Comptabilité Générale II

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1 Université IBN ZOHR Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales Agadir Economie et Gestion Semestre 2 Sections G H I Comptabilité Générale II Mohamed LAABOUBI Année universitaire

2 Introduction : Les travaux de fin d exercice A la fin de chaque exercice l entreprise effectue un ensemble de travaux comptables et extra-comptables appelés travaux d inventaire ou travaux de fin d exercice. Ces travaux ont pour but de permettre à l entreprise de connaître exactement sa situation et son résultat et d établir les différents états de synthèse. Les principales opérations d inventaire sont : Les amortissements. Les provisions. Les régularisations des charges et des produits L inventaire et les variations des stocks. I Notion et intérêt des amortissements 1. Définition de l amortissement L amortissement est la constatation comptable d une diminution définitive de la valeur de certaines immobilisations résultant de l usage, du temps ou du progrès technologique (obsolescence). 2. Intérêt de l amortissement - Il permet de corriger la valeur des immobilisations dans le bilan. - Il permet de répartir le coût d une immobilisation sur sa durée probable d utilisation. - Il permet d assurer le renouvellement des immobilisations. 3. Les immobilisations amortissables Les biens amortissables sont les éléments immobilisés qui subissent des dépréciations, il s agit pour l essentiel des valeurs immobilisées corporelles Les terrains, les fonds de commerce ne sont pas en principe des valeurs amortissables. L amortissement des immobilisations en non-valeurs consiste à répartir des charges engagées sur plusieurs exercices. II - Concepts de base 1. Valeur d entrée La valeur d entrée (VE) ou valeur d origine (VO) est le montant pour lequel un élément d actif est inscrit dans les comptes au moment de son entrée. 2

3 Valeur d entrée (VE) = C est le coût d acquisition de l immobilisation amortissable (hors TVA récupérable). Coût d acquisition = Prix d achat + Frais accessoires (frais de transport,d installation ) La valeur d origine des immobilisations produites par l entreprise pour elle-même correspond au coût de production. Exemple : Prix d achat d un équipement = Frais de transport = Frais d installation = Coût d acquisition (V.O) hors taxe = Cette valeur d origine constitue la base de calcul de l amortissement. 2. Durée d amortissement : C est la durée conventionnelle de dépréciation de l immobilisation amortissable. L administration fiscale indique la durée de vie probable de chaque type d immobilisation Exemple : Matériel de transport : 4 à 5 ans Frais préliminaires : entre 3 ans et 5 ans 3. Taux d amortissement : C est le taux qui servira de base au calcul des dépréciations annuelles. Taux = 100 / n --> n = 100 / t Exemple : - n = 8 ans --> Taux = 100 / 8 = 12,50% - n = 25 ans --> Taux = 100 / 25 = 4% - t = 20% --> n = 100 / 20 = 5 ans III - Les systèmes (les procédés) d amortissement Il existe deux méthodes principales de calcul des amortissements : - L amortissement linéaire ou constant - L amortissement dégressif 3

4 1. L amortissement linéaire 1.1. Principe de calcul : L amortissement linéaire ou constant consiste à répartir la valeur d entrée de l immobilisation ou (valeur d origine) sur le nombre d années d utilisation (durée probable d utilisation) Dotation ou annuité d amortissement : C est le montant de la dépréciation annuelle. - Les dotations annuelles sont calculées sur la valeur d origine : Exemple : en divisant a = VO/n ou en multipliant a = VO * Taux d amortissement Un matériel de transport d une valeur d entrée de DH et d une durée probable d utilisation de 5ans. On vous demande de calculer l annuité d amortissement. l annuité d amortissement = /5 = Taux d amortissement = 100/5 = 20% l annuité d amortissement = X 20% = La valeur nette d amortissement (VNA) La VNA est la somme qui reste à amortir (ou à récupérer) après une certaine période d amortissement. VNA = VO - amortissements Pour l exemple précédent, si on vous demande de calculer la valeur qui reste à récupérer après 2 ans d amortissement. Après 2 ans, on a déjà amorti : = Donc, il reste à récupérer : = Remarque Les amortissement sont calculés à partir de la date de mise en service et non la date d acquisition (au cas où les deux date ne coïncident pas). Si le bien amortissable est mis en service au cours de l exercice comptable, la première dotation et la dernière dotation sont calculées prorata temporis. Première annuité = VO * Taux d amortissement * ( m / 12 ) Dernière annuité = VO * Taux d amortissement * ( m / 12 ) 4

5 Avec : m = nombre de mois d utilisation de l immobilisation pendant le premier exercice. m = nombre de mois d utilisation de l immobilisation pendant le dernier exercice de la durée de vie. Exemple et m + m = 12. Toute fraction de mois est considéré comme un mois entier. Un matériel de transport acquis le 09/06/2014 à une valeur de est amortissable sur 5 ans. Calculer les dotations de 2014, 2016 et Tableau d amortissement ou (plan d amortissement) : Un plan d amortissement est un tableau qui retrace les éléments d amortissement d un bien depuis sa date de mise en service jusqu à la fin de la durée d amortissement. Exemple : Un équipement mis en service le 05/10/2013 à une valeur d entrée de est amortissable en linéaire sur 5 ans. Dresser le plan d amortissement linéaire Tableau ou plan d amortissement linéaire : 5

6 2. L amortissement dégressif Les annuités d amortissement sont plus importantes pour les premières années que pour les années suivantes Principe de calcul : L annuité d amortissement est calculé en multipliant la VNA du début de chaque exercice par le taux d amortissement dégressif. Taux d amortissement dégressif = taux d amortissement linéaire x coefficient Trois coefficients, en fonction de la durée d amortissement : 1,5 pour n = 3 ou 4 ans 2 pour n = 5 ou 6 ans 3 pour n supérieur à 6 ans Exemple : Pour un taux linéaire de 20% :Taux dégressif = 20% * 2 = 40% Le coefficient est 2, car pour un taux linéaire de 20% n = 100 / 20 = 5 ans Si n = 8 ans, taux linéaire = 100 / 8 = 12,50% Taux dégressif = 12,50% * 3 = 37,50% Le coefficient est 3 car n > 6 ans. Application Une machine industrielle acquise le 03/01/2013 au prix de est amortissable en dégressif sur 8 ans. Calculer les dotations dégressives 2013 et 2014 Solution : Taux dégressif = (100/8) * 3 = 37,5% Dotation 2013 = ,00 * 37,5% = Dotation 2014 = ( ) * 37,5% = , Tableau d amortissement dégressif : Exemple Présenter le tableau d amortissement dégressif d une machine dont la valeur d entrée est de DH, la durée probable d utilisation de 5 ans et la date d acquisition est le 03/01/2013. Taux d amortissement dégressif = 20% x 2 = 40% 6

7 L amortissement dégressif est calculé chaque année jusqu à ce que le taux linéaire devient supérieur au taux dégressif. Dans ce cas, on applique le taux linéaire Tableau d amortissement dégressif Application Un matériel industriel acquis le 13/10/2012 pour une valeur de (TTC) (TVA 20%) est amortissable en dégressif sur 5 ans. Dresser le plan d amortissement dégressif Solution Au cours de l année 2012, l amortissement est calculé proportionnellement à l intervalle de temps séparant la date d acquisition et la fin de l année, soit 3 mois. L amortissement dégressif est calculé chaque année jusqu à ce que le taux linéaire devient supérieur au taux dégressif. Pour chaque année on calcule un taux linéaire par la formule suivante : Taux linéaire (mensuel) = Nombre de mois d utilisation pendant l exercice / Nombre de mois restant à amortir Années 2012 (3 mois) (9 mois) Taux Lin 3/60 = 5% 12/57 = 21% 12/45 = 27% 12/33 = 36% 12/21 =57% 9/9 = 100% Taux Dég 40% 40% 40% 40% 40% 40% 7

8 Tableau d amortissement Années Base Taux Dotations Amort VNA 2012 (3 mois) % (12 mois) % (12 mois) % (12 mois) % (12 mois) /21 = 57% (9 mois) /9 = 100% VI. Le traitement comptable des amortissements 1. Principe de comptabilisation Les dotations annuelles d amortissement doivent être comptabilisées chaque année à la fin d exercice en : - Débitant, en fonction de la nature de la dépréciation, un compte de charges 6..9 Dotations aux amortissements - Créditant un compte d actif : 28 Amortissement de Le numéro du compte d amortissement est obtenu en plaçant le chiffre 8 en deuxième position dans le numéro du compte concerné. Exemple Pour un matériel de transport (compte 2340). On doit débiter le compte : Dot. d exploitation aux amortissement du matériel de transport et créditer le compte : 2834 Amortissement du matériel de transport Pour les installations techniques (poste 233) On doit débiter le compte : DEA des installations techniques, matériel et outillage et créditer le compte : 2833 Amortissement des installations techniques, matériel et outillage 8

9 Application Un mobilier de bureau acquis le 07/11/2013 pour et amortissable en linéaire sur 10 ans Comptabiliser les dotations 2013, Solution x 10% x 2/12 = x 10% = 1200 V. Présentation des amortissements au bilan Balance avant inventaire au 31/12/N N de compte Comptes Débiteur Soldes Créditeur Bâtiments Installations techniques Mat de transport VO au 31/12/N Amort des constructions Amort des installation tech. Amort du mat de trs Amort au 31/12/N-1 9

10 Balance après inventaire au 31/12/N N de compte Comptes Bâtiments Installations techniques Mat de transport Amort des constructions Amort des installation tech. Amort du mat de trs Dotations d exploitation Débiteur VO au 31/12/N Dotation de l année N Soldes Créditeur Amort au 31/12/N Les amortissements au bilan L incidence de l amortissement sur le bilan ne concerne que l actif, il est représenté après inventaire en trois colonnes qui présentent la VO, le total des amortissements, et la VNA en fin d exercice : Eléments Brut Amortissement Net Poste 2 Immobilisations VO Amort au 31/12/N VNA = VO - Amort Application Un matériel de transport d une valeur d entrée de DH, mis en service le 05/10/2012 est amortissable en linéaire sur 5 ans. Dresser le plan d amortissement linéaire Présenter l extrait de la Balance avant inventaire et après inventaire et du Bilan au 31/12/

11 Tableau d amortissement Années Base Taux Dotations Amort VNA 2012 (3 mois) % (12 mois) % (12 mois) % (12 mois) % (12 mois) % (9 mois) % Balance avant inventaire au 31/12/2014 N de compte Comptes 2340 Débiteur Matériel de transport Soldes Créditeur 2834 Amort du mat de transport Balance après inventaire au 31/12/2014 N de compte Comptes 2340 Débiteur Matériel de transport Soldes Créditeur 2834 Amort du mat de transport Bilan au 31/12/2014 Eléments Brut Amortissement Net Immobilisations corporelles: Matériel de transport

12 VI. La comptabilisation de la cession d une immobilisation amortissable La comptabilisation de la cession doit se faire en trois étapes : 1 ère étape : Enregistrement du produit de la cession Exemple 2 ème étape : Calcul et comptabilisation de la dotation complémentaire C est la dotation qui correspond à la période entre le début de l exercice et la date de cession de l immobilisation. Exemple : Pour la cession d une immobilisation au 30/04/2015, la dotation complémentaire correspond à la période entre le 01/01/2015 et le 30/04/2015. c est-à-dire 4 mois. 3 ème étape : Constatation de la valeur nette d amortissement et de la sortie de l immobilisation Application Un matériel de transport acquis le 02/01/2010 pour DH a été cédé le 30/06/2014 au prix de DH réglé par chèque bancaire. Taux d amortissement linéaire20%. Comptabiliser les opérations relatives à cette cession. 12