CHAPITRE I Comparaison et droit(s) constitutionnel(s)

Transcription

1 Avant-propos. CHAPITRE I Comparaison et droit(s) constitutionnel(s) Leçon 1 - Faut-il penser le droit constitutionnel au singulier ou/et au pluriel? 3 1. Le droit constitutionnel comme discipline nationale 3 2. La matière constitutionnelle 10 A. Le contenu du droit constitutionnel 10 B. Les sources du droit constitutionnel 15 1) Le texte constitutionnel 15 2) Les sources formelles complémentaires 19 3) La pratique constitutionnelle 21 3 Pluralité des droits constitutionnels et droit commun constitutionnel.. 24 A. La comparaison des droits constitutionnels 24 B. Le droit commun constitutionnel 27 Leçon 2 - En quoi le droit constitutionnel comparé se distingue-t-il du droit comparé? Les constitutionnalistes, des comparatistes depuis toujours 33 A. Le rôle fondateur de Montesquieu 34 B. Petite histoire du droit comparé 36 C. La suprématie des privatistes La spécificité du droit public comparé 43 A. Critique des instruments de comparaison développés parles privatistes 43 1) Critique de la classification des familles de droit 43 2) Critique de la méthode fonctionnelle 45 B. Caractéristiques propres au droit public comparé Le(s) droit(s) constitutionnel(s) comparé(s) comme avenir du droit constitutionnel 50

2 398 / Droit(s) constitutionnel(s) comparé(s) A. En Europe 50 B. Aux États-Unis 55 Leçon 3 - Questions de méthodes La ou les méthode(s) 59 A. Centralité de la méthodologie 60 B. Pluralité des approches Interprétation et droits étrangers 65 A. Interpréter en droit 66 B. Reconstruire un système juridique étranger L'enquête comparative 73 A. La contextualisation 73 B. Le choix des cas 77 C. La justification de la comparaison 82 CHAPITRE II Pourquoi comparer? Les finalités de la comparaison Leçon 4 - Un procédé de connaissance critique Un procédé de connaissance 90 A. Le piège du langage 90 B. Le piège de la culture La fonction critique 97 A. La critique du positivisme 97 B. La critique du comparatisme 100 Leçon 5 - Donner un sens aux similitudes et aux différences dans le contexte global La comparaison intégrative 104 A. Les instruments de la convergence 105 1) Les textes sur les droits de l'homme 106 2) Le rôle des juges et de la doctrine européens 111 B. Les limites à la convergence 115 1) Le rôle des juges nationaux 116 2) Le rôle de la doctrine comparatiste (renvoi) La comparaison différentielle 118 A. Les cultures juridiques 119 1) Les cultures en droit comparé 119 2) Les cultures constitutionnelles et la comparaison des droits 125 B. Les traditions juridiques 128 1) La tradition de common law et la tradition civiliste 129 2) Concurrence ou/et réorientation culturelle des traditions 134 Leçon 6 - Les emprunts juridiques L'énigme du Meccano 144 A. Un débat ancien 144 B. Le rôle de la comparaison L'hybridation constitutionnelle 152 A. Les sources étrangères de la constitution 153

3 Table des matières I 399 B. Les sources étrangères de la jurisprudence constitutionnelle 159 CHAPITRE III Comment comparer? Les instruments de la comparaison Leçon 7 - Les classifications et modèles Qu'est-ce qu'une classification en droit constitutionnel? 175 A. Une démarche théorique 176 B. La démarche historique à propos des formes de gouvernement C. Étude du cas de la structure de l'union européenne 182 1) Les formes d'état : problèmes de définition 182 2) L'Union européenne n'est pas un État fédéral 184 3) L'Union européenne est-elle une fédération? Qu'est-ce qu'un modèle constitutionnel? 187 A. Le modèle historique 187 B. Le modèle, instrument de mesure 191 C. L'exemple des modèles de justice constitutionnelle 192 Leçon 8 - Le pluralisme juridique Formes du pluralisme juridique 197 *. A. Les théories du pluralisme juridique 197 1) Le pluralisme intra-étatique 198 2) Le pluralisme extra-étatique 201 B. Pour un comparatisme pluraliste 203 1) Le perspectivisme 203 2) Au-delà des règles juridiques (mais pas sans elles) Pluralisme et comparaison : études de cas à partir de l'exemple canadien 209 A. Bijuridisme et mixité du droit 210 1) Pluralité des traditions juridiques 210 2) La formation des juristes dans un ordre juridique pluraliste 213 B. Le multiculturalisme 216 1) Les caractéristiques du modèle multiculturel canadien 216 2) Les enseignements pour «l'anti-modèle français» 222 Leçon 9 - L'articulation des savoirs Les enjeux de l'interdisciplinarité 225 A. Les frontières de l'interdisciplinarité 226 1) L'inter-pluri-discipline 226 2) La variation d'échelle et de perspective 227 B. L'interdisciplinarité et ses limites 230 1) Les obstacles académiques 230 2) Les obstacles scientifiques Les différentes formes d'interdisciplinarité dans les études de droit constitutionnel 237 A. L'interdisciplinarité traditionnelle 237 1) Histoire et droit constitutionnel 238 2) Science politique et droit constitutionnel 242

4 400 / Droit(s) constitutionnel(s) comparé(s) B. L'interdisciplinarité renouvelée ou l'approche culturelle 246 CHAPITRE IV Que comparer? Les objets de la comparaison constitutionnelle Leçon 10 - La constitution Les fonctions de la constitution 256 A. La fonction normative de la constitution ) L'invention américaine de la constitution normative 257 2) La naissance tardive de la constitution normative en France ) La diffusion de la justice constitutionnelle dans le monde 263 B. La fonction intégrative de la constitution 266 1) La fonction d'adhésion 267 2) La fonction symbolique 270 C. Les fonctions normative et intégrative de la constitution mises à l'épreuve 275 1) L'épreuve des révisions constitutionnelles 275 2) L'épreuve de l'intégration européenne 282 3) L'épreuve de la transition démocratique : l'exemple sud-africain L'interprétation constitutionnelle 295 A. La spécificité de l'interprétation constitutionnelle 295 B. Les spécificités culturelles de l'interprétation constitutionnelle ) Les méthodes d'interprétation proposées par les constitutionnalistes américains 300 2) Les méthodes d'interprétation proposées par les constitutionnalistes allemands 305 3) Les méthodes d'interprétation proposées par les constitutionnalistes français 310 Leçon 11 - L'État L'identité de l'état 316 A. État et constitution 316 1) Les identités de l'état dans le temps 317 2) L'identification de l'état à la constitution 320 B. État et souveraineté 324 1) L'archéologie du concept de «souveraineté» 324 2) La souveraineté comme trait identitaire de l'état L'identité de l'état et la construction européenne 331 A. L'Union européenne face à l'identité constitutionnelle des États membres 332 1) La clause d'identité nationale dans le traité de l'union européenne 332 2) Les jurisprudences des cours constitutionnelles et de la Cour européenne de justice 335 B. Les identités constitutionnelles nationales face à l'identité (constitutionnelle) européenne ) Identité européenne et droit constitutionnel européen : le rôle de la doctrine 343

5 Table des matières / 401 2) Le pluralisme constitutionnel 348 Leçon 12 - Droits et libertés La reconnaissance des droits 355 A. Les différentes notions ) Libertés publiques, droits fondamentaux et droits de l'homme ) Droits classiques et droits sociaux 358 3) Droits individuels, droits collectifs et droits des groupes 361 B. L'ancrage national des droits La garantie des droits et libertés 370 A. La garantie par les juges contre la loi (renvoi) 371 B. La garantie par l'action conjointe des juges et du législateur 375 Index des matières 381 Index des noms 389