Relevé de Conclusions Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire Réunion du 26 mai 2008 ORSAY

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1 Service des Conseils Orsay, le 27 mai 2008 Bât ORSAY cedex service.conseils@u-psud.fr N/Réf. : MC/CD n 056/08 Relevé de Conclusions Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire Réunion du 26 mai 2008 ORSAY I. APPROBATION DU PV DU 14 AVRIL 2008 Le CEVU approuve à la majorité (1 abstention) le procès-verbal de la séance du 14 avril II. EXAMEN DES PROPOSITIONS DE REPARTITION DU RELIQUAT DE TAXE D APPRENTISSAGE (PART COMPOSANTES ET PART CEVU) AU TITRE DU SOUTIEN A DES PROJETS PEDAGOGIQUES (DECISION DU CA DU 17 MARS 2008) Le CEVU approuve à la majorité (3 abstentions) les 4 propositions suivantes pour la répartition du reliquat de TA au titre du soutien à des projets pédagogiques, à savoir : Proposition n 1 : affectés aux projets transversaux (prélevés initialement sur l enveloppe «CEVU») seront finalement prélevés sur la moitié du reliquat de TA des services centraux qui s élève à hauteur de ; l enveloppe «CEVU» se maintient donc à et il reste la moitié du reliquat de TA des services centraux pour 2 actions transversales : - Opération «clés USB» pour , - Contribution à l acquisition du logiciel Sphinx pour ; Proposition n 2 : les reliquats de TA des composantes sont affectés aux projets financés sur l enveloppe «CEVU», soit , pour leur compte : la somme disponible est donc de (le montant total des demandes étant de , le montant des demandes non couvertes atteint ) ; Propositions n 3 : le projet «Information et communication» des IUT pourrait émarger pour partie sur le projet transversal «clés USB» ; le projet de l IUT Orsay, en l absence de reliquat de TA et compte tenu des sommes obtenues au titre de BQP/CROP et Plates-formes Technologiques, n est pas prioritaire ; le projet de l UFR Jean Monnet ne peut être couvert qu en partie, à savoir permettant l acquisition de 24 PC et 1 PC multimédia ; le projet de l UFR STAPS, qui a été peu dotée lors des campagnes précédentes, reçoit pour achever l équipement d une salle informatique ;

2 Relevé du CEVU du 26 mai les projets suivants sont pris en charge sur l enveloppe «CEVU» et sur les enveloppes des composantes (compte-tenu de l importance de leurs reliquats respectifs) : UFR Pharmacie Projet CETICE Enzymologie UFR Médecine Projet Examen Nat Classant Projet Equipement salle multimédia UFR Jean Monnet Projet équipement salle multimédia UFR Sciences Projet de labo de langues multimédia UFR STAPS Projet fin équipement salle multimédia IUT Sceaux Projet équipement vidéo-projection Le montant global de ces 6 projets est de , auxquels s ajoutent les de l autre moitié de reliquat de TA des services centraux, d où (enveloppe globale de 2 X ,96 = ,92 ) ; Proposition n 4 la somme restante de ,92 complète le financement des dispositifs «Evaluation des enseignements et suivi de l insertion professionnelle». III. AFFAIRES PEDAGOGIQUES 1) Examen des modifications de maquettes Le CEVU approuve à l unanimité les modifications (mineures) de maquettes suivantes : L1 et L2 à l UFR STAPS ; Mentions de Master à l UFR Droit-Economie-Gestion : o «Droit Fondamental et Appliqué» pour les spécialités et parcours suivants : - Droit public, - Droit privé fondamental, - Droit des contrats, - Droit canonique, - Droit notarial, - M1 parcours «Droit notarial» ; o «Droit de l Entreprise» pour les spécialités suivantes : - Juristes d affaire, - Droit et Pratique des relations du travail, - Entreprise et Services publics, - Entreprise et Droit de l Union Européenne, - Compétence complémentaire en management des organisations ; o «DI2C» pour : - Droit du patrimoine culturel» - M1 parcours «DI2C» ; o «Droit des Activités Internationales et Européennes» pour les 2 spécialités suivantes : - Droit public international et européen, - Droit des activités spatiales - parcours recherche et professionnel ; o «Droit de l Environnement» pour la spécialité «Droit de l environnement» ; o «Etudes Internationales» pour les 2 spécialités suivantes : - Diplomatie et Négociations stratégiques, - Développement agricole durable ;

3 Relevé du CEVU du 26 mai o «Sciences du Sport et Société» pour la spécialité «Droit et Management des sports urbains» ; o «Gestion des Organisations» pour les 2 spécialités suivantes : - Entreprise et Services publics, - Contrôle de gestion sociale, o «Economie Technologie Territoire» pour les parcours et spécialités suivantes : - M1 parcours ETT, - Entreprises et marché européen 1, - Décentralisation et Economie des territoires, - Projet de spécialité «Industrie de réseau et Economie numérique» ; L3 et M1 «Bioinformatique et Biostatistiques» (BIBS) à l UFR Sciences ; Parcours «Chimie Physique» en langue anglaise en M1 «Chimie» et en M2 «Physico-chimie moléculaire» à l UFR Sciences (à titre expérimental). 2) Ouverture de formations en apprentissage à l UFR Sciences Le CEVU approuve à l unanimité l ouverture des formations en apprentissage suivantes à l UFR Sciences : Parcours «MIAGE» du L3 «Informatique» avec le CFA AFIA, M2 «Sciences des Matériaux» spécialité «Méthodes physico-chimiques d élaboration et de caractérisation des matériaux et des microsystèmes en couches minces» en cohabilitation avec l INSTN, Licence professionnelle «Santé» option «Optique professionnelle» avec le CFA de la CCI du Maine et Loire ; 3) Examen des DU en demande de création ou de renouvellement d accréditation Le CEVU approuve à l unanimité les créations, les renouvellements et non renouvellements des DU suivants : (cf. tableau en annexe) IV. FONCTIONNALITES D APOGEE ET MISE EN PLACE DU MODULE «CHARGE D ENSEIGNEMENT», Le CEVU approuve à l unanimité le principe de la mise en place du module «charge d enseignement» dans Apogée, sachant que les contingences pratiques devront être examinées par le prochain CEVU. V. SCOLARITE 1) Echelonnement du paiement des droits d inscription des étudiants Le CEVU approuve à la majorité (4 voix contre, 4 abstention) le principe d un échelonnement du paiement des droits d inscription des étudiants, sous la forme de 3 versements, à compter de la rentrée universitaire et à titre expérimental. Le CEVU, nouvellement élu, examinera la faisabilité de la mise en œuvre de ce dispositif. 1 la spécialité «Entreprise et Marché européen» devient «Master of Economics and Business in European Markets and Firms Strategies» à titre expérimental pour un an. 2 Les 3 versements devront être effectués avant le 30 décembre de l année universitiare.

4 Relevé du CEVU du 26 mai ) Calendrier universitaire pour Le CEVU approuve à l unanimité le calendrier universitaire pour l année ) Procédure de remboursement en cas de désinscription Le CEVU approuve à l unanimité l harmonisation de la procédure d exonération ou de remboursement des droits de scolarité (hors médecine préventive) en cas de désinscription des étudiants. 4) Remplacement de la carte étudiant (à puce) en cas de perte Le CEVU approuve à l unanimité le tarif de 8 pour le remplacement de la carte étudiante (à puce) en cas de perte. 5) «Date butoir» pour les délibérations (1 et 2 session) en Master 2 Le CEVU approuve à l unanimité la fixation des «dates butoir» pour les délibérations en Master 2 : au 30 septembre pour la 1 ère session, au 1 er décembre pour la 2 nde session. VI. EXAMEN DES MCC C2I NIVEAU 2 «METIERS DU DROIT» Le CEVU approuve à l unanimité les MCC du C2i niveau 2 «Métiers du Droit», sous réserve de leur approbation par le Conseil de l UFR Droit-Economie-Gestion. VII. EXAMEN DES PROPOSITIONS DE LA COMMISSION AIDE SOCIALE INDIVIDUELLE DE L UNIVERSITE DU 19 MAI 2008 Le CEVU approuve à l unanimité les propositions de la Commission Aide Sociale Individuelle de l Université (CASIU), réunie le 19 mai 2008, concernant l attribution d une aide financière au profit de 9 étudiants pour un montant global de VIII. INTERNATIONAL : Le CEVU approuve à l unanimité les propositions de la Commission des Relations Internationales, réunie le 15 avril 2008, concernant l attribution, pour l année universitaire : - de 14 allocations post-doctorales à de jeunes chercheurs étrangers, - de 16 bourses d accueil à des étudiants étrangers en master. Le CEVU approuve à l unanimité les propositions d aides financières, au profit de 67 étudiants, formulées par la Commission d Aide à la Mobilité Internationale Etudiante, réunie le 16 mai IX. CONVENTIONS Le CEVU approuve à l unanimité les conventions internationales suivantes :

5 Relevé du CEVU du 26 mai o Charte de partenariat du réseau «n+i» (IFIPS), o Convention de coopération entre l UPS 11 et l ISET de Sfax (Tunisie) (IUT Orsay), o Accord de partenariat entre l UPS 11 et l Université Normale de Shanghai (Chine) (UFR Jean Monnet), o Accord de partenariat entre l UPS 11 et l Université de Nanjing (Chine) (UFR Jean Monnet). Le CEVU approuve à l unanimité les autres partenariats suivants : o Convention de «formation initiale IUFM» entre l Université de Cergy-Pontoise et l Université Paris-Sud 11 ; UFR Sciences : o Convention d occupation précaire à titre gratuit entre l UPS 11 et l association «Royaume des Avatars», o Convention d occupation précaire à titre gratuit entre l UPS 11 et l association «la Confédération étudiante de Paris XI», o Convention d occupation précaire à titre gratuit entre l UPS 11 et l association «Cassiopée», o Renouvellement de la convention entre l UPS 11 et la Chambre de Commerce et d Industrie de Maine-et-Loire ; UFR Médecine : conventions pour les DIU suivants : o Diplôme interuniversitaire en «Imagerie en oncologie» avec l Université Paris 6, o Diplôme interuniversitaire de «Maladies cardiovasculaires du sujet âgé» avec l Université Paris 6, o Diplôme interuniversitaire de «Psychologie médicale et psychiatrie de liaison» avec l Université Paris 5 ; UFR Pharmacie : o Convention portant création d une unité de formation par apprentissage entre l UPS 11, l AFI 24 et l ESTBA pour 3 licences professionnelles ; IUT Cachan : o Convention de partenariat entre l UPS 11, le Lycée Jules Ferry de Versailles et le GRETA Versailles Formation dans le cadre de la Licence Professionnelle «Automatismes et Informatique Industrielle» - option «Contrôle Industriel et Systèmes Embarqués Temps Réel» (formation en apprentissage). X. QUESTIONS DIVERSES 1) Demande de domiciliation : Le CEVU approuve à l unanimité la demande de domiciliation de l association «Tutorat Médecine KB» à l UFR Médecine. 2) Recours dans le cadre du FSDIE : Le CEVU approuve à l unanimité les 6 recours formulés par des porteurs de projets dans le cadre du FSDIE (modifications, compléments ou élargissements de fléchage).