Notice explicative DOSSIER À RENVOYER IMPÉRATIVEMENT À L ADRESSE SUIVANTE :
|
|
- Robert Charbonneau
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Dispsitif d aides en faveur des biblithèques et de la lecture publique Aide au fnctinnement : acquisitins de dcuments Année 2016 FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION Le Plan Départemental de Dévelppement de la Lecture Publique, adpté par le Cnseil général en décembre 2006, cnfrte la Médiathèque départementale dans ses missins de cnseil et apprte les myens financiers de ce dévelppement. Outre des aides à l investissement (au niveau de la cnstructin, de la rénvatin de l aménagement des lcaux et de l infrmatisatin) ce plan sutient le fnctinnement des biblithèques dans le dmaine des cllectins dcumentaires. LES DIFFÉRENTS TYPES D AIDES : 1 aide annuelle à l acquisitin de dcuments pur les biblithèques municipales 2 aide annuelle à l acquisitin de dcuments pur les biblithèques intercmmunales u dcmmunes nuvelles nées de la fusin des intercmmunalités en 2016) Pur plus de détails sur les bjectifs, la nature de l aide, les mdalités et la cnstitutin du dssier, se référer à la plaquette «Dispsitif d aides en faveur des biblithèques et de la lecture publique». Ntice explicative Le présent dssier est à cmpléter intégralement pur chacune des rubriques. Cncernant le prjet dcumentaire, le demandeur fera en srte de cmpléter chaque rubrique de manière simple et la plus pertinente pssible sachant qu il est pssible de jindre des annexes u un mémire séparé. Le biblithécaire-cnseil, chargé de vtre territire au sein de la Médiathèque départementale, est à vtre dispsitin pur vus aider à cmpléter ce dssier. N hésitez pas à le cntacter. PIÈCES À FOURNIR OBLIGATOIREMENT : 1. Une lettre de demande de subventin signée par le Maire u le Président de la Cmmunauté de cmmunes u d agglmératin ; 2. Le présent «frmulaire de demande de subventin» cmplété et signé par le Maire u le Président de la Cmmunauté de cmmunes u d agglmératin ; 3. Un relevé d identité pstal u bancaire. DOSSIER À RENVOYER IMPÉRATIVEMENT À L ADRESSE SUIVANTE : Mnsieur le Président du Cnseil Départemental Pôle Réussites Cityennes Directin des Affaires Culturelles / Directin de la Médiathèque départementale Hôtel du Département - Rue Ferdinand Buissn ARRAS cedex 9 Date limite pur la remise des demandes de subventin pur l exercice 2016 : 15 mai 2016, délai de rigueur Tut dssier dépsé au delà de cette date ne sera pas examiné Année 2016 Page 1/6
2 MODALITÉS D INSTRUCTION DES DOSSIERS 1. Précisins sur les critères pris en cmpte pur le calcul du mntant de la subventin : Le budget d acquisitins pris en cmpte est celui de l année de la demande ; Seuls les hraires d uverture destinés à tus les publics sernt pris en cmpte. ; Cnditins d éligibilité Extrait de la plaquette «Dispsitif d aides en faveur des biblithèques et de la lecture publique» : Le mntant de l aide est cnditinné au respect effectif 1 des critères crrespndant au seuil de ppulatin ; Pur l aide annuelle à l acquisitin de dcuments pur les biblithèques municipales : ceux de budget et d uverture ; CRITÈRES Cmmunes jusqu à 2000 habitants Cmmunes u intercmmunalités de plus de 2000 habitants Budget Ouverture 1,50 minimum par habitant, par an et pur tus 2,50 minimum par habitant, par an et pur tus supprts. supprts. 8 heures hebdmadaires minimum (hrs accueil À partir de habitants : 14 heures par semaine, sclaire) et avec des hraires adaptés à l'ensemble À partir de habitants : 20 heures par semaine, de la ppulatin. À partir de habitants : 30 heures par semaine. Pur l aide annuelle à l acquisitin de dcuments pur les biblithèques intercmmunales : l présence d un Crdinateur intercmmunal Lecture publique est nécessaire. 2. L attributin de la subventin : L attributin n est pas autmatique et dépend du respect des critères d éligibilité et des infrmatins en pssessin de la Médiathèque départementale lrs de l instructin du dssier ; La décisin finale du Cnseil départemental vus sera ntifiée au curs du secnd semestre. 3. Le versement de la subventin : Il cnviendra de furnir la ttalité des factures certifiées par le Maire u le Président de la Cmmunauté de cmmunes u d agglmératin et crrespndant aux dcuments acquis dans le cadre du prjet dépsé ; Les factures devrnt être adressées à l antenne de la Médiathèque départementale à laquelle la cllectivité demandeuse est rattachée, en une seule fis, dès que le plafnd des dépenses est atteint et dans tus les cas avant le 1 er décembre 2016 ; passé ce délai, le drit à la subventin tmbe autmatiquement ; Les factures devrnt être datées de l année d btentin de la subventin impérativement et visées par le Maire u le Président de la Cmmunauté de cmmunes u d agglmératin. 1 La signature d une cnventin d accès aux services de la Médiathèque départementale mentinnant des bjectifs d améliratin ne dérge pas aux critères d éligibilité de la demande de subventin. Année 2016 Page 2/6
3 1. IDENTIFICATION DU DEMANDEUR Nm de la cmmune de la Cmmunauté de cmmunes u d agglmératin Dénminatin de la biblithèque Adresse exacte Cde pstal Ville Téléphne Respnsable de la biblithèque Nmbre d heures d uverture hebdmadaire au public 2. NATURE DE LA DEMANDE Aide annuelle à l acquisitin de dcuments pur les biblithèques municipales Aide annuelle à l acquisitin de dcuments pur les biblithèques intercmmunales(*) (*) u cmmunes nuvelles issues de la fusin des intercmmunalités en 2016 Année 2016 Page 3/6
4 3. VOS COLLECTIONS EN 2015 Acquisitins 2015 Mntant Dcuments acquis (en nmbre d exemplaires) Albums et rmans pur la jeunesse Dcumentaires pur la jeunesse Rmans pur les adlescents et les adultes Dcumentaires pur les adultes Bandes dessinées Abnnements à des revues CD DVD Ressurces numériques Ttal Rappels juridiques : - Le prix du livre est fixé par l éditeur cnfrmément à la li du 10 aût 1981 et de ses textes d applicatin, li dite du prix unique. Le prix d un livre neuf est dnc identique partut en France quel que sit le pint de vente. - La remise accrdée par les libraires aux biblithèques sur le prix public des livres distribués en France (édités en France u imprtés) ne peut excéder 9 % en applicatin de la li n du 18 juin 2003, relative à la rémunératin au titre du prêt en biblithèque et renfrçant la prtectin sciale des auteurs. - Les biblithèques nt l bligatin de déclarer annuellement à la Sfia leurs achats de livres, cnfrmément à la li n du 18 juin 2003, relative à la rémunératin au titre du prêt en biblithèque et renfrçant la prtectin sciale des auteurs. Infrmatins : La déclaratin se fait en ligne à l adresse suivante : Auprès de quels types de furnisseurs faites-vus vs achats de dcuments? Libraire(s) Oui Nn Représentant(s) d éditeur(s) Grande(s) surface(s) Oui Nn Sldeur(s) Oui Nn Grande(s) surface(s) spécialisée(s) Oui Nn Oui Nn Autres : Oui Nn Année 2016 Page 4/6
5 4. VOS COLLECTIONS EN 2016 Acquisitins prévues en 2016 Albums et rmans pur la jeunesse Prix myen remisé 2 : 10,50 Dcumentaires pur la jeunesse Prix myen remisé : 12,00 Mntant Rmans pur adlescents et adultes Prix myen remisé : 18,00 Dcuments prévus (en nmbre d exemplaires) Dcumentaires pur les adultes Prix myen remisé : 20,00 Bandes dessinées Prix myen remisé : 13,00 Abnnements à des revues CD Prix myen nn remisé : 22,00 DVD Prix myen nn remisé : 50,00 Ressurces numériques Ttal 5. VOTRE PROJET DOCUMENTAIRE DE L ANNÉE 2016 ET POUR LEQUEL VOUS DÉPOSEZ VOTRE DEMANDE Détaillez vs bjectifs priritaires de l année en matière de dévelppement de cllectins. par exemple : dévelppement d un secteur ù vus avez cnstaté des manques, renuvellement d un dmaine après désherbage, achats de nuveautés, etc. 2 La remise a été calculée sur 9% ce qui crrespnd à la remise maximum légale. Année 2016 Page 5/6
6 6. PLAN DE FINANCEMENT DU PROJET Dépenses Recettes Nature Mntant Nature Mntant Livres Cmmune CD Cmmunauté de cmmunes u d agglmératin DVD Cnseil départemental Abnnements Autres : Ressurces numériques Ttal Ttal Rappel : le budget dit être présenté en équilibre 7. ATTESTATION DE L AUTORITÉ Je sussigné(e) Maire de la Cmmune de Ou Président de la Cmmunauté de cmmunes u d agglmératin de Atteste que la biblithèque est en cnfrmité avec les critères d éligibilité du Plan Lecture et que le mntant du budget prévisinnel réservé à l achat de dcuments à destinatin de la biblithèque sera de 3 : Fait le : Signature : Cachet de la cllectivité 3 Indiquer la smme prévisinnelle en chiffres et en lettres. Année 2016 Page 6/6
- culture - tourisme - sport - actions sociales
NOTICE de demande de subventin - culture - turisme - sprt - actins sciales Le dssier de demande de subventin a été créé dans le but d harmniser les subventins accrdées par la COMPA (Cmmunauté de Cmmunes
Plus en détailBOURSE EXPLO RA SUP (Région Rhône-Alpes) Toutes destinations-séjour académique et stage
BOURSE EXPLO RA SUP (Régin Rhône-Alpes) Tutes destinatins-séjur académique et stage A/Demande de burse Expl RA Sup 1/Eligibilité La mbilité (stage u séjur académique) dit être validée par des crédits ECTS
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE. Master Transport, Logistique Et Commerce International
Pht d identité NOM : Prénm : DOSSIER DE CANDIDATURE Master Transprt, Lgistique Et Cmmerce Internatinal Nta Bene : vus devez remplir signeusement ce dssier (le jury s appuiera dessus lrs de vtre entretien
Plus en détailOUI OUI OUI. Attention : Un maximum de 2 primes B de type différents (excepté B8) peuvent être demandées pour un même bâtiment par année civile.
PRIME ÉNERGIE B5 TOITURE VERTE Décisin du 08 nvembre 2012 du Guvernement de la Régin de Bruxelles-Capitale d apprbatin du prgramme d exécutin relatif à l ctri d aides financières en matière d énergie A-
Plus en détailDIPLOME NATIONAL de MASTER
DIPLOME NATIONAL de MASTER En c-habilitatin entre : Université Paris Ouest-Nanterre La Défense Université Paris-Sud Université Pierre et Marie Curie Université Paris-Dauphine Ecle Plytechnique Supélec
Plus en détailFICHE DE L ANNEXE 2 - FORMULAIRE DE DECLARATION DE SINISTRE DES PARTICULIERS. Adresse..........
FICHE DE L ANNEXE 2 - FORMULAIRE DE DECLARATION DE SINISTRE DES PARTICULIERS A returner à avant le.. Adresse... N DE DOSSIER IDENTIFICATION DU DEMANDEUR Nm, Prénms....... Né(e) le à......... Adresse de
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE. Programme Executive MBA
Pht d identité NOM : Prénm : DOSSIER DE CANDIDATURE Prgramme Executive MBA Nta Bene : vus devez remplir signeusement ce dssier (le jury s appuiera dessus lrs de vtre entretien ral) et y jindre les pièces
Plus en détailDéveloppement Durable et Énergies Renouvelables
Dévelppement Durable et Énergies Renuvelables Vus êtes artisan, cmmerçant, prfessin libérale, rganisme de lgements sciaux, cllectivité lcale, assciatin, entreprise, agriculteur, prpriétaire de lcaux prfessinnels
Plus en détailProtection Complémentaire Santé
Nus smmes là pur vus aider Prtectin Cmplémentaire Santé Cuverture Maladie Universelle et Déductin sur les ctisatins u primes de prtectin cmplémentaire santé Vus truverez dans ce dssier tut ce dnt vus avez
Plus en détailPROCESSUS DE CERTIFICATION DES MONITEURS JE NAGE INFORMATIONS POUR LES MAITRE ÉVALUATEURS
PROCESSUS DE CERTIFICATION DES MONITEURS JE NAGE INFORMATIONS POUR LES MAITRE ÉVALUATEURS NOTE: Les mniteurs qui suivent la frmatin de mise à niveau et de mise à niveau à distance ne snt pas tenus de remplir
Plus en détailRèglement de consultation
Mairie de Salaise sur Sanne BP 20318 19 rue Avit Niclas 38150 SALAISE SUR SANNE Tel : 04.74.29.00.80 Marché de prestatins de services divers Règlement de cnsultatin Objet du marché à bns de cmmande Vidé
Plus en détailBourse Étienne-Beauclair Banque Nationale
La Burse Étienne-Beauclair Banque Natinale Burse d' excellence destinée aux persnnes ayant une déficience visuelle pur la réalisatin de prjets nvateurs 15 000 $ Dépsez vs candidatures entre Le 15 décembre
Plus en détailVille de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal
Ville de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal MARCHE de Service REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION R. P. C. n 074 B 037/05 Mde de cnsultatin : marché passé en la frme d une prcédure adaptée
Plus en détailQUESTIONNAIRE DE SOUSCRIPTION RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE DES AVOCATS FIDUCIAIRES ET ASSURANCE AU PROFIT DE QUI IL APPARTIENDRA
1 QUESTIONNAIRE DE SOUSCRIPTION RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE DES AVOCATS FIDUCIAIRES ET ASSURANCE AU PROFIT DE QUI IL APPARTIENDRA RA A. INFORMATIONS GENERALES SUR LES AVOCATS FIDUCIAIRES Nm du
Plus en détailDélibération n 01/2014
Délibératin n 01/2014 instituant un régime de licence pur la pêche prfessinnelle autur des Dispsitifs Cncentrateurs de Pissns ancrés dans les eaux du département de la Réunin. Vu le règlement (CE) n 2371/2002
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE article 1 : Objet...2 article 2 : Les titres de transprt...2 article 3 : La tarificatin...4 article 4 : L achat du titre de transprt...4 Article 4.1 L achat a brd des cars...4
Plus en détailGroupe ERAMET. MODIFICATION CGT - Rajouter avenant 1 et 2 Paris le 18 octobre 2012. Préambule. 1. Salariés bénéficiaires
Grupe ERAMET Accrd Cmpte Epargne Temps Grupe MODIFICATION CGT - Rajuter avenant 1 et 2 Paris le 18 ctbre 2012 Préambule La Directin du Grupe ERAMET et les Organisatins Syndicales nt suhaité cmpléter les
Plus en détail2 ) LA RESIDENCE URBAINE DE FRANCE
CHARTE de REFERENCEMENT Bureaux d études techniques Sciétés et adresses : IMMOBILIERE 3F : 159, rue Natinale 75638 Paris Cedex 13 RSF : 3, allée de la Seine 94200 Ivry sur Seine RUF : 32 curs du Danube
Plus en détailDOSSIER DE PRESENTATION CAHIER DES CHARGES POUR DEPOT D OFFRE DE SARL POSTOLLEC ET FILS
DOSSIER DE PRESENTATION CAHIER DES CHARGES POUR DEPOT D OFFRE DE SARL POSTOLLEC ET FILS Par jugement en date du 2 Juin 2015, le Tribunal de Cmmerce de PARIS a prnncé la liquidatin judiciaire de SARL POSTOLLEC
Plus en détailEn collaboration avec la direction territoriale du MFA
Prpsitins pur faciliter l utilisatin de l Entente de services de garde à cntributin réduite. En cllabratin avec la directin territriale du MFA Nus recherchns des slutins visant à : Simplifier le prcessus;
Plus en détailAnnexe 1 Annexe technique de la convention d habilitation «expert en automobile»
Annexe 1 Annexe technique de la cnventin d habilitatin «expert en autmbile» «Expert en autmbile indépendant» (cnventin cmplète) 1 Ntice explicative... 2 1.1 Préambule...2 Principe général de l habilitatin...2
Plus en détailCORRIGE DES MISSIONS
SCÉNARIO 1 1 CORRIGE DES MISSIONS MISSION 1 Il existe de nmbreux furnisseurs de tablettes tactiles référencés sur le net. Il faut réduire sa recherche sur Lyn et sa régin et privilégier des furnisseurs
Plus en détailAnnexe 2 Annexe technique de la convention individuelle d habilitation «professionnel de l automobile»
Annexe 2 Annexe technique de la cnventin individuelle d habilitatin «prfessinnel de l autmbile» 1 Ntice explicative... 2 1.1 Préambule...2 1.2 Principe général de l habilitatin... 3 1.3 L habilitatin «prfessinnel
Plus en détailMaster en alternance dans l enseignement supérieur. Vade-mecum à destination des étudiants
Master en alternance dans l enseignement supérieur Vade-mecum à destinatin des étudiants Préambule Ce dcument ne préjuge pas de l évlutin des législatins ni de l indexatin et /u des mdificatins des mntants
Plus en détailClub des Léopards de Rouen
Club des Lépards de Ruen Saisn 201 4 / 2015 Qui et quand dis-je vir rendre le dssier d inscriptins? Après les entrainements en direct avec les nms/mails suivants : Les lundis et mercredis pur les sénirs/flag
Plus en détailDOSSIER D INSCRIPTION
DOSSIER D INSCRIPTION 2 ÈME ÉDITION 26 & 27 NOVEMBRE 2014 Palais des Festivals et des Cngrès de Cannes 100 expsants 180 Tp Décideurs invités 1 sirée de Gala 5 cnférences plénières 1 ccktail de bienvenue
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
MAIRIE DE BP 9 33611 CESTAS CEDEX www.mairie-cestas.fr Tel : 05 56 78 13 00 Fax : 05 57 83 59 64 PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Cde des Marchés Publics) MAINTENANCE ET ASSISTANCE INFORMATIQUE DES SYSTEMES
Plus en détailGérant Salvatore IANNI. Bureau de Fontaine 130 Bd Joliot Curie 38600 Fontaine 04 76 26 68 09 Agrément : E 11 03 38 08750
Viture Mt Frmatin cntinue Gérant Salvatre IANNI Bureau de Fntaine 130 Bd Jlit Curie 38600 Fntaine 04 76 26 68 09 Agrément : E 11 03 38 08750 : fntaine@bastille-frmatin.cm Brchure de renseignements AAC
Plus en détailCAHIER DES CHARGES Consultation expert en investissement participatif
CAHIER DES CHARGES Cnsultatin expert en investissement participatif Date de publicatin : 06/04/2014 Date de reprt des candidatures : 10/01/2014 à 13h00 Le présent cahier des charges a pur bjet une missin
Plus en détailSoutien aux projets Transmedia & Web
Régin Prvence-Alpes-Côte d'azur Fnds d aide cinéma et audivisuel Sutien aux prjets Transmedia & Web L aide aux prjets transmedia & web est destinée à sutenir des prjets prpsant des écritures innvantes
Plus en détailVILLE DE LÉVIS. Regroupement des organismes bénévoles. Programme d assurances de dommages 1 er octobre 2014 au 1 er octobre 2015
VILLE DE LÉVIS Regrupement des rganismes bénévles Prgramme d assurances de dmmages 1 er ctbre 2014 au 1 er ctbre 2015 Mise à jur : ctbre 2014 Avis : Ce smmaire n est furni qu à titre d infrmatin, sans
Plus en détailObligations des employeurs par seuils d effectifs de l entreprise. Toutes entreprises confondues
Obligatins des emplyeurs par seuils d effectifs de l entreprise Tutes entreprises cnfndues Affichages bligatires Déclaratin et cmmunicatin à caractère péridique : Déclaratins et cmmunicatins à caractère
Plus en détailCONSULTATION POUR LE CHOIX D UNE MUTUELLE DE COMPLEMENTAIRE SANTE AU BENEFICE DES SALARIES DU CDTO CAHIER DES CHARGES
CONSULTATION POUR LE CHOIX D UNE MUTUELLE DE COMPLEMENTAIRE SANTE AU BENEFICE DES SALARIES DU CDTO CAHIER DES CHARGES Le présent cahier des charges définit le périmètre de la prestatin attendue, en vue
Plus en détailFiche programme Bureau Aquitaine Europe. Le programme Jeunesse en action 2007 2013. Jeunesse
Fiche prgramme Bureau Aquitaine Eurpe Le prgramme Jeunesse en actin 2007 2013 Jeunesse Le prgramme eurpéen Jeunesse en Actin sutient des prjets à but nn lucratif à l intentin de jeunes âgés de 15 à 28
Plus en détailCahier d inscription
Cahier d inscriptin AEC Intégratin à la prfessin infirmière du Québec (CWA.0B) Péride d inscriptin en persnne: Du 27 avril au 29 avril 2015 inclusivement Hraire pur l inscriptin : du lundi au vendredi
Plus en détailPROTECTION DES VARIÉTÉS VÉGÉTALES EN ARGENTINE
PROTECTION DES VARIÉTÉS VÉGÉTALES EN ARGENTINE QUESTIONS POSÉES SUR CETTE FICHE D INFORMATION Qu est-ce que le Drit d Obtenteur en Argentine? Le Drit d Obtenteur : tut ce que vus devez savir Quelle est
Plus en détailFiche de projet pour les institutions publiques
Fiche de prjet pur les institutins publiques Infrmatins pratiques Nm de l institutin publique ayant intrduit le prjet: SPF Technlgie de l'infrmatin et de la Cmmunicatin (Fedict). Nm du prjet : egv Mnitr
Plus en détailUn été qui GYM! SECTEUR RÉCRÉATIF Inscription à la semaine Du 29 juin au 21 août 2015
Un été qui GYM! SECTEUR RÉCRÉATIF Inscriptin à la semaine Du 29 juin au 21 aût 2015 Un camp de gymnastique destiné aux jeunes filles et garçns âgés de 5 à 12 ans ayant de l expérience u nn en gymnastique.
Plus en détailRÈGLEMENT DE PARTICIPATION DES BOURSES "COOPÉRATIVES CITOYENNES"
RÈGLEMENT DE PARTICIPATION DES BOURSES "COOPÉRATIVES CITOYENNES" L'Agence pur l'entreprise et l'innvatin (AEI) met en œuvre un nuveau dispsitif de sutien aux prjets de cpératives cityennes. Dès septembre
Plus en détailPOLITIQUE DE REMUNERATION
ASSET MANAGEMENT POLITIQUE DE REMUNERATION (UCITS ET AIF) INTRODUCTION En applicatin avec les textes suivants : En tant que sciété de gestin de fnds UCITS Règlement CSSF 10-4 prtant transpsitin de la directive
Plus en détailMISSIONS COMMERCIALES
DEVELOPPEMENT ET OBJECTIFS MISSIONS COMMERCIALES Prcédure et bjectifs Le but d'une missin cmmerciale est de distribuer et prmuvir les prduits u services d'une entreprise. Les démarches à suivre snt les
Plus en détailCabinet LUTZ. Résidence DE LATTRE DE TASSIGNY. La Chaufferie
Cabinet LUTZ Résidence DE LATTRE DE TASSIGNY La Chaufferie La résidence de Lattre de Tassigny 200 lgements «haut de gamme» cnstruits en 1972 Une cnversin fiul / gaz en 1987 Depuis une demande de cnfrt
Plus en détailLogiciel de gestion des inscriptions en CPGE
Admissin CPGE Lgiciel de gestin des inscriptins en CPGE La réfrme du mde de recrutement en classes préparatires aux Grandes Écles intervenu en 2003 a prfndément mdifié la gestin par les établissements
Plus en détailLes dossiers de FO RÉSIDENCE PRINCIPALE. Prêts soumis à conditions de revenus : o Critères d attribution :
Les dssiers de FO Maj septembre 2013 RÉSIDENCE PRINCIPALE Prêts sumis à cnditins de revenus : Critères d attributin : Salarié sus cntrat à durée indéterminée dnt l'ancienneté minimale est de 1 an, en vue
Plus en détailMAJORES vous libère des. tâches administratives quotidiennes.
MAJORES vus libère des tâches administratives qutidiennes. Ntre ffre de services MAJORES vus prpse de prendre en charge tus vs sucis et tracas administratifs qutidiens, et vus ffre une assistance cmplète
Plus en détailFiche sur les assurances nécessaires lors d un séjour à l étranger
Fiche sur les assurances nécessaires lrs d un séjur à l étranger Préambule Cette fiche cncerne les assurances nécessaires lrs d un séjur à l étranger. En effet, Éducatin internatinale cnsidère maintenant
Plus en détailOUI OUI OUI. BONUS si nouveaux châssis en bois labellisé FSC ou PEFC
PRIME ÉNERGIE B4 VITRAGE SUPERISOLANT Décisin du 08 nvembre 2012 du Guvernement de la Régin de Bruxelles-Capitale d apprbatin du prgramme d exécutin relatif à l ctri d aides financières en matière d énergie
Plus en détailPREPARATION DE VOTRE PFMP Réalisé et testé par Laurence Martin, enseignante au LP du Toulois et chargée de mission en économie et gestion option vente
PREPARATION DE VOTRE PFMP Réalisé et testé par Laurence Martin, enseignante au LP du Tulis et chargée de missin en écnmie et gestin ptin vente Sus le piltage de Christine Françis IEN Définir PFMP :.. Vus
Plus en détailREGLEMENT COMPLET Tentez de gagner une tablette tactile
ARTICLE 1 Sciété rganisatrice REGLEMENT COMPLET Tentez de gagner une tablette tactile UNILEVER FRANCE, Sciété par actins simplifiée au capital de 28 317 129, immatriculée au Registre du Cmmerce et des
Plus en détailPromotion Le défi des étoiles Aéroplan 2013. Q1. Qu est-ce que la promotion Le défi des étoiles Aéroplan?
Prmtin Le défi des étiles Aérplan 2013 Q1. Qu est-ce que la prmtin Le défi des étiles Aérplan? La prmtin Le défi des étiles est une ffre de milles-bnis destinée à récmpenser les membres qui accumulent
Plus en détailGUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS. Préparation aux examens de l AMF. Pour : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES
GUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS Préparatin aux examens de l AMF Pur : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES Prfesseur : Jacques Bélanger 04-2012 TABLE DES MATIÈRES I.
Plus en détailREGLEMENT COMPLET «3D World Koksijde»
REGLEMENT COMPLET «3D Wrld Kksijde» ARTICLE 1 Sciété rganisatrice ASSA ABLOY, situé au Heide 9, 1780 Wemmel, rganise du 03/07/2015 au 31/07/2015 inclus un jeu natinal avec bligatin d achat appelé «Yale
Plus en détailFinancement des investissements Page 1 sur 6
Financement des investissements Page 1 sur 6 Une UC a tujurs besin d investir que ce sit pur : - Remplacer du matériel bslète (ex : investir dans l util infrmatique) - Augmenter sa capacité de vente (ex
Plus en détailFOCUS: LA PARTICIPATION A LA PERMANENCE DES SOINS EST- ELLE TOUJOURS VOLONTAIRE?
FOCUS: LA PARTICIPATION A LA PERMANENCE DES SOINS EST- ELLE TOUJOURS VOLONTAIRE? Plusieurs d entre vus se snt plaints du fait que, malgré le fait qu ils sient nn vlntaires pur participer à la permanence
Plus en détailDépartement de l Ain. -=-=-=-=-=-=-=- Canton de Seyssel -=-=-=-=-=-=-=- Commune de Culoz. Compte-rendu. Réunion de Conseil Municipal.
Département de l Ain -=-=-=-=-=-=-=- Cantn de Seyssel -=-=-=-=-=-=-=- Cmmune de Culz Cmpte-rendu Réunin de Cnseil Municipal 9 juillet 2013 L an deux mille treize et le neuf juillet à 18h30 heures, le Cnseil
Plus en détail[SIMULATEUR DE CREDIT IMMOBILIER]
Telecm Bretagne - Département LUSSI Simulateur de crédit immbilier TP d'initiatin au langage C# Philippe Tanguy / Frédéric Cadier IADBA 2008-2009 IADBA 2008-2009 [SIMULATEUR DE CREDIT IMMOBILIER] OBJECTIFS
Plus en détailService de mobilité interbancaire - Règlement
versin 3-1/7/2011 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire
Plus en détailPROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP»
Département de la frmatin et de la sécurité Service de l'enseignement Departement für Bildung und Sicherheit Dienststelle für Unterrichtswesen PROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP» 2 Table
Plus en détailhttp://espaceassure.apgis.com Siège social : 12, rue Massue - 94684 Vincennes cedex
apgis Institutin de prévyance 12 rue Massue 94684 Vincennes cedex Espace Assuré APGIS : http://espaceassure.apgis.cm QUELQUES EXPLICATIONS Siège scial : 12, rue Massue - 94684 Vincennes cedex APGIS - Institutin
Plus en détailVDI Vendeur à Domicile Indépendant
VDI Vendeur à Dmicile Indépendant Nte liminaire L'activité de vendeur à dmicile indépendant (VDI) désigne une frme de distributin réalisée auprès de particuliers, à leur dmicile u sur leur lieu de travail
Plus en détailMAGESTIA - MODULE MAGESTION COMMERCIALE
MAGESTIA - MODULE MAGESTION COMMERCIALE UN LOGICIEL POUR ALLER PLUS LOIN DANS VOTRE GESTION DE TOUS LES JOURS Dtée de fnctinnalités avancées, MAGESTION cmmerciale a été dévelppé pur les entreprises qui
Plus en détailAPPEL A PROJETS. «Soutien aux structures d aide à la maturation de projets innovants en vue de la création d entreprises»
APPEL A PROJETS «Sutien aux structures d aide à la maturatin de prjets innvants en vue de la créatin d entreprises» Date d uverture : 7 mars 2014 Date limite de dépôt : 12 mai 2014 16h00 Validatin des
Plus en détailAVANT VOTRE ARRIVEE... 2. 1. Pour votre inscription administrative, préparer les documents suivants:... 2. 2. Pour votre logement...
Cntenu AVANT VOTRE ARRIVEE... 2 1. Pur vtre inscriptin administrative, préparer les dcuments suivants:... 2 2. Pur vtre lgement... 2 UNE SEMAINE AVANT VOTRE ARRIVEE:... 3 A VOTRE ARRIVEE... 3 1. Accès
Plus en détailChangement de régime fiscal des Mutuelles et des IP : remarques d ordre actuariel
Changement de régime fiscal des Mutuelles et des IP : remarques d rdre actuariel Jurnées d études du SACEI et de l IA Deauville, jeudi 20 septembre 2012 Nrbert Gautrn ngautrn@galea-asscies.eu Smmaire 1.
Plus en détailMARCHE PUBLIC CAHIER DES CHARGES VALANT REGLEMENT DE LA CONSULTATION ACTE D ENGAGEMENT
MARCHE PUBLIC CAHIER DES CHARGES VALANT REGLEMENT DE LA CONSULTATION ACTE D ENGAGEMENT Puvir adjudicateur : Cmmune de Saint Martin de Crau, BP 50001 13558 Saint Martin de Crau cedex. 04 90 47 17 29 04
Plus en détailDirective relative au concept énergétique de bâtiment
REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Département de l'aménagement, du lgement et de l'énergie Office cantnal de l'énergie Versin n 1 Validée le 5 aût 2010; màj 2014 Directive relative au cncept énergétique de
Plus en détailConcours d'admission en orthop honie Le concours d'entrée au Certificat de Capacité d'orthophonie Centre de Formation Pitié-Salpêtrière
CONCOURS ORTHOPHONIE DE PARIS / La Pitié Salpétrière Cncurs d'admissin en rthp hnie Le cncurs d'entrée au Certificat de Capacité d'orthphnie Centre de Frmatin Pitié-Salpêtrière Currier pstal : FACULTE
Plus en détailDOSSIER D INSCRIPTION 2015-2016 / SECONDAIRE
Lycée français MLF d Al Khbar P.O. Bx 1271- Al Khbar - 31952 Arabie Saudite Tél. : (966) 13 8871216 Fax. : (966) 13 8870891 efkprv@yah.fr www. ly c eefranc aiskh bar.cm DOSSIER D INSCRIPTION 2015-2016
Plus en détailDons des entreprises. Objet. Forme. Conditions
Dns des entreprises Vus êtes une entreprise, relevant de l IS (impôt sur les sciétés) u de l IR (impôt sur le revenu)? Vus puvez apprter un sutien matériel à une assciatin u une fndatin à travers des pératins
Plus en détailLe Prix de la Fondation Joseph Plaskett en peinture
Le Prix de la Fndatin Jseph Plaskett en peinture FORMULAIRE DE DEMANDE Nm du demandeur (nm légal) : Mme. M. Nm de famille : Prénms : Adresse permanente Rue et appartement Adresse pstale (si elle n est
Plus en détailUtiliser les activités de cours de Moodle : le Questionnaire
Utiliser les activités de curs de Mdle : le Questinnaire CETTE PROCEDURE DÉCRIT LA MISE EN PLACE ET L UTILISATION DE L ACTIVITÉ DE COURS «QUESTIONNAIRE». PRE-REQUIS : Prcédure «Démarrer sur Mdle» DÉFINITION
Plus en détailGuide technique sur la participation des employeurs territoriaux aux garanties de protection sociale complémentaire
Guide technique sur la participatin des emplyeurs territriaux aux garanties de prtectin sciale cmplémentaire PLAN 1 ère PARTIE : LES BASES JURIDIQUES DE LA PARTICIPATION FINANCIERE DE L'EMPLOYEUR PUBLIC
Plus en détailVous construisez? Avez-vous pensé à tous les risques?
Vus cnstruisez? Avez-vus pensé à tus les risques? Les risques d'un chantier Cnstruire est un grand défi qui nécessite des myens imprtants. Dans cette périlleuse entreprise, vus n êtes pas à l abri d une
Plus en détailGestionnaire de Prêts Margill 4.1
Gestinnaire de Prêts Margill 4.1 A P E R ÇU DES FENÊTRES E T DES P R I N CIPALES F ONCTIONNALITÉS avec Table des matières 2 Fenêtre Principale Fenêtre recherche de dnnées Fenêtre du Dssier Dnnées Calculer
Plus en détail- 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES. Outils de gestion prévisionnelle, d'analyse financière et du contrôle de gestion. TABLE DES MATIERES
- 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES Objectif(s) : Pré requis : Mdalités : Présentatin du tableau de brd, Principes de la remntée des cmptes. Outils de gestin prévisinnelle, d'analyse financière
Plus en détailService de mobilité interbancaire - Règlement
versin 1.0-28/10/2009 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire
Plus en détailRèglement du concours de POCKET FILM organisé par le Département de la Haute-Vienne
Règlement du cncurs de POCKET FILM rganisé par le Département de la Haute-Vienne Article 1: OBJET DU CONCOURS Le Département de la Haute-Vienne rganise un cncurs de POCKET FILM sur le thème «Hérs/hérïnes»
Plus en détailCONTRAT POUR UN EMPLOI AVEC OU SANS HEBERGEMENT (cf Décret n 94-490 du 15 juin 1994 pris en application de la loi n 92-645 du 13 juillet 1992)
1 CONTRAT POUR UN EMPLOI AVEC OU SANS HEBERGEMENT (cf Décret n 94-490 du 15 juin 1994 pris en applicatin de la li n 92-645 du 13 juillet 1992) L inscriptin à ce prgramme implique l acceptatin des clauses
Plus en détailVente de Capacités de Stockage de gaz du 13 mai 2015
Vente de Capacités de Stckage de gaz Prduit & Quantité Prpsée SEDIANE NORD 120 90 JUIN 2015 1 TWh sur le Grupement Sediane Nrd. Type de prduit Capacité Nminale de Stckage : vlume dnnant drit à des capacités
Plus en détailGestion des Prospects : Adresses à exporter
Gestin des Prspects : Adresses à exprter 2 Tables des matières 1. Intrductin : Adresses à exprter p 3 2. Que signifie une adresse qualifiée? p4 2.1 Particulier = le client final 2.2 Cnducteur lié à une
Plus en détailLe dispositif de qualification OPQIBI pour les audits énergétiques (réglementaires)
Le dispsitif de qualificatin OPQIBI pur les audits énergétiques (réglementaires) (01/12/14) 1. Rappel du cntexte réglementaire Depuis le 1 er juillet 2014, cnfrmément à la Li n 2013-619 du 16 juillet 2013
Plus en détail26 & 27 NOVEMBRE 2014
DOSSIER D INSCRIPTION DEUXIÈME ÉDITION 26 & 27 NOVEMBRE 2014 Palais des Festivals et des Cngrès de Cannes 1 000 visiteurs attendus 3 600 rendez-vus d affaires pré-rganisés avec des Tp décideurs 1 sirée
Plus en détailVu le code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L.5214-27 et L.5721-1 et suivant,
REPUBLIQUE FRANÇAISE -------------------------- DEPARTEMENT LANDES EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D YCHOUX NOMBRE DE MEMBRES Afférents au Cnseil Municipal En exercice
Plus en détailEntre 16 et 19 ans Né(e) entre le 01/10/96 et le 30/09/2000. Sécu Etudiante obligatoire et GRATUITE COCHER 450. Sécu des parents GRATUITE COCHER 000
Vtre âge au curs de l année universitaire et la prfessin de vs parents déterminent si vus devez être inscrit à la Sécurité Sciale Etudiante et si vus devez u nn verser la ctisatin étudiante Vtre âge au
Plus en détailArticle I - Objet. Article II - Conditions d'utilisation de la eboutique
Identificatin du prestataire de service Nm et adresse : TransGirnde Tel : 0974 500 033 Fax : S.A.S. au capital de RCS Siret : - APE : E-mail : Site web : transgirnde.fr Ci-après dénmmée : TransGirnde Cnditins
Plus en détailCONVENTION DEPARTEMENTALE POUR LA LUTTE CONTRE LE TRAVAIL ILLEGAL DANS LE SECTEUR DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU DEPARTEMENT DE L ARDÈCHE
CONVENTION DEPARTEMENTALE POUR LA LUTTE CONTRE LE TRAVAIL ILLEGAL DANS LE SECTEUR DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU DEPARTEMENT DE L ARDÈCHE Le Préfet de l Ardèche, Le Prcureur de la République près
Plus en détailConsultation restreinte
Cnsultatin restreinte Garantie des Risques Lcatifs - Furniture, installatin et mise en service d un serveur de messagerie sus Exchange Le 25/10/2011 Assciatin Pur l Accès Aux Garanties Lcatives Lucie CAHN,
Plus en détailPHASE 1 : choix et définition du sujet du TM.
PHASE 1 : chix et définitin du sujet du TM. Le chix du sujet est une partie imprtante du TM. Ce chix se fait durant la 1 ère phase. La prblématique du thème cncerne le rapprt entre la chimie et la vie
Plus en détailSUCCESSION : DROITS ET FRAIS QUI PAIE QUOI?
Cnférence-débat du jeudi 11 septembre 2014 SUCCESSION : DROITS ET FRAIS QUI PAIE QUOI? Lrs d un décès, il est nécessaire de régler la successin du défunt afin que sn patrimine puisse être transmis à ses
Plus en détailI N A M I Institut National d Assurance Maladie-Invalidité
I N A M I Institut Natinal d Assurance Maladie-Invalidité Circulaire aux Offices de tarificatin Circ. OT 2011/023 Service des Sins de Santé Crrespndant: Blandine Divry Attaché Tél: 02/739 78 01 Fax: 02/739
Plus en détailContenu de version 2.1.13
Cntenu de versin 2.1.13 Auteur : CGI DIFFUSION Respnsables clients Versin Date Rédacteur Cmmentaires 0.0 19/03/2014 RDUB Initialisatin du dcument 1.0 20/04/2015 TLEC Mdificatin du dcument ENT_V2 1 13_Cntenu
Plus en détailAPPEL DE DEMANDES. lancé par la Société Parkinson Canada / Parkinson Society Canada
APPEL DE DEMANDES lancé par la Sciété Parkinsn Canada / Parkinsn Sciety Canada PROGRAMME DE BOURSES D ÉTUDES SUPÉRIEURES (Cycle allant de juillet 2015 à juin 2017) 17 nvembre, 2014 : Date de publicatin
Plus en détailProcessus des services
Prcessus des services TABLE DES MATIÈRES: 1 Garantie sur les prduits 2 Supprt pur les prduits 3 Cmpsant à remplacer par l utilisateur final (EURP : End User Replaceable Part) 4 Défectueux à l arrivée (DOA
Plus en détailNouveautés apportées à l assessment-tool
Nuveautés apprtées à l assessment-tl La dcumentatin et les utils d aide de Friendly Wrk Space snt régulièrement révisés, actualisés et dévelppés. Ainsi, la directive a une nuvelle fis été mise à jur en
Plus en détailQuébec, le 26 septembre 2014
Québec, le 26 septembre 2014 Madame, Mnsieur, Le Camp Mercier et les autres établissements de ski de fnd de la Sépaq ffrent en cmmun un abnnement de saisn qui dnne accès à tut le réseau de ski de fnd de
Plus en détailChap I : Economie d'entreprises
Chap I : Ecnmie d'entreprises Au sens large, le terme entreprise s'utilise pur des prjets uniques mais d'apparence risquée u difficile (par exemple, un grand vyage u une recherche scientifique), car il
Plus en détailLes accidents du travail
Les accidents du travail Table des matières Qu est-ce qu un accident du travail?... 2 Que faire en cas d accident du travail?... 3 Cmment s effectue l indemnisatin?... 4 Pur les membres de SMartBe?...
Plus en détail