Procès verbal. Séance publique du conseil municipal du 6 janvier 2016
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- Noëlle Lamarche
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1 Commune Le Mené Procès verbal Séance publique du conseil municipal du 6 janvier 2016 Le conseil municipal a été appelé à siéger par l envoi d une convocation accompagnée de l ordre du jour contenant une note pour chaque dossier et adressée le 31 décembre La séance publique est ouverte à 20h00 sous la présidence de Monsieur DE LEUSSE Pierre, doyen d âge. Nombre de conseillers En exercice 102 Présents 88 Pouvoirs 9 Etaient présents : AIGNEL Jocelyne, AIGNEL Maryline, AIGNEL Françoise, AIGNE L Jacky, AIGNEL Jean Yves, AVELINE Catherine, AVENEL Josiane, BADOUAL Louisette, BECKER Patrick, BERRUYER Jacques, BERTRAND David, BESNARD Daniel, BEUNEL Nicolas, BEUREL Yvon, BIZEUL Mathieu, BRIEND David, BRISSE Véronique, CARADEUC Pierre, CARADEUC Gilles, CHAPIN Bernard, CHERDEL Franck, CHEREL André, CHERIAUX Alain, CHEVALIER Pascal, COLLET Nicole, COLLET Denis, COLLEU Rémi, COLLEU Patrick, COMMAULT Michel, COUPE Christian, DABOUDET Gérard, de LEUSSE Pierre, DIEULESAINT Karine, FABLET Michel, GORDON Linda, GREPAT Daniel, GRIPPAUDO Marie Thérèse, HANDAYE Olivier, HARNOIS Christophe, HENRY Olivier, HINGANT Arlette, HUET Alain, KERSANTE Serge, LABBE Jean Luc, LE BRETON Danielle, LE CERF Jean, LEFEUVRE Daniel, LEJEUNE Jean-François, LEMAITRE Anne-Marie, LESAGE Bernard, LETONDEUR Martine, LOUAIL-URVOY Annie, MASSOT Marie Thérèse, MICHEL Philippe, MOISAN Valérie, MOISAN Michel, NOGUES Marc, OLIVROT Jean-Paul, PELAN Martine, PERRIN Yvon, PERRIN Claude, POIDEVIN Chantal, POILVERT Jean-Pierre, PRESSE Fabienne, PRESSE Nathalie, PRISE Marylène, PRISE Hubert, RAULT Delphine, RAULT Gilles, RECOURSE Yvon, ROBERT Loïc, ROBERT Bernard, ROCABOY Roselyne, ROUILLE Guy, ROUILLE Sylvie, RUELLO Loïc, SAGORY Julien, SAUVE Joseph, SCEUIL Fabienne, SIMARD Yveline, SOULABAIL Béatrice, SOULABAILLE Nathalie, TARDIVEL Alain, TERTRE Rémy, ULMER Michel, UZURET Chantal, WATTEBLED Christian, WITTAMORE Philip. Etaient absents en ayant donné pouvoir : BUHAN Pierre-Yves ayant donné pouvoir à COLLET Nicole, COMMAULT Gilles ayant donné pouvoir à LEBRETON Danièle, FONTAINE Jocelyne ayant donné pouvoir à FABLET Michel, FISSEUX-GADAIS Sylvie ayant donné pouvoir à PERRIN Claude, ROCHARD Eric ayant donné pouvoir à BIZEUL Mathieu, ROUXEL Stéphanie ayant donné pouvoir à UZURET Chantal, SOULABAILLE Thomas ayant donné pouvoir à SAUVE Joseph, THOMAS NUSSBAUMER Séverine ayant donné pouvoir à TERTRE Remy, VERON Marie Hélène ayant donné pouvoir à RECOURSE Yvon. Etaient absents : BESNARD Noëlle, HUBERT Jessica, KERDRAON Ronan, LEBON Jeremy, RIOLON Bruno. Secrétaire désigné avec l approbation de l assemblée pour la durée de la séance : ULMER Michel 1
2 Election du Maire Monsieur AIGNEL Jacky est élu maire au 1 er tour de scrutin Création des conseils municipaux des communes déléguées Nomination des membres des conseils municipaux Nomination des maires des communes déléguées Collinée : DABOUDET Gérard Langourla : ULMER Michel Le Gouray : FABLET Michel Plessala : SAUVE Michel Saint Gilles du Mené : PELAN Martine Saint Gouëno : AIGNEL Jacky Saint Jacut du Mené : PERRIN Claude Définition du nombre d adjoints : - 13 postes d adjoints au maire de la commune nouvelle - 3 postes d adjoints au maire de la commune de Collinée - 3 postes d adjoints au maire de la commune de Langourla - 4 postes d adjoints au maire de la commune de Le Gouray - 5 postes d adjoints au maire de la commune de Plessala - 2 postes d adjoints au maire de la commune de Saint Gilles du Mené - 4 postes d adjoints au maire de la commune de Saint Gouëno - 4 postes d adjoints au maire de la commune de Saint Jacut du Mené Election des adjoints de la commune Le Mené : Sont élus au 1 er tour au scrutin de liste : 1 er adjoint : SAUVE Joseph 2 ème adjoint : DABOUDET Gérard 3 ème adjoint : FABLET Michel 4 ème adjoint : PELAN Martine 5 ème adjoint : PERRIN Claude 6 ème adjoint : ULMER Michel 7 ème adjoint : AVENEL Josiane 8 ème adjoint : LOUAIL URVOY Annie 9 ème adjoint : OLIVROT Jean Paul 10 ème adjoint : ROUILLE Sylvie 11 ème adjoint : GRIPPAUDO Marie 12 ème adjoint : MASSOT Marie Thérèse 13 ème adjoint : HINGANT Arlette Election des adjoints de la commune déléguée de Collinée (scrutin 1 er adjoint : PERRIN Yvon 2 ème adjoint : CHEREL André 3 ème adjoint : GRIPPAUDO Marie 77 voix 20 votes nuls 92 pour 5 abstentions 92 pour 5 abstentions 84 pour 1s 88 pour 7 nuls 83 pour 2
3 Election des adjoints de la commune déléguée de Langourla (scrutin 1 er adjoint : LEFEUVRE Daniel 2 ème adjoint : BESNARD Daniel 3 ème adjoint : AVENEL Josiane Election des adjoints de la commune déléguée Le Gouray (scrutin de liste) 1 er adjoint : Chapin Bernard 2 ème adjoint : Fontaine Jocelyne 3 ème adjoint : Colleu Rémi 4 ème adjoint : Rouillé Sylvie Election des adjoints de la commune déléguée de Plessala (scrutin de liste) 1 er adjoint : ROCABOY Roselyne 2 ème adjoint : BEUREL Yvon 3 ème adjoint : PRISE Hubert 4 ème adjoint : PRISE Marylène 5 ème adjoint : MASSOT Marie Thérèse Election des adjoints de la commune déléguée de Saint Gilles du Mené (scrutin 1 er adjoint : OLIVROT Jean Paul 2 ème adjoint : PRESSE Fabienne Election des adjoints de la commune déléguée de Saint Gouëno (scrutin 1 er adjoint : RAULT Gilles 2 ème adjoint : HINGANT Arlette 3 ème adjoint : AIGNEL Françoise 4 ème adjoint : AIGNEL Jean Yves 12 nuls 91 pour 4 nuls 3
4 Election des adjoints de la commune déléguée de Saint Jacut du Mené (scrutin 1 er adjoint : LOUAIL URVOY Annie 2 ème adjoint : TERTRE Rémy 3 ème adjoint : RECOURSE Yvon 4 ème adjoint : WATTEBLED Christian Délégations de pouvoir au maire Election des membres de la commission d appel d offre (scrutin de liste) Membres titulaires PERRIN Claude CHAPIN Bernard DABOUDET Gérard ROCABOY Roselyne ULMER Michel Membres suppléants AIGNEL Jean Yves CHEREL André COLLEU Rémi OLIVROT Jean Paul PRISE Hubert Création des commissions : Accessibilité, bâtiments, chaufferies, communication, culture, Eau et assainissement, école et péri scolaire, économie, énergie, espaces verts, finances, fiscalité et gestion des ressources humaines, loisirs, enfance et jeunesse, mobilité, petite enfance, réhabilitation des centres bourgs, sport et vie associative, voirie Approbation de la charte de la commune Le Mené Création d une Centre Communal d Action Sociale Le Mené Fixation du nombre de membres élus du CCAS : 37 membres Election des membres élus du CCAS (scrutin de liste) 4
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