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1 Page 1 of 7 boamp.fr Contact Plan du site AVIS PUBLIÉ AU BOAMP ET AU JOUE N Date d'envoi au service éditeur : 11/09/2015 Mis en ligne sur le site du 14/09/2015 au 22/10/2015 Envoyée au JOUE > Voir l'annonce sous sa forme originale Mardi 15 Septembre 2015 Forfait(s) : F15UE (Coût : 10UP) Avis faisant référence à cette annonce (0) : > Créer un avis de transparence ex ante volontaire > Créer un avis de résultat de marché > Créer un avis infructueux / sans suite > Créer un avis d'annulation > Créer un avis rectificatif Imprimer Retour Attention cet aperçu ne reflète que votre saisie et n'est accessible qu'à partir de ce porte feuille. Dès publication de cet avis sur le site BOAMP.fr et/ou au JOUE, il vous appartient de vérifier si l'avis officiel diffusé correspond bien à la saisie ci-dessous (adresse du site de diffusion des annonces : En cas de non conformité, il vous appartient de publier un avis rectificatif de l'avis initial dans les délais réglementaires. > Contact client Département(s) de publication : 87 Annonce No I. II. III. IV. VI. AVIS DE MARCHÉ FOURNITURES Directive 2004/18/CE. SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : CHU de Limoges, bâtiment Médico-Administratif - direction du Patrimoine, des Equipements et des Achats - secteur Achats Généraux - avenue Martin Luther King, à l'attention de M. le directeur général, F Limoges Cedex. Tél. (+33) carine.le-vely@chulimoges.fr. Fax (+33) Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : Adresse du profil d'acheteur (URL) : Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Centre hospitalier universitaire - bâtiment médico-administratif - direction du patrimoine, des équipements et des achats, secteur achats généraux, avenue Martin Luther King, à l'attention de Mme Carine Le Vely, F Limoges Cedex. Tél. (+33) carine.levely@chu-limoges.fr. Fax (+33) Adresse internet : Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Centre hospitalier universitaire - bâtiment médico-administratif - direction du patrimoine, des équipements et des achats, cellule de la commande publique - bureau 1-31, avenue Martin Luther King, F Limoges Cedex. celluledesmarches@chu-limoges.fr. Fax (+33) Adresse internet : Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Centre hospitalier universitaire - bâtiment médico-administratif - direction du patrimoine, des équipements et des achats, cellule de la commande publique - bureau 1-31, avenue Martin Luther King, F Limoges Cedex. Adresse internet : I.2) Type de pouvoir adjudicateur : Autre. I.3) Activité principale : Santé. I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : SECTION II : OBJET DU MARCHÉ II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : fourniture de petits appareillages (orthèses, attelles, bandages, thermoformables,...) et de matériel de prévention des escarres. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures. Achat. Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : centre hospitalier universitaire, Limoges Cedex. Code NUTS FR633. II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : L'avis concerne un marché public II.1.4) Information sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : fourniture de petits appareillages (orthèses, attelles, bandages, thermoformables,...) et de matériel de prévention des escarres. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :

2 Page 2 of , , , , II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8) Lots : Division en lots : Oui. Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : la consultation est décomposée en 40 lots décrits au cahier des clauses techniques particulières (c.c.t.p.). Les quantités estimatives annuelles de chaque lot, indiquées dans le c.c.t.p., sont données à titre indicatif et ne sont en aucun cas contractuelles. II.2.2) Informations sur les options : II.2.3) Reconduction : II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : INFORMATION SUR LES LOTS LOT n o 1 intitulé : Orthèses cervicales radiotransparentes C1 mousse souple LOT n o 2 intitulé : Orthèses cervicales radiotransparentes C4 LOT n o 3 intitulé : Bandes orthopédiques multi usage LOT n o 4 intitulé : Bande pour écharpe bras et épaule LOT n o 5 intitulé : Echarpe coude au corps LOT n o 6 intitulé : Gilet orthopédique LOT n o 7 intitulé : Abducteur d'épaule LOT n o 8 intitulé :

3 Page 3 of 7 Anneau claviculaire LOT n o 9 intitulé : Attelles digitales LOT n o 10 intitulé : Orthèse de poignet LOT n o 11 intitulé : Ceintures abdominales LOT n o 12 intitulé : Ceintures lombaires LOT n o 13 intitulé : Attelles pour les immobilisations du genou LOT n o 14 intitulé : Attelle de genou articulée LOT n o 15 intitulé : Genouillère articulée LOT n o 16 intitulé : Releveur de pied LOT n o 17 intitulé : Chaussures de décharge de l'avant-pied LOT n o 18 intitulé : Chaussures à pansements

4 Page 4 of 7 LOT n o 19 intitulé : Chaussures post op LOT n o 20 intitulé : Chaussures décharge talonnière LOT n o 21 intitulé : Gouttières modulables pour fracture LOT n o 22 intitulé : Bandage tubulaire compressif LOT n o 23 intitulé : Filets tubulaires élastiques LOT n o 24 intitulé : Attache-membre (paire) LOT n o 25 intitulé : Ceintures à maintien pelvien LOT n o 26 intitulé : Ceintures à maintien pelvien avec bretelles LOT n o 27 intitulé : " Sécuridrap " LOT n o 28 intitulé : Produit thermoformable basse température LOT n o 29 intitulé :

5 Page 5 of 7 ) p Thermoplastique à structure imprégnée LOT n o 30 intitulé : Chausson de prévention des escarres LOT n o 31 intitulé : Matériel de traction Adulte kit LOT n o 32 intitulé : Matériel de traction Enfant kit LOT n o 33 intitulé : Ruban crochet et velours LOT n o 34 intitulé : Botte mousse patient unique LOT n o 35 intitulé : Botte d'immobilisation décontaminable LOT n o 36 intitulé : Support de talon pour effectuer les pansements LOT n o 37 intitulé : Coussins de positionnement au lit LOT n o 38 intitulé : Coussin repose jambe de lit LOT n o 39 intitulé : Coussin de siège à mémoire de forme

6 Page 6 of 7 LOT n o 40 intitulé : Protections pour barrières de lit (paire) SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement : budget d'exploitation de l'établissement, Paiement : avance - délai de 50 jours à compter de la date de réception de la facture. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : III.1.4) Autres conditions particulières : III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC 1), - déclaration du candidat (dc 2), - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se référe le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, - les moyens techniques et humains dont dispose l'entreprise candidate : équipements de production, lieu de fabrication et d'assemblage des produits concernés par cet appel d'offres, nombre d'employés, etc... Les candidatures seront appréciées sur la base du chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles et des moyens techniques et humains dont dispose l'entreprise candidate. III.2.2) Capacité économique et financière : III.2.3) Capacité technique : III.2.4) Informations sur les marchés réservés : III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) Information relative à la profession : III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service SECTION IV : PROCÉDURE IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : IV.2.2) Enchère électronique : IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : AO n o DPEA-AG. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 22 octobre :00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'ue : français. IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 160 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES VI.1) RENOUVELLEMENT : VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 40 et 57 à 59 du code des marchés publics (c.m.p). Les marchés sont des marchés à bons de commandes sans indication de montant ni de quantité selon les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics (c.m.p.). Les marchés sont conclus pour une durée initiale allant du 1 er janvier 2016 jusqu'au 31 décembre 2016 ou de la date de notification si celle-çi est postérieure au 1 er janvier Ils sont susceptibles d'être reconduits trois (3) fois par période annuelle de douze (12) mois sans que leur durée n'excéde le 31 décembre Les candidats devront obligatoirement, à l'appui de l'offre technique et comme demandé à l'article XI du réglement de la consultation, fournir des échantillons, nécessaires à l'analyse de la présente consultation, sous peine de voir leur offre jugée incomplète et déclarée irrégulière (cf. Article 8/01 du réglement de la consultation). Leurs nombres et leurs caractéristiques techniques sont définis à l'article IV du c.c.t.p.. Les offres seront jugées et notées sur un total de 100 points selon les critères suivants avec leur pondération : 1 - valeur technique, 50 points, appréciée au regard des échantillons et fiches techniques fournis selon les sous-critères suivants : - qualité des matériaux et finition des produits sur 20 points, - résultat des tests sur 30 points. 2 - critère coût, 45 points, apprécié sur le montant total (H.T.) Du cadre de réponses- conditions de prix et délai de livraison.

7 Page 7 of délai de livraison, 5 points, apprécié en fonction du nombre de jours ouvrés entre la date de réception de la commande et la date de livraison des produits. Le critère "coût" sera jugé par application de la formule suivante : Note de l'offre = 45 * (valeur de l'offre moins disante / valeur offre analysée). Le critère "délai de livraison" sera jugé par application de la formule suivante : Note de l'offre = 5 * (délai en jours ouvrés de l'offre la plus rapide / délai en jours ouvrés de l'offre analysée). Le dossier de consultation peut être consulté et téléchargé sur le site internet Il peut également être demandé : - à l'adresse indiquée au présent avis, - par télécopie au , - par mail à l'adresse celluledesmarches@chu-limoges.fr. Il sera alors transmis : - par la poste, - ou par courrier électronique. Les plis (candidatures et offres) doivent parvenir soit : - par la poste en recommandé avec accusé de réception ou par tout autre mode d'acheminement permettant de certifier la date et l'heure d'arrivée au Centre Hospitalier Universitaire - bâtiment Médico-Administratif - direction du Patrimoine, des Equipements et des Achats - cellule de la Commande Publique bureau avenue Martin Luther King limoges Cedex, - par porteur du lundi au vendredi de 8h00 à 12h00 et de 13h00 à 16h30 contre remise d'un récépissé justifiant de la date et de l'heure d'arrivée, à l'adresse indiquée ci-dessus, - de manière dématerialisée sur le site internet Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 septembre VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, 1 cours vergniaud, F Limoges. greffe.ta-limoges@juradm.fr. Tél. (+33) Fax (+33) VI.4.2) Introduction des recours : VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif, 1 cours vergniaud, F Limoges. greffe.ta-limoges@juradm.fr. Tél. (+33) Fax (+33) VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 11 septembre Critères sociaux ou environnementaux : Aucun Eléments de facturation : Numéro de bon de commande d'insertion au BOAMP : AO AG Libellé de la facture : CHU de Limoges DPEA Bâtiment Médico-Administratif avenue Martin Luther King, F Limoges Cedex. Siret : TVA intracommunautaire : FR Classe de profil : EPS (Établissements publics de santé) Délai de mise en ligne : Date jusqu'à laquelle cette annonce doit être disponible sur le site de consultation : 22 octobre Classification des produits : Produits de l'industrie textile Articles d'habillement et fourrures Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie Imprimer Retour CONS > I n f o r m a t i o n s l é g a l e s