EDITIONS TISSOT. Plan général de l ouvrage

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1 DOSSIER PRATIQUE BTP Evaluation des risques professionnels EDITIONS TISSOT Textes à jour au 1 er septembre 2006 Plan général de l ouvrage 1 re partie : A propos d évaluation des risques e partie : Fiches pratiques d identification et d évaluation des risques par grandes familles de risques BTP e partie : Fiches pratiques d identification et d évaluation des risques par activités professionnelles e partie : De l évaluation des risques au plan d actions préventives e partie : Boîte à outils Partie Annexes... A-101 Éditions TISSOT Impression : Jouve, 18 rue Sainte-Denis, PARIS Directeur de la publication : André Blanc Auteur : Madeleine Tolbiac Editeurs : Patrice Guignard, Hélène Soulas Éditions TISSOT Parc des Glaisins ANNECY-LE-VIEUX Dépôt légal : mars 2004 N o ISBN : E

2 1 re partie - A propos d évaluation des risques 1 re partie-apropos d évaluation des risques I - Nature de l obligation d évaluation des risques professionnels... A) Une obligation nouvelle?... B) Réponse à quelques questions / Qu est-ce qu un risque?... 2/ Qu est-ce qu un danger?... 3/ Qu est-ce qu une évaluation?... 4/ Quels risques évaluer?... 5/ A quel niveau l évaluation des risques professionnels doit-elle être faite?... C) De l identification des dangers à l évaluation des risques : quelle démarche?... 1/ La gravité du danger... 2/ La fréquence d exposition... 3/ Les mesures de prévention déjà en place... II - Le document unique... A) La place du document unique dans la démarche de prévention de l entreprise... B) La forme du document unique... C) L actualisation du document unique... D) La diffusion du document unique... III - Les partenaires à l évaluation des risques... A) L OPPBTP... B) Le médecin du travail... C) Les services prévention des CRAM... D) Les compagnons... E) Les représentants du personnel... IV - Les suites de l évaluation des risques... A) La nécessaire mise en œuvre d un plan d actions préventives... B) Les responsabilités liées à la formalisation de l évaluation des risques professionnels... 1/ Mise en jeu de la responsabilité civile en matière d accident du travail et de maladie professionnelle... 2/ Mise en jeu de la responsabilité pénale en matière d accident du travail et de maladie professionnelle... C) L importance du document unique dans les relations contractuelles... 1/ Les maîtres d ouvrage... 2/ Les sociétés de travail temporaire... 3/ Les assureurs... DOSSIER PRATIQUE BTP - EDITIONS TISSOT -MARS

3 2 e partie - Fiches pratiques d identification et d évaluation des risques par grandes familles de risques BTP 2 e partie - Fiches pratiques d identification et d évaluation des risques par grandes familles de risques BTP I - Le bruit A) Ce qu il faut savoir sur le bruit B) L évaluation du risque bruit C) Les valeurs limites d exposition / Les valeurs limites d exposition professionnelle / Les valeurs d exposition déclenchant des actions spécifiques D) Les mesures de prévention II - La manutention manuelle de charges A) La nature de l exposition au risque B) Les précisions réglementaires / Zoom sur l évaluation du risque «manutention manuelle» / Le plan d actions / Zoom sur les recommandations des médecins du travail C) La formation des salariés exposés III - Les vibrations A) L évaluation du risque «vibrations» / Les éléments à prendre en compte / Zoom sur les dispositions européennes en cours de transposition B) Plans d actions / Dispositions visant à éviter ou à réduire le risque d exposition aux vibrations / Surveillance médicale renforcée IV - Les produits dangereux B) Les mesures générales de prévention à mettre en œuvre C) Savoir lire les étiquettes de sécurité / Les symboles présents sur les étiquettes de produits dangereux / Les phrases de risques (Phrases R) rencontrées sur les produits utilisés par le BTP / Les conseils de prudence présents sur les substances et préparations dangereuses utilisées dans le BTP (Phase S) / Les combinaisons des phrases S présentes sur les produits utilisés dans le BTP D) Les documents que doit émettre l employeur / La notice d information / La fiche d exposition / L attestation d exposition V - Le travail en hauteur A) Le point sur les chutes de hauteur B) Les principes à respecter pour travailler en hauteur en sécurité / Priorité à la protection collective / Des accès sûrs et appropriés aux postes de travail en hauteur / Des échafaudages conformes C) L utilisation dérogatoire d équipements de travail spécifiques / Travail à l échelle / Travail à la corde A) L identification et l évaluation du risque chimique DOSSIER PRATIQUE BTP - EDITIONS TISSOT -SEPTEMBRE E

4 3 e partie - Fiches pratiques d identification et d évaluation des risques par activités professionnelles 3 e partie - Fiches pratiques d identification et d évaluation des risques par activités professionnelles I - L évaluation des risques dans les bureaux et ateliers Tableau d identification des dangers et d évaluation des risques Fiche n 1 - Activité : Bureaux Fiche n 2 - Activité : Ateliers - Entrepôts II - L évaluation des risques propres aux métiers du BTP Tableau d identification des dangers et d évaluation des risques Fiche n Activité TP = Assainissement - Canalisations Fiche n Activité TP = Construction de réseaux électriques Fiche n Activité TP = Génie civil Fiche n Activité TP = Travaux routiers Fiche n Activité TP = Travaux de pose de voies ferrées Fiche n Activité TP = Travaux sur cordes Fiche n Activité TP = Marquage de chaussée Fiche n Activité Bâtiment = Charpentier Fiche n Activité Bâtiment = Chauffagiste - Génie climatique Fiche n Activité Bâtiment = Couvreur Fiche n Activité Bâtiment = Démolition Fiche n Activité Bâtiment = Electricien Fiche n Activité Bâtiment = Maçon Fiche n Activité Bâtiment = Menuiserie (atelier, pose et traitement de bois en place) Fiche n Activité Bâtiment = Tapisserie - Peinture Fiche n Activité Bâtiment = Plomberie Fiche n Activité Bâtiment = Poseur de revêtements de sol Fiche n Activité Bâtiment = Plâtrier-Plaquiste - Plafonds suspendus / Produits isolants Fiche n Activité Bâtiment = Montage et démontage d échafaudages Fiche n Activité Bâtiment = Etanchéité-bardage Fiche n Activité Bâtiment = Serrurier-Métallier Fiche n 4-15 Activité Bâtiment = Conduite d appareils de levage / Grutier Fiche n 4-16 Activité Bâtiment = Taille de pierre Fiche n 4-17 Activité Bâtiment = Carrelage-Marbrerie DOSSIER PRATIQUE BTP - EDITIONS TISSOT -SEPTEMBRE E

5 4 e partie - De l évaluation des risques au plan d actions préventives 4 e partie - De l évaluation des risques au plan d actions préventives I - Recensement des mesures de prévention destinées à supprimer les risques professionnels évalués Fiche n 5-Tableau de recensement II - Conseils pour établir le plan d actions A) La mise en œuvre du plan d actions B) L investissement en matériel C) La formation des salariés Plan d actions Fiche n Plan d actions général (tableau récapitulatif) Fiche n DOSSIER PRATIQUE BTP - EDITIONS TISSOT -SEPTEMBRE A

6 5 e partie - Boîte à outils 5 e partie - Boîte à outils I - Fiche n 5-1 Vous travaillez sur un chantier clos et indépendant en coactivité A) Le plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS) B) Plan type de PPSPS pour les chantiers de catégorie 1 et / Chantiers de catégorie / Chantiers de catégorie / Les rubriques d un PPSPS C) Plan type de PPSPS «simplifié» sur les chantiers de catégorie 3 où sont exécutés des travaux présentant des risques particuliers / Chantiers de catégorie / Ce qu il faut savoir II - Fiche n 5-2 Vous travaillez sur un chantier ouvert, en interférence avec l activité du client A) Le plan de prévention / Ce qu il faut savoir / Dans quels cas le plan de prévention est-il obligatoire? / Contenu du plan de prévention B) Le permis de feu C) L attestation de consignation électrique pour travaux III - Fiche n 5-3 Vous recevez des livraisons ou vous effectuez des livraisons A) Le protocole de sécurité (chargement - déchargement) B) Modèle IV - Fiche n 5-4 Vous possédez des engins de chantier A) Le registre de sécurité B) L autorisation de conduite C) Modèles / Modèle de registre de sécurité / Modèle d autorisation de conduite d engins de chantier V - Fiche n 5-5 Vous possédez des appareils de levage A) Le registre de sécurité B) L autorisation de conduite C) Le carnet de maintenance des appareils de levage D) Modèles / Autorisation de conduite des appareils de levage / Carnet de maintenance des appareils et accessoires de levage VI - Fiche n 5-6 Vous possédez des échafaudages A) Le registre de sécurité B) L attestation de compétences au montage et à l utilisation d échafaudage C) La notice de montage D) Modèles / Attestation de compétences du monteur d échafaudages / Attestation de compétences de l utilisateur d échafaudages VII - Fiche n 5-7 Vos salariés fréquentent le risque électrique A) L habilitation électrique / Comment s assurer de la qualification d un salarié à côtoyer le risque électrique? Que mettre dans le recueil de prescriptions? / Qu est-ce qu une habilitation? B) Modèle DOSSIER PRATIQUE BTP - EDITIONS TISSOT -MARS D

7 EVALUATION DES RISQUES - BTP VIII - Fiche n 5-8 Vos salariés travaillent sur des matériaux contenant de l amiante A) Ce qu il faut savoir B) L amiante dans les activités d entretien et de maintenance C) Les mesures de prévention D) Le suivi médical particulier des salariés exposés IX - Fiche n 5-9 Vos salariés sont exposés à des produits chimiques A) Définitions des agents chimiques et des valeurs limites d exposition professionnelle (VELP) B) Evaluation du risque chimique C) Mesures complémentaires si le risque chimique subsiste D) Mesures particulières pour les agents chimiques très dangereux X - Fiche n 5-10 Vous avez des chauffeurs poids lourds XI - Fiche n 5-11 Vos salariés sont exposés aux vibrations A) Exemples de situations exposant aux vibrations B) Obligations de l employeur XII - Fiche n 5-12 Vos salariés sont exposés au risque routier A) L évaluation du risque routier B) Les mesures de prévention à mettre en œuvre XIII - Fiche n 5-13 Vos salariés sont exposés aux intempéries : froid, pluie, fortes chaleurs A) Météo et Code du travail B) Mesures de prévention contre les intempéries E DOSSIER PRATIQUE BTP - EDITIONS TISSOT -SEPTEMBRE 2006

8 Partie - Annexes Partie - Annexes Annexe n 1 Adresses des comités régionaux de l OPPBTP Annexe n 2 Adresses des services médicaux BTP... A-105 Annexe n 3 Sites utiles prévention... A-107 DOSSIER PRATIQUE BTP - EDITIONS TISSOT -AOÛT 2005 A-101 C