Table des matières. Chapitre 1. La genèse du mouvement coopératif et les facteurs de développement des coopératives agricoles...

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1 Table des matières Préface... 7 Avant-propos... 9 Remerciements Biographies des auteurs Introduction générale Chapitre 1. La genèse du mouvement coopératif et les facteurs de développement des coopératives agricoles Introduction Section 1. La genèse du mouvement coopératif Les formes de coopération en France dans la première moitié du XIX e siècle Les influences anglaises et allemandes La création de syndicats agricoles et l émergence des coopératives agricoles La constitution d appareils politiques comme éléments de développement du secteur coopératif agricole Section 2. Les grands courants d idées Section 3. Les théories coopératives Évolution de la théorie coopérative aux États-Unis Approche de Vienney Modèle s inspirant de la théorie de l agence Approche par le quadrilatère de Desroche La théorie micro-économique coopérative Section 4. L approche statistique de la coopération en France... 46

2 484 les coopératives agricoles 1. Les entreprises coopératives en France Statistiques sur les coopératives agricoles en France Le développement des coopératives sous forme de groupes d entreprises La concentration des coopératives agricoles depuis Conclusion Bibliographie Chapitre 2. Le cadre juridique et la gouvernance des coopératives agricoles Introduction : Le paradigme coopératif Section 1. Un cadre juridique des coopératives dans le Droit français marqué par une certaine dispersion et un rôle supplétif de la loi commune de 1947 pour les statuts particuliers Section 2. La construction originale d un statut juridique sui generis des sociétés coopératives agricoles Un cheminement continu depuis la fin du XIX e siècle La création d un statut de coopérative agricole sui generis : une originalité dans le droit français pour une entreprise de plein exercice Section 3. Le principe démocratique, pilier de la vie statutaire et de la gouvernance dans les coopératives agricoles Des assemblées générales gouvernées par le principe démocratique Les organes dirigeants dans les coopératives agricoles : une gouvernance caractérisée par le rôle important des agriculteurs Section 4. Le principe de double qualité, caractéristique des relations entre la coopérative et ses associés

3 Table des matières L interdépendance de la relation d associé et de coopérateur Des droits à l information de l associé coopérateur mieux garantis par la loi Les droits financiers des associés : des outils diversifiés pour mobiliser les associés dans la constitution des fonds propres des coopératives avec un succès relatif Section 5. La fiscalité : des dispositions dérogatoires anciennes pour compenser les contraintes spécifiques des coopératives agricoles L impôt sur les sociétés (IS) : une exonération limitée aux opérations avec les membres La contribution économique territoriale (CET) : un régime complexe et peu lisible La taxe foncière exonère les bâtiments agricoles des coopératives Quel avenir pour le régime fiscal des coopératives agricoles françaises contesté devant la Commission européenne? Section 6. Les groupes coopératifs et les croisements de formes juridiques : une évolution du modèle? Le cadre juridique des restructurations dans les coopératives agricoles : des dispositions légales récentes pour sécuriser des opérations de plus en plus nombreuses Rapprochement de coopératives et contrôle des concentrations : une Autorité de la concurrence vigilante et des dispositions statutaires sous son contrôle Les groupes coopératifs : une réalité économique croissante et incontournable Section 7. La société coopérative européenne : un instrument juridique à forte dimension symbolique Quiz : pour faire le point Corrigé Bibliographie

4 486 les coopératives agricoles Chapitre 3. Les relations des coopératives avec leurs associés coopérateurs et la gouvernance en coopérative Introduction Section 1. La caractérisation du lien social entre les coopératives et les associés coopérateurs Des relations au cœur du modèle coopératif Vers la montée de l individualisme au sein des coopératives Section 2. Les relations économiques entre les associés coopérateurs et leur coopérative L engagement d activité et le contrat «coopératif» : une notion juridique L engagement contractuel au sein des coopératives agricoles Vers une différenciation des associés au travers de la formation du revenu? Section 3. La gouvernance coopérative nécessaire au renforcement du lien social La réorganisation des relations sociales des associés coopérateurs : le rôle du conseil agricole La notion de performance sociale dans une coopérative. 189 Conclusion Bibliographie Chapitre 4. L ancrage territorial des entreprises coopératives agricoles et le développement durable Introduction Section 1. La circonscription territoriale de la coopérative : une exception française en Europe Une spécificité statutaire française, ancienne mais toujours en vigueur

5 Table des matières Les effets de la circonscription territoriale sur l activité des coopératives Discussion sur les avantages et les inconvénients de la circonscription territoriale Section 2. De l espace au territoire : un construit collectif L affirmation de la présence des entreprises coopératives agricoles dans l espace Mesurer l ancrage territorial des entreprises coopératives françaises Section 3. Le territoire au coeur de la pérennité des coopératives Le territoire comme source de compétitivité économique La contribution du territoire à la performance sociale des coopératives agricoles Conclusion Bibliographie Chapitre 5. L approche financière des coopératives agricoles Introduction Section 1. Les spécificités financières de la relation entre l associé coopérateur et la coopérative Rémunération du capital social en coopérative Rémunération du facteur risqué en coopérative, le produit apporté par l associé coopérateur Non-cotation du capital social des coopératives Section 2. Analyse économique et financière d une entreprise coopérative agricole Le bilan et ses agrégats financiers

6 488 les coopératives agricoles 2. Compte de résultats formé en coopérative selon des décisions politiques de prix Analyse de la structure financière par les ratios Analyse de la structure d exploitation par les ratios Analyse de la rentabilité Limites de l analyse financière par les ratios Analyse des groupes coopératifs consolidés Analyse par les flux Section 3. Évolution des besoins financiers et les moyens financiers Évolution des besoins financiers des coopératives agricoles françaises Modes de financements traditionnels des coopératives Évolution des modes de financement des coopératives depuis les années Synthèse et perspectives de financement des coopératives Section 4. Évolution des risques financiers et stratégie de gestion par les coopératives Nature des risques financiers inscrits au bilan Risques non visibles au bilan et risques hors bilan comptable Section 5. Analyse financière et financement des groupes complexes avec holding Formation et analyse d un groupe coopératif complexe Évaluation d une société anonyme filiale d une coopérative Groupe coopératif avec filiales en tirant parti d effets de levier Conclusion Points clés

7 Table des matières 489 Bibliographie Quiz Annexes Annexe 5.2 : Soldes intermédiaires de gestion (SIG) mieux adaptés à la société coopérative agricole Annexe 5.3 : Solution des quiz Chapitre 6. Stratégies et restructurations des coopératives dans la mondialisation des marchés Introduction Section 1. Repères sur l évolution de l environnement des coopératives agricoles depuis 30 ans Les facteurs d évolution sur les marchés Autres facteurs d évolution (sociologiques, règlementaires ) Section 2. Évolution des stratégies des coopératives durant ces dernières décennies Le top 100 en 2011 : une concentration importante depuis 5 ans Les stratégies de concentration : à la recherche de la taille optimale Les stratégies d intégration verticale aval : une utopie pour l agriculteur ou un eldorado? Les stratégies de diversification : quelques réussites emblématiques et des échecs Les stratégies d internationalisation des coopératives agricoles : mimétisme ou pertinence stratégique pour l adhérent? Évolution des modèles de développement : de la coopérative de village à la multinationale?

8 490 les coopératives agricoles 7. Part de marché des coopératives par filières : une concentration encore insuffisante dans de nombreuses filières en Section 3. Mutations des structures dans les groupes coopératifs : les stratégies d alliances constituent le moteur du développement Les formes organisationnelles des groupes coopératifs (Enquête ESSEC-Eurogroup) (voir aussi chapitres 2 et 3) Typologie juridique des manœuvres stratégiques d alliances et de rachats Les alliances stratégiques : que met-on en commun? L évolution vers des groupes complexes : Comment? Pourquoi? Et conséquences sur la génétique des coopératives Section 4. Les facteurs de changement futurs et les enjeux stratégiques pour les coopératives Les facteurs de changements à l horizon 2020 : le point de vue des acteurs Les principaux enjeux des coopératives françaises dans les prochaines années Conclusion Bibliographie Annexes : outils d analyse stratégique Quiz Chapitre 7. Les coopératives agricoles dans les autres pays du monde Introduction Section 1. Place des coopératives agricoles dans le monde Section 2. Place des coopératives agricoles en Europe. 412

9 Table des matières 491 Section 3. Les coopératives agricoles en Amérique Aux États-Unis Au Canada Au Brésil Section 4. Les coopératives agricoles en Asie Au Japon En Inde En Chine Section 5. Les coopératives agricoles en Afrique Au Maroc En Éthiopie Conclusion Bibliographie Conclusion générale Quels enjeux majeurs pour les coopératives agricoles? Étude de cas d analyse financiere : le cas CoopGrain Cas d étude : quelles stratégies de développement pour coop K?