REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES

Transcription

1 REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES 165

2 [ARR 1977] Décret du 21 septembre 1977 pour l'application de la loi n du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement. J.O. du 8 octobre [ARR 2000] Arrêté du 10 mai 2000 relatif à la prévention des accidents majeurs impliquant des substances ou des préparations dangereuses présentes dans certaines catégories d'installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation (application de la directive SEVESO II), J.O. du 20 juin [CETIM 2000] Bressy F., Gardès L., Debray B., Riout J., Analyse des risques en traitement thermique - 1èere phase, n 1C7321, Ed CETIM, septembre 2000, 37 p. [CNAM 2000] Caisse Nationale de l'assurance Maladie des travailleurs salariés, Statistiques nationales des accidents du travail, des accidents du trajet et des maladies professionnelles pour les années 1996, 1997 et 1998, Ed CNAM, 426p. [CODE DE L'ENVIRONNEMENT] Code de l'environnement, Chapitre I du titre 5, [CODE DU TRAVAIL] Article L reprenant la loi du 31 décembre 1991, [CRAM 1996] Base de données interne de la CRAM Rhône-Alpes, [DIR 1982] Directive conseil du 24 juin 1982 relative aux risques d'accidents majeurs dans certaines activités industrielles, n 82/501/CEE. [DNV 1998] Det Norske Veritas, International Safety Rating System (Système International d'evaluation de la Sécurité, Ed DNV France, 1998, 4p. [ED LEG 2000] Editions législatives, CD permanent sécurité et conditions de travail, juin

3 [EDF 1998] EDF, Périlhon P., Prévention active, L'analyse des risques : méthode MOSAR, fascicule édité par Prévention Active en 1998, 42 p. [INRS 1999] Favaro M., La prise en charge de la sécurité dans les PME Quelques réflexions préalables à la conception d'actions de prévention, Cahiers documentaires- Hygiène et sécurité du travail n 174, 1 er trimestre [HIOTT 1987] Traitements de Surface, 1987, 227p. Hiott C., La galvanoplastie - Pourquoi et comment?, Ed Librairie de [INRS ] Monteau M., Favaro M., Bilan des méthodes d'analyse a priori des risques : 1-Des contrôles à l'ergonomie des systèmes, Cahiers de notes documentaires n 138, 1 er trimestre 1990, 31p. [INRS ] Monteau M., Favaro M., Bilan des méthodes d'analyse a priori des risques : 2-Principales méthodes de la sécurité des systèmes, Cahiers de notes documentaires n 139, 2 ème trimestre 1990, 26 pages. [INRS ] Pietruszynski M., Prévention des risques professionnels en France, structures et fonctionnement, Aide-Mémoire Juridique n 6, mise à jour de mai 1996, 11 p. [INRS ] Institut National de Recherche et de Sécurité, Caisse Nationale d'assurance Maladie, Les cotisations d'accidents du travail et de maladies professionnelles - tarification, cotisations supplémentaires et ristournes, avances, Aide-mémoire juridique n 9, juillet, Ed INRS, 1996, 18 p. [INRS ] Favaro M., La prévention dans les PME 1- situation, Les notes scientifiques et techniques de l'inrs, n 134, janvier 1996, 55p. [INRS ] Favaro M., La prévention dans les PME 2- Enquête : Prise en charge de la sécurité - représentation des risques, Les notes scientifiques et techniques de l'inrs, n 163, décembre 1997, 189p. 167

4 [JULIEN 1997] GREPME sous la direction de Julien P.A., Les PME - Bilan et perspectives, Ed Economica, 2 ème édition, 1997, 321p. [JULIEN, MARCHESNAY 1987] Julien P.A., Marchesnay M., La petite entreprise : principes d'économie et de gestion, Ed Vuibert, 1988, 288 p. [CINDYNICS 1994] Van Santen T., Maîtrise des risques - Bilan et progrès - Les apports de l'iec, 2 ème Colloque International sur les Sciences du Danger, novembre 1994, p.131 à 194. [KERVERN 1995] Kervern G.Y., Latest advances in cindynics, ed Economica, 1995, 112p. [KERVERN 1999] Kervern G.Y., Le point sur les cindyniques au premier septembre, les cindyniques sciences du danger, 1999, Ecole d'été "Gestion scientifique du risque" du 6 au 1à septembre 1999 à Albi - France, [KOMPASS 2000] CDrom Kompass, Market I, France n 22, décembre [LACOURCELLE 1996] Lacourcelle L., Traité de galvanoplastie, Ed Galva-conseils, 1996, 565 p. [LAFOREST 1999] Laforest V, Technologies propres : Méthodes et minimisation des rejets et de choix des procédés de valorisation des effluents - Application au traitement de surface, thèse sci INSA de Lyon - ENSM/SE, 10 décembre 1999, 276 p. [LAROUSSE 1999] Le Petit Larousse Illustré 1999 Larousse, 1998 [LE MOIGNE 1990] Le Moigne J. L., La modélisation des systèmes complexes, [LE MOIGNE 1977] Le Moigne J.L., La théorie du système général - théorie de la modélisation, Ed Presse Universitaire de France, 227p. [LEES 1986] LEES F. P. Loss Prevention in the process industrie, vol I et II,

5 [LEGIS 1976] Loi du 19 juillet 1976 relative à la législation des installations classées pour la protection de l'environnement, n , J.O. du 20 juillet [LIEVENS 1976] Lievens C., Sécurité des systèmes, 1976, 340p. [MAHE 1988] Mahé de Boislandelle H., Gestion des ressources humaines dans les PME, Ed Economica, 1988, 322p. [MAHE 1998 ] Mahé de Boislandelle H., Gestion des ressources humaines dans les PME, 2 ème édition, Ed Economica, 1998, 432p. [PAPOUTSIS 1996] Papoutsis C., Commission recommandation of 3 april 1996 concerning the definition of SME, Official Journal, n L 107, 1996, pp.4-9. [PERILHON 1998] Périlhon P., Du risque à l analyse des risques : Développement d une méthode MOSAR, méthode organisée et systémique d analyse de risques, document de travail, janvier [PERILHON 2000] Périlhon P., Eléments méthodiques, Phoebus n 12, janvier février mars 2000, p.31 à 49. [PERSONNE 1998] Personne M., Contribution à la méthodologie d'intégration de l'environnement dans les PME-PMI : Evaluation des performances environnementales, thèse sci : INSA Lyon - ENSM/SE, 16 janvier 1998, 294p. [SATS] Syndicat national des entreprises d'applications de revêtements et traitements de surfaces, Rapport Les actions - les métiers, non daté, non paginé. [SITS 1998] Syndicat général des industries de matériels et procédés pour les traitements de surfaces, Agence de l'eau, ouvrage coordonné par J. Rigaud et L.M. Girarrd, Traitement de surfaces : épuration des eaux, Editions SITS 1998, 287 p. 169

6 [TORRES 1999] Torrès O., Les PME, Ed Flammarion - DOMINOS, 112p. [TRONTIN 1999] Trontin C., Evaluation du coût global des accidents du travail dans les entreprises de 100 à 200 salariés - Compte rendu de la phase expérimentale, Ed INRS, janvier [VILLEMEUR 1988] Villemeur A., Sécurité de fonctionnement de systèmes industriels: fiabilité - facteurs humains - informatisation, Collection des études et recherches d'électricité de France n 67, Ed Eyrolles,