Séance ajournée 29 juin 2016
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- Adèle Denis
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1 À la séance ajournée du Comité exécutif de la Commission scolaire des Portages-de-l Outaouais tenue au Centre Mgr-Lucien-Beaudoin, 34, rue Binet, Gatineau (Québec), le mercredi 29 juin 2016 à 18 heures 30 et à laquelle séance sont présents : Séance ajournée 29 juin 2016 Étaient présents : M. Gilles Chagnon, commissaire M. Gilbert Couture, commissaire M. Mario Crevier, commissaire Mme Silvia Barkany, commissaire parent (primaire) M. Alain Gauthier, commissaire M. Antoine Gomis, commissaire parent (primaire) Mme Johanne Légaré, présidente du Conseil Mme Francine Lorange, commissaire Mme Marthe Nault, commissaire M. Marcel Pépin, commissaire Mme Caroline Sauvé, commissaire Mme Nathalie Villeneuve, commissaire Mme Bianca Nugent, commissaire parent (EHDAA) M Réjean Desjardins, commissaire Mme Christiane Gourde, commissaire Étaient également présents : M. Jean-Claude Bouchard, directeur général M. Rémi Lupien, directeur du Service des ressources financières M. Marcel Lalonde, directeur général adjoint M. Charles Millar, coordonnateur aux communications M. Luc Pelchat, directeur du Service des ressources matérielles M. Jean-Éric Lacroix, directeur du Service des ressources humaines Mme Nadine Peterson, directrice du Service des ressources éducatives Mme Patricia Ryan, directrice adjointe du Service des ressources éducatives Mme Michelle Lavigne, directrice de l École des Tournesols M. Benoit Prud homme, directeur du Service de l organisation scolaire et du transport M. Pierre Ménard, secrétaire général et directeur du Service des communications Était absent : M. André Maurice, commissaire parent (secondaire) OUVERTURE DE LA SÉANCE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR Madame Johanne Légaré souhaite la bienvenue et constate le quorum. C.E Monsieur Gilbert Couture propose d adopter l ordre du jour avec les modifications suivantes : 14. Approbation des frais de voyage et de déplacement 15. Levée de la séance MOT DE LA PRÉSIDENTE REPRÉSENTATION AUX ÉVÈNEMENTS
2 INSCRIRE À VOTRE AGENDA Fondation : La campagne de financement est en cours et a été prolongée jusqu au 30 septembre RAPPORT DU DIRECTEUR GÉNÉRAL NOUVELLES MINISTÉRIELLES NOUVELLES ADMINISTRATIVES REPRÉSENTATIONS PÉRIODE D INTERVENTION DU PUBLIC Pas d intervention du public Nomination Gestionnaire administratif d établissement Centre de formation professionnelle Vision- Avenir NOMINATION GESTIONNAIRE ADMINISTRATIF D ÉTABLISSEMENT CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE VISION-AVENIR Considérant la vacance au poste de gestionnaire administrative ou gestionnaire administratif d établissement au Centre de formation professionnelle Vision-Avenir; Considérant l ouverture du poste; Considérant les entrevues tenues; Considérant la recommandation du comité de sélection; C.E Monsieur Mario Crevier propose que Madame Émilie Dubé soit nommée gestionnaire administrative d établissement au Centre de formation professionnelle Vision-Avenir à compter du 1er juillet 2016, le tout conformément au Règlement déterminant certaines conditions des cadres des commissions scolaires et du Comité de gestion de la taxe scolaire de l île de Montréal. Soumissions Projet «Aménagement de deux classes spécialisées» - École du Lacdes-Fées SOUMISSIONS PROJET «AMÉNAGEMENT DE DEUX CLASSES SPÉCIALISÉES» - ÉCOLE DU LAC-DES-FÉES Considérant les termes de notre appel d offres public No ; Considérant que ledit projet est prévu au budget d investissement (Mesure Réfection et transformation des actifs - 40%);
3 C.E Monsieur Marcel Pépin propose que le contrat relatif au projet «Aménagement de deux classes d aide et locaux d apaisement» à l École du Lac-des-Fées soit accordé à l entreprise Sodevco ( Québec Inc.), 768 boul. St-Joseph, bureau 110, Gatineau, Québec, J8Y 4B8, au montant de ,00 $ (avant taxes), soumission la plus basse conforme; Defran Inc ,00 $ Les Rénovations Daniel Larivière ,00 $ PBS Canada Ltée, ,00 $ DMA Construction n/s Gestion DMJ n/s Les Entrepreneurs Généraux Raymond & Associés Inc n/s Soumissions Projet «Réfection des salles de toilette» - École Notre- Dame SOUMISSIONS PROJET «RÉFECTION DES SALLES DE TOILETTE» ÉCOLE NOTRE-DAME Considérant les termes de notre appel d offres sur invitation # ; C.E Monsieur Marcel Pépin propose que le contrat relatif au projet «Réfection des salles de toilette» à l École Notre-Dame soit accordé à l entreprise Gestion DMJ, 183 chemin Freeman, Gatineau (Québec) J8Z 2A7, au montant de ,00 $ (avant taxes), soumission la plus basse conforme; Groupe APA ,00 $ DMA Construction ,00 $ Les Rénovations Daniel Larivière ,00 $ PBS Canada Ltée ,00 $ KX Construction ,00 $ Soumissions Projet «Réfection des salles de toilette» - École au Coeur-des- Collines, immeuble Sainte- Cécile SOUMISSIONS PROJET «RÉFECTION DES SALLES DE TOILETTE» - ÉCOLE AU COEUR-DES-COLLINES, IMMEUBLE SAINTE-CÉCILE Considérant les termes de notre appel d offres sur invitation # ;
4 C.E Monsieur Gilbert Couture propose que le contrat relatif au projet «Réfection des salles de toilette» à l École au Cœur-des- Collines, immeuble Sainte-Cécile soit accordé à l entreprise Gestion DMJ, 183 chemin Freeman, Gatineau (Québec) J8Z 2A7, au montant de ,00 $ (avant taxes), soumission la plus basse conforme; PBS Canada Ltée ,00 $ DMA Construction ,00 $ Les Rénovations Daniel Larivière ,00 $ Groupe APA ,00 $ KX Construction ,00 $ Soumissions Projet «Réfection des salles de toilette» - École internationale du Village, immeuble Saint- Paul TOILETTE» - ÉCOLE INTERNATIONALE DU VILLAGE, IMMEUBLE SAINT-PAUL Considérant les termes de notre appel d offres sur invitation # ; (Maintien des Bâtiments ); C.E Monsieur Gilles Chagnon propose que le contrat relatif au projet «Réfection des salles de toilette» à l École internationale du Village, immeuble Saint-Paul, soit accordé à l entreprise Gestion DMJ, 183 chemin Freeman, Gatineau (Québec) J8Z 2A7, au montant de ,00 $ (avant taxes), soumission la plus basse conforme. KX Construction ,00 $ DMA Construction ,00 $ PBS Canada Ltée ,00 $ Groupe APA ,00 $ Les Rénovations Daniel Larivière ,00 $ Soumissions Projet» Réfection des salles de toilette» - École internationale du Village, immeuble Limoges TOILETTE» - ÉCOLE INTERNATIONALE DU VILLAGE, IMMEUBLE LIMOGES
5 Considérant les termes de notre appel d offres sur invitation # ; C.E Monsieur Gilles Chagnon propose que le contrat relatif au projet «Réfection des salles de toilette» à l École internationale du Village, immeuble Limoges soit accordé à l entreprise Gestion DMJ, 183 chemin Freeman, Gatineau (Québec) J8Z 2A7, au montant de ,00 $ (avant taxes), soumission la plus basse conforme. Groupe APA ,00 $ DMA Construction ,00 $ Les Rénovations Daniel Larivière ,00 $ KX Construction ,00 $ PBS Canada Ltée ,00 $ Soumissions Projet «Réfection des salles de toilette» - École au Cœur-des-Collines, immeuble La Pêche TOILETTE» - ÉCOLE AU COEUR-DES-COLLINES, IMMEUBLE LA PÊCHE Considérant les termes de notre appel d offres sur invitation # ; C.E Monsieur Gilbert Couture propose que le contrat relatif au projet «Réfection des salles de toilette» à l École au Cœur-des- Collines, immeuble La Pêche soit accordé à l entreprise Gestion DMJ, 183 chemin Freeman, Gatineau (Québec) J8Z 2A7, au montant de ,00 $ (avant taxes), soumission la plus basse conforme; PBS Canada Ltée ,00 $ KX Construction ,00 $ DMA Construction ,00 $ Les Rénovations Daniel Larivière ,00 $ Groupe APA ,00 $ Soumission Projet «Réfection des salles de toilette» - École du Dôme TOILETTE» - ÉCOLE DU DÔME
6 Considérant les termes de notre appel d offres sur invitation # ; C.E Madame Nathalie Villeneuve propose que le contrat relatif au projet «Réfection des salles de toilette» à l École du Dôme soit accordé à l entreprise Gestion DMJ, 183 chemin Freeman, Gatineau (Québec) J8Z 2A7, au montant de ,00 $ (avant taxes), soumission la plus basse conforme. DMA Construction ,00 $ Les Rénovations Daniel Larivière ,00 $ Groupe APA ,00 $ PBS Canada Ltée ,00 $ KX Construction ,00 $ Soumissions Projet «Réfection des salles de toilette» - École du Vieux-Verger TOILETTE» - ÉCOLE DU VIEUX-VERGER Considérant les termes de notre appel d offres sur invitation # ; C.E Monsieur Mario Crevier propose que le contrat relatif au projet «Réfection des salles de toilette» à l École du Vieux-Verger soit accordé à l entreprise Gestion DMJ, 183 chemin Freeman, Gatineau (Québec) J8Z 2A7, au montant de ,00 $ (avant taxes), soumission la plus basse conforme. Les Rénovations Daniel Larivière ,00 $ KX Construction ,00 $ PBS Canada Ltée ,00 $ DMA Construction ,00 $ Groupe APA ,00 $ Soumissions Projet «Aménagement et travaux d asphaltage de la cour» - École des Tournesols SOUMISSIONS PROJET «AMÉNAGEMENT ET TRAVAUX D ASPHALTAGE DE LA COUR» - ÉCOLE DES TOURNESOLS
7 Considérant la demande du Conseil d établissement de procéder à certains aménagements de la cour de l École des Tournesols; Considérant les termes des demandes de prix directes adressées par l école; Considérant l analyse des soumissions reçues; Considérant la disponibilité budgétaire de l école; C.E Madame Caroline Sauvé propose que le contrat pour le projet «Aménagement et travaux d asphaltage de la cour» de l École des Tournesols, soit octroyé à l entreprise Les Pavages Lafleur & Fils, 20, chemin Mongeon, L Ange-Gardien, Québec, J8L 0V1, au montant de ,00 $ (avant taxes), soumission la plus basse conforme; Pavage Massie ,00 $ Pavage Outaouais ,00 $ (gravier seulement) Soumissions Projet «Cloisons rétractables» - École Côte-du Nord SOUMISSIONS PROJET «CLOISONS RÉTRACTABLES» - ÉCOLE CÔTE-DU-NORD Considérant les termes de notre appel d offres sur invitation No ; Considérant que ledit projet est prévu au budget d investissement (Mesure Réfection et transformation des actifs - 40%); C.E Madame Silvia Barkany propose que le contrat relatif au projet «Cloisons rétractables» de l École Côte-du-Nord soit accordé à l entreprise PBS Canada Ltée, 2032, chemin Pink, Gatineau, Québec, J9J 3N9, au montant de ,00 $ (avant taxes), soumission la plus basse conforme. DMA Construction ,00 $ Les Rénovations Daniel Larivière ,00 $ Construction KX, non conforme Approbation des frais de voyage et de déplacement APPROBATION DES FRAIS DE VOYAGE ET DE DÉPLACEMENT
8 Rapport Dépenses de la présidence, des commissaires et du directeur général Séance du 29 juin 2016 Date Nom Montant Raison Frais de déplacements au Réjean Desjardins $ Déplacements pour diverses activités et réunions au Caroline Sauvé 88.37$ Déplacements pour diverses activités et réunions au Antoine Gomis $ Déplacements pour diverses activités et réunions C.E Madame Nathalie Villeneuve propose d approuver les frais de voyage et de déplacement de la présidence, des commissaires et du directeur général. CORRESPONDANCE ET DÉPÔT DE DOCUMENTS PÉRIODE DE QUESTIONS Aucune question. LEVÉE DE LA SÉANCE C.E séance. Madame Johanne Légaré propose la levée de la Il est 19 heures 20 minutes. Prochaine séance le 24 août La présidente Le secrétaire général Johanne Légaré Pierre Ménard ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE AJOURNÉE DU 29 JUIN Ouverture de la séance et adoption de l ordre du jour 2. Nomination Gestionnaire administratif d établissement Centre de formation professionnelle Vision-Avenir 3.Soumissions Projet «Aménagement de deux classes spécialisées» - École du Lac-des-Fées 4. Soumissions Projet «Réfection des salles de toilette» École Notre-Dame 5. Soumissions Projet «Réfection des salles de toilette» - École au Cœur-des-Collines, immeuble Sainte-Cécile 7. Soumissions Projet «Réfection des salles de toilette» - École du Village, immeuble Saint-Paul 8. Soumissions Projet «Réfection des salles de toilette» - École du Village, immeuble Limoges
9 9. Soumissions Projet «Réfection des salles de toilette» - École au Cœur-des-Collines, immeuble La Pêche 10. Soumissions Projet «Réfection des salles de toilette» - École du Dôme 11.Soumissions Projet «Réfection des salles de toilette» - École du Vieux-Verger 12. Soumissions Projet «Aménagement et travaux d asphaltage de la cour» - École des Tournesols 13. Soumissions Projet «Cloisons rétractables» - École Côte-du-Nord 14. Approbation des frais de voyage et de déplacement 15. Levée de la séance
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Propr. VPN 2011 2012 2013 2014 C 49 50 51 52 S 47 48 49 50 C 0 100,000 116,555 134,383 153,941 S 0 0 6,536 13,778 21,811 C 0 35,000 39,869 39,859 33,783 C 5,000 10,931 S 0 35,000 37,869 35,694 27,739 S
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SÉANCE ORDINAIRE DU 4 MAI 2015 Procès-verbal de la séance du conseil de la Municipalité de Saint-Adriend Irlande tenue le 4 mai 2015 à 20 :00 heures à la salle municipale au 152, rue Municipale de Saint-Adrien-d
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAC-MÉGANTIC
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAC-MÉGANTIC Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Lac- Mégantic, tenue à la salle Bestar du Centre sportif Mégantic, le lundi 16 septembre
MAIRIE de LACANAU REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LACANAU
MAIRIE de LACANAU REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LACANAU Département de la Gironde Arrondissement de Lesparre Canton de Castelnau de Médoc
ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 13 MAI 2013
PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 13 mai 2013 à 20 heures. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET CONSTATATION DU QUORUM
Mesdames Diane Charbonneau et Reine-Aimée de Cotret et messieurs Pierre Lefebvre et Robert Paquet, commissaires d'écoles.
PAGE 36 Procès-verbal de la 5 e séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Draveurs, tenue au centre administratif situé au 225, rue Notre-Dame à Gatineau, le lundi à compter de,
Hervé Dubé Sébastien Dubé. Nathalie Pelletier Céline D Auteuil
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ÉPIPHANE À une séance ordinaire du Conseil local pour la Municipalité de Saint-Épiphane tenue à l église de Saint-Épiphane, le lundi 4 mai 2015, à 20:00
Commission infirmière régionale (CIR) COMPTE RENDU. Date : 11 octobre 2011 Heure : 16h30 Lieu : Agence de la santé et des services sociaux
Commission infirmière régionale (CIR) COMPTE RENDU Date : 11 octobre 2011 Heure : 16h30 Lieu : Agence de la santé et des services sociaux Présences : Denyse April, Collège Héritage Gilles Coulombe, CSSS
061 Le 11 juillet 2011
061 Le 11 juillet 2011 Séance ordinaire du conseil municipal de Pointe-Calumet, tenue le 11 juillet 2011 à 20h00, à la salle de délibérations du conseil, sous la présidence du conseiller Normand Clermont.
Kim Millette Wayne Belvedere Charles Colomb Huguette Thomassin
Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Baie d Urfé, tenue dans la salle du Conseil, 20410 Lakeshore, Baie d Urfé, Québec, le mardi 14 août 2007 à 19h30. ÉTAIENT PRÉSENTS:
Le 4 août 2014 ORDRE DU JOUR. 1. Adoption de l ordre du jour.
Le 4 août 2014 Procès-verbal de l assemblée ordinaire du conseil de la Municipalité de la Paroisse de Saint-Christophe d Arthabaska, tenue le 4 août 2014 à 20 heures au Centre Administratif, sous la présidence
ASSEMBLÉE DU 29 AOÛT 2013
ASSEMBLÉE DU 29 AOÛT 2013 Procès-verbal de l assemblée extraordinaire de la Société de transport de l Outaouais tenue au siège social de la Société, le jeudi 29 août 2013 à 9 heures 30 via téléconférence,
DESJARDINS SÉCURITÉ FINANCIÈRE, COMPAGNIE D ASSURANCE VIE, est partie à une entente avec la Ville aux fins de gérer le régime de retraite établi;
VILLE DE SAINT-LAZARE MRC DE VAUDREUIL-SOULANGES PROVINCE DE QUÉBEC RÈGLEMENT NUMÉRO 755 AUTORISANT LA CONCLUSION D UN NOUVEAU CONTRAT AUX FINS DE GÉRER LES COTISATIONS DES EMPLOYÉS AU RÉGIME DE RETRAITE
Madame Nathalie LEHERON a le pouvoir de Madame Annie AUZOU pour la représenter et voter en son nom.
Département du Calvados Mairie de Curcy sur Orne REGISTRE DES EXTRAIT DU DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L'an deux mille douze, le quinze mars, à dix huit heures trente, Le Conseil Municipal légalement
Séance spéciale du 26 mars 2002
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE BOISBRIAND Séance spéciale du 26 mars 2002 Séance spéciale du Conseil de la Ville de Boisbriand tenue le 26 mars 2002 à 20 h dans la salle des délibérations du conseil située
La directrice générale et secrétaire-trésorière est également présente.
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINTE -HÉLÈNE-DE-BAGOT, dûment convoquée et tenue le 1 er avril 2014 à 19h30, à l endroit habituel des séances du conseil, sous la présidence
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 1 ER OCTOBRE 2013
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 1 ER OCTOBRE 2013 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la municipalité de Saint- Bonaventure, tenue le mardi 1 octobre 2013, à 20h00, dans la salle
Présentation à l Association des Actuaires IARD
Présentation à l Association des Actuaires IARD par Gilles Mourette Président du comité BAC-Québec 21 novembre 2014 Mission et enjeux d industrie 2 Programme 1. Le rôle du BAC au Québec 2. La gouvernance
COMMUNE DE VERQUIGNEUL SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2011 * * * CONVOCATION DU 21 SEPTEMBRE 2011 - ORDRE DU JOUR
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PROCÈS-VERBAL d une séance ordinaire du conseil municipal de la municipalité de Mayo, tenue le 13 avril 2015 à 19h30 à la salle du conseil.
Le 13 avril 2015 PROCÈS-VERBAL d une séance ordinaire du conseil municipal de la municipalité de Mayo, tenue le 13 avril 2015 à 19h30 à la salle du conseil. SONT PRESENTS : Son Honneur Le Maire Normand
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Séance du 15 juillet 2015
Séance du 15 juillet 2015 L an deux mil quinze, le quinze juillet à 20h15, le conseil municipal, régulièrement convoqué, s est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
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PROCÈS-VERBAUX DU CONSEIL DE LA MRC D ARGENTEUIL
2 novembre 2011 À la séance d ajournement du conseil de la MRC d Argenteuil, tenue le 2 novembre 2011, à 18 h 30, dans la salle Lucien-Durocher, située au 430, rue Grace, à Lachute, formant quorum sous
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2008
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2008 Présents : Maurice Darves-Bornoz, Christian Campillo, Serge Tardy, Jacqueline Dupenloup, Daniel Quézel-Ambrunaz, Patricia Valcke, Georges Quézel-Ambrunaz,
Séance ordinaire du 13 mars 2012
Séance ordinaire du 13 mars 2012 Séance ordinaire du conseil tenue au lieu habituel des séances, ce mardi 13 mars 2012 à laquelle étaient présents : M. Mario Montpetit, M. Martin Dumaresq, M. Michel Mercier,
Le secrétaire-trésorier Monsieur François Fréchette et la secrétaire-trésorière adjointe Marie-Céline Corbeil sont également présents.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE WATERVILLE À une séance régulière du conseil de la Ville de Waterville tenue le 11 novembre 2013, à 19 h, en la salle des délibérations de l hôtel de ville, sous la présidence
COMITÉ CONSULTATIF EHDAA
COMITÉ CONSULTATIF EHDAA Mercredi le 18 janvier 2012 à 19 h Salle des commissaires Centre administratif de la CSH COMPTE RENDU Présences : Serge Paquin Katia Châteauvert Isabelle Robitaille Hélène Desrochers
MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS
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PROCÈS VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 2 JUIN 2014 MME MARIE-JOSÉE TOURIGNY A JUSTIFIÉ SON ABSENCE APRÈS LA PRIÈRE D'USAGE LA SESSION EST OUVERTE
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Était également présente Angèle Germain, directrice générale/secrétaire-trésorière.
Procès-verbal d'une séance ordinaire du Conseil de la municipalité de Villeroy, tenue le mardi 5 juin 2012, à 19 h 30, à la salle de l'école Centrale, 378, Principale. Sont présents : Réjean Perron, Yvan
Procès-verbaux Ville de Daveluyville (Québec)
PROCÈS-VERBAL de la ordinaire du conseil municipal qui s est tenue le lundi 12 janvier 2015, à 20 h à la salle Normand Beaudoin, située au 337, rue Principale. SONT PRÉSENTS : Antoine Tardif, maire François
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12 SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE ASSEMBLÉE ORDINAIRE TENUE AU CENTRE ADMINISTRATIF DE LA SOCIÉTÉ LE 11 FÉVRIER 2015 À 17 H 16 PROCÈS-VERBAL 15-02 Sont présents : M. Bruno Vachon Président Mme Danielle
ABATTAGE D ARBRES. Émondage Quatre Saisons inc. 427, rue Lafleur, Brownsburg-Chatham 450 516-0801
LISTE DES ENTREPRISES OEUVRANT SUR LE TERRITOIRE DE WENTWORTH-NORD Veuillez noter que cette liste n est pas complète et que l inscription d un entrepreneur ou d une entreprise sur cette liste ne constitue
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Sont présents : Mesdames Martine Gauthier et Martine Lafond ainsi que Messieurs Luc Boivin, Jacques Fortin, Michel Tremblay et Ghislain Sylvain.
PROCÈS-VERBAL d'une séance ordinaire du conseil d'administration de la Société de transport du Saguenay, tenue au 1330 rue Bersimis, arrondissement Chicoutimi, le 19 novembre 2014 à 16h30, sous la présidence
Pour la Commune de FAVIERES, Monsieur Morad FENNAS, Madame Josette LAUTIER, Monsieur Jean Claude MARTINEZ, Monsieur Philippe MURO.
L an deux mille neuf, le 6 Juillet à vingt et une heures, les Délégués des cinq communes, composant la Communauté de Communes de la Brie Boisée, légalement convoqués, se sont réunis à la Mairie de Pontcarré,
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 19 décembre 2014 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI dix neuf décembre deux mille quatorze LE CONSEIL MUNICIPAL
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PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE JOLIETTE MUNICIPALITÉ DE SAINT-ROCH-DE-L ACHIGAN Procès-verbal de la 2 e séance d ajournement de la 1587 e session du conseil municipal de Saint-Roch-de-l Achigan, tenue
VILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005
VILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005 À une séance régulière du conseil municipal tenue au lieu habituel des délibérations, lundi, le 2 mai 2005 à 20h00, à laquelle sont présents: M. Serge Labonté, conseiller