CALENDRIER PREVISIONNEL DES COMMISSIONS D OCTOBRE 2013 A JUILLET 2014

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1 NANTES, le 04/02/2014 CALENDRIER PREVISIONNEL DES COMMISSIONS D OCTOBRE 2013 A JUILLET 2014 Division des personnels enseignants Important : Ce calendrier est communiqué avec les réserves d'usage en ce qui concerne le maintien des dates initialement prévues. BUREAU Commissions ORDRE DU JOUR Date Heures DIPE 1, 2, 3, 4, 6, 7 Bilan mouvement Bilan des opérations du mouvement 2013 Calendrier mouvement /10/13 09H30 Bilan Bilan des affectations des agents non titulaires 17/10/13 15/11/13 14H30 9h30 CAPA des CE d EPS et des Professeurs d EPS licenciement d un professeur contractuel formatrice GRETA 13/11/13 9h30 Avancement d échelon 12/12/13 09H30 CAPA des CPE Avancement d échelon 12/12/13 14H00 C.A.P.A des professeurs certifiés et des adjoints d'enseignement Avancement des adjoints d enseignement Avancement des certifiés 13/12/13 09H00 DIPE 1, 2, 3, 4, 6, 7 GT Bilan péréquation notation des personnels du second degré exerçant dans l enseignement supérieur. 13/12/13 14h00 Avancement d'échelon 16/12/13 09H30 DIPE GT Mouvement 2014 projet note de service 17/12/13 09H30

2 (discipline de type lycée, hors EPS) (éducation physique et sportive) (éducation) des professionnels (PEGC) CAPA des Conseillers d orientation psychologue orientation licenciement économique d un professeur contractuel en tapisserie garniture si candidature Liste d aptitude au grade de directeurs de CIO Avancement d échelon, 7 CAPA des PLP CAPA réunie en formation disciplinaire en vue de l examen du dossier d un PLP GISM DIPE 1, 2, 3, 4, 6, 7 (toutes disciplines) Postes adaptés de courte et longue durées - second degré 20/02/14 08/01/14 9h30 17/01/14 09H00 20/01/14 09H30 20/01/14 14H00 21/01/14 10H30 21/01/14 14H00 24/01/14 9H30 24/01/14 10H30 11/02/14 14h30 09H30 licenciement pour insuffisance professionnelle d un professeur contractuel en mathématiques 25/02/14 14h30 C.A.P.A des professeurs certifiés et des adjoints d'enseignement Accès au corps des professeurs certifiés licenciement économique d un professeur contractuel formatrice GRETA 17/03/14 9H30 17/03/14 14h30

3 C.A.P.A des professeurs agrégés Liste d aptitude d accès aux corps des professeurs agrégés Congés formation professionnelle 24/03/14 9H30 (toutes disciplines) licenciement d un professeur contractuel formateur GRETA licenciement d un professeur contractuel formateur GRETA 26/03/14 10h30 26/03/14 14h30 Postes adaptés de courte et longue durées premier degré 03/04/14 09H30 DIPE 2, 7 CAPA des certifiés CAPA réunie en formation disciplinaire en vue de l examen du dossier d un professeur certifié d allemand 11/04/14 14h00 C. A. P. A. des adjoints d'enseignement et des professeurs certifiés C.A.P.A. - CPE d'e.p. S. et des chargés d'enseignement d'e.p.s. collège, hors EPS) Congés formation professionnelle.. 14/04/14 14H30 16/04/14 9H30 22/04/14 09H30 22/04/14 14H30 Echange sur le mouvement SPEA et CAP /04/14 14H30 licenciement pour insuffisance professionnelle d un professeur contractuel admissible en mathématiques 24/04/14 9h00

4 C. A. P. A. des professeurs agrégés Préparation du tableau d avancement au grade de professeur agrégé hors classe. 25/04/14 09H30 des 12/05/14 08H30 professionnel + échange sur le mouvement SPEA orientation E.P.S. collège, hors EPS) collège, hors EPS) Conseillers principaux d'éducation + échange sur le mouvement SPEA + échange sur le mouvement SPEA + échange sur le mouvement SPEA C.A.P.A. des PEGC Avancement à la hors classe et à la classe exceptionnelle des PEGC Requêtes en révision de notation administrative Congés formation professionnelle licenciement d un professeur contractuel formateur GRETA 12/05/14 11H30 12/05/14 14H30 13/05/14 08H30 14H00 14/05/14 09H00 15/05/14 09H30 15/05/14 14H30 20/05/14 14h30

5 F.P.M.A. (professeurs agrégés, certifiés, A.E., 11/06/14 9H00 toutes disciplines hors EPS) F.P.M.A. (professeurs agrégés, certifiés, A.E., 12/06/14 9H00 toutes disciplines hors EPS) F.P.M.A. - EPS 13/06/14 09H30 C.A.P.A. - CPE 13/06/14 14H00 C.A.P.A. orientation hors E.P.S.) 16/06/14 09H30 Examen des requêtes en révision de notations administratives Avancement des M. A. Avis défavorables au renouvellement de délégations Information congé formation professionnelle Information concernant les CDI 16/06/14 14H00 19/06/14 09H30 Examen des requêtes en révision de mutations intra académique 20/06/14 14H30 C.A.P.A. - CPE Examen des requêtes en révision de notations administratives 23/06/14 09H30 des conseillers principaux d éducation d'e.p. S. et des chargés d'enseignement d'e.p.s. Examen des requêtes en révision de mutations intra académique 23/06/14 10H00 Examen des requêtes en révision de notations administratives 23/06/14 14H30

6 des professeurs d EPS C. A. P. A. des adjoints d'enseignement et des professeurs certifiés des professionnel C. A. P. A. des professeurs agrégés des professionnel orientation Examen des requêtes en révision de mutations intra académique 23/06/14 15H00 Examen des requêtes en révision de notations administratives 24/06/14 14H30 Examen des requêtes en révision de notations administratives 01/07/14 08H30 Examen des propositions de titularisation ou de renouvellement des contractuels recrutés au titre de l article 27 de la loi du 11 janvier 1984 Examen des requêtes en révision de mutations intra académique 01/07/14 10H30 Requêtes en révision de notations administratives 03/07/14 14H30 Examen des propositions de titularisation, de renouvellement de stage ou de refus définitif des stagiaires concours. Affectations à l'année des titulaires sur zone de remplacement 04/07/14 09H30 Examen des requêtes en révision des mutations et affectations à 04/07/14 14H30 l'année des titulaires sur zone de remplacement E.P.S. Affectations à l'année des titulaires sur zone de remplacement 07/07/14 09H30 Conseillers principaux d'éducation C. A. P. A. des adjoints d'enseignement et des professeurs certifiés collège hors E.P.S.) Affectations à l'année des titulaires sur zone de remplacement 07/07/14 14H00 Examen des propositions de titularisation ou de renouvellement de stage des stagiaires nommés par liste d'aptitude, des stagiaires concours exemptés de l examen de qualification professionnelle et des contractuels recrutés au titre de l article 27 de la loi du 11 janvier /07/14 08H30 Affectations à l'année des titulaires sur zone de remplacement 08/07/14 9H00

7 GT des agents non (composition membres CCP) Affectations des personnels non titulaires 11/07/14 14H30