Office notarial de Maubeuge 2 E 56 / 1-137
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- Maxence Dumouchel
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1 Office notarial de Maubeuge 2 E 56 / (ancien J 1133) An II-1880 Répertoire numérique Versement effectué à une date inconnue de Maître François LEVECQ, notaire à Maubeuge. 19,60 mètres linéaires. Répertoire numérique révisé en 2013 par Audrey Minel. Sommaire du versement Noms des notaires Dates Cotes extrêmes Louis COUSIN An II E 56 / 1-17 Nicolas BOTTIAU E 56 / Rupert BOTTIAU E 56 / Jean-Baptiste BOTTIAU E 56 / Prosper GILLET E 56 /
2 Avertissement Les minutes et répertoires des officiers publics ou ministériels sont des archives publiques 1. A ce titre, elles sont versées aux archives départementales après un délai de 75 ans 2 et sont alors librement communicables 3. En raison de l état matériel des documents, certains articles peuvent ne pas être communicables. Ils sont alors mentionnés comme tels dans l inventaire. Sources complémentaires : doubles des répertoires 4 3 U 1 / 118 : Louis COUSIN (An VIII-1811) 3 U 1 / 119 : Nicolas BOTTIAU ( ) 3 U 1 / 120 : Rupert BOTTIAU ( ) et Jean-Baptiste BOTTIAU ( ) 3 U 1 / 121 : Prosper GILLET ( ), Emile LEVECQ ( , ) et René LEVECQ ( ) 1 Code du patrimoine, article L Code du patrimoine, article R Code du patrimoine, article L Loi du 6 octobre 1791, article 16. Les doubles des répertoires sont déposés au greffe du tribunal de grande instance du ressort de l étude. 2
3 Office notarial de Maubeuge Versements précédents Cotes Notaires Dates 2 E 47 / 383 Prosper GILLET E 56 / 1-4 Minutes de Louis COUSIN An II An 2-An 4 3 An 5-An 6 4 An 7 (Boîte 1) An 8 (Boîte 2) 5 An 9 6 An 10 7 An 11 vendémiaire-pluviôse (Boîte 1) An 11 germinal-fructidor (Boîte 2) 8 An 12 brumaire-pluviôse (Boîte 1) An 12 germinal-thermidor (Boîte 2) (Boîte 2) 9 An 13 vendémiaire-pluviôse (Boîte 1) An 13 germinal-fructidor (Boîte 2) An 14 (Boîte 3) (1 er semestre) (2 ème semestre) janvier-juin (Boîte 1) 1808 juillet-décembre (Boîte 2) janvier-mai 3
4 2 E 56 / Minutes de Nicolas BOTTIAU (Boîte 1) 1814 (Boîte 2) 1815 (Boîte 3) janvier-juin (Boîte 1) 1823 juillet-décembre (Boîte 2) janvier-juin (Boîte 1) 1824 juillet-décembre (Boîte 2) janvier-mai (Boîte 1) 1825 juin-décembre (Boîte 2) janvier-juin (Boîte 1) 1826 juillet-décembre (Boîte 2) (1 er semestre) (2 ème semestre) janvier-juin (Boîte 1) 1828 juillet-décembre (Boîte 2) janvier-mai juin-décembre janvier-mai juin-décembre janvier-juin (Boîte 1) 1831 juillet-décembre (Boîte 2) janvier-juillet août-décembre janvier-avril avril-décembre janvier-juin (Boîte 1) 1834 juillet-décembre (Boîte 2) 4
5 janvier-juin (Boîte 1) 1835 juillet-décembre (Boîte 2) janvier-juin juillet-décembre janvier-juillet juillet-décembre janvier-juillet juillet-décembre janvier-juillet juillet-décembre janvier-juillet juillet-décembre janvier-juin Maître Nicolas Bottieau 1841 juin-juillet Maître Ruppert Bottieau 2 E 56 / Minutes de Rupert BOTTIAU juillet-décembre janvier-mai mai - décembre (1 er semestre) (2 ème semestre) (1 er semestre) (2 ème semestre) (1 er semestre) (2 ème semestre) janvier-mai 1847 juin-décembre janvier-juin (2 ème semestre) (1er semestre) (2 ème semestre) janvier-juin 1851 juillet-décembre (1 er semestre) 5
6 (2 ème semestre) (1er semestre) (2 ème semestre) (1 er semestre) (2 ème semestre) (1er semestre) (2 ème semestre) janvier au 24 mai Maître Ruppert Bottieau mai au 31 juillet Maître Jean-Baptiste Bottieau 2 E 56 / Minutes de Jean-Baptiste BOTTIAU août-décembre janvier-juillet août-octobre (Boîte 1) 1857 novembre-décembre (Boîte 2) (1 er semestre) (2 ème semestre) (1 er semestre) (2 ème semestre) janvier-mars (Boîte 1) 1860 avril-juin (Boîte 2) juillet-septembre (Boîte 1) 1860 octobre-décembre (Boîte 2) janvier-avril mai-août septembre-décembre janvier-avril mai-août septembre-décembre janvier-mars (Boîte 1) 1863 avril-juin (Boîte 2) juillet-décembre janvier-juin juillet-décembre janvier-avril mai-août 6
7 septembre-décembre janvier-avril mai-août septembre-décembre janvier-mars (Boîte 1) 1867 avril-mai (Boîte 2) juin-septembre (Boîte 1) 1867 octobre-décembre (Boîte 2) (1 er semestre) (2 ème semestre) (1 er semestre) (2 ème semestre) janvier-mars avril-décembre (1 er semestre) juillet-septembre (Boîte 1) 1871 octobre-décembre (Boîte 2) (1 er semestre) juillet-septembre (Boîte 1) 1872 octobre-décembre (Boîte 2) janvier-mars (Boîte 1) 1873 avril-juin (Boîte 2) (2 ème semestre) janvier-mars (Boîte 1) 1874 avril-juin (Boîte 2) (2 ème semestre) (1 er semestre) (2 ème semestre) (1 er semestre) juillet-septembre (Boîte 1) 1876 octobre-décembre (Boîte 2) janvier-avril mai-août 1877 ma - juillet Maître Jean-Baptiste Bottieau 1877 août Maître Prosper Gillet 7
8 2 E 56 / Minutes de Prosper GILLET septembre-décembre janvier-avril mai-août septembre-décembre janvier-avril mai - juin (Boîte 1) 1879 juillet-août (Boîte 2) septembre-octobre (Boîte 1) 1879 novembre-décembre (Boîte 2) janvier-avril mai-août septembre-octobre 1880 novembre-décembre 8
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