COMMISSION DE PROGRAMME I PROJET DE CALENDRIER DES TRAVAUX. (Salle XII)

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1 Paris 1999 Conférence générale 30e session Commission I General Conference 30th Session Commission I Conferencia General 30 a reunión Comisión I com I 25 octobre 1999 Original français COMMISSION DE PROGRAMME I PROJET DE CALENDRIER DES TRAVAUX (Salle XII) 1. La Présidente soumet à l approbation de la Commission le projet de calendrier (joint en Annexe I), qui a été établi conformément aux recommandations du Conseil exécutif concernant l organisation des travaux de la 30e session (30 C/2 et Add.). 2. La Commission est chargée d examiner les activités transversales, les services d information et de diffusion et le soutien d exécution du programme du Projet de programme et de budget pour au titre des points 3.3, 4.1, 4.9, 4.12, 5.2, 5.4, 6.1, 6.6, 8.1, 13.2, et Ce projet de calendrier présente certaines modifications par rapport au calendrier figurant à l annexe IV du document 30 C/2. Il s agit en particulier de l inclusion des points 6.6, 13.2 et 13.3 et le retrait du point La Présidente propose d organiser l examen des parties du Projet de programme et de budget pour , 30 C/5, Rev.1 et 2, ainsi que les points traités par la Commission dans le cadre de cinq débats. Le premier débat, qui commencera le mercredi 27 octobre jusqu à la ée du jeudi 28 octobre, portera sur le Titre II.A - Activités transversales (Institut de statistique de l UNESCO, Anticipation et études prospectives, Services des bourses et des achats et soutien du programme correspondant et Coordination des activités en faveur des groupes prioritaires) ainsi que le point Rapport du Secrétaire général de l ONU sur les causes des conflits et la promotion d une paix et d un développement durables en Afrique, le point Adoption des statuts de l Institut de statistique de l UNESCO, le point Renforcement de la coopération avec Haïti et le point Renforcement de la coopération entre l UNESCO et la République fédérale du Nigéria. La Commission passera ensuite au deuxième débat, de l après-midi du jeudi 28 octobre à la ée du vendredi 29 octobre, concernant le Titre II.B - Services d information et de diffusion (Centre d échange d information, Office des Editions de l UNESCO, Office des périodiques mensuels et Office de l information du public) et le point Visibilité de l UNESCO dans les Etats membres. Le débat 3, sur le Titre III - Soutien de l exécution du programme (Bureau des relations extérieures, Bureau du financement extrabudgétaire et Bureau des conférences, des langues et

2 - page 2 des documents) et le point Projet de statuts du Comité permanent des commissions nationales pour l'unesco, commencera l après-midi du vendredi 29 octobre jusqu à la ée du samedi 30 octobre. Le débat 4, qui se déroulera de la ée du mardi 2 novembre à la ée du mercredi 3 novembre, portera sur le point Propositions des Etats membres pour la célébration des anniversaires en , le point Projet de principes directeurs pour une mise en oeuvre rationnelle de la décentralisation, et le point Rapport du Directeur général sur les modifications intervenues dans le classement des organisations non gouvernementales admises aux différents types de relations avec l UNESCO. Le débat 5 aura lieu de l après-midi du mercredi 3 novembre jusqu à la ée du jeudi 4 novembre et sera consacré au point L UNESCO au XXIe siècle. 5. Le 4 novembre, à 18 h.30, le Directeur général de l UNESCO décernera le prix UNESCO José Martí La cérémonie se déroulera dans le cadre de la Commission I (Salle XII) et comprendra, outre la cérémonie officielle du prix, la projection d un documentaire "Martí Soldado de la Luz" et une prestation de la chorale de l UNESCO. 6. Comme l indique le calendrier ci-joint, les documents qui doivent être examinés comprennent, outre le 30 C/5, les documents concernant les points de l ordre du jour et des projets de résolution. Vous trouverez jointe en annexe II une information synthétique concernant ces points de l ordre du jour et leurs documents. 7. Les documents requis pour les travaux de la Commission sont les suivants : Manuel de la Conférence générale et Règlement intérieur du Conseil exécutif (édition 1998) 29 C/Résolutions 30 C/1. Rev. 30 C/2 et Add. 30 C/3 28 C/4 30 C/5, Rev.1 et.2 30 C/6 30 C/7 30 C/8, COM.I 30 C/18 30 C/20 et Add. 30 C/22 30 C/32 et Add. 30 C/49 30 C/53 et Add 30 C/57 30 C/INF.1 30 C/INF.2 30 C/INF.4 30 C/INF.6 30 C/INF.9 30 C/INF C/NOM/1 8. Les projets de résolution concernant la Commission I sont les suivants : 30 C/DR C/DR C/DR C/DR C/DR C/DR C/COM.I/DR.1 La liste définitive des projets de résolution sera annoncée au commencement de chacun des débats. 9. Lors de sa treizième séance, le samedi 6 novembre, la Commission adoptera son rapport et ses recommandations. Le rapport de la Commission I sera présenté pour approbation en séance plénière soit le 16 novembre, soit dans la ée du mercredi 17 novembre.

3 - page La Présidente saisit cette occasion pour rappeler aux membres que la Commission devra avoir terminé ses débats à la fin de la ée du jeudi 4 novembre au plus tard. Tout retard dans ses travaux obligerait la Commission à tenir des séances prolongées ou des séances supplémentaires de nuit, ce qui est à éviter dans la mesure du possible. Compte tenu du calendrier très chargé de cette Commission et de la répartition de ses travaux en cinq parties, les interventions des délégations sur chacune de ces parties devront être limitées à cinq minutes. Elle voudrait aussi également rappeler que si l examen d un point prenait moins de temps que prévu, elle entamerait immédiatement le débat suivant.

4 ANNEXE I COMMISSION I - PROJET DE CALENDRIER DES TRAVAUX Date et heure Séance Débat Point de l ordre du jour/activités Documents et DR 1 Mercredi 27 octobre 1 1 Election du Bureau de la Commission : Quatre vice-présidents et rapporteur (sur recommandation du Comité des candidatures) Organisation des travaux et méthodes de travail de la Commission Adoption du calendrier des travaux Point Examen et adoption du Projet de programme et de budget pour : Titre II.A - Activités transversales : Institut de statistique de l UNESCO, Anticipation et études prospectives, Services des bourses et des achats et soutien du programme correspondant, Coordination des activités en faveur des groupes prioritaires Point Rapport du Secrétaire général de l ONU sur les causes des conflits et la promotion d une paix et d un développement durables en Afrique 30 C/NOM/1 30 C/NOM/INF.1 30 C/2 et Add. 30 C/COM.I/1 30 C/5 (Section 1 : par ) 30 C/6 (par. 33) 30 C/INF.4 30 C/53 et Add. 1 Point Adoption des statuts de l Institut de statistique de l UNESCO Point Renforcement de la coopération avec Haïti Point Renforcement de la coopération entre l UNESCO et la République fédérale du Nigéria La liste définitive des projets de résolution sera annoncée au commencement de chacun des débats. 30 C/22 Annexe I

5 Date et heure Séance Débat Point de l ordre du jour/ Activités Documents et DR Mercredi 27 octobre après-midi Jeudi 28 octobre Suite du débat 1 Fin du débat 1 Réponse du représentant du Directeur général au débat 1 Annexe I - page 2 Examen des projets de résolution se rapportant au débat 1 30 C/8 COM.I 30 C/DR.14, 39, 54 Recommandations concernant l approbation du plan de travail ainsi que les résolutions proposées et le budget pour le Titre II.A - Activités transversales : Institut de statistique de l UNESCO, Anticipation et études prospectives, Services des bourses et des achats et soutien du programme correspondant, Coordination des activités en faveur des groupes prioritaires 30 C/5 (Section 1 : par ) 30 C/5 (rés, par , 07003, 08002, 09100, 09200, 09300) Recommandations concernant les points 4.12, 6.1, 13.2, C/53 et Add., 30 C/22, 30 C/COM.I/DR.1 Jeudi 28 octobre après-midi 4 2 Point Examen et adoption du Projet de programme et de budget pour : Titre II.B - Services d information et de diffusion : Centre d échange d information, Office des Editions de l UNESCO, Office des périodiques mensuels, Office de l information du public 30 C/5 (Section 1 : par B) 30 C/6 et Add. (par. 34) Point Visibilité de l UNESCO dans les Etats membres

6 Date et heure Séance Débat Point de l ordre du jour/activités Documents et DR Vendredi 29 octobre 5 2 Suite et fin du débat 2 Réponse du représentant du Directeur général au débat 2 Recommandations concernant l approbation du plan de travail ainsi que les résolutions proposées et le budget pour le Titre II.B - Services d information et de diffusion : Centre d échange d information, Office des Editions de l UNESCO, Office des périodiques mensuels, Office de l information du public 30 C/5 (Section 1 : par B) 30 C/5 (rés., par ) Recommandations concernant le point 5.4 Vendredi 29 octobre après-midi 6 3 Point Examen et adoption du Projet de programme et de budget pour : Titre III - Soutien de l exécution du programme : Bureau des relations extérieures, Bureau du financement extrabudgétaire, Bureau des conférences, des langues et des documents 30 C/5 (Section 1 : par ) 30 C/6 et Add. (par. 35) Samedi 30 octobre 7 3 Point Projet de statuts du Comité permanent des commissions nationales pour l'unesco Suite et fin du débat 3 Réponse du représentant du Directeur général au débat 3 Examen des projets de résolution se rapportant au débat 3 30 C/57 30 C/DR.19, 22, 27 Annexe I - page 3

7 Date et heure Séance Débat Point de l ordre du jour/activités Documents et DR Samedi 30 octobre (suite) 7 3 Recommandations concernant l approbation du plan de travail ainsi que les résolutions proposées et le budget pour le Titre III - Soutien de l exécution du programme : Bureau des relations extérieures, Bureau du financement extrabudgétaire, Bureau des conférences, des langues et des documents 30 C/5 (Section 1 : par ) 30 C/5 (rés., par ) Annexe I - page 4 Recommandations concernant le point C/57 Mardi 2 novembre 8 4 Point Propositions des Etats membres pour la célébration des anniversaires en Point Projet de principes directeurs pour une mise en oeuvre rationnelle de la décentralisation 30 C/18 30 C/20 et Add. Point Rapport du Directeur général sur les modifications intervenues dans le classement des organisations non gouvernementales admises aux différents types de relations avec l UNESCO 30 C/32 et Add. Mardi 2 novembre après-midi 9 4 Suite du débat 4 Mercredi 3 novembre 10 4 Fin du débat 4 Réponse du représentant du Directeur général au débat 4 Recommandations concernant les points relatifs au débat 4 30 C/18, 30 C/20 et Add., 30 C/32 et Add.

8 Date et heure Séance Débat Point de l ordre du jour/activités Documents et DR Mercredi 3 novembre après-midi 11 5 Point L UNESCO au XXIe siècle 30 C/49 Jeudi 4 novembre 12 5 Suite et fin du débat 5 Jeudi 4 novembre 18 h.30 Cérémonie officielle de la remise du prix José Martí 1999 Samedi 6 novembre 13 Adoption du rapport écrit de la Commission I Annexe I - page 5

9 Annexe II ANNEXE II Points de l ordre du jour et documents 1 relatifs à la Commission I 4.1 L UNESCO au XXIe siècle (doc. 30 C/49) Ce document se propose de faciliter l échange d idées sur les orientations majeures du document 31 C/5 - Projet de programme et de budget pour et le document 31 C/4 - Stratégie à moyen terme 2002 à Propositions des Etats membres pour la célébration des anniversaires en (doc. 30 C/18) Ce document contient la liste des anniversaires à célébrer en recommandée par le Conseil exécutif à la Conférence générale pour approbation Rapport du Secrétaire général de l ONU sur les causes des conflits et la promotion d une paix et d un développement durables en Afrique (doc. 30 C/53 et Add.) Suite à la décision 156 EX/9.1.1, le document présente le rapport du Directeur général à la Conférence générale concernant les mesures prises et propositions retenues par l UNESCO pour donner suite au rapport du Secrétaire général des Nations Unies sur les causes des conflits et la promotion d une paix et d un développement durables en Afrique. Décision requise : paragraphe Projet de principes directeurs pour une mise en oeuvre rationnelle de la décentralisation (doc. 30 C/20 et Add.) Dans la résolution 29 C/89, le Conseil exécutif était invité à soumettre à la Conférence générale pour approbation un projet de principes directeurs pour une mise en œuvre rationnelle de la décentralisation. Le document 30 C/20 contient les Critères fondamentaux d une mise en œuvre rationnelle de la décentralisation que le Conseil exécutif a adoptés à sa 156e session. Le document 30 C/20 Add. contient les observations du Directeur général quant aux principes susmentionnés. 5.3 Visibilité de l UNESCO dans les Etats membres Point proposé par le Suède. 6.1 Adoption des statuts de l Institut de statistique de l UNESCO (doc. 30 C/22) Lors des vastes consultations menées par le Directeur général auprès des Etats membres et de diverses organisations, il est clairement apparu qu un Institut de statistique de l UNESCO, jouissant d une large autonomie sur le plan intellectuel et de la souplesse administrative voulue, serait un mécanisme indiqué pour accroître l efficacité et mobiliser des partenariats nouveaux et des soutiens extrabudgétaires. Suite à la 1 La liste définitive des documents sera annoncée au commencement de chacun des débats.

10 Annexe II - page 2 résolution 29 C/50 (par. 1), le Directeur général a soumis au Conseil, à sa 156e session, le projet de statuts de l Institut de statistique de l UNESCO (ISU). Par la décision 156 EX/6.6, le Conseil a recommandé à la Conférence générale d approuver les statuts de l ISU, figurant à l annexe du document, afin d en rendre la création effective. Décision requise : paragraphe Projet de statuts du Comité permanent des commissions nationales pour l UNESCO (doc. 30 C/57) La résolution 29 C/62 appuyait "la création d un comité permanent des commissions nationales composé de secrétaires généraux de commissions et de membres du Secrétariat, qui sera chargé de l élaboration et du suivi des stratégies visant à promouvoir le rôle des commissions nationales (29 C/5, par )" et invitait le Directeur général à, entre autres, "prendre les mesures voulues pour mettre en place le nouveau comité permanent, à la lumière des propositions relatives à son mandat et sa composition qui seront formulées lors des réunions régionales informelles des commissions nationales durant la présente session de la Conférence générale et lors des réunions régionales de consultation sur l élaboration du 30 C/5". Lors de leur première rencontre, tenue au Siège de l Organisation du 4 au 7 mai 1999, les membres du Comité permanent ont rédigé, en français et en anglais, le projet de statuts qui est reproduit en annexe du document. Décision requise : paragraphe Rapport du Directeur général sur les modifications intervenues dans le classement des organisations non gouvernementales admises aux différents types de relations avec l UNESCO (doc. 30 C/32 et Add.) Suite à la résolution 28 C/13.42, le document rend compte des changements intervenus dans le classement des ONG suite aux décisions respectives du Conseil exécutif et du Directeur général au cours des deux dernières années. L addendum à ce document porte sur deux questions relatives à ce point de l ordre du jour traités par le Conseil exécutif à sa 157e session. La première concerne des décisions d admission et de renouvellement de relations officielles avec des ONG et des fondations prises au cours de cette session. Ces décisions sont reflétées dans les annexes I à IV du document. La deuxième question porte sur le débat que le Conseil a décidé d organiser lors de sa 157e session sur la "Stratégie d ensemble pour la coopération de l UNESCO avec les ONG", à l issue duquel il a décidé de transmettre à la Conférence générale un projet de résolution qu il lui recommande d adopter. Décision requise : paragraphe 10 du 30 C/32 et paragraphe 9 du 30 C/32 Add Renforcement de la coopération avec Haïti Point proposé par Haïti. Le 30 C/COM.I/DR.1 est relatif à ce point d ordre du jour Renforcement de la coopération entre l UNESCO et la République fédérale du Nigéria Point proposé par le Malawi.