1. Identification de la substance/du mélange et de la société

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1 Ce document est rédigé volontairement sur la base du règlement CE N 1272/2008 du 16 décembre Il n y a pas d obligation légale de fournir une fiche de données de sécurité pour des produits non dangereux tels que les inserts de bois. 1. Identification de la substance/du mélange et de la société 1.1. Identification du produit Inserts de bois de chêne disponibles sous différents types de chauffage et tailles 1.2. Utilisations identifiées pertinentes de la substance ou du mélange et utilisations déconseillées Inserts de bois à usage œnologique 1.3. Renseignements sur le fournisseur de la fiche de données sécurité Nom : Tonnellerie de France Adresse : 80, Rue des Prussiens Monthureux-sur-Saône FRANCE Numéro de téléphone : +33 (0) Fax : +33 (0) Numéros d appel d urgence Numéro d appel d urgence pour l EUROPE: 112 Standard TDF : +33 (0) (pendant les heures normales d'ouverture) 2. Identification des dangers 2.1. Classification de la substance ou du mélange 2.2. Eléments d étiquetage 2.3. Autres dangers Aucun danger dans des conditions normales d utilisation Peut présenter des dangers en cas de décomposition thermique Page 1 sur 6

2 3. Composition 3.1. Substances 3.2. Mélanges Bois de chêne 4. Premiers secours 4.1. Description des premiers secours Dans des conditions normales d utilisation - Inhalation : Aucune mesure spécifique - Contact avec la peau : Aucune mesure spécifique - Contact avec les yeux : Aucune mesure spécifique - Ingestion : Aucune mesure spécifique 4.2. Principaux symptômes et effets, aigus et différés 4.3. Indication des éventuels soins médicaux immédiats et traitements particuliers nécessaires 5. Mesures de lutte contre l incendie 5.1. Moyens d extinction Type d extincteur utilisable : Tous 5.2. Dangers particuliers résultant de la substance ou du mélange 5.3. Conseils aux pompiers Précautions spécifiques : peut dégager des gaz de type monoxyde de carbone, dioxyde de carbone ou des fumées irritantes en cas de décomposition thermique Page 2 sur 6

3 6. Mesures en cas de déversement accidentel 6.1. Précautions individuelles, équipement de protection et procédures d urgence 6.2. Précautions pour la protection de l environnement 6.3. Méthodes et matériel de confinement et de nettoyage 6.4. Référence à d autres sections 7. Manipulation et stockage 7.1. Précautions à prendre pour une manipulation sans danger Equipements de protection individuelle : gants (risque d écharde et de brûlures), lunettes obligatoires (risque de projection), masques FFP3 (poussières de bois) 7.2. Conditions nécessaires pour assurer la sécurité du stockage, tenant compte d éventuelles incompatibilités Tenir à l écart des flammes et des sources de chaleur (voir 9.1) Stocker à température ambiante à l abri de l eau ou de toute source d humidité 7.3. Utilisation(s) finale(s) particulière(s) 8. Contrôle de l exposition/protection individuelle 8.1. Paramètres de contrôle Valeur limite d exposition professionnelle aux poussières de bois (VLEP) : 1 mg/m 3, sur 8 heures 8.2. Contrôles de l exposition Page 3 sur 6

4 9. Propriétés physiques et chimiques 9.1. Informations sur les propriétés physiques et chimiques essentielles Aspect : produit solide en bois Couleur : variable Odeur : chêne chauffé et arômes caractéristiques en fonction de la température PH : non concerné Densité relative: non déterminée Solubilité : insoluble dans l eau Point éclair : non déterminé Point de fusion / point de congélation : non déterminé Point initial ébullition et intervalle d'ébullition : non déterminé Point d auto-ignition : > 240 C Inflammabilité (solide, gaz) : non applicable Propriétés explosives : aucune Propriétés comburantes : aucune 9.2. Autres informations 10. Stabilité et réactivité Réactivité Stabilité chimique Possibilité de réactions dangereuses Aucune dans les conditions normales de stockage Conditions à éviter Sources de chaleur, flammes, électricité statique, humidité et intempéries Matières incompatibles Aucune Produits de décomposition dangereux Monoxyde de carbone, dioxyde de carbone Page 4 sur 6

5 11. Informations toxicologiques Informations sur les effets toxicologiques 12. Informations écologiques Toxicité Persistance et dégradabilité Bois naturel Potentiel de bioaccumulation Mobilité dans le sol Résultats des évaluations PBT et vpvb Autres effets néfastes 13. Considérations relatives à l élimination Méthodes de traitement des déchets S agissant de déchets solides non dangereux, les inserts de bois et leurs emballages peuvent être éliminés, conformément aux règlements locaux, ou être recyclés, ou valorisés 14. Informations relatives au transport Numéro ONU Nom d expédition des nations unies Classe(s) de danger pour le transport Page 5 sur 6

6 14.4. Groupe d emballage Dangers pour l environnement Précautions particulières à prendre par l utilisateur Transport en vrac conformément à l annexe II de la convention MARPOL 73/78 et au recueil IBC 15. Informations règlementaires Règlementations/législation particulières à la substance ou au mélange en matière de sécurité, de santé, et d environnement Evaluation de la sécurité chimique 16. Autres informations Statut IONISANT : nos produits ne subissent en aucun cas un procédé ionisant destiné à assainir ou à augmenter la durée de conservation. Statut OGM : les produits en question ont été réalisés sans utiliser d OGM ou dérivés d OGM. Statut ALLERGENES : les produits en question ne contiennent aucune des substances ou produits allergènes cités dans le règlement européen n 1169/2011 annexe II Nos produits sont à base 100% de chêne ; la seule transformation physicochimique associée est liée au processus de chauffe des inserts de bois. Aucun adjuvant chimique ou biologique n intervient dans le processus de fabrication C est un produit naturel totalement biodégradable Date limite d utilisation (DLUO) : 5 ans Ce document est rédigé selon la trame du règlement UE N 453/2010 du 20/05/2010 Révision Motif d évolution Date Emetteur Approbateur 1.0 FR Document initial 29/07/2016 Lydiane PIEKAREK ETAG info@ecotox-alsace.com Coralie GERARDIN TDF Page 6 sur 6