Formation d accueil: Centre de recherche du CHU de Québec

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1 Formation d accueil: Centre de recherche du CHU de Québec

2 Quelles formations suivre? Participants TOUS Équipes de recherche clinique Équipes de recherche fondamentale (en laboratoire) Selon le type de manipulation ou de protocoles Formation Accueil (modules 1, 2, 3: Administration et assurances; Règles générales, santé et sécurité au Centre de recherche; Mesures d urgence) MON cliniques; SIMDUT CHU de Qc UL Accueil (module 4: Santé et sécurité en laboratoire); SIMDUT UL Animaleries; Risques biologiques, Radioprotection, Lasers et sources lumineuses dangereuses 2

3 Détails sur les formations Accueil et Santé et sécurité au travail / en laboratoire - Christian Brouillette et Ronald Maheux, CHU de Québec #42296 Mesures d urgence - Guillaume Allard, CHU de Québec #47707 MON cliniques - Stéphanie Rousseau, CHU de Québec #52520, rappel aux 2 ans SIMDUT - UL - Mario Boucher, UL #6002, formation en ligne depuis février 2013 SIMDUT - CHU de Québec-UL: via la plateforme régionale de formation Multiaccès. Biorisques - Christiane Noël, UL #6207, aux 5 ans mais nouvelle formation obligatoire en 2015 (nouvelles règles ASPC à venir) Radioprotection Robert Ouellet, CHU de Québec #47134, formation en ligne, rappel aux 5 ans Lasers - Annie Mercier, UL #14882, rappel aux 3 ans 3

4 Contenu de la présentation Module 1: volet administratif et assurances Module 2: règles générales et santé et sécurité au Centre de recherche Module 3: mesures d urgence Module 4: santé et sécurité en laboratoire 4

5 Volet administratif et assurances Christian Brouillette Coordonnateur administratif Version août 2015

6 Contenu de la présentation Politiques institutionnelles Prévention des risques Types d assurances et admissibilité 6

7 Politique sur la santé, la sécurité et la qualité de vie au travail du CHUQ 1 Conseil d administration CHUQ (Politique ) «Le CHUQ reconnaît comme l une de ses obligations premières l élimination à la source même des dangers pour la santé, la sécurité et l intégrité physique des travailleurs (cf. Loi sur la santé et la sécurité du travail). Par l élaboration de la présente politique, le CHUQ entend: Se conformer aux exigences des conventions collectives ainsi que des lois et règlements en vigueur en matière de prévention et de promotion de la santé et de la sécurité au travail; S assurer que tous les employés admissibles bénéficient de la protection offerte par les régimes de protection du revenu en matière d absentéisme relié à la santé et à la sécurité au travail; Concevoir, actualiser et coordonner toutes les activités visant à améliorer et corriger les situations dangereuses présentes dans les milieux de travail; Engendrer, maintenir et encourager, chez tous les employés, un souci constant de leurs responsabilités individuelles et collectives visant à offrir un milieu de travail sain et des méthodes de travail sécuritaires.» 1 : Politique CHU de Québec en préparation. 7

8 Politique sur la santé, la sécurité et la qualité de vie au travail du CHUQ 1 Qui sont les instances et les intervenants? Conseil d administration, direction des ressources humaines et du développement de compétences (SSSQVT), direction des services techniques (sécurité physique et civile), syndicats ou associations de personnel, entrepreneurs, sous-traitants et leurs employés ainsi que les étudiants, visiteurs ou invités. Gestionnaire: Toute personne qui doit superviser ou coordonner du personnel dans le cadre de la réalisation d activités ou de mandats Travailleur: La notion de travailleurs inclut tous les employés salariés, étudiants, stagiaires postdoctoraux, visiteurs et invités 1 : Politique CHU de Québec en préparation. 8

9 Politique sur la santé et la sécurité du travail de l Université Laval Conseil d administration UL (Résolution CA ) Assurer un milieu de vie de qualité en éliminant à la source, si possible, des dangers pour la santé, la sécurité et l intégrité physique Promouvoir la santé, la sécurité et l amélioration de la qualité du milieu de travail en s assurant d abord du respect des lois, règlements, politiques, directives et procédures prévus en cette matière. Établir des mécanismes favorisant la concertation entre les gestionnaires, les employés et leurs syndicats ou associations pour déterminer et faire disparaître les risques liés au travail. Définir les responsabilités des instances et des divers intervenants. 9

10 Les lois et règlements Loi sur la santé et la sécurité du travail Loi sur les accidents de travail et des maladies professionnelles Règlement sur la santé et la sécurité du travail Code civil Loi C-21 Autres lois et règlements Codes, normes, politiques et procédures 10

12 La santé et la sécurité, c'est l'affaire de tous! Nous avons la responsabilité de faire tout en notre pouvoir pour assurer les conditions de travail et d enseignement les plus sécuritaires possibles. Ceci implique le respect, l application des lois, règlements et directives, une constante attention aux améliorations possibles et une implication lors de la mise en place des solutions. 12

13 Ressources et rôles Service santé, sécurité et qualité de vie au travail Veiller à l application des lois santé sécurité du travail Prévention Gestion Absences maladie Présence lors de demandes spécifiques ou urgences Service sécurité civile et physique Gestion des risques spécifiques Prévention de la criminalité Risques biologiques Risques chimiques Radioactivité Lasers 13

14 Les comités ressources Comité paritaire de santé et sécurité au travail du CRCHU de Québec Comité de gestion des produits chimiques (UL) Comité de gestion des risques biologiques (UL) Comité de la sécurité dans l utilisation des lasers (UL) Comité de radioprotection (CHU de Québec) 14

15 Activités de prévention Comité paritaire de santé et sécurité au travail du CRCHU de Québec (CPSST) Inspections préventives (depuis mai 2013) Analyse d accident Formations SIMDUT; Biosécurité en laboratoire; MON cliniques; Autres 15

16 Danger vs Risque Danger Situation susceptible d'altérer gravement l'intégrité d'une personne Risque: Évaluation de perte + sa probabilité PROBLÈME: L ÉVALUATION EST SUBJECTIVE 16

17 Pourquoi acceptons-nous de prendre des risques? Bénéfices à court terme Mauvaise communication ou évaluation des risques et des dangers Règles non claires Règles non suivies Formation INADÉQUATE 17

18 Triangle de Bird 1 Décès Accident majeur 10 blessures mineures 30 accidents avec dommages matériels 600 incidents sans blessures ou dommages Trop d expérience positive en prenant des risques 18

19 Il faut montrer l exemple 19

21 Régime collectif d assurance accidents des étudiants L Industrielle Alliance, Assurance et services financiers: étudiants du 1 er, 2 e et 3 e cycles 1 er septembre 2010 L Université Laval ajoute une option qui permet la couverture pour: Les stagiaires postdoctoraux (inscription à la FES obligatoire) Les activités sportives d élite. 21

22 Régime collectif d assurance accident des étudiants Protection des étudiants inscrits à temps plein ou à temps partiel: Sur les lieux de l université Entre votre domicile et l établissement d enseignement Lors des ateliers, stages et activités approuvés mais non rémunérés 22

23 Validation de l admissibilité au régime de la CSST Statut Admissibilité au régime CSST (par le fait ou à l occasion du travail) Admissibilité à la couverture d assurance (Régime des étudiants des universités québécoises) Étudiant non salarié (Inscrit à un programme d études à temps plein ou à temps partiel) NON OUI Étudiant stagiaire non rémunéré (spécifique à leur programme d études) OUI NON Étudiant stagiaire rémunéré (couvert par l employeur qui verse le salaire à l étudiant) OUI NON Boursier (une bourse ne constitue pas une rémunération). NON NON Stagiaire postdoctoral boursier (inscrit à un programme spécifique d études) NON OUI Stagiaire postdoctoral salarié (inscrit à un programme spécifique d études) OUI NON Employé salarié UL ou Société de gestion du personnel du CR CHU de Québec ou CHU de Québec OUI N/A Travail hors Québec Employé salarié UL ou Société de gestion du personnel du CR CHU de Québec ou CHU de Québec OUI (préférable d effectuer une validation avant le départ) N/A Bénévole NON N/A Bénévole reconnu et déclaré à la CSST par l Association des bénévoles du CHU de Québec OUI N/A 23

24 Couverture de la CSST Indemnisation en cas d absentéisme: Traitement médicaux Réadaptation Accident de par le fait ou à l occasion du travail 24

25 Déclaration d accident ou d incident En cas d accident ou d incident, la déclaration est obligatoire avant de quitter l établissement: Compléter le formulaire à cet effet OU Téléphoner OU Courriel OU Aviser une personne-ressource 25

26 Faire une déclaration d incident, d accident ou d une situation dangereuse Si vous êtes impliqué dans un incident ou un accident, vous devez remplir une déclaration à cet effet, afin que les services d urgence puissent apporter les correctifs nécessaires pour corriger la situation. Ce formulaire est disponible dans votre secteur (secrétariat d axe), à la Direction du Centre de recherche ou au Service de Santé, Sécurité et Qualité de vie au travail. Un agent sur place vous indiquera la marche à suivre. Si vous êtes témoin d une situation que vous jugez dangereuse, vous devez la signaler à votre supérieur ou, le cas échéant, remplir un formulaire en ligne sur l extranet du CRCHU de Québec à l adresse : 9claration_de_situation_dangereuse.html 26

27 Assurance responsabilité civile Assurance responsabilité civile générale et contre la faute professionnelle de l Université Laval et du CHU de Québec couvre: le personnel, les étudiants et les stagiaires post-doctoraux dans le cadre des actions en lien avec le travail, l enseignement ou la recherche seulement Plus de détails: uritetravail/sst_st_couverture. 27

28 Assurance voyage Aucune assurance fournie par l Université Laval ou le CHU de Québec Vérifier avec sa compagnie d assurance en cas de (confirmation écrite) Voyage de travail Compétitions sportives Voyage dans le cadre de ses travaux de recherche ou lors de stage 28

29 Assurance des biens personnels Aucun bien personnel n est assuré par l Université Laval ou le CHU de Québec (ordinateurs, appareils photo, etc.) Au CHU de Québec, franchise de $ en cas de sinistre 29

30 Assurance automobile Aucun véhicule personnel assuré par l Université Laval ou le CHU de Québec (même si utilisé dans le cadre d activités d enseignement ou de recherche) L assurance de l Université couvre les dommages causés aux véhicules appartenant à l Université dans le cadre d activités universitaires uniquement seulement si le conducteur détient un permis de conduire valide et est autorisé à utiliser le véhicule. L Université Laval n assure plus les véhicules loués Toujours inclure l assurance de la compagnie de location. 30

31 Validation de l admissibilité au régime de la CSST Information couverture CSST seulement Secteur santé et sécurité du travail Téléphone : Site web: Information assurances automobile, biens de l UL, responsabilité civile Service des finances Téléphone : Site web : Information assurance Accigroupe souscrite par l UL (pour tous les étudiants inscrits) Vice-rectorat à l administration et aux finances Site web : (Attestation d assurances) Vous n avez pas d assurances de personnes? Site web d information générale : 31

32 Service de santé, sécurité et de qualité de vie au travail (SSSQVT) Où et à qui s adresser? SECRÉTARIATS SSSQVT CHUL Bureau J 14 N O poste : Fax : Hôpital de l Enfant Jésus Bureau H 133 N O poste 5544 Fax : L Hôtel Dieu de Québec Bureau 1306 Édifice Collins N O poste : Fax : Hôpital Saint Françoisd Assise Bureau B0 518 N O poste : Fax : Hôpital du Saint Sacrement Bureau L1 18 N O poste : 7768 Fax : CENTRE DE RECHERCHE DU CHU DE QUÉBEC CHUL et SGP CHU Karine Trudel Bureau T R 76 karine.trudel@crchudequebec.ulaval.ca N O poste : Fax : HEJ HSS Luc Crépault Bureau R 103 Luc.Crepault@crchudequebec.ulav al.ca N O poste: Fax : L Hôtel Dieu de Québec Diane Hamel Bureau Édifice St Patrick diane.hamel@crchudequebec.u laval.ca N O poste : Fax : Hôpital Saint François d Assise Mélanie Malouin Bureau D0 742 melanie.malouin@crchudequebec.u laval.ca N O poste : Fax :

33 Vous pouvez maintenant poursuivre la formation avec le Module 2 : Règles générales et santé et sécurité au Centre de recherche 33