de cet atas devront intégrer, outre es données exhaustives du domaine de production (présentation des autres titres d expoitation forestière), es zones de pantations agricoes et d éevage, et a cartographie des pistes d expoitation forestière à partir des images sateitaires. Cette première version de Atas forestier interactif du Gabon (version piote) se présentera sous a forme d un CD-ROM comprenant cinq (5) produits distincts, à savoir : e manue de présentation et d utiisation qui fournit es instructions reatives à instaation et à a visuaisation de atas et de son contenu ; une appication cartographique qui permet aux utiisateurs de visuaiser es cartes en détai, de faire des panoramiques ou des zooms sur es zones d intérêt, de visuaiser des couches d informations (soit séparément, soit en combinaison), d interroger des bases de données et enfin d imprimer des cartes ; es données du système d information géographique (SIG) et es métadonnées incuent es fichiers et attributs originaux des ensembes de données ; un document de synthèse donnant une vue d ensembe de objectif, du contenu et des ééments méthodoogiques de atas et décrivant en détai es différentes thématiques portant sur es appications attendues pouvant être uties aux décideurs et techniciens. un poster présentant affectation du Domaine Forestier Permanent de Etat. Te que e prévoit a convention de coaboration MEFEPA-WRI mentionnée pus haut, cet atas comprend toutes es informations actuaisées reatives aux imites géographiques et aux attributs des différentes zones forestières fournies par e MEFE- PA. Cette version piote de atas se concentre pus particuièrement sur ensembe des données reatives aux zones d expoitation forestière engagées dans e processus d aménagement forestier (CFAD/ CPAET) et sur toutes es informations connexes pertinentes. L existence et empacement des pistes forestières par exempe témoignent de ampeur et de a nature des activités forestières, dont expoitation du bois, qu ees soient anciennes ou récentes. L interprétation des images sateitaires constitue en effet un moyen efficace et reativement facie permettant identification des pistes et des infrastructures d expoitation forestière donc faciiter a surveiance des activités forestières industriees. Magré tous es efforts possibes réaisés dans e cadre de a préparation de atas pour identifier, ocaiser, produire et recueiir es informations es pus récentes et es pus compètes auprès du ME- FEPA, certaines imites demeurent. I faudra donc considérer cet atas comme un produit en constante évoution et devant faire objet de mises à jour ou de modifications continues. D autre part, si e cadre institutionne et égisatif est théoriquement adapté au déveoppement de a gestion durabe et à a sauvegarde des ressources, es nombreuses hésitations de administration forestière d une part, et absence de certains textes d appication d autre part, ne permettent pas de dynamiser a pratique des différentes actions. Les principaes recommandations suivantes concernent es procédures et es actes administratifs, es aspects organisationnes et e déveoppement de partenariats pertinents que administration forestière gabonaise doit prendre en compément de ceux déjà existants afin que e processus de a gestion durabe devienne une réaité pour ensembe des acteurs. Ees concernent aussi es protocoes d inventaires, de coecte et de traitement des données permettant de s assurer de a quaité, a fiabiité, exhaustivité et a cohérence des données ainsi que des informations produites. I s agit de : normaiser es procédures et harmoniser a fiscaité afin d inciter es acteurs à un engagement véritabe et soutenu sur e terrain permettant d éviter une foresterie à pusieurs vitesses; déveopper e concept de décentraisation en partenariat entre acteurs (coaboration technique) en faisant en sorte que e groupe nationa de travai (GNT) serve de forum ou de pate forme pour e partage des innovations, a promotion de aménagement des forêts, à améioration de a capacité d information sur x ATLAS FORESTIER INTERACTIF DU GABON (version piote): Document de synthèse

12 aménagement durabe des forêts ainsi que es méthodes d évauation. mettre en pace une organisation hiérarchique à pusieurs niveaux qui aurait pour mission de (i) mieux définir es besoins en informations sur e pan nationa, (ii) caibrer es données et protocoes de mesure, (iii) faciiter accès aux données issues des technoogies d observation de a terre, des données de terrain, (iv) déveopper des standards et es meieures pratiques de gestion durabe, des biens et services autour de information.la coordination serait du ressort des institutions à vocation avérée et de même portée. Cette organisation aurait e mérite d harmoniser toutes es questions de base (toponymie, protocoes expérimentaux, choix des données) en vue de faciiter utérieurement es comparaisons et a production d informations. procéder à un renforcement des capacités en accentuant a formation des acteurs. Ce renforcement mettrait ainsi accent sur améioration de a fiabiité et de a quaité des opérations de récote, d archivage, de traitement des données recueiies par es institutions nationaes techniques mandatées et par es opérateurs privés, es Organisations non Gouvernementae (ONG) et es représentants de a société civie. I s effectuerait sur une revue de eur cadre institutionne et juridique, étabissement de chaînes de production en y introduisant des normes de quaité, à travers des formations techniques de ongue ou courte durée pour es cadres, techniciens et es opérateurs. Des formations aux Principes, Critères et Indicateurs (PCI) de Organisation Africaine du Bois (OAB) et OIBT seraient à renouveer, ainsi que cees reatives à a certifi- cation et aux méthodes et techniques des audits forestiers. rechercher a contribution de ensembe des acteurs, soutenir es universités, grandes écoes et instituts supérieurs à utiiser information a pus récente sur aménagement des forêts et sur es PCI OAB/OIBT. Encourager es organismes nationaux et internationaux à réaiser des travaux de recherches sur es indicateurs difficies à mesurer. utiiser es critères et indicateurs comme base d information nationae sur aménagement durabe des forêts auprès des acteurs (administration, ONG, opérateurs économiques, organismes internationaux) ATLAS FORESTIER INTERACTIF DU GABON (version piote): Document de synthèse xi

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14 INTRODUCTION Initiative Information et gouvernance forestière de WRI Le manque de transparence, d informations précises et actuaisées est un obstace majeur à améioration de a gestion durabe des forêts en Afrique Centrae. Les systèmes de gouvernance nationaux et es processus ou initiatives nationaes, sous-régionaes et internationaes visant a promotion de a gestion durabe des forêts sont souvent confrontés aux contraintes iées aux informations incompètes, imprécises ou insuffisamment partagées entre intervenants. L objectif de Initiative Information et Gouvernance Forestière du Word Resources Institute (WRI) est d accroître a capacité des gouvernements, des compagnies privées ainsi que de a société civie à agir et décider sur a base d informations pus précises et partagées, en vue d assurer une gestion durabe et responsabe des forêts dans cinq pays d Afrique Centrae 1. La stratégie de WRI repose essentieement sur e renforcement des capacités nationaes et e déveoppement des outis nécessaires pour d une part recueiir, rassember, gérer et disséminer es informations indispensabes et, d autre part pour être en mesure d agir et de décider pus efficacement. Le mode opératoire déveoppé est e suivant : Partenariat avec es gouvernements, e secteur privé et a société civie pour e renforcement des capacités ocaes dans a coecte, a production, a gestion et a dissémination des informations sur es forêts afin d en améiorer a gestion ; Utiisation des technoogies modernes de gestion de information et de communication (imagerie sateitaire, systèmes d information géographique (SIG), Goba Positioning System (GPS), bases de données, internet) afin de réduire es coûts et améiorer accès, actuaisation et a quaité des informations ; Anayse des systèmes de gestion forestière afin de déterminer es besoins, de déveopper es outis de gestion de information appropriés et d encourager es gouvernements et e secteur privé dans améioration des pratiques de gestion forestière. Les activités prioritaires identifiées par WRI dans a sous-région sont : Déveoppement et mise en œuvre d outis d aide à a décision- WRI conçoit, produit et met en œuvre en partenariat des outis et systèmes de gestion de information et d aide à a décision permettant a coecte, accès et a diffusion d informations forestières stratégiques, indispensabes à une améioration de a gestion des forêts et e suivi des activités d expoitation (Atas, Système d information de gestion forestière - SIGEF). Renforcement des capacités des institutions partenaires- En compément aux outis déveoppés, WRI s engage dans e renforcement des capacités techniques des institutions gouvernementaes et des organisations ocaes partenaires (Organisations non Gouvernementae - ONG, secteur privé) à travers des ateiers de sensibiisation et des sessions de formation. Appui aux initiatives régionaes- WRI appuie es initiatives régionaes de gouvernance forestière tees que a Commission des Forêts d Afrique Centrae (COMIFAC), Appication de a Légisation Forestière et a Gouvernance en Afrique (AFLEG/FLEGT), e Partenariat pour es Forêts du Bassin du Congo (PFBC) et Observatoire des Forêts d Afrique Centrae (OFAC) pour a dissémination des informations. Assistance technique aux gouvernements pour a mise en œuvre des poitiques forestières Projet MEFEPA-WRI au Gabon Comme mentionné pus haut, une convention de coaboration entre e Ministère de Économie Forestière, des Eaux, de a Pêche et de Aquacuture (MEFEPA) et e WRI a été signée en 2006 et prorogée en 2007, dans e cadre du suivi de a gestion durabe des forêts du Gabon. ATLAS FORESTIER INTERACTIF DU GABON (version piote): Document de synthèse 1

15 L avenant à cet accord de coaboration, signé en mai 2007, visait a poursuite des activités, en mettant en avant 3 composantes majeures 2 : 1. Anayse diagnostique des besoins en informations, données et méthodes de coecte. WRI appuie e MEFEPA dans anayse diagnostique des mécanismes de coecte et de gestion des informations forestières. Cette composante vise améioration du système nationa de gestion de information forestière et géographique au Gabon. Le résutat majeur attendu de cette composante est un rapport diagnostique portant sur améioration du système nationa de gestion de information forestière et géographique au Gabon, et permettant identification des probèmes et besoins des acteurs de conception et d encadrement en matière de coecte, de production et d utiisation efficace des données du secteur forestier et a proposition de recommandations reatives à améioration de a production et a diffusion de information forestière au Gabon. Cette composante a fait objet d un rapport détaié remis à administration forestière, et devant faire objet d un ateier nationa de restitution des résutats et discussion des recommandations. 2. Numérisation et a production de atas forestier. Les thèmes majeurs sont organisation et affectation du territoire forestier, e suivi cartographique des titres d expoitation forestière et des infrastructures forestières. Les principaux moyens de mise en œuvre de cette composante comprennent a téédétection, es systèmes d informations géographiques et a cartographie. Les résutats attendus de cette composantes sont : (i) une carte à jour sur es différents titres d expoitation forestière et aires protégées, (ii) un Atas forestier interactif du Gabon (version piote) couvrant es différents titres d expoitation forestière, es aires protégées et es infrastructures forestières et (iii) actuaisation de information géographique de nature forestière et améioration de a quaité de a base de données cartographiques des titres forestiers. 3. Renforcement des capacités techniques en cartographie, SIG et Téédétection. WRI fournit une assistance technique continue et des sessions de formation en SIG et téédétection principaement à équipe d agents affectés au projet, ainsi qu aux ONG et aboratoires techniques. Les activités touchent : a maîtrise des outis et technoogies de coecte, a saisie, e traitement et a diffusion des données reatives à expoitation forestière, à a transformation du bois, a fiscaité forestière ; une série d informations reatives aux détenteurs de titres forestiers et es autres acteurs du secteur. Les résutats attendus de cette composante sont des personnes de Administration et d autres intervenants formés à a production et à utiisation de atas forestier par e biais d appuis techniques et de formations en téédétection, SIG, cartographie, GPS et à utiisation de Atas (ateiers de formation, séminaires de sensibiisation). Mise en œuvre du projet Atas forestier interactif La mise en œuvre des activités iées à ce projet d appui repose sur une équipe mixte MEFEPA- WRI basée à Librevie, auteur du présent rapport. Ces activités sont coordonnées par WRI, en coaboration avec e Service de a Cartographie de a Direction Générae des Eaux et Forêts (DGEF). L équipe du projet est composée de sept agents des Eaux et Forêts, affectés à a ceue du projet 3. Ces agents sont issus des directions techniques suivantes : Production Forestière (DPF), Inventaires, Aménagements et Régénération des Forêts (DIARF), Déveoppement des Industries et du Commerce du Bois (DDICB), Faune et Chasse (DFC), Étude et Documentation (DED) et du Service de Cartographie de a DGEF. L équipe du projet a été compétée en septembre 2008 par un agent du Personne et de a Formation (DPFo). Les Figures 1 et 2 iustrent e schéma fonctionne pour a mise en œuvre du projet, et e processus de vaidation et de diffusion des résutats de ce projet. Pan du rapport Ce rapport décrit es principaes activités entreprises dans e cadre de a convention de coaboration MEFEPA-WRI, eur état d avancement et es recommandations majeures issues de ces travaux. I se focaise sur éaboration de Atas forestier du Gabon et ses appications. L anayse diagnostique et es sessions de formation des intervenants ont fait objet de rapports distincts, disponibes auprès de équipe du projet. 2 ATLAS FORESTIER INTERACTIF DU GABON (version piote): Document de synthèse

16 Figure 1. Architecture fonctionnee du projet Atas forestier La structure et e contenu du rapport sont conçus de manière à correspondre au document d accompagnement de Atas forestier interactif du Gabon, et reprend : es objectifs et es résutats attendus du projet ; e déveoppement et a mise en œuvre de Atas forestier interactif du Gabon (version piote); e contenu de Atas et ses appications potentiees. La première partie du document présente e cadre généra du secteur forestier gabonais et approche théorique et méthodoogique de réaisation de atas. La seconde partie porte sur es appications thématiques de atas et débouche sur son apport à a pratique de a gouvernance forestière au Gabon et sa généraisation vers d autres composantes de gestion de information forestière et spatiae au Gabon. Figure 2. Vaidation et diffusion des données ATLAS FORESTIER INTERACTIF DU GABON (version piote): Document de synthèse 3

17 Gouvernance et Gestion forestière au Gabon Cadre généra du projet Situation Géographique Le Gabon est situé de part et d autre de équateur, sur a côte ouest de Afrique centrae entre es atitudes 3 55 S et 2 30 N et es ongitudes 8 E et 15 E. Le Gabon est subdivisé en neuf provinces ou régions. Avec une superficie terrestre de 26,7 miions d hectares, i se présente comme un pays moins densément peupé d Afrique centrae avec 1,1 miions d habitants, soit une densité moyenne de 4 habitants au km². Sa popuation est essentieement urbaine à hauteur de 73%, avec pus de 50% d habitants vivant à a capitae (Librevie) 4. I a pour pays frontaiers, e Cameroun au Nord, e Congo au Sud et à Est, et a Guinée Equatoriae à Ouest. I possède une façade atantique ongue d environ 800 km de côtes. Le cimat est de type tropica humide avec 2897 mm de puie par an, dont a moyenne thermique annuee est de 25,9 C à Librevie particuièrement. Sur ensembe du pays, i y a opposition entre une saison sèche qui s étae seuement sur trois mois (juin, juiet et août), et une ongue saison humide de neuf mois environ. Le Gabon est subdivisé en deux principaes zones forestières d un point de vue de a conduite des activités d expoitation forestière (Carte 1). La première zone dite «zone à vocation forestière», concentre pus de 30% du patrimoine forestier. I s agit d une zone d accès facie, ayant déjà fait objet de pusieurs passages en terme d expoitation forestière. Cette zone correspond au Gabon utie, car ee favorise activité économique et déveoppe un réseau de communication, en même temps qu ee crée des empois. Ee abrite pus de 50% de a popuation gabonaise et subit une forte pression. C est une zone soumise à infuence de a mer et fortement arrosée. Ee concentre abondamment Okoumé (Aucoumea kaineana), essence phare et presqu endémique du Gabon. Ee est à a fois homogène sur e pan de atitude et de a végétation, très riche dans a diversité de ses habitats natures. Six grands types forestiers sont observabes : es forêts exondées, marécageuses, inondées périodiquement, inondées en permanence, savanes et des îots de mangroves. La deuxième zone forestière quant à ee, comprend 70% du patrimoine forestier restant. Ee possède des habitats natures moins diversifiés, des types forestiers qui se répartissent e gradient atitudina (bas-fonds, vaées, basse atitude, moyenne atitude, forte atitude, pateaux). Quatre sites (Librevie, Port-Genti, Mayumba, Oyem) concentrent a totaité des fux de bois en direction de internationa. Contribution du secteur forestier à économie nationae La poitique et économie forestière actuee du Gabon ont fait objet de modifications profondes. En effet, avec engorgement récent des marchés des hydrocarbures et a prise de conscience internationae sur a nécessité de préserver es forêts, de nouveaux espoirs ont été pacés dans e secteur forestier des pays africains dont bon nombre n ont pas d économies diversifiées. Au Gabon, cette tendance s est vérifiée et a fait que e secteur forestier occupe à nouveau une pace de choix dans a stratégie gouvernementae. Toute a question est de savoir comment administration forestière gabonaise pourrait saisir à nouveau cette opportunité pour contribuer davantage au produit intérieur brut (PIB) du pays, mais aussi améiorer a production de biens et services environnementaux des utiisateurs. Cette interrogation a conduit administration forestière gabonaise à initier en 1996, une revue de son cadre égisatif en réformant a oi 01/82 du 22 juiet 1982, dite oi d orientation en matière des Eaux et Forêts. Ce processus s est traduit en 2001 par adoption d une nouvee égisation forestière (Loi 016/01 du 31 décembre 2001 portant Code Forestier en Répubique gabonaise) dont es trois axes stratégiques majeurs sont aménagement durabe des ressources forestières, industriaisation de a fiière bois, a conservation et a protection des écosystèmes, afin de mieux contribuer à a utte contre a pauvreté 4 ATLAS FORESTIER INTERACTIF DU GABON (version piote): Document de synthèse

18 des popuations. Pour accompagner ce processus des structures ont été créées, i s agit entre autre de Agence Nationae de Promotion du Carbone, du Centre Nationa de Lutte Contre es Risques et es Changements Cimatiques en respect des accords et des conventions internationaux ratifiés et signés par e Gabon. Les grandes ignes de cette nouvee poitique, ont été reprises dans a ettre de poitique générae du Ministre en I est question notamment de (i) protéger environnement et améiorer son état, (ii) conserver et gérer rationneement es ressources forestières, (iii) encourager a production de nouvees informations sur es forêts gabonaises, (iv) expoiter es produits forestiers seon des pans d aménagement, (v) mettre en vaeur sur e pan économique, es ressources naturees en déveoppant a fiière bois, en organisant es activités de pêche, du tourisme autour des aires protégées. Vu que a réaisation de ces objectifs nécessite a mobiisation de moyens régementaires, financiers et humains très importants, es instruments suivants ont été identifiés pour a mise en œuvre de cette poitique. I s agit de (i) adoption du nouveau Code Forestier et des textes d appication incuant obigation d aménager es forêts de production seon es normes nationaes d aménagement, (ii) a promotion d une fiscaité forestière incitative en faveur de industriaisation, (iii) e déveoppement de a commerciaisation des produits, (iv) e déveoppement de éducation et de a sensibiisation du pubic sur es questions environnementaes et forestières, (v) e déveoppement de a formation et de a recherche, (vi) a participation des nationaux au processus d aménagement des zones ruraes, (vii) e renforcement des institutions nationaes pour e suivi et e contrôe de aménagement, paçant outi qu est a téédétection au cœur de ce renforcement. L économie gabonaise est fortement dépendante de extraction des ressources naturees non renouveabes (pétroe, manganèse, uranium, etc.) pour es marchés d exportation. Quant aux forêts, ees sont égaement soicitées pour es produits dérivés et faibement pour agricuture très peu pratiquée. Jusqu au boom pétroier des années 1970, e secteur forestier constituait a pierre anguaire de économie. En 1998, es secteurs pétroier et forestier représentaient respectivement 36% et 2,5% du PIB. Le secteur forestier occupe a deuxième pace dans es recettes d exportation de Etat, avec une moyenne supérieure à 200 miiards de Francs CFA, ces cinq dernières années, soit pus de 13% des exportations et pus de 60% des recettes d exportation hors pétroe. I demeure e deuxième empoyeur après Etat avec environ empois, soit 28% de a popuation active. Tabeau 1. Situation de affectation de a première zone forestière Organisation et affectation du territoire forestier Une proposition de déimitation des différents domaines forestiers a fait objet de 1991 à 1996 d un projet de stratification forestière de a première zone forestière sur e financement de Organisation Internationae des Bois Tropicaux (OIBT), et depuis 1999 d un projet de stratification de a seconde zone forestière du pays, dans e cadre du projet Forêt et Environnement (PFE). C est ainsi que a totaité de a première zone a été traitée, faisant objet d une proposition d affectation des terres, reprise dans e Tabeau 1. Type Vocation Superficie (ha) Forêts domaniaes cassées Forêts domaniaes protégées Forêts de production à vocation permanente Aires d expoitation rationnee de a faune existantes Aires de protections proposées (UICN) Zones agricoes Cutures industriees Zones d expoitation forestière Autres Sites pétroiers, points touristiques, zones urbaines Tota Source : Christy et a.( 2003) ATLAS FORESTIER INTERACTIF DU GABON (version piote): Document de synthèse 5

19 Les zones dédiées à expoitation dans e Tabeau 1 ci-dessus représentent environ hectares, auxquees i faut ajouter es forêts de production à vocation permanente, soit hectares, réparties en six massifs distincts, pour esques des pans d aménagement existaient déjà. I s agit notamment : Du massif du sud-estuaire pour hectares, très riche en okoumé, ayant fait objet d un aménagement, dont une partie a été attribuée à a société IFK ; Figure 3. Zonage du secteur forestier Gabonais Du massif de a Remboué pour hectares, argement expoité et pauvre à mettre en réserve ; Du massif de a Bokoué pour hectares, intégrant es pantations et ayant fait objet d un aménagement, a été attribué à a société chinoise Hua Jia ; Du massif de a Mvoum pour hectares incuant es forêts cassées de a N kouounga et du haut-komo. Ce pan stratégique d affectation des terres sera consoidé dans a oi 016/01 du 31 décembre 2001 portant Code Forestier en Répubique Gabonaise. La Figure 3 reprend architecture générae du zonage du secteur forestier gabonais. Toutefois, es déveoppements actues se font de manière anarchique, a synergie entre es acteurs du secteur forestier n est pus de rigueur, pour continuer à harmoniser es actions d occupation du so sur e terrain. La Carte 2 présente es informations de divers types de zones forestières du domaine forestier nationa (DFN) du Gabon, ainsi que es données reatives à a couverture minière. 6 ATLAS FORESTIER INTERACTIF DU GABON (version piote): Document de synthèse

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