LISTE DES MARCHES ANNEE (Article 133 du Code des Marchés Publics) MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 0 HT A ,99 HT INDICATIONS OBLIGATOIRES

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1 LISTE DES MARCHES ANNEE 2014 (Article 133 du Code des Marchés Publics) MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 0 HT A ,99 HT MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE A ,99 uros Aménagement des combles de la CCPC - Siège CCPC SA BONGLET - 3 Rue du Muguet VILLE LA GRAND ,00 HT LOT N 1 Doublages - Cloisons - Plafonds Aménagement des combles de la CCPC - Siège CCPC SA BONGLET - 3 Rue du Muguet VILLE LA GRAND 5 129,00 HT LOT N 02 Peinture intérieure- Nettoyage Aménagement des combles de la CCPC - Siège CCPC SA BONGLET - 3 Rue du Muguet VILLE LA GRAND 4 042,00 HT LOT N 03 Sols souples Aménagement des combles de la CCPC - Siège CCPC SARL GRANCHAMP Frères ZA Les Grands 2 910,20 LOT N 0' Electricit2 CFO et CFA Chavannoux - BP VULBENS

2 MARCHES DE TRAVAUX (suite) MARCHES DE A ,99 uros Aménagement des combles de la CCPC - Siège CCPC SAS COCATRIX-COLLOMB - 16 Chemin de la Croix - BP ,72 LOT N 05 VMC SEYNOD CEDEX Commune de VILLY LE BOUVERET - Ecole élémentaire et SARL ROSSI - ZI des Marais ARGONAY ,30 HT Equipement communal Lot n 11 Carrelage - Faience (relancé suite défaillance entreprise) Travaux de réseaux en coordination avec urbanisation GAL TP Domaine de Charave CHOISY HT Réseaux eaux usées et eau xpluviales - COPPONEX - Rte des Bois Chardons Travaux de réseaux en coordination avec urbanisation GAL TP Domaine de Charave CHOISY HT Rétention eau xpluviales, eaux usées et eaux pluviales Allonzier la Caille - PAE La Caille - Liaison Glaces des Alpes - Pilot MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE HT A ,99 HT

3 MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE HT A ,99 HT Date du Montant marché Gpt de commandes entre la CCPC / le SYANE et la commune Gpt MITHIEUX TP (mandataire) / GAL TP - 2 Rue Louis Bréguet d'andilly - Aménagement du Hameau de Charly - Commune BP SEYNOD CEDEX TF : d'andilly TC : Lot n 01 Terrassements et réseaux Alimentation en eau potable, assainissement des eaux usées, des eaux GAL TP Domaine de Charave CHOISY pluviales des secteurs de "Vers Pétard", "Devant Guillot", et "Les Grands Champs" sur les communes de COPPONEX ET ANDILLY ST Symphorien Création d'un bâtiment à usage de vestiaires sur la commune de SAS GUINTOLI - 11 Route de la Fillière ST MARTIN Cruseilles - LOTN 01 VRD BELLEVUE Création d'un bâtiment à usage de vestiaires sur la commune de OBM CONSTRUCTION - RN100 - La Bégude Sud TF : Cruseilles - LOTN 02 Bâtiment à usage de vestiaires ROCHEFORT DU GARD TC : Travaux de viabilité sur la commune de CUVAT au lieu-dit Groupement GIROUD-GARAMPON -mandataire) / CHAPPAZ Yves HT "LE MURGIER" TP et SARL MENDES & Fils TF HT La Cornaz MASSIEU TC HT TC HT Alimentation en eau potable Liaison Péguin / Démolis sur la Groupement MITHIEUX TP(mandatair e) / GAL TP - 2 Rue Louis ,00 HT commune de MENTHONNEX EN BORNES Bréguet - BP SEYNOD CEDEX Alimentation en eau potable secteur "Chez Doret " SA BESSON - ZA Les Iles - BP MARLIOZ ,70 HT commune de CERCIER

4 MARCHES DE TRAVAUX MARCHES SUPERIEURS A HT Date du marché

5 LISTE DES MARCHES ANNEE 2014 (Article 133 du Code des Marchés Publics) MARCHES DE FOURNITURES MARCHES DE 0 HT A ,99 uros MARCHES DE FOURNITURES MARCHES DE à ,99 uros Date du marché ACQUISITION DE MATERIELS INFORMATIQUES CCPC SAS TILT INFORMATIQUE - 26 Avenue des Prés Verts 6 297,00 LOT N 01 Serveur CCPC THONON LES BAINS ACQUISITION DE MATERIELS INFORMATIQUES CCPC SAS TILT INFORMATIQUE - 26 Avenue des Prés Verts ,00 LOT N 02 Matériels informatiques sites scolaires et siège CCPC THONON LES BAINS

6 MARCHES DE FOURNITURES MARCHES DE HT A ,99 HT Date du marché Fourniture de carburant par cartes accréditives et de prestations SARL DETAILLE Route d'annecy CRUSEILLES Seuil mini diverses E HT/An Marché à bons de commande sur 3 ans HT/An MARCHES DE FOURNITURES MARCHES SUPERIEUR OU EGAL A HT Acquisition d'un véhicule poids lourd équipé d'une benne à ordures, ETS Bernard TRUCKS - 31 Bis Route de Frangy d'une grue et d'une levé-conteneur pour la CCPC MEYTHET Lot n 01 Porteur poids lourd Acquisition d'un véhicule poids lourd équipé d'une benne à ordures, SAS MANJOT HYDRO - 7 Rue Vivier Merle d'une grue et d'une levé-conteneur pour la CCPC VENISSIEUX Lot n 02 Equipements

7 LISTE DES MARCHES ANNEE 2014 (Article 133 du Code des Marchés Publics) MARCHES DE SERVICES MARCHES DE 0 A ,99 uros MARCHES DE SERVICES MARCHES DE à ,99 uros Extension du réseau d'eaux usées au lieu-dit "LE MURGIER " SARL TECH'HYDRO - 44 Avenue Gambetta ANNECY Commune de CUVAT - Marché complémentaire Refonte du site internet de la Communauté de Communes du Pays IT INTUITIV - Secteur Public - 7 Quai Général Sarrail HT de Cruseilles LYON Contrat maintenance 990 HT/An Fourniture de pièces de fontainerie pour le Service de l'eau de la ETS G. CHRISTAUD SA Chemin des Prés Seuil mini Lot n 01 Branchements Bouveaux SEYNOD HT /An Marché à bons de commande sur 3 ans HT/An Fourniture de pièces de fontainerie pour le Service de l'eau de la POINT P TRAVAUX PUBLICS - Secteur Sud - ZAC de Gavarry - Seuil mini Lot n Pièces de voirie 110 Rue Ampère LA CRAU HT /An Marché à bons de commande sur 3 ans HT/An

8 MARCHES DE SERVICES MARCHES DE A ,99 uros Enlèvement, transport et vidage des boues de la station d'épuration ORTEC ENVIRONNEMENT - ZA des Moulins - Route des Vernes Mini HT/an d'allonzier la Caille (Marché à bons de cde) CHARVONNEX (74370) Maxi HT/An Nettoyage des réseaux et ouvrages d'eaux usées et d'eaux pluviales EURL DECARROZ ASSAINISSEMENT Route des Seuil mini Chapelles SAINT JORIOZ HT /An HT/An Transports collectifs pour les activités scolaires de la Communauté d Groupement Autocars FROSSARD TRANSDEV RAI (mandataire)/8 106,00 HT Communes du Pays de Cruseilles SAS CROLARD - 6 Chemin de Branchy SEYNOD Seuil mini LOT N 01 Transport piscine HT /An HT/An Transports collectifs pour les activités scolaires de la Communauté d Groupement Autocars FROSSARD TRANSDEV RAI (mandataire)/7 296,50 HT Communes du Pays de Cruseilles SAS CROLARD - 6 Chemin de Branchy SEYNOD Seuil mini LOT N 02 Transport ski de fonds HT /An HT/An Transports collectifs pour les activités scolaires de la Communauté d Groupement Autocars FROSSARD TRANSDEV RAI (mandataire)/ HT Communes du Pays de Cruseilles SAS CROLARD - 6 Chemin de Branchy SEYNOD Seuil mini LOT N 03 Sorties occasionnelles 0,00 HT /An HT/An

9 MARCHES DE SERVICE MARCHES SUPERIEUR OU EGAL A HT Diagnostic et schéma directeur d'assainissement collectif de la Groupement SARL PROFILS ETUDES (mandataire) / A.T.. EAU Communauté de Communes du Pays de Cruseilles SCOP (straitant IDE) Avenue de Genève ANNECY TF : TC : Contrat d'assurance des prestations statutaires pour la Communauté Groupement ASTER (mandataire) / QUATREM - Assurances Taux : 3.59 % de Communes du Pays de Cruseilles Territoriales - 8 Rue Drouot - BP PARIS CEDEX 09

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