Archives départementales de l Isère

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1 ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'ISERE SOUS-SERIE 4 E (dépôts des communes) 4 E 692 SAINT-MICHEL-DE-SAINT-GEOIRS LESNIEWSKI Emilie 2011

2 SOMMAIRE ARCHIVES ANCIENNES pages 3-4 Impôts page 4 Bâtiments page 4 Cultes page 4 ARCHIVES REVOLUTIONNAIRES page 4 ARCHIVES MODERNES pages 5-8 Administration de la commune page 6 Etat civil page 6 Population, agriculture page 6 Cadastre, contribution page 6 Police locale page 7 Hygiène page 7 Élections, personnel communal page 7 Finances communales page 7 Bâtiments communaux page 7 Biens communaux page 7 Voirie page 7 Assistance page 8 Instruction publique page 8 2

3 ARCHIVES ANCIENNES 3

4 IMPOTS 1* Parteur ou courcier, avec répertoire ( , , , ) [4 cahiers] * Parcellaire, avec répertoire [en deux exemplaires] BATIMENTS 18 Cure.- Réparations : prix fait CULTES 3* Registres paroissiaux.- Registres des baptêmes, mariages et sépultures ( , , , , ). [NON COMMUNICABLES] Registres paroissiaux.- Relevé des mariages entre [réalisé par le Centre de Généalogie du Dauphiné]. [NON COMMUNICABLE] Etat civil.- Registre des naissances, mariages et décès (1793-an IV). [NON COMMUNICABLES] 1688-an IV DOCUMENTS REVOLUTIONNAIRES 19* Conseil municipal.- Registre de délibérations Démarcation des communes de Saint-Geoirs, Saint-Etienne, Saint-Michel.- Procès-verbal (1792). Population.- Etat nominatif des habitants de 13 ans et plus, avec leur date d installation sur la commune (an IV). Contribution mobilière.- Matrice de rôle (1791). Contribution foncière.- Matrice de rôle (an VI) an VI 1 Ce document est arrivé après l attribution définitive des cotes ; il a donc reçu le premier numéro vacant. 4

5 ARCHIVES MODERNES 5

6 ADMINISTRATION DE LA COMMUNE 4* Conseil municipal.- Registres de délibérations ( ). Registre de délibérations ( ) suivi de la liste des indigents ( ) Conseil municipal.- Extraits du registre de délibérations ( ). Archives municipales.- Inventaire (1857) ETAT CIVIL 6* Etat civil.- Registres des naissances, mariages et décès (an V-an X, ). [NON COMMUNICABLES] an V * Etat civil.- Registre des mariages. [NON COMMUNICABLES] an XI * Etat civil.- Registres des naissances et des décès (avec table alphabétique). [NON COMMUNICABLES] an XI-1872 POPULATION - AGRICULTURE 9 Recensement de la population.- Listes nominatives (1836, 1851, 1856, 1861, 1866, 1891, 1911, 1926, 1936). Règlementation pour les ovins.- Arrêté de police (1918). Statistiques agricoles annuelles.- Résultats ( ) CADASTRE - CONTRIBUTIONS 10 Cadastre.- Registre des mutations (an IX-an XII). Cadastre.- Registre des mutations, avec table alphabétique (an XIII-1825). Matrice cadastrale des propriétés bâties, avec table alphabétique ( ). Contribution directe.- Tableau récapitulatif ( ). an IX

7 11 Contributions directes.- Matrice générale ( ). Etat de section.- Registre (1834). POLICE LOCALE - HYGIENE - ELECTIONS PERSONNEL COMMUNAL - FINANCES COMMUNALES Chasse.- Spécimen de permis de chasse (1893). Vaccination.- Listes nominatives des enfants et jeunes gens ( ). Elections municipales.- Procès-verbaux (1837, 1852, 1858). Personnel communal.- Lettre de démission du garde champêtre (1887). Budgets et comptes ( ) Budgets et comptes ( ). Taxe sur les chiens.- Rôles ( ) BATIMENTS COMMUNAUX - BIENS COMMUNAUX - VOIRIE 14 Monument aux morts.- Tableau d honneur des enfants de la commune morts pour la patrie [affiche] Monuments aux morts.- Construction, avec plan ( ). Poids publics.- Construction d une bascule, avec plan ( ). Eglise.- Reconstruction, avec plan ( ). Presbytère.- Réparations (1852, ). Grange du presbytère.- Construction, avec plan ( ). Clocher de l église.- Refonte des cloches ( ), acquisition d horloge (1909). Cimetière.- Construction, avec plans ( ). Agrandissement, avec plan (1911). Ecole.- Projet de construction ( ). Ecole.- Location d une maison pour servir d école (1853). Bail à loyer d une maison au profit de la commune ( ). Ecole et mairie.- Construction : emprunt, décompte général (1882). Biens communaux.- Vente de terrain à la commune ( ). Voirie.- Tableau général des chemins ( ). Taxe des prestations.- Rôles pour l entretien des chemins ( ). 7

8 Chemin neuf.- Devis pour le projet (1858). Chemin rural des Bresses reliant le hameau des Fourcoules (1891). Chemin vicinal n 3.- Déclassement (1907). Chemin vicinal n 5.- Construction (1902). Chemin vicinal n 10 des Rivoires.- Construction, avec plan ( ). Chemin rural n 1.- Construction, avec plan (1903) ASSISTANCE 16 Bureau de bienfaisance.- Registres des délibérations ( , , ). Bureau de bienfaisance.- Nomination de la commission ( ). Bureau de bienfaisance.- Budgets et comptes ( ). Bureau de bienfaisance.- Indigents : listes de répartition des secours ( ) INSTRUCTION PUBLIQUE 17 Enfants admis gratuitement.- Listes nominatives ( ). Elèves.- Registre matricule ( ). Salle de classe.- Inventaire des objets (1855). Rétribution scolaire.- Décomptes ( )