ATTESTATION D ACCREDITATION. N rév. 24
|
|
- Jean-Bernard Lafontaine
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Convention N 1695 Certifications ATTESTATION ACCREITATION ACCREITATION CERTIFICATE N rév. 24 Le Comité Français d'accréditation atteste que : The French Committee for Accreditation certifies that : FCBA 10 Rue Galilée CHAMPS-SUR-MARNE SIREN : satisfait aux exigences de la norme / fulfils the requirements of the standard NF EN ISO/CEI 17065:2012 et aux règles du Cofrac / and Cofrac rules pour les activités de / for activities of Certification de services et d'autres prestations / Services certification Certification de industriels et autres non agricoles et alimentaires / Certification of industrial products and other products than food ones réalisées par l entité ci-dessus désignée et le(s) site(s) éventuel(s) situés aux adresses ci-dessous / performed by the above mentioned entity and the site(s) at the addresses below : Site de Bordeaux Allée de Boutant BP BOREAUX CEEX et précisément décrites dans la ou les annexes techniques suivantes / and precisely described in the following technical appendix : Rév. 24 Le Cofrac est signataire de l accord multilatéral d EA pour l accréditation pour les activités objets de la présente attestation / Cofrac is signatory of the European co-operation for Accreditation (EA) Multilateral Agreement for accreditation for the activities covered by this certificate. ate de prise d effet / granting date : 05/01/2017 ate de fin de validité / expiry date : 31/05/2020 CERT CPS Form 26 - Rév Mai 2016 Page 1/2
2 Convention N 1695 Pour le irecteur Général et par délégation On behalf of the General irector La irectrice de, The irector, Nathalie SAVEANT La présente attestation n est valide qu accompagnée de son annexe technique. This certificate is only valid if associated with the technical appendix. L accréditation peut être suspendue, modifiée ou retirée à tout moment. Pour une utilisation appropriée, la portée de l accréditation et sa validité doivent être vérifiées sur le site internet du Cofrac ( The accreditation can be suspended, modified or withdrawn at any time. For a proper use, the scope of accreditation and its validity should be checked on the Cofrac website ( Cette attestation annule et remplace l attestation N Rév 23.This certificate cancels and replaces the certificate N Rév 23. Seul le texte en français peut engager la responsabilité du Cofrac. The Cofrac's liability applies only to the French text. Comité Français d Accréditation - 52, rue Jacques Hillairet PARIS Tél. : 33 (0) Fax : 33 (0) Siret : CERT CPS Form 26 - Rév Mai 2016 Page 2/2
3 Certifications ANNEXE TECHNIQUE TECHNICAL APPENIX N Rév. 24 Organisme accrédité / Entity accredited : FCBA Pour : FCBA escription des activités réalisées par l'organisme / escription of the activities produced by the organization Certification de Produits Industriels entrant dans le champ d'application des articles L433-3 et suivants, et R433-1 et suivants du Code de la Consommation * / Products certification concerned by French regulations "Code de la Consommation" C J B Familles Catégories de Product categories Cuirs, articles de voyage, chaussures métallurgie et du Produits de l'industrie textile et de l'habillement H caoutchouc ou en N Autres manufacturés CERT CPS Form 26 - Rév Mai 2016 Page 1/6
4 escription des activités réalisées par l'organisme / escription of the activities produced by the organization Evaluation de la Conformité CE / EC conformity assessment H J E H J J Familles Catégories de Product categories caoutchouc ou en métallurgie et du travail des métaux Papiers et cartons : édités, imprimés ou re caoutchouc ou en métallurgie et du travail des métaux métallurgie et du travail des métaux Produits Products Portes, fenêtres, volets, portails et quincailleries associées Finitions intérieures et extérieures des murs et des plafonds, kits de cloisonnement intérieur Toitures, lanterneaux, lucarnes et connexes, kits de toiture Panneaux et éléments à base de Produits/éléments de de charpente et connexes En application de la irective irective 93/68/CEE et du - Liste des activités En application de la irective irective 93/68/CEE et du - Liste des activités En application de la irective irective 93/68/CEE et du - Liste des activités En application de la irective irective 93/68/CEE et du - Liste des activités En application de la irective irective 93/68/CEE et du - Liste des activités Procédure d'évaluation de la conformité telle que citée dans la directive Conformity assessment procedure Système 2 + Système 2 + CERT CPS Form 26 - Rév Mai 2016 Page 2/6
5 H I Familles Catégories de Product categories caoutchouc ou en Autres minéraux non métalliques Produits Products Revêtements de sols Produits de gypse En application de la irective irective 93/68/CEE et du - Liste des activités En application de la irective irective 93/68/CEE et du - Liste des activités Procédure d'évaluation de la conformité telle que citée dans la directive Conformity assessment procedure escription des activités réalisées par l'organisme / escription of the activities produced by the organization Certification de la Chaîne de contrôle selon le règlement PEFC / Certification of the chain of custody against PEFC standard Processus Process Chaîne de contrôle et marquage de forestiers et à base de Chain of custody and mark of forestry products and wood products Chaîne de contrôle et marquage de forestiers et à base de Chain of custody and mark of forestry products and wood products Référentiel de PEFC International : Chaine de contrôle et marquage de forestiers et à base de Annexes 15 et 16 disponibles sur - et les règles spécifiées dans le document CERT CPS REF 16 disponible sur PEFC International Standard : Chain of Custody of Forest Based Products PEFC ST 2002:2013 avalaible on - and the rules specified on CERT CPS REF 16 document, available on Référentiel de PEFC International : "Exigences destinées aux Organismes Certificateurs qui délivrent une Certification conformément aux standards internationaux PEFC de chaîne de contrôle" PEFC ST , disponible sur - et les règles spécifiées dans le document CERT CPS REF 16 disponible sur PEFC International Standard : "Requirements for Certification Bodies operating Certification against the PEFC International Chain of Custody standard" PEFC ST , avalaible on - and the rules specified on CERT CPS REF 16 document, available on escription des activités réalisées par l'organisme / escription of the activities produced by the organization Certification de Services entrant dans le champ d'application des articles L433-3 et suivants, et R433-1 et suivants du Code de la Consommation / Certification of services concerned by French regulations Familles Catégories de services Services categories F FF Travaux de construction disponibles auprès CERT CPS Form 26 - Rév Mai 2016 Page 3/6
6 Pour : Site de Bordeaux escription des activités réalisées par l'organisme / escription of the activities produced by the organization Certification de Produits Industriels entrant dans le champ d'application des articles L433-3 et suivants, et R433-1 et suivants du Code de la Consommation * / Products certification concerned by French regulations "Code de la Consommation" C J B Familles Catégories de Product categories Cuirs, articles de voyage, chaussures métallurgie et du Produits de l'industrie textile et de l'habillement H caoutchouc ou en N Autres manufacturés escription des activités réalisées par l'organisme / escription of the activities produced by the organization Evaluation de la Conformité CE / EC conformity assessment H J E Familles Catégories de Product categories travail caoutchouc ou en métallurgie et du travail Papiers et cartons : édités, imprimés ou re Produits Products Portes, fenêtres, volets, portails et quincailleries associées Finitions intérieures et extérieures des murs et des plafonds, kits de cloisonneme nt intérieur En application de la irective irective 93/68/CEE et du - Liste des En application de la irective irective 93/68/CEE et du - Liste des Procédure d'évaluation de la conformité telle que citée dans la directive Conformity assessment procedure CERT CPS Form 26 - Rév Mai 2016 Page 4/6
7 H J J H I Familles Catégories de Product categories travail caoutchouc ou en métallurgie et du travail travail métallurgie et du travail caoutchouc ou en Autres minéraux non métalliques Produits Products Toitures, lanterneaux, lucarnes et connexes, kits de toiture Panneaux et éléments à base de Produits/élé ments de de charpente et connexes Revêtements de sols Produits de gypse En application de la irective irective 93/68/CEE et du - Liste des En application de la irective irective 93/68/CEE et du - Liste des En application de la irective irective 93/68/CEE et du - Liste des En application de la irective irective 93/68/CEE et du - Liste des En application de la irective irective 93/68/CEE et du - Liste des Procédure d'évaluation de la conformité telle que citée dans la directive Conformity assessment procedure Système 2 + Système 2 + CERT CPS Form 26 - Rév Mai 2016 Page 5/6
8 escription des activités réalisées par l'organisme / escription of the activities produced by the organization Certification de la Chaîne de contrôle selon le règlement PEFC / Certification of the chain of custody against PEFC standard Processus Process Chaîne de contrôle et marquage de forestiers et à base de Chain of custody and mark of forestry products and wood products Chaîne de contrôle et marquage de forestiers et à base de Chain of custody and mark of forestry products and wood products Référentiel de PEFC International : Chaine de contrôle et marquage de forestiers et à base de Annexes 15 et 16 disponibles sur - et les règles spécifiées dans le document CERT CPS REF 16 disponible sur PEFC International Standard : Chain of Custody of Forest Based Products PEFC ST 2002:2013 avalaible on - and the rules specified on CERT CPS REF 16 document, available on Référentiel de PEFC International : "Exigences destinées aux Organismes Certificateurs qui délivrent une Certification conformément aux standards internationaux PEFC de chaîne de contrôle" PEFC ST , disponible sur - et les règles spécifiées dans le document CERT CPS REF 16 disponible sur PEFC International Standard : "Requirements for Certification Bodies operating Certification against the PEFC International Chain of Custody standard" PEFC ST , avalaible on - and the rules specified on CERT CPS REF 16 document, available on escription des activités réalisées par l'organisme / escription of the activities produced by the organization Certification de Services entrant dans le champ d'application des articles L433-3 et suivants, et R433-1 et suivants du Code de la Consommation / Certification of services concerned by French regulations Familles Catégories de services Services categories F FF Travaux de construction disponibles auprès ate de prise d effet / Granting date : 05/01/2017 La responsable d'accréditation, The Accreditation Manager, Manuelle LERA Cette annexe technique annule et remplace l annexe technique Rév. 23. This technical appendix cancels and replaces the technical appendix Rév. 23 Comité Français d Accréditation - 52, rue Jacques Hillairet PARIS Tél. : 33 (0) Fax : 33 (0) Siret : CERT CPS Form 26 - Rév Mai 2016 Page 6/6
ACCREDITATION CERTIFICATE. N 5-0547 rév. 5. CNPP CERT Route de la Chapelle Réanville 27950 SAINT MARCEL CEDEX SIREN : 793766973
Convention N 5277 Certifications ATTESTATION ACCREITATION Le Comité rançais d'accréditation atteste que : The rench Committee for Accreditation certifies that : ACCREITATION CERTIICATE N 5-0547 rév. 5
Plus en détailATTESTATION D ACCREDITATION. N 4-0006 rév. 10
Convention N 1648 Section Certifications Le Comité Français d'accréditation atteste que : The French Committee for Accreditation certifies that : ATTESTATION D ACCREDITATION ACCREDITATION CERTIFICATE N
Plus en détailATTESTATION D ACCREDITATION ACCREDITATION CERTIFICATE. N 1-2122 rév. 2
Convention N 3018 Section Laboratoires ATTESTATION D ACCREDITATION ACCREDITATION CERTIFICATE N 1-2122 rév. 2 Le Comité Français d'accréditation (Cofrac) atteste que : The French Committee for Accreditation
Plus en détailACCREDITATION CERTIFICATE. N 3-0810 rév. 7. 1.2.3.4.5 ETOILES DE FRANCE 11 rue des carrières 34430 SAINT JEAN DE VEDAS SIREN : 525195665
Section Inspection ATTESTATION D ACCREDITATION ACCREDITATION CERTIFICATE Le Comité Français d'accréditation atteste que : The French Committee for Accreditation certifies that : N 3-0810 rév. 7 1.2.3.4.5
Plus en détailATTESTATION D ACCREDITATION. N 2-1528 rév. 2
Convention N 1478 Section Laboratoires ATTESTATION D ACCREDITATION ACCREDITATION CERTIFICATE N 2-1528 rév. 2 Le Comité Français d'accréditation (Cofrac) atteste que : The French Committee for Accreditation
Plus en détailCERTIFICATION PEFC. (Gestion durable de la forêt)
CERTIFICATION PEFC (Gestion durable de la forêt) Prestation objet de la qualification -------- : Certification PEFC, gestion durable de la forêt Caractère obligatoire de la qualification : Non Textes de
Plus en détailACCREDITATION CERTIFICATE. N 2-1144 rév. 1. Satisfait aux exigences de la norme NF EN ISO/CEI 17025 : 2005 Fulfils the requirements of the standard
Convention N 2366 Section s ATTESTATION D ACCREDITATION ACCREDITATION CERTIFICATE N 2-1144 rév. 1 Le Comité Français d'accréditation (Cofrac) atteste que : The French Committee for Accreditation (Cofrac)
Plus en détailACCREDITATION CERTIFICATE. N 1-1663 rév. 5. Satisfait aux exigences de la norme NF EN ISO/CEI 17025 : 2005 Fulfils the requirements of the standard
Convention N 2393 Section Laboratoires ATTESTATION D ACCREDITATION ACCREDITATION CERTIFICATE N 1-1663 rév. 5 Le Comité Français d'accréditation (Cofrac) atteste que : The French Committee for Accreditation
Plus en détailDECLARATION OF PERFORMANCE. No DoP_FAC_003
DÉCLARATION DES PERFORMANCES N odop_fac_003 1. Code d identification du produit Type : Référence du modèle FAC005-FAC150 2. Numéro de type, de lot ou de série ou tout autre élément permettant l identification
Plus en détailREFERENTIEL CERTIFER RF 0015 REFERENTIEL
DES TRANSPORTS GUIDES, SELON NORMES EN5016, EN5018 ET EN5019 Page 1 / 14 REFERENTIEL POUR LA CERTIFICATION DU NIVEAU D INTEGRITE DE LA SECURITE DES PRODUITS OU SYSTEMES SUSCEPTIBLES D ETRE UTILISES DANS
Plus en détailPaxton. ins-20605. Net2 desktop reader USB
Paxton ins-20605 Net2 desktop reader USB 1 3 2 4 1 2 Desktop Reader The desktop reader is designed to sit next to the PC. It is used for adding tokens to a Net2 system and also for identifying lost cards.
Plus en détail86 rue Julie, Ormstown, Quebec J0S 1K0
Tel : (450) 829-4200 Fax : (450) 829-4204 Email : info@rout-am.com Contacts: Jean Côté jean@rout-am.com Jocelyn Côté jocelyn@rout-am.com Dispatch info@rout-am.com Phone: (450) 829-4200 Fax: (450) 829-4204
Plus en détailLaboratory accredited by the French Home Office (official gazette date February 5 th, 1959, modified) Valid five years from August 27 th, 2013
CLASSIFICATION REPORT OF REACTION TO FIRE PERFORMANCE IN ACCORDANCE WITH THE EUROPEAN STANDARD EN 350-+A: 203 and in compliance with the French Home Office Regulation dated November 2 st, 2002 concerning
Plus en détailLa Section Certifications
La Section Certifications W : E : info@qualitascert.co.uk : La Section Certifications Our Vision: We aspire in association with our international alliances to become a premier key services & solutions
Plus en détailGASKET FOR TONER COLLECTION BOTTLE
Technical Service Bulletin PRODUCT CREATED DATE MODIFIED DATE FILE ALL PRINTERS 08/07/2011 201108 REV A GASKET FOR TONER COLLECTION BOTTLE Voir version française dans la section suivante. Due to a manufacturing
Plus en détailSCOPELEC. pour les activités suivantes : for the following activities:
Certificat Certificate N AFNOR Certification certifie que le système de management mis en place par : AFNOR Certification certifies that the management system implemented by: pour les activités suivantes
Plus en détailIntroduction à l ISO/IEC 17025:2005
Introduction à l ISO/IEC 17025:2005 Relation avec d autres normes de Management de la Qualité Formation Assurance Qualité LNCM, Rabat 27-29 Novembre 2007 Marta Miquel, EDQM-CoE 1 Histoire de l ISO/IEC
Plus en détailEC TYPE EXAMINATION CERTIFICATE
EC TYPE EXAMINATION CERTIFICATE Société Nationale de Certification et d Homologation Société à responsabilité limitée The Société Nationale de Certification et d Homologation s.à r.l. (SNCH) Luxembourg
Plus en détailNatixis Asset Management Response to the European Commission Green Paper on shadow banking
European Commission DG MARKT Unit 02 Rue de Spa, 2 1049 Brussels Belgium markt-consultation-shadow-banking@ec.europa.eu 14 th June 2012 Natixis Asset Management Response to the European Commission Green
Plus en détailRègles générales de la marque NF Validation
Règles générales de la marque NF Validation General rules of the NF Validation mark Approuvée par le Président d AFNOR, le 06/01/2011 Approved by the Président of AFNOR, on 06/01/2011 11 rue Francis de
Plus en détailBELAC 1-04 Rev 1-2015
BELAC 1-04 Rev 1-2015 PROCEDURE ET MODALITES D APPLICATION POUR L ACCREDITATION DES ORGANISMES D EVALUATION DE LA CONFORMITE OPERANT AU DEPART DE PLUSIEURS SITES (ORGANISMES MULTI-SITES) Les versions des
Plus en détailFM-44 19Aug13. Rainforest Alliance est un organisme de certification accrédité par le FSC FSC A000520
Avis public pour Audit d enregistrement du certificat d aménagement forestier du Syndicat des Producteurs de Bois de la Gaspésie à New Richmond, Québec, Canada 25 août 2014 (ENGLISH version below) Introduction
Plus en détail3 rd ORGANIC PROCESSING CONFERENCE
3 rd ORGANIC PROCESSING CONFERENCE FUTURE CHALLENGES: Sustainability, Quality, Integrity & New Regulation Yvonne Henkel AöL Rapporteur for Sustainability 17 18 November, Paris New environmental management
Plus en détailGestion des prestations Volontaire
Gestion des prestations Volontaire Qu estce que l Income Management (Gestion des prestations)? La gestion des prestations est un moyen de vous aider à gérer votre argent pour couvrir vos nécessités et
Plus en détailNORME INTERNATIONALE INTERNATIONAL STANDARD. Dispositifs à semiconducteurs Dispositifs discrets. Semiconductor devices Discrete devices
NORME INTERNATIONALE INTERNATIONAL STANDARD CEI IEC 747-6-3 QC 750113 Première édition First edition 1993-11 Dispositifs à semiconducteurs Dispositifs discrets Partie 6: Thyristors Section trois Spécification
Plus en détailAIDE FINANCIÈRE POUR ATHLÈTES FINANCIAL ASSISTANCE FOR ATHLETES
AIDE FINANCIÈRE POUR ATHLÈTES FINANCIAL ASSISTANCE FOR ATHLETES FORMULAIRE DE DEMANDE D AIDE / APPLICATION FORM Espace réservé pour l utilisation de la fondation This space reserved for foundation use
Plus en détailIPSAS 32 «Service concession arrangements» (SCA) Marie-Pierre Cordier Baudouin Griton, IPSAS Board
IPSAS 32 «Service concession arrangements» (SCA) Marie-Pierre Cordier Baudouin Griton, IPSAS Board 1 L élaboration de la norme IPSAS 32 Objectif : traitement comptable des «service concession arrangements»
Plus en détailTHE LAW SOCIETY OF UPPER CANADA BY-LAW 19 [HANDLING OF MONEY AND OTHER PROPERTY] MOTION TO BE MOVED AT THE MEETING OF CONVOCATION ON JANUARY 24, 2002
2-aes THE LAW SOCIETY OF UPPER CANADA BY-LAW 19 [HANDLING OF MONEY AND OTHER PROPERTY] MOTION TO BE MOVED AT THE MEETING OF CONVOCATION ON JANUARY 24, 2002 MOVED BY SECONDED BY THAT By-Law 19 [Handling
Plus en détailASSURANCES DE DOMMAGES INCENDIE DE L ANALYSE AU COÛT DU RISQUE
ASSURANCES DE DOMMAGES INCENDIE DE L ANALYSE AU COÛT DU RISQUE 25 septembre 2013 Patrick Biot - agréé CNPP 1 AGREPI? ASSOCIATION DES INGÉNIEURS & CADRES SPÉCIALISTES DE LA MAÎTRISE DES RISQUES INCENDIE
Plus en détailDOCUMENTATION - FRANCAIS... 2
DOCUMENTATION MODULE CATEGORIESTOPMENU MODULE CREE PAR PRESTACREA INDEX : DOCUMENTATION - FRANCAIS... 2 INSTALLATION... 2 CONFIGURATION... 2 LICENCE ET COPYRIGHT... 3 SUPPORT TECHNIQUE ET MISES A JOUR...
Plus en détailisolons mieux. Parlons peu Multimax 30 Les solutions gain de place pour toute la maison L isolation de toute la maison
Parlons peu isolons mieux. Multimax 0 Les solutions gain de place pour toute la maison L isolation de toute la maison En rénovation, Multimax 0 permet d optimiser efficacité thermique et espace habitable
Plus en détailStakeholder Feedback Form January 2013 Recirculation
071 Stakeholder Feedback Fm January 2013 Recirculation A. How to Submit Your Comments 1. 2. 3. EMAIL: submissions@collegeofpsychotherapists.on.ca OR FAX: (416) 874-4079 OR MAIL: Consultations Transitional
Plus en détailREFERENTIEL DE CERTIFICATION
REFERENTIEL DE CERTIFICATION Référentiel I4 NF 285 Edition : Janvier 2015 N de révision : 4 ORGANISMES CERTIFICATEURS CNPP Cert. Route de la Chapelle Réanville CD 64 - CS 22265 F- 27950 SAINT-MARCEL Tél.
Plus en détailMonitor LRD. Table des matières
Folio :1/6 Table des matières 1.Installation du logiciel... 3 2.Utilisation du logiciel... 3 2.1.Description de la fenêtre de commande... 3 2.1.1.Réglage des paramètres de communication... 4 2.1.2.Boutons
Plus en détailConditions générales pour la certification de systèmes de
Page : 1 de 5 1 Généralités Le Service de Certification ESCEM propose aux entreprises de certifier leurs Systèmes de Management Qualité (SMQ), Santé Sécurité au travail (SMS) ou Environnement (SME). Les
Plus en détailMultiple issuers. La cotation des actions ROBECO ci-dessous est suspendue sur EURONEXT PARIS dans les conditions suivantes :
CORPORATE EVENT NOTICE: Suspension de cotation Multiple issuers PLACE: Paris AVIS N : PAR_20141002_07393_EUR DATE: 02/10/2014 MARCHE: EURONEXT PARIS La cotation des fonds mentionnés ci-dessous sera suspendue
Plus en détailAMENDMENT TO BILL 32 AMENDEMENT AU PROJET DE LOI 32
THAT the proposed clause 6(1), as set out in Clause 6(1) of the Bill, be replaced with the following: Trustee to respond promptly 6(1) A trustee shall respond to a request as promptly as required in the
Plus en détailImproving the breakdown of the Central Credit Register data by category of enterprises
Improving the breakdown of the Central Credit Register data by category of enterprises Workshop on Integrated management of micro-databases Deepening business intelligence within central banks statistical
Plus en détailVoici les textes des fichiers associés au bulletin inf@ CA. Notez que vous retrouverez dans ces textes les nouvelles de toutes les régions.
Voici les textes des fichiers associés au bulletin inf@ CA de cette semaine. Notez que vous retrouverez dans ces textes les nouvelles de toutes les régions. Nouvelle Montréal, le 3 février 2004 Gala de
Plus en détailEnglish Q&A #1 Braille Services Requirement PPTC 144918. Q1. Would you like our proposal to be shipped or do you prefer an electronic submission?
English Q&A #1 Braille Services Requirement PPTC 144918 Q1. Would you like our proposal to be shipped or do you prefer an electronic submission? A1. Passport Canada requests that bidders provide their
Plus en détailPlease kindly find below a synoptic table showing the various ways of transport from Mahe to La Digue, with a stop over on Praslin:
Travel information: Island? Please kindly find below a synoptic table showing the various ways of transport from Mahe to La Digue, with a stop over on Praslin: From Mahé to Praslin From Praslin to La Digue
Plus en détailLA VERSION ELECTRONIQUE FAIT FOI
CONDITIONS D ACCREDITATION D ORGANISMES MULTISITES OU ORGANISES EN RESEAU OU METTANT EN COMMUN DES MOYENS GEN PROC 10 Révision 03 CONDITIONS D ACCREDITATION D ORGANISMES MULTISITES OU ORGANISES EN RESEAU
Plus en détailSEMINAIRE DE L IFE. Un système de management environnemental basé sur ISO 14001. Presenté par Manoj Vaghjee
SEMINAIRE DE L IFE Un système de management environnemental basé sur ISO 14001 Presenté par Manoj Vaghjee Qu est-ce que l Environnement? INTRODUCTION - ISO 14001 Pourquoi le management environnemental?
Plus en détailMELTING POTES, LA SECTION INTERNATIONALE DU BELLASSO (Association étudiante de lʼensaparis-belleville) PRESENTE :
MELTING POTES, LA SECTION INTERNATIONALE DU BELLASSO (Association étudiante de lʼensaparis-belleville) PRESENTE : Housing system est un service gratuit, qui vous propose de vous mettre en relation avec
Plus en détailStratégie DataCenters Société Générale Enjeux, objectifs et rôle d un partenaire comme Data4
Stratégie DataCenters Société Générale Enjeux, objectifs et rôle d un partenaire comme Data4 Stéphane MARCHINI Responsable Global des services DataCenters Espace Grande Arche Paris La Défense SG figures
Plus en détailDOCUMENTATION MODULE BLOCKCATEGORIESCUSTOM Module crée par Prestacrea - Version : 2.0
DOCUMENTATION MODULE BLOCKCATEGORIESCUSTOM Module crée par Prestacrea - Version : 2.0 INDEX : DOCUMENTATION - FRANCAIS... 2 1. INSTALLATION... 2 2. CONFIGURATION... 2 3. LICENCE ET COPYRIGHT... 3 4. MISES
Plus en détailScénarios économiques en assurance
Motivation et plan du cours Galea & Associés ISFA - Université Lyon 1 ptherond@galea-associes.eu pierre@therond.fr 18 octobre 2013 Motivation Les nouveaux référentiels prudentiel et d'information nancière
Plus en détailde stabilisation financière
CHAPTER 108 CHAPITRE 108 Fiscal Stabilization Fund Act Loi sur le Fonds de stabilisation financière Table of Contents 1 Definitions eligible securities valeurs admissibles Fund Fonds Minister ministre
Plus en détailLe No.1 de l économie d énergie pour patinoires.
Le No.1 de l économie d énergie pour patinoires. Partner of REALice system Economie d énergie et une meilleure qualité de glace La 2ème génération améliorée du système REALice bien connu, est livré en
Plus en détailFICHE EXPLICATIVE Système de management de l Énergie (SMÉ)
Certificats d économies d énergie Fiche explicative n FE 50 FICHE EXPLICATIVE Système de management de l Énergie (SMÉ) Fiches d opérations standardisées concernées : N BAT-SE-02 et IND-SE-01. Ce document
Plus en détailBILL 13 PROJET DE LOI 13. certains droits relatifs à l approvisionnement en bois et à l aménagement forestier
1st Session, 56th 58th Legislature New Brunswick 63-6456 Elizabeth II, II, 2014-2015 2007 1 re session, 56 58 e législature Nouveau-Brunswick 63-64 56 Elizabeth II, II, 2014-2015 2007 BILL 13 PROJET DE
Plus en détailPOLICY: FREE MILK PROGRAM CODE: CS-4
POLICY: FREE MILK PROGRAM CODE: CS-4 Origin: Authority: Reference(s): Community Services Department Cafeteria Services and Nutrition Education Division Resolution #86-02-26-15B.1 POLICY STATEMENT All elementary
Plus en détailSupervision et infrastructure - Accès aux applications JAVA. Document FAQ. Page: 1 / 9 Dernière mise à jour: 15/04/12 16:14
Document FAQ Supervision et infrastructure - Accès aux EXP Page: 1 / 9 Table des matières Introduction... 3 Démarrage de la console JMX...4 I.Généralités... 4 II.WebLogic... 5 III.WebSphere... 6 IV.JBoss...
Plus en détailRETHINKING JACQUES ELLUL AND THE TECHNOLOGICAL SOCIETY IN THE 21ST CENTURY REPENSER JACQUES ELLUL ET LA SOCIETE TECHNICIENNE AU 21EME SIECLE
CALL FOR PAPERS / APPEL A COMMUNICATIONS RETHINKING JACQUES ELLUL AND THE TECHNOLOGICAL SOCIETY IN THE 21ST CENTURY REPENSER JACQUES ELLUL ET LA SOCIETE TECHNICIENNE AU 21EME SIECLE The Conference Rethinking
Plus en détailRèglement sur le télémarketing et les centres d'appel. Call Centres Telemarketing Sales Regulation
THE CONSUMER PROTECTION ACT (C.C.S.M. c. C200) Call Centres Telemarketing Sales Regulation LOI SUR LA PROTECTION DU CONSOMMATEUR (c. C200 de la C.P.L.M.) Règlement sur le télémarketing et les centres d'appel
Plus en détailThis is a preview - click here to buy the full publication COMMISSION ELECTROTECHNIQUE INTERNATIONALE INTERNATIONAL ELECTROTECHNICAL COMMISSION
COMMISSION ELECTROTECHNIQUE INTERNATIONALE INTERNATIONAL ELECTROTECHNICAL COMMISSION IECEE 02 Neuvième edition Ninth edition 2004-09 Méthode de l IECEE d Acceptation Mutuelle de Certificats d Essai des
Plus en détailPropriétés de la matière. Material properties. Sonde de pression Pressure probe. Ref : 242 013. Français p 1. English p 3.
Propriétés de la matière Material properties Français p 1 English p 3 Sonde de pression Pressure probe Version : 6010 Propriétés de la matière Sonde de pression 1 Principe et description 1.1 Principe La
Plus en détailCERTIFICAT ACERMI N 12/D/157/784 Licence n 12/D/157/784
En application des Règles Générales du Certificat de produit ACERMI et du référentiel Produits en vrac à base de ouate de cellulose version A du 15/03/2013 de la Certification des matériaux isolants thermiques,
Plus en détailContrôle d'accès Access control. Notice technique / Technical Manual
p.1/18 Contrôle d'accès Access control INFX V2-AI Notice technique / Technical Manual p.2/18 Sommaire / Contents Remerciements... 3 Informations et recommandations... 4 Caractéristiques techniques... 5
Plus en détailMode d emploi Touchpad CHALLENGER TPi
Mode d emploi Touchpad CHALLENGER TPi GECMA COMPONENTS GMBH WWW.GECMA.COM TEL. +49 2237 6996-0 FAX. -99 MANUAL TPI REV 1.4 FR.DOC 13/03/2007 A.J. 1 Sommaire Sommaire... 2 Introduction... 2 Différents modèles
Plus en détailREGLEMENT DE CERTIFICATION
REGLEMENT DE CERTIFICATION Information Security Risk Manager «ISO/CEI 27005» N DE PROCEDURE LSTI 24, AVENUE DE MOKA 35400 SAINT-MALO VERSION DATE MAJ PAGE Q038 SAS AU CAPITAL DE 37 000 - SIREN 453 867
Plus en détailLOI SUR LE PROGRAMME DE TRAVAUX COMPENSATOIRES L.R.T.N.-O. 1988, ch. F-5. FINE OPTION ACT R.S.N.W.T. 1988,c.F-5
FINE OPTION ACT R.S.N.W.T. 1988,c.F-5 LOI SUR LE PROGRAMME DE TRAVAUX COMPENSATOIRES L.R.T.N.-O. 1988, ch. F-5 INCLUDING AMENDMENTS MADE BY S.N.W.T. 1997,c.3 S.N.W.T. 2003,c.31 In force April 1, 2004;
Plus en détailPanorama des bonnes pratiques de reporting «corruption»
Panorama des bonnes pratiques de reporting «corruption» L inventaire ci-après, présente des bonnes pratiques des entreprises du CAC40 ainsi que des bonnes pratiques étrangères et, est organisé dans l ordre
Plus en détailManufacturer s Certificate of Compliance VOC Emissions
Manufacturer s Certificate of Compliance VOC Emissions Certificate: GLP1100 Company: modulyss NV Related Products modulyss tufted carpet tiles, FR, Bitumen backed, predyed nylon (all items) PRODUCT NAMES
Plus en détailComment financer sa stratégie d efficacité énergétique
Partageons le succès de nos expériences Comment financer sa stratégie d efficacité énergétique Pascal Lesage Directeur Commercial 06 86 68 85 92 01 41 42 33 95 14 Novembre 2014 5 domaines d intervention
Plus en détailNotice Technique / Technical Manual
Contrôle d accès Access control Encodeur USB Mifare ENCOD-USB-AI Notice Technique / Technical Manual SOMMAIRE p.2/10 Sommaire Remerciements... 3 Informations et recommandations... 4 Caractéristiques techniques...
Plus en détailCERTIFICATE. Reichhart Logistique France. ISO/TS 16949:2009 Third Edition 2009-06-15. 95 Rue de Neuf-Mesnil 59750 Feignies France
CERTIFICATE The Certification Body of TÜV SÜD Management Service GmbH certifies that Reichhart Logistique has established and applies a Quality Management System for Design and manufacturing of exhaust
Plus en détailRègles générales de la marque NF
Règles générales de la marque NF Révision 6. Approuvée par le Président d AFNOR, le 23/04/2012 Revision 6. Approved by the President of AFNOR, on 23/04/2012 11 rue Francis de Pressensé - 93751 La Plaine
Plus en détailhas brought a motion to change the order of Justice, dated. the agreement between you and (name of party bringing this motion), dated.
ONTARIO Court File Number SEAL at (Name of court) Court office address Form 15: Motion to Change the order of Justice dated the agreement for support between the parties dated filed with the court on Applicant(s)
Plus en détailCONVENTION DE STAGE TYPE STANDART TRAINING CONTRACT
CONVENTION DE STAGE TYPE STANDART TRAINING CONTRACT La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le stagiaire ci-après nommé sera accueilli dans l entreprise. This contract
Plus en détailAUDIT COMMITTEE: TERMS OF REFERENCE
AUDIT COMMITTEE: TERMS OF REFERENCE PURPOSE The Audit Committee (the Committee), assists the Board of Trustees to fulfill its oversight responsibilities to the Crown, as shareholder, for the following
Plus en détailQuatre axes au service de la performance et des mutations Four lines serve the performance and changes
Le Centre d Innovation des Technologies sans Contact-EuraRFID (CITC EuraRFID) est un acteur clé en matière de l Internet des Objets et de l Intelligence Ambiante. C est un centre de ressources, d expérimentations
Plus en détailInstructions Mozilla Thunderbird Page 1
Instructions Mozilla Thunderbird Page 1 Instructions Mozilla Thunderbird Ce manuel est écrit pour les utilisateurs qui font déjà configurer un compte de courrier électronique dans Mozilla Thunderbird et
Plus en détailMesure chimique. Chemical measurement. Sonde de température Pt 1000 Inox Pt 1000 stainless steel. Ref : 703 262. Français p 1.
Mesure chimique Chemical measurement Français p 1 English p 3 Sonde de température Pt 1000 Inox Pt 1000 stainless steel Version : 6010 Mesure chimique Sonde de température Pt 1000 Inox 1 Description La
Plus en détailHow to Login to Career Page
How to Login to Career Page BASF Canada July 2013 To view this instruction manual in French, please scroll down to page 16 1 Job Postings How to Login/Create your Profile/Sign Up for Job Posting Notifications
Plus en détailREGLEMENT DE CERTIFICATION
REGLEMENT DE CERTIFICATION Auditor/Lead Auditor «ISO/CEI 27001» N DE PROCEDURE LSTI 24, AVENUE DE MOKA 35400 SAINT-MALO VERSION DATE MAJ PAGE Q015 SAS AU CAPITAL DE 37 000 - SIREN 453 867 863 RCS DE SAINT-MALO
Plus en détailTABLE DES MATIERES A OBJET PROCEDURE DE CONNEXION
1 12 rue Denis Papin 37300 JOUE LES TOURS Tel: 02.47.68.34.00 Fax: 02.47.68.35.48 www.herve consultants.net contacts@herve consultants.net TABLE DES MATIERES A Objet...1 B Les équipements et pré-requis...2
Plus en détailCALCUL DE LA CONTRIBUTION - FONDS VERT Budget 2008/2009
Société en commandite Gaz Métro CALCUL DE LA CONTRIBUTION - FONDS VERT Budget 2008/2009 Taux de la contribution au Fonds vert au 1 er janvier 2009 Description Volume Coûts Taux 10³m³ 000 $ /m³ (1) (2)
Plus en détailUniversité de XY University of XY. Faculté XY Faculty of XY
Université de XY University of XY Faculté XY Faculty of XY Le présent supplément au diplôme suit le modèle élaboré par la Commission européenne, le Conseil d'europe et l'unesco/cepes. Le supplément vise
Plus en détailMaximum Capacity / Capacité maximal: 10 kg/min
Consumer and Corporate Affairs Consommation et Corporations Canada Legal Metrology Métrologie légale Supercedes Conditional Approval T Dated 1992/12/08 NOTICE OF APPROVAL Issued by statutory authority
Plus en détailINVESTMENT REGULATIONS R-090-2001 In force October 1, 2001. RÈGLEMENT SUR LES INVESTISSEMENTS R-090-2001 En vigueur le 1 er octobre 2001
FINANCIAL ADMINISTRATION ACT INVESTMENT REGULATIONS R-090-2001 In force October 1, 2001 LOI SUR LA GESTION DES FINANCES PUBLIQUES RÈGLEMENT SUR LES INVESTISSEMENTS R-090-2001 En vigueur le 1 er octobre
Plus en détailGrandes tendances et leurs impacts sur l acquisition de produits et services TI.
Grandes tendances et leurs impacts sur l acquisition de produits et services TI. François Banville Partenaire exécutif chez Gartner Gartner is a registered trademark of Gartner, Inc. or its affiliates.
Plus en détailEditing and managing Systems engineering processes at Snecma
Editing and managing Systems engineering processes at Snecma Atego workshop 2014-04-03 Ce document et les informations qu il contient sont la propriété de Ils ne doivent pas être copiés ni communiqués
Plus en détailLOI SUR LA RECONNAISSANCE DE L'ADOPTION SELON LES COUTUMES AUTOCHTONES ABORIGINAL CUSTOM ADOPTION RECOGNITION ACT
ABORIGINAL CUSTOM ADOPTION RECOGNITION ACT ABORIGINAL CUSTOM ADOPTION RECOGNITION REGULATIONS R-085-95 In force September 30, 1995 LOI SUR LA RECONNAISSANCE DE L'ADOPTION SELON LES COUTUMES AUTOCHTONES
Plus en détailThe Saskatchewan Gazette
THE SASKATCHEWAN GAZETTE, MAY 10, 2002 233 The Saskatchewan Gazette PUBLISHED WEEKLY BY AUTHORITY OF THE QUEEN S PRINTER PART II/PARTIE II Volume 98 REGINA, FRIDAY, MAY 10, 2002/REGINA, VENDREDI, 10 MAI
Plus en détailINFRASTRUCTURE À CLÉ PUBLIQUE DE CANAFE (ICP) Accord d abonnement ENTRE
INFRASTRUCTURE À CLÉ PUBLIQUE DE CANAFE (ICP) Accord d abonnement ENTRE Le Centre d analyse des opérations et déclarations financières du Canada («CANAFE») ET («l Abonné») 1. Objet Le présent accord définit
Plus en détailMEMENTO Version 0.94 25.08.04
PREMIER MINISTRE Secrétariat général de la défense nationale Direction centrale de la sécurité des systèmes d information Sous-direction des opérations Bureau conseil Signature électronique Point de situation
Plus en détailINTERNATIONAL STANDARD NORME INTERNATIONALE
IEC 61851-24 Edition 1.0 2014-03 INTERNATIONAL STANDARD NORME INTERNATIONALE Electric vehicle conductive charging system Part 24: Digital communication between a d.c. EV charging station and an electric
Plus en détailNos modèles de maisons à ossature bois disponibles à la vente - 1 -
Nos modèles de maisons à ossature disponibles à la vente - 1 - MAISONS HIETALA Nous vous invitons à découvrir nos modèles de maisons en Ossature. 10 modèles plain-pied et 5 modèles avec étage. Ces maisons
Plus en détailcalls.paris-neuroscience.fr Tutoriel pour Candidatures en ligne *** Online Applications Tutorial
calls.paris-neuroscience.fr Tutoriel pour Candidatures en ligne Online Applications Tutorial 1/4 Pour postuler aux Appels d Offres de l ENP, vous devez aller sur la plateforme : calls.parisneuroscience.fr.
Plus en détailB A N Q U E. Frédérique Bensahel, Pierre-Olivier Etique, FBT Lawyers L
BANKING B A N Q U E Le nouveau régime applicable aux gestionnaires suisses de placements collectifs étrangers The new regime applicable to Swiss investment managers of collective investment schemes Frédérique
Plus en détailAVIS DE COURSE. Nom de la compétition : CHALLENGE FINN OUEST TOUR 3 Dates complètes : 14, 15 et 16 mai 2015 Lieu : Saint Pierre Quiberon
AVIS DE COURSE Nom de la compétition : CHALLENGE FINN OUEST TOUR 3 Dates complètes : 14, 15 et 16 mai 2015 Lieu : Saint Pierre Quiberon Autorité Organisatrice : Société des Régates Saint Pierre Quiberon
Plus en détailChapitre 11 Gestion d une affaire
Chapitre 11 Gestion d une affaire GENERALITES SUR LA GESTION D UNE AFFAIRE p. 2 1-PREPARATION DE L AFFAIRE A : Le cahier des charges p.2 Exercice 1 B : Le devis estimatif p.6 Exercice 2 C : Conception
Plus en détailThis is a preview - click here to buy the full publication NORME INTERNATIONALE INTERNATIONAL STAN DARD. Telecontrol equipment and systems
NORME INTERNATIONALE INTERNATIONAL STAN DARD CEI IEC 870-3 Première édition First edition 1989-03 Matériels et systèmes de téléconduite Troisième partie: Interfaces (caractéristiques électriques) Telecontrol
Plus en détailCOMMISSION ELECTROTECHNIQUE INTERNATIONALE INTERNATIONAL ELECTROTECHNICAL COMMISSION
COMMISSION ELECTROTECHNIQUE INTERNATIONALE INTERNATIONAL ELECTROTECHNICAL COMMISSION IECEE 03 Première edition First edition 1995-12 Règles et Procédures régissant la Méthode de l'iecee d'acceptation mutuelle
Plus en détailInstallation d'un serveur RADIUS
Installation d'un serveur RADIUS Par LoiselJP Le 22/05/2013 1 Objectifs Ce document décrit le plus succinctement possible une manière, parmi d'autres, de créer un serveur Radius. L installation ici proposée
Plus en détailLa preuve de la compétence
La preuve de la compétence The proof of competence L accréditation - Accreditation par qui? - by whom? comment? - how? pourquoi? - why? c o m i t é f r a n ç a i s d a c c r é d i tat i o n Le COFRAC la
Plus en détailADHEFILM : tronçonnage. ADHEFILM : cutting off. ADHECAL : fabrication. ADHECAL : manufacturing.
LA MAÎTRISE D UN MÉTIER Depuis plus de 20 ans, ADHETEC construit sa réputation sur la qualité de ses films adhésifs. Par la maîtrise de notre métier, nous apportons à vos applications la force d une offre
Plus en détailCLIM/GTP/27/8 ANNEX III/ANNEXE III. Category 1 New indications/ 1 re catégorie Nouvelles indications
ANNEX III/ANNEXE III PROPOSALS FOR CHANGES TO THE NINTH EDITION OF THE NICE CLASSIFICATION CONCERNING AMUSEMENT APPARATUS OR APPARATUS FOR GAMES/ PROPOSITIONS DE CHANGEMENTS À APPORTER À LA NEUVIÈME ÉDITION
Plus en détailKIT DE SURVEILLANCE Caméra IP : NESTOS. NOTICE D UTILISATION* Version 1.2
KIT DE SURVEILLANCE Caméra IP : NESTOS Référence : CAM-E54FA Gencod : 3539290022685 Distribué par la société IDK MULTIMEDIA NOTICE D UTILISATION* Version 1.2 *Veuillez consultez notre site pour obtenir
Plus en détail