Est aussi présent monsieur Jean-Noël Barriault directeur général. 1- Ouverture Monsieur le maire déclare la séance ouverte, le quorum étant atteint.

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1 16 février 2015 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE RÉGULIÈRE DU CONSEIL DE LA VILLE DE CAUSAPSCAL, tenue le 16 février 2015 à 20 h, à l hôtel de ville au 1 rue Saint-Jacques Nord, sont présents : Mesdames les conseillères Élaine Bellavance, Guylaine Boily, messieurs les conseillers Dave Robichaud, Denis Viel, Gaëtan Gagné et André Fournier formant quorum sous la présidence de monsieur le maire Mario Côté. Est aussi présent monsieur Jean-Noël Barriault directeur général. 1- Ouverture Monsieur le maire déclare la séance ouverte, le quorum étant atteint. 2- Adoption de l ordre du jour 1. Ouverture 2. Adoption de l ordre du jour 3. Marche de la Croix 4. Spectacles 5. Lampes de rues 6. P.I.I.A. Alimentation Causap 7. Démission et intérim 8. Dons Vents du Kempt 9. Terrain de la Gare 10. Confirmation de postes 11. Intérim Aréna 12. Fleurons du Québec 13. Programme d aide à l entretien du réseau routier local 14. Semaine de la jonquille 15. Appui pacte rural 16. Renouvellement assurance collective 17. Affaires nouvelles 17.1 Mandat mesure de boues 18. Correspondance 19. Période de questions 20. Levée de la séance Monsieur le conseiller André Fournier propose, appuyé par madame la conseillère Élaine Bellavance d adopter l ordre du jour.. 3- Marche de la Croix Madame la conseillère Guylaine Boily propose, appuyée par monsieur le conseiller Dave Robichaud d autoriser la procession du Vendredi Saint dans différentes rues de la Ville de Causapscal le vendredi 3 avril

2 4- Spectacles Monsieur le conseiller Denis Viel propose, appuyé par madame la conseillère Guylaine Boily le paiement du spectacle du 4 avril de Quimorucru et le paiement de Clopin La nouille et Monsieur Nono au montant de $.. 5- Lampes de rues Monsieur le conseiller Dave Robichaud propose, appuyé par madame la conseillère Élaine Bellavance de demander des soumissions pour l installation de lampe Del pour les rues de la ville.. 6- P.I.I.A Alimentation Causap Madame la conseillère Guylaine Boily propose, appuyée par monsieur le conseiller André Fournier d accepter la demande d Alimentation Causap pour démolir le bâtiment situé au au St-Jacques Sud.. 7- Démission et intérim Monsieur le conseiller Denis Viel propose, appuyé par monsieur le conseiller Gaëtan Gagné d accepter l offre de service de P.G.R. pour terminer la saison de chauffage suite à la démission de monsieur David Desjardins. 8- Dons Vents du Kempt Madame la conseillère Guylaine Boily propose, appuyée par monsieur Dave Robichaud de suggérer à Vents du Kempt les dons suivants : Maison des Jeunes 500 $, Aide Jeunesse Causapscal 1000 $, Unité Domrémy 500 $, Ensemble musical Gérard Charrette 1000 $, Fort Causap 4000 $, Comité Fête Nationale 2500 $, Tournoi Hockey mineur 500 $. Dons Madame la conseillère Guylaine Boily propose, appuyée par monsieur le conseiller Dave Robichaud d accorder les dons suivants : CMEC mille cinq cents sur trois ans et la fondation des maladies du rein 100 $.

3 9- Terrain de la Gare Remis à la prochaine séance. 10- Confirmation de postes Madame la conseillère Guylaine Boily propose, appuyée par monsieur Denis Viel d accorder les postes de journalier d opérateur à monsieur Sylvain Corneau et Gervais Dufour aux conditions prévues à la convention collective. Dans le cas de monsieur Gervais Dufour son début d emploi est fixé au 23 février Intérim Aréna Monsieur le conseiller Denis Viel propose, appuyé par madame la conseillère Élaine Bellavance d accorder le poste de proposé à l aréna à monsieur Éric Gignac pour la balance de la saison Fleurons du Québec Monsieur le conseiller André Fournier propose, appuyé par monsieur le conseiller Dave Robichaud de renouveler notre adhésion au programme Fleurons du Québec. 13- Programme d aide à l entretien du réseau routier local Attendu que le ministère des Transports a versé une compensation de $ pour l entretien du réseau routier local pour l année civile Attendu que les compensations distribuées à la Municipalité visent l entretien courant et préventif des routes locales 1 et 2 ainsi que les éléments des ponts, situés sur ces routes, dont la responsabilité incombe à la Municipalité; Attendu la présente résolution est accompagnée de l Annexe A identifiant les interventions réalisées par la Municipalité sur les routes susmentionnées; Attendu qu un vérificateur externe présentera dans les délais signifiés pour le dépôt de la reddition des comptes l Annexe B ou un rapport spécial de vérification externe dûment complété. Pour ces motifs, Monsieur le conseiller Denis Viel propose, appuyé par monsieur le conseiller Gaëtan Gagné, il est unanimement résolu et adopté que la Ville de Causapscal informe le ministère des Transports de l utilisation des compensations visant l entretien courant et préventif des routes locales 1 et 2 ainsi que les éléments des ponts, situés sur ces routes, dont la responsabilité incombe à la Ville de Causapscal, conformément aux objectifs du Programme d aide à l entretien du réseau routier local.

4 14- Semaine de la Jonquille CONSIDÉRANT QUE le cancer est la première cause de mortalité au Québec; CONSIDÉRANT QUE la Société canadienne du cancer travaille à sauver plus de vies; CONSIDÉRANT QUE grâce à des milliers de Québécois, donateurs et bénévoles, la Société canadienne du cancer lutte pour prévenir plus de cancers, permettre aux chercheurs de faire plus de découvertes et aider plus de personnes touchées par la maladie; CONSIDÉRANT QUE nous pouvons prévenir environ la moitié de tous les cancers en adoptant un mode de vie sain et des politiques qui protègent le public; CONSIDÉRANT QUE près de la moitié de l argent investi dans la recherche sur le cancer par les organismes de bienfaisance provient de la Société canadienne du cancer; CONSIDÉRANT QUE les personnes touchées par le cancer peuvent se concentrer sur leur guérison et avoir une bonne qualité de vie grâce à l aide offerte par la Société canadienne du cancer; CONSIDÉRANT QUE le mois d avril est le Mois de la jonquille, et qu il est porteur d espoir et d activités qui feront une différence dans la vie des patients atteints de cancer et dans la lutte contre la maladie; CONSIDÉRANT QUE la Société canadienne du cancer encourage les Québécois à poser un geste significatif pendant le Mois de la jonquille pour les personnes touchées par le cancer et à contribuer au combat contre cette maladie; Madame la conseillère Guylaine Boily, propose, appuyée par monsieur le conseiller Dave Robichaud et décréter que le mois d avril est le Mois de la jonquille. QUE le conseil municipal encourage la population à accorder généreusement son appui à la cause de la Société canadienne du cancer. 15- Appui pacte rural Grand Prix cycliste de La Matapédia Monsieur le conseiller Dave Robichaud propose, appuyé par monsieur le conseiller André Fournier d appuyer et résolu que la Ville de Causapscal donne son appui au Grand Prix cycliste de La Matapédia dans le cadre de la demande d aide financière visant à permettre la réalisation du projet intitulé «Structures mobiles pour la tenue de compétitions sportives» déposée auprès de la MRC de La Matapédia (pacte rural Matapédia).

5 16- Renouvellement assurances collectives renouvellement de gré à gré Attendu le contrat d assurance collective en vigueur et pris par l intermédiaire de l Union des municipalités du Québec (UMQ), au bénéfice (des élus si applicables) et des employés de la Ville de Causapscal membres du regroupement de Lac-Saint-Jean, Bas St-Laurent, Gaspésie et Côte-Nord, assuré auprès de SSQ Groupe financier; Attendu le rapport préparé par les consultants de l UMQ, soit Mallette actuaires, daté du mois de février 2015, quant au renouvellement desdites assurances prévu pour le 1 er avril 2015, pour les municipalités et organismes membres du regroupement. Attendu la recommandation favorable de la part du consultant ainsi que celle du comité de gestion formé de représentant (e) s des municipalités et organismes membres. Monsieur le conseiller Dave Robichaud propose, appuyé par madame la conseillère Élaine Bellavance que le préambule fasse partie intégrante des présentes comme si récité au long; Que ce conseil autorise la Ville de Causapscal à confirmer son accord et à accepter les primes et autres termes prévus aux conditions de renouvellement et au contrat auprès de SSQ Groupe financier, à compter du 1 er avril 2015, le tout pour une période consécutive de 12 mois. 17- Affaires nouvelles 17.1 Mandat, mesures de boues Madame la conseillère Élaine Bellavance propose, appuyée par monsieur le conseiller André Fournier de mandater Écho-Tech H 2 0 pour mesurer l accumulation de boues dans les étangs aérés. 18- Correspondance - MTQ Confirmation de la subvention de 979. $ pour la route Guay. 19- Période de questions Aucune

6 20- Levée de la séance Monsieur le conseiller André Fournier propose, appuyé par monsieur le conseiller Gaëtan Gagné de lever la séance. Mario Côté, maire JNB/nc Jean-Noël Barriault, o.m.a. directeur général