SPÉCIAL ESEF NOV ESEF. Vous êtes un employeur étranger européen : choisissez en France, un partenaire unique pour votre protection sociale

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1 SPÉCIAL ESEF NOV ESEF Vous êtes un employeur étranger européen : choisissez en France, un partenaire unique pour votre protection sociale PRÉVOYANCE SANTÉ

2 Parce que nous sommes déjà votre point d entrée dans les régimes français en matière de retraite complémentaire, qui mieux que nous peut prendre soin de la santé et de la prévoyance de vos salariés? C est pourquoi nous avons créé NOV ESEF, pour vous guider au mieux dans le paysage complexe de la protection sociale française et celui des régimes obligatoires. Que vous soyez un employeur sans établissement en France ou un cabinet comptable gérant des ESEF, NOV ESEF c est : Vos atouts une solution complète de protection sociale spécialement conçue pour répondre à vos attentes spécifiques et aux besoins de vos salariés : 3 formules en Santé et 3 formules en Prévoyance ; 1 tarif unique par garantie ; l assurance d une protection optimale ; la qualité de la couverture sociale française. des formalités réduites au minimum par un partenaire expert reconnu pour la Retraite, la Prévoyance et la Santé. un accompagnement personnalisé durant toute la vie de votre contrat avec une équipe commerciale dédiée aux ESEF. Avec NOV ESEF, vous bénéficiez d une interlocution unique avec la CRE et l IRCAFEX pour la retraite complémentaire, tout en couvrant la globalité des risques pour les salariés d un ESEF en France. Vous êtes donc serein, en toute circonstance. Grâce au service de dématérialisation (net-ducs) sur vous simplifiez toujours plus l ensemble de vos formalités pour gagner en réactivité et en efficacité. NOV ESEF est un contrat responsable qui respecte la réforme de l Assurance maladie et répond à la législation française en matière de couverture sociale. La distribution de NOV ESEF au sein de l Union européenne est régie dans le cadre de la Libre Prestation de Service (LPS). 2

3 Santé : 3 niveaux de garanties pour une couverture intégrale NOV ESEF, c est une couverture globale Santé en complément de la Sécurité sociale française : médecine de ville et pharmacie, hospitalisation, optique, dentaire et prise en charge de prestations non remboursées par la Sécurité sociale. Et toujours plus d atouts pour votre entreprise et vos salariés Simplicité Sérénité Rapidité Efficacité Un seul tarif pour l ensemble du personnel : 2 structures de tarification : unique et isolé/famille ; une adhésion sans aucun questionnaire médical ; une prise en charge immédiate. Inclusion automatique de l assistance Vie quotidienne (garantie Assistance*). Chaque salarié bénéficie d une assistance en cas d hospitalisation ou d immobilisation à domicile : transfert à l hôpital et retour au domicile, voyage et hébergement d un proche, prise en charge de la garde des enfants de moins de 16 ans, mise à disposition d une aide ménagère, remboursement des frais de télévision en cas d hospitalisation, avance de fonds en cas de décès. - Un Tiers payant pour éviter aux salariés de faire l avance des frais pharmaceutiques. - Des remboursements sous 48 heures grâce à nos échanges de données informatiques avec les Caisses primaires d assurance maladie. À tout moment, vos salariés peuvent savoir où en sont leurs remboursements, grâce au serveur vocal. Un suivi en ligne sur leur permet de télécharger les demandes de prise en charge optique, dentaire et hospitalière, de consulter les décomptes en ligne ainsi que la liste des accords de Tiers payant par département et de choisir la réception des décomptes par . * Garantie soumise aux conditions du contrat de garantie Assistance SA Entreprise régie par le Code des assurances : 38 rue la Bruyère Paris. 3

4 RÉGIME GÉNÉRAL Vos garanties Santé Les remboursements sont exprimés en pourcentage de la base de remboursement de la Sécurité sociale. Les remboursements incluent le remboursement du régime obligatoire et sont limités aux frais réels engagés. L essentiel Le + en médecine confort Le haut de gamme Médecine de ville et pharmacie Humanis Prévoyance vous rembourse, en complément de la Sécurité sociale, au minimum le ticket modérateur pour l ensemble des actes de prévention suivants : réalisé en cas de risques carieux et avant le quatorzième anniversaire tous les cinq ans plus de 50 ans, pour un des actes suivants : audiométrie tonale ou vocale, audiométrie tonale avec tympanométrie, audiométrie vocale dans le bruit, audiométrie tonale et vocale, audiométrie tonale et vocale avec tympanométrie. LPP : Liste des Produits et Prestations remboursés. Prestations Sécurité sociale Niveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Consultations et visites des généralistes et spécialistes 70 % 300 % 400 % Actes de spécialistes 70 % 300 % 400 % Auxiliaires médicaux, frais d analyses ou de laboratoires 60 % 300 % 400 % 70 % 300 % 400 % Ostéodensitométrie 70 % 300 % 400 % Médicaments remboursés 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % Hospitalisation Frais réels (1) Frais réels Frais réels Frais réels Frais réels Frais d accompagnement (enfant de moins de 16 ans Frais de transport 100 % 100 % 100 % Optique (forfait global non cumulable) Verres, montures, lentilles remboursées ou non par la Sécurité sociale, opération de la myopie ou Dentaire bénéficiaire* bénéficiaire* bénéficiaire* Soins dentaires 70 % 70 % 300 % 100 % Implants dentaires 7 % PMSS** 10 % PMSS** Sérénité Maternité 100 % (6 jours max.) Cure thermale remboursée par la Sécurité sociale (6 jours max.) (6 jours max.) Appareillages 300 % 400 % Autres apareillages inscrits à la nomenclature LPP Médecine de confort et pharmacie 8 % PMSS** Vaccin antigrippe, aide au sevrage tabagique 3 % PMSS** Pilule contraceptive orale 3 % PMSS** Fécondation in vitro 6 % PMSS** Frais d obsèques 100 % PMSS Assistance OUI OUI OUI Afin de respecter le cahier des charges des contrats responsables, Humanis Prévoyance ne prend pas en charge la participation forfaitaire de 1 et les franchises prévues par l article L du Code de la Sécurité sociale et les décrets pris pour son application. Pour les soins effectués en dehors du parcours de soins coordonné, Humanis Prévoyance ne prend pas en charge la majoration du ticket modérateur et la franchise appliquée aux dépassements d honoraires. 4

5 Prévoyance : un soutien essentiel en cas de difficulté Avec NOV ESEF, vous êtes libre de choisir le niveau de capital, en cas de décès, selon la situation de famille du salarié assuré. Vous ajustez ensuite la couverture arrêt de travail avec 3 niveaux d indemnisation, 3 franchises et une option rachat de franchise. Quel que soit votre choix, vous bénéficiez de prestations adaptées aux besoins de votre entreprise et de vos salariés en cas de décès et arrêt de travail (incapacité temporaire/invalidité) : er, 2 e et 3 e catégories. * En matière de prévoyance, l entreprise a l obligation de cotiser au minimum à 1,50 % de la TA du salaire pour les collaborateurs ayant le statut cadre. Cette cotisation doit prioritairement être affectée au risque décès (CCN des cadres du 14 mars 1947). Prévoyance : 3 niveaux de protection pour tout prévoir Pour couvrir le décès, NOV ESEF assure le versement d un capital en cas de décès ou par anticipation en cas d incapacité absolue et définitive. 3 niveaux de couverture Pour chaque catégorie de personnel. Des garanties complémentaires incluses Double effet En cas de décès simultané ou postérieur du conjoint du salarié assuré, les enfants à charge peuvent bénéficier du doublement du capital garanti. Décès / Incapacité Absolue et Définitive (IAD) par accident En cas de décès (ou IAD) accidentel du collaborateur, le montant du capital décès versé aux bénéficiaires est doublé. Une garantie supplémentaire selon le produit Allocation obsèques Un capital peut être versé aux bénéficiaires pour faire face aux frais d obsèques du salarié. 5

6 Base de salaire prise en compte Tranche A 1 plafond Sécurité sociale Tranche B 4 plafonds Sécurité sociale La tranche A (TA) : salaire limité au plafond annuel de la Sécurité sociale soit en La tranche B (TB) : entre 1 et 4 plafonds de la Sécurité sociale. Focus 2 possibilités : Ces 2 solutions sont disponibles en TA seule ou en TA/TB. Arrêt de travail : 3 niveaux de couverture pour rester serein e jour et ce dans Pour couvrir l arrêt de travail des salariés, avec NOV ESEF, vous avez un large choix : 3 niveaux de couverture temporaire et invalidité permanente 2 e et 3 e catégories la rente d invalidité 1 re rente 2 e et 3 e catégories. 3 durées de franchise Une option Rachat de franchise Elle vous permet de ramener la franchise à 3 jours en cas d accident ou de maladie entraînant une hospitalisation 6

7 Bon à savoir Pour bénéficier d un accompagnement unique en protection sociale Retraite, Santé et Prévoyance contactez notre service dédié aux ESEF :