RAPPORT DE TRANSPARENCE

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1 Inscrite au tableau régional de l ordre des Experts comptables de Marseille et à la Compagnie régionale des Commissaires aux comptes près la Cour d Appel d Aix en Provence S.A.S. J. KALPAC & CIE AU CAPITAL DE R.C. 73 B 82 SIRET , Boulevard de la Blancarde MARSEILLE Tel Télécopie : cabinet@kalpac.fr RAPPORT DE TRANSPARENCE Etabli en application de l article R du Code du commerce EXERCICE CLOS LE 31/12/2014

2 SOMMAIRE 1.Présentation du Cabinet 2. Gestion des risques 2.1. Indépendance 2.2. Contrôle qualité 3.Clients 3.1. Chiffre d affaires du cabinet 3.2. Liste des clients APE et Etablissements de Crédits 4. Ressources Humaines 4.1. Les Collaborateurs 4.2. Informations sur les bases de rémunération des Associés 4.3. Formation continue

3 1. Présentation du Cabinet Notre activité de commissariat aux comptes s exerce au travers de la structure suivante : La Société J. KALPAC & CIE une SAS au capital de Christel KALPAC-DAUBOL et Thierry KALPAC détiennent 100 % du capital de J. KALPAC & CIE. Les deux associés sont tous deux inscrits à la Compagnie régionale des Commissaires aux comptes d AIX EN PROVENCE ainsi qu auprès de l Ordre des Experts comptables de la Région Provence Alpes et Côte d Azur Corse. J. KALPAC & CIE est dirigée par Thierry KALPAC en qualité de Président et Christel KALPAC-DAUBOL en qualité de Directeur Général. L essentiel de l activité du cabinet se répartit entre l audit et l expertise comptable. L audit comprend le commissariat aux comptes, le commissariat aux apports (fusion, scissions, apports partiels, ), l audit d acquisition, d évaluation et contractuel. L expertise comptable comprend notamment la tenue, la révision et l établissement des comptes annuels ainsi que le conseil, fiscal, social, juridique, organisationnel,. L effectif du Cabinet au mois de décembre 2014 est de 12 personnes dont les deux associés.

4 2. Gestion des risques 2.1. Indépendance Avant toute acceptation d une nouvelle mission, l associé responsable de cette mission s interroge sur l opportunité de la réaliser sans conflit d intérêts. Egalement, tous les collaborateurs du cabinet sont tenus de remplir avec les associés, la fiche «d engagement d indépendance». Cette fiche est établie pour chaque exercice. 2.2.Contrôle qualité La démarche qualité est une composante essentielle de notre mode d exercice professionnel. Elle s impose : d une part, au travers du respect des normes et des codes de déontologie professionnelle ; d autre part, par notre position délibérée de mettre la qualité au cœur de notre métier.

5 Ainsi, toute acceptation et maintien de mission est subordonnée à une réflexion préalable, au regard des spécificités de celle-ci et de son environnement, sur la capacité technique du cabinet à la conduire dans des conditions satisfaisantes et dans le respect des règles déontologiques. Nous n intervenons que sur des domaines parfaitement maîtrisés et choisissons nos intervenants en fonction des spécificités des missions. Nous avons, depuis plus de vingt années, référencé un certain nombre de partenaires qui peuvent nous assister dans des expertises spécialisées. En application de la règlementation propre à notre profession, notre cabinet fait régulièrement l objet de contrôles qualité de la part des instances professionnelles. Le dernier contrôle de ce type réalisé par le H3C a eu lieu en décembre 2012 (rapport émis en Juin 2013).

6 3. Clients 3.1. Chiffre d affaires du cabinet Pour l exercice clos le 31 décembre 2014, le chiffre d affaires s est élevé à K : 210 K d honoraires de commissariat aux comptes 837 K de prestations non directement liées à des missions de contrôle légal des comptes 3.2. Liste des clients APE et Etablissements de Crédits Le cabinet J. KALPAC & CIE est commissaire aux comptes : SA LA CHAUSSERIA

7 4. Ressources Humaines 4.1. Les Collaborateurs L effectif du cabinet est de 12 collaborateurs y compris de 2 associés. Notre cabinet a pour objectif de privilégier, en toutes circonstances, le caractère personnalisé des interventions Informations sur les bases de rémunération des Associés Les associés sont rémunérés en fonction des résultats du cabinet et de leur contribution individuelle à ceux-ci. Aucune incitation financière qui pourrait conduire un Associé à se mettre en infraction avec les règles sur l indépendance ou de manière plus générale avec les lois ou les normes professionnelles n est tolérée.

8 4.3. Formation continue Les formations sont ouvertes à l ensemble des associés et collaborateurs. Elles peuvent être internes ou externes : les formations internes sont dispensées par les associés et des managers ayant une connaissance et une expérience dans les domaines concernés ; les formations externes sont conduites par des formateurs ayant une parfaite maîtrise technique auprès d organismes reconnus : CNCC, Ordre des experts comptables, Francis Lefebvre, Outre les actions de formations, les équipes opérationnelles disposent d une documentation appropriée permettant à chacun : de formaliser les dossiers d audit selon un référentiel conforme aux préconisations de la Compagnie des Commissaires aux comptes ; de valider les options envisagées lors de l arrêté des comptes, au regard des derniers textes légaux ou règlementaires. Le Cabinet atteste la bonne application des dispositions visées à l article R Christel KALPAC-DAUBOL Thierry KALPAC

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