Coûts de restauration hydromorphologiques des cours d eau
|
|
- Monique Meunier
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Préservation et restauration des milieux aquatiques Coûts de restauration hydromorphologiques des cours d eau Coûts de référence Les indices et les coefficients utilisés dans certaines formules de coûts sont présentés après les coûts de référence. Type d action Étude de volume prélevables ( ) Traitement des atterrissements ( ) Recharge en granulats ( ) Transfert de matériaux ( ) Épis de diversification ( /épi) Risberme / Banquette / Lit d étiage ( /ml de cours d eau) Création de caches ( /cache) Création de frayères à brochets ( /m 2 de frayère restaurée) Création de frayères à truites ( /m 2 de frayère restaurée) Restauration de la végétation de berges ( /ml de cours d eau) Entretien de la végétation des berges ( /ml de cours d eau) Protection de berges en génie végétal ( / ml linéaire de berge de cours d eau) Plantations ( / m² de surface traitée) Coût de référence (HT) x (Superficie Bassin versant (km²) x Indice enjeu)^0,5632 2,3 x Surface des atterrissements (m²) 47 x Volume de matériaux rechargés (m 3 ) (0,5 x Distance de transfert (km) + 8) x Volume de matériaux (m 3 ) 102,3 x Largeur(m) x Coefficient de matériaux 439,79 x (1 / (Puissance spécifique (Watt/m²))) + 52, x (Indice pression/ Puissance (Watt/m²)) 0,7854 x ln (1/Superficie (en ha)) + 1,86 31,6 x Surface de frayère (en m²) 11 x linéaire de cours d eau (m) 4 x linéaire de cours d eau (m) 13,11x (Largeur(m) x Pente(%)) +135,75 110,27 x (Largeur(m) x Indice Pression /Surface traitée (m²)) + 3,9972 1
2 Indices Indice enjeux (utilisé pour les études de volume prélevables) Type d enjeux Bassin versant peu exploité, peu de prélèvements, pas d'enjeux sur le cours d'eau Bassin versant agricole et/ou urbain, enjeux avérés sur le cours d'eau et/ou la nappe Bassin versant agricole et urbain, enjeux forts sur le cours d'eau et la nappe Valeur numérique Bassin versant agricole et urbain, enjeux très forts sur le cours d'eau et la nappe Indice Pressions (utilisé pour la création de caches et les plantations) 5 Type de pressions Valeur numérique Pression nulle (zone naturelle, zone humide) 1 Pression faible (prairie, forêt exploitée) 2 Pression moyenne (cultures, urbanisation diffuse, présence d'enjeux secondaires) 3 Pression forte (urbanisation forte, présence proche d'enjeux) 4 Coefficient Coefficient de matériaux (utilisé pour les épis de diversification) Type de matériaux Valeur numérique Bois 1 Enrochement 2 2
3 Contexte et périmètre de l étude Les caractéristiques hydromorphologiques des cours d eau et de leurs annexes, conditionnant l état et le fonctionnement écologique des milieux aquatiques, ont souvent été altérées par des aménagements anthropiques importants : modification du régime hydrologique, modification du transport solide, endiguement, recalibrage, rectification, déconnexion des annexes fluviales et/ou humides, etc. La restauration physique est une notion qui englobe différents aspects. En effet : - elle répond à des enjeux multiples ; - elle concerne des contextes hydromorphologiques très variés ; - elle fait appel à de nombreuses techniques, plus ou moins difficiles à mettre en œuvre et plus ou moins onéreuses ; - elle permet d obtenir des résultats qui permettent d atteindre plus ou moins efficacement les objectifs visés. L étude a été circonscrite aux mesures et actions types suivantes : Mesures Déclinaison des «actions types» possibles de restauration par mesure à l échelle locale Objectif : préserver et restaurer une hydrologie fonctionnelle Adapter les prélèvements dans la ressource aux objectifs de débit Définir des modalités de gestion du soutien d étiage ou augmenter les débits réservés Optimisation ou conservation du débit réservé Limitation des prélèvements Étude de volumes prélevables Mettre en place un plan de gestion des ouvrages à l échelle du bassin versant Améliorer la gestion des débits de crue en faveur des débits de crue morphogènes Suppression d ouvrages Installation d organes mobiles Révision de la consigne de crue ou de vidange 3
4 Objectif : préserver et restaurer la continuité biologique Supprimer les ouvrages bloquant la circulation piscicole Suppression d ouvrages Créer un dispositif de franchissement pour la montaison Rampe en enrochements Passe à bassins successifs Rivière de contournement Équipement de la structure d un ouvrage existant Passe à anguilles Créer un dispositif de franchissement pour la dévalaison Système de dévalaison Définir une stratégie de restauration de la continuité piscicole Recensement et sectorisation des obstacles puis plan d action adapté Objectif : Gérer l équilibre sédimentaire et le profil en long Supprimer ou aménager les ouvrages bloquant le transit sédimentaire Suppression d ouvrages Abaissement d ouvrages Installation d un organe mobile Mettre en œuvre des modalités de gestion des ouvrages perturbant le transport solide Plan de gestion et protocole d ouverture et de vidange des ouvrages à l échelle d un secteur hydrographique Limiter ou améliorer les apports solides néfastes Zone de dépôt Zone tampon Réaliser un programme de recharge sédimentaire Traitement des atterrissements Seuil de stabilisation du profil en long Recharge en granulats Extraction et/ou transfert de matériaux Curage et enlèvement de matériaux néfastes Transfert de matériaux Épis engraisseurs 4
5 Objectif : Préserver ou restaurer les habitats aquatiques et la morphologie des cours d eau Restaurer les habitats aquatiques en lit mineur Seuil rustique Épis de diversification Risberme / banquettes / lit d étiage Création de caches Création de frayères a brochets Création de frayères à truites Établir un plan de restauration et de gestion physique du cours d eau Établissement d un programme de restauration adapté Assurer l entretien et restaurer la fonctionnalité des ouvrages hydrauliques Restauration de l ouvrage Gestion des embâcles au niveau d un ouvrage Reconnecter les annexes aquatiques et milieux humides du lit majeur et restaurer leur espace fonctionnel Reconnexion de bras mort Restauration zone humide alluviale Restaurer le fonctionnement hydromorphologique de l espace de liberté des cours d eau Reméandrage Réouverture de cours d eau/remise à ciel ouvert Retour dans le talweg 1 d origine Dérivation par création d un nouveau lit Suppression contraintes latérales Suppression d étang sur cours d eau Restaurer les berges et/ou la ripisylve Restauration de la végétation de berges Entretien de la végétation des berges Protection de berges en génie végétal Plantations 1 Ligne de fond d'une vallée. Dans une vallée drainée, le talweg est le lit du cours d'eau. 5
6 Indicateur physique économique Chaque action type possède son propre indicateur physique économique. Ils sont regroupés dans le tableau ci-après. A noter : Différents coefficients et indices peuvent également être pris en compte dans le calcul des coûts de référence. Ils sont présentés avec les coûts de référence. Type d action Étude de volumes prélevables Traitement des atterrissements Indicateur physique économique Superficie du bassin versant (km²) Surface des atterrissements (m²) Recharge en granulats Volume de matériaux rechargés (m 3 ) Transfert de matériaux Épis de diversification Risberme / Banquette / Lit d étiage Création de caches Création de frayères à brochets Création de frayères à truites Restauration de la végétation de berges Entretien de la végétation des berges Protection de berges en génie végétal Plantations Distance de transfert (km) Volume de matériaux (m 3 ) Largeur plein bord du cours d eau (m) Puissance spécifique du cours d eau (Watt/m²) Puissance spécifique du cours d eau (Watt/m²) Superficie de la frayère (en ha) Surface de frayère (en m²) Linéaire de cours d eau (m) Linéaire de cours d eau (m) Largeur plein bord du cours d eau (m) Pente de cours d eau (%) Largeur plein bord du cours d eau (m) Surface traitée (m²) Origine des données : étude économique Année de l étude : 2011 Auteur : Etude réalisée par le BURGEAP sous maîtrise d ouvrage de l agence de l eau RM&C La majorité des données ayant servi à l étude proviennent des bassins Rhône Méditerranée et de Corse mais quelques organismes hors bassins ont été contactés afin de compléter l échantillon à l aide de travaux de restauration bien documentés. Télécharger un extrait de l étude 6
Amélioration de la continuité écologique sur la rivière Aveyron
PREFET DE l AVEYRON Amélioration de la continuité écologique sur la rivière Aveyron Réunion d information des propriétaires et des exploitants Mercredi 10 décembre 2014 Pourquoi restaurer la continuité
Plus en détailRestauration de la continuité écologique Seuils servant à l'hydrométrie. Journées Hydrométrie SCHAPI 3-4 février 2014
Restauration de la continuité écologique Seuils servant à l'hydrométrie Journées Hydrométrie SCHAPI 3-4 février 2014 Stéphanie Poligot-Pitsch Olivier Nauleau DREAL Pays de la Loire DREAL Bretagne Qu est
Plus en détailMANUEL DE RESTAURATION HYDROMORPHOLOGIQUE DES COURS D EAU
MANUEL DE RESTAURATION HYDROMORPHOLOGIQUE DES COURS D EAU Philippe Adam et Nicolas Debiais Jean-René MALAVOI Ingénieur Conseil DIRECTION DE L EAU, DES MILIEUX AQUATIQUES ET DE L AGRICULTURE (DEMAA) SERVICE
Plus en détailCOMMISSION THEMATIQUE «Protection des milieux aquatiques : cours d eau et zones humides»
COMMISSION THEMATIQUE «Protection des milieux aquatiques : cours d eau et zones humides» - 1-4 AVRIL 2013 MALICORNE-SUR-SARTHE COMPTE-RENDU DE REUNION Ordre du jour 1. Qu est ce qu un SAGE? Quel est le
Plus en détailwww.cpie.fr La morphologie des cours d eau Sensibiliser des usagers des cours d eau à l entretien des berges CPIE Bugey-Genevois
www.cpie.fr DOSSIER CPIE EN ACTION Sensibiliser des usagers des cours d eau à l entretien des berges CPIE Bugey-Genevois La morphologie des cours d eau (hydromorphologie) Principes physiques, approche
Plus en détailSchéma d Aménagement et de Gestion des Eaux du Clain --- Commission de travail "Gestion et valorisation des milieux aquatiques" N 2 ---
Schéma d Aménagement et de Gestion des Eaux du Clain --- Commission de travail "Gestion et valorisation des milieux aquatiques" N 2 --- Compte-rendu de la réunion du 24 mai 2011 - Vivonne Présents Collège
Plus en détailCISSE INF EAU N 13. Edito du vice -président. Dans ce numéro
CISSE INF EAU N 13 Bulletin d information du bassin de la Cisse 1er trimestre 2015 Votre Cisse Inf eau change de style Après 2 ans et demi d existence, et pour anticiper l évolution de la chartre graphique
Plus en détailcollection mise au point état initial et prévision d impact dans les documents d incidences milieu aquatique
collection mise au point milieu aquatique état initial et prévision d impact dans les documents d incidences 1 PRINCIPES DE LA DEMARCHE.. 10 1.1. CHAMP D APPLICATION.... 12 1.2. UNE DEMARCHE EN QUATRE
Plus en détailNOTE DU SECRÉTARIAT TECHNIQUE DU SDAGE QU EST-CE QUE LE BON ÉTAT DES EAUX?
NOTE DU SECRÉTARIAT TECHNIQUE DU SDAGE QU EST-CE QUE LE BON ÉTAT DES EAUX? Mars 2011 Crédit photos : F. Abraham, F. Barratier, A. Cabot, L. Cadilhac, C. Lasnier, R. Lengereau, T. Marguet, M. Martini, B.
Plus en détail25/02/2013. Le SIBV de la Seiche. Commission Professionnelle Agricole (CPA) Réunion n 1 22 février 2013 Piré-sur-Seiche
Le SIBV de la Seiche Commission Professionnelle Agricole (CPA) Réunion n 1 22 février 2013 Piré-sur-Seiche 1 PROGRAMME D ACTIONS Collectivités Particuliers Gestion des eaux pluviales Actions Industriels,
Plus en détailLe Plan Départemental de l Eau
de l Eau CG1/PIADDT/DAE/MD-LS-9/05/009 de l Eau Son organisation schématique va s appuyer sur : 1. Les infrastructures existantes d intérêt départemental,. Les schémas directeurs territoriaux, 3. Des maillages
Plus en détail3Typologie des opérations. 1Postulats et principes. 2Les principaux dysfonctionnements MANUEL DE RESTAURATION HYDROMORPHOLOGIQUE DES COURS D EAU
MANUEL DE RESTAURATION HYDROMORPHOLOGIQUE DES COURS D EAU 1Postulats et principes généraux des opérations de restauration 2Les principaux dysfonctionnements à l origine des opérations de restauration 3Typologie
Plus en détailNOMENCLATURE DES OPERATIONS SOUMISES A AUTORISATION OU A DECLARATION EN APPLICATION DES ARTICLES L. 214-1 A L. 214-3 DU CODE DE L ENVIRONNEMENT
NOMENCLTURE ES OPERTIONS SOUMISES UTORISTION OU ECLRTION EN PPLICTION ES RTICLES L. 214-1 L. 214-3 U COE E L ENVIRONNEMENT TBLEU E L RTICLE R. 214-1 U COE E L ENVIRONNEMENT (PRTIE REGLEMENTIRE) Consolidée
Plus en détailDe la qualité des milieux aquatiques dépendent de nombreux services rendus à la société
Pourquoi restaurer? 2 De la qualité des milieux aquatiques dépendent de nombreux services rendus à la société L essentiel Les sociétés dépendent des fleuves et des rivières en bon état pour assurer leur
Plus en détailJournée technique ARRA Gestion quantitative de la ressource en eau
Journée technique ARRA Gestion quantitative de la ressource en eau Etude Volumes Prélevables sur les Usses 2010-2012 5 avril 2013 SMECRU Syndicat Mixte d Etude du Contrat de Rivières des Usses Le bassin
Plus en détailRévision du Schéma Départemental des Carrières de l Aube
Révision du Schéma Départemental des Carrières de l Aube Prise en compte du SDAGE Seine-Normandie BRGM/RP-60867-FR Version 2 - décembre 2012 M. CHABART, Y. THUON Avec la collaboration de M. LANSIART Étude
Plus en détailLES ORIENTATIONS DU 10 ème PROGRAMME D INTERVENTION DE L AGENCE DE L EAU RMC
LES ORIENTATIONS DU 10 ème PROGRAMME D INTERVENTION DE L AGENCE DE L EAU RMC Accroître les soutiens aux projets de territoire Budget total du 10 e programme : 3 653 M dont 3561 M pour le bassin Rhône Méditerranée,
Plus en détailCréation d une base de données sur les ouvrages hydrauliques à l échelle du bassin versant de la Vilaine
UNIVERSITE RENNES 2 HAUTE-BRETAGNE Département de Géographie Master 2 Géographie et Aménagement Spécialité Gestion Spécialité de Gestion l Environnement de l Environnement Création d une base de données
Plus en détailSELLE Masse d'eau AR51
SELLE Masse d'eau AR51 Présentation Générale : Superficie : 720 m² exutoire : Somme canalisée à Amiens longueur des cours d'eaux principaux : 63,27 km Population du bassin Versant 2006 : 28 211 hab Évolution
Plus en détailRESERVES DE BIODIVERSITE POUR SEPT TERRITOIRES ET DE RESERVE AQUATIQUE POUR UN TERRITOIRE DANS LA REGION ADMINISTRATIVE DE L ABITIBI-TEMISCAMINGUE
MÉMOIRE DEPOSE AU BUREAU D AUDIENCES PUBLIQUES SUR L ENVIRONNEMENT (BAPE) DANS LE CADRE DES AUDIENCES PUBLIQUES POUR LES PROJETS DE RESERVES DE BIODIVERSITE POUR SEPT TERRITOIRES ET DE RESERVE AQUATIQUE
Plus en détail1. BESOINS DE LA SOCIETE SO.BA.MA.T
1. BESOINS DE LA SOCIETE SO.BA.MA.T 2. RECHERCHE DE SITES 2.1 Les objectifs 2.2 Les contraintes environnementales liés à l aménagement du territoire liées au transport liés aux documents d urbanisme 3.
Plus en détailde frayères SUR LE RUISSEAU SAINT-VAAST
RESTAURATION Création de frayères SUR LE RUISSEAU SAINT-VAAST Masse d eau AR13 La Canche Canche classée «cours d eau à migrateurs» au titre de l article L.432-6 et en liste 2 du L.214-17 du code de l environnement
Plus en détailLES ORIENTATIONS DU 10 ème PROGRAMME D INTERVENTION DE L AGENCE DE L EAU RMC Volet eau potable
LES ORIENTATIONS DU 10 ème PROGRAMME D INTERVENTION DE L AGENCE DE L EAU RMC Volet eau potable Accroître les soutiens aux projets de territoire Budget total du 10 e programme : 3 653 M dont 3561 M pour
Plus en détailBureau de la Commission Locale de l Eau. Olivet le 25 novembre 2014
Bureau de la Commission Locale de l Eau Olivet le 25 novembre 2014 1. Portage du contrat territorial 2. Projets 2015 / Formations 2015 3. Points divers Ordre du jour 1. Portage du contrat territorial Portage
Plus en détailL eau dans les documents d urbanisme. L approche des solutions environnementales de l urbanisme CAUE 40 26 mai 2011
L eau dans les documents d urbanisme L approche des solutions environnementales de l urbanisme CAUE 40 26 mai 2011 Pourquoi ce guide? Participer à «décloisonner» les services «Environnement Eau» et «Urbanisme»
Plus en détailVANNES, VIS SANS FIN, POMPES D ASSÈCHEMENT DES MARAIS
La Directive Cadre sur l Eau (DCE, n 2000/60/CE) fixe comme objectif pour 2015 l atteinte du bon état ou du bon potentiel écologique des eaux de surface. Ces états écologiques sont appréciés par la qualité
Plus en détailet entretenir les rivières? Mauvaises pratiques à éviter Bonnes pratiques à suivre
3 3 Comment gérer et entretenir les rivières? Mauvaises pratiques à éviter Bonnes pratiques à suivre 75 Préambule Bonnes ou mauvaises pratiques d entretien, Comment s y retrouver? L entretien d une rivière
Plus en détail16- Grand lac Shaw Portrait 2006
Grand lac Shaw 16- Grand lac Shaw Portrait 2006 16.1 Localisation et description physique du Grand lac Shaw : Municipalité St-Narcisse-de- Rimouski Bassin versant (sous-bassin) Tenure Altitude (m) Latitude
Plus en détail1. IDENTIFICATION ET LOCALISATION GEOGRAPHIQUE 2. DESCRIPTION DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE CARACTERISTIQUES INTRINSEQUES
1. IDENTIFICATION ET LOCALISATION GEOGRAPHIQUE Codes entités aquifères Code entité V1 Code entité V2 concernées (V1) ou (V2) ou secteurs hydro à croiser : 532a 532b Type de masse d'eau souterraine : Imperméable
Plus en détailEvaluation du Contrat de rivières en Arve et Rhône
Evaluation du Contrat de rivières en Arve et Rhône Synthèse finale Synthèse des phases 1, 2, 3, 4 et 5 de l étude Avril 2012 Sommaire Déroulement de l étude Rappel du cadre de l évaluation Rendu des phases
Plus en détailMARDI 3 JUILLET 2007 à 15 H 00. À la Salle Polyvalente de Ravières
Tonnerre, le 25 juin 2007 N/Réf. : MD/RLC/CR/DB/07-0274 Objet : Réunion du Comité Syndical Madame, Monsieur, J ai l honneur de vous demander de bien vouloir assister à la réunion du Comité Syndical qui
Plus en détailComment concevoir son lit biologique
santé - sécurité au travail > RISQUE PHYTOSANITAIRE Gestion des effluents phytosanitaires Comment concevoir son lit biologique > Choix du procédé > Méthode de conception > Construction du lit biologique
Plus en détailÉCOLOGIE, ENVIRONNEMENT
STATISTIQUES ÉCOLOGIE, ENVIRONNEMENT REPERTOIRE D EMPLOIS Sur les 78 diplômés entrant dans le champ d enquête (de nationalité française et en formation initiale), 66 ont répondu au questionnaire soit un
Plus en détailn 89 www.eau-loire-bretagne.fr 30 ans d actions en faveur des milieux aquatiques Actes de la rencontre du 20 novembre 2014
n 89 www.eau-loire-bretagne.fr 30 ans d actions en faveur des milieux aquatiques Actes de la rencontre du 20 novembre 2014 Mars 2015 EN CHIFFRES 50 0 % % des cours d eau du bassin Loire-Bretagne risquent
Plus en détailCOMITE SYNDICAL DU 06 OCTOBRE 2010
COMPTE RENDU COMITE SYNDICAL DU 06 OCTOBRE 2010 A la Salle Polyvalente de Dompierre sur Chalaronne à 20 h 30 DU SYNDICAT DES RIVIERES DES TERRITOIRES DE CHALARONNE L an deux mille dix, le 06 octobre, le
Plus en détailETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL Rue Félix CHABAUD 13770 VENELLES N SIRET : 493 587 471 00019 Code APE : 410 Z
REGIE DES EAUX DE VENELLES ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL Rue Félix CHABAUD 13770 VENELLES N SIRET : 493 587 471 00019 Code APE : 410 Z Service de l Eau Potable Année 2007 RAPPORT
Plus en détailLes barrages sont-ils un bien pour l environnement?
Octobre 2014 Les barrages sont-ils un bien pour l environnement? Document rédigé par Bernard Chocat (LGCIE INSA Lyon) L essentiel Depuis l origine de la civilisation les hommes ont tenté de contrôler les
Plus en détailInstitution Interdépartementale du Bassin de Sarthe Amont SAGE du bassin de Sarthe Amont Stratégie collective. 1. Le tableau de synthèse des mesures
Institution Interdépartementale du Bassin de Sarthe Amont SAGE du bassin de Sarthe Amont Stratégie collective 1. Le tableau de synthèse des mesures IDEA Recherche & SOGREAH Consultants Avril 2009 35 ualité
Plus en détailDISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N CARACTERE DE LA ZONE Zone faisant l objet d une protection en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt notamment du
Plus en détailPays Rhin-Vignoble -Grand Ballon
Pays Rhin-Vignoble -Grand Ballon Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) Réunion commission EauBiodiversité-Déchets 22 janvier 2015 DGALN - Direction de l'eau et de la Biodiversité 1 Ordre du jour
Plus en détailAvis bureau Création d une zone commerciale Sainte Anne sur Brivet
Déplacement et agrandissement de la zone commerciale de Pont Château. 30ha Le projet et le SAGE Qualité des milieux Article 1 protection des zones humides Article 2 niveau de compensation Article 5 création
Plus en détailPascale Biron, Thomas Buffin-Bélanger, Marie Larocque, Joanna Eyquem, Claude Desjarlais
Pascale Biron, Thomas Buffin-Bélanger, Marie Larocque, Joanna Eyquem, Claude Desjarlais Bandes riveraines restreintes, beaucoup de stabilisation Rivière Yamachiche: champ de maïs sans bande riveraine Rivière
Plus en détailLE MONITORING DE LA BIODIVERSITE EN SUISSE. Hervé LETHIER, EMC2I
LE MONITORING DE LA BIODIVERSITE EN SUISSE Hervé LETHIER, EMC2I INTRODUCTION OBJECTIFS L INSTRUMENT LES INDICATEURS UN PREMIER BILAN INTRODUCTION OBJECTIF De simples inventaires spécialisés et ciblés Combler
Plus en détailComptes rendus d Activités Techniques et Financières du Service de l Eau Potable Année 2004
Service de l Eau Potable Année 2004 1 Ville de VENELLES Comptes rendus d activités Techniques et financières du Service de l Eau Potable Destinataire : Monsieur le Maire de la commune de VENELLES (13770)
Plus en détailEffacement et reméandrement aux forges d Essarois CONTINUITÉ ÉCOLOGIQUE EN CÔTE D OR
Effacement et reméandrement aux forges d Essarois CONTINUITÉ ÉCOLOGIQUE EN CÔTE D OR Une synthèse des problèmes observés Une base de concertation entre associations, syndicats de rivières, élus et administrations
Plus en détailFORD C-MAX + FORD GRAND C-MAX CMAX_Main_Cover_2013_V3.indd 1-3 22/08/2012 15:12
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 12,999,976 km 9,136,765 km 1,276,765 km 499,892 km 245,066 km 112,907 km 36,765 km 24,159 km 7899 km 2408 km 76 km 12 14 16 1 12 7 3 1 6 2 5 4 3 11 9 10 8 18 20 21 22 23 24 26 28 30
Plus en détailDemande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact
Demande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact Article R. 122-3 du code de l environnement N 14734*02 Ministère chargé de l'environnement Ce formulaire n est pas applicable
Plus en détailDemande préalable pour un projet de création ou de modification d'un plan d'eau
Demande préalable pour un projet de création ou de modification d'un plan d'eau Les plans d'eau peuvent avoir des usages différents à savoir agrément, défense contre l'incendie, élevage de poissons, irrigation,
Plus en détailSchéma Directeur d Aménagement et de Gestion des Eaux 2016-2021 Bassin Artois-Picardie Districts ESCAUT ET SAMBRE
Direction Régionale de l'environnement de l'aménagement et du Logement Nord Pas de Calais Délégation de bassin Artois Picardie Schéma Directeur d Aménagement et de Gestion des Eaux 2016-2021 Bassin Artois-Picardie
Plus en détailDe la restauration écologique au génie écologique
De la restauration écologique au génie écologique synthèse documentaire Réalisée par : Robert Laugier, ingénieur consultant indépendant robert-laugier@orange.fr, http://laugier.robert.free.fr/ Février
Plus en détailNOTE DE PRESENTATION
Programme d actions sur les milieux aquatiques du bassin de l Yèvre 2015-2019 NOTE DE PRESENTATION mai 2014 mai 2 mai 2014014 juin 2014 Financé par : NOTE DE PRESENTATION 1. PREAMBULE... 2 2. NOM ET ADRESSE
Plus en détailLes macroinvertébrés: des bioindicateurs incontournables pour le monitoring des cours d eau en CH
Les macroinvertébrés: des bioindicateurs incontournables pour le monitoring des cours d eau en CH 4 e Rencontres de l eau 20 mars 2015, UNIL Nathalie Menétrey Hydrobiologiste Bureau d étude aquatique et
Plus en détailDEMANDE DE CERTIFICAT D AUTORISATION IMPLANTATION D UNE STRUCTURE DE CONTRÔLE
4005, rue de la Garlock Sherbrooke (Québec) J1L 1W9 Tél : (819) 821-2163 Téléc. : (819) 821-0060 info@aqua-berge.com www.aqua-berge.com DEMANDE DE CERTIFICAT D AUTORISATION IMPLANTATION D UNE STRUCTURE
Plus en détail" Gestion des données issues du réseau de mesures limnimétriques des cours d eau non navigables "
" Gestion des données issues du réseau de mesures par ir Sébastien Gailliez Plan de l exposé 1. Introduction 2. Réseau de mesures 3. Base de données AQUALIM 4. Gestion du réseau de mesures 5. Logiciels
Plus en détailN 2 24 JANVIER 2008. sommaire TEXTES LÉGISLATIFS ET RÈGLEMENTAIRES
N 2 24 JANVIER 2008 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS ET DES INFORMATIONS DE LA PRÉFECTURE DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES sommaire TEXTES LÉGISLATIFS ET RÈGLEMENTAIRES Pages TOURISME Modification d une habilitation
Plus en détailDiagnostic de la Tranche 1 du programme. de restauration de la Sienne
Diagnostic de la Tranche 1 du programme de restauration de la Sienne Méthodologie : - Choix du secteur géographique Le chiffrage a été fait à partir d un diagnostic global de la Tranche 1 du programme
Plus en détailASPECTS JURIDIQUES DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
ASPECTS JURIDIQUES DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Bases juridiques et dernières évolutions règlementaires Séminaire des animateurs territoriaux, le 26 juin 2012 Ludiana KORTH, chargée d étude juridique
Plus en détailAPPROCHES SIMPLIFIÉES POUR L ÉVALUATION DES PARAMÈTRES DE CONCEPTION POUR LES BASSINS DE FAIBLES DIMENSIONS. Gilles Rivard, ing. M. Sc.
APPROCHES SIMPLIFIÉES POUR L ÉVALUATION DES PARAMÈTRES DE CONCEPTION POUR LES BASSINS DE FAIBLES DIMENSIONS Gilles Rivard, ing. M. Sc. Québec 15 mars 2012 PRÉSENTATION Particularités des petits bassins
Plus en détailPOURQUOI ET COMMENT ARRIMER LES PDE ET LES SAD? LE CAS CONCRET DE LA MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ ET DE L OBV CHARLEVOIX-MONTMORENCY.
POURQUOI ET COMMENT ARRIMER LES PDE ET LES SAD? LE CAS CONCRET DE LA MRC DE LA CÔTE-DE-BEAUPRÉ ET DE L OBV CHARLEVOIX-MONTMORENCY. Par Stéphanie Allard, Aménagiste et biologiste associée, ÉCOgestion-solutions
Plus en détailConstitution d'un réseau écologique sur la commune de Muttersholtz
Identité du territoire Structure porteuse de l'action : Ligue pour la Protection des Oiseau Alsace Entrée Thématique Agriculture Espèces et habitats naturels Milieu aquatiques et humides Localisation :
Plus en détailListes des marchés publics conclus en 2012 par l Agence de l Eau Rhône Méditerranée et Corse
Listes des marchés publics conclus en 2012 par l Agence de l Eau Rhône Méditerranée et Corse (Application de l article 133 du code des marchés publics) MARCHÉS DE PRESTATIONS : De 20 000 à 89 999 euros
Plus en détailNote sur les enjeux dans le domaine de l eau
Soutenabilité du Grand Paris juin 2012 Note sur les enjeux dans le domaine de l eau - 3 - Introduction Le projet Grand Paris vise à faire du cœur de l Île de France une métropole de taille mondiale durablement
Plus en détailDemande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact
Demande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact Article R. 122-3 du code de l environnement N 14734*02 Ministère chargé de l'environnement Ce formulaire n est pas applicable
Plus en détailINTEGREE DES RESSOURCES EN EAU
Forum de l eau de Kyoto Contribution à la session du RIOB «Les progrès réalisés dans le monde dans la gestion intégrée des ressources en eau par bassin» GESTION INTEGREE DES RESSOURCES EN EAU Par M. Jean-Michel
Plus en détailRAPPORT ANNUEL 2014 PARTIE B. ETAT D AVANCEMENT DES MESURES au 31.12.2014
COMITE GENEVOIS POUR L UTILISATION DU FONDS ECO-ELECTRICITE RAPPORT ANNUEL 2014 PARTIE B ETAT D AVANCEMENT DES MESURES au 31.12.2014 Bassin versant Rhône Délai réalisation accordé 31.03.2014 Terminé 2014
Plus en détailLes compensations écologiques sur la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique
Les compensations écologiques sur la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique Conception, rédaction, réalisation : Parménion/RFF - Crédit photos : Biotope, CREN Poitou-Charentes, Ecosphère, RFF Impression
Plus en détail4.6. LES MILIEUX NATURELS ET OBJETS CLASSES DE LA COMMUNE DE BERNEX ETAT DES CONNAISSANCES
4.6. LES MILIEUX NATURELS ET OBJETS CLASSES DE LA COMMUNE DE BERNEX ETAT DES CONNAISSANCES 4.6.1 Sources d'information 4.6.2 Généralités 4.6.3 Sites et objets naturels dignes d'intérêt de la commune de
Plus en détailPrésentation Programme éducatif au niveau primaire : Les mousquetaires de l eau claire
Présentation Programme éducatif au niveau primaire : Les mousquetaires de l eau claire 1- Bonjour à tous, Je suis la capitaine des mousquetaires de l eau claire de la Compagnie de Champlain, Chantal d
Plus en détailPARACHÈVEMENT DE L AUTOROUTE 35. Consultation publique sur les enjeux fédéraux dans le cadre de la Loi canadienne sur l évaluation environnementale
Transports Canada Transport Canada PARACHÈVEMENT DE L AUTOROUTE 35 ÉTUDE APPROFONDIE dans le cadre de la Loi canadienne sur l évaluation environnementale JANVIER 2008 1 TABLE DES MATIÈRES 1. INTRODUCTION...
Plus en détailSOMMAIRE 1. CONSIDERATIONS GENERALES... 3
SOMMAIRE 1. CONSIDERATIONS GENERALES... 3 1.1 PORTEE DU PPR... 3 2. EXPLICATIONS CONCERNANT LES REGLES DE CONSTRUCTION UTILISEES DANS LE REGLEMENT... 5 2.1 FAÇADES EXPOSEES... 5 2.2 HAUTEUR PAR RAPPORT
Plus en détaildocument de travail Phase 2 : groupe de travail Eau et biodiversité
document de travail Extrait du tableau de bord de la Région de Bruxelles-Capitale, amendé par la Coordination associative : «Nouvelles Rivières Urbaines» et biodiversité 1.2.1. intégration des principes
Plus en détail4. Verdissement, une PAC plus verte
4. Verdissement, une PAC plus verte Aides Couplées JA Verdissement Paiement redistributif DPB Trois obligations à respecter : 1. Diversification des assolements 2. Maintien des prairies permanentes 3.
Plus en détailIntégration du référentiel hydrographique Bd Carthage dans le Système d Information de l agence de l eau Adour Garonne
Intégration du référentiel hydrographique Bd Carthage dans le Système d Information de l agence de l eau Adour Garonne point de vue sur l importance attributaire d un référentiel 1 Plan de la présentation
Plus en détailVersion octobre 2012 Le modèle de données commun pour l inventaire des zones humides
Version octobre 2012 Le modèle de données commun pour l inventaire des zones humides COMPATIBILITÉ ECHANGE COMPILATION Pourquoi un modèle de données commun? Durant les dix dernières années, de nombreux
Plus en détailPLAN DE GESTION ANGUILLE DE LA FRANCE
PLAN DE GESTION ANGUILLE DE LA FRANCE Application du règlement R(CE) n 1100/2007 du 18 septembre2007 VOLET NATIONAL 3 février 2010 1 INTRODUCTION 5 I. PRESENTATION DES UNITES DE GESTION ANGUILLE (UGA)..
Plus en détailPREFECTURE DE LA LOZERE
SOUS-PREFECTURE DE FLORAC POLE DE DEFENSE DES FORETS CONTRE L INCENDIE PREFECTURE DE LA LOZERE Arrêté préfectoral n 2015071-0002 - du 12 mars 2015 relatif à la prévention des incendies de forêts dans les
Plus en détailLe littoral des Bas-Champs (Picardie, France) soumis aux risques perpétuels d inondation
Le littoral des Bas-Champs (Picardie, France) soumis aux risques perpétuels d inondation JULIA BASTIDE 1, EDWARD ANTHONY 1, FRANCK DOLIQUE 2 1 GéoDal, EA 35 99-Université du Littoral Côte d Opale, 59 140
Plus en détailSTRATEGIES DE CONDUITE DE L IRRIGATION DU MAÏS ET DU SORGHO DANS LES SITUATIONS DE RESSOURCE EN EAU RESTRICTIVE
STRATEGIES DE CONDUITE DE L IRRIGATION DU MAÏS ET DU SORGHO DANS LES SITUATIONS DE RESSOURCE EN EAU RESTRICTIVE JM.DEUMIER, B.LACROIX, A.BOUTHIER, JL.VERDIER, M.MANGIN Les cultures irriguées bénéficient
Plus en détailOn the spot. Ecocertification et images satellites. Exploitation forestière tropicale au Cameroun
On the spot Ecocertification et images satellites Exploitation forestière tropicale au Cameroun Exploitation forestière tropicale au Cameroun Un nombre croissant d opérateurs forestiers s engagent dans
Plus en détailFICHE SANTERRE INITIATIVES / TRAIT VERT
FICHE SANTERRE INITIATIVES / TRAIT VERT Sommaire 1 Santerre Initiatives / Trait Vert...2 1.1 Démarche territoriale et planification (éléments de cadrage)...4 1.1.1 Pays...4 1.1.2 Gestion locale des problématiques
Plus en détailEAU ET MILIEUX AQUATIQUES. Les 9 es programmes d intervention des agences de l eau 2007-2012
EAU ET MILIEUX AQUATIQUES Les 9 es programmes d intervention des agences de l eau 2007-2012 Janvier 2007 9 es 2007-2012 programmes des agences de l eau «L Europe s est dotée d un cadre communautaire pour
Plus en détailPour un développement raisonné & responsable de nos territoires CHARTE AGRICULTURE, URBANISME et TERRITOIRES. Deux - Sèvres
Pour un développement raisonné & responsable de nos territoires CHARTE AGRICULTURE, URBANISME et TERRITOIRES Deux - Sèvres Le sol est une ressource non renouvelable. Or, l artificialisation des sols au
Plus en détailRAPPORT SUR L INSPECTION DES BANDES RIVERAINES 2014 Portrait de la MRC Brome-Missisquoi
RAPPORT SUR L INSPECTION DES BANDES RIVERAINES 2014 Portrait de la 2 TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION... 3 MÉTHODOLOGIE... 4 LOCALISATION DES COURS D EAU... 5 RÉSULTATS... 6 Portrait global de la MRC...
Plus en détailEROSION ET ENVASEMENT DES BARRAGES-RESERVOIRS
REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DES RESSOURCES EN EAU AGENCE NATIONALE DES BARRAGES ET TRANSFERTS EROSION ET ENVASEMENT DES BARRAGES-RESERVOIRS Exposé établi par Mr MANSER Amor
Plus en détailÉtude de la carte de Vézelise. Initiation à la lecture du relief sur une carte topographique
Étude de la carte de Vézelise Initiation à la lecture du relief sur une carte topographique Double objectif de la séance Étude d un paysage lorrain de côte Apprentissage de la lecture du relief sur une
Plus en détailLIDAR LAUSANNE 2012. Nouvelles données altimétriques sur l agglomération lausannoise par technologie laser aéroporté et ses produits dérivés
LIDAR LAUSANNE 2012 Nouvelles données altimétriques sur l agglomération lausannoise par technologie laser aéroporté et ses produits dérivés LIDAR 2012, nouveaux modèles altimétriques 1 Affaire 94022 /
Plus en détailORIENTATION FONDAMENTALE N 6-B. [B] Prendre en compte, préserver et restaurer les zones humides ENJEUX ET PRINCIPES POUR L'ACTION
ORIENTATION FONDAMENTALE N 6-B [B] Prendre en compte, préserver et restaurer les zones humides ENJEUX ET PRINCIPES POUR L'ACTION Les zones humides couvrent environ 5% de la surface du bassin Rhône-Méditerranée,
Plus en détailSite d étude. Résultats
Avec la collaboration de l Université de Bretagne Occidentale, (Institut Universitaire Européen de la Mer, Laboratoire d'ecophysiologie et de Biotechnologie des Halophytes et Algues Marines) Site d étude
Plus en détailINTRODUCTION... 2 CALENDRIER... 3 TRAVAUX DE L ANNEE 2004... 4 BUDGET REALISE 2004... 8 ANNEXES... 10
Rapport d avancement des travaux de lla Commiissiion Localle de ll Eau du bassiin du Loiiret ANNÉE 2004 INTRODUCTION... 2 CALENDRIER... 3 TRAVAUX DE L ANNEE 2004... 4 BUDGET REALISE 2004... 8 ANNEXES...
Plus en détailGuide d entretien. de votre assainissement non collectif
juillet 2009 Guide d entretien de votre assainissement non collectif Votre système d assainissement n est pas raccordé au «tout à l égout». Il est dit «non-collectif», «autonome» ou encore «individuel».
Plus en détailSchéma d Aménagement et de Gestion des Eaux de l Odet
Commission Locale de l Eau SAGE de l Odet Schéma d Aménagement et de Gestion des Eaux de l Odet III- Enjeux, objectifs et actions 2. Plan d Aménagement et de Gestion des Eaux Novembre 2005 Le Schéma d
Plus en détailETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL Rue Félix CHABAUD 13770 VENELLES N SIRET : 493 587 471 00019 Code APE : 3600 Z
REGIE DES EAUX DE VENELLES ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL Rue Félix CHABAUD 13770 VENELLES N SIRET : 493 587 471 00019 Code APE : 3600 Z Service de l Eau Potable Année 2013 Elaboré
Plus en détailplan Magali Roucaut de paris i o n s a c t e s t i ta l c a l a n a t u r e Programme d actions pour préserver et enrichir la biodiversité à Paris
plan Magali Roucaut 2011 l a de paris Programme d actions pour préserver et enrichir la biodiversité à Paris n a t u r e nature en ville 3 0 a c t i o n s c e s t p c a i ta l Paris agit pour la biodiversité
Plus en détailAtelier Environnement Préparatoire au Projet d Aménagement et de Développement Durable. S e p t e m b r e 2 0 0 8
Atelier Environnement Préparatoire au Projet d Aménagement et de Développement Durable S e p t e m b r e 2 0 0 8 Le PADD : un Projet Politique Le PADD : un Projet Politique L e S C O T, u n o u t i l a
Plus en détailFiscalité environnementale
Secrétariat général Fiscalité environnementale Février 2009 La réforme de la fiscalité environnementale, adoptée dans la loi de finances pour 2009 et la loi de finances rectificative pour 2008, concrétise
Plus en détailFiche technique sur la stabilisation des rives
Fiche technique sur la stabilisation des rives L érosion est un phénomène naturel, qui participe à l équilibre dynamique des cours d eau. Il est par ailleurs souvent amplifié par les interventions humaines.
Plus en détailElaboration d un Plan Local d Urbanisme / d un Agenda 21
Elaboration d un Plan Local d Urbanisme / d un Agenda 21 Phase diagnostic Par : P. Mordelet, Université Toulouse 3 C. Aschan-Leygonie, Université Lyon 2 F. Boussama, Université Montpellier 1 C. Mathieu,
Plus en détailMémoire de Fin d Etudes Ingénieur ENGEES
Ecole Nationale du Génie de l Eau et de l Environnement de Strasbourg ANALYSE DES IMPACTS DES ETIAGES DE LA RIVIERE MONTMORENCY SUR LES USAGES DE LA RESSOURCE EN EAU Mémoire de Fin d Etudes Ingénieur ENGEES
Plus en détailFormulaire d'adhésion PEFC
Formulaire d'adhésion PEFC Acte d'engagement du propriétaire dans la démarche de certification par portage proposée par la Coopérative Provence Forêt I Présentation La certification PEFC doit permettre
Plus en détailDirection départementale Des territoires de l'orne - 1 -
Direction départementale Des territoires de l'orne Service Habitat Construction Bureau Constructions Durables Et accessibilité Cité administrative place du Général Bonet, BP 537 61007 Alençon cedex Travaux
Plus en détail