AUO FONDS 1 BUREAU DES GOUVERNEURS / BOARD OF GOVERNORS TXT.
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- Jean-Sébastien Grenier
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1 ARCHIVES DE L UNIVERSITÉ D OTTAWA/ ARCHIVES OF THE UNIVERSITY OF OTTAWA INSTRUMENT DE RECHERCHE / FINDING AID FONDS 1 BUREAU DES GOUVERNEURS/ BOARD OF GOVERNORS Inventaire préliminaire des documents textuels Textual records preliminary inventory
2 TABLE DES MATIÈRES TABLE OF CONTENTS NOTE AUX CHERCHEURS / NOTE TO RESEARCHERS... 3 NOTE GÉNÉRALE / GENERAL NOTE... 4 LISTE DES DOCUMENTS / LIST OF RECORDS... 5
3 NOTE AUX CHERCHEURS Note sur le classement et la description : Ce fonds d archives n est pas classé. L inventaire préliminaire qui suit contient la liste des titres des dossiers tels que reçus de l unité administrative ou scolaire ainsi que les individus qui les ont créés. Note sur la langue des documents : Les titres des dossiers sont dans la langue choisie par l unité ou l individu pour nommer ces dossiers. Cependant, on retrouve vraisemblablement dans ce fonds des documents dans les deux langues officielles de l Université, soit le français et l anglais. Note sur les restrictions à la consultation : La consultation de ce fonds d archives est régie par divers règlements, procédures et lois, notamment la Loi sur l accès à l information et la protection de la vie privée, les règlements 11 - Accès aux Archives de l Université d Ottawa et 90 - Accès à l information et la protection des renseignements personnels, et la procédure numéro 4 - La consultation d archives. Les dossiers doivent obligatoirement être vérifiés par le personnel avant d être consultés. Il est donc recommandé de fournir votre liste avant de vous présenter aux archives et de prévoir un temps d attente pouvant varier selon les disponibilités du personnel. Note sur les restrictions à la reproduction des documents : La reproduction des documents de ce fonds d archives est régie par la Loi sur le droit d auteur et la procédure numéro 16 - Reproduction de documents. Note sur les instruments de recherche : Il existe potentiellement d autres instruments de recherche pour ce fonds, préparés en fonctions du support des documents (ex. iconographique, sonores, objets, etc.). D autres instruments de recherche peuvent aussi compléter l information. NOTE TO RESEARCHERS Note on arrangement and description: The arrangement of this fonds has not yet been completed. This preliminary inventory compiles titles of files as received by the administrative or academic unit or persons that produced them. Note on language: The file titles are written in the language preferred by the administrative or academic unit or person that produced them. However, it is expected to find documents in both of the University s official languages: French and English. Note on restrictions on access: Access to documents is governed by various laws, policies and procedures, namely the Freedom of Information and Protection of Privacy Act, Policy 11 Access to the University of Ottawa Archives, Policy 90 Access to Information and Protection of Privacy and Procedure 4 La consultation d archives. All files will be checked by AUO staff prior to their consultation and in accordance with staff availability. Therefore, researchers are encouraged to submit their consultation list before their visit to avoid unnecessary waiting periods. Note on the terms governing reproduction: All reproductions are governed by the Canadian Copyright Act and Procedure 16 Reproduction de documents. Note on finding aids: There are probably other finding aids relating to this fonds, according to their material type (ex. graphic materials, sound recordings, objects, etc.). Other finding aids can also be used to complete the information.
4 NOTE GÉNÉRALE La série des états financiers est complète de 1966 à Par contre, quelques exemplaires des états financiers manquent dans une des deux langues officielles pour la suite voir fonds 87. Les documents qui suivent se trouvent au fonds 315 Archives de l Université Saint-Paul États financiers pour les années CT 1212 T79R-1 1 États financiers envoyés à l auditeur général de l Ontario pour les années CT 1212 T79RT 10 Registres de bilans financiers pour les années : , , , , GENERAL NOTE The Financial Statement Series is complete from 1966 to A few copies are missing in one of the two official languages. See fonds 87. The following documents are located in fonds 315 Saint Paul University Archives. États financiers pour les années CT 1212 T79R-1 1 États financiers envoyés à l auditeur général de l Ontario pour les années CT 1212 T79RT 10 Registres de bilans financiers pour les années : , , , ,
5 Fonds Bureau des gouverneurs / Board of Governors fonds *Les procès-verbaux et les documents connexes sont en français ou en anglais. L'accès n'est pas restreint. / The minutes and annexed documents are in French or in English. Access is not restricted. SALLE 012B MCF-809 États financiers / Financial Statements, MCF-062 Procès-verbaux / Minutes, MCF-477 Procès-verbaux / Minutes, MCF-496 Procès-verbaux / Minutes, MCF-508A Procès-verbal / Minute, MCF-064 Procès-verbaux / Minutes, MCF-525 Procès-verbaux / Minutes, MCF-554 Index, [ ] Procès-verbaux / Minute, MCF-569 Procès-verbaux / Minutes, MCF-827 Index, Procès-verbaux / Minutes,
6 MCF-838 Index, Procès-verbaux / Minutes, MCF-888 Procès-verbaux / Minutes, MCF-1108 Index, Procès-verbaux / Minutes, MCF-1131 Procès-verbaux / Minutes, MCF-1145 Procès-verbaux / Minutes, BOÎTE NB-7448 Board By-Law, Historique, Comité des nominations, décembre 1965-décembre 1967 (11 dossiers) 140 Brief to the Board of Governors of the U. of O. by the Committee on Financial Aid, 1966 BOÎTE NB-8070 Procès-verbaux du Bureau des gouverneurs, 8 juin 1965 au 17 décembre 1973 BOÎTE NB-8082 Procès-verbaux du Bureau des gouverneurs, 29 mars 1974 au 27 novembre 1980 BOÎTE NB-4098 États financiers / Financial Statements, 30 juin / June 1966 États financiers se terminant le 30 juin 1966 États financiers / Financial Statements, 30 juin / June 1967
7 États financiers / Financial Statements, 30 juin / June 1968 États financiers / Financial Statements, 30 juin / June 1969 États financiers / Financial Statements, 30 juin / June 1970 États financiers / Financial Statements, 30 juin / June 1971 États financiers / Financial Statements, 30 avril / April 1972 États financier / Financial Statements, 30 avril / April 1973 Jock Turcot Memorial Fund - Financial Statements, 31 July 1973 États financiers / Financial Statements, 30 avril / April 1974 Teachers' College, Elgin Campus - Financial Statements, 30 April 1975 Financial Statements (2 of 2), 15 July 1975 (2 dossiers) Child Study Center - Financial Statements and Auditors' Report, 31 December 1975 États financiers / Financial Statements, 30 avril / April 1976 Financial Statements (Loose Material), États financiers / Financial Statements, 30 avril / April 1977 États financiers / Financial Statements, 30 avril / April 1978 États financiers / Financial Statements, 30 avril / April 1979 report, 30 avril / April et / and juillet/july 1980 Report, 30 avril / April et / and juillet / July 1981 Report, 30 avril / April et / and juillet / July 1982 Report, 30 avril / April 1983
8 Report, 30 avril / April 1984 Report, 30 avril / April 1985 Report, 30 avril / April 1986 Report, 30 avril / April 1988 Report, 30 avril / April 1989 Report, 30 avril / April 1992 Report, 30 avril / April 1987 Report, 30 avril / April 1990 Report, 30 avril / April 1991 Report, 30 avril / April 1993 Report, 30 avril / April 1994 États financiers - Régime de retraite de l'université d'ottawa (1965) / Financial Statements - University of Ottawa Retirement Pension Plan (1965), 31 décembre BOÎTE NB-8836 États financiers et rapport des vérificateurs / Financial Statements and Auditor's Report, 30 avril 1995 / April 30, 1995 États financiers et rapport des vérificateurs / Financial Statements and Auditor's Report, 30 avril 1996 / April 30, 1996
9 NB: POUR LA SUITE DES ÉTATS FINANCIERS ET RAPPORT DES VÉRIFICATEURS VOIR LE SERVICE DES FINANCES AU FONDS 87 Versement reçu le 3 novembre 2005 X (cote selon le système de classification des Archives de l Université d Ottawa). Index cumulatif du au (situé dans la salle de recherche, cartables bleus)
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