Inventaire des archives de l'administration du Cadastre de Namur. I: Plans manuscrits ( )
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- Jules Sylvain
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1 BE-A0525_700727_700089_FRE Inventaire des archives de l'administration du Cadastre de Namur. I: Plans manuscrits ( ) Het Rijksarchief in België Archives de l'état en Belgique Das Staatsarchiv in Belgien State Archives in Belgium This finding aid is written in French.
2 2 Cadastre province de Namur. Plans manuscrits DESCRIPTION DU FONDS D'ARCHIVES:...3 Consultation et utilisation...4 Caractéristiques Matérielles et Contraintes Techniques...4 Recommandations pour l'utilisation...4 Abréviations et signes particuliers...4 Histoire du producteur et des archives...5 Archives...5 Acquisition...5 Contenu et structure...6 Contenu...6 Mode de classement...6 DESCRIPTION DES SÉRIES ET DES ÉLÉMENTS...7
3 Cadastre province de Namur. Plans manuscrits 3 Description du fonds d'archives: Description du fonds d'archives: Nom du bloc d'archives: Cadastre province de Namur. Plans manuscrits Période: Numéro du bloc d'archives: BE-A Etendue: Dépôt d'archives: Archives de l'etat à Namur
4 4 Cadastre province de Namur. Plans manuscrits Consultation et utilisation Consultation et utilisation Caractéristiques Matérielles et Contraintes Techniques CARACTÉRISTIQUES MATÉRIELLES ET CONTRAINTES TECHNIQUES Les documents sont consultables uniquement sur microfilms. Recommandations pour l'utilisation RECOMMANDATIONS POUR L'UTILISATION L'ensemble ici répertorié s'intitule: Cadastre. Plans manuscrits. C'est cette dénomination qui doit être utilisée dans toutes les références. La table de concordance entre les cotes attribuées aux documents (cotes d'inventaires) et les numéros des vues correspondantes sur microfilms (bobines + numéros d'ordre des vues) constitue la seconde partie de la présente publication. Le lecteur qui désire consulter un ou plusieurs documents mentionnera sur son bon de commande: Cadastre. Plans manuscrits + n de la bobine (sans plus). Abréviations et signes particuliers ABRÉVIATIONS ET SIGNES PARTICULIERS NN. = prénom non mentionné - = indication non mentionnée PM = Plans manuscrits * = document abîmé s.d. = sans date ** = document très abîmé [...] = élément de datation non lisible
5 Cadastre province de Namur. Plans manuscrits 5 Histoire du producteur et des archives Histoire du producteur et des archives Archives ARCHIVES Acquisition ACQUISITION Ce fonds a fait l'objet de plusieurs versements, dont les principaux se situent en 1928, 1932 et 1956, et a donné lieu à un inventaire commencé par Dieudonné Brouwers, continué par Ferdinand Courtoy et complété par Jean Bovesse. Il a été publié sous le titre: D. Brouwers et F. Courtoy Administration du Cadastre (province de Namur): , Bruxelles, 1988, 70 p. (Archives de l'état à Namur. Instruments de recherche à tirage limité, n 6) 1. Dans cet inventaire (p ), tous les plans manuscrits étaient regroupés dans une série curieusement intitulée Plans de 1812, appellation qui était également reprise sur les étiquettes et communément utilisée par les chercheurs. La présente publication reprend cette série sous une forme beaucoup plus détaillée et remplace donc ce relevé sommaire antérieur. 1 En réalité, cet inventaire comporte également (aux p ; pagination manuscrite) un relevé des plans Ozalid (mises à jour de 1955 et 1965) remis par cette même Administration.
6 6 Cadastre province de Namur. Plans manuscrits Contenu et structure Contenu et structure Contenu CONTENU La présente publication recense les plans manuscrits contenus dans le fonds de l'administration du Cadastre de la province de Namur. Mode de classement MODE DE CLASSEMENT Le présent inventaire est le résultat d'une remise en ordre, d'une analyse pièce par pièce et d'une nouvelle cotation, le tout réalisé par Guy Delvigne et Jeannine Duret-Orlowski à l'occasion du micro-filmage des documents. Ont été respecté: la subdivision originelle en 7 rubriques 2, le classement qui avait été adopté à l'intérieur de celles-ci, ainsi que le regroupement matériel des plans en sous-ensembles maniables (appelés "portefeuilles" dans l'ancien inventaire). La cotation adoptée ici est continue et compte, pour chaque plan, 3 éléments: le numéro d'ordre du sous-ensemble (anciennement "portefeuilles" concerné [de 1 à 49]; le numéro attribué à l'objet concerné (commune ou limites entre plusieurs communes [de 1 à 886]; le numéro d'ordre de chaque feuille. Exemple: la cote correspond à 19 = le sous-ensemble 19; 134 = la commune [ici Marchovelette]; 3 = le 3ème plan conservé pour cette commune. 2 La rubrique originelle "Atlas" a toutefois été subdivisée en deux, en raison de la nécessité de distinguer les documents provenant de la Donation royale versés en 1956.
7 Cadastre province de Namur. Plans manuscrits 7 Description des séries et des éléments Description des séries et des éléments
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Nom officiel: Smals Code d'identification national: Adresse postale: avenue Fonsny 20 Localité/Ville: Bruxelles Code postal: 1060.
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Centr'Habitat Adresse postale: Rue Edouard Anseele, 48 Localité/Ville: La Louvière Code postal: 7100
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1/ 14 BE001 4/9/2015 - Numéro BDA: 2015-523053 Formulaire standard 2 - FR Acquisition et mise en place d une solution de Business Intelligence
1/ 14 BE001 4/9/2015 - Numéro BDA: 2015-523053 Formulaire standard 2 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
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Demande d accès aux données de la Banque-Carrefour des Entreprises et de la base de données «Activités ambulantes et foraines»
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Nom officiel: GIAL Code d'identification national: Adresse postale: Boulevard E. Jacqmain 95 Localité/Ville: Bruxelles Code postal: 1000
1/ 11 BE001 22/10/2014 - Numéro BDA: 2014-524292 Formulaire standard 3 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
Musée temporaire. Le jeu
Musée temporaire Le jeu Bienvenue à la Banque nationale de Belgique! La Banque nationale de Belgique n est pas une banque comme les autres Par exemple, tu ne peux pas y ouvrir de compte bancaire : seules
1/ 12 BE001 24/2/2012 - Numéro BDA: 2012-503999 Formulaire standard 2 - FR Scope: High Performance Computing with efficient storage solution
1/ 12 BE001 24/2/2012 - Numéro BDA: 2012-503999 Formulaire standard 2 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
Plan comptable adapté aux organismes de formation professionnelle de droit privé
Plan comptable adapté aux organismes de formation professionnelle de droit privé Conformément à l article Lp. 545-11 du Code du travail de Nouvelle-Calédonie, les organismes de formation professionnelle
Sart Tilman B35 Localité/Ville: Liège Code postal: B - 4000. administrateur.delegue@chu.ulg.ac.be Fax: +32 43667007
1/ 15 BE001 14/8/2015 - Numéro BDA: 2015-521105 Formulaire standard 2 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
1/ 10 BE001 26/4/2011 - Numéro BDA: 2011-508590 Formulaire standard 3 - FR Assurance RC dans le cadre de l'exécution du contrôle prudentiel
1/ 10 BE001 26/4/2011 - Numéro BDA: 2011-508590 Formulaire standard 3 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
GESTION DES ARCHIVES
GESTION DES ARCHIVES Principes et législation NOTIONS FONDAMENTALES D ARCHIVISTIQUE Définition de l archive Définition du producteur d archives Les outils de gestion des archives Principes Outils fondés
Obligation de publication des comptes annuels et consolidés de sociétés étrangères
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1/ 10 BE001 24/09/2012 - Numéro BDA: 2012-521763 Formulaire standard 5 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
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1/ 13 BE001 15/10/2012 - Numéro BDA: 2012-524088 Formulaire standard 2 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
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Table des matières détaillée
Michel Roberge. La gestion intégrée des documents (GID) en format papier et technologiques : documents administratifs, documents d'archives, documentation de référence. Québec : Éditions Michel Roberge,
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1/ 10 BE001 18/01/2013 - Numéro BDA: 2013-501146 Formulaire standard 5 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
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AVIS D ATTRIBUTION DE MARCHÉ
1/ 11 BE001 22/11/2011 - Numéro BDA: 2011-526840 Formulaire standard 3 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
Dénomination : Dates des périodes d immersion : Du...au.
PREFET DE LA REGION POITOU-CHARENTES C U I BILAN DES ACTIONS DE PROFESSIONNALISATION ATTESTATION D EXPÉRIENCE PROFESSIONNELLE Concernant (nom et prénom du salarié) :... N d identifiant * :... Type de contrat
Marches.Publics@umons.ac.be Fax: +32 65373086. Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique (URL):
1/ 13 BE001 6/3/2015 - Numéro BDA: 2015-505722 Formulaire standard 2 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
Centre d archives historiques de la SNCF
Centre d archives historiques de la SNCF ARCHIVES DU BUREAU DU CLASSEMENT DU SERVICE CENTRAL DU PERSONNEL (202LM) 1937-1943 (0,2m.l.) RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DETAILLE dressé par Olivier GAUDRE Sous la direction
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20 Place Stéphanie Localité/Ville: Bruxelles Code postal: 1050. thi-achatsmp@thalys.com
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ACTE D'ENGAGEMENT LOT N 4 ELECTRICITE
r Délégation Aquitaine-Limousin Esplanade des Arts et Métiers BP 105 33402 Talence Cedex CREATION D'UNE RESERVE A PRODUITS CHIMIQUES A L'IBGC ACTE D'ENGAGEMENT LOT N 4 ELECTRICITE Date de notification:
Tecteo Services Group SA au nom et pour compte de Tecteo SCIRL. Localité/Ville: Liège Code postal: 4000. jacques.neuville@tecteo.be Fax: +32 42201390
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Le formulaire de virement européen
Le formulaire de virement européen GESTION COURANTE mode d emploi abrégé Het Europese overschrijvingsformulier 1 Le virement européen La même sécurité et rapidité. Le virement européen a été introduit
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DEMANDE D OUVERTURE D UN COMPTE PERSONNE MORALE (1)
DEMANDE D OUVERTURE D UN COMPTE PERSONNE MORALE (1) Pour garantir l ouverture de votre compte : À COMPLÉTER EN MAJUSCULES ET À RENVOYER SIGNÉE À : Fortuneo Belgium - Service Clients rue des Colonies 11-1000
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Plan d accès 2 - Les Archives Municipales de la Ville d Hyères Archives : Le terme s emploie toujours au pluriel pour désigner un ensemble de documents, produits ou reçus par toute personne physique ou
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Loi n 9-88 relative aux obligations comptables des commerçants Dahir n 1-92-138 (30 joumada II 1413) portant promulgation de la loi n 9-88 relative aux obligations comptables des commerçants (B.O. 30 décembre
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1/ 13 BE001 16/7/2012 - Numéro BDA: 2012-515989 Formulaire standard 2 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200
GUIDE DE L'ARCHIVAGE OCTOBRE 2012
GUIDE DE L'ARCHIVAGE OCTOBRE 2012 SOMMAIRE - Introduction Page 1 - Coordonnées du service d Archives de l INSERM Page 2 - Glossaire Page 3 - Les archives dans les bureaux Page 4 - Les archives administratives