Fourniture de carburants à la pompe, fourniture de carburants et/ou de fuel en vrac pour le sdis de la vendée
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- René Auger
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1 Département de publication : 85 AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ Fourniture de carburants à la pompe, fourniture de carburants et/ou de fuel en vrac pour le sdis de la vendée SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT : SDIS 85, Les oudairies bp695, Contact : Mme Martine CHAILLOUT, chef du Service de la Commande Publique à l'attention de M. Le directeur du service départemental d'incendie et de secours de la vendée, FR-8507 La roche sur yon cedex, Tél : , scop@sdisvendee.fr Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur (URL) : Adresse du profil d'acheteur (URL) : I.) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR : Organisme de droit public I.3) ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) : Ordre et sécurité publics I.4) ATTRIBUTION DE MARCHE POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS : Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. SECTION II : OBJET DU MARCHÉ II.) DESCRIPTION II..) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : Fourniture de carburants à la pompe, fourniture de carburants et/ou de fuel en vrac pour le sdis de la vendée II..) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services : Fournitures. achat Lieu principal d'exécution : Centres de secours et etat-major du sdis de la vendée, Code NUTS: FR55 II..3) L'avis implique : II..4) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats : Fourniture de carburants à la pompe, fourniture de carburants et/ou de fuel en vrac pour le sdis de la vendée II..5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : , , , 09300, II..6) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui. II.) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S) II..) Valeur totale finale du ou des marché(s) : Hors TVA. SECTION IV : PROCÉDURE IV.) TYPE DE PROCÉDURE
2 IV..) Type de procédure : Ouverte IV.) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV..) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction : Implantation géographique (lots n à 76) (30 %) Jours et horaires d'ouverture des stations-service (lots n à 76) (30 %) Prix au litre (lots n à 76) (0 %) Prestations complémentaires de gestion (lots n à 76) (0 %) Délai de livraison (lots n 77 à 80) (50 %) Prix (lots n 77 à 80) (40 %) Garanties professionnelles et techniques (lots n 77 à 80) (0 %) IV..) Une enchère électronique a été utilisée : IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : AO3M036 à AO3M5 IV.3.) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui. Avis de marché Numéro d'avis au JO : 03/S du 8/09/03 SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ LOT n :0 INTITULÉ :Aizenay Valeur : euros Hors TVA. LOT n :03 INTITULÉ :Angles SEDOC, 90 rue de la Haie Coq - Bâtiment 4, AUBERVILLIERS Valeur : euros Hors TVA. LOT n :05 INTITULÉ :Avrillé
3 Valeur : euros Hors TVA. LOT n :07 INTITULÉ :Beaurepaire TOTAL MARKETING SERVICES, 4 cours Michelet - La défense 0, 9069 LA DEFENSE cedex Valeur : euros Hors TVA. LOT n :08 INTITULÉ :Beauvoir sur Mer SEDOC, 90 rue de la haie Coq - Bâtiment 4, AUBERVILLIERS Valeur : euros Hors TVA. LOT n :0 INTITULÉ :La Bernardière Valeur : euros Hors TVA. LOT n : INTITULÉ :Bournezeau
4 Valeur : euros Hors TVA. LOT n :4 INTITULÉ :La Bruffière Valeur : euros Hors TVA. LOT n :6 INTITULÉ :Chaillé les marais Valeur : euros Hors TVA. LOT n :7 INTITULÉ :La Chaize le Vicomte PICOTY, Rue André et Guy Picoty, 3300 LA SOUTERRAINE Valeur : euros Hors TVA. LOT n :8 INTITULÉ :Challans
5 3 Valeur : euros Hors TVA. LOT n : INTITULÉ :Chantonnay TOTAL MARKETING SERVICES, 4 cours Michelet - La défense 0, 9069 LA DEFENSE cedex Valeur : euros Hors TVA. LOT n : INTITULÉ :La chataigneraie PICOTY, Rue André et guy Picoty, 3300 LA SOUTERRAINE Valeur : euros Hors TVA. LOT n :5 INTITULÉ :Damvix Valeur : euros Hors TVA. LOT n :6 INTITULÉ :Les Essarts
6 Valeur : euros Hors TVA. LOT n :7 INTITULÉ :Fontenay le Comte Valeur : euros Hors TVA. LOT n :30 INTITULÉ :L'Herbergement Valeur : euros Hors TVA. LOT n :3 INTITULÉ :Les Herbiers Valeur : euros Hors TVA. LOT n :34 INTITULÉ :Jard sur Mer
7 Valeur : 0.07 euros Hors TVA. LOT n :35 INTITULÉ :Les Landes Genusson Valeur : euros Hors TVA. LOT n :36 INTITULÉ :Longeville sur Mer Total Marketing Services, 4 cours Michelet - La Défense 0, 9069 LA DEFENSE cedex Valeur : euros Hors TVA. LOT n :37 INTITULÉ :Luçon 4//03 HYPER U - SAS SOLUMAG, Boulevard Phelipon, LUCON Valeur : euros Hors TVA. LOT n :4 INTITULÉ :Montaigu
8 PICOTY, Rue André et guy Picoty, 3300 LA SOUTERRAINE Valeur : euros Hors TVA. LOT n :4 INTITULÉ :Mortagne sur Sèvre Valeur : euros Hors TVA. LOT n :44 INTITULÉ :Mouchamps SEDOC, 90 rue de la Haie Coq - Bâtiment 4, AUBERVILLIERS Valeur : euros Hors TVA. LOT n :46 INTITULÉ :Moutiers les Mauxfaits SEDOC, 90 rue de la Haie Coq - Bâtiment 4, AUBERVILLIERS Valeur : euros Hors TVA. LOT n :47 INTITULÉ :Les Colliberts - Nalliers
9 Valeur : euros Hors TVA. LOT n :5 INTITULÉ :Rocheservière SEDOC, 90 rue de la haie Coq - Bâtiment 4, AUBERVILLIERS Valeur : euros Hors TVA. LOT n :53 INTITULÉ :La Roche sur Yon SEDOC, 90 rue de la Haie Coq - Bâtiment 4, AUBERVILLIERS Valeur : euros Hors TVA. LOT n :54 INTITULÉ :Les Sables d'olonne Valeur : euros Hors TVA. LOT n :56 INTITULÉ :Saint Denis - La Copechagnière
10 Valeur : euros Hors TVA. LOT n :57 INTITULÉ :Saint Etienne du Bois SEDOC, 90 rue de la haie Coq - Bâtiment 4, AUBERVILLIERS Valeur : euros Hors TVA. LOT n :58 INTITULÉ :Saint Florent des Bois Valeur : euros Hors TVA. LOT n :59 INTITULÉ :Saint Fulgent Valeur : 0.07 euros Hors TVA. LOT n :60 INTITULÉ :Saint Gilles Croix de Vie
11 Valeur : euros Hors TVA. LOT n :63 INTITULÉ :Saint Jean de Monts Valeur : euros Hors TVA. LOT n :64 INTITULÉ :Saint laurent sur Sèvre Valeur : euros Hors TVA. LOT n :69 INTITULÉ :Talmont Saint Hilaire Valeur : euros Hors TVA. LOT n :70 INTITULÉ :Tiffauges
12 Valeur : euros Hors TVA. LOT n :7 INTITULÉ :La Verrie Valeur : euros Hors TVA. LOT n :76 INTITULÉ :SDIS Etat-Major 3 Valeur : euros Hors TVA. LOT n :77 INTITULÉ :Fourniture de Gasoil CPO, Route de Pompierre - BP 486, 4486 NANTES cedex 4 Valeur : euros Hors TVA. LOT n :78 INTITULÉ :Fourniture de fuel domestique pour les Centres de Secours
13 CPO, Route de Pompierre - BP 486, 4486 NANTES cedex 4 Valeur : 3860 euros Hors TVA. LOT n :79 INTITULÉ :Fourniture de fuel domestique pour les logements CPO, Route de Pompierre - BP 486, 4486 NANTES cedex 4 Valeur : euros Hors TVA. SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES VI.) LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES : VI.) AUTRES INFORMATIONS : Référence de l'avis initial paru au BOAMP : Parution n : 088 B, annonce(s) n 55 du 8/09/03 Le montant indiqué pour chaque lot est le montant pour quatre ans. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4//03 VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS VI.3.) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de nantes, 6, allée de l'île gloriette bp4, FR-4404 Nantes cedex, Tél : , greffe.ta-nantes@juradm.fr, Fax : Organe chargé des procédures de médiation : DIRECCTE des Pays de la Loire, Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics, Immeuble skyline, mail pablo picasso bp409, FR-4404 Nantes cedex, Tél : , paysdl.polec@direccte.gouv.fr, Fax : VI.3.) Introduction des recours : Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Tout recours gracieux peut être adressé au sdis de la vendée dans un délai de deux mois à compter de la date de notification d'une décision. Peuvent être formés devant le tribunal administratif de nantes: -un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (l55- cja); -un recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (r4- cja) ou à partir d'une décision implicite de rejet (r4- cja) (délais supplémentaires de distance s'ajoutent aux deux mois dans les cas prévus à l'article r4-7 cja). -pour les concurrents évincés et après la signature du contrat, un recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité en application de l'arrêté du conseil d'etat, n 9545, 6 juillet 007, société tropic travaux signalisation. Le code de justice administrative est consultable sur le site VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 4//03
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